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Les Archives de La Diana 10268 résultats
(12 F) Fonds Rimaud n° 004
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 004
Date : 1759, 28 Juillet
Condition : Expédition en 6 rôles sur papier timbré 22 x 33
Montbrison. Transaction entre Dame Marie Hodin de Molignière, veuve de Claude Staron et Jacques Staron
(12 F) Fonds Rimaud n° 005
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 005
Date : 1760, 8 Mars
Condition : Expédition en 11 rôles sur papier timbré 21 x 33
La Rey. Inventaire de la succession de dame Marie Hodin de la Malignière, veuve de noble Claude Staron de la Rey
(12 F) Fonds Rimaud n° 006
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 006
Date : 1668 à 1701
Condition : Un cahier papier 13 x 19
Montbrison. Quittances de la fondation Staron par les abesses du monastère de Sainte-Claire de Montbrison
(12 F) Fonds Rimaud n° 007
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 007
Date : 1760-1765
Condition : Papier et parchemin en formats divers
Montbrison. Pièce de procédure au bailliage entre Damien Staron et Jacques Staron
(12 F) Fonds Rimaud n° 008
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 008
Date : 1764
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 21 x 33
Requête au bailliage pour sieur Damien Staron de la Rey contre les consuls de Saint-Galmier
(12 F) Fonds Rimaud n° 009
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 009
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier de divers formats
Pièces de procédure dans une instance entre Damien Staron de la Rey, d’une part et Louis d’Espinchal et Jean Lorange, d’autre part
(12 F) Fonds Rimaud n° 010
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 010
Date : 1783, 19 Décembre
Condition : Extrait sur papier timbré 18 x 24
Assignation pour M. Staron de la Rey contre les sieurs curé, marguilliers et fabriciens de l’église de Saint-Galmier
(12 F) Fonds Rimaud n° 011
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 011
Date : 1795 (an III)
Condition : Extraits sur papier de formats divers
Bail à grangeage et diverses autres pièces entre Damien Staron et Pierre Vial et sa femme
(12 F) Fonds Rimaud n° 012
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 012
Date : 1783
Condition : Extraits sur papier de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Damien Staron de la Rey et J.-B. Faure de Montgirard
(12 F) Fonds Rimaud n° 013
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 013
Date : 1731
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Assignation à la requête de Jean Ignace Staron, contre Jacques Staron. Pièces jointes
(12 F) Fonds Rimaud n° 014
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 014
Date : 1792
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers
Assignation à la requête de Damien Staron contre Jean-Marie Jullien et sa femme, de Saint-Bonnet-les-Oulles
(12 F) Fonds Rimaud n° 015
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 015
Date : 1792
Condition : Extraits sur papier de formats divers
Assignation à la requête de Damien Staron de la Rey contre les sieurs curé et marguillers de Saint-Bonnet-les-Oulles. Pièces jointes
(12 F) Fonds Rimaud n° 016
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 016
Date : 1658, 16 Août
Condition : Original en 1 rôle sur papier 20 x 27
La Tour-en-Jarez. Procès verbal à l’occasion d’un assassinat commis sur le personne d’Antoine Courbon
(12 F) Fonds Rimaud n° 017
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 017
Date : 1628, 18 Octobre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 29
Saint-Christo. Fondation de messe en l’église de Saint-Christo par Pierre Lavoisse
(12 F) Fonds Rimaud n° 018
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 018
Date : 1658, 26 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
La Tour-en-Jarez. Inventaire des meubles laissés par feu Antoine Ducurtial
(12 F) Fonds Rimaud n° 019
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 019
Date : 1689, 3 Août
Condition : Original en 6 rôles sur papier timbré 18 x 25
La Tour-en-Jarez. Enquête faite contre le sieur Brunel, blasphémateur
(12 F) Fonds Rimaud n° 021
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 021
Date : 1714, 8 Mai
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 20 x 29
La Tour-en-Jarez. Plainte par Jean Fontvieille contre Claude Ogier et Jeanne Perrin
(12 F) Fonds Rimaud n° 022
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 022
Date : 1719, 28 Juillet
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 20 x 25
La Tour-en-Jarez. Dénonciation contre Claude et Pierre Chavannes, pour avoir pris un nid de perdrix
(12 F) Fonds Rimaud n° 023
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 023
Date : 1678, 21 Avril
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
La Tour-en-Jarez. Acceptation de l’hoirie de Gaspard Tisseur par son fils Jean
(12 F) Fonds Rimaud n° 024
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 024
Date : 1702, 12 Novembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Chamond. Procès verbal de matériaux enlevés
(12 F) Fonds Rimaud n° 025
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 025
Date : 1635, 3 Mars
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Valfleury. Vente de plus value par Ennemond Cuillerai et sa femme à M. André Bochu, notaire à Saint-Christo. Acte reçu par Me Bruyas, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 026
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 026
Date : 1667 (Circa)
Condition : P.ind.
