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(1 E8) Fonds de La Bastie n° 617
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 617
Date : 17**
Condition : Expéditions sur papier 19 x 25
Diverses reconnaissance de pension par noble Ferdinand de Riquier
Date : 17**
Condition : Expéditions sur papier 19 x 25
Diverses reconnaissance de pension par noble Ferdinand de Riquier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 618
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 618
Date : 1768
Condition : Expédition sur papier timbré 18 x 24
Trois reconnaissance de servis de la rente de Lay, au profit de M. Ferdinand de Riquier
Date : 1768
Condition : Expédition sur papier timbré 18 x 24
Trois reconnaissance de servis de la rente de Lay, au profit de M. Ferdinand de Riquier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 619
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 619
Date : 16**
Condition : Cahier de papier 20 x 27
Partie de terrier de la rente de Lay
Date : 16**
Condition : Cahier de papier 20 x 27
Partie de terrier de la rente de Lay
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 620
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 620
Date : 1597-1610
Condition : Sur papier 20 x 28
Copie de pièces et de terriers relatifs à la rente de Lay
Date : 1597-1610
Condition : Sur papier 20 x 28
Copie de pièces et de terriers relatifs à la rente de Lay
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 621
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 621
Date : 1658
Condition : Un cahier papier 20 x 29
Liève confinée des terriers de feu noble Claude Arod, seigneur de Lay
Date : 1658
Condition : Un cahier papier 20 x 29
Liève confinée des terriers de feu noble Claude Arod, seigneur de Lay
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 622
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 622
Date : 1784, 3 Novembre
Condition : Formule imprimée et manuscrite sur parchemin 47 x 25
Lyon. Lettre de purge d’hypothèque pour Benoit Puy du Roseil, à l’occasion de l’achat d’un pré
Date : 1784, 3 Novembre
Condition : Formule imprimée et manuscrite sur parchemin 47 x 25
Lyon. Lettre de purge d’hypothèque pour Benoit Puy du Roseil, à l’occasion de l’achat d’un pré
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 623
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 623
Date : 1702, 23 Novembre
Condition : Minute originale signée en 2 rôles sur papier 19 x 25
Rive-de-Gier. Vente par Thomas Belmont, marchand de Rive-de-Gier, et consort à M. Pierre Chol, notaire royal. Acte reçu par Me Meaudres, notaire royal
Date : 1702, 23 Novembre
Condition : Minute originale signée en 2 rôles sur papier 19 x 25
Rive-de-Gier. Vente par Thomas Belmont, marchand de Rive-de-Gier, et consort à M. Pierre Chol, notaire royal. Acte reçu par Me Meaudres, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 624
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 624
Date : 1703, 27 Juin
Condition : Minute originale signée en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Rive-de-Gier. Election en ami par M. pierre Chol, notaire royal de M. Claude Richer, médecin de Rive-de-Gier pour l’acquisition d’un pré. Acte reçu par Me Meaudres, notaire royal
Date : 1703, 27 Juin
Condition : Minute originale signée en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Rive-de-Gier. Election en ami par M. pierre Chol, notaire royal de M. Claude Richer, médecin de Rive-de-Gier pour l’acquisition d’un pré. Acte reçu par Me Meaudres, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 625
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 625
Date : 1799 (17 fructidor an VII)
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 21 x 30
Saint-Etienne. Contrat d’apprentissage pour Jullien Puy chez Jacques Legat, armurier à Saint Etienne. Acte reçu par Me Ferrandin notaire
Date : 1799 (17 fructidor an VII)
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 21 x 30
Saint-Etienne. Contrat d’apprentissage pour Jullien Puy chez Jacques Legat, armurier à Saint Etienne. Acte reçu par Me Ferrandin notaire
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 626
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 626
Date : 1692
Condition : Extrait en 20 rôles sur parchemin 19 x 33
Rédition de compte de tutelle de Dlle Marie Puy, veuve d’Antoine Vaulnier. Incomplet du début et de la fin
Date : 1692
Condition : Extrait en 20 rôles sur parchemin 19 x 33
Rédition de compte de tutelle de Dlle Marie Puy, veuve d’Antoine Vaulnier. Incomplet du début et de la fin
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 627
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 627
Date : 1632, 8 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin 16 x 25
Rive-de-Gier. Vente par Flrye Guibert, marchand de Rive-de-Gier à Dame Guillemete Choul, d’une terre. Acte reçu par Me Chol, notaire royal
