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(12 F) Fonds Rimaud n° 463
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 463
Date : D.ind.
Condition : Expédition authentique sur parchemin, 2 feuillets 25 x 32
Vente par Girard Allemand sgr. de Lavratère, habitant Chateauneuf au profit de Jean Blanc, notaire royal, lieutenant de Saint-Martin-la-Plaine de 3 sols tournois de rente noble dite de La Ronzy, portant lods investizons, etc…. Due par divers habitants de Saint-Martin
Date : D.ind.
Condition : Expédition authentique sur parchemin, 2 feuillets 25 x 32
Vente par Girard Allemand sgr. de Lavratère, habitant Chateauneuf au profit de Jean Blanc, notaire royal, lieutenant de Saint-Martin-la-Plaine de 3 sols tournois de rente noble dite de La Ronzy, portant lods investizons, etc…. Due par divers habitants de Saint-Martin
(12 F) Fonds Rimaud n° 464
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 464
Date : 1618-1620
Condition : Copie authentique papier, registre de 46 feuillets incomplet du commencement et de la fin (f° 28 à 73)
Saint-Martin-la-Plaine. Terrier de la commanderie de Chazelles-sur-Lyon, au profit de François de Cremeaux, commandeur de la dite commanderie, reçu du Fornet. Prend à Saint-Martin-la-Plaine et ses environs
Date : 1618-1620
Condition : Copie authentique papier, registre de 46 feuillets incomplet du commencement et de la fin (f° 28 à 73)
Saint-Martin-la-Plaine. Terrier de la commanderie de Chazelles-sur-Lyon, au profit de François de Cremeaux, commandeur de la dite commanderie, reçu du Fornet. Prend à Saint-Martin-la-Plaine et ses environs
(12 F) Fonds Rimaud n° 465
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 465
Date : D.ind.
Condition : Expédition authentique du temps, papier 49 feuillets dont 12 blancs couvert en parchemin
Terrier au profit de noble Louise de Pairevaine, autrefois d’Albenco, reçu d’Ausserre. Prend à Saint-Martin-la-Plaine et environs
Date : D.ind.
Condition : Expédition authentique du temps, papier 49 feuillets dont 12 blancs couvert en parchemin
Terrier au profit de noble Louise de Pairevaine, autrefois d’Albenco, reçu d’Ausserre. Prend à Saint-Martin-la-Plaine et environs
(12 F) Fonds Rimaud n° 466
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 466
Date : 1591-1592
Condition : Cahier papier de 46 feuillets dont 2 blancs
Terrier de la rente de Gontard et de Chevrières de Montverdun, reçu Buer, Gorgeron et Desgranges et Hervier. Ce terrier prend à Farnay, Saint-Martin-la-Plaine, etc…
Date : 1591-1592
Condition : Cahier papier de 46 feuillets dont 2 blancs
Terrier de la rente de Gontard et de Chevrières de Montverdun, reçu Buer, Gorgeron et Desgranges et Hervier. Ce terrier prend à Farnay, Saint-Martin-la-Plaine, etc…
(12 F) Fonds Rimaud n° 467
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 467
Date : 1773
Condition : Extrait sur papier en 14 feuillets dont 4 blancs in 4°
Terrier de la rente de Gontard au profit de M. Claude Montellier. Prend à Rive-de-Gier, Saint-Martin-la-Plaine et environs
Date : 1773
Condition : Extrait sur papier en 14 feuillets dont 4 blancs in 4°
Terrier de la rente de Gontard au profit de M. Claude Montellier. Prend à Rive-de-Gier, Saint-Martin-la-Plaine et environs
(12 F) Fonds Rimaud n° 468
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 468
Date : 1646, 15 Juin
Condition : Extrait authentique de 1688, papier 4 feuillets in 4°
Saint-Martin-la-Plaine, relâche de fonds sis à Saint-Martin-la-Plaine par noble Claude de Gontard, écuyer sieur de Saint-Martin-la-Plaine, fils de noble Florys et de Marie Desfieuvre, sa femme au profit de leur sœur et belle sœur Louise de Goutal ou Gontard
Date : 1646, 15 Juin
Condition : Extrait authentique de 1688, papier 4 feuillets in 4°
Saint-Martin-la-Plaine, relâche de fonds sis à Saint-Martin-la-Plaine par noble Claude de Gontard, écuyer sieur de Saint-Martin-la-Plaine, fils de noble Florys et de Marie Desfieuvre, sa femme au profit de leur sœur et belle sœur Louise de Goutal ou Gontard