La Tour-en-Jarez. Pièces relatives au dommage causé par la Paix au commerce de Pierre du Saulze, fabriquant de lames d’épées
(12 F) Fonds Rimaud n° 027
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 027
Date : 1714
Condition : Extraits sur papier timbré 20 x 25
Plainte par M. Debert, curé de La Tour pour insultes et voies de faits contre Pierre Moureaux et consorts et enquête
(12 F) Fonds Rimaud n° 028
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 028
Date : 1775, 5 Octobre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 21 x 33
Montbrison. Transaction et quittance entre Claude Pascal, marchand de Saint-Chamond et Philippe Girard, veuve d’Antoine Thinet
(12 F) Fonds Rimaud n° 029
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 029
Date : 1800 (vers)
Condition : Original en 11 rôles sur papier 20 x 29
Mémoire pour Joseph Frotton contre Dame Marie-Anne Frotton d’Albuzy, veuve de Laurent Flachat d’Apinac
(12 F) Fonds Rimaud n° 030
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 030
Date : 1718, 9 Mars
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 20 x 25
La Tour-en-Jarez. Plainte par Gabriel Vachon et Caterine Vocanson, sa femme contre Claude Tixier, pour injures
(12 F) Fonds Rimaud n° 031
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 031
Date : 1702, 4 Novembre
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
La Tour-en-Jarez. Requête par Etienne Chorel, procureur du Roi pour empêcher la démolition d’une maison à La Tour
(12 F) Fonds Rimaud n° 032
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 032
Date : 1678, 27 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
La Tour-en-Jarez. Inventaire des meubles de Marie Brossy, veuve de Claude Chomat
(12 F) Fonds Rimaud n° 033
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 033
Date : 1701, 12 Mai
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
La Tour-en-Jarez. Sentence pour Georges Bellaclat, marchand de Saint-Etienne, créancier de M. Jacques Martin, ci-devant curé de La Tour
(12 F) Fonds Rimaud n° 034
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 034
Date : 1716
Condition : Extraits sur papier timbré 20 x 25
Information pour Pierre Dumas contre Louis Pichon, et rapport du chirurgien
(12 F) Fonds Rimaud n° 035
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 035
Date : 1718, 23 Mars
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
La Tour-en-Jarez. Plainte par Hélène Rebod, veuve d’Alphonse Moureaux, notaire, contre Jean Rebod, son frère pour enlèvement de meubles
(12 F) Fonds Rimaud n° 036
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 036
Date : 1715
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 20 x 25
La Tour-en-Jarez. Plainte par François Colin, curateur de la succession de M. Gaspard Bouteille, ancien curé de la Tour, contre Antoine Bouchu et sa femme. Pièces jointes
(12 F) Fonds Rimaud n° 037
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 037
Date : 1690, 13 Septembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
La Tour-en-Jarez. Remontrance par Etienne Brunet, forgeur de La Tour et déposition de témoins. Pièces jointes
(12 F) Fonds Rimaud n° 038
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 038
Date : 1716, 19 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Saint-Christo. Vente par Me Michel Bochu, juge de la Tour à Jean André
(12 F) Fonds Rimaud n° 039
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 039
Date : 1714
Condition : Trois pièces sur papier timbré 20 x 25
La Tour. Plainte et assignation à la requête de Jean Fontvieille contre Jeanne Perrin et son valet Claude Ogier
(12 F) Fonds Rimaud n° 040
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 040
Date : 1694, Juillet
Condition : 2 pièces de 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
