BD, Tome IV, Procès-verbal de l’Assemblée générale du 12 mai 1887, pages 135 à 148, Montbrison, 1887.
AVRIL – JUILLET 1887
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BULLETIN DE LA DIANA
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I.
Procès-verbal de l’Assemblée générale du 12 mai 1887.
PRÉSIDENCE DE M. LE COMTE DE PONCINS, PRÉSIDENT.
La séance est ouverte à deux heures.
Sont présents: MM. Achalme, d’Avaize, Barban, abbé Bartholin, vicomte de Becdelièvre, Boggio, abbé Boissel, M. de Boissieu, Boulin, Brassart, comte de Charpin-Feugerolles, Chassain de la Plasse, Choussy, Coudour, Crépet, Guillieron, Déchelette-Despierres, J. Desjoyaux, N. Desjoyaux, Dugas de la Catonnière, V. Durand, Dusser, abbé Faury, Gonnard, Granger, Guilloud, Huguet, Jacquet, Jeannez, Joulin, Lachmann, Lafay, Lefebvre, Leriche, Maillon, abbé Marsanne, Miolane, Monery, E. Morel, G. Morel, Pellet, baron des Périchons3 T. de la Plagne, Poidebard, comte de Poncins, Portier, Puy de la Bastie, abbé Rochette, Rochigneux, J. Rony, baron de Rostaing, Roustan, abbé Roux, Alph. de St-Pulgent, Testenoire-Lafayette, Thevenet, Thiollier, abbé Virieux, de Viry.
Exposé de la situation de la Société.
M. le Président dit que depuis la dernière assemblée générale, la Diana a eu la douleur de perdre son président d’honneur, Monseigneur le cardinal Caverot. L’éloge de ce vénéré prélat a été prononcé dans la précédente séance. M. le Président tient à exprimer de nouveau les regrets unanimes que sa mort a fait éprouver à la Société.
Trois autres membres titulaires sont décédés : M. le duc de Lévis-Mirepoix, d’une illustre famille représentée par son blason à la voûte de la Diana, M. Chamussy, si sympathique à ses collègues, et M. Léopold Varin, dont le souvenir sera précieusement conservé par tous ceux qui l’ont connu.
Six membres ont donné leur démission : ce sont MM. de Beauvais, général Borson, abbé Chaffanjon, Mondet, abbé Simon, abbé Theillière.
Trente-deux titulaires ont été admis : Mme Léon de Saint-Pulgent, MM. l’abbé avril, Baudrier, de Beaulieu, Bertrand, Boulin, Brissac, Chaize, Chamussy, Coquard, Noël Desjoyaux, James Dulac, Jean-Baptiste Dulac, abbé Epinat, Faisant, Jacquet, Juste, Lafay, Lefebvre, Leriche, duc de Lévis-Mirepoix, abbé, Marsanne, Pellet, Périer, abbé Plotton, Point, abbé Prajoux, abbé Rochette, abbé Rony, Sanlavlle, abbé Sivard, Thevenet ; et quatre membres correspondants : MM. Beaune, Bréghot du Lut, Desvernay, Galle.
La Société de la Diana compte à cette heure 276 membres, dont 36 fondateurs. En 1862, dans tout l’éclat de sa prospérité première, elle n’en réunissait que 260.
Au nombre des causes de ce progrès sans précédent, il faut mettre en première ligne la publication du volume distribué aux sociétaires à la fin de 1886 : c’est donc à M. Félix Thiollier et à sa Monographie de la Bastie que la Diana est redevable pour une large part de sa brillante situation.
Comme chacun sait, M. Félix Thiollier prépare un nouveau livre illustré, le Forez pittoresque et monumental, qui dépassera encore en perfection son aîné. L’état des finances de la Diana ne lui permet pas de subventionner cette oeuvre comme il serait désirable ; elle ne peut sans rompre l’équilibre de son budget se faire inscrire pour plus de cinq exemplaires. Mais il n’est pas douteux que presque tous ses membres voudront posséder un recueil aussi précieux pour notre pays et engageront leurs amis à y souscrire avec eux.
