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(11 F) Fonds Peyron n° 041
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 041
Date : 1617, 4 Mai
Condition : Expédition en 3 rôles sur parchemin 18 x 27
Marcoux. Transaction et quittance entre Jean Picard, de Marcoux et Claude Verdier et sa femme, aussi de Marcoux. Acte reçu par Me Peyrat, notaire royal
Date : 1617, 4 Mai
Condition : Expédition en 3 rôles sur parchemin 18 x 27
Marcoux. Transaction et quittance entre Jean Picard, de Marcoux et Claude Verdier et sa femme, aussi de Marcoux. Acte reçu par Me Peyrat, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 042
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 042
Date : 1787, 23 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin timbré 20 x 25
Saint-Etienne. Vente d’une maison sise à Saint-Bonnet-le-Château, par Jacques Perier et Claude Perier, son frère, à Pierre Breuil, maître maçon de Saint-Bonnet. Acte reçu par Me Cherpy, notaire royal
Date : 1787, 23 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin timbré 20 x 25
Saint-Etienne. Vente d’une maison sise à Saint-Bonnet-le-Château, par Jacques Perier et Claude Perier, son frère, à Pierre Breuil, maître maçon de Saint-Bonnet. Acte reçu par Me Cherpy, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 043
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 043
Date : 1787
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Pièces de procédures dans une instance entre Simon Chaland et le chapître de Notre Dame
Date : 1787
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Pièces de procédures dans une instance entre Simon Chaland et le chapître de Notre Dame
(11 F) Fonds Peyron n° 044
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 044
Date : 1692, 28 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Varennes. Contrat de mariage de Bathélémy Guillot, de Saint-Laurent-de-Solaure avec Jeanne La Fay de Saint-Sixte. Acte reçu par Me Reynaud, notaire royal
Date : 1692, 28 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Varennes. Contrat de mariage de Bathélémy Guillot, de Saint-Laurent-de-Solaure avec Jeanne La Fay de Saint-Sixte. Acte reçu par Me Reynaud, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 045
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 045
Date : 1537, Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 29
Montbrison. Transaction entre Claude du Mazel, de Saint-Georges-en-Cousan d’une part et Antoine Mure et Simon Bonnet de Marcilly. Acte reçu par Me Greysolon, notaire royal
Date : 1537, Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 29
Montbrison. Transaction entre Claude du Mazel, de Saint-Georges-en-Cousan d’une part et Antoine Mure et Simon Bonnet de Marcilly. Acte reçu par Me Greysolon, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 046
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 046
Date : 1524, 24 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 29
Brandisse. Contrat de mariage de Barthélémy Banche, de Marcilly avec Marie, fille d’Annet Brandisse, de la Brandisse, de Marcilly. Acte reçu par Me Brandon, notaire royal
Date : 1524, 24 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 29
Brandisse. Contrat de mariage de Barthélémy Banche, de Marcilly avec Marie, fille d’Annet Brandisse, de la Brandisse, de Marcilly. Acte reçu par Me Brandon, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 047
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 047
Date : 1577, 26 Septembre
Condition : Original signé Delafont et Brandon sur papier 27 x 39
Commission par Simonde Durand, femme de Simon Fayet, contre Claude Mazel, laboureur de Saint-Georges qui s’est empéré d’une vigne appartenant à la comparante
Date : 1577, 26 Septembre
Condition : Original signé Delafont et Brandon sur papier 27 x 39
Commission par Simonde Durand, femme de Simon Fayet, contre Claude Mazel, laboureur de Saint-Georges qui s’est empéré d’une vigne appartenant à la comparante
(11 F) Fonds Peyron n° 048
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 048
Date : 1787, 11 Octobre
Condition : Expédition en 1 rôle sur parchemin timbré 19 x 25
Montbrison. Obligation de 600 # par Jean Maissant et Marie Gaultier, sa femme au profit de M. Ducer de Montbrison. Acte reçu par Me Servand, notaire royal
Date : 1787, 11 Octobre
