L
Les Archives de La Diana 10268 résultats
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 249
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 249
Date : 1288, le mercredi avant la sainte Madeleine.
Condition : Expdition originale sur parchemin 31 x 73.
le Puy.Donation de la grange de la chapelle, au mandement de Chapteuil passée par Dame N. de Chateauneuf veuve de Simon de Tournon et Alascia leur fille au profit de Guillaume de Chateauneuf Damoiseau;Acte reçu Me Pierre de Saint-Flour, notaire.
Date : 1288, le mercredi avant la sainte Madeleine.
Condition : Expdition originale sur parchemin 31 x 73.
le Puy.Donation de la grange de la chapelle, au mandement de Chapteuil passée par Dame N. de Chateauneuf veuve de Simon de Tournon et Alascia leur fille au profit de Guillaume de Chateauneuf Damoiseau;Acte reçu Me Pierre de Saint-Flour, notaire.
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 250
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 250
Date : D.ind.
Condition : Extrait sur parchemin 35 x 69, manque l’extrémité droite des lignes
Montbrison, Nos Petrus vernini licenciatus in legibus judex forensis… Jugement de la cour de Forez dans le procès entre Jean Albuyn dit Jean de Deveys, et Bonnet Syméon, prêtre, au sujet du non payement par ce dernier des arrérrages d’une rente assise due
Date : D.ind.
Condition : Extrait sur parchemin 35 x 69, manque l’extrémité droite des lignes
Montbrison, Nos Petrus vernini licenciatus in legibus judex forensis… Jugement de la cour de Forez dans le procès entre Jean Albuyn dit Jean de Deveys, et Bonnet Syméon, prêtre, au sujet du non payement par ce dernier des arrérrages d’une rente assise due
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 251
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 251
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 56 x 80, jadis scellé
Reconnaissance de redevances seigneuriales sur biens situés au Devet et à Saint-Hilaire par Isaac Jacques Devet au profit de noble Jarenton de Devet, mauvais état
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 56 x 80, jadis scellé
Reconnaissance de redevances seigneuriales sur biens situés au Devet et à Saint-Hilaire par Isaac Jacques Devet au profit de noble Jarenton de Devet, mauvais état
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 252
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 252
Date : 13**
Condition : Expédition originale sur parchemin 25 x 60, le début manque
Contrat de mariage portant donation entre Guigon fils de Pierre de Joanziac, chevalier et Agnès, fille de Pierre du Devet. Témoins Henri de Rochebaron, seigneur de Montarcher et de Leignec, Jean de Marandières, Jean de Chazournes. Acte reçu par Me Jean Vivier, notaire
Date : 13**
Condition : Expédition originale sur parchemin 25 x 60, le début manque
Contrat de mariage portant donation entre Guigon fils de Pierre de Joanziac, chevalier et Agnès, fille de Pierre du Devet. Témoins Henri de Rochebaron, seigneur de Montarcher et de Leignec, Jean de Marandières, Jean de Chazournes. Acte reçu par Me Jean Vivier, notaire
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 253
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 253
Date : 1534, 28 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 60 x 50
Apinac. Echange et permutation de biens entre Pierre du Mont dit Pichon et Louise Pichon, sa femme, d’une part, et Benoit et Georges Gaston, des Combereaux, paroisse de Merle, d’autre part. Acte reçu par Me Orellu, notaire royal
Date : 1534, 28 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 60 x 50
Apinac. Echange et permutation de biens entre Pierre du Mont dit Pichon et Louise Pichon, sa femme, d’une part, et Benoit et Georges Gaston, des Combereaux, paroisse de Merle, d’autre part. Acte reçu par Me Orellu, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 254
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 254
Date : 1341, 2 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 67 x 157, jadis scellé
Echange de directes entre Guillaume de “Piccariis”, baron du Fayn, sieur de Valery et Jacques Sochier, lesquelles directes situées sur les paroisses d’Yssingeaux et de Saint Pierre du Champ
Date : 1341, 2 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 67 x 157, jadis scellé