(12 F) Fonds Rimaud n° 469
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 469
Date : 1541-1549-1566
Condition : Original en minute, cahier de 69 feuillets in 4° recouvert de parch. mss. dont 22 blancs
Saint-Romain-en-Gier et Saint-Martin-la-Plaine. Terrier de la rente au profit de noble Julien Gontard dit Sibert, écuyer seigneur de Saint-Martin, donataire de noble Antoine Sibert. Reçu par Me Foucau, notaire à Saint-Romain-en-Jarez et Buer. précéd. à la rente de la prébende
Date : 1541-1549-1566
Condition : Original en minute, cahier de 69 feuillets in 4° recouvert de parch. mss. dont 22 blancs
Saint-Romain-en-Gier et Saint-Martin-la-Plaine. Terrier de la rente au profit de noble Julien Gontard dit Sibert, écuyer seigneur de Saint-Martin, donataire de noble Antoine Sibert. Reçu par Me Foucau, notaire à Saint-Romain-en-Jarez et Buer. précéd. à la rente de la prébende
(12 F) Fonds Rimaud n° 470.
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 470.
Date : 1523
Condition : eExtrait en 1 rôle sur papier 20 x 28
Angers. Réponse de Louis Menon au profit des prébendes du Cardinal Girard, fondées en l’église de Saint-Symphorien- le-Château
Date : 1523
Condition : eExtrait en 1 rôle sur papier 20 x 28
Angers. Réponse de Louis Menon au profit des prébendes du Cardinal Girard, fondées en l’église de Saint-Symphorien- le-Château
(12 F) Fonds Rimaud n° 471
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 471
Date : 1730, 14 Mai
Condition : Original en 1 rôle sur papier 14 x 20
Cession par M. Riche, curé de Saint-Martin-la-Plaine à Me Montellier, notaire de 5 années d’arrérrages de rentes
Date : 1730, 14 Mai
Condition : Original en 1 rôle sur papier 14 x 20
Cession par M. Riche, curé de Saint-Martin-la-Plaine à Me Montellier, notaire de 5 années d’arrérrages de rentes
(12 F) Fonds Rimaud n° 472
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 472
Date : 1739, 26 Août
Condition : Original en 1 rôle sur papier 14 x 20
Saint-Martin-la-Plaine. Convention entre M. Terrenoire, curé de et Me Montellier, notaire au sujet des emphitéotes du luminaire
Date : 1739, 26 Août
Condition : Original en 1 rôle sur papier 14 x 20
Saint-Martin-la-Plaine. Convention entre M. Terrenoire, curé de et Me Montellier, notaire au sujet des emphitéotes du luminaire
(12 F) Fonds Rimaud n° 473
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 473
Date : 1643, 11 Juillet
Condition : Copie du temps sur papier 6 feuillets in 4° dont 1 blanc
Lyon. Ferme de la rente noble et dîme de l’obéance de Saint-Martin-la-Plaine, passée au profit de Pierre Fulchiron, bourgeois de Lyon par MM. les comtes de l’église Saint-Jean-de-Lyon
Date : 1643, 11 Juillet
Condition : Copie du temps sur papier 6 feuillets in 4° dont 1 blanc
Lyon. Ferme de la rente noble et dîme de l’obéance de Saint-Martin-la-Plaine, passée au profit de Pierre Fulchiron, bourgeois de Lyon par MM. les comtes de l’église Saint-Jean-de-Lyon
(12 F) Fonds Rimaud n° 474
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 474
Date : 1643, 6 Janvier
Condition : Expédition en 6 rôles sur papier 21 x 31
Lyon. Donation et fondation de couvent à Saint-Vallier par Mre Antoine Parein, prêtre pour les R.P. religieux du tiers ordre de Saint-François
Date : 1643, 6 Janvier
Condition : Expédition en 6 rôles sur papier 21 x 31
Lyon. Donation et fondation de couvent à Saint-Vallier par Mre Antoine Parein, prêtre pour les R.P. religieux du tiers ordre de Saint-François
(12 F) Fonds Rimaud n° 475
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 475
Date : 17**
Condition : Extrait en 10 rôles sur papier timbré 23 x 33
Pièce de production et moyens dans le procès en revendication de la succession Sibert, de Saint-Martin-la-Plaine
Date : 17**
Condition : Extrait en 10 rôles sur papier timbré 23 x 33
Pièce de production et moyens dans le procès en revendication de la succession Sibert, de Saint-Martin-la-Plaine