Condition : Expédition en 1 rôle sur parchemin timbré 19 x 25
Montbrison. Obligation de 600 # par Jean Maissant et Marie Gaultier, sa femme au profit de M. Ducer de Montbrison. Acte reçu par Me Servand, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 049
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 049
Date : 1692, 11 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Laurent-en-Solaure. Testament nuncupatif de Dame Berside Bourg, femme du sieur Pierre Roné, au profit de Pierre Roné, son fils aîné. Acte reçu par Me Reynaud, notaire royal
Date : 1692, 11 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Laurent-en-Solaure. Testament nuncupatif de Dame Berside Bourg, femme du sieur Pierre Roné, au profit de Pierre Roné, son fils aîné. Acte reçu par Me Reynaud, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 050
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 050
Date : 1462, 12 Novembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 28 x 34
Accord et transaction entre les héritiers de Mathieu du Mont, de Sauvain
Date : 1462, 12 Novembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 28 x 34
Accord et transaction entre les héritiers de Mathieu du Mont, de Sauvain
(11 F) Fonds Peyron n° 051
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 051
Date : 1779, 30 Janvier
Condition : Extrait en 2 rôles sur parchemin timbré 19 x 26
Montbrison. Pièce de procédure dans une instance entre François Morel, chamoiseur de Boën et Jean Paître, de Saint-Georges-en-Cousan
Date : 1779, 30 Janvier
Condition : Extrait en 2 rôles sur parchemin timbré 19 x 26
Montbrison. Pièce de procédure dans une instance entre François Morel, chamoiseur de Boën et Jean Paître, de Saint-Georges-en-Cousan
(11 F) Fonds Peyron n° 052
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 052
Date : 1659, 7 Janvier
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Boën. Transaction et obligation au profit de Jacques Chassain, prêtre, passée par Mathieu Chassain, père, de Saint-Julien-la-Vêtre. Acte reçu par Me Gaudin, notaire royal
Date : 1659, 7 Janvier
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Boën. Transaction et obligation au profit de Jacques Chassain, prêtre, passée par Mathieu Chassain, père, de Saint-Julien-la-Vêtre. Acte reçu par Me Gaudin, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 053
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 053
Date : 1767, 9 Juin
Condition : Expédition sur parchemin timbré 19 x 25
Boën. Obligation de 232 # par Marie et François Duguey, contre Jean-Marie Gay. Acte reçu par Me Durand, notaire royal
Date : 1767, 9 Juin
Condition : Expédition sur parchemin timbré 19 x 25
Boën. Obligation de 232 # par Marie et François Duguey, contre Jean-Marie Gay. Acte reçu par Me Durand, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 054
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 054
Date : 1615, 26 Septembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 27
La Bouteresse. Quittance passée par Antoine Vallette, de la Roche, au profit de Fabien Ponchon. Acte reçu par Me Gueynard, notaire royal
Date : 1615, 26 Septembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 27
La Bouteresse. Quittance passée par Antoine Vallette, de la Roche, au profit de Fabien Ponchon. Acte reçu par Me Gueynard, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 055
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 055
Date : 1562, 18 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Georges-en-Cousan. Vente par Pierre Bouchin à Messire Antoine Rophin, prêtre de Saint-Georges en Cousan
Date : 1562, 18 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Georges-en-Cousan. Vente par Pierre Bouchin à Messire Antoine Rophin, prêtre de Saint-Georges en Cousan
(11 F) Fonds Peyron n° 056
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 056
Date : 1614, 7 Janvier
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier 19 x 26
Boën. Contrat de pension par André Plasse au profit du curé et des prêtres desserviteurs de l’église de Boën. Ladite pension fondée primitivement par M. Christophe de Lévy. Acte reçu par Me Montaigne, notaire royal
Date : 1614, 7 Janvier
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier 19 x 26
