L
Les Archives de La Diana 10268 résultats
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 198
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 198
Date : 1607, 9 Mai
Condition : Extrait sur parchemin 38 x 22, jadis scellé

Toulouse. Arrêt du parlement relatif à une requête présentée par dame Françoise de Serpens, femme de M. Hugues de Chateauneuf, seigneur et barn de Rochebonne
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 199
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 199
Date : 1628, 12 Novembre
Condition : Expédition originale en 2 rôles sur parchemin 28 x 28

Saint-Hilaire, à la cure. Vente d’un bois dit le grand bois du Devey, de 60 cartonnées, sis sur la paroisse de Saint-Hilaire, passée par Hugues de Chateauneuf, seigneur de Leignec au profit de divers. Acte reçu par Me Assier, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 200
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 200
Date : 1604, 19 Juin
Condition : Extrait en 2 rôles sur parchemin 20 x 28

Appointement de la chambre des requêtes déchargeant Mre Jacques de Milans, seigneur de Chevrières, gouverneur du Lyonnais de la caution par Antoinette Danzé envers M. Hugues de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 201
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 201
Date : D.ind.
Condition : Extrait sur parchemin 48 x 28

Extrait des registres du Conseil privé du Roy. Arrêt relatif au procès entre Hugues de Chateauneuf-Rochebonne, héritier de son frère, et Imbert de Chateauneuf, héritier de feu Antoinette Danzy renvoyant les parties devant la parlement de Toulouse
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 202
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 202
Date : 1614, 19 Août
Condition : Extrait sur parchemin 50 x 29

Paris. Arrêt rendu par le Parlement de Paris au sujet de la vincomté d’Oingt pour Imbert de Chateauneuf, vicomte d’Oingt contre Hugues de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne, son frère ainé
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 203
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 203
Date : D.ind.
Condition : Extrait en 5 rôles sur parchemin 20 x 28

Assignation et citation contre Hugues de Chateauneuf de Rochebone, défendeur, à la requête de Nicolas Daussy, procureur au Parlement, créancier dudit Chateauneuf
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 204
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 204
Date : 1608, 22 Octobre
Condition : Extrait sur parchemin 40 x 20

Confirmation. Arrêt du Parlement de Toulouse qui ordonne de prêter main forte en vue de procéder à l’ouverture des portes du château dont il est fait mention dans l’arrêt du 15 juillet 1608, sur la demande de Françoise des Serpens, femme de Hugues de Chateaune
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 205
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 205
Date : 1655, 12 Mai
Condition : Extrait sur parchemin 38 x 14

Toulouse. Arrêt du Parlement de Toulouse à la requête de François de Chateauneuf, Vicomte d’Oingt, contre les sieurs de Soubeyron, Antoine du Pont et de Villelongue
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 206
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 206
Date : 1586, 30 Août
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 24 x 35

Paris. Arrêt de la cour du Parlement dans le procès relatif à une succession entre Marc de Rubre et Signonne de Chalancon, sa femme d’une part et François de Chalencon, seigneur de Rochebaron, d‘autre part
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 207
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 207
Date : 1776, 11 Août
Condition : Copie non signée sur papier libre en 2 rôles 18 x 26

Saint-Pal. Vente du moulin de la cave à Merle, par Jean Baleydier, meunier à Pierre Héritier aussi Meunier, y demeurant
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 208
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 208
Date : 1778, 8 Novembre
Condition : Brevet originale en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24

Dampierre-en-Bassigny. Procuration en blanc passée par Pierre Valette, scieur de planche d’Apinac, demeurant à Dampierre, fils de Thomas Valette et son héritier à l’effet de vendre ce qui lui revient de sa succession. Acte reçu par M. Liotté, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 209
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 209
Date : 1712, 9 Décembre
Condition : Expédition en 14 rôles sur papier timbré 19 x 25

Périgneu. Procès verbal d’estimation ou sommaire prisée des biens de Pierre Chabanne, notaire à Périgneu, à la requête de Pierre de la Valette, marchand de Cervière. Acte reçu par Me Poyet et Me Franchet, notaires
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 210
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 210
Date : 1712, 25 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25

Vorey. Subrogation faite par Me Jean Bernard, sieur de Vertaure, conseiller du roi au profit de Pierre Savellon, du lieu de Vourey, à ses droits sur les biens saisis de Jacques Mourier, de Vertaure dite paroisse de Vourey. Acte reçu par Me Roche, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 211
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 211
Date : 1357, Samedi après la fête de la conception de la V.M.
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 10

Leignec. Quittance de douze livres passée par Henri de Rochebaron et Isabelle de Saint Didier au seigneur de Rochebonne
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 212
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 212
Date : 1477, 20 Octobre
Condition : Original signé sur parchemin 28 x 10

Reçu par Caude de Muys, l’un des maistres forestiers, des mains de Guillaume Charnot, de la somme de cent sols tournois
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 213
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 213
Date : 1729, Août
Condition : Copie en 4 rôles sur papier 20 x 29

Versailles. Edit du Roi concernant les successins des mères à leurs enfants
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 214
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 214
Date : D.ind.
Condition : P.ind.

