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(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 299
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 299
Date : 1625, 2 Juin
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Bonnet-le-Château. Jugement de la juridiction, relatif à la reconnaissance par Me Syméon, au nom de Mathieu Blanc, procureur de Tiranges de 3 quittances au profit de Jeanne Orellu, veuve de noble Claude Chappuis.
Date : 1625, 2 Juin
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Bonnet-le-Château. Jugement de la juridiction, relatif à la reconnaissance par Me Syméon, au nom de Mathieu Blanc, procureur de Tiranges de 3 quittances au profit de Jeanne Orellu, veuve de noble Claude Chappuis.
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 300
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 300
Date : 1659-1660
Condition : Expédition originale en 6 rôles sur papier 19 x 28
Usson. Vente, élection d’ami et partage de fonds en eaux sis à Mons près d’Usson, consentie par Symphorien Faveyrial et divers, d’Usson, à Louis et Michel Cateysson, père et fils. Acte reçu par Me Camlemard, notaire royal
Date : 1659-1660
Condition : Expédition originale en 6 rôles sur papier 19 x 28
Usson. Vente, élection d’ami et partage de fonds en eaux sis à Mons près d’Usson, consentie par Symphorien Faveyrial et divers, d’Usson, à Louis et Michel Cateysson, père et fils. Acte reçu par Me Camlemard, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 301
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 301
Date : 1669, 4 Septembre
Condition : Minute originale signée en 1 rôle papier 20 x 28
Saint-Pal-el-Chalencon. Cession et remise de droits passée par les époux Jean Faveyrial et Benote Martin, laboureurs de Montchaud à Jean Lagneau, praticien de Saint-Pal. Acte reçu par Me Cheyssac, notaire royal
Date : 1669, 4 Septembre
Condition : Minute originale signée en 1 rôle papier 20 x 28
Saint-Pal-el-Chalencon. Cession et remise de droits passée par les époux Jean Faveyrial et Benote Martin, laboureurs de Montchaud à Jean Lagneau, praticien de Saint-Pal. Acte reçu par Me Cheyssac, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 302
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 302
Date : D.ind.
Condition : Un plan papier 52 x 41
Plan géoméral du domaine Crétien à Chazelles-sur-Lyon pur M. Caude Clavel, dressé par Etienne Giroud, arpenteur
Date : D.ind.
Condition : Un plan papier 52 x 41
Plan géoméral du domaine Crétien à Chazelles-sur-Lyon pur M. Caude Clavel, dressé par Etienne Giroud, arpenteur
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 303
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 303
Date : 1778, 3 Janvier
Condition : Original sur parchemin timbré 26 x 19
Montbrison. Signification de jugement et comandement au nom de J.-B. Richard, marchand d’Estivareilles contre Barthélémy Brueil, marchand audit lieu
Date : 1778, 3 Janvier
Condition : Original sur parchemin timbré 26 x 19
Montbrison. Signification de jugement et comandement au nom de J.-B. Richard, marchand d’Estivareilles contre Barthélémy Brueil, marchand audit lieu
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 304
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 304
Date : 1801
Condition : Sur papier 44 x 30
Plan géométral du domaine de la Garelle sur la commune de Balbigny
Date : 1801
Condition : Sur papier 44 x 30
Plan géométral du domaine de la Garelle sur la commune de Balbigny
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 305
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 305
Date : 1565, 9 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 51
Montbrison. Echange de fonds situés à Savigneux entre Gabriel de Tréméolles, seigneur de Merlieu et Guillaume Parrochin
Date : 1565, 9 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 51
Montbrison. Echange de fonds situés à Savigneux entre Gabriel de Tréméolles, seigneur de Merlieu et Guillaume Parrochin
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 306
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 306
Date : 1563, 15 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 38
Montbrison. Vente par Jean Puy, seigneur du Perier à François Curtil, seigneur d‘Astrier d’une maison sise à Montbrison, rue de la Porcherie au prix de 200 livres
