BD, Tome III, Procès-verbal de la réunion du 29 Janvier 1885, pages 31 à 43, Montbrison, 1885.

 

AVRIL 1885

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BULLETIN DE LA DIANA

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I.

Procès-verbal de la réunion du 29 Janvier 1885.

 

PRÉSIDENCE DE M. LE COMTE DE PONCINS, PRÉSIDENT.

La séance est ouverte a deux heures et demie.

Sont présents: MM. Achalme, vicomte de Becdelièvre, M.de Boissieu, Brassart, comte de Chambost, Choussy, Coudour, Desjoyaux, V. Durand, Gonnard, Huguet, Joulin, E. Le Conte, Mondet, comte de Neufbourg, de Paszkowicz, baron des Périchons, W. Poidebard, Puy de la Bastie, oomte de Poncins, Rochigneux, J. Rony, L. Rony, baron de Rostaing, de Saconay.

Sujets d’étude recommandés par le Comité des travaux historiques et scientifiques (section des sciences économiques et sociales).

M. le Président annonce que M. le Ministre de l’Instruction publique et des Beaux-Arts lui a adressé une note du Comité des travaux historiques et scientifiques, qui recommande à l’attention des travailleurs plusieurs sujets d’étude indiqués par la section des sciences économiques et sociales.

M. le Ministre exprime le désir que la publicité la plus grande soit donnée à ce document.

La Société en entend lecture, et après diverses observations de MM. de Boissieu, de Poncins et Durand, qui s’accordent à faire ressortir l’intérêt des questions posées, elle en ordonne l’insertion dans le bulletin.

COMITÉ DES TRAVAUX HISTORIQUES ET SCIENTIFIQUES

SUJETS D’ÉTUDE RECOMMANDÉS PAR LA SECTION DES SCIENCES ECONOMIQUES ET SOCIALES.

Il y a des questions d’histoire économique ou sociale qui ne peuvent être résolues qu’avec une masse considérable de documents recueillis en des lieux divers et pour des époques diverses. S’il est difficile à un savant d’en rassembler lui-même un nombre suffisant pour embrasser le problème sous toutes ses faces, il est plus facile à un grand nombre de savants d’appliquer chacun sur un point particulier l’effort de leur érudition en le dirigeant avec méthode, d’après un plan déterminé, de manière à constituer une sorte d’enquête scientifique. Ce concert peut produire d’utiles résultats pour la science.

C’est dans cette pensée que la section des sciences économiques et sociales du Comité des travaux historiques et scientifiques a posé les présentes questions. M. le Ministre de l’instruction publique et des Beaux-Arts les adresse aux sociétés savantes, aux correspondants du Ministère et à toute personne qu’elles peuvent intéresser. Le travail de chaque collaborateur peut avoir plus ou moins d’étendue suivant la nature et la quantité des documents ; une simple note de quelques lignes, lorsqu’elle sera comparée avec d’autres données, éclairera souvent un point de la question ce qui importe, c’est de n’admettre que des faits certains et de faire connaître exactement les sources auxquelles ils auront été puisés. La section des sciences économiques et sociales rendra compte de tous les mémoires qui seront envoyés au Ministre de l’Instruction publique et des Beaux-Arts, et les rapports qu’elle rédigera seront insérés dans son Bulletin. Ce périodique publiera également les mémoires les plus importants, et leurs auteurs jouiront, dans ce cas, des droits alloués aux collaborateurs.

1.

HISTOIRE D’UN DOMAINE RURAL.

On connaît es traits généraux qui constituent l’organisation de la propriété foncière avant et depuis 1789. Mais on ne peut contester, sur ce point comme pour beaucoup d’autres, l’avantage qu’il y a à procéder par monographies. Cette méthode permet de grouper sous une forme concrète et vivante autour d’un seul exemple une foule de détails précis. C’est ainsi qu’il serait instructif et intéressant à un haut degré de reconstruire l’histoire économique de tels ou tels domaines ruraux sur divers points de la France. On les prendrait en remontant aussi loin que possible, de telle façon que l’on put suivre leur histoire dans la période qui a précédé la Révolution et dans celle qui l’a suivie Cette reconstruction peut rencontrer des difficultés mais elle n’est pas impossible. Les éléments en existent dans mi certain nombre de terriers et dans les divers documents qu’on rencontre concentrés ou épars clans les archives des communes, chez les notaires ou entre les mains des particuliers.

