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(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0489
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0489
Date : 160* à 1618
Condition : Sur papier 21 x 31
L’Aubépin. Liasse de comptes de la seigneurie de l’Aubépin et de quittances
Date : 160* à 1618
Condition : Sur papier 21 x 31
L’Aubépin. Liasse de comptes de la seigneurie de l’Aubépin et de quittances
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0490
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0490
Date : 1643, 25 Mai
Condition : Original signé en 4 rôles sur papier 18 x 28
Lyon. Procuration donnée par Mre François de Sainte-Colombe Nanthon à Michel Grasset
Date : 1643, 25 Mai
Condition : Original signé en 4 rôles sur papier 18 x 28
Lyon. Procuration donnée par Mre François de Sainte-Colombe Nanthon à Michel Grasset
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0491
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0491
Date : 1584 à 1606
Condition : Sur papier 20 x 28
L’Aubépin. Liasse de comptes et de quittances de la seigneurie de l’Aubépin
Date : 1584 à 1606
Condition : Sur papier 20 x 28
L’Aubépin. Liasse de comptes et de quittances de la seigneurie de l’Aubépin
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0492
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0492
Date : 1642, 3 Juin
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier 19 x 29
Neulise. Contrat de rente pour le seigneur de l’Aubépin par Claude Girard. Acte reçu par Me Chaverot, notaire royal
Date : 1642, 3 Juin
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier 19 x 29
Neulise. Contrat de rente pour le seigneur de l’Aubépin par Claude Girard. Acte reçu par Me Chaverot, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0493
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0493
Date : 1655, 5 Août
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 19 x 27
L’ Aubépin. Quittance par Jacques de Sainte-Colombe, chamarier de Savigny à Claude et Jean Girard, de Neulise
Date : 1655, 5 Août
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 19 x 27
L’ Aubépin. Quittance par Jacques de Sainte-Colombe, chamarier de Savigny à Claude et Jean Girard, de Neulise
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0495
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0495
Date : 1618, 22 Juin
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Villechenève. Bail de la terre de la Charbonnière par Rolin de l’Aubépin, seigneur de Sainte-Colombe, à Claude Farges. Acte reçu par Me Vernay, notaire royal
Date : 1618, 22 Juin
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Villechenève. Bail de la terre de la Charbonnière par Rolin de l’Aubépin, seigneur de Sainte-Colombe, à Claude Farges. Acte reçu par Me Vernay, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0496
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0496
Date : 1606, 19 Octobre
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier 19 x 27
L’Aubépin. Procuration passée par noble Rolin de Sainte-Colombe, seigneur de l’Aubépin, à Jehan Noyal
Date : 1606, 19 Octobre
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier 19 x 27
L’Aubépin. Procuration passée par noble Rolin de Sainte-Colombe, seigneur de l’Aubépin, à Jehan Noyal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0497
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0497
Date : 1765-1766
Condition : Papier timbré, format 18 x 25
Pièces de procédure dans une instance entre le marquis de l’aubépin et le sieur Warnet, négociant à Lyon
Date : 1765-1766
Condition : Papier timbré, format 18 x 25
Pièces de procédure dans une instance entre le marquis de l’aubépin et le sieur Warnet, négociant à Lyon
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0498
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0498
Date : 1672, 4 Janvier
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 27
Sainte-Colombe. Quittance générale consentie par Aymée de Bernoud, et sa femme à Lionnard Gojat, tisseur de Sainte-Colombe. Acte reçu par Me Delasonnery, notaire
Date : 1672, 4 Janvier
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 27
Sainte-Colombe. Quittance générale consentie par Aymée de Bernoud, et sa femme à Lionnard Gojat, tisseur de Sainte-Colombe. Acte reçu par Me Delasonnery, notaire
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0499
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0499
Date : 1673, 20 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Sainte-Colombe. Cession de droits portant quittance par Christophe Matholin Parigny, à Lyonnard Gojat. Acte reçu par Me Delasonnery, notaire
Date : 1673, 20 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Sainte-Colombe. Cession de droits portant quittance par Christophe Matholin Parigny, à Lyonnard Gojat. Acte reçu par Me Delasonnery, notaire
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0500
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0500
Date : 1641-1651
Condition : Extraits sur papier 20 x 28
Liasse de pièces de procédure relatives à la seigneurie de Sainte-Colombe
Date : 1641-1651
Condition : Extraits sur papier 20 x 28
Liasse de pièces de procédure relatives à la seigneurie de Sainte-Colombe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0501
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0501
Date : 1648
Condition : Sur papier 20 x 28
Liasse de comptes pour Madame de Sainte-Colombe
Date : 1648
Condition : Sur papier 20 x 28
Liasse de comptes pour Madame de Sainte-Colombe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0502
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0502
Date : 1614-1611
Condition : Copie en 7 rôles sur papier 230 x 28
Mémoire du bétail qui a été mis chez Pignard entre les mains de Benoit Guillaume, granger. Diverses pièces jointes
Date : 1614-1611
Condition : Copie en 7 rôles sur papier 230 x 28
Mémoire du bétail qui a été mis chez Pignard entre les mains de Benoit Guillaume, granger. Diverses pièces jointes
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0503
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0503
Date : 1609
Condition : 3 rôles sur papier 20 x 28
Bail et commandement par M. de Sainte-Colombe contre Michel Michaud
Date : 1609
Condition : 3 rôles sur papier 20 x 28
Bail et commandement par M. de Sainte-Colombe contre Michel Michaud
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0504
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0504
Date : D.ind.
