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(10 F) Fonds de La Tannerie n° 267
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 267
Date : 1780, 26 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin timbré 21 x 29
Paris. Transport de droits sur la terre de La garde par Anne d’Amerval, veuve de M. Benoît Joubert, remariée avec M. de Bruchet au profit d’Alexandre Javelle, nouveau seigneur. Acte reçu par Me De Lamotte, notaire à Paris
Date : 1780, 26 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin timbré 21 x 29
Paris. Transport de droits sur la terre de La garde par Anne d’Amerval, veuve de M. Benoît Joubert, remariée avec M. de Bruchet au profit d’Alexandre Javelle, nouveau seigneur. Acte reçu par Me De Lamotte, notaire à Paris
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 268
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 268
Date : 1757
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Latanerye et consorts et Charles Michel et consorts
Date : 1757
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Latanerye et consorts et Charles Michel et consorts
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 269
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 269
Date : 1683, 1er Décembre
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier timbré 19 x 25
Valeilles. Contrat de mariage de Jean Pupier, de Saint-Cyr-les-Vignes et Antoinette Richardier de Valeilles. Acte reçu par Me Radisson, notaire royal
Date : 1683, 1er Décembre
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier timbré 19 x 25
Valeilles. Contrat de mariage de Jean Pupier, de Saint-Cyr-les-Vignes et Antoinette Richardier de Valeilles. Acte reçu par Me Radisson, notaire royal
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 270
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 270
Date : 1701, 27 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Galmier. Vente par Bonne Reynod, femme d’Antoine Bernard de Saint-Chamond à Jacques Starron
Date : 1701, 27 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Galmier. Vente par Bonne Reynod, femme d’Antoine Bernard de Saint-Chamond à Jacques Starron
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 271
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 271
Date : 1760, 3 Décembre
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 25
Requête et ordonnance des Eaux et Forêts entre Jacques Staron de la Rey et Damien Staron, au sujet de coupes d’arbres
Date : 1760, 3 Décembre
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 25
Requête et ordonnance des Eaux et Forêts entre Jacques Staron de la Rey et Damien Staron, au sujet de coupes d’arbres
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 273
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 273
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Hugues Bain, laboureur de Bussières et Philippe Latanerye
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Hugues Bain, laboureur de Bussières et Philippe Latanerye
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 273 bis
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 273 bis
Date : 1692, 10 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Marcellin. Obligation par Jean Estra, tailleur et Etiennette Montet, sa femme au profit de Pierre Sauzee, laboureur de Fontvial. Pièces jointes. Acte reçu par Me Detournon, notaire royal
Date : 1692, 10 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Marcellin. Obligation par Jean Estra, tailleur et Etiennette Montet, sa femme au profit de Pierre Sauzee, laboureur de Fontvial. Pièces jointes. Acte reçu par Me Detournon, notaire royal
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 274
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 274
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Hugues Pain, laboureur de Bussières et Claude Chol de Clery, écuyer
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Hugues Pain, laboureur de Bussières et Claude Chol de Clery, écuyer
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 274 bis
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 274 bis
Date : 1796, 15 Novembre
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 17 x 22
Lyon. Acte de mariage catholique de Jean-Baptiste Masson et de Marthe Latanerye, délivré par M. Jamont, missionnaire catholique
Date : 1796, 15 Novembre
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 17 x 22
Lyon. Acte de mariage catholique de Jean-Baptiste Masson et de Marthe Latanerye, délivré par M. Jamont, missionnaire catholique
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 275
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 275
Date : 1760, Janvier
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Assignation contre Philippe Latanerye à la requête de Claude Roussillon, laboureur de Sainte-Colombe
Date : 1760, Janvier
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Assignation contre Philippe Latanerye à la requête de Claude Roussillon, laboureur de Sainte-Colombe
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 275 bis
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 275 bis
Date : 1801 (Nivose an IX)
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Saint-Galmier. Partage S.S.P. de biens entre Thomas Latanerye, Marthe Latanerye, l’aînée et autre Marthe Latanerye, la jeune. 2 exemplaires
Date : 1801 (Nivose an IX)
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Saint-Galmier. Partage S.S.P. de biens entre Thomas Latanerye, Marthe Latanerye, l’aînée et autre Marthe Latanerye, la jeune. 2 exemplaires
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 276
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 276
Date : 1727
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Compte fait double avec M. Descours de l’Ousteau neuf pour Pailleran
Date : 1727