Assurément les questions auxquelles doit répondre une telle étude sont assez nombreuses et assez diverses pour qu’on ne puisse espérer toujours obtenir des renseignements suffisants pour chacune d’elles. Mais de telles lacunes ne devraient pas rebuter les chercheurs zélés et instruits auxquels nous nous adressons. Leur tâche peut être encore fort utile, même on restant incomplète à quelques égards. L’important est de n’omettre aucune source existante et d’en tirer parti sur le plus grand nombre possible de points susceptibles d’être éclaircis.

A peine est-il besoin de tracer les cadres dans lesquels doit se renfermer une pareille recherche. Elle doit être abondante on faits et sobre d’appréciations. Tout ce qui aurait l’air d’une dissertation doit en être sévèrement exclu comme un hors-d’oeuvre. Tout commentaire doit se borner à la simple explication des circonstances qui font comprendre comment un fait s’est produit et qui contribuent à l’éclaircir.

Maintenant quelles sont les questions qui peuvent constituer les éléments de l’historique d’un domaine rural ?

Il est clair qu’elles offriront certaines différences essentielles si le domaine a toujours été dans des mains roturières ou s’il a appartenu à une ou à plusieurs familles nobles. Dans le premier cas, il y aurait surtout à se préoccuper des redevances qu’il payait, dans le second de celles qu’il percevait ; mais, dans l’un et l’autre cas, les diverses charges féodales subsistant avant la Révolution viendraient se grouper autour de ce domaine avec indication de la nature et de la quantité de chacune d’elles.

Voici quelles sont les questions principales auxquelles il y aurait lieu de répondre et dans quel ordre elles nous paraitraient devoir être présentées :

1° On indiquerait le nom du domaine et celui de la localité où il est placé, son étendue et sa contenance actuelles, cultures, bétail, bâtiments, etc. Cette première vue se bornerait à un état descriptif assez rapide de la nature et de la valeur des terres, de manière à ne pas tomber dans des doubles emplois par les réponses plus détaillées adressées aux questions qui doivent suivre.

2° On ferait connaître par quelles mains le domaine a passé depuis le point de départ de l’étude, quels morcellements il a subis, ce qu’il a pu gagner ou perdre pour la valeur et le revenu sous ses propriétaires successifs, quelles transformations principales a subies la culture, quels propriétaires y ont résidé et quelle influence a pu avoir leur action personnelle ou leur absence. On donnera le prix de vente à chaque changement de propriétaire.

3° On rappellera tout ce qui concerne les baux et les divers systèmes d’amodiation ; on signalera la durée et les clauses principales de ces baux à la charge du bailleur ou du preneur, les obligations du fermier entrant à l’égard du fermier sortant, les usements locaux dignes de remarque. On recherchera si la location à eu lieu en bloc ou morcelée, si l’exploitation par le tenancier s’est faite au moyen de sous-locations ou à l’aide d’ouvriers agricoles. On indiquera si le métayage a joue un rôle dans l’exploitation, sous quelles conditions il a été pratiqué et quels effets il paraît avoir eus. Dans tout ces cas, on fera connaître quelle a été la part en argent ou en nature afférente au propriétaire, aux fermiers et aux colons.