Date : 1563, 15 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 38
Montbrison. Vente par Jean Puy, seigneur du Perier à François Curtil, seigneur d‘Astrier d’une maison sise à Montbrison, rue de la Porcherie au prix de 200 livres
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 307
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 307
Date : 1494, 19 Juillet
Condition : Original sur parchemin 60 x 37, scellé du grand sceau de France
Lyon. Lettres patentes de Charles IX évoquant à nouveau devant le Grand Conseil la requête des habitants de la seigneurie de Leignec et du Devetz en Forez, au sujet des corvées et charrois à eux imposés
Date : 1494, 19 Juillet
Condition : Original sur parchemin 60 x 37, scellé du grand sceau de France
Lyon. Lettres patentes de Charles IX évoquant à nouveau devant le Grand Conseil la requête des habitants de la seigneurie de Leignec et du Devetz en Forez, au sujet des corvées et charrois à eux imposés
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 308
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 308
Date : 1505, 10 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 57 x 57
Chazelles-sur-Lyon. Vente par Etienne Brussières, fils de Benoit, de Chazelles-sur-Lyon à Mathieu Pupier, dudit lieu d’une terre sise au lie du Buyat, au prix de 27 #; Acte reçu par Me Montaigne, notaire royal
Date : 1505, 10 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 57 x 57
Chazelles-sur-Lyon. Vente par Etienne Brussières, fils de Benoit, de Chazelles-sur-Lyon à Mathieu Pupier, dudit lieu d’une terre sise au lie du Buyat, au prix de 27 #; Acte reçu par Me Montaigne, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 309
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 309
Date : 1679, 5 Septembre
Condition : Brevet original sur parchemin 57 x 36, jadis scellé
Fontainebleau. Nomination de Justin Boys au titre de conseiller secrétaire du Roi
Date : 1679, 5 Septembre
Condition : Brevet original sur parchemin 57 x 36, jadis scellé
Fontainebleau. Nomination de Justin Boys au titre de conseiller secrétaire du Roi
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 310
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 310
Date : 1299, Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 39 x 26
Nos Guillelmus de Viriaco, judex… Accord entre Girard de Roussillon, seigneur de Veauche et deux de ses tenanciers au sujet de diverses redevances. Publiée dans les Chartes du Forez n° 593
Date : 1299, Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 39 x 26
Nos Guillelmus de Viriaco, judex… Accord entre Girard de Roussillon, seigneur de Veauche et deux de ses tenanciers au sujet de diverses redevances. Publiée dans les Chartes du Forez n° 593
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 311
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 311
Date : 1558, 13 Septembre
Condition : Extrait original sur parchemin 37 x 13
Toulouse. Commandement donné par le Parlement de Toulouse, à la requête des habitants de Chateauneuf-en-Velay, pour faire rembourser par Pierre de Chateauneuf la moitié des frais du procès entre les parties jugé le 5 septembre
Date : 1558, 13 Septembre
Condition : Extrait original sur parchemin 37 x 13
Toulouse. Commandement donné par le Parlement de Toulouse, à la requête des habitants de Chateauneuf-en-Velay, pour faire rembourser par Pierre de Chateauneuf la moitié des frais du procès entre les parties jugé le 5 septembre
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 312
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 312
Date : 1566, 8 Novembre
Condition : Extrait original sur parchemin 45 x 23, jadis scellé
Le Puy. Sentence de la Sénéchaussée du Puy absolvant Pierre de Chateauneuf accusé d’avoir commis dans les limites de la justice de Devesset un meurtre sur la personne d’Antoine Largier, sieur de Chalhons
Date : 1566, 8 Novembre
Condition : Extrait original sur parchemin 45 x 23, jadis scellé
Le Puy. Sentence de la Sénéchaussée du Puy absolvant Pierre de Chateauneuf accusé d’avoir commis dans les limites de la justice de Devesset un meurtre sur la personne d’Antoine Largier, sieur de Chalhons
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 313
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 313
Date : 1580, 18 Avril
Condition : Expédition en 18 rôles sur papier 17 x 26