Vente par Bertrand d’Apon (du Pont), damoiseau de tous ses droits et rentes sur la terres de Mons possédés emphitéose par Jean Tornelles, situé dans la paroisse de Merle avec l’assentiment de Hugonnet d’Zlben Damisea et de Guillaume Clerc, frère dudit vendeur
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 215
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 215
Date : 1731, 20 Juillet
Condition : Extrait sur parchemin timbré 27 x 20

Paris. Arrêt du Parlement ordonnant l’ennregistrement d’une délibération présentée par L. David, lieutenant au bailliage de Forez
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 216
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 216
Date : 1675, 9 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24

Vente par Jacques Mouton de Saint-Pol à Michel Catheysson du village de Monts d’un tènement de bois. Acte reçu par Me Chazelles, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 217
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 217
Date : 1746, 11 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24

Apinac. Cession de droits par Gaspard et Joseph Adamali, négociants demeurant à Lyon, rue Mulet aux sieurs Valettes et Barjon, sur le sieur Chonal. Acte reçu par Me Rousset, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 218
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 218
Date : 1616, 20 Décembre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 27

Le Villard. testament de Pierre Machion, habitant de Villard? paroisse de Marols. Acte reçu par Me Chalancon, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 219
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 219
Date : 17**
Condition : 2 rôles papier 20 x 29

Convention par M. Flavchat d’Apinac de Bayard avec Pierre Epitalon, pour le domaine de la Montat
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 220
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 220
Date : 14 ** et 15**
Condition : P.ind.

Une liase de fragments et de copies d’anciens terriers et lièves
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 221
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 221
Date : 1493, 10 Mars
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 29

Contrat de mariage de noble Charles de Bona et de Anne fille de Guillaume Pissis, seigneur de la Roueyre
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 222
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 222
Date : 1602, 2 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28

Château de Leignec. Vente passée par M. Hugues de Chateauneuf, fils de Pierre de Chateauneuf à noble Jean de Monteils de Fareyrolles en Vivarais, des arrérrages de la rente de Saint-Fortunat
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 223
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 223
Date : 1620, Mai
Condition : Original sur parchemin 55 x 26, scellé du grand sceau de cire verte

Lettres patentes du roi portant création, à la demande de Hugues de Chateauneuf, seigneur de Rochebaron, Leignec et Saint-Hilaire, de deux foires par an et un marché par semaine au dit lieu de Saint-Hilaire
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 224
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 224
Date : D.ind.
Condition : Copie en 4 rôles sur papier 20 x 28

Leignec. Hommage rendu au roi par M. Hugues de Chateauneuf pour sa seigneurie de Leignec, rentes en dépendant et fiefs en relevant
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 225
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 225
Date : 1607, Mars
Condition : Extrait sur parchemin 35 x 18, jadis scellé

Toulouse. Arrêt du parlement de Toulouse évoquant devant cette cour le procès pendant entre Hugues de Chateauneuf et Antoinette Donzy, Jean Toilles et Jean de Torenc, pour l’annulation d’une vente
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 226
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 226
Date : 1639, 27 Avril
Condition : Copie en 6 rôles sur papier 20 x 28

Estivareilles. Dénombrement sommaire fait par les officiers de justice d’Estivareilles des tenanciers et fonds dépendant de cette seigneurie et relevant de la haute justice de Leignec
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 227
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 227
Date : 1627, 1 Juin
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier 20 x 28

Château de Leignec. Vente par Hugues de Chateauneuf à Antoine du Port, de droits seigneuriaux à prendre dans divers villages relevant de la seigneurie de Chateauneuf
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 228
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 228
Date : 1649, Septembre
Condition : Extrait en 11 rôles sur papier 20 x 30

Estivareilles. Procès verbal de visite et enumération de pièces et sentence arbitrale rendue en faveur des officiers de la justice d’Estivareilles en vue de déterminer sur quel territoire de justice a été commis l’hommicide du sieur Chanu
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 229
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 229
Date : 1619, 7 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28

Echange de biens féodaux entre Hugues de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne et noble dame de Vinolz. Acte reçu par Me Fabrice, notaire royal (et Me Richard)
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 230
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 230
Date : 1665-1675
Condition : Un cahier contenant diverses expéditions sur papier libre et papier timbré, formats divers

Abénévis d’une portion des fossés du château d’Estivareilles et de diverses prises d’eau à Mele et à Saint-Hilaire par Françis de Chateauneuf, seigneur de Leignec, au profit de divers particuliers
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 231
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 231
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 37 x 46