4° Indication des charges réelles: taille ou impôt foncier, dîmes, taxes diverses établies sur la propriété rurale. Indication des charges personnelles qui posaient autrefois sur les tenanciers ou les colons capitation, services de corps, etc. C’est ici, dans la supposition que le domaine aurait été possédé par le soigneur, qu’il y aurait lieu do faire connaître, outre les impôts qu’il aurait ou lui-même à payer, les diverses redevances féodales dont il aurait bénéficié, soit de la part des fiefs compris dans sa mouvance et payables on argent ou on denrées, soit de la part des paysans corvéables. On retournerait les termes do la question Si ce domaine avait été lui-même un do Ces fiefs, c’est-à-dire qu’on étal)lirait ce qu’il a dû payer sous diverses formes à l’État, à la seigneurie et au clergé.

On constatera de même les diverses impositions à la charge du domaine depuis 1789.

Enfin, soit sous l’ancien régime, soit sous celui qui lui a succédé, on établira le montant des droits de mutation par décès ou entre vifs payés soit à l’État, soit à des seigneurs.

5° Il serait intéressant de déterminer également la condition matérielle des familles de propriétaires, de tenanciers ou de colons qui, aux différentes époques, ont habité le domaine; leur genre de vie, leur alimentation, la disposition do leur demeure avec ses dépendances, la disposition des bâtiments de ferme, la consistance du mobilier. Les livres de raison ou de compte, les actes de vente ou de donation et surtout les inventaires après décès pourront fournir sur ces divers points des indications précises.

2.

L’ÉTAT ET LA VALEUR DE LA PROPRIÉTÉ BÂTIE.

La connaissance des changements qu’a éprouvés la propriété bâtie dans les diverses parties de la France intéresse l’histoire des moeurs et l’histoire économique de notre pays. L’économie politique même y trouverait des renseignements ou des exemples dont elle tirerait assurément profit.

Il y a déjà des travaux de ce genre. Il serait utile de les multiplier et de former une ample collection do faits étudiés avec soin, à l’aide do documents authentiques, dans des conditions et dans des régions diverses. Ces documents existent en très grand nombre particulièrement dans les archives des notaires et des établissements de bienfaisance et dans des papiers de famille.

La monographie, c’est-à-dire la description d’une propriété unique, est la méthode qui convient le mieux à une recherche de ce genre ; plus longue sera la période pendant laquelle elle pourra suivre l’histoire de l’immeuble, plus elle sera instructive. Cependant 1’êtude comparée de plusieurs propriétés, groupées dans un quartier d’une ville ou dans un village, peut aussi conduire à un résultat utile. Il importe moins de tirer immédiatement de chaque travail particulier une conclusion d’ensemble sur les variations de la valeur en France que de donner des faits certains, recueillis par des recherches d’érudition et choisis avec critique, et d’en rassembler le plus grand nombre possible. C’est une oeuvre collective qui sera d’autant plus profitable à la science qu’elle comptera plus de collaborateurs ; le rapprochement et la comparaison des travaux particuliers permettront sans doute d’arriver a une connaissance générale des changements de valeur de la propriété et des lois économiques qui les ont produits.

C’est pourquoi la section des sciences économiques et sociales propose cette question à l’étude des sociétés savantes, des correspondants du Ministère de l’Instruction. publique et des savants qui s’intéressent à ces problèmes. Elle appelle particulièrement leur attention sur les points suivants :

1° La description aussi exacte que possible de la propriété, comprenant l’étendue des terrains non bâtis, cours, jardins, etc., et des constructions qui la composaient ; la nature des bâtiments, la distribution des locaux, les matériaux employés ;

2° L’examen des causes qui ont modifié cet état dans la suite des temps ;

3° La série des transmissions de la propriété par vente, héritages, donation, etc. ;

4° La valeur de la propriété bâtie, constatée par des actes de vente, par des inventaires, etc. ;

5° Les impôts, charges et servitudes que la propriété a eu à supporter ;

6° Le nombre des habitants de la maison ou des maisons a diverses époques et leur état social ;

7° Si les bâtiments n’étaient pas occupés par les propriétaires, le prix et les conditions de la location, particulièrement la durée des baux ;

8° Les impôts et charges autres que le loyer, qui incombaient aux locataires, indépendamment des charges supportées par les propriétaires ;

9° Les changements survenus dans l’état économique et social de la localité, qui ont exercé une influence sur la valeur de la propriété et sur le taux des loyers ;

10° Parmi ces changements, la construction de maisons et l’agglomération de la population dans le voisinage, sur lesquelles il convient d’insister, parce qu’elles sont au nombre des causes qui influent le plus sur la valeur des immeubles.

