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(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 148
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 148
Date : 1549, 14 Février
Condition : Extrait sur parchemin 50 x 16
Paris. Arrêt du parlement de Paris évoquant devant lui la cause en appel des habitants de Leignec et Estivareilles condamnés par le bailliage du Chauffour à rendre certains devoir à Pierre de Chateauneuf Rochebonne à raison de la seigneurie de Leignec
Date : 1549, 14 Février
Condition : Extrait sur parchemin 50 x 16
Paris. Arrêt du parlement de Paris évoquant devant lui la cause en appel des habitants de Leignec et Estivareilles condamnés par le bailliage du Chauffour à rendre certains devoir à Pierre de Chateauneuf Rochebonne à raison de la seigneurie de Leignec
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 149
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 149
Date : 1536, 17 Décembre
Condition : Expédition sur parchemin 31 x 25
Château de … Procuration pour noble Louis de Chalmazel et vénérable Antoine de Charoill, tuteur de Pierre de Chateauneuf, fils mineur de Claude de Chateauneuf à l’effet de liquider toutes actions en justice concernant les terres et possessions
Date : 1536, 17 Décembre
Condition : Expédition sur parchemin 31 x 25
Château de … Procuration pour noble Louis de Chalmazel et vénérable Antoine de Charoill, tuteur de Pierre de Chateauneuf, fils mineur de Claude de Chateauneuf à l’effet de liquider toutes actions en justice concernant les terres et possessions
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 150
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 150
Date : 1532, 30 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 23 x 16
Château de Grèges. Quittance de partie de dot de feu Marguerite de Chateauneuf, femme de Jacques du Chariol passée par Catherine du Chariot, femme de Charles de Rochebaron, seigneur de Grèges. Acte reçu par Me Delachalm, notaire royal
Date : 1532, 30 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 23 x 16
Château de Grèges. Quittance de partie de dot de feu Marguerite de Chateauneuf, femme de Jacques du Chariol passée par Catherine du Chariot, femme de Charles de Rochebaron, seigneur de Grèges. Acte reçu par Me Delachalm, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 151
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 151
Date : 1526, 10 Juillet
Condition : Extrait sur parchemin 43 x 20, jadis scellé
Paris, Arrêt du Parlement rendu en faveur de Claude de Rochebonne, écuyer contre les manants et habitants du lieu de Rochebonne
Date : 1526, 10 Juillet
Condition : Extrait sur parchemin 43 x 20, jadis scellé
Paris, Arrêt du Parlement rendu en faveur de Claude de Rochebonne, écuyer contre les manants et habitants du lieu de Rochebonne
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 152
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 152
Date : 1530, 24 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 33 x 21, jadis scellé
Quittance passée par Charles de Rochebaron, seigneur de Grèges et de la Garde comme époux de Catherine du Charriol au profit de Claude de Chateauneuf Rochebonne en déduction du montant de la dot
Date : 1530, 24 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 33 x 21, jadis scellé
Quittance passée par Charles de Rochebaron, seigneur de Grèges et de la Garde comme époux de Catherine du Charriol au profit de Claude de Chateauneuf Rochebonne en déduction du montant de la dot
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 153
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 153
Date : 1525, 14 Juillet
Condition : Expedition originale sur parchemin 48 x 47, restes de sceau
Saint-Bonnet-le-Château. Quittance passée par Claude Chappuis et Michel Boyer, marchands de Saint-Bonnet au profit de Claude de Chateauneuf, seigneur de Leignec, de la somme de 100 #, montant du prix du tenement dit le grand gri de Noyroux. Acte reçu par Me de la Pi
Date : 1525, 14 Juillet
Condition : Expedition originale sur parchemin 48 x 47, restes de sceau
Saint-Bonnet-le-Château. Quittance passée par Claude Chappuis et Michel Boyer, marchands de Saint-Bonnet au profit de Claude de Chateauneuf, seigneur de Leignec, de la somme de 100 #, montant du prix du tenement dit le grand gri de Noyroux. Acte reçu par Me de la Pi
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 154
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 154
Date : 1524, 22 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 15
Le Puy. Quittance partielle passée à Claude de Chateauneuf Rochebonne, seigneur de Leignec par Guillame de la Tour, baron de Mons, époux de Claudie de Mons. Acte reçu par Me Pradier, notaire royal
Date : 1524, 22 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 15