Boën. Contrat de pension par André Plasse au profit du curé et des prêtres desserviteurs de l’église de Boën. Ladite pension fondée primitivement par M. Christophe de Lévy. Acte reçu par Me Montaigne, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 057
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 057
Date : 1549, 9 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 27
Saint-Georges-en-Cousan. Vente d’une maison à Saint-Georges par les consorts Bouchon à Mre Antoine …, prêtre et chanoine de Saint-Georges. Acte reçu par Me Dupoyet, notaire royal
Date : 1549, 9 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 27
Saint-Georges-en-Cousan. Vente d’une maison à Saint-Georges par les consorts Bouchon à Mre Antoine …, prêtre et chanoine de Saint-Georges. Acte reçu par Me Dupoyet, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 058
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 058
Date : 1654, 17 Décembre
Condition : Extrait sur parchemin 47 x 27
Montbrison. Certification de criée pour Pierre Courtin contre Pierre Talfet pour avoir payement d’une somme de 207 #
Date : 1654, 17 Décembre
Condition : Extrait sur parchemin 47 x 27
Montbrison. Certification de criée pour Pierre Courtin contre Pierre Talfet pour avoir payement d’une somme de 207 #
(11 F) Fonds Peyron n° 059
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 059
Date : 1516
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 20 x 27
Reconnaissance de fonds au profit du duc de Bourbon par Claude du Mazel de Saint-Georges en Cousan, reçu par Me Chavanne, notaire
Date : 1516
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 20 x 27
Reconnaissance de fonds au profit du duc de Bourbon par Claude du Mazel de Saint-Georges en Cousan, reçu par Me Chavanne, notaire
(11 F) Fonds Peyron n° 060
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 060
Date : 1643, 2 Mai
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier 20 x 28
Boën. Quittance passée par Dame Catherine Michon au profit de Me Fabien Michon et Pierre Boyer. Acte reçu par Me Monginot, notaire royal
Date : 1643, 2 Mai
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier 20 x 28
Boën. Quittance passée par Dame Catherine Michon au profit de Me Fabien Michon et Pierre Boyer. Acte reçu par Me Monginot, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 061
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 061
Date : 1536, 22 Mai
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 21 x 30
Le Moncel (Saint-Georges). Quittance passée par Me Antoine de Moncel, prêtre à Claude du Moncel, son frère. Acte reçu par Me Regard, notaire royal
Date : 1536, 22 Mai
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 21 x 30
Le Moncel (Saint-Georges). Quittance passée par Me Antoine de Moncel, prêtre à Claude du Moncel, son frère. Acte reçu par Me Regard, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 062
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 062
Date : 1540, 7 Octobre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Obligation par Pierre Mazel, du Mazel, paroisse de Saint-Georges au profit de Pierre Michon, de Crusolles. Acte reçu par Me Chavanis, notaire royal
Date : 1540, 7 Octobre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Obligation par Pierre Mazel, du Mazel, paroisse de Saint-Georges au profit de Pierre Michon, de Crusolles. Acte reçu par Me Chavanis, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 063
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 063
Date : 1491, 13 Novembre
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 29 x 10
Ajournement au siège de l’élection de Forez à la requête de Jean du Mazel, contre la taxation arbitraire faite sur ses biens pour les subsides des hommes de guerre
Date : 1491, 13 Novembre
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 29 x 10
Ajournement au siège de l’élection de Forez à la requête de Jean du Mazel, contre la taxation arbitraire faite sur ses biens pour les subsides des hommes de guerre
(11 F) Fonds Peyron n° 064
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 064
Date : 1485-1488-1489-1496
Condition : Extraits sur papier 21 x 30
Quatre sauvegardes pour les biens de la famille du Mazel, octroyées par le duc de Bourbon
Date : 1485-1488-1489-1496
Condition : Extraits sur papier 21 x 30
Quatre sauvegardes pour les biens de la famille du Mazel, octroyées par le duc de Bourbon