La Tour. Plainte par Jean Payrard, époux de Jeanne Valletton, contre Antoine Fontbvieille et enquête
(12 F) Fonds Rimaud n° 041
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 041
Date : 1694
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
La Tour. Plaint par François Rival, de La Tour, époux de Marie Selyon, contre Pierre Selyon
(12 F) Fonds Rimaud n° 042
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 042
Date : 1704, 10 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré
Saint-Jean-de-Bonnefonds. Contrat de mariage de Jean Raymond et Florie Ronchard
(12 F) Fonds Rimaud n° 043
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 043
Date : 1689
Condition : Pièces sur papier timbré 20 x 25
La Tour. Plainte à la requête de Joseph Selyon contre Etienne Brunel et enquête
(12 F) Fonds Rimaud n° 044
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 044
Date : 1700
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
La Tour. Sentence et liquidation de biens entre Jean Martin et Etienne Joassard
(12 F) Fonds Rimaud n° 045
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 045
Date : 1718
Condition : Pièces sur papier timbré 20 x 25
La Tour. Plainte par Isaac Frotton de la Sablière contre Jean Phily, son fermier, et enquête
(12 F) Fonds Rimaud n° 046
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 046
Date : 1714, 5 Juin
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier
La Tour-en-Jarez. Sentence dans le diffrend relatif à la succession de Jeanne Bonnier, femme de Gabriel Phily, laboureur de Saint Christo
(12 F) Fonds Rimaud n° 047
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 047
Date : 1633, 12 Décembre
Condition : Minute originale sur papier 20 x 28
Saint-Christo. Vente par Didier Ronchard et Ysabeau Perrard, sa femme à Claude et Pierre Fontvieille
(12 F) Fonds Rimaud n° 048
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 048
Date : 1719, 24 Juillet
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
La Tour-en-Jarez. Ordonnance de réception de caution pour sieur Pierre Moureaux, Mr Louis Gallot et Me J.-B. Gonyn
(12 F) Fonds Rimaud n° 049
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 049
Date : 1717, 31 Mars
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 20 x 25
La Tour-en-Jarez. Ordonnance d’affirmation de créance et de collocation pour François Micha et Floris Fayet
(12 F) Fonds Rimaud n° 050
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 050
Date : 1714, 11 Juillet
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 20 x 25
La Tour-en-Jarez. Nomination d’experts entre Me Pupil de Craonne et les héritiers de Me Gaspard Boutelly
(12 F) Fonds Rimaud n° 051
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 051
Date : 1714, 5 Mai
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
La Tour-en-Jarez. Sentence de liquidation de servis pour Me J.-B. Debert, curé de La Tour
(12 F) Fonds Rimaud n° 052
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 052
Date : 1714, 11 Juillet
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
La Tour-en-Jarez. Sentence de liquidation de servis entre M. Pupil de Craponne et le curateur de l’hoirie de Mre Noël de La Mure de Bienavant
(12 F) Fonds Rimaud n° 053
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 053
Date : 1665, 18 Juillet
Condition : Original en 1 rôle sur papier 20 x 28
La Tour-en-Jarez. Procès verbal pour ouverture et fréquentation de Cabaret en temps prohibé, par François Bochu, capitaine chatelain de La Tour
(12 F) Fonds Rimaud n° 054
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 054
Date : 1688, 3 Septembre
Condition : Extraits sur papier timbré 20 x 25
La Tour-en-Jarez. Plainte par Pierre Chavannes de Sorbier, contre Etienne Thomas et enquête