Le Puy. Quittance partielle passée à Claude de Chateauneuf Rochebonne, seigneur de Leignec par Guillame de la Tour, baron de Mons, époux de Claudie de Mons. Acte reçu par Me Pradier, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 155
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 155
Date : 1521, 2 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 60
Château de Chezia (La Chaize). Quittance de partie de dot de Anthonie de Chateauneuf (150 florins d’or) passée par son mari Jacques de Tournon, seigneur de La Chaize, au profit de Claude de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne. Acte reçu par Me Freycenet, notaire
Date : 1521, 2 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 60
Château de Chezia (La Chaize). Quittance de partie de dot de Anthonie de Chateauneuf (150 florins d’or) passée par son mari Jacques de Tournon, seigneur de La Chaize, au profit de Claude de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne. Acte reçu par Me Freycenet, notaire
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 156
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 156
Date : 1521, 25 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 59
Saint-Bonnet-le-Château. Rachat par noble Claude de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne et de Leignec des cens rentes et drits par lui vendu précédemment à Bonnet du Besset, alias Fotunat. Acte reçu par Me Petri, notaire royal
Date : 1521, 25 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 59
Saint-Bonnet-le-Château. Rachat par noble Claude de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne et de Leignec des cens rentes et drits par lui vendu précédemment à Bonnet du Besset, alias Fotunat. Acte reçu par Me Petri, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 157
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 157
Date : 1520, 9 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 52 x 30
Le Puy. Quittance partielle passée par héracle de La Tour, baron des Goudet et de Saint-Vidal et honorable Jacques de la Tour prévot de Viviers, comme administrateurs des biens de Claudia de Mons, au profit de Claude de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne
Date : 1520, 9 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 52 x 30
Le Puy. Quittance partielle passée par héracle de La Tour, baron des Goudet et de Saint-Vidal et honorable Jacques de la Tour prévot de Viviers, comme administrateurs des biens de Claudia de Mons, au profit de Claude de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 158
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 158
Date : 1519, 4 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 38 x 45
Château de la Chaize. Quittance de 50 # faisant partie de la dot d’Antoinette de Chateauneuf, passée par son mari Jacques de Tournon, seigneur de la Chaize au profit de Claude de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne. Acte reçu par Me Michel de Fabrica, notaire royal
Date : 1519, 4 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 38 x 45
Château de la Chaize. Quittance de 50 # faisant partie de la dot d’Antoinette de Chateauneuf, passée par son mari Jacques de Tournon, seigneur de la Chaize au profit de Claude de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne. Acte reçu par Me Michel de Fabrica, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 159
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 159
Date : 1318, 21 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 26 x 44
Chateau de Chateauneuf. Foi et hommage de tous les cens et rentes qu’il possède dans le mandement de Chateauneuf passé par Jean de Chateauneuf, damoiseau au profit de Guillame de Chateauneuf. Acte reçu par Me Achard, notaire royal
Date : 1318, 21 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 26 x 44
Chateau de Chateauneuf. Foi et hommage de tous les cens et rentes qu’il possède dans le mandement de Chateauneuf passé par Jean de Chateauneuf, damoiseau au profit de Guillame de Chateauneuf. Acte reçu par Me Achard, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 160
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 160
Date : 1515, 2 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 44 x 35
Chateau de la Chaise. Quittance de partie de la dot de Anthonie de Chateauneuf passée par Jacques de Tournon, seigneur de La Chaise, son mari, au profit de Claude de Chateauneuf. Acte reçu par Me Pierre Fauvelle, notaire royal
Date : 1515, 2 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 44 x 35
Chateau de la Chaise. Quittance de partie de la dot de Anthonie de Chateauneuf passée par Jacques de Tournon, seigneur de La Chaise, son mari, au profit de Claude de Chateauneuf. Acte reçu par Me Pierre Fauvelle, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 161