Echange de directes entre Guillaume de “Piccariis”, baron du Fayn, sieur de Valery et Jacques Sochier, lesquelles directes situées sur les paroisses d’Yssingeaux et de Saint Pierre du Champ
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 255
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 255
Date : 1348, le Samedi après la Saint-Luc
Condition : Expédition originale sur parchemin 27 x 37
Reconnaissance par Jean Motaci, héritier de Guillaume Moteci, de Jaloffes paroisse de Bayns, diocèse du Puy, pour tous les biens qu’il tient en emphytéose de Jean Ganha, bourgeois du Puy. Acte reçu par Me Pierre Didier, notaire de l’Officialité du Puy
Date : 1348, le Samedi après la Saint-Luc
Condition : Expédition originale sur parchemin 27 x 37
Reconnaissance par Jean Motaci, héritier de Guillaume Moteci, de Jaloffes paroisse de Bayns, diocèse du Puy, pour tous les biens qu’il tient en emphytéose de Jean Ganha, bourgeois du Puy. Acte reçu par Me Pierre Didier, notaire de l’Officialité du Puy
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 256
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 256
Date : 1368, 4 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 38 x 39
Bas. Testament nuncupatif de noble Raymond de Boteyrolles, paroisse de Bauzac, diocèse du Puy, au profit de Jean de Montrevel, son héritier universel avec substitutions au profit de Jean Albuyn et Jean Farcalha. Acte reçu par Me Barthélémy Régis, notaire royal
Date : 1368, 4 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 38 x 39
Bas. Testament nuncupatif de noble Raymond de Boteyrolles, paroisse de Bauzac, diocèse du Puy, au profit de Jean de Montrevel, son héritier universel avec substitutions au profit de Jean Albuyn et Jean Farcalha. Acte reçu par Me Barthélémy Régis, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 257
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 257
Date : 1479, 17 Mai
Condition : Original signé et jadis scellé sur parchemin 39 x 22
Nantes. Lettres de recommandation pour le souverain d’Espagne et des deux Siciles délivré par François, Duc de Bretagne, Montfort et Richemond à Pierre Durand à l’effet d’acheter et de ramener les chevaux qui lui sont nécessaires
Date : 1479, 17 Mai
Condition : Original signé et jadis scellé sur parchemin 39 x 22
Nantes. Lettres de recommandation pour le souverain d’Espagne et des deux Siciles délivré par François, Duc de Bretagne, Montfort et Richemond à Pierre Durand à l’effet d’acheter et de ramener les chevaux qui lui sont nécessaires
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 258
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 258
Date : 1444, 24 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 30
Montbrison. Quittance passée par noble Jean Rollet de Saint-Germain-Laval au profit de Guillet de Montrond, de la somme de 44 rouleaux d’or. Acte reçu par Me Pierre de Lallier, notaire royal
Date : 1444, 24 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 30
Montbrison. Quittance passée par noble Jean Rollet de Saint-Germain-Laval au profit de Guillet de Montrond, de la somme de 44 rouleaux d’or. Acte reçu par Me Pierre de Lallier, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 259
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 259
Date : 1354, 27 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 2 x 40, scellé du sceau du consulat
Le Puy. Bail emphytéotique passé par Vital du Bois, bourgeois et consul du Puy, à Pierre Médicis, bourgeois du Puy, d’une étable (?) située en ladite ville, derrière la fontaine de la Buldoire, au prix de 15 sols, applicable à l’entretien de la fontaine
Date : 1354, 27 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 2 x 40, scellé du sceau du consulat
Le Puy. Bail emphytéotique passé par Vital du Bois, bourgeois et consul du Puy, à Pierre Médicis, bourgeois du Puy, d’une étable (?) située en ladite ville, derrière la fontaine de la Buldoire, au prix de 15 sols, applicable à l’entretien de la fontaine
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 260
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 260
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 29 x 62, scellé.
Le Puy, vente par Alasia, veuve de Jean du Prat, damoiseau, agissant comme tutrice de ses enfants à Pierre Chabada, bourgeois du Puy, de cens et revenus
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 29 x 62, scellé.
