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Le fonds BRASSART 3576 résultats
7 B 15
Référence : 7 B 15
Date : 1718 (14 juillet)
Id : 247
Acte de procédure entre Marie-Jeanne, Marie et Jeanne Séon, d’une part et Jean-Marie Pichois et Jeanne Séon, sa femme, d’autre part.
Date : 1718 (14 juillet)
Id : 247
Acte de procédure entre Marie-Jeanne, Marie et Jeanne Séon, d’une part et Jean-Marie Pichois et Jeanne Séon, sa femme, d’autre part.
7 B 16
Référence : 7 B 16
Date : 1728 (et 1729)
Id : 277
Procédure entre Antoine Grumel, sieur de Montgalan et Etienne Barret (juridiction de Saint-André) et encore les prêtres et curé de Renaison.
Date : 1728 (et 1729)
Id : 277
Procédure entre Antoine Grumel, sieur de Montgalan et Etienne Barret (juridiction de Saint-André) et encore les prêtres et curé de Renaison.
7 B 16
Référence : 7 B 16
Date : 1728 (et 1729)
Id : 278
Procédure entre Antoine Grumel, sieur de Montgalan et Etienne Barret (juridiction de Saint-André) et encore les prêtres et curé de Renaison.
Date : 1728 (et 1729)
Id : 278
Procédure entre Antoine Grumel, sieur de Montgalan et Etienne Barret (juridiction de Saint-André) et encore les prêtres et curé de Renaison.
7 B 17
Référence : 7 B 17
Date : 1725 (20 août)
Id : 263
Acte de procédure entre Jeanne-Marie, Jeanne et Marie Séon, d’une part et Louis Ville, d’autre part, mari d’Antoinette Gontier.
Date : 1725 (20 août)
Id : 263
Acte de procédure entre Jeanne-Marie, Jeanne et Marie Séon, d’une part et Louis Ville, d’autre part, mari d’Antoinette Gontier.
7 B 18
Référence : 7 B 18
Date : 1731 (1774, et 1782)
Id : 290
Procédure entre François-Philippe Ducros-Papon de Gouttelas, seigneur de Marcoux, Simon Chaland, et Pierre Masson, au sujet de rentes nobles.
Date : 1731 (1774, et 1782)
Id : 290
Procédure entre François-Philippe Ducros-Papon de Gouttelas, seigneur de Marcoux, Simon Chaland, et Pierre Masson, au sujet de rentes nobles.
7 B 19
Référence : 7 B 19
Date : 1749 (à 1786)
Id : 321
Dossier concernant diverses affaires de Jacques Maisonneuve, laboureur de Tiranges, procès, perceptions d’impôts.
Date : 1749 (à 1786)
Id : 321
Dossier concernant diverses affaires de Jacques Maisonneuve, laboureur de Tiranges, procès, perceptions d’impôts.
7 B 2
Référence : 7 B 2
Date : 1676 (30 janvier)
Id : 153
Acte de procédure entre Catherine Dumoulin veuve de Jean Bergier, et Michel Duprat.
Date : 1676 (30 janvier)
Id : 153
Acte de procédure entre Catherine Dumoulin veuve de Jean Bergier, et Michel Duprat.
7 B 20
Référence : 7 B 20
Date : 1755
Id : 342
Maîtrise des Eaux et Forêts, procédure entre François Barou-Piron, et Paul Massacrier, de la Chaise, paroisse de Saint-Just-en-Bas, et Antoine et Jean Dubien, laboureurs du Treve, paroisse de Noirétable (incomplet).
Date : 1755
Id : 342
Maîtrise des Eaux et Forêts, procédure entre François Barou-Piron, et Paul Massacrier, de la Chaise, paroisse de Saint-Just-en-Bas, et Antoine et Jean Dubien, laboureurs du Treve, paroisse de Noirétable (incomplet).
7 B 21
Référence : 7 B 21
Date : 1758
Id : 349
Procédure entre Antoine Cellier de Surizet à Moingt, et Claude Ducros, de Moingt, au sujet de l’hivernage d’une vache.
Date : 1758
Id : 349
Procédure entre Antoine Cellier de Surizet à Moingt, et Claude Ducros, de Moingt, au sujet de l’hivernage d’une vache.
