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(12 F) Fonds Rimaud n° 209
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 209
Date : 1691
Condition : Extraits sur papier timbré 19 x 25
Procès verbaux d’une enquête et dépositions de témoins dans une affaire contre Pierre Vanelle, de Saint-Genis, Terrenoire
Date : 1691
Condition : Extraits sur papier timbré 19 x 25
Procès verbaux d’une enquête et dépositions de témoins dans une affaire contre Pierre Vanelle, de Saint-Genis, Terrenoire
(12 F) Fonds Rimaud n° 210
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 210
Date : 1735
Condition : Extraits sur papier 20 x 28
Dénombrement des fonds des deux domaines de la Brosse, pour M. Bochu
Date : 1735
Condition : Extraits sur papier 20 x 28
Dénombrement des fonds des deux domaines de la Brosse, pour M. Bochu
(12 F) Fonds Rimaud n° 211
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 211
Date : 1609, 4 Juin
Condition : Extraits en 8 rôles sur parchemin 19 x 26
Sentence du bailliage de Forez dans une instance entre Me Claude Bochu, notaire royal de Saint-Christo et Janne Bouchu, fille de Jean Bochu
Date : 1609, 4 Juin
Condition : Extraits en 8 rôles sur parchemin 19 x 26
Sentence du bailliage de Forez dans une instance entre Me Claude Bochu, notaire royal de Saint-Christo et Janne Bouchu, fille de Jean Bochu
(12 F) Fonds Rimaud n° 212
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 212
Date : 1604, 17 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 30 x 43
Vente par Etienne Mazenod à Me Claude Bochu
Date : 1604, 17 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 30 x 43
Vente par Etienne Mazenod à Me Claude Bochu
(12 F) Fonds Rimaud n° 213
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 213
Date : 1508
Condition : Copie du XVIIIe s. sur un cahier de papier 19 x 29
Terrier de la cure de Saint-Christo en Jarez
Date : 1508
Condition : Copie du XVIIIe s. sur un cahier de papier 19 x 29
Terrier de la cure de Saint-Christo en Jarez
(12 F) Fonds Rimaud n° 214
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 214
Date : 1609, 29 Juin
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Chamond. Vente par Antoine Pachou à M. Claude Bochu, notaire royal à Saint-Christo
Date : 1609, 29 Juin
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Chamond. Vente par Antoine Pachou à M. Claude Bochu, notaire royal à Saint-Christo
(12 F) Fonds Rimaud n° 215
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 215
Date : 1591, 30 Septembre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Chamond. Vente par Simon Gotelle à Mre Claude Bochu
Date : 1591, 30 Septembre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Chamond. Vente par Simon Gotelle à Mre Claude Bochu
(12 F) Fonds Rimaud n° 216
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 216
Date : 1707, 18 Août
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24
La Tour-en-Jarez. Sentence de la chatellenie entre Jacques et Jean Brun, d’une part et Louise Puppier
Date : 1707, 18 Août
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24
La Tour-en-Jarez. Sentence de la chatellenie entre Jacques et Jean Brun, d’une part et Louise Puppier
(12 F) Fonds Rimaud n° 217
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 217
Date : 1759-1767
Condition : Extraits sur papier timbré de divers formats
Documents relatifs à la succession de Jean-François Bochu et aux contestations entre ses héritiers
Date : 1759-1767
Condition : Extraits sur papier timbré de divers formats
Documents relatifs à la succession de Jean-François Bochu et aux contestations entre ses héritiers
(12 F) Fonds Rimaud n° 218
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 218
Date : 1529, 23 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 58 x 60
Exchange d’une terre contre une pension de 40 # entre Me Claude Bullioud, chanoine de Saint-Paul et Me Pierre Bonier, notaire. Carte reçu par Me Chjorelli, notaire royal
Date : 1529, 23 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 58 x 60
Exchange d’une terre contre une pension de 40 # entre Me Claude Bullioud, chanoine de Saint-Paul et Me Pierre Bonier, notaire. Carte reçu par Me Chjorelli, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 219
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 219
Date : 1488, 7 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 41 x 65
Chazelle; Quittance par Agathe, fille de Jean du Mont et future épouse de Guillaume du Fayet
Date : 1488, 7 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 41 x 65
Chazelle; Quittance par Agathe, fille de Jean du Mont et future épouse de Guillaume du Fayet