Le Puy, vente par Alasia, veuve de Jean du Prat, damoiseau, agissant comme tutrice de ses enfants à Pierre Chabada, bourgeois du Puy, de cens et revenus
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 261
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 261
Date : 1463, 14 Avril
Condition : Extrait sur parchemin 31 x 22, jadis scellé
Paris. Sentence du conseil du Roi dans le procès entre les héritiers d’Orto Castellan et Guillaume de Chateauneuf, seigneur de Leignec, le condamnant à payer 92 écus d’or dus par obligation audit Orto
Date : 1463, 14 Avril
Condition : Extrait sur parchemin 31 x 22, jadis scellé
Paris. Sentence du conseil du Roi dans le procès entre les héritiers d’Orto Castellan et Guillaume de Chateauneuf, seigneur de Leignec, le condamnant à payer 92 écus d’or dus par obligation audit Orto
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 262
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 262
Date : 1575, 3 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 58 x 37, jadis scellé
Paris. Commission royale adressée au Sénéchal du Puy à la requête des habitants du Velay pour enquêter au sujet des pilleries et exactions faites audit pays par les gens de guerre
Date : 1575, 3 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 58 x 37, jadis scellé
Paris. Commission royale adressée au Sénéchal du Puy à la requête des habitants du Velay pour enquêter au sujet des pilleries et exactions faites audit pays par les gens de guerre
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 263
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 263
Date : 168?, 27 Février
Condition : Extrait sur parchemin timbré 33 x 16
Toulouse. Annulation par le Parlement de Toulouse de divers actes passés par Claude du Rousset, veuve de Pierre Mège du Puy
Date : 168?, 27 Février
Condition : Extrait sur parchemin timbré 33 x 16
Toulouse. Annulation par le Parlement de Toulouse de divers actes passés par Claude du Rousset, veuve de Pierre Mège du Puy
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 264
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 264
Date : 1484, 31 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 47, jadis scellé
Le Bouchet. Acte de Foi et hommage d’Antoine Salanon, du Bouchet près de Saint-Pal en Clancon, au profit de Ludovic Vigier, de Chomelix, pour ses maisons et fonds. Acte reçu par Me Montmain, notaire royal
Date : 1484, 31 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 47, jadis scellé
Le Bouchet. Acte de Foi et hommage d’Antoine Salanon, du Bouchet près de Saint-Pal en Clancon, au profit de Ludovic Vigier, de Chomelix, pour ses maisons et fonds. Acte reçu par Me Montmain, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 265
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 265
Date : 1564, 5 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 41 x 20
Saint-Péray. Attestation de noblesse destinée à la Chancellerie de France, dressée par le notaire du comte de Crussol séant à Saint-Péray, au profit de Jean Mauvin, seigneur et baron du béage Chateauneuf et Villedieu-en-Velay
Date : 1564, 5 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 41 x 20
Saint-Péray. Attestation de noblesse destinée à la Chancellerie de France, dressée par le notaire du comte de Crussol séant à Saint-Péray, au profit de Jean Mauvin, seigneur et baron du béage Chateauneuf et Villedieu-en-Velay
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 266
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 266
Date : 1580, 2 Novembre
Condition : Expédition sur parchemin 22 x 32, pièce incomplète
Ratification de donation de biens sis à valenches et Saint-Bonnet par Marie Cussonnet, veuve et héritière de Jean Besset et femme de Mathieu Verdier, au profit de Pierre Jolly, notaire royal
Date : 1580, 2 Novembre
Condition : Expédition sur parchemin 22 x 32, pièce incomplète
Ratification de donation de biens sis à valenches et Saint-Bonnet par Marie Cussonnet, veuve et héritière de Jean Besset et femme de Mathieu Verdier, au profit de Pierre Jolly, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 267