(12 F) Fonds Rimaud n° 476
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 476
Date : 1749, 10 Juin
Condition : Original en 1 rôle sur papier 15 x 19
Saint-Martin-la-Plaine. Convention entre Pierre Gouilloud vicaire de Saint-Martin et Claude Montellier, notaire
Date : 1749, 10 Juin
Condition : Original en 1 rôle sur papier 15 x 19
Saint-Martin-la-Plaine. Convention entre Pierre Gouilloud vicaire de Saint-Martin et Claude Montellier, notaire
(12 F) Fonds Rimaud n° 477
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 477
Date : 1722, 26 Mars
Condition : Copie en 3 rôles sur papier timbré 20 x 25
Saint-Martin-la-Plaine. Testament de Me François Rossary, curé de Saint-Martin-la-Plaine
Date : 1722, 26 Mars
Condition : Copie en 3 rôles sur papier timbré 20 x 25
Saint-Martin-la-Plaine. Testament de Me François Rossary, curé de Saint-Martin-la-Plaine
(12 F) Fonds Rimaud n° 478
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 478
Date : 1523, 5 Décembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
St-Martin-la-Plaine. Réponse de Pierre Villard au terrier Briand, au profit de Louis Menon
Date : 1523, 5 Décembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
St-Martin-la-Plaine. Réponse de Pierre Villard au terrier Briand, au profit de Louis Menon
(12 F) Fonds Rimaud n° 479
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 479
Date : 1646
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 19 x 27
Liève de la rente noble de Saint-Martin-la-Plaine
Date : 1646
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 19 x 27
Liève de la rente noble de Saint-Martin-la-Plaine
(12 F) Fonds Rimaud n° 480
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 480
Date : 1760, 4 Janvier
Condition : extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25;
Saint-Martin-la-Plaine. Assignation à la requête de Me Montellier, agissant pour le chapître de Lyon, contre Antoine Côtechaude, pour payement d’un droit de load
Date : 1760, 4 Janvier
Condition : extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25;
Saint-Martin-la-Plaine. Assignation à la requête de Me Montellier, agissant pour le chapître de Lyon, contre Antoine Côtechaude, pour payement d’un droit de load
(12 F) Fonds Rimaud n° 481
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 481
Date : 1625, 2 Mars
Condition : Sur papier 12 x 23, 1 rôle
Saint-Martin-la-Plaine. Note mentionnant un contrat de pension d’un jardin au profit des curés de Saint-Martin
Date : 1625, 2 Mars
Condition : Sur papier 12 x 23, 1 rôle
Saint-Martin-la-Plaine. Note mentionnant un contrat de pension d’un jardin au profit des curés de Saint-Martin
(12 F) Fonds Rimaud n° 482
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 482
Date : 1672, 29 Août
Condition : Expédition en 6 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Martin-la-Plaine. Testament de Me Melchior de Gontard, chanoine de Saint-Pierre-de-Vienne
Date : 1672, 29 Août
Condition : Expédition en 6 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Martin-la-Plaine. Testament de Me Melchior de Gontard, chanoine de Saint-Pierre-de-Vienne
(12 F) Fonds Rimaud n° 483
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 483
Date : 1773, 31 Juillet
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Lyon. Délibération du chapître de Lyon ordonnant la démolition d’une partie du vintain de Saint-Martin-la-Plaine
Date : 1773, 31 Juillet
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Lyon. Délibération du chapître de Lyon ordonnant la démolition d’une partie du vintain de Saint-Martin-la-Plaine
(12 F) Fonds Rimaud n° 484
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 484
Date : 1776, 14 Décembre
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 20 x 28
Saint-Martin-la-Plaine. Ordonnance de l’archevêque concernant l’église de Saint-Martin-la-Plaine
Date : 1776, 14 Décembre