Contrat d’acquisition du mandement et justices d’Estivareilles par Pierre de Chateauneuf de Rochebonne en exécution d’une convention pour l’aliénation d’une partie des biens du clergé conclue entre le pape et le Roi de France
Date : 1580, 18 Avril
Condition : Expédition en 18 rôles sur papier 17 x 26
Contrat d’acquisition du mandement et justices d’Estivareilles par Pierre de Chateauneuf de Rochebonne en exécution d’une convention pour l’aliénation d’une partie des biens du clergé conclue entre le pape et le Roi de France
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 314
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 314
Date : 1580, 1er Octobre
Condition : Extrait original sur parchemin 46 x 26, scellé
Le Puy. Sentence rendue par la Sénéchaussée du Puy condamnant à mort Guillaume Teyssier dit Froghnon, convaincu d’avoir en dépit de l’édit de pacification occupé le chateau de Rochebonne le 30 octobre 1579
Date : 1580, 1er Octobre
Condition : Extrait original sur parchemin 46 x 26, scellé
Le Puy. Sentence rendue par la Sénéchaussée du Puy condamnant à mort Guillaume Teyssier dit Froghnon, convaincu d’avoir en dépit de l’édit de pacification occupé le chateau de Rochebonne le 30 octobre 1579
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 315
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 315
Date : 1580, 2 Novembre
Condition : Extrait sur parchemin 52 x 26, scellé
Le Puy. Jugement de la Sénéchaussée du Puy condamnant le sieur de Vacheyrolles à être rompu vif pour pillage du château de Rochebonne
Date : 1580, 2 Novembre
Condition : Extrait sur parchemin 52 x 26, scellé
Le Puy. Jugement de la Sénéchaussée du Puy condamnant le sieur de Vacheyrolles à être rompu vif pour pillage du château de Rochebonne
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 316
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 316
Date : 1582, 16 Novembre
Condition : Extrait sur parchemin 55 x 32, jadis scellé
Paris. Arrêt du conseil du Roi dans la cause entre Pierre de Chateauneuf de Rochebonne et le sieur de Rébé confirmant l’arrêt des grands jours de Clarmont dans cette affaire
Date : 1582, 16 Novembre
Condition : Extrait sur parchemin 55 x 32, jadis scellé
Paris. Arrêt du conseil du Roi dans la cause entre Pierre de Chateauneuf de Rochebonne et le sieur de Rébé confirmant l’arrêt des grands jours de Clarmont dans cette affaire
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 317
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 317
Date : 1584, 27 Février
Condition : Extrait sur parchemin 39 x 19
Paris. Arrêt du conseil du Roi interdisant la continuation des poursuites entre Me Louis Bussillet, conseiller au siège présidial de Lyon et Mre Piarre de Chateauneuf de Rochebonne
Date : 1584, 27 Février
Condition : Extrait sur parchemin 39 x 19
Paris. Arrêt du conseil du Roi interdisant la continuation des poursuites entre Me Louis Bussillet, conseiller au siège présidial de Lyon et Mre Piarre de Chateauneuf de Rochebonne
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 318
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 318
Date : 1585, 31 Août
Condition : Extrait sur parchemin 37 x 15
Paris. Arrêt du Parlement de Paris dans le différend entre Pierre de Chateauneuf Rochebomme et Claude de Rébé, défendeur
Date : 1585, 31 Août
Condition : Extrait sur parchemin 37 x 15
Paris. Arrêt du Parlement de Paris dans le différend entre Pierre de Chateauneuf Rochebomme et Claude de Rébé, défendeur
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 319
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 319
Date : 1585, 1er Février
Condition : Extrait sur parchemin 29 x 11
Paris.Arrêt d’appellation du Parlement de Paris dans la cause entre Pierre de Chateauneuf de Rochebonne et Claude de Rébé, défenceur
Date : 1585, 1er Février
Condition : Extrait sur parchemin 29 x 11
Paris.Arrêt d’appellation du Parlement de Paris dans la cause entre Pierre de Chateauneuf de Rochebonne et Claude de Rébé, défenceur
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 320
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 320
Date : 1588, 15 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 20 x 28, en 6 rôles
Paris. Bail à ferme pour 6 années passé par Pierre de Chateauneuf Rochebonne de tous les bines de sa femme Antoinette Dauxi, à son beau-frère Louis Dauxi, chevalier seigneur de la Tour. Acte reçu par Me Bequet et Me Bruyère, notaires royaux