Comptes.
M. le trésorier présente ses comptes pour 1886. Ils sont approuvés par l’assemblée (voir Annexe n0 I).
Budgets.
M. le Président donne ensuite lecture du budget additionnel pour 1887 et du budget primitif pour 1888.
Il fait remarque que le traitement du bibliothécaire a été porté à 1200 francs. Il ne croit pas nécessaire de justifier cette augmentation : le zèle et le dévouement de M. Rochigneux sont assez connus de tous.
Il a paru plus régulier de porter aux dépenses ordinaires le prix des jetons distribués chaque année, qui jusqu’à présent avait figuré aux dépenses extraordinaires.
Les deux budgets, mis aux voix, sont adoptés (voir Annexes II et III).
Le Forez pittoresque et monumental.
M. Félix Thiollier présente quelques spécimens des gravures dans le texte qui illustreront sa prochaine publication. Il espère pouvoir donner, grâce à des subventions de l’Etat ou du département, quatre à cinq cents documents graphiques, soit dans le texte soit hors texte.
Dons.
M. le Président annonce que M. le comte de Sugny vient de faire à la Diana le cadeau magnifique des archives anciennes conservées dans son château de Génétines. M. le Président espère que la générosité de M. de Sugny aura des imitateurs. A cette occasion, il rappelle que la Société est disposée à recevoir pour sa bibliothèque et son musée, même à titre temporaire et sur inventaire, les archives et les objets curieux que 1’on voudrait bien lui confier.
M. Valentin~Srnith a bien voulu offrir à la Société les deux volumes de sa Bibliotheca Dumbensis. Ce recueil, de la plus grande valeur pour l’histoire générale et en particulier pour celle de Dombes, a été pendant trente-cinq ans l’oeuvre de prédilection de son savant auteur, le doyen des érudits et des archéologues de notre région.
M. l’abbé Ulysse Chevalier, un autre infatigable travailleur, a fait présent à notre bibliothèque de ses deux dernières publications : le Mystère des trois Doms et l’itinéraire des Dauphins de la 3e race.
M. Lefèvre, bibliothécaire de la ville de Saint-Chamond, a envoyé trois de ses opuscules.
Enfin M. Bertrand, de Moulins, a encore enrichi notre musée de moulages et de spécimens originaux de statuettes en terre cuite gallo-romaines provenant de ses fouilles en Bourbonnais.
A l’unanimité, l’assemblée vote des remerciements à MM. le comte de Sugny, Valentin-Smith, abbé U. Chevalier, Lefèvre et Bertrand.
Excursion en 1887.
M. Testenoire-Lafayette, président de la commission, dit que l’excursion à Essalois et lieux circonvoisins ne pourra avoir lieu qu’après la levée des récoltes, soit dans la deuxième quinzaine d’août. Ce retard est motivé par la nécessité d’ouvrir des tranchées dans les parties les plus utiles à étudier de cette station gauloise.
M. Lafay demande que l’excursion soit fixée au commencement des vacances du tribunal, le plus près possible du 15 août.
D’autres membres proposent la date du 16 ou celle du 22 août.
L’assemblée déclare s’en rapporter sur ce point à la commission.
Description d’une généralité ou d’une région de la France en 1789.
M. le ministre de l’Instruction publique et des Beaux-Arts a adressé à M. le Président la lettre suivante :
Paris, le 14 février 1887.
Monsieur le Président,
Dans la séance de clôture du dernier congrès des Sociétés savantes, mon prédécesseur avait signalé à votre attention l’intérêt que présenterait l’étude de la France de 1789. Le moment semble en effet venu, après un siècle écoulé, de rechercher et de réunir les matériaux qui permettront d’écrire l’histoire impartiale de la Révolution, de rétablir la vérité, en la puisant à ses sources naturelles, dans les écrits et dans les actes.