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Compte fait double avec M. Descours de l’Ousteau neuf pour Pailleran
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 276 bis
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 276 bis
Date : 1754
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Latanerye et Jean Gras, d’une part et Jan Prost, procureur, d’autre part
Date : 1754
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Latanerye et Jean Gras, d’une part et Jan Prost, procureur, d’autre part
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 277
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 277
Date : 1756
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Latannerye et Jean-Baptiste de Foris
Date : 1756
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Latannerye et Jean-Baptiste de Foris
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 277 bis
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 277 bis
Date : 1730, 1 Octobre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts, autorisant Dame Germaine Papon, veuve du sieur Thénot et Dlle Anne Calemard à faire des travaux sur le ruisseau d’Angérieu
Date : 1730, 1 Octobre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts, autorisant Dame Germaine Papon, veuve du sieur Thénot et Dlle Anne Calemard à faire des travaux sur le ruisseau d’Angérieu
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 278
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 278
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédures dans une instance entre Pierre Antoine de Latannerye et Etienne Martin, boulanger de Sury
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédures dans une instance entre Pierre Antoine de Latannerye et Etienne Martin, boulanger de Sury
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 278 bis
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 278 bis
Date : 1750-1752
Condition : 4 expéditions sur papier timbré, formats divers
Baux conentis par Dlle Anne Calemard et à Jean Chamberon et procès verbaux d’apposition de scellés
Date : 1750-1752
Condition : 4 expéditions sur papier timbré, formats divers
Baux conentis par Dlle Anne Calemard et à Jean Chamberon et procès verbaux d’apposition de scellés
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 279
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 279
Date : 1761
Condition : Extrait sur papier timbré, formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Latanerye et les recteurs de l’Hôtel-Dieu Sainte-Anne de Montbrsison
Date : 1761
Condition : Extrait sur papier timbré, formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Latanerye et les recteurs de l’Hôtel-Dieu Sainte-Anne de Montbrsison
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 279
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 279
Date : 1772
Condition : Expédition sur papier timbré de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Katanery et Jean-Marie Salles, conseiller du Roy
Date : 1772
Condition : Expédition sur papier timbré de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Katanery et Jean-Marie Salles, conseiller du Roy
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 280
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 280
Date : 1793 (16 germinal an II)
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 22 x 30
Montbrison. Transaction entre Jean Duffaux et sa femme et Jacques Morin. Pièces jointes. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire
Date : 1793 (16 germinal an II)
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 22 x 30
Montbrison. Transaction entre Jean Duffaux et sa femme et Jacques Morin. Pièces jointes. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 281
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 281
Date : 1760
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Phillipe Latanerye et Hugues Pein, laboureur de Bussières
Date : 1760
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Phillipe Latanerye et Hugues Pein, laboureur de Bussières
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 282
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 282
Date : 1704, 7 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Attente par Agathe Flachat, veuve de Philippe Giroton à Antoinette Grival, veuve d’Antoine, laboureur. Acte reçu par Me Morel, notaire royal
Date : 1704, 7 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Attente par Agathe Flachat, veuve de Philippe Giroton à Antoinette Grival, veuve d’Antoine, laboureur. Acte reçu par Me Morel, notaire royal
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 283
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 283
Date : 1704, 7 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 25
Montbrison. Vente par Dlle Agathe Flachat à Dlle Antoinette Grivel. Acte reçu par Me Morel, notaire royal
Date : 1704, 7 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 25
Montbrison. Vente par Dlle Agathe Flachat à Dlle Antoinette Grivel. Acte reçu par Me Morel, notaire royal
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 284
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 284
Date : 1753, 6 Février
Condition : Original signé en 12 rôle sur papier 19 x 24
Vente S.S.P. par M. le Conseiller Dupuy à M. Hugues Latanerye, d’un pasquier
Date : 1753, 6 Février
Condition : Original signé en 12 rôle sur papier 19 x 24
Vente S.S.P. par M. le Conseiller Dupuy à M. Hugues Latanerye, d’un pasquier
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 285
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 285
Date : 1751
Condition : Extraits sur papier timbré 19 x 25
Pièces de procédure dans une instance entre le sieur Michal et le Chapitre de Saint-Paul à Lyon
Date : 1751
Condition : Extraits sur papier timbré 19 x 25
Pièces de procédure dans une instance entre le sieur Michal et le Chapitre de Saint-Paul à Lyon