Date : 1588, 15 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 20 x 28, en 6 rôles
Paris. Bail à ferme pour 6 années passé par Pierre de Chateauneuf Rochebonne de tous les bines de sa femme Antoinette Dauxi, à son beau-frère Louis Dauxi, chevalier seigneur de la Tour. Acte reçu par Me Bequet et Me Bruyère, notaires royaux
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 321
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 321
Date : 1588, 17 Novembre
Condition : Expédition en 6 rôles sur papier 16 x 25
Le Puy. Contrat d’acquisition par Pierre de Chateauneuf, seigneur de Leigniec de la justice moyenne et basse d’Estivareilles
Date : 1588, 17 Novembre
Condition : Expédition en 6 rôles sur papier 16 x 25
Le Puy. Contrat d’acquisition par Pierre de Chateauneuf, seigneur de Leigniec de la justice moyenne et basse d’Estivareilles
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 322
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 322
Date : 1588, 17 Novembre
Condition : Expédition en 12 rôles sur parchemin 25 x 33
Le Puy. Acte d’acquisition par Me Pierre de Rochebonne Chateauneuf, d’un pré dépendant du prieuré d’Estivareilles la dite vente faite pour satisfaire à l’imposition mise sur les biens du clergé. Même acte. Copie sur papier
Date : 1588, 17 Novembre
Condition : Expédition en 12 rôles sur parchemin 25 x 33
Le Puy. Acte d’acquisition par Me Pierre de Rochebonne Chateauneuf, d’un pré dépendant du prieuré d’Estivareilles la dite vente faite pour satisfaire à l’imposition mise sur les biens du clergé. Même acte. Copie sur papier
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 323
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 323
Date : 1591, 7 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 60
Fay-le-Froid. Donation entre vifs passée par Louis Sulique du lieu de Brus paroisse de Saint-Romain-le-désert, mandement de Chateauneuf, au profit de Jean Chalancon du Brus. Acte reçu par Me Antoine Bert, notaire royal
Date : 1591, 7 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 60
Fay-le-Froid. Donation entre vifs passée par Louis Sulique du lieu de Brus paroisse de Saint-Romain-le-désert, mandement de Chateauneuf, au profit de Jean Chalancon du Brus. Acte reçu par Me Antoine Bert, notaire royal
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 324
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 324
Date : 1594, 19 Juillet
Condition : Copie postérieure en 3 rôles sur papier 20 x 28
Paris. Lettres patentes de Charles IX, déférant au Grand Conseil la cause entre Guillaume de Chateauneuf et les habitants de Legniec qui refusaient de faire les corvées et charrois audit lieu
Date : 1594, 19 Juillet
Condition : Copie postérieure en 3 rôles sur papier 20 x 28
Paris. Lettres patentes de Charles IX, déférant au Grand Conseil la cause entre Guillaume de Chateauneuf et les habitants de Legniec qui refusaient de faire les corvées et charrois audit lieu
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 325
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 325
Date : 1595, 19 Septembre
Condition : Original sur parchemin 40 x 38, jadis scellé
Lyon. Lettres patentes de Henry IV ordonnant le remboursement aux consuls d’Estivareilles de la somme de 2192 écus avancée pour le logement de 50 hommes d’armes du sieur de Rochebonne en 1589 et 1590
Date : 1595, 19 Septembre
Condition : Original sur parchemin 40 x 38, jadis scellé
Lyon. Lettres patentes de Henry IV ordonnant le remboursement aux consuls d’Estivareilles de la somme de 2192 écus avancée pour le logement de 50 hommes d’armes du sieur de Rochebonne en 1589 et 1590
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 326
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 326
Date : 1597, 7 Juin
Condition : Original sur parchemin 45 x 17, jadis scellé
Paris. Lettres patentes de Henry IV évoquant devant les maréchaux de France la cause de Guillaume de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne pour fits de guerre, prise de château, pillage de meubles, etc….
Date : 1597, 7 Juin
Condition : Original sur parchemin 45 x 17, jadis scellé
Paris. Lettres patentes de Henry IV évoquant devant les maréchaux de France la cause de Guillaume de Chateauneuf, seigneur de Rochebonne pour fits de guerre, prise de château, pillage de meubles, etc….
