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(1 E8) Fonds de La Bastie n° 255
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 255
Date : 1807
Condition : In plano papier
Demi plan des domaines de Parrilly, de Jullieu et de la Côte
Date : 1807
Condition : In plano papier
Demi plan des domaines de Parrilly, de Jullieu et de la Côte
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 256
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 256
Date : 1800
Condition : In Plano papier
Plan des vignes dépendant de La Bastie
Date : 1800
Condition : In Plano papier
Plan des vignes dépendant de La Bastie
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 257
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 257
Date : 1808
Condition : In plano papier
Demi plan du domaine des Guillots
Date : 1808
Condition : In plano papier
Demi plan du domaine des Guillots
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 258
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 258
Date : 1807
Condition : In plano papier
Demi plan des domaines de Parrilly, Jullieu et la Côte
Date : 1807
Condition : In plano papier
Demi plan des domaines de Parrilly, Jullieu et la Côte
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 259
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 259
Date : 1807
Condition : In plano papier
Plan des terres le long du Lignon et du canal
Date : 1807
Condition : In plano papier
Plan des terres le long du Lignon et du canal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 260
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 260
Date : 1808
Condition : In plano papier
Demi plan des domaines de Jullieu et du Chardonnet
Date : 1808
Condition : In plano papier
Demi plan des domaines de Jullieu et du Chardonnet
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 261
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 261
Date : 1808
Condition : In plano papier
Demi plan du domaine des Guillots
Date : 1808
Condition : In plano papier
Demi plan du domaine des Guillots
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 262
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 262
Date : 1808
Condition : In plano papier
Demi plan des domaines de Jullieu, La Côte et Parilly
Date : 1808
Condition : In plano papier
Demi plan des domaines de Jullieu, La Côte et Parilly
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 263
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 263
Date : 1808
Condition : In plano papier
Plan du domaine de Romagny
Date : 1808
Condition : In plano papier
Plan du domaine de Romagny
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 264
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 264
Date : 1808
Condition : In plano papier
Plan du domaine de Sainte-Agathe
Date : 1808
Condition : In plano papier
Plan du domaine de Sainte-Agathe
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 265
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 265
Date : 1807
Condition : In plano papier
Demi plan englobant des terres de Cimin, Ceterieux, Jullieu et Romagny
Date : 1807
Condition : In plano papier
Demi plan englobant des terres de Cimin, Ceterieux, Jullieu et Romagny
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 270
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 270
Date : 1808
Condition : In plano papier
Plan de la réserve du garde Englobant des fonds de divers domaines
Date : 1808
Condition : In plano papier
Plan de la réserve du garde Englobant des fonds de divers domaines
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 271
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 271
Date : 1808
Condition : In plano papier
2 plans du domaine des Guillots
Date : 1808
Condition : In plano papier
2 plans du domaine des Guillots
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 272
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 272
Date : 1805
Condition : In Plano papier
Plan du domaine de Romagny
Date : 1805
Condition : In Plano papier
Plan du domaine de Romagny
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 273
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 273
Date : D.ind.
Condition : In plano papier
Plan du domaine de Jullieu
Date : D.ind.
Condition : In plano papier
Plan du domaine de Jullieu
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 274
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 274
Date : 1805
Condition : In plano papier 45 x 84
Plan du domaine de Céteraux dressé en septembre 1805
Date : 1805
Condition : In plano papier 45 x 84
Plan du domaine de Céteraux dressé en septembre 1805
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 275
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 275
Date : 1805 (?)
Condition : P.ind.
Plan du domaine de La Bastie
Date : 1805 (?)
Condition : P.ind.