3.

EFFETS ÉCONOMIQUES D’UNE NOUVELLE VOIE DE COMMUNICATION.

Personne ne songe à nier les bienfaits qui peuvent résulter, pour l’économie générale d’une région, de l’ouverture d’une voie de communication nouvelle, propre à faciliter le mouvement des hommes et des choses. Mais on a rarement pris la peine d’observer et d’exposer, avec la précision que comporte la méthode monographique, les effets particuliers produits sur un point déterminé du territoire national par la création d’un pont, d’une rue, d’une route, d’un tramway, d’un chemin de fer, d’un canal, d’un port. Un pareil travail, pour peu qu’il émane d’un esprit clairvoyant, observateur et juste, rendra toujours de réels services. Les théoriciens y trouveront un moyen de contrôle pour leurs déductions et il en découlera de précieuses leçons pour tous ceux qui concourent, de près ou de loin, à la direction des travaux publics : c’est en se rendant un compte bien exact du plus ou moins d’utilité des ouvrages déjà exécutés qu’on peut arriver à mesurer la productivité probable de ceux qui sont encore à l’état de projet, et à assurer ainsi le meilleur emploi possible aux ressources dont un pays dispose pour le développement de ses voies de communication.

En recommandant ce genre d’enquêtes à tous ceux qui seraient en situation de les entreprendre, il convient d’indiquer les principales questions qu’ils auront à se poser, sans que rien d’ailleurs fasse obstacle à ce que le cadre adopté diffère sur certains points de celui qu’on va tracer ici.

1° Décrire la voie nouvelle dont on se propose d’analyser les effets économiques. Dire par quelles initiatives et dans quelles conditions elle a été conçue, tracée, créée. Le montant de la dépense et la nature des ressources sont des données qu’il serait bon de mettre en regard des résultats obtenus.

2° Expliquer quelle était la situation antérieure de la contrée desservie et pourquoi le besoin d’un nouveau moyen de circulation se faisait sentir.

3° Montrer l’influence directement exercée sur la rapidité. sur le prix, sur la sécurité des voyages ou des transports.

4° Rechercher dans quelle mesure il peut y avoir eu déplacement, développement ou création de trafic.

5° Passer de ces effets directs aux effets indirects ; rechercher la nature et l’importance des services rendus à l’agriculture, à l’industrie, au commerce.

6° Indiquer, s’il y a lieu, les exploitations nouvelles qui ont pris naissance sur le parcours de la nouvelle voie et qu’elle a contribué à rendre possibles.

7° Rechercher l’influence exercée, tant aux lieux de production qu’aux lieux de consommation, sur les prix des produits dont la voie nouvelle rend le transport plus prompt ou moins coûteux.

Souvent ce ne sera point seulement dans l’ordre des faits économiques, mais aussi dans l’ordre des faits sociaux, que certaines transformations se sont produites. Les chemins de fer, partout où ils pénètrent, modifient les habitudes et les moeurs des populations. Il y a encore là matière à d’instructives observations ; mais il conviendra d’y faire plus de place à la constatation des faits qu’aux considérations personnelles.

Ce qu’on ne saurait éviter avec trop de soin dans un travail comme celui dont on vient d’esquisser le programme, c’est de confondre les effets et les causes, et d’attribuer à l’exécution d’un travail d’utilité publique d’autres résultats que ceux qu’il a réellement produits.

ÉTUDIER, POUR UNE RÉGION DÉTERMINÉE, LES MODIFICATIONS QUI SE SONT INTRODUITES DANS LA PRATIQUE DES RÉGIMES MATRIMONIAUX DEPUIS LE CODE CIVIL.