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 20 x 28
Saint-Martin-la-Plaine. Ordonnance de l’archevêque concernant l’église de Saint-Martin-la-Plaine
(12 F) Fonds Rimaud n° 485
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 485
Date : 1729, 17 Juin
Condition : Copie en 1 rôle sur papier 20 x 28
Lyon. Donation par Dlle Anne Bouilloud à noble Michel Demeure, de deux domaines
Date : 1729, 17 Juin
Condition : Copie en 1 rôle sur papier 20 x 28
Lyon. Donation par Dlle Anne Bouilloud à noble Michel Demeure, de deux domaines
(12 F) Fonds Rimaud n° 486
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 486
Date : 1766, 13 Février
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Saint-Martin-la-Plaine. Quittance passée par J.-B. Goy à Louise de Roquemond, veuve de Jacques de Bertangles
Date : 1766, 13 Février
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Saint-Martin-la-Plaine. Quittance passée par J.-B. Goy à Louise de Roquemond, veuve de Jacques de Bertangles
(12 F) Fonds Rimaud n° 487
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 487
Date : 1776, 7 Janvier
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Saint-Martin-la-Plaine. Quittance passée par Pierre Clerc et sa femme à Louise de Roquemont, veuve de Jacques de Bertangles
Date : 1776, 7 Janvier
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Saint-Martin-la-Plaine. Quittance passée par Pierre Clerc et sa femme à Louise de Roquemont, veuve de Jacques de Bertangles
(12 F) Fonds Rimaud n° 488
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 488
Date : 1729, 21 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Saint-Martin-la-Plaine. Cession de pension foncière par noble Michel Demeure à Claud Montellier, notaire. Acte reçu par Me Fleurdelix, notaire
Date : 1729, 21 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Saint-Martin-la-Plaine. Cession de pension foncière par noble Michel Demeure à Claud Montellier, notaire. Acte reçu par Me Fleurdelix, notaire
(12 F) Fonds Rimaud n° 489
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 489
Date : 1754, Janvier
Condition : Copie en 1 rôle sur papier 20 x 29
Saint-Martin-la-Plaine. Cession de rente noble par Claude Montellier, notaire, à Claude Montellier, son fils, notaire à Lyon
Date : 1754, Janvier
Condition : Copie en 1 rôle sur papier 20 x 29
Saint-Martin-la-Plaine. Cession de rente noble par Claude Montellier, notaire, à Claude Montellier, son fils, notaire à Lyon
(12 F) Fonds Rimaud n° 490
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 490
Date : D.ind.
Condition : Original en 1 rôle sur papier 14 x 20
Rive-de-Gier. Quittance par M. Gaspard Riche, prêtre à Me Montellier, notaire
Date : D.ind.
Condition : Original en 1 rôle sur papier 14 x 20
Rive-de-Gier. Quittance par M. Gaspard Riche, prêtre à Me Montellier, notaire
(12 F) Fonds Rimaud n° 491
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 491
Date : 1753
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 20 x 29
Pièce de procédure dans une instance entre Claude Montellier, notaire et Claude Bethenod, bourgeois de Lyon
Date : 1753
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 20 x 29
Pièce de procédure dans une instance entre Claude Montellier, notaire et Claude Bethenod, bourgeois de Lyon
(12 F) Fonds Rimaud n° 492
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 492
Date : 1769
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Mémoire présenté au juge du comté de Lyon par Jules de Riquier contre François de Montellier
Date : 1769
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Mémoire présenté au juge du comté de Lyon par Jules de Riquier contre François de Montellier
(12 F) Fonds Rimaud n° 493
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 493
Date : 1793
Condition : P.ind.
Saint-Martin-la-Plaine. Attestation de la municipalité attestant le départ des terriers provenant de la succession Montellier
Date : 1793
Condition : P.ind.