7 B 22
Référence : 7 B 22
Date : 1766
Id : 379
Procédure par Marcel Comberory, laboureur à La Bruyère, Saint-Martin-la-Sauveté, contre Antoine Maréchal, de Marcoux (voir aussi 7B24, 27, 28 et 91).
Date : 1766
Id : 379
Procédure par Marcel Comberory, laboureur à La Bruyère, Saint-Martin-la-Sauveté, contre Antoine Maréchal, de Marcoux (voir aussi 7B24, 27, 28 et 91).
7 B 23
Référence : 7 B 23
Date : 1766
Id : 380
Procédure entre Claude Besson, marchand cabaretier à Moingt et Gabriel Gascon, maçon de Lézigneux.
Date : 1766
Id : 380
Procédure entre Claude Besson, marchand cabaretier à Moingt et Gabriel Gascon, maçon de Lézigneux.
7 B 24
Référence : 7 B 24
Date : 1766
Id : 381
Procédure entre Marcel Comberory et Antoine Mareschal (voir aussi 7B22, 27, 28 et 91).
Date : 1766
Id : 381
Procédure entre Marcel Comberory et Antoine Mareschal (voir aussi 7B22, 27, 28 et 91).
7 B 25
Référence : 7 B 25
Date : 1766 (et 1767)
Id : 382
Procédure entre Benoît Rerolle, de Chazelles-sur-Lavieu et Jean Faure et Colombe Fournier, sa femme.
Date : 1766 (et 1767)
Id : 382
Procédure entre Benoît Rerolle, de Chazelles-sur-Lavieu et Jean Faure et Colombe Fournier, sa femme.
7 B 26
Référence : 7 B 26
Date : 1768
Id : 398
Procédure. Assignation à Etienne Beauvironnois, laboureur de Saint-Jean-Soleymieux, Claude Guillaume, laboureur même paroisse au lieu de Moley et Fleurie Mosnier, sa femme, pour des reconnaissances de dettes envers Pierre Thomas, des Barges, de Saint-Jean-Soleymieux. Mariage de Mathieu Chalancon et Marie Pinturier.
Date : 1768
Id : 398
Procédure. Assignation à Etienne Beauvironnois, laboureur de Saint-Jean-Soleymieux, Claude Guillaume, laboureur même paroisse au lieu de Moley et Fleurie Mosnier, sa femme, pour des reconnaissances de dettes envers Pierre Thomas, des Barges, de Saint-Jean-Soleymieux. Mariage de Mathieu Chalancon et Marie Pinturier.
7 B 27
Référence : 7 B 27
Date : 1767
Id : 387
Procédure entre Marcel Comberory et Antoine Maréchal, au sujet de l’héritage de Marie Arnou, femme d’Etienne Comberory (voir aussi, 7B22, 24, 28 et 91).
Date : 1767
Id : 387
Procédure entre Marcel Comberory et Antoine Maréchal, au sujet de l’héritage de Marie Arnou, femme d’Etienne Comberory (voir aussi, 7B22, 24, 28 et 91).
7 B 28
Référence : 7 B 28
Date : 1767
Id : 388
Procédure entre Marcel Comberory, laboureur de La Bruyère, Saint-Martin-la-Sauveté, et Antoine Mareschal, de Marcoux, au sujet de l’héritage de Marie Arnou, mère de Marcel Comberory (voir aussi 7B22, 24, 27 et 91).
Date : 1767
Id : 388
Procédure entre Marcel Comberory, laboureur de La Bruyère, Saint-Martin-la-Sauveté, et Antoine Mareschal, de Marcoux, au sujet de l’héritage de Marie Arnou, mère de Marcel Comberory (voir aussi 7B22, 24, 27 et 91).
7 B 29
Référence : 7 B 29
Date : 1762 (21 juillet)
Id : 365
Acte de procédure entre Maurice Pochin, d’une part, et Antoine Mangavel et Marie Naudin, sa femme, d’autre part.
Date : 1762 (21 juillet)
Id : 365
Acte de procédure entre Maurice Pochin, d’une part, et Antoine Mangavel et Marie Naudin, sa femme, d’autre part.
7 B 3
Référence : 7 B 3
Date : 1677 (à 1686)
Id : 156
Actes de procédure de la famille de Rostaing contre Antelme Gay (voir aussi 7B10 et 7B13).
