BD, Tome V, Le Parc du Roi à Montbrison. – Communication de M. Joulin., pages 331 à 342, La Diana, 1890.
Le Parc du Roi à Montbrison. – Communication de M. Joulin.
M. Joulin donne lecture de la note suivante :
« Notre savant confrère, M. A. Barban, a donné dans le Recueil de la Diana (1) d’intéressants détails sur le tènernent de terrain appelé d’abord le Clos de Montbrison, puis le Parc du Roi, et sur les agrandissements successifs de ce domaine depuis 1322 jusqu’à 1688, époque à laquelle le sieur Etienne Pierrefort s’en rendit adjudicataire.
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(1) Recueil de Mémoires publié par la Société de la Diana, tome III p. 174 à 182
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Quelle était la contenance de ce parc ? Nous ne l’avons pas trouvée dans le travail de M. Barban, mais grâce à la très aimable complaisance de notre confrère, M. Georges Levet, député de la Loire, il sera peut-être possible de la déterminer approximativement et de suivre jusqu’à nos jours la transmission de cette propriété, dont la plus grande partie lui appartient aujourd’hui et dont il a bien voulu nous confier les titres, en nous autorisant à les communiquer à la Diana.
Et d’abord la vente faite par Louis XIV, le 29 mai 1688, devant Charles Legrand et Antoine Lemoyne, notaires au Châtelet de Paris, au sieur Etienne Pierrefort, bourgeois de Montbrison, de la place du vieux château et Parc du Roi à Montbrison. Nous reproduisons cet acte en entier, car il fait voir comment sont définitivement sortis du domaine public, non seulement le jardin et l’enclos de plaisance des comtes, mais encore leur vieille demeure féodale à laquelle s’attachaient tant de souvenirs.
Pardevant Charles Legrand et Antoine Lemoyne, notaires du Roy au Chastelet de Paris, soussignez.
Furent présens messire Henry Pussort, chevalier, conseiller ordinaire du roi en ses conseils et en son conseil royal des finances, demeurant rue Neuve-Saint-Honoré, parroisse Saint Roch ; messire Claude Le Peletier, chevalier, conseiller ordinaire du roy en ses conseils et en son conseil royal des finances, Président à mortier au Parlement, ministre d’Etat, controlleur général des finances, demeurant Vieille-Rue du Temple, parroisse Saint-Gervais; messire François d’Argouges.chevalier, conseiller du roi en tous ses conseils et en son conseil royal des finances, demeurant rue Neuve-Sainte-Catherine, parroisse Saint-Paul ; messire Michel Le Peletier, chevalier, conseiller d’état ordinaire et intendant des finances, demeurant rue de la Perle, paroisse Saint-Gervais ; messire François Le Tonnelier de Bretteuil, chevalier, aussy conseiller d’état ordinaire et intendant des dittes finances, demeurant rue du Grand-Chantier, parroisse Saint-Jean-en-Grève, et messire Louis Philipeaux de Pontchartrain, chevalier, conseiller du roy en ses conseils et intendant des finances, demeurant rue Saint-Thomas du Louvre, parroisse de Saint-Germain de l’Auxerrois, au nom et comme procureurs spéciaux et ayant charge expresse de Sa Majesté par lettres patentes données à Versailles ce troisième may mil six cent quatre-vingt sept, portant pouvoir aux seigneurs commissaires de passer les contrats d’aliénation et délaissements à perpétuité des domaines sujets à réparations employez dans les états arrêtez au conseil, suivant les adjudications qui en ont été ou seront faites pardevant messieurs les intendants ou commissaires départis dans les provinces et généralités du royaume, en conséquence de l’arrest du conseil du vingt-trois juillet mil six cent quatre-vingt six et des commissions qui leur ont été adressées ; la teneur desquelles lettres patentes sera insérée en fin des présentes, d’une part. Et maître Marc Lemoyne, advocat ès conseils du roy, demeurant rue du Temple, parroisse de Saint-Nicolas des Champs, au nom et comme fondé de procuration de maître Etienne Pierrefort, bourgeois de la ville de Montbrison, y demeurant, passée pardevant Duby et Challay, notaires royaux résidant audit Montbrison, le troisième jour de février dernier, laquelle est demeurée annexée à la minutte des présentes après avoir été paraphée [en présence] dudit sieur Lemoyne par lesdits notaires soussignez à sa réquisition, d’autre part.
