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(1 E8) Fonds de La Bastie n° 517
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 517
Date : 1780-1815
Condition : Papier et parchemin de formats divers
Rive-de-Gier. Liasse de pièces relatives aux démélés de M. Puy du Roseil avec les directeurs du canal de Givors
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 518
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 518
Date : 1793
Condition : Papier de divers formats
Liasse de pièces concernant l’arrestation de M. Puy du Roseil et son élargissement
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 519
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 519
Date : 17**
Condition : Imprimé en 2 rôles sur papier 19 x 24
Brièves raisons pour les R.-P. Chartreux de Sainte-Croix, contre sieur Claude Arod de Lay
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 520
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 520
Date : 1711, 10 Février
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 19 x 28
Rive-de-Gier. Déclaration faite par Marie Polyxène de Harod au sujet de son domaine de la Grange de Lay
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 521
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 521
Date : 1645, 16 Janvier
Condition : P.ind.
Rive-de-Gier. Reconnaissance de 769 # 10 s. par Pierre Richardon, laboureur de Gronoy, au profit de M. Pierre Deville, prêtre sociétaire de Rive-de-Gier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 522
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 522
Date : 1659, 23 Décembre
Condition : Extrait en 34 rôles sur papier 20 x 28
Rive-de-Gier. Appointement en droit pour Jean Odinet contre Me Marie Dufournel
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 523
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 523
Date : 1659
Condition : Sur papier 20 x 28
Rive-de-Gier. Pièces de procédure dans une instance entre Jean Odinet et Philippe et Claude Denuzière
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 524
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 524
Date : 1776, Novembre
Condition : Papier de divers formats
Rive-de-Gier. Pièces de procédure dans une instance entre le sieur de Riquier et la Dame Chol, sa femme contre le sieur Boucher, laboureur de Farnay
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 525
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 525
Date : D.ind.
Condition : Carnet papier 14 x 19
Carnet de recette de 1738 à 1795 pour la terre de Lay
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 526
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 526
Date : 1772, 9 Mars
Condition : Copie en 34 rôles sur papier timbré 21 x 33
Mémoire dans une instance entre Ferdinand de Riquier, sieur de Lay, contre Benoit Bajard, marchand demeurant à Rive-de-Gier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 527
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 527
Date : 1771, 10 Avril
Condition : Copies
Rive-de-Gier. Pièces de procédure dans une instance entre Ferdinand de Riquier sieur de Lay, contre le sieur Bajard, marchand de Rive de Gier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 528
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 528
Date : 1770, 21 Avril
Condition : Copie en 30 rôles sur papier 21 x 33
Rive-de-Gier. Mémoire dans une instance entre Ferdinand de Riquier, sieur de Lay, et le sieur Bajard, marchand de Rive-de-Gier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 529
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 529
Date : 17**
Condition : Copie en 21 rôles sur papier 20 x 28
Rive-de-Gier. Valuations pour sieur Claude Trouilleux? tuteur de Pierre Deville contre Etienne Chol, donataire de défunt Pierre Devielle et Antoine prayre
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 530
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 530
Date : 1660, 18 Décembre
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier 20 x 27
Rive-de-Gier. Appointemant pour Jean Odinet contre Dame Marie Dufournel
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 531
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 531
Date : 1663, 20 Février
Condition : Originaux sur papier 20 x 28
Rive-de-Gier. Pièces de procédure dans une instance entre Claude Chorel et Jean Chol, marchands de Rive-de-Gier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 532
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 532
Date : 1653, 1er Février
Condition : Original en 2 rôles sur papier 20 x 28
Rive de Gier, requête de forclusion de contredire pour Claude Trouilleux; tuteur de Pierre Deville, contre Etienne Chol
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 533
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 533
Date : 1654, 24 Mai
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier 19 x 27
Rive-de-Gier. Cense pour Jean Odinet, marchand de Rive-de-Gier à Pierre Brunet, laboureur
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 534
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 534
Date : 1672, 15 Septembre
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier 21 x 33
Lyon. Sentence entre sieur Jean odinet, marchand de Rive-de-Gier et Dlle Marie Dufournel, veuve de Philippe Denuzière
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 535
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 535
Date : 1684
Condition : Copie en 8 rôles sur papier 20 x 28
Rive-de-Gier. Griefs de Dame Marie du Fournet contre Pierre Chol, notaire royal, à Lyon
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 536
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 536
Date : 1650, 4 Mai
Condition : Extrait en 8 rôles sur papier 20 x 28
Sentence pour Claude Trouilleux contre Etienne Chol
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 537
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 537
Date : 1735, 4 Juin
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 20 x 28
Requête par dame Marie Polixène de Riverie contre Jean-Baptiste Cholm de lay, écuyer
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 538
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 538
Date : 1653, 23 Janvier
Condition : Extrait en 20 rôles sur papier 20 x 28
Inventaire de production pour Claude Trouilleux, tuteur de Pierre Deville contre Etienne Chol et Antoine Prayre, l’ainé
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 539
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 539
Date : 1621, 25 Août
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28
Rive-de-Gier.n Quittance générale passée par Jean Noël Marchand, et Guillemette Chol, sa femme à Claude Chol. Acte reçu par M. Chol, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 540
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 540
Date : 1719, 26 Août
Condition : P.ind.