Date : 1677 (à 1686)
Id : 156
Actes de procédure de la famille de Rostaing contre Antelme Gay (voir aussi 7B10 et 7B13).
7 B 30
Référence : 7 B 30
Date : 1764 (à 1767)
Id : 373
Procédure entre Etienne Dagier, notaire royal à Saint-Romain-en-Jarez, et Jean Claude Chambeyron, marchand au Reclus, même paroisse, et encore Marie Anne Bachu du Colombier, veuve de Louis-Joseph Guillet, écuyer, sieur de Chatelus.
Date : 1764 (à 1767)
Id : 373
Procédure entre Etienne Dagier, notaire royal à Saint-Romain-en-Jarez, et Jean Claude Chambeyron, marchand au Reclus, même paroisse, et encore Marie Anne Bachu du Colombier, veuve de Louis-Joseph Guillet, écuyer, sieur de Chatelus.
7 B 31
Référence : 7 B 31
Date : 1769
Id : 402
Procédure entre Pierre Poyet, de Dardes, parcelle de La Côte en Couzan, paroisse de Saint Laurent Rochefort, et Marie Guillot, pour demander une soustraction de saisie de grains pour ensemencement.
Date : 1769
Id : 402
Procédure entre Pierre Poyet, de Dardes, parcelle de La Côte en Couzan, paroisse de Saint Laurent Rochefort, et Marie Guillot, pour demander une soustraction de saisie de grains pour ensemencement.
7 B 32
Référence : 7 B 32
Date : 1769
Id : 403
Procédure entre Hugues Vincent Chaland et Claudine Faugier, sa femme, de Saint-Laurent-de-Chamousset, et Anne Bonnard, veuve de Jean Claude Chambeyron, et leurs enfants mineurs, de Saint-Paul-en-Jarez.
Date : 1769
Id : 403
Procédure entre Hugues Vincent Chaland et Claudine Faugier, sa femme, de Saint-Laurent-de-Chamousset, et Anne Bonnard, veuve de Jean Claude Chambeyron, et leurs enfants mineurs, de Saint-Paul-en-Jarez.
7 B 33
Référence : 7 B 33
Date : 1769
Id : 404
Procédure entre Pierre Martin, cohéritier saisi au préjudice d’André Fontanière et Jeanne Marie Bouthéon, et le couvent de la Visitation de Montbrison.
Date : 1769
Id : 404
Procédure entre Pierre Martin, cohéritier saisi au préjudice d’André Fontanière et Jeanne Marie Bouthéon, et le couvent de la Visitation de Montbrison.
7 B 34
Référence : 7 B 34
Date : 1760 (3 décembre)
Id : 359
Procédure entre Claude Barancy, sieur de Sandars, à Limonest, et Claude Perin.
Date : 1760 (3 décembre)
Id : 359
Procédure entre Claude Barancy, sieur de Sandars, à Limonest, et Claude Perin.
7 B 35
Référence : 7 B 35
Date : 1764 (28 janvier)
Id : 372
Pièce de procédure entre Jean-Joseph Martin contre Bernard aîné.
Date : 1764 (28 janvier)
Id : 372
Pièce de procédure entre Jean-Joseph Martin contre Bernard aîné.
7 B 36
Référence : 7 B 36
Date : 1770
Id : 407
Procédure entre André Fontanières, ancien boulanger héritier de sa femme Jeanne Marie Bouthéon, saisissant la succession de Marie Fauvin veuve Dalmais, et Pierre Farjette, cordonnier, fils et héritier d’Ignace Farjette et Antoinette Dalmais, héritier de Marie Fauvin veuve de Jacques Dalmais, ses aïeux, et encore Louis Faugerand, cordonnier.
Date : 1770
Id : 407
Procédure entre André Fontanières, ancien boulanger héritier de sa femme Jeanne Marie Bouthéon, saisissant la succession de Marie Fauvin veuve Dalmais, et Pierre Farjette, cordonnier, fils et héritier d’Ignace Farjette et Antoinette Dalmais, héritier de Marie Fauvin veuve de Jacques Dalmais, ses aïeux, et encore Louis Faugerand, cordonnier.