Disant lesdits seigneurs commissaires que le Roy ayant ordonné, par ledit arrest du vingt-trois juillet mil six cent quatre-vingt six, qu’en exécution des édits des mois d’avril mil six cent soixante et sept aoust mil six cent soixante et neuf et de la déclaration du six avril mil six cent soixante et douze, vérifiez où besoin a été, il seroit procédé à la vente et aliénation à titre de propriété incommutable et délaissement à perpétuité des moulins, fours, pressoirs, étangs, halles et autres bastimens et édifices dépendans de ses domaines, sujets à réparations, employez dans les états arrêtez au Conseil, et à la charge de tenir lesdits domaines aliénez en fief, foy et hommage ou en censive de Sa Majesté, d’en payer les proffits féodaux ou loz et ventes aux mutations, suivant les coutumes des lieux, et en outre sous la charge d’une redevance annuelle proportionnée au prix porté par les baux et aux despenses à faire par estimation pour les rétablir et entretenir en bon état ; ordonné qu’à cet effet et à la diligence des receveurs généraux du domaine établis dans lesdites provinces et généralités, les publications nécessaires seroient faites et affichées et apposées dans les lieux et en la manière portée dans ledit arrest, et qu’il seroit procédé aux adjudications desdits domaines avec l’observation des formes en tel cas requises et accoutumées, et au plus offrant et dernier enchérisseur, pardevant messieurs les intendans ou commissaires départis dans les dites provinces et généralités du Royaume, pour les procès-verbaux desdites adjudications être par eux envoyez audit seigneur Le Peletier, controlleur général des finances, et sur iceux être passés contrats de vente et d’inféodation par les seigneurs commissaires du conseil qui seront à cet effet nommez par Sa Majesté, et les contrats être délivrés aux adjudicataires ou renvoyez sur les lieux pour leur être remis.
Sa Majesté auroit aussi ordonné par ledit arrest qu’outre les rentes et redevances dont les dits domaines sont chargés par les adjudications, les acquéreurs seroient encore tenus de payer le sol pour livre du principal de la vente qui seroit évaluée sur le pied du denier vingt ; lequel sol pour livre seroit payé ez mains desdits receveurs généraux du domaine ou autres qui seroient commis, pour être employé aux frais des publications, affiches, adjudications, expéditions des contrats qui, moyennant ce, seroient expédiez et délivrez aux dits acquéreurs, sans autres frais que dudit sol pour livre. En conséquence duquel arrest il auroit plu à Sa Majesté de faire expédier les dites lettres patentes dudit jour troisième may mil six cent quatre-vingt sept, portant pouvoir aux dits seigneurs commissaires de passer les dits contrats d’alliénation sur les procès-verbaux d’adjudications qui ont été et seront faits et envoyez par lesdits sieurs intendants et commissaires départis.