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 267
Date : 1673, 3 Juin
Condition : Original sur parchemin 44 x 29, jadis scellé
Paris. Lettres patentes de Louis XIV cassant et annulant toutes donations et actes passés par Pierre Bruyère de Montbrison, au profit de son oncle Molanchon, notaire royal pour cause de dol
Date : 1673, 3 Juin
Condition : Original sur parchemin 44 x 29, jadis scellé
Paris. Lettres patentes de Louis XIV cassant et annulant toutes donations et actes passés par Pierre Bruyère de Montbrison, au profit de son oncle Molanchon, notaire royal pour cause de dol
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 268
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 268
Date : 1607, 11 Novembre
Condition : Expédition sur papier 18 x 26
Saint-Jean-Soleymieux. Quittance passée par Jean Calemard, praticien de Saint-Jean-Soleymieux au profit de Benoit Philippon, laboureur d’Anneyzieu. Acte reçu par Me Blanchard, notaire royal
Date : 1607, 11 Novembre
Condition : Expédition sur papier 18 x 26
Saint-Jean-Soleymieux. Quittance passée par Jean Calemard, praticien de Saint-Jean-Soleymieux au profit de Benoit Philippon, laboureur d’Anneyzieu. Acte reçu par Me Blanchard, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 269
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 269
Date : 1601, 15 Mars
Condition : Expédition originale en 2 rôles sur parchemin 20 x 24
Annezieu. Transaction entre André Maisonhaute d’une part et Catherine Lyonnet et Jeanne Maisonhaute, tous de la paroisse de Saint-Jean-Soleymieu, au sujet de droits successoraux et relache de fonds en la dite paroisse
Date : 1601, 15 Mars
Condition : Expédition originale en 2 rôles sur parchemin 20 x 24
Annezieu. Transaction entre André Maisonhaute d’une part et Catherine Lyonnet et Jeanne Maisonhaute, tous de la paroisse de Saint-Jean-Soleymieu, au sujet de droits successoraux et relache de fonds en la dite paroisse
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 270
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 270
Date : 1677, 8 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré
Saint-Bonnet-le-Château. Quittance de solde de vente passée par Louise Vallonsin, veuve de Benoit Assier, notaire à Saint-Marcellin, au profit de Louise de Cossange
Date : 1677, 8 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré
Saint-Bonnet-le-Château. Quittance de solde de vente passée par Louise Vallonsin, veuve de Benoit Assier, notaire à Saint-Marcellin, au profit de Louise de Cossange
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 271
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 271
Date : 1601, 25 Septembre
Condition : Expédition en deux rôles sur parchemin 25 x 25
Annezieu. Vente par Pierre Maisonhaute, Catherine Lyonnet, sa femme et François Duron, son gendre, d’Annezieu, paroisse de Saint-Jean-Soleymieu à Claude Baraillon, trompette du sieur de La Guiche. Acte reçu par Me Blanchard, notaire royal
Date : 1601, 25 Septembre
Condition : Expédition en deux rôles sur parchemin 25 x 25
Annezieu. Vente par Pierre Maisonhaute, Catherine Lyonnet, sa femme et François Duron, son gendre, d’Annezieu, paroisse de Saint-Jean-Soleymieu à Claude Baraillon, trompette du sieur de La Guiche. Acte reçu par Me Blanchard, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 272
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 272
Date : 1601, 15 Mars
Condition : Expédition originale en 2 rôles sur parchemin 3 x 33
Annezieu. Transaction entre André Maisonhaute d’une part, et Catherine Lyonnet et Jacques Maisonhaute de l’autre, et cession de bâtiments et fonds sis dans la paroisse de Saint-Jean-Soleymieu. Acte reçu par Me Blanchard, notaire royal
Date : 1601, 15 Mars
Condition : Expédition originale en 2 rôles sur parchemin 3 x 33
Annezieu. Transaction entre André Maisonhaute d’une part, et Catherine Lyonnet et Jacques Maisonhaute de l’autre, et cession de bâtiments et fonds sis dans la paroisse de Saint-Jean-Soleymieu. Acte reçu par Me Blanchard, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 273
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 273
