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Le fonds BRASSART 3576 résultats
5 L 13
Référence : 5 L 13
Date : VI (2 nivôse)
Id : 639
Lettre du ministre de la Guerre à l’administration du Département de la Loire, à Montbrison au sujet du service des Etapes.
Date : VI (2 nivôse)
Id : 639
Lettre du ministre de la Guerre à l’administration du Département de la Loire, à Montbrison au sujet du service des Etapes.
502 épigrammes de l’anthologie grecque, traduite en vers Français
Auteur : Antoine Péricaud ainé
Date : 1857
Numéro : 321011
Nature : Imprimé
Lieux : Grèce
Thèmes : anthologie grecque
Format : 22x14
Pages : 20
Editeur : imp. F. A. Ferlay à Roanne" "Antoine Péricaud ainé
Date : 1857
Numéro : 321011
Nature : Imprimé
Lieux : Grèce
Thèmes : anthologie grecque
Format : 22x14
Pages : 20
Editeur : imp. F. A. Ferlay à Roanne" "Antoine Péricaud ainé
5B bis
Référence : 5B bis
Date : 1468 (février)
Id : 14
Accord entre Vincent Deulmo alias Rosseti, de Pleney paroisse de Sauvain et Anthoine Boysso au sujet des communaux de la Buffechi.
Date : 1468 (février)
Id : 14
Accord entre Vincent Deulmo alias Rosseti, de Pleney paroisse de Sauvain et Anthoine Boysso au sujet des communaux de la Buffechi.
6 C 231
Référence : 6 C 231
Date : 1735 (9 décembre)
Id : 299
Fragment d’acte portant demande d’exemption aux rôles fiscaux de Burières en Auvergne, le demandeur étant inscrit et vivant à Arlanc.
Date : 1735 (9 décembre)
Id : 299
Fragment d’acte portant demande d’exemption aux rôles fiscaux de Burières en Auvergne, le demandeur étant inscrit et vivant à Arlanc.
6 C 232
Référence : 6 C 232
Date : 1757
Id : 346
Rôle de la Grande Taille de la parcelle de La Forest – Les Halles (Rhône), pour l’année 1757, listes des imposés et impositions.
Date : 1757
Id : 346
Rôle de la Grande Taille de la parcelle de La Forest – Les Halles (Rhône), pour l’année 1757, listes des imposés et impositions.
7 B 1
Référence : 7 B 1
Date : 1599 (22 janvier)
Id : 73
Saisie de biens contrainte à payer mise sous séquestre, contre Blaise Clair, laboureur de Leigneux à la requête de Crozet, le séquestre est Maurice Bedoin.
Date : 1599 (22 janvier)
Id : 73
Saisie de biens contrainte à payer mise sous séquestre, contre Blaise Clair, laboureur de Leigneux à la requête de Crozet, le séquestre est Maurice Bedoin.
7 B 10
Référence : 7 B 10
Date : 1701 (à 1715)
Id : 209
Actes de procédure par la famille de Rostaing contre Antelme Gay (voir aussi 7B3 et 7 B 13).
Date : 1701 (à 1715)
Id : 209
Actes de procédure par la famille de Rostaing contre Antelme Gay (voir aussi 7B3 et 7 B 13).
7 B 100
Référence : 7 B 100
Date : 1783
Id : 533
Procédure par Claude François Lacarse, ancien huissier en l’élection de Saint-Étienne, contre les consuls de La Fouillouse (1781-1782), et jointe à eux Catherine Grange, veuve d’Antoine Perrotin.
Date : 1783
Id : 533
Procédure par Claude François Lacarse, ancien huissier en l’élection de Saint-Étienne, contre les consuls de La Fouillouse (1781-1782), et jointe à eux Catherine Grange, veuve d’Antoine Perrotin.
7 B 101
Référence : 7 B 101
Date : 1783
Id : 534
Appel d’une sentence du 7 août 1780 par Pierre Gatherias, ancien curé de Sail [les-Bains], contre Claude Lethier et Catherine Montigny, sa femme, demeurant au Bourget, de Saint-Martin-d’Estreaux.
Date : 1783
Id : 534
Appel d’une sentence du 7 août 1780 par Pierre Gatherias, ancien curé de Sail [les-Bains], contre Claude Lethier et Catherine Montigny, sa femme, demeurant au Bourget, de Saint-Martin-d’Estreaux.