C’est pourquoy et après qu’il est apparu auxdits seigneurs commissaires de l’adjudication de la place du vieux chasteau et parc du Roy à Montbrison, fait le vingt-deux septembre mil six cent quatre-vingt sept par messire Pierre de Bérulle, chevalier, seigneur et vicomte de Guiencourt, conseiller du roy en ses conseils, maistre des requestes ordinaire de son hôtel, commissaire à ce député, à maître Benoît Morin, procureur ez cour de Lyon, pour son amy élu ou à élire, à la charge de payer la somme de deux cent dix livres de redevance annuelle et perpétuelle pour chacune année, en un seul payement, ez mains des receveurs ou fermiers du domaine, outre le sol pour livre du principal de la dite rente, de convertir ledit parc du Roy en terres, prez ou jardinage, et les entretenir en si bon état que ladite redevance y puisse être facillement perceue, et encorre de tenir les dittes places du château et parc de Montbrison en fief, foy et hommage de Sa Majesté et en payer les profits féodaux suivant l’usage du pays de Forets, pour en jouir à l’avenir à titre de propriété incommutable, à commencer du premier janvier mil six cent quatre-vingt huit, le tout suivant et ainsi qu’il est plus au long porté par ledit procès-verbal d’adjudication contenant aussi la déclaration dudit maître Benoist Morin, procureur, au proffit dudit Etienne Pierrefort qui a accepté ladite adjudication et fait les soumissions requises, et est le dit procès-verbal demeuré à la minutte des présentes et sera inscrit en fin d’icelle ; comme aussy après qu’il est apparu auxdits seigneurs commissaires de l’état arresté au Conseil ce trois may mil six cent quatre-vingt sept des domaines que Sa Majesté auroit ordonné être vendus et aliénez en ladite généralité de Lyon, dans lequel état la place du vieux château de Montbrison est employée avec le pare dudit lieu, les dits seigneurs commissaires, en vertu desdits édits des mois d’avril mil six cent soixante sept, aoust mil six cent soixante et neuf, déclaration du six avril mil six cent soixante et douze, arrest du vingt-trois juillet mil six cent quatre-vingt six, et du pouvoir à eux donné par Sa Majesté par lesdittes lettres patentes dudit jour troisième may mil six cent quatre-vingt sept,
Ont vendu, cédé, délaissé et transporté, et par ces présentes vendent, cédent et délaissent et transportent à tousjours, et promettent au nom de Sa Majesté guarantir de tous troubles et empêchemens, audit Etienne Pierrefort, bourgeois de Montbrison absent et acceptant par ledit maître Marc Lemoyne, avocat, en vertu de ladite procuration, ladite place du vieux chasteau de Montbrison et le parc du Roy audit lieu, pour en jouir par ledit acquéreur, ses hoirs, successeurs et ayant cause à perpétuité et à titre de propriété incommutable, ainsy que de leurs autres biens propres et patrimoniaux ou d’acquêts, en la manière qu’ils jugeront à propos et tout ainsy que Sa Majesté en a cy-devant jouy ou pu jouir, à commencer ladite jouissance dudit premier janvier de la présente année mil six cent quatre-vingt huit.
Ces présens vente, cession, transport et délaissement faits par lesdits seigneurs commissaires à la charge de tenir par ledit acquéreur, ses hoirs et ayant cause, ladite place du château et parc du Roy de Montbrison en fief, foy et hommage de Sa Majesté, à cause de son domaine et châtellenie dudit Montbrison ; d’en payer les profits féodaux aux mutations suivant l’usage de la dite châtellenye et pays de Forest ; plus de payer en la ville de Lyon, ez mains du receveur général desdits domaines en ladite généralité ou des fermiers des domaines, ainsy qu’il sera ordonné par Sa Majesté, sçavoir, par chacune année à perpétuité, ladite somme de deux cent dix livres de redevance annuelle et perpétuelle, dont la première en payement écherra à pareil jour et feste de Noël de l’année présente, et ainsy continuer d’année en année, à perpétuité, à pareil jour, et