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(10 F) Fonds de La Tannerie n° 311
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 311
Date : 1734, 7 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24
Lyon, résiliation de testament par Dles Barthélémie, Catherine et Françoise de Vigo. Acte reçu par Me Delhorme, notaire
Date : 1734, 7 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24
Lyon, résiliation de testament par Dles Barthélémie, Catherine et Françoise de Vigo. Acte reçu par Me Delhorme, notaire
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 312
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 312
Date : 1731, 12 Janvier
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Channy. Testament de Hugues de Latanerys, sergent de grenadiers à cheval?
Date : 1731, 12 Janvier
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Channy. Testament de Hugues de Latanerys, sergent de grenadiers à cheval?
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 313
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 313
Date : 1716
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Gilbert de Gadagne, comte de Verdun et les fermiers de ses droits et Benoit Faverjon
Date : 1716
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Gilbert de Gadagne, comte de Verdun et les fermiers de ses droits et Benoit Faverjon
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 314
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 314
Date : 1733, 30 Mai
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Appointement pour Jean Brazey contre les Dlles Françoise et Louise de Grandchamp
Date : 1733, 30 Mai
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Appointement pour Jean Brazey contre les Dlles Françoise et Louise de Grandchamp
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 315
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 315
Date : 1750, 20 Février
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Requête de Hugues Latanerye à la maîtrise des Eaux et Forêts pour la protection de bois taillis, situés à Bourchanin, paroisse de Saint-Paul d’Uzore et ordonnance sur pied de requête
Date : 1750, 20 Février
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Requête de Hugues Latanerye à la maîtrise des Eaux et Forêts pour la protection de bois taillis, situés à Bourchanin, paroisse de Saint-Paul d’Uzore et ordonnance sur pied de requête
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 316
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 316
Date : 1730, 14 Mai
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 19 x 28
Traité entre Antoine de la Tanerye, intendant de M. de Latour Maubourg et les sieurs Sabot et Soulier
Date : 1730, 14 Mai
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 19 x 28
Traité entre Antoine de la Tanerye, intendant de M. de Latour Maubourg et les sieurs Sabot et Soulier
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 317
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 317
Date : 1749, 22 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Bail à grangeage consenti par Hugues Latanerye à Pierre Chamberon et sa femme. Acte reçu par Me Morel, notaire royal
Date : 1749, 22 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Bail à grangeage consenti par Hugues Latanerye à Pierre Chamberon et sa femme. Acte reçu par Me Morel, notaire royal
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 318
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 318
Date : 1755, 21 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Désistement de ferme consenti par Philippe Latanerye à Thomas Richard et Justin de La Valette pour le domaine de La Goutte. Acte reçu par Me Morel, notaire royal
Date : 1755, 21 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Désistement de ferme consenti par Philippe Latanerye à Thomas Richard et Justin de La Valette pour le domaine de La Goutte. Acte reçu par Me Morel, notaire royal
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 319
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 319
Date : 1749, 45 Juillet
Condition : Original en 2 rôles sur papier 18 x 23