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 286
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 286
Date : 179*
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 19 x 25
Projet de transaction entre le citoyen Chassagnon et Madeleine de La Coste, son épouse, d’une part et les consorts de Latanerye, d’autre part
Date : 179*
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 19 x 25
Projet de transaction entre le citoyen Chassagnon et Madeleine de La Coste, son épouse, d’une part et les consorts de Latanerye, d’autre part
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 287
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 287
Date : 1753, 6 Septembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 26
Signification à Jean Thirot de Lay, paroisse de Néronde, à la requête de Madeleine Freidière, religieuse ursuline à Montbrison
Date : 1753, 6 Septembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 26
Signification à Jean Thirot de Lay, paroisse de Néronde, à la requête de Madeleine Freidière, religieuse ursuline à Montbrison
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 288
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 288
Date : 1738, 30 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 22 x 33
Montbrison. Acte de cautionnement pour M. Philippe Latanerye, Directeur des Postes à Montbrison. Acte reçu par Me Morel, notaire royal
Date : 1738, 30 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 22 x 33
Montbrison. Acte de cautionnement pour M. Philippe Latanerye, Directeur des Postes à Montbrison. Acte reçu par Me Morel, notaire royal
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 289
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 289
Date : 1760
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces relatives aux poursuites contre M. Laurent Motel, Directeur des postes à Montbrison et Simone Pontonier, sa femme, à la requete de M. David, directeur général des Postes et de Philippe Latanerye, son successeur
Date : 1760
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces relatives aux poursuites contre M. Laurent Motel, Directeur des postes à Montbrison et Simone Pontonier, sa femme, à la requete de M. David, directeur général des Postes et de Philippe Latanerye, son successeur
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 290
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 290
Date : 1750
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Jean Le Gros, prêtre prieur de Savignieu et Hugues Latanerye
Date : 1750
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Jean Le Gros, prêtre prieur de Savignieu et Hugues Latanerye
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 291
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 291
Date : 1760
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Dossier de pièces relatives au bureau de poste de Montbrison et à Philippe Latanerye, nouveau directeur
Date : 1760
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Dossier de pièces relatives au bureau de poste de Montbrison et à Philippe Latanerye, nouveau directeur
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 292
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 292
Date : 1740, 5 Juillet
Condition : Original signé en rôles sur papier timbré 22 x 33
Aubigny. Inventaire des meubles délaissés par feu Mre Léonnard Henrys d’Aubigny
Date : 1740, 5 Juillet
Condition : Original signé en rôles sur papier timbré 22 x 33
Aubigny. Inventaire des meubles délaissés par feu Mre Léonnard Henrys d’Aubigny
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 293
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 293
Date : 1719, à partir de Février
Condition : Cahier de 15 folios sur papier 19 x 26
Livre journal de M. de Latannerie, receveur pour M. le marquis de Maubourg
Date : 1719, à partir de Février
Condition : Cahier de 15 folios sur papier 19 x 26
Livre journal de M. de Latannerie, receveur pour M. le marquis de Maubourg
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 294
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 294
Date : 1767, 19 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Bail à ferme par Philippe de La Tannerye à Joseph Fournand d’un domaine à Saint-Paul d’Uzore. Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal
Date : 1767, 19 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Bail à ferme par Philippe de La Tannerye à Joseph Fournand d’un domaine à Saint-Paul d’Uzore. Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 295
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 295
Date : 17**
Condition : Expéditions sur papier timbré 18 x 26
Baux et comptes relatifs au domaine des Tourettes par M. de Latanerye
Date : 17**
Condition : Expéditions sur papier timbré 18 x 26
Baux et comptes relatifs au domaine des Tourettes par M. de Latanerye
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 296
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 296
Date : 1719
Condition : Sur papier, formats divers
Comptes avec les fermiers de Lignon et de La Tour Maubourg
Date : 1719
Condition : Sur papier, formats divers
Comptes avec les fermiers de Lignon et de La Tour Maubourg
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 297
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 297
Date : 1713
Condition : Un cahier de 10 folios sur papier 18 x 24
Cahier d’arrérrages de la rente de la Garde pour 1713
Date : 1713
Condition : Un cahier de 10 folios sur papier 18 x 24
Cahier d’arrérrages de la rente de la Garde pour 1713
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 298
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 298
Date : 1721
Condition : Original en 4 rôles sur papier 20 x 28
Décompte arrêté avec le sieur Aumonier et M. de La Tannerye
Date : 1721
Condition : Original en 4 rôles sur papier 20 x 28
Décompte arrêté avec le sieur Aumonier et M. de La Tannerye