encorre la somme de deux cent dix livres pour une fois seulement, faisant le sol pour livre, pour les frais des publications, adjudications et du présent contrat de vente et expédition d’iceluy, lors de la délivrance qui en sera faite audit acquéreur ; plus de convertir ledit parc du Roy en terres, prez ou jardinage, et les entretenir à l’advenir en bon et suffisant état, en sorte que ladite redevance y puisse être aisément perçue par chacun an ; acquitter toutes les charges auxquelles les dittes places et parc peuvent être affectées, et généralement satisfaire à toutes les autres clauses et conditions portées par ladite adjudication. A l’exécution de ce que dessus, ladite place du vieux château de Montbrison et parc dudit lieu demeureront par privilège et hypothèque spécial affectez, obligez et hypothéquez, et outre, ledit sieur Lemoyne, advocat, en vertu de ladite procuration y a, audit nom, obligé tous les biens meubles, immeubles, présens et à venir dudit sieur acquéreur. Et ont les dits seigneurs commissaires consenty et accordé pour Sa Majesté que ledit acquéreur, ses procureurs ou fermiers soient mis en possession réelle et actuelle des susdites places et parc présentement cédez et sans qu’il soit besoin audit acquéreur de prendre autres lettres de ratification dudit présent contrat que lesdites lettres patentes du trois may mil six cent quatre-vingt sept, par lesquelles Sa Majesté, auroit, dès lors et en tant que de besoin seroit, ratifié, confirmé et autorisé les contrats qui seront faits en vertu desdites lettres. Promettans lesdits seigneurs commissaires, pour et au nom de Sa Majesté, tant pour elle que pour ses successeurs Roys, et ledit sieur Lemoyne en vertu de ladite procuration, sous l’obligation de tous lesdits biens présents et à venir dudit acquéreur, d’exécuter et entretenir les choses et conditions susdites, sans jamais y contrevenir. Et a ledit Lemoyne fait élection de domicile pour ledit acquéreur en la ville de Lyon, en la maison dudit maistre Benoît Morin, procureur, auquel lieu, etc. nonobstant, etc. renonçant, etc. Fait et passé à Paris, à l’esgard desdits seigneurs commissaires en leurs hôtels cy devant déclarez, et pour ledit sieur Lemoyne, advocat, estude desdits notaires soussignez, l’an mil six cent quatre-vingt-huit, le vingt-neuvième jour de may, et ont signé la minutte des présentes demeurée audit Lemoyne notaire.
A la suite sont transcrites les pièces annexées à l’acte de vente :
1° Lettres patentes de Louis XIV ordonnant la vente des moulins, fours, pressoirs, halles, étangs et autres bâtiments et édifices dépendant du domaine royal sujets à réparation. Versailles, le 3 mars 1687.
2° Procuration donnée par Etienne Pierrefort, bourgeois de Montbrison, à Marc Lemoyne, avocat ès conseils du Roi, reçue Challay et du By, notaires royaux à Montbrison, 3 mai 1688.
3° Procès-verbal de l’adjudication aux enchères publiques, des immeubles dont il s’agit, tranchée à Lyon au profit d’Etienne Pierrefort, bourgeois de Montbrison, pardevant Pierre de Bérulle, intendant de la généralité de Lyonnais, Forez et Beaujolais, 3 septembre 1687.
Malgré sa longueur, l’acte ne donne aucune indication de contenance. Le parc du Roi était sans doute assez connu pour que les notaires crussent inutile de la mentionner.
Je fais passer sous vos yeux un plan dressé en 1772 par un sieur Bautrand « du tènement du parc, contenant 180 cartonnées 3/4, à raison de 1000 pas de 2 pieds 9 pouces la cartonnée, appartenant à monsieur et madame (mot gratté), le dit tènement à eux abénevisé par Sa Majesté qui le tenait des comtes de Forest ».
En 1772, un petit nombre de constructions avaient été élevées sur le parc ; une bande de terrain avait été abénevisée à diverses personnes, les sieurs Portier, Falconet, Imbert, Guy Basset, Baurdon, Brunet, Durand Roze, Chantelauze, héritiers de Marcilly, Latanery, Pallay, qui en avaient fait des jardins.