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 161
Date : 1511, 21 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 65 x 59
Leignec, vente par noble Claude de Chateauneuf, seigneur de Leignec et de Rochebonne au profit de Charles Blazier de Saint-Bonnet-le-Château, d’une maison et d’un pré sis au Veyroux. Acte reçu par Me François Petri, notaire à Saint-Hilaire
Date : 1511, 21 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 65 x 59
Leignec, vente par noble Claude de Chateauneuf, seigneur de Leignec et de Rochebonne au profit de Charles Blazier de Saint-Bonnet-le-Château, d’une maison et d’un pré sis au Veyroux. Acte reçu par Me François Petri, notaire à Saint-Hilaire
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 162
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 162
Date : 1510, 6 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 47 x 33
Chateau de Rochebonne. Quittance de partie de la dot d’Alyne de Chateauneuf passée par son mari Jean de Beaumont au profit de son Beau père Claude de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne. Act reçu par Me bernard Astier, notaire royal
Date : 1510, 6 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 47 x 33
Chateau de Rochebonne. Quittance de partie de la dot d’Alyne de Chateauneuf passée par son mari Jean de Beaumont au profit de son Beau père Claude de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne. Act reçu par Me bernard Astier, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 163
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 163
Date : 1510, 7 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 28 x 31
Chateau de… Quittance de partie de rentes constituées en dot à Claudine de Chateauneuf passée par Jean Malet, fils de Guiot Malet, seigneur de La Tour-Maubourg au profit de Claude de Chateauneuf. Acte reçu par Me Jean Chambert, notaire royal
Date : 1510, 7 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 28 x 31
Chateau de… Quittance de partie de rentes constituées en dot à Claudine de Chateauneuf passée par Jean Malet, fils de Guiot Malet, seigneur de La Tour-Maubourg au profit de Claude de Chateauneuf. Acte reçu par Me Jean Chambert, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 164
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 164
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 40 x 55
Acte reçu par Me Jean Rochette, notaire d’Aubenas
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 40 x 55
Acte reçu par Me Jean Rochette, notaire d’Aubenas
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 165
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 165
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 24 x 32
Acte reçu par Me Jean d’Yssartelles, notaire royal
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 24 x 32
Acte reçu par Me Jean d’Yssartelles, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 166
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 166
Date : 1504, 24 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 53 x 55
Chateau de Leignec. Vente d’un pré dit de la Roche ou les Veyrous, à Estivareilles par Guillaume de Rochebonne, seigneur de Leignec, au profit de Claude Brassolard et Michel Boerii et Jean Raymondon. Acte reçu par Me Amedea Petri, notaire de Saint-Hilaire
Date : 1504, 24 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 53 x 55
Chateau de Leignec. Vente d’un pré dit de la Roche ou les Veyrous, à Estivareilles par Guillaume de Rochebonne, seigneur de Leignec, au profit de Claude Brassolard et Michel Boerii et Jean Raymondon. Acte reçu par Me Amedea Petri, notaire de Saint-Hilaire
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 167
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 167
Date : 1504, 14 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 33
Le Puy. Quittance délivrée par noble Guy Guittard, écuyer, seigneur de Saint-Privat en Auvergne au profit de Claude de Chateauneuf, seigneur de Rochebonn de 1200 #. Acte reçu par Me Jean Pradier, notaire royal
Date : 1504, 14 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 33
Le Puy. Quittance délivrée par noble Guy Guittard, écuyer, seigneur de Saint-Privat en Auvergne au profit de Claude de Chateauneuf, seigneur de Rochebonn de 1200 #. Acte reçu par Me Jean Pradier, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 168
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 168
Date : 1490, 16 Août
Condition : Original sur parchemin 37 x 20
Montbrison. Foi et hommage rendu au duc Pierre de Bourbon, Comte de Forez par Guillaume de Chateauneuf, seigneur de Leignec, pour ledit château de Leignec avec justice haute moyenne et basse sur ses terres ressortissant du Comté de Forez. Pièce signée Rober