7 B 102
Référence : 7 B 102
Date : 1783 (janvier)
Id : 526
Procédure entre Jean-Baptiste d’Eglise, charpentier en bateau au port de Saint Rambert, dit Vienne, et Marguerite Poisaille, sa femme, dite Jeanneton, et Antoine Baron dit Péchire, revendeur de Saint Rambert.
Date : 1783 (janvier)
Id : 526
Procédure entre Jean-Baptiste d’Eglise, charpentier en bateau au port de Saint Rambert, dit Vienne, et Marguerite Poisaille, sa femme, dite Jeanneton, et Antoine Baron dit Péchire, revendeur de Saint Rambert.
7 B 103
Référence : 7 B 103
Date : 1783
Id : 536
Procès-verbal pour expertise des dégâts commis par des moutons dans une terre semée en truffes (pommes de terres) appartenant à Pierre Latour et Pierre Chassonnery, située aux Faugerons, paroisse de Saint-Etienne-le-Molard.
Date : 1783
Id : 536
Procès-verbal pour expertise des dégâts commis par des moutons dans une terre semée en truffes (pommes de terres) appartenant à Pierre Latour et Pierre Chassonnery, située aux Faugerons, paroisse de Saint-Etienne-le-Molard.
7 B 104
Référence : 7 B 104
Date : 1784
Id : 546
Procédure entre Pierre Gay, marchand à Sury-le-Comtal, et Barthélémy Favier, menuisier à Montbrison, qui a une créance contre Rambert Lyonnet, au sujet de la distribution du prix d’une vente.
Date : 1784
Id : 546
Procédure entre Pierre Gay, marchand à Sury-le-Comtal, et Barthélémy Favier, menuisier à Montbrison, qui a une créance contre Rambert Lyonnet, au sujet de la distribution du prix d’une vente.
7 B 104bis
Référence : 7 B 104bis
Date : 1784
Id : 547
Procédure entre Joseph Beauvoir-Letard, laboureur et Suzanne Trapeaux, sa femme, de Saint-Julien-la-Vêtre, et Marie Trapeaux, veuve d’Antoine Casson et consorts.
Date : 1784
Id : 547
Procédure entre Joseph Beauvoir-Letard, laboureur et Suzanne Trapeaux, sa femme, de Saint-Julien-la-Vêtre, et Marie Trapeaux, veuve d’Antoine Casson et consorts.
7 B 104ter
Référence : 7 B 104ter
Date : 1784 (9 juin)
Id : 540
Procédure devant notaire, par Philippe Dessaignes, voiturier de La Fouillouse, d’un acte de reconnaissance de dette qui lui a été extorqué par force par l’huissier Charrier au profit de Bernard Tempier, marchand drapier.
Date : 1784 (9 juin)
Id : 540
Procédure devant notaire, par Philippe Dessaignes, voiturier de La Fouillouse, d’un acte de reconnaissance de dette qui lui a été extorqué par force par l’huissier Charrier au profit de Bernard Tempier, marchand drapier.
7 B 105
Référence : 7 B 105
Date : 1784
Id : 548
Procédure par Jacques Maisonneuve, laboureur de Tiranges, Catherine Maisonneuve veuve d’André Roche, de Chomont, paroisse de Boisset, contre Jean Claude de Vertamy, Jean de Mazenod et Marie Vertamy, sa femme.
Date : 1784
Id : 548
Procédure par Jacques Maisonneuve, laboureur de Tiranges, Catherine Maisonneuve veuve d’André Roche, de Chomont, paroisse de Boisset, contre Jean Claude de Vertamy, Jean de Mazenod et Marie Vertamy, sa femme.
7 B 106
Référence : 7 B 106
Date : 1784
Id : 549
Procédure entre Gilbert Ety, laboureur de Saint-Sulpice, et Jean Marie Jaquelin, héritiers de feu Benoît Jacquelin.
Date : 1784
Id : 549
Procédure entre Gilbert Ety, laboureur de Saint-Sulpice, et Jean Marie Jaquelin, héritiers de feu Benoît Jacquelin.
7 B 107
Référence : 7 B 107
Date : 1784
Id : 550
Assignation par Benoît et Pierre Ribon, laboureurs de Moingt et Saint-Georges-Hauteville, contre Antoinette Couhard, femme de Claude Duguet, laboureur et Antoine Nizey.