Rive-de-Gier. Constitution d’une rente pour les Ursulines de Saint-Chamond, contre M. J.-B. Chol de Lay et Polixène Arod, son épouse
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 541
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 541
Date : 1758, 3 Juin
Condition : Extraits en 2 rôles sur parchemin timbré 19 x 26
Lyon. Sentence de la Sénéchaussée de Lyon entre Dame Etiennette Chol, épouse de Ferdinand de Riquier, et M. Pierre Celle prêtre, sociétaire de Rive-de-Gier, et encore Mad. Denis, veuve du sieur Arod de Montmelas et tutrice de ses enfants
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 542
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 542
Date : 1714, 4 Mai
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Requête au juge de la baronnie de Chateauneuf et d’Argoire par Odet Chabrier, chirurgien et Elizabeth Noble, son épouse
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 543
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 543
Date : 1644-1647-1649
Condition : Extraits sur papier 19 x 27
Pièces de procédure dans une instance entre Claude Troullieux, tuteur de Pierre Deville et sieur Jean Odient, marchand de Rive-de-Gier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 544
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 544
Date : 1671, 8 Août
Condition : Extrait sur papier 20 x 28
Rive-de-Gier. Pièces de procédure dans une instance entre Jean Chol, marchand de Rive-de-Gier et Dame Marie du Fornet, veuve de Philippe Denuzière
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 545
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 545
Date : 1666, 28 Juin
Condition : Extrait su papier 20 x 28
Rive-de-Gier. Causes et moyens d’Appel pour Jean Odinet, marchand de Rive-de-Gier contre Dame Marie du Fournel, veuve de Philippe Denuzières
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 546
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 546
Date : 1664, 9 Août
Condition : Extraits sur papier 20 x 28
Pièces de procédure dans une instance entre Jean Odinet, marchand de Rive-de-Gier et Philippe Guillermet
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 547
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 547
Date : 1768, 14 Mars
Condition : Original en 4 rôles sur papier timbré 21 x 32
Rive-de-Gier. Inventaire de production pour Ferdinand de Risuier et Jeanne Chol de Lay, son épouse, contre M. François Monteiller, notaire à Saint-Martin-la-Plaine. Et autres pièces de procédure
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 548
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 548
Date : 1757, 28 Septembre
Condition : Extrait en 16 rôles sur papier timbré 21 x 33
Sénéchaussée de Lyon. Délivrance de legs à Dame Diane Etiennette Chol, épouse de sieur Ferdinand de Riquier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 549
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 549
Date : 1757, Septembre
Condition : Extrait en 35 rôles sur papier timbré 21 x 33
Lyon. Sentence de la Sénéchaussée de Lyon et inventaire des meubles du château de Lay, à la requête de la Dame Arod de Lay, épouse de Sieur Ferdinand de Riquier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 550
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 550
Date : 1766-1767
Condition : Papier timbré, formats divers
Rive-de-Gier. Pièces de procédure dans une instance entre Ferdinand de Riquier, écuyer et dame Jeanne Chol de Lay, son épouse contre M. François Monteiller, notaire à Saint-Martin-la-Plaine
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 551
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 551
Date : D.ind.