(12 F) Fonds Rimaud n° 220
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 220
Date : 1490, 20 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 54 x 55
Chazelle. Vente par Me Ennemond Feyne, prêtre, curé de Pouilly à Anthoine Pipier (Pupier)
Date : 1490, 20 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 54 x 55
Chazelle. Vente par Me Ennemond Feyne, prêtre, curé de Pouilly à Anthoine Pipier (Pupier)
(12 F) Fonds Rimaud n° 221
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 221
Date : 1491, 30 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 52 x 51
Chazelles. Vente par Jean Boutien et Rambert Pillon à Me François Abalaco, curé de Chazelles
Date : 1491, 30 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 52 x 51
Chazelles. Vente par Jean Boutien et Rambert Pillon à Me François Abalaco, curé de Chazelles
(12 F) Fonds Rimaud n° 222
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 222
Date : 1492, 5 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 38 x 62
Chazelle. Vente d’un pré par Etienne Cotechaude à la prébende des Sollassons. Fondée dans l’église de Chazelles par Mondon de Balsac, autrefois précepteur de la Commanderie
Date : 1492, 5 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 38 x 62
Chazelle. Vente d’un pré par Etienne Cotechaude à la prébende des Sollassons. Fondée dans l’église de Chazelles par Mondon de Balsac, autrefois précepteur de la Commanderie
(12 F) Fonds Rimaud n° 223
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 223
Date : 1498, 6 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 60 x 40
Chazelles. Vente par Antoine Blanchon et consorts à Claude Sollasson, prêtre prébendier de la prébende de Chazelle
Date : 1498, 6 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 60 x 40
Chazelles. Vente par Antoine Blanchon et consorts à Claude Sollasson, prêtre prébendier de la prébende de Chazelle
(12 F) Fonds Rimaud n° 224
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 224
Date : 1484, 15 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 57 x 85
Feurs. Vente de la plus value de la grande maison de Feurs par Catherine Fay, veuve d’André Audin à Antoine Rognin. Acte reçu par Me De Vauzelles, notaire royal
Date : 1484, 15 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 57 x 85
Feurs. Vente de la plus value de la grande maison de Feurs par Catherine Fay, veuve d’André Audin à Antoine Rognin. Acte reçu par Me De Vauzelles, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 225
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 225
Date : 1490 (circa)
Condition : Expédition sur parchemin, la fin manque
Vente par Antoine Blanchon et sa femme, de Chazelles à Jean Paparin, de Saint-Symphorien-le-Château
Date : 1490 (circa)
Condition : Expédition sur parchemin, la fin manque
Vente par Antoine Blanchon et sa femme, de Chazelles à Jean Paparin, de Saint-Symphorien-le-Château
(12 F) Fonds Rimaud n° 226
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 226
Date : 1693?
Condition : Un rôle imprimé sur papier timbré 20 x 26
Lyon. Quittance de droit de franc-fief de 100 # pour Me Bouchu
Date : 1693?
Condition : Un rôle imprimé sur papier timbré 20 x 26
Lyon. Quittance de droit de franc-fief de 100 # pour Me Bouchu
(12 F) Fonds Rimaud n° 227
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 227
Date : 1709, 30 Septembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Etienne. Titre de fondation de la prébende de Notre-Dame de Pitié en l’église de Saint-Etienne par Mde Henry, veuve de Me Pierre Dilbert
Date : 1709, 30 Septembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Etienne. Titre de fondation de la prébende de Notre-Dame de Pitié en l’église de Saint-Etienne par Mde Henry, veuve de Me Pierre Dilbert
(12 F) Fonds Rimaud n° 228
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 228
Date : 1735, 29 Août
Condition : 1 rôle sur papier timbré et scellé 19 x 25
Senevas. Lettres de provision de procureur postumant pour Pierre Peyrard en la seigneurie de Senevas par Marc Antoine Trollier
Date : 1735, 29 Août
Condition : 1 rôle sur papier timbré et scellé 19 x 25
Senevas. Lettres de provision de procureur postumant pour Pierre Peyrard en la seigneurie de Senevas par Marc Antoine Trollier
(12 F) Fonds Rimaud n° 229
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 229
Date : 1721, 2 Octobre
Condition : Formule imprimée et remplie sur papier 18 x 23
Givors. Cerificat de santé pour Me François Chazal, délivré par le curé de Givors pour aller à Vienne
Date : 1721, 2 Octobre
Condition : Formule imprimée et remplie sur papier 18 x 23