Etat des dépenses faites par Me Latanerye pour lever les moissons abandonnées par le fermier Jean Chenevat, dit Morgue
Date : 1749, 45 Juillet
Condition : Original en 2 rôles sur papier 18 x 23
Etat des dépenses faites par Me Latanerye pour lever les moissons abandonnées par le fermier Jean Chenevat, dit Morgue
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 320
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 320
Date : 1741, 31 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Cession de droits par M. Guillot, chanoine de Saint-Rambert à M. Hugues Latanerye, procureur au bailliage
Date : 1741, 31 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Cession de droits par M. Guillot, chanoine de Saint-Rambert à M. Hugues Latanerye, procureur au bailliage
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 321
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 321
Date : 1776, 28 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Déclaration de défrichement faite par Philippe Latanerye pour son domaine de La Goutte. Pièce jointe. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire
Date : 1776, 28 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Déclaration de défrichement faite par Philippe Latanerye pour son domaine de La Goutte. Pièce jointe. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire
(10 F) Fonds de La Tannerie n° 322
Référence : (10 F) Fonds de La Tannerie n° 322
Date : 1765, 3 Mai
Condition : Un registre in folio 23 x 38 de 423 rôles sur papier timbré, relié en parchemin
Réponse à griefs et à causes d‘appel par Philippe Latanerye contre Charles Michal
Date : 1765, 3 Mai
Condition : Un registre in folio 23 x 38 de 423 rôles sur papier timbré, relié en parchemin
Réponse à griefs et à causes d‘appel par Philippe Latanerye contre Charles Michal
(11 F) Fonds Peyron n° 0006
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 0006
Date : 1670-1692
Condition : Extrait sur papier timbré, formats divers
Boën. Pièces de procédure concernant les familles Thevenon et Murat
Date : 1670-1692
Condition : Extrait sur papier timbré, formats divers
Boën. Pièces de procédure concernant les familles Thevenon et Murat
(11 F) Fonds Peyron n° 001
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 001
Date : 1686, 14 Février
Condition : Original en 1 rôle sur papier 19 x 23
Montbrison. Quittance de la somme de 90 # par l’abbé de Cousant au sieur Gonon
Date : 1686, 14 Février
Condition : Original en 1 rôle sur papier 19 x 23
Montbrison. Quittance de la somme de 90 # par l’abbé de Cousant au sieur Gonon
(11 F) Fonds Peyron n° 002
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 002
Date : 1720, 24 Octobre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 20 x 23
Montbrison. Convention pour remboursement d’un prêt consentie par Jeanne Thévenon à Georges Forestt, chirurgien de Saint-Galmier. Acte reçu par Me Bochetal, notaire royal
Date : 1720, 24 Octobre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 20 x 23
Montbrison. Convention pour remboursement d’un prêt consentie par Jeanne Thévenon à Georges Forestt, chirurgien de Saint-Galmier. Acte reçu par Me Bochetal, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 003
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 003
Date : 1637, 1er Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Boën. Donation pour cause de mariage par Pierre Meysson à Jeanne Durand, future épouse de François Thevenon
Date : 1637, 1er Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Boën. Donation pour cause de mariage par Pierre Meysson à Jeanne Durand, future épouse de François Thevenon
(11 F) Fonds Peyron n° 004
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 004
Date : 1705-1706
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Boën. Pièces de procédure dans une instance entre Jeanne Thevenon et Antoine Murat, cordonnier de Boën
Date : 1705-1706
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Boën. Pièces de procédure dans une instance entre Jeanne Thevenon et Antoine Murat, cordonnier de Boën
(11 F) Fonds Peyron n° 005
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 005
Date : 1664, 8 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 27