Condition : 3 rôles sur papier 20 x 28
Bail et commandement pour M. de Sainte-Colombe contre Claude Pillon. Diverses pièces jointes
Date : D.ind.
Condition : 3 rôles sur papier 20 x 28
Bail et commandement pour M. de Sainte-Colombe contre Claude Pillon. Diverses pièces jointes
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0505
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0505
Date : 1576, 16 Février
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 19 x 26
Convention entre Philiberte La Bussière, femme de Barthélémy Michel, et Benoit Fillat, de la paroisse de Saint-Symphorien pour faire élever une construction. Acte reçu par Me Delandine, notaire royal
Date : 1576, 16 Février
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 19 x 26
Convention entre Philiberte La Bussière, femme de Barthélémy Michel, et Benoit Fillat, de la paroisse de Saint-Symphorien pour faire élever une construction. Acte reçu par Me Delandine, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0506
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0506
Date : 1680, 27 Juillet
Condition : Extrait sur parchemin scellé
Grenoble. Hommage prêté au roi par noble Charles Izerand, seigneur du Molard à la chambre des comptes du Dauphiné. Pièces jointes
Date : 1680, 27 Juillet
Condition : Extrait sur parchemin scellé
Grenoble. Hommage prêté au roi par noble Charles Izerand, seigneur du Molard à la chambre des comptes du Dauphiné. Pièces jointes
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0507
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0507
Date : 1615, 21 Octobre
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 20 x 23
Saint-Romain-d’Albon. Enquête sur une plainte déposée par noble Jean d’Yserond
Date : 1615, 21 Octobre
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 20 x 23
Saint-Romain-d’Albon. Enquête sur une plainte déposée par noble Jean d’Yserond
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0508
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0508
Date : 1700, 18 Décembre
Condition : Expédition en 23 rôles sur papier 18 x 24
Lyon. Quittance passée par les religieuses de la Visitation de l’antiquaille à Lyon à M. et Mme de Sainte-Colombe. Diverses pièces jointes. Acte reçu par Me Potier, notaire royal
Date : 1700, 18 Décembre
Condition : Expédition en 23 rôles sur papier 18 x 24
Lyon. Quittance passée par les religieuses de la Visitation de l’antiquaille à Lyon à M. et Mme de Sainte-Colombe. Diverses pièces jointes. Acte reçu par Me Potier, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0509
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0509
Date : 1747, 26 Octobre
Condition : Original sur parchemin 39 x 19
Fontainebleau. Lettres de commitimus du Roi pour M. François de Sainte-Colombe de Laubépin, exempt des gardes du corps
Date : 1747, 26 Octobre
Condition : Original sur parchemin 39 x 19
Fontainebleau. Lettres de commitimus du Roi pour M. François de Sainte-Colombe de Laubépin, exempt des gardes du corps
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0510
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0510
Date : 1749, 3 Avril
Condition : Original signé du roi sur papier 25 x 37
Versailles. Nomination de capitaine à la Suite pour M. le chevalier de l’Aubépin
Date : 1749, 3 Avril
Condition : Original signé du roi sur papier 25 x 37
Versailles. Nomination de capitaine à la Suite pour M. le chevalier de l’Aubépin
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0511
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0511
Date : 1667, 25 Juillet
Condition : Original sur parchemin 25 x 36
Grenoble. Certificat de noblesse pour Dlle Anne Auberjon, veuve de noble Jean Iseran, sieur de la Grange, délivré par François Dugué
Date : 1667, 25 Juillet
Condition : Original sur parchemin 25 x 36
Grenoble. Certificat de noblesse pour Dlle Anne Auberjon, veuve de noble Jean Iseran, sieur de la Grange, délivré par François Dugué