L’ensemble des règles du Code civil sur le régime des biens entre époux se ramène aux trois points fondamentaux suivants:

1° Liberté pour les futurs époux de faire à leur gré leurs conventions matrimoniales ;

2° Détermination d’un régime, dit de droit commun, applicable à défaut de conventions différentes régulièrement faites ;

3° Organisation dans la loi même, à côté du régime légal, des principales variétés ou combinaisons de régimes antérieurement en usage dans les diverses parties de la France.

De cette manière le législateur, en un sujet qui intéressait de si près des habitudes séculaires, a laissé toute facilité pour le maintien des usages établis, comme aussi toute liberté de s’en écarter sous l’empire des influences de l’ordre moral ou de l’ordre économique qui pourraient se produire dans le mouvement de la société.

Il serait intéressant de rechercher dans quel sens s’est exercée cette liberté, Si elle a amené la persistance des diversités antérieures, si, au contraire, la pratique tend à une certaine unité par la préférence accordée à un régime déterminé, ou enfin si. la variété s’étant maintenue, il ne s’est pas opéré un changement dans la distribution en quelque sorte régionale des différents régimes et en même temps des modifications clans la pratique de chacun d’eux. Cette recherche doit avoir pour point de départ et pour base une série d’enquêtes locales aussi nombreuses que possible, dont chacune, à côté de la constatation des faits, s’efforcerait d’en dégager les causes et, s’il y a lieu, d’en marquer les conséquences.

Voici, résumés sous forme de questions, les points principaux sur lesquels devrait se porter l’attention :

1° Quel était. le régime matrimonial en usage dans la région avant le Code civil, soit sous la législation ancienne, soit sous la législation intermédiaire? Quelles étaient les clauses usitées dans la pratique pour déroger en certains points au régime établi par la coutume? Quels traits distinctifs la jurisprudence locale avait-elle imprimés à tel régime type, spécialement s’il s’agit du régime dotaI ?

2° Quelles modifications se sont introduites en cette matière dans la région depuis le Code civil ? Ces modifications se sont-elles produites suivant une tendance à se rapprocher du régime de droit commun établi par ce Code ou au contraire dans un sens opposé ?

3° Quels changements se sont introduits dans la pratique d’un régime déterminé ? Quels ont été les procédés employés pour amener ces changements et, en particulier, quelles sont les modifications qui ont été apportées à la formule des clauses du contrat de mariage ?

4° Quelles sont les raisons d’ordre économique ou d’ordre moral qui expliquent soit la persistance de la tradition locale, soit les modifications apportées à la pratique antérieure au Code civil ou encore à la formule des clauses usitées dans l’établissement d’un régime déterminé ?

5° Quelles ont été, dans l’ordre économique ou dans l’ordre moral, les conséquences observées de la pratique d’un régime déterminé et des changements introduits dans les conventions matrimoniales en usage ?

6° La pratique révèle-t-elle que la législation du Code civil en matière de conventions matrimoniales mette obstacle à la satisfaction de quelque intérêt ou de quelque besoin légitime soit dans l’ordre économique, soit clans l’ordre moral ?

Réunion des délégués des Sociétés des Beaux-Arts à la Sorbonne, en 1885.

M. le Président donne lecture d’une autre lettre de M.. le Ministre de l’Instruction publique, l’informant que la neuvième réunion des délégués des Sociétés des Beaux-Arts aura lieu à la Sorbonne, à la même époque que la réunion des délégués des Sociétés savantes, c’est-à-dire du mardi 7 avril au samedi 11 avril suivant.

Congrès archéologique de France à Montbrison, en 1885.

M. le Président dit que la Société nourrissait depuis longtemps l’espoir qu’une session du Congrès archéologique de France pourrait avoir lieu à Montbrison. Des démarches avaient été faites auprès de M. Palustre, directeur de la Société française d’Archéologie, pour obtenir la tenue de ce Congrès en 1886; on a pu lire, dans le dernier Bulletin, la réponse courtoise, mais dilatoire de M. Palustre, annonçant que les engagements pris par la Société française pour 1885 et 1886 ne lui permettraient pas d’obtempérer aux désirs de la Diana avant l’année 1887 au plus tôt.