7 B 37
Référence : 7 B 37
Date : 1770
Id : 408
Demande en séparation de biens par Jeanne Morel épouse de Pierre Saint-Amand, chirurgien de Boën, dotée et héritière de sa tante, Toussainte Guiramand, son mari ayant disparu.
Date : 1770
Id : 408
Demande en séparation de biens par Jeanne Morel épouse de Pierre Saint-Amand, chirurgien de Boën, dotée et héritière de sa tante, Toussainte Guiramand, son mari ayant disparu.
7 B 38
Référence : 7 B 38
Date : 1770
Id : 409
Procédure en rescision de vente entre Claude Frerie, de Saint-Georges-Hauteville et André Clavelloux, du même lieu.
Date : 1770
Id : 409
Procédure en rescision de vente entre Claude Frerie, de Saint-Georges-Hauteville et André Clavelloux, du même lieu.
7 B 39
Référence : 7 B 39
Date : 1770
Id : 410
Procédure entre Guillaume Levy, tisserand à Cottance, Claudine Crozet, sa femme, et Antoine Mollon dit Limoges, laboureur à Rozier, pour les gages de Claudine Crozet de 1761 et 1762.
Date : 1770
Id : 410
Procédure entre Guillaume Levy, tisserand à Cottance, Claudine Crozet, sa femme, et Antoine Mollon dit Limoges, laboureur à Rozier, pour les gages de Claudine Crozet de 1761 et 1762.
7 B 4
Référence : 7 B 4
Date : 1687 (5 décembre)
Id : 175
Appel reçu par la Cour des Aides de Paris des Consuls de Saint Rambert contre une sentence de l’élection de Montbrison au profit de Jean Chambon.
Date : 1687 (5 décembre)
Id : 175
Appel reçu par la Cour des Aides de Paris des Consuls de Saint Rambert contre une sentence de l’élection de Montbrison au profit de Jean Chambon.
7 B 40
Référence : 7 B 40
Date : 1507
Id : 24
Fragment de copie de terrier de Saint-Just-en-Chevalet dans un dossier de procédure.
Date : 1507
Id : 24
Fragment de copie de terrier de Saint-Just-en-Chevalet dans un dossier de procédure.
7 B 40
Référence : 7 B 40
Date : 1771
Id : 412
Procédure entre Antoine Savatier et Jean Baptiste Durelle et François Marie Vital Ramey de Sugny avec un fragment de copie de terrier de Saint-Just-en-Chevalet de 1507.
Date : 1771
Id : 412
Procédure entre Antoine Savatier et Jean Baptiste Durelle et François Marie Vital Ramey de Sugny avec un fragment de copie de terrier de Saint-Just-en-Chevalet de 1507.
7 B 41
Référence : 7 B 41
Date : 1772 (à 1775)
Id : 418
Procédure par Pierre Lachas, laboureur de Grézieux-le-Fromental avec Antoine Bérardier, qui vend la seigneurie à Aymard Chappuis de la Goutte, contre Jeanne Lapierre, veuve d’Antoine Ollivier, de Prétieux, saisie d’Antoine Bérardier seigneur de Grézieux.
Date : 1772 (à 1775)
Id : 418
Procédure par Pierre Lachas, laboureur de Grézieux-le-Fromental avec Antoine Bérardier, qui vend la seigneurie à Aymard Chappuis de la Goutte, contre Jeanne Lapierre, veuve d’Antoine Ollivier, de Prétieux, saisie d’Antoine Bérardier seigneur de Grézieux.
7 B 42
Référence : 7 B 42
Date : 1773
Id : 428
Procédure par Benoît Olliette, marchand de chanvre à Montbrison, contre Simon Briery, laboureur de Champdieu au lieu de Chanry.
Date : 1773
Id : 428
Procédure par Benoît Olliette, marchand de chanvre à Montbrison, contre Simon Briery, laboureur de Champdieu au lieu de Chanry.
7 B 43
Référence : 7 B 43
Date : 1773 (18 décembre)
Id : 426
Acte de procédure entre le chapitre de Leigneux et Claude Coupat, d’une part, et Claude Girard, d’autre part.
Date : 1773 (18 décembre)
Id : 426
Acte de procédure entre le chapitre de Leigneux et Claude Coupat, d’une part, et Claude Girard, d’autre part.