Date : 1490, 16 Août
Condition : Original sur parchemin 37 x 20
Montbrison. Foi et hommage rendu au duc Pierre de Bourbon, Comte de Forez par Guillaume de Chateauneuf, seigneur de Leignec, pour ledit château de Leignec avec justice haute moyenne et basse sur ses terres ressortissant du Comté de Forez. Pièce signée Rober
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 169
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 169
Date : 1384, 14 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 25 x 24
Château de Rochebonne. Obligation de 80 florins passée par noble Giraud, seigneur de Baladun (Bologne) au profit de noble Guinon, seigneur de Chateauneuf et de Rochebonne. Acte reçu par Me Chevalier, notaire royal
Date : 1384, 14 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 25 x 24
Château de Rochebonne. Obligation de 80 florins passée par noble Giraud, seigneur de Baladun (Bologne) au profit de noble Guinon, seigneur de Chateauneuf et de Rochebonne. Acte reçu par Me Chevalier, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 170
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 170
Date : 1487, 30 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 28 x 54
Procuration et quittance par noble Jean Nagu, seigneur dudit lieu, paroisse de Cublize et Anthoine de Chateauneuf, sa femme au profit de leur fils Jean, à l’effet de recevoir le montant d’une obligation à eux due par Guillaume de Chateauneuf en Boutières et …
Date : 1487, 30 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 28 x 54
Procuration et quittance par noble Jean Nagu, seigneur dudit lieu, paroisse de Cublize et Anthoine de Chateauneuf, sa femme au profit de leur fils Jean, à l’effet de recevoir le montant d’une obligation à eux due par Guillaume de Chateauneuf en Boutières et …
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 171
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 171
Date : 1487, 3 Mars
Condition : Expédition en 33 rôles sur papier 20 x 30
Chateau de Leignec. Transaction passée entre Guinon de Chateauneuf, seigneur de Leignec et Marguerite de Mons, sa femme, d’une part et les habitants de Leignec, d’autre part au sujet des redevances dues par lesdits habitants audit seigneur
Date : 1487, 3 Mars
Condition : Expédition en 33 rôles sur papier 20 x 30
Chateau de Leignec. Transaction passée entre Guinon de Chateauneuf, seigneur de Leignec et Marguerite de Mons, sa femme, d’une part et les habitants de Leignec, d’autre part au sujet des redevances dues par lesdits habitants audit seigneur
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 172
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 172
Date : 1487, 3 Mars
Condition : Extrait en 12 rôles sur papier 23 x 36, par Daurelles, greffier
Transaction entre Guinon de Chateauneuf, seigneur de Leignec, et les habitants de Leignec au sujet des corvées et du guet et garde du château. Acte reçu par Me Amédé de la Pierre, notaire
Date : 1487, 3 Mars
Condition : Extrait en 12 rôles sur papier 23 x 36, par Daurelles, greffier
Transaction entre Guinon de Chateauneuf, seigneur de Leignec, et les habitants de Leignec au sujet des corvées et du guet et garde du château. Acte reçu par Me Amédé de la Pierre, notaire
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 173
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 173
Date : 1487, 3 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 90 x 136
Transaction entre Guinon de Chateauneuf, seigneur de Leignec et les habitants dudit lieu au sujet des droits de charrois, manoeuvres, réparations au chateau, fauchaison, culture et autres. Acte reçu par Me Symon et Amédée de la Pierre, notaire
Date : 1487, 3 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 90 x 136
Transaction entre Guinon de Chateauneuf, seigneur de Leignec et les habitants dudit lieu au sujet des droits de charrois, manoeuvres, réparations au chateau, fauchaison, culture et autres. Acte reçu par Me Symon et Amédée de la Pierre, notaire
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 174
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 174
Date : 15**
Condition : Cahier de 34 rôles sur papier 20 x 28
Liève de la rente de Leignec au profit de N… de Chateauneuf, Rochebonne, prenant à Estivareilles, Leignec, etc…
Date : 15**
Condition : Cahier de 34 rôles sur papier 20 x 28
Liève de la rente de Leignec au profit de N… de Chateauneuf, Rochebonne, prenant à Estivareilles, Leignec, etc…
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 175
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 175
Date : D.ind.
Condition : Cahier de 25 rôles sur papier 20 x 29
Terrier de la rente de Leignec au profit de Louis Joseph de Chateauneuf de Rochebonne, seigneur dudit lieu, évêque de carcassonne, prenant à Saint-Hilaire
Date : D.ind.