Mais depuis, les choses ont soudainement changé de face. Des obstacles imprévus ayant fait abandonner le projet de tenir à Nancy le Congrès archéologique de 1885, M. le comte de Marsy, successeur de M. Léon Palustre comme directeur de la Société française d’Archéologie, a proposé à la Diana de le transférer à Montbrison.

Cette proposition a flatté le Conseil d’administration autant qu’elle l’a surpris. Il s’est empressé d’accepter, on témoignant sa reconnaissance à M. de Marsy, mais sans se dissimuler, et sans lui dissimuler non plus, que le temps serait bien court pour nous mettre en état de recevoir la Société française d’une manière digne d’elle. Nous tâcherons de suppléer, par beaucoup de bonne volonté, à ce qu’une préparation hâtive pourra laisser à désirer, et l’indulgence de nos éminents visiteurs fera le reste.

L’époque précise du Congrès n’est pas encore déterminée. Il appartient naturellement à la Société française d’Archéologie de la fixer, ainsi que le programme du Congrès. Il est probable toutefois que ce programme comprendra la visite des monuments les plus remarquables de Montbrison et des environs, et que deux jours seront consacrés au Roannais.

Ces bonnes nouvelles sont accueillies par la Société avec la plus vive satisfaction. Un grand nombre de membres, d’accord avec M. le Président, expriment le désir que le Congrès puisse être fixé à la dernière semaine de juin. A cette époque la température, souvent excessive en Forez aux mois de juillet et d’août, est encore modérée, les jours sont longs, les grands travaux de la campagne ne sont pas commencés, et les personnes qui vont aux eaux ne sont pas parties.

M. le Président dit qu’il soumettra ces observations à M. de Marsy ; il est possible que d’autres circonstances influent sur la décision de la Société française d’Archéologie, par exemple, la date, encore inconnue, qui sera fixée pour les élections politiques, avec lesquelles il faudra éviter de faire coincider le Congrès; la Société française voudra peut-être tenir compte aussi des convenances des personnes appartenant & la magistrature ou à l’instruction publique, qui ne sont pas libres avant les vacances. La Diana exprime ses préférences, et s’en rapporte à la décision qui sera prise par la Société française.

Aussitôt le programme du Congrès arrêté, il sera porté par une circulaire à la connaissance des membres de la Société. M. le Président se plaît à espérer que la Diana fera bonne figure dans ces grandes assises archéologiques, et il ne saurait inviter d’une manière trop pressante les érudits foréziens à s’y préparer, dès à présent, par l’étude sérieuse et approfondie des questions qu’ils auront l’intention de traiter.

Musée lapidaire et d’antiques.

Travaux projetés dans le batiment annexe de la Diana.

La tenue, désormais certaine, du Congrès archéologique à Monthrison impose à la Société le devoir de hâter les travaux nécessaires pour convertir en musée lapidaire et d’antiques une partie du bâtiment-annexe de la Diana.

M. le Président rend compte des mesures arrêtées à cet effet par le Conseil d’administration, sur les propositions de M. de Paszkowicz, architecte, et après entente préalable avec M. le Maire de Montbrison, qui a bien voulu promettre d’en demander l’homologation au Conseil municipal. Aussitôt cette approbation obtenue, les travaux seront commencés et menés avec toute la célérité possible, afin que le musée naissant puisse être inauguré à l’ouverture du Congrès.

Ce musée sera bien pauvre encore. M. le Président émet le voeu que les collectionneurs aident la Société à en dissimuler les vides trop nombreux, en mettant à sa disposition, pour la durée du Congrès, quelques-uns des objets d’antiquité qu’ils possèdent. On pourrait constituer ainsi une exposition qui présenterait un singulier Intérêt et complèterait, de la manière la plus heureuse, les explications écrites et verbales soumises au Congrès.