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 327
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 327
Date : 1597, 15 Mars
Condition : Original sur parchemin 55 x 15, jadis scellé
Paris. Arrêt du conseil du roi appelant devant la cour du Parlement la cause entre Pierre de Chateauneuf-Rochebonne et Dlle Claudine de Feugères
Date : 1597, 15 Mars
Condition : Original sur parchemin 55 x 15, jadis scellé
Paris. Arrêt du conseil du roi appelant devant la cour du Parlement la cause entre Pierre de Chateauneuf-Rochebonne et Dlle Claudine de Feugères
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 328
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 328
Date : 1592, 22 Octobre
Condition : Brevet original sur parchemin 33 x 22
Valsonne. Procuration donnée par Pierre de Chateauneuf à Pierre du Fay, seigneur de Vanosc, à l’effet de recevoir 300 # des mains de Mme de Salles et de Campaigne en Picardie
Date : 1592, 22 Octobre
Condition : Brevet original sur parchemin 33 x 22
Valsonne. Procuration donnée par Pierre de Chateauneuf à Pierre du Fay, seigneur de Vanosc, à l’effet de recevoir 300 # des mains de Mme de Salles et de Campaigne en Picardie
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 329
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 329
Date : 1617, 3 Avril
Condition : Original signé sur papier 20 x 28
Marols. Ordre donné par Me Leroux, capitaine chatelain de Saint-Bonnet et Marols pour le guet et garde du château de Marols sous les ordres du caporal Pierre Royer
Date : 1617, 3 Avril
Condition : Original signé sur papier 20 x 28
Marols. Ordre donné par Me Leroux, capitaine chatelain de Saint-Bonnet et Marols pour le guet et garde du château de Marols sous les ordres du caporal Pierre Royer
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 330
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 330
Date : 1598, 16 Mai
Condition : Original sur parchemin 36 x 22, jadis scellé
Paris. Arrêt du conseil du roi pour faire rembourser aux consuls de la ville d’Estivareilles la somme de 300 écus avancés pour la solde des gens d’armes de la compagnie du sieur de Rochebonne
Date : 1598, 16 Mai
Condition : Original sur parchemin 36 x 22, jadis scellé
Paris. Arrêt du conseil du roi pour faire rembourser aux consuls de la ville d’Estivareilles la somme de 300 écus avancés pour la solde des gens d’armes de la compagnie du sieur de Rochebonne
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 331
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 331
Date : 1384, 28 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 110
Saint-Bonnet-le-Château. Vente par Jean Bruyère, de Chazelet, à noble Pichon de Bon, chateau d’un tènement de terre prés et grange sis au territoire de Chazalet, mandement de Saint-Bonnet
Date : 1384, 28 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 110
Saint-Bonnet-le-Château. Vente par Jean Bruyère, de Chazelet, à noble Pichon de Bon, chateau d’un tènement de terre prés et grange sis au territoire de Chazalet, mandement de Saint-Bonnet
(1 E9) Fonds de Rochebonne n° 332
Référence : (1 E9) Fonds de Rochebonne n° 332
Date : 1510, 2 Juin
Condition : Expédition original sur parchemin 47 x 50
Château de Rochebonne. Quittance des droits successoraux d’Alyse de Chateauneuf, fille de feu Guillaume de Chateauneuf, future épouse de Jean de Beaumont au profit de Claude de Chateauneuf, son frère. Acte reçu par Me Itier, notaire à Saint-Martin de Valamas
Date : 1510, 2 Juin
Condition : Expédition original sur parchemin 47 x 50
Château de Rochebonne. Quittance des droits successoraux d’Alyse de Chateauneuf, fille de feu Guillaume de Chateauneuf, future épouse de Jean de Beaumont au profit de Claude de Chateauneuf, son frère. Acte reçu par Me Itier, notaire à Saint-Martin de Valamas
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 070
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 070
Date : 1665, 11 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles délivrée en 1682, sur papier timbré 19 x 25
Saint-Romain-le-Puy. Testament de Gilbert Faverjon au profit de son fils Jean Faverjon. Acte reçu par Me Blanchard, notaire royal
Date : 1665, 11 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles délivrée en 1682, sur papier timbré 19 x 25
Saint-Romain-le-Puy. Testament de Gilbert Faverjon au profit de son fils Jean Faverjon. Acte reçu par Me Blanchard, notaire royal
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 001
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 001
Date : 1753, 6 Septembre
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 19 x 28
Convention entre Louise de Grandchamp, veuve de Pierre de la Tannerie et Aymé de Pierrefeu de Baroilhon
Date : 1753, 6 Septembre
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 19 x 28
Convention entre Louise de Grandchamp, veuve de Pierre de la Tannerie et Aymé de Pierrefeu de Baroilhon
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 002
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 002
Date : 1671, 5 Septembre
Condition : Original signé et scellé sur papier 20 x 30
Lyon. Autorisation donnée par Mgr. Camille de Neufville, archevêque de Lyon à M. le Comte de La Tour-Maubourg, seigneur de la Garde, de trandférer la chapelle du château de la Garde
Date : 1671, 5 Septembre
Condition : Original signé et scellé sur papier 20 x 30
Lyon. Autorisation donnée par Mgr. Camille de Neufville, archevêque de Lyon à M. le Comte de La Tour-Maubourg, seigneur de la Garde, de trandférer la chapelle du château de la Garde
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 003
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 003