Date : 1784
Id : 550
Assignation par Benoît et Pierre Ribon, laboureurs de Moingt et Saint-Georges-Hauteville, contre Antoinette Couhard, femme de Claude Duguet, laboureur et Antoine Nizey.
7 B 108
Référence : 7 B 108
Date : 1784
Id : 551
Procédure entre le chapitre de Leigneux et Jean Escoffier, Jean Patural son gendre et Marie Escoffier femme de celui-ci, laboureurs à Dizangue, paroisse de Sauvain au sujet de droits seigneuriaux.
Date : 1784
Id : 551
Procédure entre le chapitre de Leigneux et Jean Escoffier, Jean Patural son gendre et Marie Escoffier femme de celui-ci, laboureurs à Dizangue, paroisse de Sauvain au sujet de droits seigneuriaux.
7 B 109
Référence : 7 B 109
Date : 1784 (20 novembre)
Id : 545
Acte de procédure entre Jean Hector Montagne de Poncins et Claude Coupat, demandeurs, et Jean Ville, Jeanne Chazelle sa femme, Jean Baptiste Sollegue et Antoine Verchery, défendeurs.
Date : 1784 (20 novembre)
Id : 545
Acte de procédure entre Jean Hector Montagne de Poncins et Claude Coupat, demandeurs, et Jean Ville, Jeanne Chazelle sa femme, Jean Baptiste Sollegue et Antoine Verchery, défendeurs.
7 B 11
Référence : 7 B 11
Date : 1702 (12 octobre)
Id : 210
Requête et assignation pour reconnaissance féodale à Cervière pour Claude Rivière, procureur général au bailliage de Roanne, contre les héritiers de feu Lambert du Bost-La Fuste.
Date : 1702 (12 octobre)
Id : 210
Requête et assignation pour reconnaissance féodale à Cervière pour Claude Rivière, procureur général au bailliage de Roanne, contre les héritiers de feu Lambert du Bost-La Fuste.
7 B 110
Référence : 7 B 110
Date : 1784 (8 mai)
Id : 538
Sentence pour des droits de loads à la suite d’une procédure pour Jean Hector Montagne de Poncins et Claude Coupat, et contre Jean Ville, Jeanne Chazelle sa femme, Jean Baptiste Sollegre et Antoine Verchery.
Date : 1784 (8 mai)
Id : 538
Sentence pour des droits de loads à la suite d’une procédure pour Jean Hector Montagne de Poncins et Claude Coupat, et contre Jean Ville, Jeanne Chazelle sa femme, Jean Baptiste Sollegre et Antoine Verchery.
7 B 111
Référence : 7 B 111
Date : 1784 (à 1786)
Id : 552
Procédure entre Jacques Maisonneuve, laboureur du Cros, Tiranges, et Claude de Vertamy, Louise Blanc de Chantemerle, sa femme, Jean François de Mazenod et Marie de Vertamy sa femme, et encore Michel d’Antony, laboureur à Viallaron, Saint-Pal, appelé en cause Antoine Sivard, au sujet de la distribution du prix d’une vente faite par Jean Aurent, granger du marquis d’Agrain.
Date : 1784 (à 1786)
Id : 552
Procédure entre Jacques Maisonneuve, laboureur du Cros, Tiranges, et Claude de Vertamy, Louise Blanc de Chantemerle, sa femme, Jean François de Mazenod et Marie de Vertamy sa femme, et encore Michel d’Antony, laboureur à Viallaron, Saint-Pal, appelé en cause Antoine Sivard, au sujet de la distribution du prix d’une vente faite par Jean Aurent, granger du marquis d’Agrain.
7 B 112
Référence : 7 B 112
Date : 1784
Id : 553
Plainte de Benoît Ribon fils de Pierre, de Monsupt, assignation aux témoins.
Date : 1784
Id : 553
Plainte de Benoît Ribon fils de Pierre, de Monsupt, assignation aux témoins.
7 B 113
Référence : 7 B 113
Date : 1784
Id : 554
Procédure entre Benoît Planche dit Michaud et noble Antoine Souchon de Jullieu.
Date : 1784
Id : 554
Procédure entre Benoît Planche dit Michaud et noble Antoine Souchon de Jullieu.