Condition : Pièces sur papier timbré de formats divers
Rive-de-Gier. Pièces de procédure dans une instance entre M. Ferdinand de Riquier contre M. François Montellier, notaire
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 552
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 552
Date : 1774
Condition : Pièces sur papier de formats divers, timbré et non timbré
Rive-de-Gier. Pièces de procédure dans une instance entre M. Ferdinand de Riquier et Dame Marie Bochu du Colombier Veuve du Sieur Duchâteau
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 553
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 553
Date : 1757, 31 Août
Condition : Extrait en 8 rôles sur papier timbré 18 x 25
Rive-de-Gier. Requête à la juridiction de Rive-de-Gier par la Dame Anne Etiennette Chol de Lay, épouse de Ferdinand de Riquier, pour accepter sous bénéfice d’inventaire la succession de sa mère
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 554
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 554
Date : 1781-1782
Condition : Pièces de divers formats sur papier timbré
Rive-de-Gier. Pièces de procédure dans une instance entre M. Puy du Roseil, époux de Louise Polixène de Riquier et sieurs François Michoud et Antoine Gay, entrepreneurs
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 555
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 555
Date : 1699, 24 Décembre
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Rive-de-Gier. Requête au juge du Comté de Lyon par Gabriel Dervieu, sieur de Montmain, contre les sieurs Craponne et Fleurdelix
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 556
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 556
Date : 1777
Condition : Pièces papier de divers formats
Rive-de-Gier. Pièces de procédure dans une instance entre le Sieur Ferdinand de Riquier, seigneur de Lay et son épouse et Sieur Mathieu Durand, laboureur de Farnay
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 557
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 557
Date : 1750-1762
Condition : Pièce de divers formats sur papier et parchemins
Rive-de-Gier. Pièces de procédure dans une instance entre Ferdinand de Riquier, écuyer, sieur de Lay et Benoit Bajard, marchand de Rive-de-Gier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 558
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 558
Date : 1746, 20 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Rive-de-Gier. Renouvellement de reconnaissances au terrier des chanoines, comtes de Lyon par Jan Baptiste Chom, sieur de Lay. Acte reçu par Me Brun, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 559
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 559
Date : 1757, 27 Novembre
Condition : L’un des deux originaux signés sur papier 19 x 28
Rive-de-Gier. Permission accordée par J.-B. Chol de Lay, à François Chambeyron, tanneur de tendre ses peaux le long du béal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 560
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 560
Date : 1788
Condition : Sur papier de divers formats
Rive-de-Gier. Pièces de procédure dans une instance entre Antoine Bonnard, de Saint-Martin à Coailleux et les mariés Magdinier et Larderet
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 561
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 561
Date : 1789
Condition : P.ind.
Pièces de procédure dans une instance entre Antoine Bonnard et André Dumaine
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 562
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 562
Date : 1784-1789
Condition : Pièces sur papier de divers formats
Rive-de-Gier. Pièce de procédure dans une instance entre le sieur Puy du Roseil, et François Michoud et Antoine Gay, dit la Liberté, entrepreneurs
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 563
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 563
Date : 1765
Condition : Extraits sur papier 23 x 37
Pièces de procédure dans une instance entre Ferdinand de Riqier et Pierre Chol et Clément Rochette et encore contre Jacques Mouton et Benoit Rochette
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 564
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 564
Date : 1794 (24 Brumaine an II)
Condition : Copie certifiée en 3 rôles sur papier 28 x 42
Rive-de-Gier, Lay. Copie du procès verbal de l’arrestation du sieur du Rozeil et apposition des scellés
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 565
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 565
Date : 1582, 12 Avril
Condition : Copie de l’époque non signée en 3 rôles sur papier 20 x 28
Torrepane, paroisse de Longes. Contrat de mariage de Fleury Arod, seigneur de Lay et demoiselle Eyleyne de Cherpillot, veuve de Jehan du Choul
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 566
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 566
Date : 1709, 11 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Chamond. Contrat de mariage de Joseph de Risuier et de Marie Rouard