Date : 1615, 16 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 36 x 42
Vente passée par Pierre Peyrat et sa femme Jeanne Baraille, d’Aneyzieu de prés et terre à Benoît Falipon, tisserand. Acte reçu par Me Chalancon, notaire royal
Date : 1615, 16 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 36 x 42
Vente passée par Pierre Peyrat et sa femme Jeanne Baraille, d’Aneyzieu de prés et terre à Benoît Falipon, tisserand. Acte reçu par Me Chalancon, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 274
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 274
Date : 1692, 4 Mai
Condition : Expédition originale sur papier timbré 18 x 24 en 1 rôle
Marols. Vente par Gabriel Berger, laboureur et sa femme, du village du Mont,, paroisse de Marols, au profit de Frère Jean Royet, religieux hermite demeurant en sa cellule au bois Somiez, paroisse de Marols, d’une parcelle de terre de 18 pieds de côtés
Date : 1692, 4 Mai
Condition : Expédition originale sur papier timbré 18 x 24 en 1 rôle
Marols. Vente par Gabriel Berger, laboureur et sa femme, du village du Mont,, paroisse de Marols, au profit de Frère Jean Royet, religieux hermite demeurant en sa cellule au bois Somiez, paroisse de Marols, d’une parcelle de terre de 18 pieds de côtés
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 275
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 275
Date : 1328, 7 Janvier
Condition : Expédition sur parchemin 330 x 30
Acte fait pour obliger Hugues Fabre à reconnaître à Guillaume de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne les biens qu’il vient de lui. Acte reçu par Me Guillaume Brunellli, notaire royal au diocèse ce Viveirs
Date : 1328, 7 Janvier
Condition : Expédition sur parchemin 330 x 30
Acte fait pour obliger Hugues Fabre à reconnaître à Guillaume de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne les biens qu’il vient de lui. Acte reçu par Me Guillaume Brunellli, notaire royal au diocèse ce Viveirs
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 276
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 276
Date : 1777, 28 Août
Condition : Expédition originale en 4 rôles sur parchemin timbré 19 x 26
Transaction entre Jean Baptiste Dumont, maître d’école de la paroisse de Saint-Priets, Jean Baptiste Bertin, de Veauchette et Claude Massardier, laboureur de la paroisse de Palogneu
Date : 1777, 28 Août
Condition : Expédition originale en 4 rôles sur parchemin timbré 19 x 26
Transaction entre Jean Baptiste Dumont, maître d’école de la paroisse de Saint-Priets, Jean Baptiste Bertin, de Veauchette et Claude Massardier, laboureur de la paroisse de Palogneu
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 277
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 277
Date : 1705, 1er Janvier
Condition : Original sur parchemin 50 x 30, jadis scellé, signé du Roi et de Chamillard
Versailles, lettres royaux octroyant au sieur de Messul, commission d’ordre Major au régiment de Cavallerie de Saint-Cristain pour tenir rang de Capitaine
Date : 1705, 1er Janvier
Condition : Original sur parchemin 50 x 30, jadis scellé, signé du Roi et de Chamillard
Versailles, lettres royaux octroyant au sieur de Messul, commission d’ordre Major au régiment de Cavallerie de Saint-Cristain pour tenir rang de Capitaine
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 278
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 278
Date : 1609, 9 Juin
Condition : Extrait sur parchemin 34 x 17, jadis scellé
Toulouse. Arrêté du parlement de Toulouse rendu à la requête de Marguerite de Rostaing, femme de Pierre de Flageac, prescrivant une information contre divers particuliers accusés de voies de fait
Date : 1609, 9 Juin
Condition : Extrait sur parchemin 34 x 17, jadis scellé
Toulouse. Arrêté du parlement de Toulouse rendu à la requête de Marguerite de Rostaing, femme de Pierre de Flageac, prescrivant une information contre divers particuliers accusés de voies de fait
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 279
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 279
Date : 1582, 12 Septembre