Colet, Saint-Laurent-sous-Rochefort. Contrat de mariage entre Annet Thevenon, de Boën et Antoinette Delorme de Colet. Acte reçu par Me Chazelles, notaire royal
Date : 1664, 8 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 27
Colet, Saint-Laurent-sous-Rochefort. Contrat de mariage entre Annet Thevenon, de Boën et Antoinette Delorme de Colet. Acte reçu par Me Chazelles, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 007
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 007
Date : 1684, 2 Décembre
Condition : Original sur papier 21 x 16
Paris. Certificat d’entrée à l’Hôtel Dieu de Paris de Jean Muret de Boën
Date : 1684, 2 Décembre
Condition : Original sur papier 21 x 16
Paris. Certificat d’entrée à l’Hôtel Dieu de Paris de Jean Muret de Boën
(11 F) Fonds Peyron n° 008
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 008
Date : 1653, 24 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Boën. Contrat de mariage de Nicolas Chauvon et de Marie Murat, de Boën. Acte reçu par Me Montginot, notaire royal
Date : 1653, 24 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Boën. Contrat de mariage de Nicolas Chauvon et de Marie Murat, de Boën. Acte reçu par Me Montginot, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 009
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 009
Date : 1622, 22 Juillet
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Boën. Contrat de mariage de Pierre Murat, de Saint-Sixte avec Jeanne Roche, de Boën. Acte reçu par Me Gaudin, notaire royal
Date : 1622, 22 Juillet
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Boën. Contrat de mariage de Pierre Murat, de Saint-Sixte avec Jeanne Roche, de Boën. Acte reçu par Me Gaudin, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 010
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 010
Date : 1634, 11 Juin
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Boën. testament de Jean Mattard, marchand de Boën au profit de Marie Meschin, sa femme. Acte reçu par Me Monginot, notaire royal
Date : 1634, 11 Juin
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Boën. testament de Jean Mattard, marchand de Boën au profit de Marie Meschin, sa femme. Acte reçu par Me Monginot, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 011
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 011
Date : 1667, 6 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Boën. Testament de Jean Thevenon, cellier de la ville de Boën. Acte reçu par Me Montginot, notaire
Date : 1667, 6 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Boën. Testament de Jean Thevenon, cellier de la ville de Boën. Acte reçu par Me Montginot, notaire
(11 F) Fonds Peyron n° 012
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 012
Date : 1621, 19 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Boën. Vente par Jean Boissieu de Saint-Germain-Laval à Jean Mallard de Boën d’une vigne à la Bouteresse. Acte reçu par Me Montginot, notaire royal
Date : 1621, 19 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Boën. Vente par Jean Boissieu de Saint-Germain-Laval à Jean Mallard de Boën d’une vigne à la Bouteresse. Acte reçu par Me Montginot, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 013
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 013
Date : 17**
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Boën. Pièces de procédure dans une instance entre Jean Murat et Nicolas Chauvon, époux de Marie Murat
Date : 17**
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Boën. Pièces de procédure dans une instance entre Jean Murat et Nicolas Chauvon, époux de Marie Murat
(11 F) Fonds Peyron n° 014
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 014
Date : 1521-1738
Condition : Extraits sur papier timbré 20 x 25
Extraits du terrier du prieuré de Sail-sous-Couzan pour servir dans un procès en 1738 entre le prieur et divers tenaciers
Date : 1521-1738
Condition : Extraits sur papier timbré 20 x 25
Extraits du terrier du prieuré de Sail-sous-Couzan pour servir dans un procès en 1738 entre le prieur et divers tenaciers
(11 F) Fonds Peyron n° 015
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 015
Date : 1510-1517