Date : 1632, 8 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin 16 x 25
Rive-de-Gier. Vente par Flrye Guibert, marchand de Rive-de-Gier à Dame Guillemete Choul, d’une terre. Acte reçu par Me Chol, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 628
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 628
Date : 1811, 29 Mars
Condition : Copie sur papier libre en 4 rôles papier 18 x 27
Brignais. Testament de Mlle Antoinette Puy de Mussieu, et note jointe
Date : 1811, 29 Mars
Condition : Copie sur papier libre en 4 rôles papier 18 x 27
Brignais. Testament de Mlle Antoinette Puy de Mussieu, et note jointe
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 629
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 629
Date : 1788, 3 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 32
Rive-de-Gier. Vente par Jean-Louis Dumaine à Pierre Puy du Roseil et quittance par les mêmes. Acte reçu par M. Vier, notaire royal
Date : 1788, 3 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 32
Rive-de-Gier. Vente par Jean-Louis Dumaine à Pierre Puy du Roseil et quittance par les mêmes. Acte reçu par M. Vier, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 630
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 630
Date : 1699, 5 Août
Condition : Original signé sur papier timbré 19 x 25
Rive-de-Gier. Quittance de 6 # six sols pour les réparations faites à la chapelle Saint-Antoine et Sainte-Barbe
Date : 1699, 5 Août
Condition : Original signé sur papier timbré 19 x 25
Rive-de-Gier. Quittance de 6 # six sols pour les réparations faites à la chapelle Saint-Antoine et Sainte-Barbe
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 631
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 631
Date : 1652, 15 Décembre
Condition : Extrait en 1 rôles sur papier 20 x 29
Pièce de procédure dans une instance entre Etienne Chol et André Prullière
Date : 1652, 15 Décembre
Condition : Extrait en 1 rôles sur papier 20 x 29
Pièce de procédure dans une instance entre Etienne Chol et André Prullière
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 632
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 632
Date : 1776, 24 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier tmbré 21 x 32
Château de Lay. Vente d’une parcelle de pré par M. et Mme de Riquier à la compagnie du canal de Rive-de-Gier. Acte reçu par Me Vier, notaire royal
Date : 1776, 24 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier tmbré 21 x 32
Château de Lay. Vente d’une parcelle de pré par M. et Mme de Riquier à la compagnie du canal de Rive-de-Gier. Acte reçu par Me Vier, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 633
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 633
Date : 1829, 11 Septembre
Condition : Affiche in plano imprimée
Arrêté du prfet de la Loire relatif au chemin de fer de Saint-Etienne à Rive-de-Gier
Date : 1829, 11 Septembre
Condition : Affiche in plano imprimée
Arrêté du prfet de la Loire relatif au chemin de fer de Saint-Etienne à Rive-de-Gier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 634
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 634
Date : 17**
Condition : P.ind.
Liase de pièces de procédure dans une instance entre la famille Puy du Roseil et les Consorts Follette
Date : 17**
Condition : P.ind.
Liase de pièces de procédure dans une instance entre la famille Puy du Roseil et les Consorts Follette
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 635
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 635
Date : 1783, 16 Septembre
Condition : Expédition sur parchemin 47 x 21, scellé
Lyon. Purge d’hypothèques par Pierre Benoit Puy du Roseil sur vente Granjon
Date : 1783, 16 Septembre
Condition : Expédition sur parchemin 47 x 21, scellé
Lyon. Purge d’hypothèques par Pierre Benoit Puy du Roseil sur vente Granjon
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 636
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 636
Date : 1787, 16 Mars
Condition : Expédition sur parchemin 47 x 21, scellé
Lyon. Purge d’hypothèque pour Pierre Benoit Puy du Roseil sur vente Pitiot
Date : 1787, 16 Mars
Condition : Expédition sur parchemin 47 x 21, scellé
Lyon. Purge d’hypothèque pour Pierre Benoit Puy du Roseil sur vente Pitiot
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 637
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 637
Date : 1693, 28 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Abénévis d’une place à Rive-de-Gier par François de Tallaru, chanoine de Lyon à Pierre Chol, notaire royal. Acte reçu par Me Guérin, notaire royal
Date : 1693, 28 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Abénévis d’une place à Rive-de-Gier par François de Tallaru, chanoine de Lyon à Pierre Chol, notaire royal. Acte reçu par Me Guérin, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 638
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 638
Date : 1627, 10 Février
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 19 x 25