Condition : Extrait sur parchemin 50 x 13
Clermont. Arrêt de la cour des Grands jours de Clermont, à la requête de Claudine Martin, veuve de Jean Chappe, de Saint-Haon-le-Chatel portant information contre les auteurs du meurtre de son fils commis à Perreux le 27 septembre 1581
Date : 1582, 12 Septembre
Condition : Extrait sur parchemin 50 x 13
Clermont. Arrêt de la cour des Grands jours de Clermont, à la requête de Claudine Martin, veuve de Jean Chappe, de Saint-Haon-le-Chatel portant information contre les auteurs du meurtre de son fils commis à Perreux le 27 septembre 1581
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 280
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 280
Date : 1613, 19 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 24 x 30, en 2 rôles
Montbrison. Vente par Louis Caze, controleur des domaines à Montbrison, à Pierre Vidal, cordonnier de Montbrison, de trois cartonnées de terre situées au territoire du Chaufoux pour le prix de 120 #. Acte reçu par Me Fouyn, notaire royal
Date : 1613, 19 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 24 x 30, en 2 rôles
Montbrison. Vente par Louis Caze, controleur des domaines à Montbrison, à Pierre Vidal, cordonnier de Montbrison, de trois cartonnées de terre situées au territoire du Chaufoux pour le prix de 120 #. Acte reçu par Me Fouyn, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 281
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 281
Date : 1512, 29 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 71 x 60
Lyon, vente de divers immeubles sis à Lyon, notamment d’une maison et d’un jardin sis rue de la Ferrandière, par Jean de Saint-Romain dit Poncher et Anne de Beaujeu, au profit de au prix de 100 écus d’or. Acte reçu par Me Francis Faure, notaire royal
Date : 1512, 29 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 71 x 60
Lyon, vente de divers immeubles sis à Lyon, notamment d’une maison et d’un jardin sis rue de la Ferrandière, par Jean de Saint-Romain dit Poncher et Anne de Beaujeu, au profit de au prix de 100 écus d’or. Acte reçu par Me Francis Faure, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 282
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 282
Date : D.ind.
Condition : Un cahier de papier 20 x 30, de 8 rôles
Liève confinée pour M. le comte de la Liègue, à Saint-Héand et à Chevrières. Sur le terrier de 1573, signé
Date : D.ind.
Condition : Un cahier de papier 20 x 30, de 8 rôles
Liève confinée pour M. le comte de la Liègue, à Saint-Héand et à Chevrières. Sur le terrier de 1573, signé
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 283
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 283
Date : D.ind.
Condition : 4 rôles papier 20 x 30
Articulat de la rente de Saint-Héand au profit de Charles de Bron, comte de la Liègue, et assignation à divers d’avoir à payer reconnaissance nouvelle de leurs fonds audit seigneur
Date : D.ind.
Condition : 4 rôles papier 20 x 30
Articulat de la rente de Saint-Héand au profit de Charles de Bron, comte de la Liègue, et assignation à divers d’avoir à payer reconnaissance nouvelle de leurs fonds audit seigneur
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 284
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 284
Date : 16**
Condition : Copie en 6 rôles sur papier 20 x 28
Inventaire des actes et pièces de procédure produites au bailliage de Forez par Huges Bernigo, notaire royal fermier de la rente de Bonlieu contre Pierre Trurtinier, pour payement des redevances sur cette rente
Date : 16**
Condition : Copie en 6 rôles sur papier 20 x 28
Inventaire des actes et pièces de procédure produites au bailliage de Forez par Huges Bernigo, notaire royal fermier de la rente de Bonlieu contre Pierre Trurtinier, pour payement des redevances sur cette rente
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 285
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 285
Date : D.ind.
Condition : Un cahier de 12 rôles papier 20 x 28
Terrier ou recueil de reconnaissances au profit d’Antoine d’Angérieu, seigneur de Saint-Bonnet-les-Oules, reçu par Me Pastourel, notaire
Date : D.ind.