L’extension donnée au Comité des travaux historiques et scientifiques par la création d’une section des sciences économiques et sociales l’a singulièrement modifié ; il ne s’occupe plus exclusivement des temps antérieurs au XVIIIe siècle, et n’est plus tenu à distance de l’époque moderne, objet à juste titre des curiosités et des préoccupations du plus grand nombre. Les mémoires des intendants, dont le Ministère a confié la publication à M. de Boislisle, marquaient déjà de nouvelles tendances : elles s’accentuent davantage encore par des travaux actuellement en préparation, je veux dire la recherche des pièces relatives à l’histoire de l’instruction publique de 1789 à 1808.
A côté de ces importantes publications, j’ai pensé qu’il serait intéressant de posséder, dans un recueil méthodiquement composé, une description exacte de l’état administratif et économique de la France à cette époque de transformation d’où est sortie la société moderne. Les documents abondent sur tous les points de notre territoire ; vous saurez les découvrir, les choisir et les présenter clairement : j’ai confiance en vos habitudes dès longtemps connues de laborieuses et savantes recherches.
Si j’ai pris soin toutefois de demander au Comité des travaux historiques de dresser le plan d’étude d’une généralité ou d’une région, tel que vous le trouverez ci-inclus, ce n’est pas assurément avec l’intention d’imposer ce plan à tous les érudits, dont je tiens avant tout à respecter l’initiative et les vues personnelles ; mais il me semble désirable que des mémoires destinés à être réunis aient, dans leurs grandes ligues, une uniformité qui en facilite la lecture et la comparaison. Cette uniformité, je le sais, ne saurait être absolue, alors que, sous l’ancien régime, l’administration était partout si différente ; d’ailleurs les auteurs qui voudront bien me prêter leur concours n’auront pas toujours à étudier des circonscriptions de même nature : les uns s’attacheront à des généralités, d’autres à des gouvernements, des élections ou des villes. J’ajoute que les matériaux nécessaires pour suivre pas à pas le plan du Comité feront souvent défaut dans les archives ;qu’en dehors de ce plan, simple indication forcément incomplète, bien des questions intéressantes subsistent ; qu’il ne faudrait pas en négliger les traces, ni décourager les tendances des chercheurs attirés plutôt vers l’étude de questions particulières comme celles des enfants trouvés, des douanes, etc.
Il serait téméraire de supposer qu’il existe, sur toute la surface de la France, un nombre assez considérable de savants prêts, dès aujourd’hui, à commencer l’oeuvre que je vous propose pour chacune des généralités ou fractions de généralités du royaume. Si l’on devait, avant de rien publier, attendre le jour éloigné où l’on aurait réuni les éléments d’une aussi vaste enquête, l’entreprise risquerait de n’être jamais achevée. Au reste, il n’est pas nécessaire que toutes les généralités soient décrites. Malgré la diversité de l’ancienne administration, les même institutions apparaissent sur bien des points de notre territoire ; les mêmes faits s’y reproduisent, et la description d’un certain nombre de régions caractéristiques suffirait à donner une notion exacte de la France.
Il ne s’agit pas ici, vous l’avez compris, de faire oeuvre d’historien ; les descriptions, telles que je les conçois, doivent être au contraire aussi condensées que possible, ne contenir que les faits essentiels ou des analyses toujours appuyées sur un document authentique.
J’ai le ferme espoir, Monsieur le Président, que de semblables recherches intéresseront quelques-uns des membres de votre Société, et je souhaite que des travaux individuels conçus dans cet esprit, et approuvés par le Comité, constituent des types qui servent d’exemples à d’autres auteurs, et deviennent le point de départ d’une série nouvelle particulièrement recherchée de notre belle collection des Documents inédits de l’histoire do France.
Agréez, Monsieur le Président, l’assurance de mes sentiments les plus distingués.
M. Ministre de l’Instruction publique et des Beaux-Arts,
Signé : BERTHELOT.
Pour copie conforme :
Le Directeur du Secrétariat et de la Comptabilité,
CHARMES.
Projet de plan pour l’état descriptif d’une généralité ou d’une région de la France en 1789.
ÉTAT DES PERSONNES.