La caserne existait depuis 1730 (1). La surface seule de cette dernière, environ 7320 mètres, est à ajouter aux 180 cartonnées 3/4 annoncées. Cela résulte d’une vérification directe faite sur le plan et aussi de sa comparaison avec celui du cadastre. Les 180 cartonnées 3/4 du premier réduites en mesures métriques valent quatorze hectares quarante-deux ares quarante centiares et, avec les soixante-treize ares vingt centiares de la caserne, nous avons une superficie de quinze hectares quinze ares soixante centiares. Le cadastre donne quatorze hectares quatre-vingt-dix-sept ares trente centiares. La différence n’est que 1830 mètres et peut être considérée comme négligeable.
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(1) La caserne a été construite avec les fonds de l’imposition ordinaire de l’Etape non consommés chaque année par le passage des troupes dans les provinces de Lyonnais, Forez et Beaujolais (Archives du Génie, à Montbrison).
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Le plan cadastral de la commune de Montbrison contient une section, (section D) dite du Parc; c’est exactement la reproduction du plan de 1772.
Les routes et chemins tracés sur celui-ci s’y retrouvent. Un seul, le chemin de Mission qui coupait de l’est à l’ouest le parc du Roi, n’a pas conservé sa dénomination. La croix indiquée sur le plan de 1772 à côté de ce chemin, et qui lui avait donné probablement son nom, a disparu et nous n’avons pu savoir à quelle époque ni à quelle occasion elle avait été érigée.
Par un registre d’insinuation de 1741 à 1742, aux Archives de la Loire (1), nous savons que dame Marie-Anne Nicolas, veuve de David Dubost, capitaine dans le régiment de Villecaire, infanterie, fit donation à Léon-Charles Dubost de Curtieu, lieutenant d’infanterie, son neveu, entre autres biens, d’un tènement de terres et prés appelé Le Parc, situé contre les casernes de Montbrison, tous lesdits biens provenant de la succession de Pierre Pierrefort.
Sonyer du Lac nous apprend que le Parc du Roi à Montbrison était en 1743 la propriété de la dame Chirat, épouse de Georges-Antoine Sylvestre de la Noërie, écuyer, fils de Georges-Antoine Sylvestre de la Ferrière, secrétaire du Roi (2).
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(1) Chaverondier, Inventaire sommaire des Archives de la Loire, B. 160.
(2) D’Assier de Valenches, Les fiefs, de Forez, d’après le manuscrit inédit de Sonyer du Lac, pages 148 à 150. M. d’Assier ajoute au texte de Sonyer du Lac la note suivante :
« Nous rappellerons ici que, lors de la prise de Montbrison par le baron des Adrets, en 1562, ce fut dans le Pare que s’établit le farouche assaillant.
C’est de là qu’il fit brèche avec son artillerie dans le mur d’enceinte, en face du cloître et de l’église Notre-Dame. Le petit coteau qui touche au boulevard dans cette partie favorisait les assiégeants, qui se signalèrent, à l’instigation de leur chef, par de si horribles cruautés ».
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Aux termes d’un acte sous seing privé du 14 mai 1797, déposé le 2 pluviôse an XIII en l’étude de Désarnaud, notaire à Montbrison, Gaspard-Irénée Silvestre Delanoërie, propriétaire à Montbrison, vendit à Claude Déporte, aussi propriétaire à Montbrison, « le tènement appellé le Parc consistant en terre, et pré audit lieu, commune de Montbrison, joignant de matin la cazerne, une place entre d’eux, le grand chemin de Montbrison à Moingt, de midi l’enclos de M. Chavassieu, de soir le chemin tendant de la porte d’Ecotay à Moingt, les jardins de la citoyenne Lanoërie, Sauvade, Fouret, Basset et autres, et encore le jardin du Sr Latanerye, le jardin cy après vendu, celui de Palay aussi de soir, ledit tènement coupé par un chemin appelé de Mission; duquel tènement sont exceptés les soixante-douze pieds quarrés que ledit Lanoërie a vendu par acte reçu Bourboulon sous sa date ».
« Plus un jardin, grange, écurie et grenier cy dessus rappellé, et ce moyennant le prix et somme savoir : pour le tènement appelé le Parc de neuf mille livres, et pour le jardin et grange celle de trois mille livres etc.