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0512
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0512
Date : 1623, 22 Mars
Condition : Extrait en 8 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Marcellin (bailliage). Assignation à Comparaître pour noble Jehan Yserand, sieur de la Grange et rapport
Date : 1623, 22 Mars
Condition : Extrait en 8 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Marcellin (bailliage). Assignation à Comparaître pour noble Jehan Yserand, sieur de la Grange et rapport
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0513
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0513
Date : 1639
Condition : Cahier de dix rôles sur papier, la partie inférieure des pages est rongée
Règlement envoyé au marquis de Sassenage pour la convocation de l’Arrière ban en Dauphiné
Date : 1639
Condition : Cahier de dix rôles sur papier, la partie inférieure des pages est rongée
Règlement envoyé au marquis de Sassenage pour la convocation de l’Arrière ban en Dauphiné
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0514
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0514
Date : 1699, 26 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 31
Sainte-Colombe. Cession faite à Madame de Sainte-Colombe par Joseph Dupuy de Chirassimont et Benoite Goujat, sa femme, et Antoine Goujat, laboureur de Chirassimont. Acte reçu par Me Dechastelus, notaire royal
Date : 1699, 26 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 31
Sainte-Colombe. Cession faite à Madame de Sainte-Colombe par Joseph Dupuy de Chirassimont et Benoite Goujat, sa femme, et Antoine Goujat, laboureur de Chirassimont. Acte reçu par Me Dechastelus, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0515
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0515
Date : 1600, 26 Décembre
Condition : Copie en 5 rôles sur papier 20 x 28
Foy et hommage fait à Henry de Bourbon, duc de Montpensier, par noble Renaud de Sainte-Colombe
Date : 1600, 26 Décembre
Condition : Copie en 5 rôles sur papier 20 x 28
Foy et hommage fait à Henry de Bourbon, duc de Montpensier, par noble Renaud de Sainte-Colombe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0518
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0518
Date : 1680, 16 Décembre
Condition : Expédition en 18 rôles sur papier timbré 19 x 25
Sainte-Colombe. Inventaire des effets et facultés mobiliaires délaissés par Jacques Chirat. Acte reçu par Me Dechastelus
Date : 1680, 16 Décembre
Condition : Expédition en 18 rôles sur papier timbré 19 x 25
Sainte-Colombe. Inventaire des effets et facultés mobiliaires délaissés par Jacques Chirat. Acte reçu par Me Dechastelus
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0519
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0519
Date : 1675, 20 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Sainte-Colombe. Contrat de mariage de Jean Chirat et Jenne Gojat. Acte reçu par Me Delasonnery, notaire
Date : 1675, 20 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Sainte-Colombe. Contrat de mariage de Jean Chirat et Jenne Gojat. Acte reçu par Me Delasonnery, notaire
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0520
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0520
Date : 1684, 2 Juin
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 21 x 32
Mâcon. Constitution de rente par M. François Viard, avocat au Parlement au profit de M. Jean Coquerel, notaire royal à Régny. Acte reçu par Me Chappuis, notaire
Date : 1684, 2 Juin
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 21 x 32
Mâcon. Constitution de rente par M. François Viard, avocat au Parlement au profit de M. Jean Coquerel, notaire royal à Régny. Acte reçu par Me Chappuis, notaire
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0521
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0521
Date : D.ind.
Condition : Sur papier 22 x 36
Saint-Germain-en-Laye. Deux ordres du conseil du roi, signée de Louis XIII et relatifs à Savigny-sur-Orge
Date : D.ind.