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 299
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 299
Date : 1715-1718
Condition : Sur papier 19 x 29
Bail du domaine de Chabrespine aux sieurs Ravaisse et Liogiuer d’Yssingeaux par le marquis de La Tour Maubourg, et compte joint
Date : 1715-1718
Condition : Sur papier 19 x 29
Bail du domaine de Chabrespine aux sieurs Ravaisse et Liogiuer d’Yssingeaux par le marquis de La Tour Maubourg, et compte joint
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 300
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 300
Date : 1721, 5 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Didier. Quittance passée par M. de Latanerye, intendant de M. de La Tour Maubourg, aux sieurs Paillon et Bayon. Acte reçu par Me Ravier, notaire royal
Date : 1721, 5 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Didier. Quittance passée par M. de Latanerye, intendant de M. de La Tour Maubourg, aux sieurs Paillon et Bayon. Acte reçu par Me Ravier, notaire royal
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 301
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 301
Date : 1716
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Gilbert de Gadagne, comte de Verdun et ses fermiers et Jean Faverjon et Barthélémy Fressonnet
Date : 1716
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Gilbert de Gadagne, comte de Verdun et ses fermiers et Jean Faverjon et Barthélémy Fressonnet
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 302
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 302
Date : 1719, 11 Mars
Condition : Extrait sur papier timbré en 2 rôles 20 x 25
Assignation contre Blaize Latanerye, bourgeois de Montbrison, à la requête de Gilbert de Gadagne d’Hostun
Date : 1719, 11 Mars
Condition : Extrait sur papier timbré en 2 rôles 20 x 25
Assignation contre Blaize Latanerye, bourgeois de Montbrison, à la requête de Gilbert de Gadagne d’Hostun
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 303
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 303
Date : 17**
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 25
Dossier de titres et de pièces se rapportant au procès de Vigo, Freidière Michal et la Tannerye
Date : 17**
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 25
Dossier de titres et de pièces se rapportant au procès de Vigo, Freidière Michal et la Tannerye
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 304
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 304
Date : 17**
Condition : Extraits et expéditions sur papier timbré, formats divers
Dossier de pièces et d’actes relatifs au procès Michal, de Vigo, Freidière et de Latanerie
Date : 17**
Condition : Extraits et expéditions sur papier timbré, formats divers
Dossier de pièces et d’actes relatifs au procès Michal, de Vigo, Freidière et de Latanerie
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 305
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 305
Date : 17*
Condition : Extraits et expéditions sur papier timbré, formats divers
Dossier de pièces et d’actes relatifs au procès Michal, de Vigo, Freidière et de Latanerie
Date : 17*
Condition : Extraits et expéditions sur papier timbré, formats divers
Dossier de pièces et d’actes relatifs au procès Michal, de Vigo, Freidière et de Latanerie
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 306
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 306
Date : 1644, 15 Juin
Condition : Original signé sur parchemin 26 x 19
Paris. Quittance passée par M. de Fourcroy à M. de Chateauregnaud, pour droits sur le château de Cuires
Date : 1644, 15 Juin
Condition : Original signé sur parchemin 26 x 19
Paris. Quittance passée par M. de Fourcroy à M. de Chateauregnaud, pour droits sur le château de Cuires
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 307
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 307
Date : 1764, 15 Février
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier 20 x 27
Traité S.S.P. fait entre les consorts Mondon et les consorts de Latanerye au sujet de la légitime de Dlle de Latanerye. Pièces jointes
Date : 1764, 15 Février
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier 20 x 27
Traité S.S.P. fait entre les consorts Mondon et les consorts de Latanerye au sujet de la légitime de Dlle de Latanerye. Pièces jointes
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 308
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 308
Date : 1738, 23 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Les Tourettes. Testament d’Elizabeth de Rivoire, épouse de Pierre Antoine de Latanerye, exempt de la connetablie de France. Acte reçu par Me Morel, notaire royal
Date : 1738, 23 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Les Tourettes. Testament d’Elizabeth de Rivoire, épouse de Pierre Antoine de Latanerye, exempt de la connetablie de France. Acte reçu par Me Morel, notaire royal
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 309
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 309
Date : 1747, 9 Octobre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 21 x 33
Lyon. Testament de Dlle Catherine Devigo, au profit de Madeleine Freidière. Acte reçu par Me Cartier, notaire royal
Date : 1747, 9 Octobre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 21 x 33
Lyon. Testament de Dlle Catherine Devigo, au profit de Madeleine Freidière. Acte reçu par Me Cartier, notaire royal
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 310
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 310
Date : 1725, 22 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24
Testament de Dlle Madeleine Freydière au profit de Hugues Latanerye, son neveu. Pièces jointes
Date : 1725, 22 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24
Testament de Dlle Madeleine Freydière au profit de Hugues Latanerye, son neveu. Pièces jointes