Condition : Cahier de 25 rôles sur papier 20 x 29
Terrier de la rente de Leignec au profit de Louis Joseph de Chateauneuf de Rochebonne, seigneur dudit lieu, évêque de carcassonne, prenant à Saint-Hilaire
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 176
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 176
Date : 16**
Condition : Un cahier de 15 rôles sur papier 20 x 29
Projet de reconnaissances diverses au profit de N. de Chateauneuf Rochebonne, seigneur de Leignec, prenant à Estivareilles
Date : 16**
Condition : Un cahier de 15 rôles sur papier 20 x 29
Projet de reconnaissances diverses au profit de N. de Chateauneuf Rochebonne, seigneur de Leignec, prenant à Estivareilles
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 177
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 177
Date : 1606
Condition : Un cahier de 24 rôles sur papier 20 x 29
Liève de la rente de Leignec au profit de Pierre de Chateauneuf Rochebonne, capitaine de cent hommes d’armes, et prenant à Estivareilles, Leignec et Saint-Hilaire. Reçu par Me Domaine, notaire royal
Date : 1606
Condition : Un cahier de 24 rôles sur papier 20 x 29
Liève de la rente de Leignec au profit de Pierre de Chateauneuf Rochebonne, capitaine de cent hommes d’armes, et prenant à Estivareilles, Leignec et Saint-Hilaire. Reçu par Me Domaine, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 178
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 178
Date : 1487
Condition : Un cahier de 19 rôles sur papier 21 x 30
Terrier de la seigneurie de Leignec au profit de Guillaume de Chateauneuf de Rochebonne, seigneur de Leignec, préambules des reconnaissances
Date : 1487
Condition : Un cahier de 19 rôles sur papier 21 x 30
Terrier de la seigneurie de Leignec au profit de Guillaume de Chateauneuf de Rochebonne, seigneur de Leignec, préambules des reconnaissances
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 179
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 179
Date : 1522-1527
Condition : Un cahier de 26 rôles sur papier 20 x 29
Liève de la seigneurie de Leignec prenant à Leignec, Merle, Estivareilles, Usson, etc…
Date : 1522-1527
Condition : Un cahier de 26 rôles sur papier 20 x 29
Liève de la seigneurie de Leignec prenant à Leignec, Merle, Estivareilles, Usson, etc…
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 180
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 180
Date : D.ind.
Condition : Un cahier de 52 rôles sur papier 14 x 21
Liève de la rente de la seigneurie de Leignec
Date : D.ind.
Condition : Un cahier de 52 rôles sur papier 14 x 21
Liève de la rente de la seigneurie de Leignec
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 181
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 181
Date : D.ind.
Condition : Un cahier de 28 rôles sur papier 21 x 29
Liève confinée de la rente de Leignec au profit de Claude de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne et de Leignec, prenant à Estivareilles, Merle et Usson
Date : D.ind.
Condition : Un cahier de 28 rôles sur papier 21 x 29
Liève confinée de la rente de Leignec au profit de Claude de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne et de Leignec, prenant à Estivareilles, Merle et Usson
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 182
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 182
Date : D.ind.
Condition : Extrait sur papier 21 x 30, en 4 rôles
Appointement rendu au grand conseil du Roi au profit de Guillaume de Chateauneuf, seigneur de Leignec, réglant les corvées et les manoeuvres. Incomplet du début
Date : D.ind.