(11 F) Fonds Peyron n° 065
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 065
Date : 1497-1533
Condition : Original en 53 ff° in 4°
Boën. Terrier de la rente de la cure de Boën, au profit des curés et prêtres desserviteurs de l’église paroissiale de cette ville. Reçu de la Roue, Chardon etc… Prend à Boën, Athun, Grezolles, Saint-Etienne-le-Molard, la Bouteresse etc… Reçu de Rota
Date : 1497-1533
Condition : Original en 53 ff° in 4°
Boën. Terrier de la rente de la cure de Boën, au profit des curés et prêtres desserviteurs de l’église paroissiale de cette ville. Reçu de la Roue, Chardon etc… Prend à Boën, Athun, Grezolles, Saint-Etienne-le-Molard, la Bouteresse etc… Reçu de Rota
(11 F) Fonds Peyron n° 066
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 066
Date : 1461-1488
Condition : Un registre de 118 rôles sur papier 15 x 21, couvert en parchemin
Terrier par Guichard et Barthélémy de Montossa, de Saint-André près Renaison, prenant à Saint-André, Renaison, Mably et Roanne. Pour Gilbert de Salis
Date : 1461-1488
Condition : Un registre de 118 rôles sur papier 15 x 21, couvert en parchemin
Terrier par Guichard et Barthélémy de Montossa, de Saint-André près Renaison, prenant à Saint-André, Renaison, Mably et Roanne. Pour Gilbert de Salis
(11 F) Fonds Peyron n° 067
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 067
Date : 1547
Condition : Un registre de 59 rôles sur papier 15 x 21, couvert parchemin
Poncins. Liève générale des pensions de la communauté de l’église et des prêtres de Poncins, prend à Saint-Germain-Laval, Poncins, Sainte-Foy-Saint-Sulpice, Villedieu, Nevieu
Date : 1547
Condition : Un registre de 59 rôles sur papier 15 x 21, couvert parchemin
Poncins. Liève générale des pensions de la communauté de l’église et des prêtres de Poncins, prend à Saint-Germain-Laval, Poncins, Sainte-Foy-Saint-Sulpice, Villedieu, Nevieu
(11 F) Fonds Peyron n° 068
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 068
Date : 1531, 6 Avril
Condition : Un registre de 89 rôles sur papier 17 x 25, couvert en parchemin
Boën. Terrier des cens et servis de la cure de Boën, reçu par Pierre de Rota notaire, pour Christophe de Levys, Comte de Lyon et prieur de Firminy, curé de Boën
Date : 1531, 6 Avril
Condition : Un registre de 89 rôles sur papier 17 x 25, couvert en parchemin
Boën. Terrier des cens et servis de la cure de Boën, reçu par Pierre de Rota notaire, pour Christophe de Levys, Comte de Lyon et prieur de Firminy, curé de Boën
(11 F) Fonds Peyron n° 069
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 069
Date : 1545, 22 Septembre
Condition : Expédition authentique, parchemin 42 x 46
Grand Rys (Saint-Bonnet-le-Courreau). Claude d’Urfé sal et baron de Beauvais sur Aisne, bailli de Forez, etc… Vente par Vincent Robert de Chivallières, paroisse de Saulvaing au profit de Simon Desmier dit Benoit, de Chazelles, dite paroisse, de prés
Date : 1545, 22 Septembre
Condition : Expédition authentique, parchemin 42 x 46
Grand Rys (Saint-Bonnet-le-Courreau). Claude d’Urfé sal et baron de Beauvais sur Aisne, bailli de Forez, etc… Vente par Vincent Robert de Chivallières, paroisse de Saulvaing au profit de Simon Desmier dit Benoit, de Chazelles, dite paroisse, de prés
(11 F) Fonds Peyron n° 070
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 070
Date : 1569
Condition : En registre de 65 rôles sur papier 20 x 28, relié en basane verte
Terrier de la rente Regnard, reçu au profit de Thomas et Jean Regnard par Me Dutreyve, notaire
Date : 1569
Condition : En registre de 65 rôles sur papier 20 x 28, relié en basane verte
Terrier de la rente Regnard, reçu au profit de Thomas et Jean Regnard par Me Dutreyve, notaire
(11 F) Fonds Peyron n° 071
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 071
Date : 1569
Condition : Registre de 76 rôles sur papier 20 x 28, relié basanne blanche, en tête se trouve un portrait à la plume
Terrier de la rente Regnard, reçu au profit de Thomas et Jean Regnard par Me Dutreyve, notaire
Date : 1569
Condition : Registre de 76 rôles sur papier 20 x 28, relié basanne blanche, en tête se trouve un portrait à la plume
Terrier de la rente Regnard, reçu au profit de Thomas et Jean Regnard par Me Dutreyve, notaire
(11 F) Fonds Peyron n° 072
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 072
Date : D.ind.