Condition : Un carnet papier de 9 rôles couvert en parchemin 15 x 21
Trelins. Le papier de l’église. Comptes de la fabrique de Trelins
Date : 1510-1517
Condition : Un carnet papier de 9 rôles couvert en parchemin 15 x 21
Trelins. Le papier de l’église. Comptes de la fabrique de Trelins
(11 F) Fonds Peyron n° 016
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 016
Date : 1703
Condition : Un cahier de 16 rôles sur papier 16 x 22
Boën. Inventaire des titres et papiers de la société des prêtres de Boën
Date : 1703
Condition : Un cahier de 16 rôles sur papier 16 x 22
Boën. Inventaire des titres et papiers de la société des prêtres de Boën
(11 F) Fonds Peyron n° 017
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 017
Date : 16**
Condition : Copie en 4 rôles sur papier 17 x 23
Boên. Inventaire de quelques anciens titres de la société des prêtres de Boën par le sieur Ras
Date : 16**
Condition : Copie en 4 rôles sur papier 17 x 23
Boên. Inventaire de quelques anciens titres de la société des prêtres de Boën par le sieur Ras
(11 F) Fonds Peyron n° 018
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 018
Date : 1695, 17 Février
Condition : Expédition authentique sur parchemin de 4 ff. inégaux en 4 rôles
Chivallières, paroisse Notre-Dame de Saulvaing. Jacques sgr d’Urfé, bailli de Forez, etc…. Contrat de mariage entre Jean, fils de François dez Teyl dit doz Vial, l’aîné et de Jeanne Galland, laboureur de La Vialle, paroisse de Chalmazel, et Marie, fille de Barthélé
Date : 1695, 17 Février
Condition : Expédition authentique sur parchemin de 4 ff. inégaux en 4 rôles
Chivallières, paroisse Notre-Dame de Saulvaing. Jacques sgr d’Urfé, bailli de Forez, etc…. Contrat de mariage entre Jean, fils de François dez Teyl dit doz Vial, l’aîné et de Jeanne Galland, laboureur de La Vialle, paroisse de Chalmazel, et Marie, fille de Barthélé
(11 F) Fonds Peyron n° 019
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 019
Date : 1358, Dimanche avant la fête de tous les Saints
Condition : Copie authentique, parchemin 30 x 27
Saint-Georges-en-Couzan. Nos petrus de verneto legum profesor etc…, vente par Pierre du mazel, habitant de Combes, paroisse de Saint-Georges-en-Couzan au profit de Jean du Mazel, de fonds sis dans la dite paroisse
Date : 1358, Dimanche avant la fête de tous les Saints
Condition : Copie authentique, parchemin 30 x 27
Saint-Georges-en-Couzan. Nos petrus de verneto legum profesor etc…, vente par Pierre du mazel, habitant de Combes, paroisse de Saint-Georges-en-Couzan au profit de Jean du Mazel, de fonds sis dans la dite paroisse
(11 F) Fonds Peyron n° 020
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 020
Date : 1564, 17 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 65
Boën, église Saint-Jean. Fondation de pension par Claude Malvat du Sail-sous-Cousan au profit des prêtres desserviteurs de l’église de Saint-Jean-Baptiste de Boën. Acte reçu par Me Pierre Dalmes, notaire
Date : 1564, 17 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 65
Boën, église Saint-Jean. Fondation de pension par Claude Malvat du Sail-sous-Cousan au profit des prêtres desserviteurs de l’église de Saint-Jean-Baptiste de Boën. Acte reçu par Me Pierre Dalmes, notaire
(11 F) Fonds Peyron n° 021
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 021
Date : 1628, 18 Janvier
Condition : Cahier de 4 ff. parch. Incomplet de la fin. 4 rôles 23 x 25
Chalmazel. Vente par Georges Murard, laboureur du lieu de Chevalière, mandement dudit Chalmazel à Claude marchand, hoste de Chalmazel de divers fonds, pré, terres, etc…, sis audit lieu. Reçu par Me Mollyn. Election en ami par ledit Marchand au profit de Antoine Chazell
Date : 1628, 18 Janvier
Condition : Cahier de 4 ff. parch. Incomplet de la fin. 4 rôles 23 x 25
Chalmazel. Vente par Georges Murard, laboureur du lieu de Chevalière, mandement dudit Chalmazel à Claude marchand, hoste de Chalmazel de divers fonds, pré, terres, etc…, sis audit lieu. Reçu par Me Mollyn. Election en ami par ledit Marchand au profit de Antoine Chazell
(11 F) Fonds Peyron n° 022
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 022
Date : 1317 2 Janvier
Condition : Copie authentique parchemin, scellé aux armes de Forez 26 x 29