Date : 1719, 9 Octobre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Monistrol. Procuration passée par M. Hector Faÿ de la Tour Maubourg à M. Pierre Antoine de Latannerie, son intendant
Date : 1719, 9 Octobre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Monistrol. Procuration passée par M. Hector Faÿ de la Tour Maubourg à M. Pierre Antoine de Latannerie, son intendant
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 004
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 004
Date : 1716-1718-1722-1728-1733
Condition : Originaux et expéditions sur papier timbré, divers formats
Liasse de procurations passées par M. de La Tour-Maubourg à M. Pierre de La Tannerie, son intendant
Date : 1716-1718-1722-1728-1733
Condition : Originaux et expéditions sur papier timbré, divers formats
Liasse de procurations passées par M. de La Tour-Maubourg à M. Pierre de La Tannerie, son intendant
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 005
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 005
Date : 1759
Condition : Extrait en 10 rôles sur papier timbré 20 x 32
Production de Mad. de Grandchamp, veuve de Me Pierre de Latannerie contre M. de La Tour-Maubourg
Date : 1759
Condition : Extrait en 10 rôles sur papier timbré 20 x 32
Production de Mad. de Grandchamp, veuve de Me Pierre de Latannerie contre M. de La Tour-Maubourg
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 006
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 006
Date : 1750... 1740
Condition : Dix cahiers de 28 rôles sur papier libre 23 x 35
Journal des recettes et dépenses faites en Bourgogne par M. De Latannerie pour M. le marquis de Maubourg
Date : 1750... 1740
Condition : Dix cahiers de 28 rôles sur papier libre 23 x 35
Journal des recettes et dépenses faites en Bourgogne par M. De Latannerie pour M. le marquis de Maubourg
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 007
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 007
Date : 1717-1720
Condition : Papier, formats divers
Liasse de factures acquitées de Madame de Maubourg
Date : 1717-1720
Condition : Papier, formats divers
Liasse de factures acquitées de Madame de Maubourg
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 008
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 008
Date : 1727
Condition : 1 cahier papier en 9 rôles 21 x 30
Recettes et dépenses des fermes pour M. de la Tour Maubourg en l’année 1727
Date : 1727
Condition : 1 cahier papier en 9 rôles 21 x 30
Recettes et dépenses des fermes pour M. de la Tour Maubourg en l’année 1727
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 009
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 009
Date : 1730, 15 Janvier
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 19 x 25
Convention entre M. Michel Girardin et M. Pierre de La Tannerie au sujet de la fabrication de l’Acier
Date : 1730, 15 Janvier
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 19 x 25
Convention entre M. Michel Girardin et M. Pierre de La Tannerie au sujet de la fabrication de l’Acier
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 010
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 010
Date : 17**
Condition : Formats divers
Liasse de lettres d’affaires relatives aux Latour-Maubourg
Date : 17**
Condition : Formats divers
Liasse de lettres d’affaires relatives aux Latour-Maubourg
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 011
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 011
Date : 1760
Condition : 2 rôles sur papier 20 x 29
Liasse des titres et pièces de procédure envoyés à Paris pour soutenir un procès contre M. Michat
Date : 1760
Condition : 2 rôles sur papier 20 x 29
Liasse des titres et pièces de procédure envoyés à Paris pour soutenir un procès contre M. Michat
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 012
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 012
Date : 1710 et 1719
Condition : Expéditions en 6 rôles sur papier timbré 19 x 25
Obligation et quittance de M. Hector Faÿ de La Tour Maubourg au profit de M. de Jullien
Date : 1710 et 1719
Condition : Expéditions en 6 rôles sur papier timbré 19 x 25
Obligation et quittance de M. Hector Faÿ de La Tour Maubourg au profit de M. de Jullien
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 013
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 013
Date : 1740
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Usseaux. Obligation de 200 # par M. Georges et Jean Demeuroy, au profit de M. Pierre de La Tannerie
Date : 1740
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Usseaux. Obligation de 200 # par M. Georges et Jean Demeuroy, au profit de M. Pierre de La Tannerie
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 014
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 014
Date : 1704, 4 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Lyon. Obligation de 6240 # par Antoine Fay de la Tour-Maubourg au profit de M. Joseph Estival, marchand à Lyon. Acte reçu par Me Guyot, notaire royal
Date : 1704, 4 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Lyon. Obligation de 6240 # par Antoine Fay de la Tour-Maubourg au profit de M. Joseph Estival, marchand à Lyon. Acte reçu par Me Guyot, notaire royal
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 015
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 015
Date : 1740, 20 Avril
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 18 x 12
Saint-Romain-le-Puy. Acte de décès de M. Pierre Antoine La Tannerye, garde de la connestablie de France
Date : 1740, 20 Avril
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 18 x 12
Saint-Romain-le-Puy. Acte de décès de M. Pierre Antoine La Tannerye, garde de la connestablie de France