Condition : Extrait sur papier 21 x 30, en 4 rôles
Appointement rendu au grand conseil du Roi au profit de Guillaume de Chateauneuf, seigneur de Leignec, réglant les corvées et les manoeuvres. Incomplet du début
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 183
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 183
Date : 1551, 22 Juin
Condition : Extrait sur parchemin 32 x 15
Paris. Arrêt du Parlement de Paris renvoyant devant le bailly de Forez la cause pendante entre les habitants de Leignec d’une part et M. Pierre de Chateauneuf, seigneur de Leignec d’autre part au sujet de corvées et redevances seigneuriales
Date : 1551, 22 Juin
Condition : Extrait sur parchemin 32 x 15
Paris. Arrêt du Parlement de Paris renvoyant devant le bailly de Forez la cause pendante entre les habitants de Leignec d’une part et M. Pierre de Chateauneuf, seigneur de Leignec d’autre part au sujet de corvées et redevances seigneuriales
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 184
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 184
Date : 1556, 22 Septembre
Condition : Extrait sur parchemin 50 x 19
Paris. Commission en ajournement de procès entre Pierre de Chateauneuf, seigneur de Leignec et Hilaire Faure de la Terrasse en Forez
Date : 1556, 22 Septembre
Condition : Extrait sur parchemin 50 x 19
Paris. Commission en ajournement de procès entre Pierre de Chateauneuf, seigneur de Leignec et Hilaire Faure de la Terrasse en Forez
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 185
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 185
Date : 1551, 12 Juin
Condition : Extrait sur parchemin 51 x 19, jadis scellé
Paris. Ordonnance évoquant en cour du Parlement la cause pendante entre Helye Roche, demandeur et Pierre Guèse, ladite cause étant en première instance devant les officiers de la justice de Rochebonne
Date : 1551, 12 Juin
Condition : Extrait sur parchemin 51 x 19, jadis scellé
Paris. Ordonnance évoquant en cour du Parlement la cause pendante entre Helye Roche, demandeur et Pierre Guèse, ladite cause étant en première instance devant les officiers de la justice de Rochebonne
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 186
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 186
Date : 1507, 23 Juillet
Condition : Extrait sur parchemin 36 x 18, jadis scellé
Lyon. Lettres royaux de sauvegarde pour sa personne et ses biens donnés par le Roy Loys à Mre Claude de Chateauneuf de Rochebonne, seigneur de Leignec
Date : 1507, 23 Juillet
Condition : Extrait sur parchemin 36 x 18, jadis scellé
Lyon. Lettres royaux de sauvegarde pour sa personne et ses biens donnés par le Roy Loys à Mre Claude de Chateauneuf de Rochebonne, seigneur de Leignec
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 187
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 187
Date : 1557, 7 Novembre
Condition : Extrait sur parchemin 42 x 20, scellé du grand et de petit sceau
Paris. Ordonnance du grand conseil du roi à la requête de Pierre de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne et de Leignec et portant continuation des poursuites commences contre Hilaire Faure de la Terrasse en Forez
Date : 1557, 7 Novembre
Condition : Extrait sur parchemin 42 x 20, scellé du grand et de petit sceau
Paris. Ordonnance du grand conseil du roi à la requête de Pierre de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne et de Leignec et portant continuation des poursuites commences contre Hilaire Faure de la Terrasse en Forez
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 188
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 188
Date : 1557, 9 Novembre
Condition : Extrait sur parchemin 35 x 21, jadis scellé
Paris. Arrêt du Conseil du Roi déclarant exécutoire un arrêt du Parlement du mois de septembre rendu contre les habitants de Leignec à la requête de Pierre de Chateauneuf
Date : 1557, 9 Novembre
Condition : Extrait sur parchemin 35 x 21, jadis scellé
Paris. Arrêt du Conseil du Roi déclarant exécutoire un arrêt du Parlement du mois de septembre rendu contre les habitants de Leignec à la requête de Pierre de Chateauneuf
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 189
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 189
Date : 1557, 11 Septembre
Condition : Extrait sur parchemin 45 x 18, jadis scellé
Paris. Arrêt du Parlement de Paris évoquant à nouveau devant lui la cause pendante entre Pierre de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne et de Leignec et Etienne Porte du lieu de Vacheresse en Forez
Date : 1557, 11 Septembre
Condition : Extrait sur parchemin 45 x 18, jadis scellé
Paris. Arrêt du Parlement de Paris évoquant à nouveau devant lui la cause pendante entre Pierre de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne et de Leignec et Etienne Porte du lieu de Vacheresse en Forez
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 190
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 190
Date : 1557, Février
Condition : Extrait sur parchemin 85 x 40
Sentence d’appel du bailliage du Chauffour dans le différend entre Catherine de Chateauneuf, dame douairière de Leignec d’une part et le sieur Simon Faure appelant d’une sentence de la justice de Leignec d’autre part