Chartreuse de Sainte-Croix. Vente et appentionnement par les pères Chartreus de Sainte-Croix à Sébastienne de la Fay, veuve de noble Marc Arod, seigneur de Lay. Acte reçu par Me Robert, notaire royal
Date : 1627, 10 Février
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 19 x 25
Chartreuse de Sainte-Croix. Vente et appentionnement par les pères Chartreus de Sainte-Croix à Sébastienne de la Fay, veuve de noble Marc Arod, seigneur de Lay. Acte reçu par Me Robert, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 639
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 639
Date : 1687, 16 Août
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 25
Longes. Quittance de pension par les chartreys de Sainte-Croix à M. de Lay. Acte reçu par M. Magdinier, notaire royal
Date : 1687, 16 Août
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 25
Longes. Quittance de pension par les chartreys de Sainte-Croix à M. de Lay. Acte reçu par M. Magdinier, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 640
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 640
Date : 1783, 12 Mai
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 21 x 30
Château de Lay. Vente par Pierre Granjon de Rive-de-Gier à Pierre Benoit Puy du Roseil. Acte reçu par Me Vier, notaire royal
Date : 1783, 12 Mai
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 21 x 30
Château de Lay. Vente par Pierre Granjon de Rive-de-Gier à Pierre Benoit Puy du Roseil. Acte reçu par Me Vier, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 641
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 641
Date : 1779-1781-1786-1791
Condition : 2 rôles papier 17 x 24
Rive-de-Gier. Quittance de la cure de Rive-de-Gier à M. de Riquier pour des arrérrages de pension
Date : 1779-1781-1786-1791
Condition : 2 rôles papier 17 x 24
Rive-de-Gier. Quittance de la cure de Rive-de-Gier à M. de Riquier pour des arrérrages de pension
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 642
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 642
Date : 1714-1716-1725
Condition : Liasse de pièces, divers formats
Quittances du dixième pour Mlle de Lay et de pension par l’abesse de Saint-André-le-Haut de Vienne
Date : 1714-1716-1725
Condition : Liasse de pièces, divers formats
Quittances du dixième pour Mlle de Lay et de pension par l’abesse de Saint-André-le-Haut de Vienne
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 643
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 643
Date : 1777, 28 Octobre
Condition : Expédition sur parchemin 25 x 20
Rive-de-Gier. Quittance de lods et d’extinctions de lods passée par M. et Mme de Riquier à la compagnie du canal de Givors. Acte reçu par Me Vier, notaire royal
Date : 1777, 28 Octobre
Condition : Expédition sur parchemin 25 x 20
Rive-de-Gier. Quittance de lods et d’extinctions de lods passée par M. et Mme de Riquier à la compagnie du canal de Givors. Acte reçu par Me Vier, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 644
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 644
Date : 1771, 22 Juin
Condition : Original signé en 3 rôles sur papier
Rive-de-Gier. Arrêté de compte et quittance entre M. de Riquier et M. Riche
Date : 1771, 22 Juin
Condition : Original signé en 3 rôles sur papier
Rive-de-Gier. Arrêté de compte et quittance entre M. de Riquier et M. Riche
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 645
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 645
Date : 1766, 15 Juin
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 18 x 24
Rive-de-Gier. Création de rente au profit de M. et Mme de Riquier par Etienne Commarmond. Acte reçu par Me Brun, notaire royal
Date : 1766, 15 Juin
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 18 x 24
Rive-de-Gier. Création de rente au profit de M. et Mme de Riquier par Etienne Commarmond. Acte reçu par Me Brun, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 646
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 646
Date : 17**
Condition : Divers formats
Liasse de diverses quittances à M. de Riquier pour pensions et arrérrages
Date : 17**
Condition : Divers formats
Liasse de diverses quittances à M. de Riquier pour pensions et arrérrages
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 647
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 647
Date : 1731, 2 Mai
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier 19 x 27
Création de pension de 50 # par M. et Mme Chol de Lay au profit de la chartreuse de Sainte-Croix et quittance finale du 12 septembre 1782
Date : 1731, 2 Mai
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier 19 x 27
Création de pension de 50 # par M. et Mme Chol de Lay au profit de la chartreuse de Sainte-Croix et quittance finale du 12 septembre 1782
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 648
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 648