Givors. Cerificat de santé pour Me François Chazal, délivré par le curé de Givors pour aller à Vienne
(12 F) Fonds Rimaud n° 230
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 230
Date : 1702, 30 Octobre
Condition : Copie en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Chamond. Copie de reconnaissance de directe au profit du marquis de Saint-Chamond pour Pernette Arlain, veuve de Jean Morel et Jeanne Morel, épouse de Nicolas Forey
Date : 1702, 30 Octobre
Condition : Copie en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Chamond. Copie de reconnaissance de directe au profit du marquis de Saint-Chamond pour Pernette Arlain, veuve de Jean Morel et Jeanne Morel, épouse de Nicolas Forey
(12 F) Fonds Rimaud n° 231
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 231
Date : 1637, 25 Mars
Condition : Original sur papier 21 x 31
Torin. Passeport délivré par la Duchesse de Savoie pour se rendre en Dauphiné à 4 enseignes et à 10 cavaliers
Date : 1637, 25 Mars
Condition : Original sur papier 21 x 31
Torin. Passeport délivré par la Duchesse de Savoie pour se rendre en Dauphiné à 4 enseignes et à 10 cavaliers
(12 F) Fonds Rimaud n° 232
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 232
Date : 1630
Condition : Original sur parchemin 21 x 20, scellé
Lyon. Certificat de tonsure délivrée par Alphonse de Richelieu, archevêque de Lyon à Mathieu Chazel de Rive-de-Gier
Date : 1630
Condition : Original sur parchemin 21 x 20, scellé
Lyon. Certificat de tonsure délivrée par Alphonse de Richelieu, archevêque de Lyon à Mathieu Chazel de Rive-de-Gier
(12 F) Fonds Rimaud n° 233
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 233
Date : 16** et 17**
Condition : Extraits sur papier de divers formats
Dossier de pièces relatives à la succession de Claude Sibert de Saint-Martin-la-Plaine
Date : 16** et 17**
Condition : Extraits sur papier de divers formats
Dossier de pièces relatives à la succession de Claude Sibert de Saint-Martin-la-Plaine
(12 F) Fonds Rimaud n° 234
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 234
Date : 1653, 23 Août
Condition : Un placard in f° 34 x 47
Saint-Martin-la-Plaine. Ordonnance au sujet de la police et de la chasse dans la juridiction
Date : 1653, 23 Août
Condition : Un placard in f° 34 x 47
Saint-Martin-la-Plaine. Ordonnance au sujet de la police et de la chasse dans la juridiction
(12 F) Fonds Rimaud n° 235
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 235
Date : 1600, 2 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 54
Rive-de-Gier. Vente par Jacques Tixier et Françoise Blaize, sa femme à Pierre Sibert l’aîné et Pierre Sibert le jeune. Acte reçu par Me Chorel, notaire royal
Date : 1600, 2 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 54
Rive-de-Gier. Vente par Jacques Tixier et Françoise Blaize, sa femme à Pierre Sibert l’aîné et Pierre Sibert le jeune. Acte reçu par Me Chorel, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 236
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 236
Date : 1716
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 19 x 28
Articulat des fonds relachés par M. le comte de Fouras à M. Philibert
Date : 1716
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 19 x 28
Articulat des fonds relachés par M. le comte de Fouras à M. Philibert
(12 F) Fonds Rimaud n° 237
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 237
Date : 1580, 8 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 38 x 31
Saint-Martin-la-Plaine, vente par Jean Reynaud, tailleur à Pierre Sybert dit Corps, clostier de Saint-Martin. Acte reçu par Me Buer, notaire royal
Date : 1580, 8 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 38 x 31
Saint-Martin-la-Plaine, vente par Jean Reynaud, tailleur à Pierre Sybert dit Corps, clostier de Saint-Martin. Acte reçu par Me Buer, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 238
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 238
Date : 1616, 4 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 25
Saint-Martin-la-Plaine, vente par Pierre Sibert à Antoine Chollat. Acte reçu par Me Buer, notaire royal
Date : 1616, 4 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 25
Saint-Martin-la-Plaine, vente par Pierre Sibert à Antoine Chollat. Acte reçu par Me Buer, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 239
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 239
Date : 1613, 9 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 52 x 25
Saint-Martin-la-Plaine. Echange entre Jean Blanc, notaire et Pierre Sibert. Acte reçu par Me Buer, notaire royal
Date : 1613, 9 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 52 x 25