Date : 1557, Février
Condition : Extrait sur parchemin 85 x 40
Sentence d’appel du bailliage du Chauffour dans le différend entre Catherine de Chateauneuf, dame douairière de Leignec d’une part et le sieur Simon Faure appelant d’une sentence de la justice de Leignec d’autre part
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 191
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 191
Date : 1566, Août
Condition : Un cahier papier 20 x 29 de 37 rôles
Liève des cens servis et revenus de la seigneurie de Leignec au profit de noble Pierre de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne et Leignec, prend à Leignec, Merle, Estivareilles, Usson. Reçue par Me Dupuyn et Lachomette
Date : 1566, Août
Condition : Un cahier papier 20 x 29 de 37 rôles
Liève des cens servis et revenus de la seigneurie de Leignec au profit de noble Pierre de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne et Leignec, prend à Leignec, Merle, Estivareilles, Usson. Reçue par Me Dupuyn et Lachomette
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 192
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 192
Date : 1575, 26 Août
Condition : Extrait sur parchemin 31 x 21, jadis scellé
Montbrison. Signification par ordre du bailli de Forez donnée par Jean Papon à Louis Bussillet, conseiller du Roi au siège présidial de Lyon de se présenter et déposer au bailliage de Forez et d’y êre confronté avec Pierre de Chateauneuf, accusé
Date : 1575, 26 Août
Condition : Extrait sur parchemin 31 x 21, jadis scellé
Montbrison. Signification par ordre du bailli de Forez donnée par Jean Papon à Louis Bussillet, conseiller du Roi au siège présidial de Lyon de se présenter et déposer au bailliage de Forez et d’y êre confronté avec Pierre de Chateauneuf, accusé
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 193
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 193
Date : 1558, 3 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 29
Saint-Galmier. Quittance d’un emprunt de 3000 # provenant de la dot de Marguerite de Chateauneuf délivré par Philibert de Fougères, son mari au profit de noble Théodore d’Augeres, seigneur de Saint-Bonnet-les-Oules et des héritiers de Louis de Chalmazel
Date : 1558, 3 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 29
Saint-Galmier. Quittance d’un emprunt de 3000 # provenant de la dot de Marguerite de Chateauneuf délivré par Philibert de Fougères, son mari au profit de noble Théodore d’Augeres, seigneur de Saint-Bonnet-les-Oules et des héritiers de Louis de Chalmazel
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 194
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 194
Date : 1575, 18 Février
Condition : Extrait sur parchemin 52 x 31, jadis scellé
Paris. henry par la grace de Dieu Roy de France et de Pologne …. Lettres patentes évoquant devant sa majesté la cause du sieur de Rochebonne, alors tenant garnison au Puy rendu responsable de l’attaque par la garnison d’Estivareilles du détachement armé
Date : 1575, 18 Février
Condition : Extrait sur parchemin 52 x 31, jadis scellé
Paris. henry par la grace de Dieu Roy de France et de Pologne …. Lettres patentes évoquant devant sa majesté la cause du sieur de Rochebonne, alors tenant garnison au Puy rendu responsable de l’attaque par la garnison d’Estivareilles du détachement armé
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 195
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 195
Date : 1589, 9 Mai
Condition : Copie sur parchemin 21 x 29, en 11 rôles
Conclusions pour M. Pierre de Chateauneuf Rochebonne, défendeur dans son procès avec Mre Antoine de Terrel, sieur d’Ornaison, au sujet de la Succession de Montdor-Fugière
Date : 1589, 9 Mai
Condition : Copie sur parchemin 21 x 29, en 11 rôles
Conclusions pour M. Pierre de Chateauneuf Rochebonne, défendeur dans son procès avec Mre Antoine de Terrel, sieur d’Ornaison, au sujet de la Succession de Montdor-Fugière
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 196
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 196
Date : 1620
Condition : Extrait sur parchemin 34 x 19
Toulouse. Jugement du Parlement rendu contre les sieurs Jean Montel et Jean Davenas du Chauffour en Forez au profit de M. Hugues de Chateauneuf, Rochebonne
Date : 1620
Condition : Extrait sur parchemin 34 x 19
Toulouse. Jugement du Parlement rendu contre les sieurs Jean Montel et Jean Davenas du Chauffour en Forez au profit de M. Hugues de Chateauneuf, Rochebonne
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 197
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 197
Date : 1622, Février
Condition : Extrait sur parchemin 20 x 28
Toulouse. Arrêt du Parlement de Toulouse dans l’instance entre Hugiues de Chateauneuf, seigneur de Leignec d’une part et Jean Montel et Jean Davenas
Date : 1622, Février
Condition : Extrait sur parchemin 20 x 28
Toulouse. Arrêt du Parlement de Toulouse dans l’instance entre Hugiues de Chateauneuf, seigneur de Leignec d’une part et Jean Montel et Jean Davenas