Condition : Un cahier de 12 rôles papier 20 x 28
Terrier ou recueil de reconnaissances au profit d’Antoine d’Angérieu, seigneur de Saint-Bonnet-les-Oules, reçu par Me Pastourel, notaire
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 286
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 286
Date : 1731-1734
Condition : Expédition sur papier de divers formats, 11 pièces
Dossier relatif à la constitution de diverses rentes par Jacques Staron de la Rey, au profit de M. Antoine Pélissier et de sieur Tamisier, de Saint-Etienne.
Date : 1731-1734
Condition : Expédition sur papier de divers formats, 11 pièces
Dossier relatif à la constitution de diverses rentes par Jacques Staron de la Rey, au profit de M. Antoine Pélissier et de sieur Tamisier, de Saint-Etienne.
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 287
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 287
Date : 1729-1770
Condition : Pièces sur papier de formats divers
Pièces de procédures dans le différend judiciare entre les cures et prêtres de Roziers demandeurs et Jacques et Etienne Faure de Saint-Etienne, défendeurs
Date : 1729-1770
Condition : Pièces sur papier de formats divers
Pièces de procédures dans le différend judiciare entre les cures et prêtres de Roziers demandeurs et Jacques et Etienne Faure de Saint-Etienne, défendeurs
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 288
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 288
Date : 1659, Juin
Condition : Sous forme d’épreuves d’imprimerie avec les corrections en marge
Lettres patentes de Louis XIV portant établissement à Montbrison d’un Hôpital des pauvres renfermés et affectation de ressources spéciales pour son entretien
Date : 1659, Juin
Condition : Sous forme d’épreuves d’imprimerie avec les corrections en marge
Lettres patentes de Louis XIV portant établissement à Montbrison d’un Hôpital des pauvres renfermés et affectation de ressources spéciales pour son entretien
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 289
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 289
Date : 1693, 24 Septembre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 18 x 25
La Tour-en-Jarez. Réachat de fonds de l’hoirie de Benoit Pauze, au profit de Gaspard Pauze, de La Tour-en-Jarez. Acte reçu par Me Moureaux, notaire royal
Date : 1693, 24 Septembre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 18 x 25
La Tour-en-Jarez. Réachat de fonds de l’hoirie de Benoit Pauze, au profit de Gaspard Pauze, de La Tour-en-Jarez. Acte reçu par Me Moureaux, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 290
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 290
Date : 1536, 17 Août
Condition : Copie postérieure, non signée sur papier 19 x 29
Montbrison. Vente par Raymond Sarrazin, héritier de Jean, son frère, de la rente et directe de 5 bichets de seigle, acquise en 1527 de noble Jean Buyer, sur terres sises aux Livattes
Date : 1536, 17 Août
Condition : Copie postérieure, non signée sur papier 19 x 29
Montbrison. Vente par Raymond Sarrazin, héritier de Jean, son frère, de la rente et directe de 5 bichets de seigle, acquise en 1527 de noble Jean Buyer, sur terres sises aux Livattes
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 291
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 291
Date : 1722, 26 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 23 x 35
Saint-Rambert, requête à Mgr. l’Archevêque de Lyon et acte de dotation des bancs placés dans l’église de Saint-Rambert-en-Forez. Acte reçu par Me Appotticario, notaire royal
Date : 1722, 26 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 23 x 35
Saint-Rambert, requête à Mgr. l’Archevêque de Lyon et acte de dotation des bancs placés dans l’église de Saint-Rambert-en-Forez. Acte reçu par Me Appotticario, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 292
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 292
Date : 1429, 27 Novembre
Condition : Expédition originale en 3 rôles sur papier 21 x 29
Cornillon. Abénévis et concession d’un tenement sis à la Borie, paroisse de Saint-Ferréo et d’Aurec, par noble Jacquemet de la Borie, habitant de Cornillon au profit de Simon Mondodn
Date : 1429, 27 Novembre
Condition : Expédition originale en 3 rôles sur papier 21 x 29