Saint-Martin-la-Plaine. Attestation de la municipalité attestant le départ des terriers provenant de la succession Montellier
(12 F) Fonds Rimaud n° 494
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 494
Date : 1630, 30 Décembre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Martin-la-Plaine. Testament de noble Floris de Goutail, seigneur de Saint-Martin-la-Plaine
Date : 1630, 30 Décembre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Martin-la-Plaine. Testament de noble Floris de Goutail, seigneur de Saint-Martin-la-Plaine
(12 F) Fonds Rimaud n° 495
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 495
Date : 17**
Condition : Un registre papier incomplet de la fin 20 x 28
Etat des cotes et impôts de Saint-Martin-la-Plaine. Va du n° 1 au n° 398
Date : 17**
Condition : Un registre papier incomplet de la fin 20 x 28
Etat des cotes et impôts de Saint-Martin-la-Plaine. Va du n° 1 au n° 398
(12 F) Fonds Rimaud n° 496
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 496
Date : 1599
Condition : Un registre de 11 folios sur papier 24 x 35, recouvert en parchemin
Terrier de la rente de la Ronze pour noble François Allemanr, reçu par Me Gros, notaire
Date : 1599
Condition : Un registre de 11 folios sur papier 24 x 35, recouvert en parchemin
Terrier de la rente de la Ronze pour noble François Allemanr, reçu par Me Gros, notaire
(12 F) Fonds Rimaud n° 497
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 497
Date : 1644
Condition : Un registre papier 21 x 28, recouvert en parchemin
Saint-Martin-la-Plaine. Registre du greffe de Saint-Martin-la-Plaine, de janvier à Juillet 1644
Date : 1644
Condition : Un registre papier 21 x 28, recouvert en parchemin
Saint-Martin-la-Plaine. Registre du greffe de Saint-Martin-la-Plaine, de janvier à Juillet 1644
(12 F) Fonds Rimaud n° 498
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 498
Date : 1566
Condition : Un registre papier 20 x 26, recouvert en parchemin
Terrier de la rente de Saint-Antoine prenant à Saint-Martin-la-Plaine et à Rive-de-Gier
Date : 1566
Condition : Un registre papier 20 x 26, recouvert en parchemin
Terrier de la rente de Saint-Antoine prenant à Saint-Martin-la-Plaine et à Rive-de-Gier
(12 F) Fonds Rimaud n° 499
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 499
Date : 18**
Condition : Un cahier papier 20 x 28
Saint-Martin-la-Plaine. Cahier de notes sur la paroisse de Saint-Martin-la-Plaine. Il n’y a presque que les titres des sections;
Date : 18**
Condition : Un cahier papier 20 x 28
Saint-Martin-la-Plaine. Cahier de notes sur la paroisse de Saint-Martin-la-Plaine. Il n’y a presque que les titres des sections;
(12 F) Fonds Rimaud n° 500
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 500
Date : 1769, 25 Octobre
Condition : Extrait sur parchemin 48 x 27
Paris. Lettre patente autorisant la substitution au profit de Damie Staron des droits successoraux de Jacques et de Geneviève Staron
Date : 1769, 25 Octobre
Condition : Extrait sur parchemin 48 x 27
Paris. Lettre patente autorisant la substitution au profit de Damie Staron des droits successoraux de Jacques et de Geneviève Staron
(12 F) Fonds Rimaud n° 501
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 501
Date : 1488, 27 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 62 x 64
Bellegarde. Transaction entre Anthoine de Sainte-Colombe, seigneur du Pinet ey Olmer Gagnaire
Date : 1488, 27 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 62 x 64
Bellegarde. Transaction entre Anthoine de Sainte-Colombe, seigneur du Pinet ey Olmer Gagnaire
(12 F) Fonds Rimaud n° 502
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 502
Date : 1487, 24 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 68 x 72
Raddice. Vente par Antoine de Veauche, notaire à noble Catherine de Boner, veuve de noble Gonon de Blagnon, du domaine de Veauche
Date : 1487, 24 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 68 x 72
Raddice. Vente par Antoine de Veauche, notaire à noble Catherine de Boner, veuve de noble Gonon de Blagnon, du domaine de Veauche
(12 F) Fonds Rimaud n° 503
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 503
Date : 1769, 28 Août
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 22 x 33
Montbrison. Extraits des registres de catholicité de la paroisse de Saint-Pierre de Montbrison relatifs à la famille Staron
Date : 1769, 28 Août
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 22 x 33