Condition : Sur papier 22 x 36
Saint-Germain-en-Laye. Deux ordres du conseil du roi, signée de Louis XIII et relatifs à Savigny-sur-Orge
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0522
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0522
Date : 17**
Condition : 5 rôles sur papier 18 x 22
Notice sur le café d’Europe ou amend deterre
Date : 17**
Condition : 5 rôles sur papier 18 x 22
Notice sur le café d’Europe ou amend deterre
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0523
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0523
Date : 1613
Condition : Extrait en 12 rôles sur papier 18 x 28
Inventaire des pièces forunies par M. Rolin de Sainte-Colombe, baron de l’Aubépin, contre Mre Claude de Bretoigne, comte de Vertus
Date : 1613
Condition : Extrait en 12 rôles sur papier 18 x 28
Inventaire des pièces forunies par M. Rolin de Sainte-Colombe, baron de l’Aubépin, contre Mre Claude de Bretoigne, comte de Vertus
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0524
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0524
Date : 1662
Condition : Copie en 3 rôles sur papier 17 x 23
Copie de la production de Mlle de Montpensier, souveraine des Dombes et de Beaujolais, contre les gentilshommes de Beaujolais
Date : 1662
Condition : Copie en 3 rôles sur papier 17 x 23
Copie de la production de Mlle de Montpensier, souveraine des Dombes et de Beaujolais, contre les gentilshommes de Beaujolais
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0526.
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0526.
Date : 1667, 23 Juillet
Condition : Copie en 1 rôle sur papier 20 x 28
Sainte-Colombe. Procès verbal de la levée du corps de Georges Plochon, dit Micholon, noyé dans l’étang de Sainte-Colombe
Date : 1667, 23 Juillet
Condition : Copie en 1 rôle sur papier 20 x 28
Sainte-Colombe. Procès verbal de la levée du corps de Georges Plochon, dit Micholon, noyé dans l’étang de Sainte-Colombe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0527
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0527
Date : 1629
Condition : Copie en 4 rôles sur papier 20 x 28
Copie de pièces pour Dlle Marguerite de Molleron, veuve de Messire Rollin de Sainte-Colombe
Date : 1629
Condition : Copie en 4 rôles sur papier 20 x 28
Copie de pièces pour Dlle Marguerite de Molleron, veuve de Messire Rollin de Sainte-Colombe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0528
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0528
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Pièce de procédure dans une instance entre M. de Sainte-Colombe et M. Pierre Chouvet, notaire à Néronde
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Pièce de procédure dans une instance entre M. de Sainte-Colombe et M. Pierre Chouvet, notaire à Néronde
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0529
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0529
Date : 1606, 7 Mai
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 20 x 28
Transaction entre Mre Rolin de Sainte-Colombe et Mre Claude de Montcelier
Date : 1606, 7 Mai
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 20 x 28
Transaction entre Mre Rolin de Sainte-Colombe et Mre Claude de Montcelier
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0530
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0530
Date : 1617, 6 Novembre
Condition : Sur papier de format 20 x 28
Pèces de comptes entre Anthoine Guerpillon et M. Rolon de l’Aubépin, pour la réparation de la grange de Sainte-Colombe
Date : 1617, 6 Novembre
Condition : Sur papier de format 20 x 28
Pèces de comptes entre Anthoine Guerpillon et M. Rolon de l’Aubépin, pour la réparation de la grange de Sainte-Colombe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0531
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0531
Date : 1681, Décembre
Condition : Sur papier timbré 19 x 25
Sainte-Colombe. Pièces dans une instance entre Antoine Degouteland, tissier de Saint-Just-la-Pendue et Guillaume Rey, tissier de Sainte-Colombe
Date : 1681, Décembre
Condition : Sur papier timbré 19 x 25
Sainte-Colombe. Pièces dans une instance entre Antoine Degouteland, tissier de Saint-Just-la-Pendue et Guillaume Rey, tissier de Sainte-Colombe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0532
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0532
Date : D.ind.
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 20 x 28
Copie d’obligation contenant accord et transport par Antoine Moliera au profit de Suzanne Valeta, fille et héritière de Marguerite Moliera
Date : D.ind.