Date : 1694, 26 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Rive-de-Gier. Vente d’une terre par Benoit et Antoine Gauchon, de Rive-de-Gier à M. Pierre Chol, notaire. Acte reçu par Me Bonond, notaire royal
Date : 1694, 26 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Rive-de-Gier. Vente d’une terre par Benoit et Antoine Gauchon, de Rive-de-Gier à M. Pierre Chol, notaire. Acte reçu par Me Bonond, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 649
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 649
Date : 1752, 23 Juin
Condition : 1 feuille papier 18 x 24
Saint-Chamond. Quittance passée par la veuve Ravachol des arrérrages de sa rente à M. de Riquier
Date : 1752, 23 Juin
Condition : 1 feuille papier 18 x 24
Saint-Chamond. Quittance passée par la veuve Ravachol des arrérrages de sa rente à M. de Riquier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 650
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 650
Date : 1651, 24 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25. Extrait en 14 rôles sur papier 20 x 28
Réponse aux moyens des R.P. chartreux de Sainte Croix contre Dame Jeanne de Rochefort, veuve de Claude Arod
Date : 1651, 24 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25. Extrait en 14 rôles sur papier 20 x 28
Réponse aux moyens des R.P. chartreux de Sainte Croix contre Dame Jeanne de Rochefort, veuve de Claude Arod
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 651
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 651
Date : 1714, 25 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Chartreuse de Sainte-Croix. Réachapt de pension pour Mlle de Lay, contre les R.P. chartreux de Sainte Croix. Acte reçu par Me Robert, notaire royal
Date : 1714, 25 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Chartreuse de Sainte-Croix. Réachapt de pension pour Mlle de Lay, contre les R.P. chartreux de Sainte Croix. Acte reçu par Me Robert, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 652
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 652
Date : 1605, 6 Septembre
Condition : Copie non signée en 4 rôles sur papier timbré 18 x 25
Rive-de-Gier. Reconnaissance passée par noble Marc Arod, seigneur de Lay aux chanoines, comtes de Lyon pour leur rente noble de Rive-de-Gier
Date : 1605, 6 Septembre
Condition : Copie non signée en 4 rôles sur papier timbré 18 x 25
Rive-de-Gier. Reconnaissance passée par noble Marc Arod, seigneur de Lay aux chanoines, comtes de Lyon pour leur rente noble de Rive-de-Gier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 653
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 653
Date : 1743, 17 Décembre
Condition : 2 rôles sur papier 19 x 29
Rive-de-Gier. Articulat des fonds que possède Madame de Lay, mouvant de la directe de Rive-de-Gier
Date : 1743, 17 Décembre
Condition : 2 rôles sur papier 19 x 29
Rive-de-Gier. Articulat des fonds que possède Madame de Lay, mouvant de la directe de Rive-de-Gier
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 654
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 654
Date : 1746, 26 Décembre
Condition : Copie sur 6 rôles en papier timbré 18 x 25
Rive-de-Gier. Articulat des fonds possédés par J.-B. Chol de Lay, dépendant de la directe des chanoines, comtes de Lyon
Date : 1746, 26 Décembre
Condition : Copie sur 6 rôles en papier timbré 18 x 25
Rive-de-Gier. Articulat des fonds possédés par J.-B. Chol de Lay, dépendant de la directe des chanoines, comtes de Lyon
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 655
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 655
Date : 1779, 17 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Rive-de-Gier. Quittance passée par M. Martin, procureur aux cours de Lyon par M. Puy deu Roseil et Mme de Riquier, son épouse. Acte reçu par Me Bidault, notaire royal
Date : 1779, 17 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Rive-de-Gier. Quittance passée par M. Martin, procureur aux cours de Lyon par M. Puy deu Roseil et Mme de Riquier, son épouse. Acte reçu par Me Bidault, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 656
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 656
Date : 1852, 27 Mai
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 21 x 30
Roanne. Acte de décès de M. Pierre Puy de la Bastie
Date : 1852, 27 Mai
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 21 x 30
Roanne. Acte de décès de M. Pierre Puy de la Bastie
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 657
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 657
Date : 1747, 18 Janvier
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Le Chambon. Assignation en payement d’arrérrages de servis pour M. de Charpin Feugerolles, contre Antoine Georgeon, laboureur de Saint-Just-lez-Velay
Date : 1747, 18 Janvier
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Le Chambon. Assignation en payement d’arrérrages de servis pour M. de Charpin Feugerolles, contre Antoine Georgeon, laboureur de Saint-Just-lez-Velay