7 B 44
Référence : 7 B 44
Date : 1773 (et 1774)
Id : 429
Procédure entre les consuls de la parcelle du Quart, à Saint-Jean-Soleymieux et leurs collecteurs Claude Tissier et Jean Pélardy dit Labra, laboureur de Saint-Clément, qui avant acheté un domaine à Jacques Forest, racheté et revendu en mai 1771 à M. d’Albuzy. Suit une procédure entre les mêmes consuls et Gaulme, leur procureur, au sujet de frais.
Date : 1773 (et 1774)
Id : 429
Procédure entre les consuls de la parcelle du Quart, à Saint-Jean-Soleymieux et leurs collecteurs Claude Tissier et Jean Pélardy dit Labra, laboureur de Saint-Clément, qui avant acheté un domaine à Jacques Forest, racheté et revendu en mai 1771 à M. d’Albuzy. Suit une procédure entre les mêmes consuls et Gaulme, leur procureur, au sujet de frais.
7 B 45
Référence : 7 B 45
Date : 1772 (et 1773)
Id : 417
Procédure entre Mathieu Bory, laboureur à Chenereilles, Jean Baptiste Brun, laboureur de Sury, ( ?) Descombes, et Jean Peyrière, Marcellin Peyrière, François Bory, Vitalle Peyrière sa femme et Jean Bory à propos de la jouissance d’une vigne.
Date : 1772 (et 1773)
Id : 417
Procédure entre Mathieu Bory, laboureur à Chenereilles, Jean Baptiste Brun, laboureur de Sury, ( ?) Descombes, et Jean Peyrière, Marcellin Peyrière, François Bory, Vitalle Peyrière sa femme et Jean Bory à propos de la jouissance d’une vigne.
7 B 46
Référence : 7 B 46
Date : 1774
Id : 438
Procédure entre Joseph Micol, boulanger à Saint-Étienne, et Françoise et Benoîte Guillermin, blanchisseuses au sujet de paiement de pain marqué sur des houches doubles.
Date : 1774
Id : 438
Procédure entre Joseph Micol, boulanger à Saint-Étienne, et Françoise et Benoîte Guillermin, blanchisseuses au sujet de paiement de pain marqué sur des houches doubles.
7 B 47
Référence : 7 B 47
Date : 1775 (18 avril, et 4 septembre 1776)
Id : 441
Procédure entre les Dames de Leigneux et Pierre Faure, laboureur de Saint-Sixte, au sujet d’une terre acquise par ce dernier de Jean de Job, terre qui était hypothéquée pour les Dames de Leigneux.
Date : 1775 (18 avril, et 4 septembre 1776)
Id : 441
Procédure entre les Dames de Leigneux et Pierre Faure, laboureur de Saint-Sixte, au sujet d’une terre acquise par ce dernier de Jean de Job, terre qui était hypothéquée pour les Dames de Leigneux.
7 B 48
Référence : 7 B 48
Date : 1775
Id : 446
Conclusions pour Jean Joseph Lorange, notaire à Saint-Médard, contre Marc-Antoine Coquet des Gouttes, héritier de Julien Payre, son oncle.
Date : 1775
Id : 446
Conclusions pour Jean Joseph Lorange, notaire à Saint-Médard, contre Marc-Antoine Coquet des Gouttes, héritier de Julien Payre, son oncle.
7 B 49
Référence : 7 B 49
Date : 1775
Id : 447
Deux procédures entre Jean Bernard Lorange, notaire à Saint-Galmier, et son père, Jean Joseph Lorange, notaire à Saint-Médard.
Date : 1775
Id : 447
Deux procédures entre Jean Bernard Lorange, notaire à Saint-Galmier, et son père, Jean Joseph Lorange, notaire à Saint-Médard.
7 B 5
Référence : 7 B 5
Date : 1699 (19 décembre)
Id : 203
Procédure entre Jean Monier de Palogneux contre les consuls et habitants de Boisset, parcelle de Saint-Just-en-Bas au sujet d’impositions.
Date : 1699 (19 décembre)
Id : 203
Procédure entre Jean Monier de Palogneux contre les consuls et habitants de Boisset, parcelle de Saint-Just-en-Bas au sujet d’impositions.