7 B 114
Référence : 7 B 114
Date : 1784
Id : 555
Procédure par Jean Girard, voiturier de Saint-Cyr-les-Vignes, adjudicataire pour les corvées pour la route de Montbrison à Lyon, contre Jean François Fatisson, cabaretier aux Farges, paroisse de Bellegarde.
Date : 1784
Id : 555
Procédure par Jean Girard, voiturier de Saint-Cyr-les-Vignes, adjudicataire pour les corvées pour la route de Montbrison à Lyon, contre Jean François Fatisson, cabaretier aux Farges, paroisse de Bellegarde.
7 B 115
Référence : 7 B 115
Date : 1786 (à 1789)
Id : 562
Procédure entre Jean et François de Joli, père et fils, vignerons au Montcel, sur Saint-Sixte, et Georges Cheminal, curé de Bussy.
Date : 1786 (à 1789)
Id : 562
Procédure entre Jean et François de Joli, père et fils, vignerons au Montcel, sur Saint-Sixte, et Georges Cheminal, curé de Bussy.
7 B 116
Référence : 7 B 116
Date : 1786
Id : 563
Procédure par Pierre Barou, laboureur de Chatelville (Chazelles-sur-Lavieu) et Benoîte Rolle, sa femme, contre Jean Pugnet, laboureur à Vidrieux (Saint-Georges-Hauteville).
Date : 1786
Id : 563
Procédure par Pierre Barou, laboureur de Chatelville (Chazelles-sur-Lavieu) et Benoîte Rolle, sa femme, contre Jean Pugnet, laboureur à Vidrieux (Saint-Georges-Hauteville).
7 B 117
Référence : 7 B 117
Date : 1786
Id : 565
Procédure d’assignation en paiement d’une location à Gourdative, paroisse de Saint-Jean-Bonnefonds, contre Jean-Baptiste Dulac, journalier à Saint-Étienne, par Mathieu Carreau, marchand.
Date : 1786
Id : 565
Procédure d’assignation en paiement d’une location à Gourdative, paroisse de Saint-Jean-Bonnefonds, contre Jean-Baptiste Dulac, journalier à Saint-Étienne, par Mathieu Carreau, marchand.
7 B 118
Référence : 7 B 118
Date : 1786 (à 1789)
Id : 566
Procédure par Louis Menu, granger à la Grande Plaine, Sury-le-Comtal, et Simone Poix, sa femme, contre Jean Berthollet, laboureur de Sury, et consorts, pour la distribution du prix de vente d’un pré audit Louis Menu, par Christophe Solemieu et Marie Boyron.
Date : 1786 (à 1789)
Id : 566
Procédure par Louis Menu, granger à la Grande Plaine, Sury-le-Comtal, et Simone Poix, sa femme, contre Jean Berthollet, laboureur de Sury, et consorts, pour la distribution du prix de vente d’un pré audit Louis Menu, par Christophe Solemieu et Marie Boyron.
7 B 119
Référence : 7 B 119
Date : 1786
Id : 567
Procédure entre Jean Maurice Ygonin, curé de Champoly, et Simon François Bernoyer, de Roanne, pour libelle injurieuse.
Date : 1786
Id : 567
Procédure entre Jean Maurice Ygonin, curé de Champoly, et Simon François Bernoyer, de Roanne, pour libelle injurieuse.
7 B 12
Référence : 7 B 12
Date : 1710 (8 mars)
Id : 229
Acte de procédure entre Mathieu Poyet, de Digoin et Mathieu Poyet, de Montbrison.
Date : 1710 (8 mars)
Id : 229
Acte de procédure entre Mathieu Poyet, de Digoin et Mathieu Poyet, de Montbrison.
7 B 120
Référence : 7 B 120
Date : 1787
Id : 572
Demande en révocation de saisie par Antoine Pastural, prêtre, ancien curé de Saint-Sulpice en Bussy, contre Antoine Dussert, marchand de Montbrison au sujet des dettes de la succession de François-Marie Pastural, notaire à Saint-Julien-la-Vêtre, mort en 1782.
Date : 1787
Id : 572
Demande en révocation de saisie par Antoine Pastural, prêtre, ancien curé de Saint-Sulpice en Bussy, contre Antoine Dussert, marchand de Montbrison au sujet des dettes de la succession de François-Marie Pastural, notaire à Saint-Julien-la-Vêtre, mort en 1782.