Acte par lequel Hugues de Rochebonne, seigneur de Châteauneuf, fils de Guillaume et d’Alasie de Solignac, fait remettre à noble Alasie de Chateauneuf, sa sœur, par les mains de Dalmace de Grésolles une somme de 1000 livres tournois et des terres en exécuti
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 232
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 232
Date : 1359, 13 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 57 x 67

Tournon, maison de Guillaume Chapot. Contrat de mariage de Jean d’Oriol, chevalier et de Odite, fille de Hugues de Chateauneuf, Chevalier. Acte reçu par Me Vital de Pailhoreti, notaire
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 233
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 233
Date : 1331, 20 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 51 x 76

Quittance de sommes dues par Arthaud de Saint Romain et consorts passée au profit de Guillaume de Chateauneuf par noble Jocerand de Saint-Didier. Acte reçu par Me Vital Mollaure, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 234
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 234
Date : 1322, 20 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 27 x 49

Le Puy. Quittance de partie de la dot restituée à Isabelle de Saint-Didier, veuve de Hugues d’Hauterive, au profit de Guillaume de Chateauneuf, damoiseau. Acte reçu par André de L’ Olme, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 235
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 235
Date : 1334, le Samedi après la fête de Saint-Mathieu
Condition : Expédition originale sur parchemin 25 x 43

Le Puy. Quittance de 30 # formant partie de la dot d’Elizabeth de Saint-Didier, femme de Hugues d’Hauterive, passée au profit de Guillaume de Chateauneuf. Acte reçu par Guillaume Reymond, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 236
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 236
Date : 1336-1384
Condition : Parchemins de divers formats

Acte de Foi et Hommage rendues par Guillaume et Benoit Taillefer à Henri et Alexandre de Rochebonne, seigneurs de Montarcher et Leignec, pour des fonds sis à Saint-Hilaire, relevant de la rente de Taillefer, pasée ensuite aux prêtres de Saint-Bonnet
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 237
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 237
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 26 x 53

Quittance de 30 # passée par Jocerand de Saint-Didier au profit de Guillaume de Chateauneuf pour restitution de partie de la dot d’Elisabeth de Saint-Didier, épouse de Hugues d’Hauterive. Acte reçu par Guillaume Reymond, notaire
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 238
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 238
Date : 1352, 9 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 31 x 66

Saint-Julien de Boutières. Vente d’une maison sise à Chateauneuf passée par Guillaume du Pré au profit de Denis de Chateauneuf. Acte reçu par Me André Mole, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 239
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 239
Date : 1306, en la fête de Sainte Foy, vierge
Condition : Expédition originale sur parchemin 24 x 38, jadis scellé

Chateau de Flossac. Foy et hommage du fief de Laulhanier par Dame Cecile, veuve de Pierre de Campolasso, chevalier à Guillaume de Chateauneuf, seigneur dudit lieu
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 240
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 240
Date : 1382 (n.s.)
Condition : Un registre papier 21 x 30

Terrier de la rente du Prieuré de Saint-Romain-le-Puy reçu par Me Pagani. Prend à Sury, l’Hôpital, Unias Craintilleux, etc
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 241
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 241
Date : D.ind.
Condition : Un registre papier 24 x 36

Terrier de la rente du prieuré de Saint-Romain-le-Puy, prend à Sury-le-Comtal, reçu par Me Regnaud, au rayon des terriers ?
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 242
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 242
Date : D.ind.
Condition : Un registre papier 20 x 28. (Au rayon des terriers)

Terrier de la rente du prieuré de Saint-Romain-le-Puy, pour la paroisse de l’Hôpital le Grand
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 243
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 243
Date : D.ind.
Condition : Un registre de papier 21 x 30

Terrier de la seigneurie de Grézieux-le-Fromental, pour Dinet de Cezar et Marguerite de Marzé, sa femme. Prend à Feurs et aux environs. (Au rayon des terriers). Reçu par Me Pinatel, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 244
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 244
Date : D.ind.
Condition : P.ind.

Achat d’une terre et jardin au profit de Me de Rochebonne par noble Gonet de Fara
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 246
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 246
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 24 x 30, jadis scellé

Acte de donation au profit de Gérard de Roussillon du château et seigneurie de Veauche rachetée à Hugues d Boissonnelle par Pierre de Veauche qui s’en réserve l’administration en attendant la prise de possession (Analyse fausse), cf. Chartes du Forez n° 8
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 247
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 247
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 70 avec le sceau de la Cour du Puy

Le Puy. Vente de cens et de redevances par Hugues et Pons de Vernet à Guillaume Mercueiras et Durand Saissac. Acte reçu par Me Guillaume Auriple, notaire
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 248
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 248
Date : 1451, 21 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 67

Saint-Agrève, en l’auberge de Pierre Fornier. Obligation de 180 écus passée par noble Hevtor de Chambaud, seigneur de La Tourette au profit de Guinot de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne. Acte reçu par Me Pierre Forest, notaire royal