Saint-Georges en Cousan. Donation faite par André de Valeysi, de St-Georges en Couzan, à Jean Meschin de Cuizolles
Date : 1317 2 Janvier
Condition : Copie authentique parchemin, scellé aux armes de Forez 26 x 29
Saint-Georges en Cousan. Donation faite par André de Valeysi, de St-Georges en Couzan, à Jean Meschin de Cuizolles
(11 F) Fonds Peyron n° 023
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 023
Date : 1374 (?), 11 Avril
Condition : Expédition sur parchemin, scellé
Mahieu de l’Olme, offic. de Lyon etc… Vente passée par Jean Foreys du Mazel, paroisse de Saint-Georges au profit de Jean-Jacques du Mazel, dite paroisse
Date : 1374 (?), 11 Avril
Condition : Expédition sur parchemin, scellé
Mahieu de l’Olme, offic. de Lyon etc… Vente passée par Jean Foreys du Mazel, paroisse de Saint-Georges au profit de Jean-Jacques du Mazel, dite paroisse
(11 F) Fonds Peyron n° 024
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 024
Date : 1493, 23 Août
Condition : Expédition sur parchemin 33 x 72
Saint-Just-en-Bas. Nos Jacobus Tanard, licen. in leg. Contrat de mariage entre Jean fils de feu Laurent Poyet, alias Matorges, paroisse de Trelins et Claudine, fille de Pierre Manissole, alias Mayssant dudit Saint-Just-en Bas. Reçu par Me Chassain, notaire
Date : 1493, 23 Août
Condition : Expédition sur parchemin 33 x 72
Saint-Just-en-Bas. Nos Jacobus Tanard, licen. in leg. Contrat de mariage entre Jean fils de feu Laurent Poyet, alias Matorges, paroisse de Trelins et Claudine, fille de Pierre Manissole, alias Mayssant dudit Saint-Just-en Bas. Reçu par Me Chassain, notaire
(11 F) Fonds Peyron n° 025
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 025
Date : 1556, 2 Septembre
Condition : Expédition authentique sur parchemin 59 x 60
Marcilly-le-Châtel. Claude Vojé, gougerneur de M; le Dauphin, bailli de Forez, etc… Vente passée par Ph. Matorge et sa femme (Gonyn) de Matorge, paroisse de Trelins, mandemant de Cousan au profit de Georges Allemand de Marcilly-le-Châtel : maison, grange
Date : 1556, 2 Septembre
Condition : Expédition authentique sur parchemin 59 x 60
Marcilly-le-Châtel. Claude Vojé, gougerneur de M; le Dauphin, bailli de Forez, etc… Vente passée par Ph. Matorge et sa femme (Gonyn) de Matorge, paroisse de Trelins, mandemant de Cousan au profit de Georges Allemand de Marcilly-le-Châtel : maison, grange
(11 F) Fonds Peyron n° 026
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 026
Date : 1347, 14 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin, jadis scellé
Vente par Hugues Chandieu de Saint-Bonnet-le-Courreau à Jehan du Mazel. Acte reçu par Me Jehan de Vaux
Date : 1347, 14 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin, jadis scellé
Vente par Hugues Chandieu de Saint-Bonnet-le-Courreau à Jehan du Mazel. Acte reçu par Me Jehan de Vaux
(11 F) Fonds Peyron n° 027
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 027
Date : 1287, Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 22 x 18, jadis scellé
Nos Henricus Dessertines, legum doctor, judex in comitatu forensi etc. Obligation par Johannes Costus
Date : 1287, Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 22 x 18, jadis scellé
Nos Henricus Dessertines, legum doctor, judex in comitatu forensi etc. Obligation par Johannes Costus
(11 F) Fonds Peyron n° 028
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 028
Date : 1552
Condition : Original en 8 rôles sur parchemin 28 x 34
Enquête sur un différent entre Dame Ysabeau de Blot, veuve de Jean Dulphe et Jean Dulphe, son fils. Reçue par M. Bouchet (Jehan), conseiller du roy
Date : 1552
Condition : Original en 8 rôles sur parchemin 28 x 34
Enquête sur un différent entre Dame Ysabeau de Blot, veuve de Jean Dulphe et Jean Dulphe, son fils. Reçue par M. Bouchet (Jehan), conseiller du roy
(11 F) Fonds Peyron n° 029
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 029
Date : 1556, 28 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 28
Quittance entre Dame Ysabelle de Blot, veuve de Jean Dulphé et nobles Pierre et Jean d’Ulphé. Acte reçu par Me Jean Ferna, notaire
Date : 1556, 28 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 28