Saint-Martin-la-Plaine. Echange entre Jean Blanc, notaire et Pierre Sibert. Acte reçu par Me Buer, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 240
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 240
Date : 1608, 28 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 30
Saint-Martin-la-Plaine. Vente par noble Floris de Goutail à Jean Sibert, charpentier. Acte reçu par Me Blanc, notaire royal
Date : 1608, 28 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 30
Saint-Martin-la-Plaine. Vente par noble Floris de Goutail à Jean Sibert, charpentier. Acte reçu par Me Blanc, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 241
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 241
Date : 1790, 3 Juillet
Condition : Original sur parchemin 45 x 26
Lyon. Purge d’hypothèques pour Claude Montellier, avocat à Rive-de-Gier sur une acquisistion faite de Benoit Marrel
Date : 1790, 3 Juillet
Condition : Original sur parchemin 45 x 26
Lyon. Purge d’hypothèques pour Claude Montellier, avocat à Rive-de-Gier sur une acquisistion faite de Benoit Marrel
(12 F) Fonds Rimaud n° 242
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 242
Date : 1709, 18 Mars
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Martin-la-Plaine. Donation par Marguerite Sibert, veuve de Claude Sibert, à Catherine Sibert, épouse de Claude Montellier. Acte reçu par Me Chanal, notaire royal
Date : 1709, 18 Mars
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Martin-la-Plaine. Donation par Marguerite Sibert, veuve de Claude Sibert, à Catherine Sibert, épouse de Claude Montellier. Acte reçu par Me Chanal, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 243
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 243
Date : 1766, 20 Août
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 18 x 25
Donation pour cause de mariage par Bertrand Manuel, sieur de la Fay et l’Aubépin à Sébastienne Manuel, sa fille épouse de noble Marc Arod. Mémoire pour M. Montellier au sujet de cette donation
Date : 1766, 20 Août
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 18 x 25
Donation pour cause de mariage par Bertrand Manuel, sieur de la Fay et l’Aubépin à Sébastienne Manuel, sa fille épouse de noble Marc Arod. Mémoire pour M. Montellier au sujet de cette donation
(12 F) Fonds Rimaud n° 244
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 244
Date : 1765
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 20 x 29
Etat des milods et servis dûs à M. Montelier, comme fermier des dîmes et rentes nobles de l’obéance de Saint-Martin-la-Plaine
Date : 1765
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 20 x 29
Etat des milods et servis dûs à M. Montelier, comme fermier des dîmes et rentes nobles de l’obéance de Saint-Martin-la-Plaine
(12 F) Fonds Rimaud n° 245
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 245
Date : 1606, 7 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 25
Saint-Martin-la-Plaine. Vente de plus value par Floris du Goutail à Cjaude Magdinier, laboureur. Acte reçu par Me Lacour, notaire royal
Date : 1606, 7 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 25
Saint-Martin-la-Plaine. Vente de plus value par Floris du Goutail à Cjaude Magdinier, laboureur. Acte reçu par Me Lacour, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 246
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 246
Date : 1760
Condition : Etat en 1 rôle sur papier 17 x 27
Etat des cotes d’offices en 1760 pour l’élection de Saint-Etienne
Date : 1760
Condition : Etat en 1 rôle sur papier 17 x 27
Etat des cotes d’offices en 1760 pour l’élection de Saint-Etienne
(12 F) Fonds Rimaud n° 247
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 247
Date : 17**
Condition : Un cahier papier 20 x 29
Vérification des articles de la rente du Goutail, aux environs de Rive-de-Gier
Date : 17**
Condition : Un cahier papier 20 x 29
Vérification des articles de la rente du Goutail, aux environs de Rive-de-Gier
(12 F) Fonds Rimaud n° 248
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 248
Date : 1712, 3 Janvier
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 20 x 25
Saint-Martin-la-Plaine. Sentence de la juridiction entre Me Lazare Chambéron et François Rocssary, d’une part et les consorts Durand, d’autre part
Date : 1712, 3 Janvier
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 20 x 25
Saint-Martin-la-Plaine. Sentence de la juridiction entre Me Lazare Chambéron et François Rocssary, d’une part et les consorts Durand, d’autre part
(12 F) Fonds Rimaud n° 249
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 249
Date : 17**
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Saint-Martin-La-Plaine. Requête à l’intendant de Lyon à cause des mauvaises récoltes dans la paroisse