Cornillon. Abénévis et concession d’un tenement sis à la Borie, paroisse de Saint-Ferréo et d’Aurec, par noble Jacquemet de la Borie, habitant de Cornillon au profit de Simon Mondodn
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 293
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 293
Date : 1449, 4 Mars
Condition : Expédition délivrée en 1720 par Me Bodet, notaire sur papier timbré 19 x 25
Reconnaissance de Pierre Delbert de la paroisse de Saint Pal en Chalencon au terrier de Prieuré de la Chalm, au profit de l’abbaye de la Chaise Dieu, reçu par Me Brunet de Pontregnard, notaire
Date : 1449, 4 Mars
Condition : Expédition délivrée en 1720 par Me Bodet, notaire sur papier timbré 19 x 25
Reconnaissance de Pierre Delbert de la paroisse de Saint Pal en Chalencon au terrier de Prieuré de la Chalm, au profit de l’abbaye de la Chaise Dieu, reçu par Me Brunet de Pontregnard, notaire
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 294
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 294
Date : 1503 à 1507
Condition : Cahier de 16 rôles sur papier 15 x 20
Liève des cens et rentes dus à Claude Pierre, notaire royal de Saint-Hilaire dans le mandement de Leignec
Date : 1503 à 1507
Condition : Cahier de 16 rôles sur papier 15 x 20
Liève des cens et rentes dus à Claude Pierre, notaire royal de Saint-Hilaire dans le mandement de Leignec
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 295
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 295
Date : 1560, 20 Avril
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier 20 x 28
Le Puy. Transaction entre Charles Giraud de Vocance, fonde de pouvoir et tuteur des enfants (Jean et Jérome) de feu Antoine Blegnier, seigneur de Queyrières, et Philiberte de Clermont, femme autorisée de François dit Armand, vicomte de Polignac
Date : 1560, 20 Avril
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier 20 x 28
Le Puy. Transaction entre Charles Giraud de Vocance, fonde de pouvoir et tuteur des enfants (Jean et Jérome) de feu Antoine Blegnier, seigneur de Queyrières, et Philiberte de Clermont, femme autorisée de François dit Armand, vicomte de Polignac
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 296
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 296
Date : D.ind.
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 19 x 27
Jugement dans le procès entre les abbaye de La Chaise Dieu et de Manglieu, demandeurs et Mre Jean Cytel de la Garde, curé de la Chavasse, défendeur au sujet de droits prétendus par ses premiers
Date : D.ind.
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 19 x 27
Jugement dans le procès entre les abbaye de La Chaise Dieu et de Manglieu, demandeurs et Mre Jean Cytel de la Garde, curé de la Chavasse, défendeur au sujet de droits prétendus par ses premiers
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 297
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 297
Date : 1611, 2 Mai
Condition : Expédition originale en 4 rôles sur papier 20 x 28
Le Puy. Contrat de mariage entre Jean de Saint-Vidal, écuyer et Anne du Boys, fille de feu noble Pierre, seigneur du Boys. Acte reçu par Me Giroust, notaire royal
Date : 1611, 2 Mai
Condition : Expédition originale en 4 rôles sur papier 20 x 28
Le Puy. Contrat de mariage entre Jean de Saint-Vidal, écuyer et Anne du Boys, fille de feu noble Pierre, seigneur du Boys. Acte reçu par Me Giroust, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 298
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 298
Date : 1611, 25 Avril
Condition : Expédition originale en 5 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Bonnet-le-Château. Contrat de mariage entre Mathieu Blanc, procureur d’office en la seigneurie de Tiranges, fils de feu Claude et de Jeanne Ollier et Marguerite de Vinolz, fille de Nicolas, greffier et notaire à Saint-Bonnet et de dame Antoinette Tric
Date : 1611, 25 Avril
Condition : Expédition originale en 5 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Bonnet-le-Château. Contrat de mariage entre Mathieu Blanc, procureur d’office en la seigneurie de Tiranges, fils de feu Claude et de Jeanne Ollier et Marguerite de Vinolz, fille de Nicolas, greffier et notaire à Saint-Bonnet et de dame Antoinette Tric