Plan du domaine de La Bastie
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 276
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 276
Date : 1770
Condition : 1 rôle sur papier 23 x 35. Incomplet de la fin
Mémoire relatif à un litige entre les Cordeliers de La Bastie et le marquis de Simiane
Date : 1770
Condition : 1 rôle sur papier 23 x 35. Incomplet de la fin
Mémoire relatif à un litige entre les Cordeliers de La Bastie et le marquis de Simiane
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 277
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 277
Date : 1769, 7 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24
La Bastie. Concession de prise d’eau faite par le marquis de Simiane à Antoine Périer et à Pierre Paley. Acte reçu par Me Durand, notaire royal
Date : 1769, 7 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24
La Bastie. Concession de prise d’eau faite par le marquis de Simiane à Antoine Périer et à Pierre Paley. Acte reçu par Me Durand, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 278
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 278
Date : 17**
Condition : Papier, formats divers
Liase de divers reçus de pensions et arrérrages de rentes
Date : 17**
Condition : Papier, formats divers
Liase de divers reçus de pensions et arrérrages de rentes
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 279
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 279
Date : 1795 (26 frimaire An IV)
Condition : Papier timbré 19 x 25
Pièces de procédure dans une instance entre M. Puy de Mussie et M. Orizet
Date : 1795 (26 frimaire An IV)
Condition : Papier timbré 19 x 25
Pièces de procédure dans une instance entre M. Puy de Mussie et M. Orizet
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 280
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 280
Date : 17**
Condition : Papier, formats divers
Liasse de diverses lettres adressées à M. Puy de Musieu et autres
Date : 17**
Condition : Papier, formats divers
Liasse de diverses lettres adressées à M. Puy de Musieu et autres
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 281
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 281
Date : 1785 (circa)
Condition : Un cahier de 26 folios sur papier 16 x 21
Notes sur les justices de la Bastie et de Jullieu, pour M. Puy de Mussieu contre M. Souchon
Date : 1785 (circa)
Condition : Un cahier de 26 folios sur papier 16 x 21
Notes sur les justices de la Bastie et de Jullieu, pour M. Puy de Mussieu contre M. Souchon
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 282
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 282
Date : 1800, Novembre (30 brumaire an IX)
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 23 x 30
Cheptel de 380 * du domaine du canal pour M. Pierre Puy de la Bastie contre André Souslaville
Date : 1800, Novembre (30 brumaire an IX)
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 23 x 30
Cheptel de 380 * du domaine du canal pour M. Pierre Puy de la Bastie contre André Souslaville
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 283
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 283
Date : 1556, 21 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 77 x 50
La Bastie. Vente par Pierre Roussier, laboureur et Françoise Boissieu, sa femme de La Bastie à Claude d’Urfé, seigneur de La Bastie, de maison et terres. Acte reçu par Me Ponchon, notaire royal
Date : 1556, 21 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 77 x 50
La Bastie. Vente par Pierre Roussier, laboureur et Françoise Boissieu, sa femme de La Bastie à Claude d’Urfé, seigneur de La Bastie, de maison et terres. Acte reçu par Me Ponchon, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 284
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 284
Date : 1556, 21 Juillet
Condition : Copie en 5 rôles sur papier 20 x 28
Copie postérieure sur papier du contrat de vente précédent N° 283
Date : 1556, 21 Juillet
Condition : Copie en 5 rôles sur papier 20 x 28
Copie postérieure sur papier du contrat de vente précédent N° 283
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 285
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 285
Date : 1446
Condition : Un registre papier 20 x 29
Enquête sur la propriété de plusieurs terres vagues et bruyères situées du côté des Ytres
Date : 1446
Condition : Un registre papier 20 x 29
Enquête sur la propriété de plusieurs terres vagues et bruyères situées du côté des Ytres
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 286
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 286
Date : 1324
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 30, jadis scellé
Pièce concernant le fief de Varille à Saint-Sulpice
Date : 1324
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 30, jadis scellé
Pièce concernant le fief de Varille à Saint-Sulpice
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 287
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 287
Date : 1404, 13 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 26, jadis scellé
Montbrison. Transaction entre Jean d’Apcher, prieur de Montverdun et Michel de Combes au sujet des charrois
Date : 1404, 13 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 26, jadis scellé
Montbrison. Transaction entre Jean d’Apcher, prieur de Montverdun et Michel de Combes au sujet des charrois
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 288