7 B 121
Référence : 7 B 121
Date : 1787
Id : 573
Procédure entre Joseph Grange, laboureur à La Chanal, paroisse de Saint-Georges-en-Couzan, et André, fils de Martin Duclair.
Date : 1787
Id : 573
Procédure entre Joseph Grange, laboureur à La Chanal, paroisse de Saint-Georges-en-Couzan, et André, fils de Martin Duclair.
7 B 122
Référence : 7 B 122
Date : 1787
Id : 574
Procédure par Armand Tissier contre Joseph Brunon, négociant à Lyon, tuteur des enfants de mineurs de Charles Brunon.
Date : 1787
Id : 574
Procédure par Armand Tissier contre Joseph Brunon, négociant à Lyon, tuteur des enfants de mineurs de Charles Brunon.
7 B 123
Référence : 7 B 123
Date : 1788
Id : 576
Procédure entre Joseph Pitaval, galocher à Saint-Galmier, et Jacques-Etienne Aguiraud, bourgeois, Antoine Aguiraud, son fils, chamoiseur au sujet de raison volé.
Date : 1788
Id : 576
Procédure entre Joseph Pitaval, galocher à Saint-Galmier, et Jacques-Etienne Aguiraud, bourgeois, Antoine Aguiraud, son fils, chamoiseur au sujet de raison volé.
7 B 124
Référence : 7 B 124
Date : 1788
Id : 577
Distribution de prix de vente des immeubles de Jean-Baptiste Chalot par les consuls de Montbrison contre Magdeleine Frédière, bouchère à Montbrison, poursuivante.
Date : 1788
Id : 577
Distribution de prix de vente des immeubles de Jean-Baptiste Chalot par les consuls de Montbrison contre Magdeleine Frédière, bouchère à Montbrison, poursuivante.
7 B 125
Référence : 7 B 125
Date : 1788
Id : 578
Procédure entre Claude Marie Michon, marchand de Saint-Germain-Laval, et Barthélémy Vigier, et Antoinette Forest, sa femme.
Date : 1788
Id : 578
Procédure entre Claude Marie Michon, marchand de Saint-Germain-Laval, et Barthélémy Vigier, et Antoinette Forest, sa femme.
7 B 126
Référence : 7 B 126
Date : 1788
Id : 579
Procédure d’opposition au bureau des hypothèques pour Jeanne Pogat, ouvrière à Saint-Étienne contre les acquéreurs des immeubles d’André Gaillet et Louise Sapin, sa femme.
Date : 1788
Id : 579
Procédure d’opposition au bureau des hypothèques pour Jeanne Pogat, ouvrière à Saint-Étienne contre les acquéreurs des immeubles d’André Gaillet et Louise Sapin, sa femme.
7 B 127
Référence : 7 B 127
Date : 1789 (10 juin)
Id : 581
Procédure entre Françoise Berlier, femme séparée de biens de Gabriel Sud, de Collet, Doizieux, et François Marie Pitiot, de Perrot, en Vivarais, demeurant à Saint-Chamond.
Date : 1789 (10 juin)
Id : 581
Procédure entre Françoise Berlier, femme séparée de biens de Gabriel Sud, de Collet, Doizieux, et François Marie Pitiot, de Perrot, en Vivarais, demeurant à Saint-Chamond.
7 B 128
Référence : 7 B 128
Date : 1789
Id : 586
Procédure avec des extraits de registres paroissiaux concernant la succession de Claude Cellier ou Scellier, entre Jacques Nizey et Antoine Nizey, son fils, et de Claudine Cellier sa femme, laboureur à Montsupt, Jean Cellier, Benoît Cellier, laboureurs à Saint-Georges-Hauteville, et Pierre Scellier.
Date : 1789
Id : 586
Procédure avec des extraits de registres paroissiaux concernant la succession de Claude Cellier ou Scellier, entre Jacques Nizey et Antoine Nizey, son fils, et de Claudine Cellier sa femme, laboureur à Montsupt, Jean Cellier, Benoît Cellier, laboureurs à Saint-Georges-Hauteville, et Pierre Scellier.
7 B 129
Référence : 7 B 129
Date : 1789 (et 1790)
Id : 588
Procédure entre le curé et prêtres desserviteurs de Saint-Galmier, et Jean Marie Ramel et Jean Peycelon, son curateur pour une reconnaissance de pension.