Clergé. – Archevêchés, évêchés, chapitres diocésains, synodes, officialités, séminaires. Divisions du diocèse en archidiaconés, archiprêtrés, doyennés, paroisses (curés, vicaires). Nomination aux cures. Patronage. Collégiales et chapelles. Clergé régulier. Abbayes, prieurés. Régime administratif de ces établissements. Couvents. Établissements des ordres militaires et hospitaliers.
Faire connaître pour chaque titre ou établissement ecclésiastique l’état des droits et des biens, l’évaluation approximative des revenus (cens, dîmes, etc.), des devoirs et des charges. Oblations. Assemblées du clergé, don gratuit, décimes.
Protestants. Juifs. Actes de l’état civil.
Noblesse. – Etat de la noblesse par bailliages en 1789. Hiérarchie féodale. Propriétés seigneuriales. Droits de chasse. Transmission des biens nobles. Revenus divers de la noblesse. Valeur vénale et revenus des terres possédées par des personnes nobles.
Tiers-État.- Communautés d’habitants. Propriétés du Tiers-État. Villes. Privilèges des bourgeois. Compagnies de l’arc, etc.
Population. – Population urbaine et population rurale. Feux. Rapport de la population des paroisses en 1789 et aujourd’hui. Nombre des enfants par ménage. Mortalité.
ÉTAT DES TERRES.
Domaine royal. Apanages. Fiefs. Droit de franc-fief. Communaux. Pâturage et vaine pâture. Forêts. Droit de triage. Propriété roturière. Propriété urbaine et rurale.
Formes diverses de tenure et d’amodiation de la terre. Baux perpétuels. Bail à cens seigneurial, emphytéose, bail sur une ou plusieurs vies. Bail à rente foncière, à champart, à complant, etc.
Droits seigneuriaux. Banalité. Garenne et colombiers. Mainmorte Redevances foncières en nature et en argent. Droits casuels. Lods et ventes, rachats, reliefs, plaids, etc.
ADMINISTRATION.
Administration générale. – Limites et étendue des circonscriptions administratives. Généralités, élections, subdélégations. Attributions des intendants et des subdélégués. Institutions municipales. Villes, communes, paroisses. Maires et échevins. Corps de ville. États provinciaux. Assemblées provinciales.
Finances. – Bureaux des finances. Elections. Greniers à sel. Maîtrises des eaux et forêts. Taille et crues. Capitation. Vingtièmes. Abonnements. Gabelles. Modes de perception de l’impôt du sel. Assiette, répartition et recouvrement des impôts en général. Péages et travers. Aides. Traites foraines. Impositions diverses : tabacs, marque d’or et d’argent, etc. Octrois des villes.
Indiquer, autant que possible, l’état des impôts par paroisses.
Hôtels des monnaies.
Justice.- Parlements. Présidiaux. Bailliages et sénéchaussées. Prévôtés. Juridictions seigneuriales et municipales. Juridictions diverses. Justice civile et criminelle. Coutumes et droit écrit. Peines et prisons.
Etat militaire. – Gouvernements. Gouverneurs. Fonctions et privilèges des lieutenants généraux et lieutenants du roi. Garnisons. Troupes de l’armée de terre. Enrôlements. Ecoles militaires. Arsenaux. Châteaux-forts. Villes fortifiées. Poudres et salpêtres. Logement des gens de guerre. Maréchaussée. Milices. Gardes bourgeoises et tribunaux militaires. Invalides.
Marine. – Inscription maritime. Ports militaires. Armée de mer. Amirautés. École de la marine. Invalides de la marine. Institutions spéciales.
Instruction et beaux-arts. – Universités. Collèges et autres écoles. Petites écoles. Congrégations enseignantes. couvents, etc. Revenus des établissements d’instruction. Nombre des élèves. Écoles spéciales, académies. Sociétés savantes. Bibliothèques. Théâtres. Expositions. Conservatoire. Presse et librairie.
AGRICULTURE, INDUSTRIE ET COMMERCE.
Agriculture. – Principales cultures. Rendement des récoltes. Foires et marchés. Commerce de denrées agricoles. Importation et exportation de ces denrées à l’intérieur du royaume.