« La présente vente faitte sous la condition en outre de demeurer chargé de la part dudit Déporte, acquéreur, envers la nation de la redevance annuelle de deux cent dix livres imposée sur ledit tènement du Parc, à la forme du contrat passé aux auteurs de moi Delanoërie… »
Dans cette vente, les limites sont pour la première fois nettement indiquées, mais il n’est pas question de la contenance.
Suivant acte du 29 prairial an XIII, reçu Franchet et Tison-Désarnaud, notaires impériaux à Montbrison, Claude Déporte, propriétaire à Montbrison, vendit à M. Joseph Levet, docteur en chirurgie à Montbrison, « partie du tènement de terre, appelée le Parc, à lui appartenant, situé près cette ville de Montbrison, laditte partie de la contenance d’environ trois cent quarante deux ares cinquante centiares (trente cinq métérées, ancienne mesure), en ladite partie de tènement compris un pré : icelle joignant d’orient les casernes de cette ville, une place vaccante entred’eux, de midi le chemin dit de la Mission, montant des casernes au dessus du Parc, de soir et par un contour le surplus dudit tènement non vendu, un fossé qui sera mitoyen entre d’eux, ledit fossé partant dudit chemin de la Mission jusqu’à une baraque appartenant aux héritiers Pallay, ladite baraque joignant le jardin du vendeur, encore de soir ledit jardin et la grange du vendeur et celui des héritiers Latanerye, et de nord le jardin du nommé Duchez, celui du nommé Crozet, dit Bouillau, celui de l’acquéreur, celui de M. Durand médecin, celui de la dame Grubis, celui des héritiers Falconet, celui du sieur Siome,eelui de la demoiselle Delanoërye et le cimetière de l’hospice des malades (1), sauf autres et plus vrais confins, etc.
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(1) Le cimetière indiqué sur le plan de 1772 n’existe plus (1890). A sa plaçe est la maison Braly, boulevard Lachèze n° 30.
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« La présente vente consentie et acceptée pour et moyennant le prix et somme de onze mille cent soixante-huit livres qui a été présentement payé, etc.
« Et attendu que sur la totalité du tènement du Parc il est dû au gouvernement une rente ou redevance annuelle de deux-cent dix francs, laquelle rente reste en entier à la charge du vendeur,……… le vendeur affecte et hypothèque spécialement le surplus non vendu dudit tènement du Parc…… Ainsy convenu, etc »
Suivant adjudication reçue Desarnaud, notaire, le 20 mars 1899, M. Joseph Levet acquit encore des héritiers du même Claude Déporte, au prix de 3.800 francs : 1° un corps de bâtiment composé d’une grange, écurie, chambre au dessus ; plus un jardin de 9 ares 26, au faubourg de la porte d’Ecotay, commune de Montbrison ; 2° une terre dite la Côte, dépendant du tènement appelé le Parc, à Montbrison, de 1 hectare 90 ares 96 centiares ; 3° 46 ares 80 centiares de terre, la Brûlée, située audit tènement du Parc. Ces trois tènements forment une contenance totale de 2 hectares 47 ares 2 centiares.
Enfin, le 22 avril 1823, pardevant Bourgade, notaire, les consorts Durand vendirent à M. Joseph Levet « un jardin clos de mur, où sont deux loges sous l’une desquelles est une serre, contenant environ neuf perches et demie ou une métérée, situé sur le boulevard des cazernes de Montbrison, moyennant 2.000 francs ».
Aujourd’hui, toute la partie joignant le boulevard Lachèze d’un côté, la montée de la Caserne de l’autre, est bàtie ; mais il reste encore à M. Levet, soit en parc, soit en y comprenant la grande terre des Brûlées acquise vers 1846, 11 hectares 30 ares 38 centiares, environ les trois quarts de la contenance du Parc en 1688.