7 B 50
Référence : 7 B 50
Date : 1775 (28 avril)
Id : 442
Acte de procédure entre Pierre Pastural et Maurice Bourdieu.
Date : 1775 (28 avril)
Id : 442
Acte de procédure entre Pierre Pastural et Maurice Bourdieu.
7 B 51
Référence : 7 B 51
Date : 1775 (8 mai)
Id : 443
Acte de procédure entre le chapitre de Leigneux et Claude Coupat, d’une part, et François de Madière, et Marie François de Chaussecourte.
Date : 1775 (8 mai)
Id : 443
Acte de procédure entre le chapitre de Leigneux et Claude Coupat, d’une part, et François de Madière, et Marie François de Chaussecourte.
7 B 52
Référence : 7 B 52
Date : 1775
Id : 448
Procédure entre Pierre Blain, laboureur de Chazeau, paroisse de Saint-Just-en-Bas, héritier de François Blain, son oncle, et Jean Sorlon, prêtre sociétaire de Saint-Just et Claudine Forest, héritière de feu Antoine Forest, prêtre et prébandier.
Date : 1775
Id : 448
Procédure entre Pierre Blain, laboureur de Chazeau, paroisse de Saint-Just-en-Bas, héritier de François Blain, son oncle, et Jean Sorlon, prêtre sociétaire de Saint-Just et Claudine Forest, héritière de feu Antoine Forest, prêtre et prébandier.
7 B 53
Référence : 7 B 53
Date : 1776 (et 1777, rappel de 1756)
Id : 456
Procédure entre Jean Baptiste Berthéas, marchand de La Fouillouse, et Jean d’Etienne, voiturier du même lieu au sujet de droits de passage et de mitoyenneté.
Date : 1776 (et 1777, rappel de 1756)
Id : 456
Procédure entre Jean Baptiste Berthéas, marchand de La Fouillouse, et Jean d’Etienne, voiturier du même lieu au sujet de droits de passage et de mitoyenneté.
7 B 54
Référence : 7 B 54
Date : 1776
Id : 457
Procédure entre Henri Aguetand, vigneron à Courzieu, et Joseph Poussard, maçon et charpentier à Chazelles-sur-Lyon.
Date : 1776
Id : 457
Procédure entre Henri Aguetand, vigneron à Courzieu, et Joseph Poussard, maçon et charpentier à Chazelles-sur-Lyon.
7 B 55
Référence : 7 B 55
Date : 1776
Id : 458
Procédure entre André Montaillard contre les curé et fabriciens de Sauvain, et François Gouroux et Pierre Rousset.
Date : 1776
Id : 458
Procédure entre André Montaillard contre les curé et fabriciens de Sauvain, et François Gouroux et Pierre Rousset.
7 B 56
Référence : 7 B 56
Date : 1776 (à 1780)
Id : 459
Procédure entre Denis de Girard, seigneurs de Grandris (maîtrise des Eaux et Forêts) et Jean Soleysel, René Masson, Jean Patural, Jean Lachas, Jean Carton, Pierre Néel, André Masson et Jean Coing.
Date : 1776 (à 1780)
Id : 459
Procédure entre Denis de Girard, seigneurs de Grandris (maîtrise des Eaux et Forêts) et Jean Soleysel, René Masson, Jean Patural, Jean Lachas, Jean Carton, Pierre Néel, André Masson et Jean Coing.
7 B 57
Référence : 7 B 57
Date : 1777
Id : 467
Procédure entre Jean et Guillaume Peurière, frères, meuniers au Lac, paroisse des Salles, fils de Barthélémy Peurière, et Catherine Peurière, des Rongières, même paroisse, fille de Jacques Peurière.
Date : 1777
Id : 467
Procédure entre Jean et Guillaume Peurière, frères, meuniers au Lac, paroisse des Salles, fils de Barthélémy Peurière, et Catherine Peurière, des Rongières, même paroisse, fille de Jacques Peurière.
7 B 58
Référence : 7 B 58
Date : 1777 (à 1781)
Id : 468
Procédure entre François Duvergier, d’Arfeuilles, et Jean Gontodier, laboureur ou marchand du même lieu.
Date : 1777 (à 1781)
Id : 468
Procédure entre François Duvergier, d’Arfeuilles, et Jean Gontodier, laboureur ou marchand du même lieu.