Condition : Un cahier de 2 rôles sur papier 20 x 28
Protocole de Me Thevenon, notaire royal à Boën
Date : D.ind.
Condition : Un cahier de 2 rôles sur papier 20 x 28
Protocole de Me Thevenon, notaire royal à Boën
(11 F) Fonds Peyron n° 073
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 073
Date : 1531
Condition : Un registre de 137 rôles sur papier 20 x 28, relié en parchemin
Terrier d’Audebert, prenant à Cursieu, La Madeleine, Azieu, mandement de Sury, Marcilly. Reçu par Me Rometi, notaire royal
Date : 1531
Condition : Un registre de 137 rôles sur papier 20 x 28, relié en parchemin
Terrier d’Audebert, prenant à Cursieu, La Madeleine, Azieu, mandement de Sury, Marcilly. Reçu par Me Rometi, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 074
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 074
Date : 1560 et s.
Condition : Un registre sur papier 20 x 29, relié en parchemin
Protocole du notaire Bruchet et du notaire Garnier
Date : 1560 et s.
Condition : Un registre sur papier 20 x 29, relié en parchemin
Protocole du notaire Bruchet et du notaire Garnier
(11 F) Fonds Peyron n° 075
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 075
Date : 1500 à 1800
Condition : Un volume In folio sur papier ou parchemin, formats divers
Recueil factice de pièces et actes relatifs à Poncins et à ses curés. Un inventaire sommaire fait par moi archiviste se trouve en tête du volume
Date : 1500 à 1800
Condition : Un volume In folio sur papier ou parchemin, formats divers
Recueil factice de pièces et actes relatifs à Poncins et à ses curés. Un inventaire sommaire fait par moi archiviste se trouve en tête du volume
(11 F) Fonds Peyron n° 076
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 076
Date : 17**
Condition : Extrait sur papier timbré 20 x 25
Pièce de procédure dans une instance entre Pierre Jeanpierre, meunier de Virignaux et Etiennette Michel, sa femme, contre Louis Thirard, meunier de Virignaux
Date : 17**
Condition : Extrait sur papier timbré 20 x 25
Pièce de procédure dans une instance entre Pierre Jeanpierre, meunier de Virignaux et Etiennette Michel, sa femme, contre Louis Thirard, meunier de Virignaux
(11 F) Fonds Peyron n° 077
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 077
Date : 1755, 13 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 16 x 25
Jas. Testament de Mes Christophe Durand, curé de Jas
Date : 1755, 13 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 16 x 25
Jas. Testament de Mes Christophe Durand, curé de Jas
(11 F) Fonds Peyron n° 078
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 078
Date : 1763, 4 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 17 x 24
Virigneux. Testament de Joseph Michel
Date : 1763, 4 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 17 x 24
Virigneux. Testament de Joseph Michel
(11 F) Fonds Peyron n° 079
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 079
Date : 1743, 21 Octobre
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier 20 x 27
Bellegarde. Compte arrêté entre les sieurs Cave et Pelletier par le sieur Caryel
Date : 1743, 21 Octobre
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier 20 x 27
Bellegarde. Compte arrêté entre les sieurs Cave et Pelletier par le sieur Caryel
(11 F) Fonds Peyron n° 080
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 080
Date : 1668, 7 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Bellegarde. Louage de fonds par Antoine Charretier à Benoit Chovant. Acte reçu par Me Javogues, notaire royal
Date : 1668, 7 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Bellegarde. Louage de fonds par Antoine Charretier à Benoit Chovant. Acte reçu par Me Javogues, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 081
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 081
Date : 1751, 10 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 22 x 33
Bellegarde. Contrat de mariage entre J.-B. Cave et Jeanne Jeanpierre et de Joseph Michel et Marie Cave de Virigneux. Acte reçu par Me Aguiraud, notaire royal
Date : 1751, 10 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 22 x 33
Bellegarde. Contrat de mariage entre J.-B. Cave et Jeanne Jeanpierre et de Joseph Michel et Marie Cave de Virigneux. Acte reçu par Me Aguiraud, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 082