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 288
Date : 1773, 7 Septembre
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier 23 x 35
Saint-Bonnet-le Château. Vente de droits par Germaine Puy, veuve d’Antoine Rony, à Louis Puy de Mussieu, et Transaction
Date : 1773, 7 Septembre
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier 23 x 35
Saint-Bonnet-le Château. Vente de droits par Germaine Puy, veuve d’Antoine Rony, à Louis Puy de Mussieu, et Transaction
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 289
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 289
Date : 1665, 13 Août
Condition : Original en 2 rôles sur papier 20 x 27
Bas. Quittance passée par Dlle Clauda Duport, veuve de M. Antoine Girard, à Dlle…, veuve de M. Puy, avocat à Montbrison
Date : 1665, 13 Août
Condition : Original en 2 rôles sur papier 20 x 27
Bas. Quittance passée par Dlle Clauda Duport, veuve de M. Antoine Girard, à Dlle…, veuve de M. Puy, avocat à Montbrison
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 290
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 290
Date : 1714, 20 Décembre
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier 21 x 33
Paris. Ordonnance de maintenu de noblesse pour Denis Puy, seigneur du Perier, rendue par les commissaires du Roi
Date : 1714, 20 Décembre
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier 21 x 33
Paris. Ordonnance de maintenu de noblesse pour Denis Puy, seigneur du Perier, rendue par les commissaires du Roi
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 291
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 291
Date : 1757, 30 Septembre
Condition : 1 rôle papier 18 x 25
Poleymieu. Procès verbal d’enquête faite dans la paroisse de Poleymieu au sujet de la secheresse. Signé Chauvin de Pillonnière
Date : 1757, 30 Septembre
Condition : 1 rôle papier 18 x 25
Poleymieu. Procès verbal d’enquête faite dans la paroisse de Poleymieu au sujet de la secheresse. Signé Chauvin de Pillonnière
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 292
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 292
Date : 1785
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Deux pièces de procédure dans une instance entre M. François Puy de Mussieu et le chapitre de Notre-Dame de Montbrison
Date : 1785
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Deux pièces de procédure dans une instance entre M. François Puy de Mussieu et le chapitre de Notre-Dame de Montbrison
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 293
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 293
Date : 15**
Condition : Copie en 3 rôles sur papier 20 x 28
Copie du contrat que M. Estienne Bajard et Guillaume Ruel (Revel) avaient passé ensemble
Date : 15**
Condition : Copie en 3 rôles sur papier 20 x 28
Copie du contrat que M. Estienne Bajard et Guillaume Ruel (Revel) avaient passé ensemble
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 294
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 294
Date : 1706, 10 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier
Montbrison. Vente par Jean Caze, conseiller du Roi à Jean de Perey, de sa charge d’office de lieutenant en la chatellenie royale de Montbrison. Acte reçu par Me Marchand, notaire royal
Date : 1706, 10 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier
Montbrison. Vente par Jean Caze, conseiller du Roi à Jean de Perey, de sa charge d’office de lieutenant en la chatellenie royale de Montbrison. Acte reçu par Me Marchand, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 295
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 295
Date : 1713, 11 Février
Condition : Une feuille papier 14 x 21
Montbrison. Convention entre Germaine Papon, veuve de Jean Thinot et Jacques Gemier, sieur des Perrichons
Date : 1713, 11 Février
Condition : Une feuille papier 14 x 21
Montbrison. Convention entre Germaine Papon, veuve de Jean Thinot et Jacques Gemier, sieur des Perrichons
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 296
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 296
Date : 1699, 20 Avril
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 15
Montbrison. Louage par M. Puy de Champeaux à Claude Coppier, d’une cave sise au château, derrière le couvent des Dames de Sainte-Marie
Date : 1699, 20 Avril
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 15
Montbrison. Louage par M. Puy de Champeaux à Claude Coppier, d’une cave sise au château, derrière le couvent des Dames de Sainte-Marie
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 297
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 297
Date : 1686, 24 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Quittance passée par M. Pierre de Girard, seigneur de Vaugirard à M. Claude de Girard, sieur de Collombette. Acte reçu par Me Chavassieu, notaire royal
Date : 1686, 24 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Quittance passée par M. Pierre de Girard, seigneur de Vaugirard à M. Claude de Girard, sieur de Collombette. Acte reçu par Me Chavassieu, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 298
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 298
Date : 1699, 18 Décembre
Condition : Expédition en rôles sur papier timbré 19 x 25
Boën. Quittance passée par Jean Dupuy, le jeune, à M. Pierre Puy, sieur de Champeaux. Acte reçu par Me Farley, notaire royal