Montbrison. Extraits des registres de catholicité de la paroisse de Saint-Pierre de Montbrison relatifs à la famille Staron
(12 F) Fonds Rimaud n° 504
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 504
Date : 1676-1763
Condition : 37 pièces sur papier, formats divers
Pièces diverses concernant l’aliénation par le chapitre de Notre-Dame de Montbrison à Jean Bochu, d’une rente noble. Et cession d’une partie à Antoine Staron
Date : 1676-1763
Condition : 37 pièces sur papier, formats divers
Pièces diverses concernant l’aliénation par le chapitre de Notre-Dame de Montbrison à Jean Bochu, d’une rente noble. Et cession d’une partie à Antoine Staron
(12 F) Fonds Rimaud n° 505
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 505
Date : 17**
Condition : Papier en 18 feuillets in f° dont 1 blanc
Parangon du terrier de la rente noble appartenant jadis au chapitre Notre-Dame de Montbrison, appartenant au XVIIIe s. à J. F. Bochu, docteur en droits, juge de la chatellenie royale de La Tour-en-Jarez
Date : 17**
Condition : Papier en 18 feuillets in f° dont 1 blanc
Parangon du terrier de la rente noble appartenant jadis au chapitre Notre-Dame de Montbrison, appartenant au XVIIIe s. à J. F. Bochu, docteur en droits, juge de la chatellenie royale de La Tour-en-Jarez
(12 F) Fonds Rimaud n° 507
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 507
Date : 1607, 28 Août
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 26
Saint-Christo. Transaction entre Pierre Laurisse et Me André Bchu, vicaire de Valfleury au sujet d’une terre sise au territoire du Crozet
Date : 1607, 28 Août
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 26
Saint-Christo. Transaction entre Pierre Laurisse et Me André Bchu, vicaire de Valfleury au sujet d’une terre sise au territoire du Crozet
(12 F) Fonds Rimaud n° 508
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 508
Date : 1765
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Pièces judiciaires dans une instance entre Damien Staron de la Rey et Jean Marie Pontonnier
Date : 1765
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Pièces judiciaires dans une instance entre Damien Staron de la Rey et Jean Marie Pontonnier
(12 F) Fonds Rimaud n° 509
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 509
Date : 1621, 25 Août
Condition : P.ind.
Saint-Christo. Vente par Pierre Dupiney à Me André Bochu, vicaire de Valfleury, de deux prés. Acte reçu par Me Bochu, notaire royal
Date : 1621, 25 Août
Condition : P.ind.
Saint-Christo. Vente par Pierre Dupiney à Me André Bochu, vicaire de Valfleury, de deux prés. Acte reçu par Me Bochu, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 510
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 510
Date : 1624, 18 Janvier
Condition : Expédition en 9 rôles sur papier 20 x 28
Valfleury. Transaction contenant vente à Me Pachon, vicaire de Valfleury par Me André Bochu, vicaire de Valfleury. Acte reçu par Me Clapeyro, notaire royal
Date : 1624, 18 Janvier
Condition : Expédition en 9 rôles sur papier 20 x 28
Valfleury. Transaction contenant vente à Me Pachon, vicaire de Valfleury par Me André Bochu, vicaire de Valfleury. Acte reçu par Me Clapeyro, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 511
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 511
Date : 1763
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 23 x 33
Extraits de Terriers pour Mad. Guillet de Chazelus
Date : 1763
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 23 x 33
Extraits de Terriers pour Mad. Guillet de Chazelus
(12 F) Fonds Rimaud n° 512
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 512
Date : 1622, 15 Juillet
Condition : Copie en 8 rôles sur papier 20 x 28
Valfleury. Partage entre Claude Cuilleron et son fils
Date : 1622, 15 Juillet
Condition : Copie en 8 rôles sur papier 20 x 28
Valfleury. Partage entre Claude Cuilleron et son fils
(12 F) Fonds Rimaud n° 513
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 513
Date : 1656, 8 Janvier
Condition : Expédition sur papier 25 x 35
Saint-Etienne et Montbrison. Actes relatifs à une quittance de 1600# sur la dot de Toussainte Staron passée par Jacques Allard, son mari à noble Marc Staron
Date : 1656, 8 Janvier
Condition : Expédition sur papier 25 x 35
Saint-Etienne et Montbrison. Actes relatifs à une quittance de 1600# sur la dot de Toussainte Staron passée par Jacques Allard, son mari à noble Marc Staron