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 082
Date : 1751, 15 Septembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Feurs. Quittance par les mariés Garel et Michel à Jeanne Jeanpierre et son fils Claude Michel, de Feurs. Acte reçu par Me Dechatelus, notaire royal
Date : 1751, 15 Septembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Feurs. Quittance par les mariés Garel et Michel à Jeanne Jeanpierre et son fils Claude Michel, de Feurs. Acte reçu par Me Dechatelus, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 083
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 083
Date : 1615, 6 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Magnieux. Vente par Guillaume Velley à Léonard Fontanier de Saint-Laurent-la-Conche. Acte reçu par Me Montaigne, notaire royal
Date : 1615, 6 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Magnieux. Vente par Guillaume Velley à Léonard Fontanier de Saint-Laurent-la-Conche. Acte reçu par Me Montaigne, notaire royal
(11 F) Fonds Peyron n° 084
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 084
Date : 1707
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Taxe de frais et dépens pour Pierre Bonnet, de Maringes, contre Jean-Baptiste Cave, de Virigneux
Date : 1707
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Taxe de frais et dépens pour Pierre Bonnet, de Maringes, contre Jean-Baptiste Cave, de Virigneux
(11 F) Fonds Peyron n° 085
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 085
Date : 1745, 20 Août
Condition : Original en 1 rôle sur papier 14 x 19
Bellegarde. Lettre de Javogues, procureur à Bellegarde à Buer à Montbrison, au sujet de l’affaire Planche Bataillon
Date : 1745, 20 Août
Condition : Original en 1 rôle sur papier 14 x 19
Bellegarde. Lettre de Javogues, procureur à Bellegarde à Buer à Montbrison, au sujet de l’affaire Planche Bataillon
(11 F) Fonds Peyron n° 37
Référence : (11 F) Fonds Peyron n° 37
Date : 1331, 14 Novembre
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 22 x 30
Extrait de terrier. Reconnaissance par Léonet du Mazel, de divers droits et cens sur des terres sises à Saint-Georges en Cousan au profit de …
Date : 1331, 14 Novembre
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 22 x 30
Extrait de terrier. Reconnaissance par Léonet du Mazel, de divers droits et cens sur des terres sises à Saint-Georges en Cousan au profit de …
(11 F) Fonds Peyron, n° 033
Référence : (11 F) Fonds Peyron, n° 033
Date : 1604, 24 Novembre
Condition : Expédition en 5 rôles sur parchemin 20 x 23
Donation entre vifs par Agathe Michault, de Champ, veuve de Mathieu Mérieu, au profit de Jean Marc de Poncins et Antoinette Socquard, sa femme
Date : 1604, 24 Novembre
Condition : Expédition en 5 rôles sur parchemin 20 x 23
Donation entre vifs par Agathe Michault, de Champ, veuve de Mathieu Mérieu, au profit de Jean Marc de Poncins et Antoinette Socquard, sa femme
(12 F) Fonds Rimaud n° 001
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 001
Date : 17**
Condition : Extrait en 14 rôles sur papier 230 x 26
Etat estimatif des immeubles de Damien Staron, situés dans les communes de Saint-Galmier et Bellegarde
Date : 17**
Condition : Extrait en 14 rôles sur papier 230 x 26
Etat estimatif des immeubles de Damien Staron, situés dans les communes de Saint-Galmier et Bellegarde
(12 F) Fonds Rimaud n° 002
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 002
Date : 1760, 28 Février
Condition : Extrait sur papier timbré 21 x 33
Montbrison. Extrait des registres du bailliage concernant l’acceptation sous bénéfice d’inventaire par Damien Staron de l’hoirie de sa mère
Date : 1760, 28 Février
Condition : Extrait sur papier timbré 21 x 33
Montbrison. Extrait des registres du bailliage concernant l’acceptation sous bénéfice d’inventaire par Damien Staron de l’hoirie de sa mère
(12 F) Fonds Rimaud n° 003
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 003
Date : 1760, 19 Janvier
Condition : Extrait sur papier timbré 21 x 33
Montbrison. Extrait du registre du bailliage de Forez relatif à la succession de noble Claude Staron
Date : 1760, 19 Janvier
Condition : Extrait sur papier timbré 21 x 33
Montbrison. Extrait du registre du bailliage de Forez relatif à la succession de noble Claude Staron