Date : 1789 (et 1790)
Id : 588
Procédure entre le curé et prêtres desserviteurs de Saint-Galmier, et Jean Marie Ramel et Jean Peycelon, son curateur pour une reconnaissance de pension.
7 B 13
Référence : 7 B 13
Date : 1717 (à 1721)
Id : 243
Procédures par la famille de Rostaing contre Antelme Guy (voir aussi 7B3 et 7B10).
Date : 1717 (à 1721)
Id : 243
Procédures par la famille de Rostaing contre Antelme Guy (voir aussi 7B3 et 7B10).
7 B 130
Référence : 7 B 130
Date : 1789 (et 1790)
Id : 589
Procédure entre Jean Marie Verney, du Verney (Cervière) et Jean, Guillaume, Romain et Jeanne Verney, du lieu de Lestra (Cervières).
Date : 1789 (et 1790)
Id : 589
Procédure entre Jean Marie Verney, du Verney (Cervière) et Jean, Guillaume, Romain et Jeanne Verney, du lieu de Lestra (Cervières).
7 B 131
Référence : 7 B 131
Date : 1790
Id : 595
Oppositions de Jean Dupin (scieur de long) contre Georges Dupin (de Lézigneux).
Date : 1790
Id : 595
Oppositions de Jean Dupin (scieur de long) contre Georges Dupin (de Lézigneux).
7 B 132
Référence : 7 B 132
Date : 1789 (et 1790)
Id : 590
Procédure par Jean-Baptiste Siveton et Claude Siveton son frère contre Jacques et François Bory. Intervenant Pierre de Vareilles, laboureur aux Bouchetaux, sur Saint-Hilaire [Cusson-la-Valmitte].
Date : 1789 (et 1790)
Id : 590
Procédure par Jean-Baptiste Siveton et Claude Siveton son frère contre Jacques et François Bory. Intervenant Pierre de Vareilles, laboureur aux Bouchetaux, sur Saint-Hilaire [Cusson-la-Valmitte].
7 B 133
Référence : 7 B 133
Date : 1790
Id : 596
Procédure par Jean Pierre Magloire Gauttier, avocat à Lyon et Saint-Genis-Laval, contre Barthélémy Montaland, vigneron de Saint-Genis-Laval.
Date : 1790
Id : 596
Procédure par Jean Pierre Magloire Gauttier, avocat à Lyon et Saint-Genis-Laval, contre Barthélémy Montaland, vigneron de Saint-Genis-Laval.
7 B 134
Référence : 7 B 134
Date : 1781
Id : 514
Procédure pour Jean Baptiste Berthéas, de la Fouillouse, contre Jean Etienne, voiturier au même lieu.
Date : 1781
Id : 514
Procédure pour Jean Baptiste Berthéas, de la Fouillouse, contre Jean Etienne, voiturier au même lieu.
7 B 135
Référence : 7 B 135
Date : XVIIIe siècle (fin)
Id : 615
Procédure entre Jacques puis Gilbert de Rotaing, et Antelme Guy, puis ses héritiers, sentence incomplète.
Date : XVIIIe siècle (fin)
Id : 615
Procédure entre Jacques puis Gilbert de Rotaing, et Antelme Guy, puis ses héritiers, sentence incomplète.
7 B 136
Référence : 7 B 136
Date : 1791
Id : 604
Procédure pour la succession de Jean Marie Portalier après mariage entre Mathieu Portalier et Antoinette Clément le 16 novembre 1734, entre François Portalier laboureur à Saint Romain d’Urfé et Marie Servajean de Renaison.
Date : 1791
Id : 604
Procédure pour la succession de Jean Marie Portalier après mariage entre Mathieu Portalier et Antoinette Clément le 16 novembre 1734, entre François Portalier laboureur à Saint Romain d’Urfé et Marie Servajean de Renaison.
7 B 14
Référence : 7 B 14
Date : 1718 (5 avril)
Id : 245
Acte de procédure entre Marie-Jeanne, Marie et Jeanne Séon, d’une part et Jean-Marie Pichois et Jeanne Séon, sa femme, d’autre part.
Date : 1718 (5 avril)
Id : 245
Acte de procédure entre Marie-Jeanne, Marie et Jeanne Séon, d’une part et Jean-Marie Pichois et Jeanne Séon, sa femme, d’autre part.