Date : 1699, 18 Décembre
Condition : Expédition en rôles sur papier timbré 19 x 25
Boën. Quittance passée par Jean Dupuy, le jeune, à M. Pierre Puy, sieur de Champeaux. Acte reçu par Me Farley, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 299
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 299
Date : 1652, 8 Mai
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 21 x 28
Transaction entre M. Anthoine Blanchard, curé de Saint-Jean-Soleymieu, Michel Pourrat, procureur et Pierre Puy, avocat au sujet de la levée d’une saisie
Date : 1652, 8 Mai
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 21 x 28
Transaction entre M. Anthoine Blanchard, curé de Saint-Jean-Soleymieu, Michel Pourrat, procureur et Pierre Puy, avocat au sujet de la levée d’une saisie
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 300
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 300
Date : 1719, 24 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Montbrison. Vente par Dame Marie Antoinette Barry du Bayet, à Pierre Puy de Champeaux, écuyer. 2 pièces jointes. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal
Date : 1719, 24 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Montbrison. Vente par Dame Marie Antoinette Barry du Bayet, à Pierre Puy de Champeaux, écuyer. 2 pièces jointes. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 301
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 301
Date : 1686, 16 Juillet
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Quittance passée par Annet Mialon et Claude Girard à M. Puy. Acte reçu par Me Chirat, notaire royal
Date : 1686, 16 Juillet
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Quittance passée par Annet Mialon et Claude Girard à M. Puy. Acte reçu par Me Chirat, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 302
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 302
Date : 1690, 9 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Quittance passée par Claude de Girard par Denis Puy. Acte reçu par Me Farley, notaire royal
Date : 1690, 9 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Quittance passée par Claude de Girard par Denis Puy. Acte reçu par Me Farley, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 303
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 303
Date : 1679, 26 Janvier
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Articulat pour les bénédictines du Palais de Moingt dans une instance contre Dame Anne Mazuyer, veuve de Benoit Fiasson
Date : 1679, 26 Janvier
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Articulat pour les bénédictines du Palais de Moingt dans une instance contre Dame Anne Mazuyer, veuve de Benoit Fiasson
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 304
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 304
Date : 1721, 23 Mai
Condition : Original en 1 rôle sur papier 22 x 34
Bordereau des effets réunis par M. Puy de Champeaux, juge châtelain de Montbrison à M. Bouchetal, notaire
Date : 1721, 23 Mai
Condition : Original en 1 rôle sur papier 22 x 34
Bordereau des effets réunis par M. Puy de Champeaux, juge châtelain de Montbrison à M. Bouchetal, notaire
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 305
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 305
Date : 1697, 3 Novembre
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Reconnaissance de 1000 # par Emerentienne Papon, femme de Pierre Puy de Champeaux, au profit des R.P. de l’Oratoire de Montbrison. Acte reçu par Me Thoynet, notaire royal
Date : 1697, 3 Novembre
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Reconnaissance de 1000 # par Emerentienne Papon, femme de Pierre Puy de Champeaux, au profit des R.P. de l’Oratoire de Montbrison. Acte reçu par Me Thoynet, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 306
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 306
Date : D.ind.
Condition : Copie en 6 rôles sur papier 19 x 28
Etat de ce que M. Jean Lasaigne a payé des dettes de l’hoirie de défunt noble Fabien Souchon, conseiller du Roi
Date : D.ind.
Condition : Copie en 6 rôles sur papier 19 x 28
Etat de ce que M. Jean Lasaigne a payé des dettes de l’hoirie de défunt noble Fabien Souchon, conseiller du Roi
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 307
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 307
Date : 1775, 4 Octobre
Condition : Expédition en 1 rôle sur parchemin timbré 26 x 19
Montbrison. Obligation de 10000 # par François Mouis Puy de Mussieu et Guillermine Préveraud de Laubépierre, son épouse au profit de M. Joseph Thivel, notaire royal, de Roche. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire royal
Date : 1775, 4 Octobre
Condition : Expédition en 1 rôle sur parchemin timbré 26 x 19
Montbrison. Obligation de 10000 # par François Mouis Puy de Mussieu et Guillermine Préveraud de Laubépierre, son épouse au profit de M. Joseph Thivel, notaire royal, de Roche. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 308
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 308
Date : 1686, 6 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Quittance de 180 # passée par François de Bruel à Claude de Girard. Acte reçu par Me Chavassieu, notaire royal
Date : 1686, 6 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Quittance de 180 # passée par François de Bruel à Claude de Girard. Acte reçu par Me Chavassieu, notaire royal