Quittance entre Dame Ysabelle de Blot, veuve de Jean Dulphé et nobles Pierre et Jean d’Ulphé. Acte reçu par Me Jean Ferna, notaire
(11 F) Fonds Peyron n° 030
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 030
Date : 1755-1779
Condition : Extraits sur papier et parchemin, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Louis Bon de Serres et Claude Mosnier, laboureur de Bard
Date : 1755-1779
Condition : Extraits sur papier et parchemin, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Louis Bon de Serres et Claude Mosnier, laboureur de Bard
(11 F) Fonds Peyron n° 031
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 031
Date : 1643, 7 Septembre
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 20 x 28
Copie d’arrêt entre les manants de Feugeolles et le seigneur dudit lieu
Date : 1643, 7 Septembre
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 20 x 28
Copie d’arrêt entre les manants de Feugeolles et le seigneur dudit lieu
(11 F) Fonds Peyron n° 032
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 032
Date : 1484, 8 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 65 x 65
Chazelles. Vente par Jean Debotone, de Maringes, mandement de Viricelles à… Acte reçu par Me Montaigne, notaire royal
Date : 1484, 8 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 65 x 65
Chazelles. Vente par Jean Debotone, de Maringes, mandement de Viricelles à… Acte reçu par Me Montaigne, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 034
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 034
Date : 1573, 25 Mai
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier 20 x 28
Transaction et maintenue pour Pierre du Mazel contre Jacques Faverges, tous deux de Saint-Georges-en-Cousan
Date : 1573, 25 Mai
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier 20 x 28
Transaction et maintenue pour Pierre du Mazel contre Jacques Faverges, tous deux de Saint-Georges-en-Cousan
(11 F) Fonds Peyron n° 035
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 035
Date : 1684, 28 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Boën. Vente sous pension d’une terre sise à Arthun par Pierre Serre Charpentier à Boën, à Claude Purelle, d’Arthun. Acte reçu par Me Pochin, notaire royal
Date : 1684, 28 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Boën. Vente sous pension d’une terre sise à Arthun par Pierre Serre Charpentier à Boën, à Claude Purelle, d’Arthun. Acte reçu par Me Pochin, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 036
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 036
Date : 1462, 23 Août
Condition : P.ind.
Arthéudus de Sancto Germano, miles dominus Montis rotondi, etc…
Date : 1462, 23 Août
Condition : P.ind.
Arthéudus de Sancto Germano, miles dominus Montis rotondi, etc…
(11 F) Fonds Peyron n° 038
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 038
Date : 155*
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 20 x 28
Assignation à la requête d’Arthaud d’Apchon, seigneur de Montrond contre Pierre Mazet, à Crussolles, paroisse de Saint-Georges-en-Cousan
Date : 155*
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 20 x 28
Assignation à la requête d’Arthaud d’Apchon, seigneur de Montrond contre Pierre Mazet, à Crussolles, paroisse de Saint-Georges-en-Cousan
(11 F) Fonds Peyron n° 039
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 039
Date : 1492, 7 Octobre
Condition : Original en 1 rôle sur papier 29 x 21
Reconnaissance au profit du duc de Bourbon par Jean du Mazel, de Saint-Georges-en-Cousan, moyennant droit de sauvegarde
Date : 1492, 7 Octobre
Condition : Original en 1 rôle sur papier 29 x 21
Reconnaissance au profit du duc de Bourbon par Jean du Mazel, de Saint-Georges-en-Cousan, moyennant droit de sauvegarde
(11 F) Fonds Peyron n° 040
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 040
Date : 1534, 3 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 28
Testament d’Antoine Mazel, du Verdier, paroisse de Saint-Georges-en-Cousan. Acte reçu par Me Dupoyet, notaire royal
Date : 1534, 3 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 28
Testament d’Antoine Mazel, du Verdier, paroisse de Saint-Georges-en-Cousan. Acte reçu par Me Dupoyet, notaire royal