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 658
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 658
Date : 17**
Condition : 2 rôles sur papier libre 20 x 28
Articulat de la rente du prieuré de Tartaras, sur Rive-de-Gier, Tartaras et Chateauneuf
Date : 17**
Condition : 2 rôles sur papier libre 20 x 28
Articulat de la rente du prieuré de Tartaras, sur Rive-de-Gier, Tartaras et Chateauneuf
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 659
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 659
Date : 1769
Condition : Copie en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Rive-de-Gier. Inventaire de production de pièces par François Montellier, notaire royal de Saint-Mrtin la Plaine, propriétaire de la rente noble de Goutal
Date : 1769
Condition : Copie en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Rive-de-Gier. Inventaire de production de pièces par François Montellier, notaire royal de Saint-Mrtin la Plaine, propriétaire de la rente noble de Goutal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 660
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 660
Date : 1772, 24 Mars
Condition : Copie en 12 rôles sur papier timbré 21 x 33
Rive-de-Gier. Mémoire pour noble Ferdinand de Riquier contre François Montellier, notaire à Saint-Martin-le-Plaine au sujet de la rente noble de Gastonnet
Date : 1772, 24 Mars
Condition : Copie en 12 rôles sur papier timbré 21 x 33
Rive-de-Gier. Mémoire pour noble Ferdinand de Riquier contre François Montellier, notaire à Saint-Martin-le-Plaine au sujet de la rente noble de Gastonnet
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 661
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 661
Date : 1772
Condition : Copie en 6 rôles sur papier timbré 21 x 33
Rive-de-Gier. Précis pour noble Ferdinand de Riquier contre François Montellier, notaire à Saint-Martin-la-Plaine au sujet de la rente noble de Gaste. 2 pièces jointes
Date : 1772
Condition : Copie en 6 rôles sur papier timbré 21 x 33
Rive-de-Gier. Précis pour noble Ferdinand de Riquier contre François Montellier, notaire à Saint-Martin-la-Plaine au sujet de la rente noble de Gaste. 2 pièces jointes
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 662
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 662
Date : 1772
Condition : Copie en 6 rôles sur papier 20 x 28
Rive-de-Gier. Mémoire pour noble Ferdinand de Riquier contre François Montellier, notaire de Saint-Martin-la-Plaine au sujet de la rente noble de Gatoonnet ou Gaste. 2 pièces jointes
Date : 1772
Condition : Copie en 6 rôles sur papier 20 x 28
Rive-de-Gier. Mémoire pour noble Ferdinand de Riquier contre François Montellier, notaire de Saint-Martin-la-Plaine au sujet de la rente noble de Gatoonnet ou Gaste. 2 pièces jointes
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 663
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 663
Date : D.ind.
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Rive-de-Gier. Assignation à la requête de Jean Baptiste Chol, contre les luminiers de l’église de Farnay. Copie de pièce jointe
Date : D.ind.
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Rive-de-Gier. Assignation à la requête de Jean Baptiste Chol, contre les luminiers de l’église de Farnay. Copie de pièce jointe
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 664
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 664
Date : 1772
Condition : Copie en 26 rôles sur papier timbré 23 x 33
Rive-de-Gier. Mémoire pour M. François Montellier contre noble Ferdinand de Risuier dans l’affaire de la rente noble de Gaste ou Gastonnet. 1 pièce jointe
Date : 1772
Condition : Copie en 26 rôles sur papier timbré 23 x 33
Rive-de-Gier. Mémoire pour M. François Montellier contre noble Ferdinand de Risuier dans l’affaire de la rente noble de Gaste ou Gastonnet. 1 pièce jointe
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 665
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 665
Date : 1599, 2 Décembre
Condition : Copie postérieure en 2 rôles sur papier libre 20 x 28
Affranchissement de plusieurs fonds du domaine de la Condamine par noble Marc Arod, seigneur de Lay et de la Grange
Date : 1599, 2 Décembre
Condition : Copie postérieure en 2 rôles sur papier libre 20 x 28
Affranchissement de plusieurs fonds du domaine de la Condamine par noble Marc Arod, seigneur de Lay et de la Grange
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 666
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 666
Date : 1686, 7 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Rive-de-Gier. Reconnaissance de servis pour noble Fraçois Arod de Lay; consentie par Florie Magdinier, dit Virieux, laboureur
Date : 1686, 7 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Rive-de-Gier. Reconnaissance de servis pour noble Fraçois Arod de Lay; consentie par Florie Magdinier, dit Virieux, laboureur