Date : 17**
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Saint-Martin-La-Plaine. Requête à l’intendant de Lyon à cause des mauvaises récoltes dans la paroisse
(12 F) Fonds Rimaud n° 250
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 250
Date : 1736, 28 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Saint-Martin-la-Plaine. Procuration passée par les habitants de Saint-Martin au profit de Me Claude Terrenoire, curé. Acte reçu par Me Montellier, notaire royal
Date : 1736, 28 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Saint-Martin-la-Plaine. Procuration passée par les habitants de Saint-Martin au profit de Me Claude Terrenoire, curé. Acte reçu par Me Montellier, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 251
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 251
Date : 1820
Condition : Copie en 4 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Martin-la-Plaine. Compte des sommes payées pour achever l’église de Saint-Martin-la-Plaine en 1819 et 1820
Date : 1820
Condition : Copie en 4 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Martin-la-Plaine. Compte des sommes payées pour achever l’église de Saint-Martin-la-Plaine en 1819 et 1820
(12 F) Fonds Rimaud n° 252
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 252
Date : 1617, 4 Décembre
Condition : Expédition originale en 2 rôles sur parchemin 21 x 32
Saint-Martin-la-Plaine. Quittance par Jean et Antoine Desgranges à Antoine Parein
Date : 1617, 4 Décembre
Condition : Expédition originale en 2 rôles sur parchemin 21 x 32
Saint-Martin-la-Plaine. Quittance par Jean et Antoine Desgranges à Antoine Parein
(12 F) Fonds Rimaud n° 253
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 253
Date : 1619, 3 Mai
Condition : Expédition en 3 rôles sur parchemin 21 x 28
Saint-Martin-la-Plaine. Constitution de rente par Michel Seux et Jeanne Desgranges au profit de Antoine Parrain. Acte reçu par Me Piegay, notaire royal
Date : 1619, 3 Mai
Condition : Expédition en 3 rôles sur parchemin 21 x 28
Saint-Martin-la-Plaine. Constitution de rente par Michel Seux et Jeanne Desgranges au profit de Antoine Parrain. Acte reçu par Me Piegay, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 254
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 254
Date : 1745, 14 Septembre
Condition : Original en 2 rôles sur papier 18 x 25
Montbressieux. Estimation des propriétés pour Claude Béthenod, bourgeois de Lyon, faite par M. Prochia, expert
Date : 1745, 14 Septembre
Condition : Original en 2 rôles sur papier 18 x 25
Montbressieux. Estimation des propriétés pour Claude Béthenod, bourgeois de Lyon, faite par M. Prochia, expert
(12 F) Fonds Rimaud n° 255
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 255
Date : 1730, 21 Avril
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 20 x 25
Requête de Me François de Sarron des Forges, chanoine de Lyon comme prébendier de Saluce contre le fermier de ladite rente
Date : 1730, 21 Avril
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 20 x 25
Requête de Me François de Sarron des Forges, chanoine de Lyon comme prébendier de Saluce contre le fermier de ladite rente
(12 F) Fonds Rimaud n° 256
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 256
Date : 1653, 19 Août
Condition : Original sur parchemin 32 x 24, scellé
Lyon. Lettre de provision de procureur d’office de la terre de Saint-Martin-la-Plaine pour M. Claude Sibert, par M. le comte de Crémeaux, chanoine de Lyon
Date : 1653, 19 Août
Condition : Original sur parchemin 32 x 24, scellé
Lyon. Lettre de provision de procureur d’office de la terre de Saint-Martin-la-Plaine pour M. Claude Sibert, par M. le comte de Crémeaux, chanoine de Lyon
(12 F) Fonds Rimaud n° 257
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 257
Date : 1766, 10 Février
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Martin-la-Plaine. Assignation pour les chanoines, comtes de Lyon, contre les sœurs de la doctrine chrétienne de Rive-de-Gier
Date : 1766, 10 Février
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Martin-la-Plaine. Assignation pour les chanoines, comtes de Lyon, contre les sœurs de la doctrine chrétienne de Rive-de-Gier
(12 F) Fonds Rimaud n° 258
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 258
Date : 1696, 22 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Chamond. Contrat de mariage de Pierre Couzon, de Saint-Christo et de Jeanne Desmartin
Date : 1696, 22 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Chamond. Contrat de mariage de Pierre Couzon, de Saint-Christo et de Jeanne Desmartin