Industrie. – Mines et carrières. Administration des mines.
Industries exercées à la campagne concurremment avec la culture. Industries principales des villes. Corps de métiers. Règlements de fabrique, inspecteurs. Manufactures royales et privilèges accordés à l’industrie.
Transports et commerce.- Postes. Messageries. Transports par terre et par eau. Compagnies de commerce. Banque et comptoirs. Commerce intérieur et extérieur. Douanes. Juges-consuls.
Travaux publics. – Ponts et chaussées. Corvées royales. Péages. Canaux. Police des cours d’eau. Chemins entretenus par les seigneurs.
Assistance publique. – Hôpitaux et hospices. Etablissements et institutions de charité. Mendicité.
Congrès de la Sorbonne en 1887.
M. le Président a reçu la lettre suivante de M. le ministre de 1’Instruction publique et des Beaux-Arts :
Paris, le 28 février 1887.
Monsieur le Président,
Le 25 juin dernier, j’ai invité les Sociétés savantes de Paris et des Départements à faire connaître leur sentiment sur le projet que quelques-unes d’entre elles m’avaient soumis de reporter à la Pentecôte la date du Congrès annuel de la Sorbonne, fixée jusqu’ici aux vacances de Pâques.
Le résultat de cette enquête a été si favorable à ce changement de date que, malgré tout mon désir de faciliter aux professeurs de l’Université les moyens de s’associer aux travaux du Congrès et malgré les obstacles qu’ils rencontreront pour le faire à la Pentecôte, je n’ai pas cru pouvoir hésiter à me rendre aux voeux exprimés par la grande majorité des Sociétés savantes. J’ai voulu ainsi donner à ces Sociétés une nouvelle preuve de ma sympathique estime, et j’espère que de leur côté elles répondront à ce témoignage en multipliant leurs efforts et en assurant, par la présence d’un plus grand nombre de délégués, l’éclat d’une oeuvre qui leur appartient.
En conséquence, j’ai décidé que le 25e Congrès s’ouvrirait à la Sorbonne, le 31 mai prochain, à midi et demi. Vous recevrez ultérieurement une circulaire précisant l’ordre de ses séances et tous les détails de son organisation. Je me borne aujourd’hui à vous adresser le programme des sujets sur lesquels je vous prie de vouloir bien porter plus particulièrement votre attention. Comme les années précédentes, ce programme comprend cinq parties distinctes, afférentes aux cinq sections du Comité des travaux historiques et scientifiques, qui en ont arrêté la rédaction définitive, en conservant la plupart des sujets proposés par les Sociétés elles-mêmes.
Il eût été fort désirable, je ne me le dissimule pas, que ce document vous fût communiqué plus tôt ; l’enquête relative à la date du Congrès n’a pas permis de le faire. J’ai voulu toutefois que ces lenteurs ne se renouvelassent plus, et j’ai pris une mesure qui, à coup sûr, recevra votre approbation. Dès cette année le programme de 1888 sera soumis aux délégués des Sociétés savantes, pendant les séances mêmes du Congrès ; les questions posées seront ainsi plus longuement étudiées et mûries et amèneront, je l’espère. des communications plus nombreuses. Si, d’ici au 1er mai, vous aviez des sujets à soumettre. pour la session de 1888, à l’examen du Comité des travaux historiques et scientifiques. je vous serais reconnaissant de me les transmettre.
Je souhaite, Monsieur le Président, que ces diverses modifications donnent aux réunions annuelles des Sociétés savantes une force nouvelle et qu’elles vous paraissent un gage de l’intérêt que ces réunions m’inspirent.
Agréez, Monsieur le Président, l’assurance de ma considération la plus distinguée.
Le Ministre de l’Instruction et des Beaux-Arts,
BERTHELOT.
Pour copie conforme:
Le Directeur du Secrétariat et de la Comptabilité,
CHARMES.
Voici les questions du programme qui se rapportent plus particulièrement à l’ordre d’études dont s’occupe la Société.