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 20 x 28
Copie d’obligation contenant accord et transport par Antoine Moliera au profit de Suzanne Valeta, fille et héritière de Marguerite Moliera
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0533
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0533
Date : 1725, 2 Novembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 18 x 25
Villefranche. Indemnité donnée par les religieuses Ursuline de Villefranche à M. le comte de Sainte-Colombe. Acte reçu par Me Bartin, notaire royal
Date : 1725, 2 Novembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 18 x 25
Villefranche. Indemnité donnée par les religieuses Ursuline de Villefranche à M. le comte de Sainte-Colombe. Acte reçu par Me Bartin, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0534
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0534
Date : 1615, 23 Septembre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Château de Mollin. Quittance passée par Mre. Roli, de Sainte-Colombe à Mre François du Bost, seigneur de Mollin
Date : 1615, 23 Septembre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Château de Mollin. Quittance passée par Mre. Roli, de Sainte-Colombe à Mre François du Bost, seigneur de Mollin
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0535
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0535
Date : 1622, 7 Novembre
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 18 x 25
Assignation par M. Rolin de Sainte-Colombe contre les prétendants droits à l’hoirie de M. Anthoine de Sainte-Colombe. Requête jointe
Date : 1622, 7 Novembre
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 18 x 25
Assignation par M. Rolin de Sainte-Colombe contre les prétendants droits à l’hoirie de M. Anthoine de Sainte-Colombe. Requête jointe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0537
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0537
Date : 1686, 22 Août
Condition : Copie non signée en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Sainte-Colombe. Testament de Mre Guillaume de Sainte-Colombe. Acte reçu par Me Dumat, notaire royal
Date : 1686, 22 Août
Condition : Copie non signée en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Sainte-Colombe. Testament de Mre Guillaume de Sainte-Colombe. Acte reçu par Me Dumat, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0538
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0538
Date : 1635, 26 Janvier
Condition : Etrait en 12 rôles sur papier 18 x 25
Sentence du bailliage de Beaujolais entre M. le comte de Bossoiron et de Montbarey d’une part et Madame La baronne de Sainte-Colombe. Procès verbal joint, sur parchemin
Date : 1635, 26 Janvier
Condition : Etrait en 12 rôles sur papier 18 x 25
Sentence du bailliage de Beaujolais entre M. le comte de Bossoiron et de Montbarey d’une part et Madame La baronne de Sainte-Colombe. Procès verbal joint, sur parchemin
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0539
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0539
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre le baron de l’Aubépin et Mons. Jacquot et autres
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre le baron de l’Aubépin et Mons. Jacquot et autres
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0540
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0540
Date : 15**
Condition : Copie en 6 rôles sur papier 20 x 27
Dénombrement de la rente de la Tuilière
Date : 15**
Condition : Copie en 6 rôles sur papier 20 x 27
Dénombrement de la rente de la Tuilière
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0541
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0541
Date : 1650, 18 Janvier
Condition : Original signé en 10 rôles sur papier 20 x 29
Inventaire des biens et effets de feue Madame de Sainte-Colombe, née Claudine d’Albon, veuve de Regnaud de Sainte-Colombe
Date : 1650, 18 Janvier
Condition : Original signé en 10 rôles sur papier 20 x 29
Inventaire des biens et effets de feue Madame de Sainte-Colombe, née Claudine d’Albon, veuve de Regnaud de Sainte-Colombe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0542
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0542
Date : 1662, 4 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Sainte-Colombe. Continuation de la ferme des droits de layde par Gullaume de Sainte-Colombe à Etienne Roatel et Léonard Bardy. Acte reçu par Me Radisson, notaire
Date : 1662, 4 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Sainte-Colombe. Continuation de la ferme des droits de layde par Gullaume de Sainte-Colombe à Etienne Roatel et Léonard Bardy. Acte reçu par Me Radisson, notaire
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0543
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0543
Date : 1620, 16 Mars
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier 20 x 27
Château de Villette. Règlement de compte entre M. Jacques de Sainte-Colombe et Claude de Semur, sa femme d’une part et M. Rolin de Sainte-Colombe, leur fils. Acte reçu par Me Besson, notaire royal
Date : 1620, 16 Mars
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier 20 x 27
Château de Villette. Règlement de compte entre M. Jacques de Sainte-Colombe et Claude de Semur, sa femme d’une part et M. Rolin de Sainte-Colombe, leur fils. Acte reçu par Me Besson, notaire royal