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(12 F) Fonds Rimaud n° 564
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 564
Date : 1669, 14 Janvier
Condition : Original sur papier 20 x 17
Le Sail. Fondation d’un banc dans l’église du Sail pour le sieur Pierre Escotay, capitaine du château de Cousan, avec l’approbation de M. Leonard de Vallerond, prieur
Date : 1669, 14 Janvier
Condition : Original sur papier 20 x 17
Le Sail. Fondation d’un banc dans l’église du Sail pour le sieur Pierre Escotay, capitaine du château de Cousan, avec l’approbation de M. Leonard de Vallerond, prieur
(12 F) Fonds Rimaud n° 565
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 565
Date : 1605, Octobre
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier *0 x 28
Arrêt obtenu par le baron de Cousan contre Jean Relogue et Claude Pasquier
Date : 1605, Octobre
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier *0 x 28
Arrêt obtenu par le baron de Cousan contre Jean Relogue et Claude Pasquier
(12 F) Fonds Rimaud n° 566
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 566
Date : 1484-1506
Condition : Expédition sur papier 20 x 30
Lyon. Accord entre le curé de Saint-Loup et les R.P. Antonins au sujet de la chapelle Saint-Antoine de Pontcharra. Recueil de pièces en latin et traduction française
Date : 1484-1506
Condition : Expédition sur papier 20 x 30
Lyon. Accord entre le curé de Saint-Loup et les R.P. Antonins au sujet de la chapelle Saint-Antoine de Pontcharra. Recueil de pièces en latin et traduction française
(12 F) Fonds Rimaud n° 567
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 567
Date : 1659, 11 Juin
Condition : Original en 4 rôles sur papier 22 x 34
Saint-Loup et Lyon. Supplique de Me Radisson, curé de Saint-Loup à l’archevêque de Lyon au sujet des fondations de messes
Date : 1659, 11 Juin
Condition : Original en 4 rôles sur papier 22 x 34
Saint-Loup et Lyon. Supplique de Me Radisson, curé de Saint-Loup à l’archevêque de Lyon au sujet des fondations de messes
(12 F) Fonds Rimaud n° 568
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 568
Date : 1708, 3 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Règlement entre M. François Grange, curé de Saint-Loup et les seigneurs décimateurs au sujet de la portion congrue
Date : 1708, 3 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Règlement entre M. François Grange, curé de Saint-Loup et les seigneurs décimateurs au sujet de la portion congrue
(12 F) Fonds Rimaud n° 570
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 570
Date : 1675, 5 Juin
Condition : Minute originale en 2 rôles sur papier 19 x 27
Affoux. Transaction entre Mre Antoine Magat, curé de la paroisse d’Affoux et plusieurs de ses paroissiens au sujet de la prébende du Four et de divers arrérrages
Date : 1675, 5 Juin
Condition : Minute originale en 2 rôles sur papier 19 x 27
Affoux. Transaction entre Mre Antoine Magat, curé de la paroisse d’Affoux et plusieurs de ses paroissiens au sujet de la prébende du Four et de divers arrérrages
(12 F) Fonds Rimaud n° 571
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 571
Date : 1596, 29 Avril
Condition : Extrait du testament en 1 rôle sur papier 20 x 28
Fondation d’une chapelle dans l’église de Dareizé par noble Jérome Guérin, seigneur de Chanzé
Date : 1596, 29 Avril
Condition : Extrait du testament en 1 rôle sur papier 20 x 28
Fondation d’une chapelle dans l’église de Dareizé par noble Jérome Guérin, seigneur de Chanzé
(12 F) Fonds Rimaud n° 572
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 572
Date : 1655, 9 Juillet
Condition : Copie en 4 rôles sur papier 20 x 28
Lyon. Transaction entre M. de Tallayat et M. de Masso
Date : 1655, 9 Juillet
Condition : Copie en 4 rôles sur papier 20 x 28
Lyon. Transaction entre M. de Tallayat et M. de Masso
(12 F) Fonds Rimaud n° 573
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 573
Date : 1655, 15 Juillet
Condition : Expédition en 16 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Vente par Sébastien de Chambon, seigneur de Tallayat à M. Marc Antoine Staron du château et domaine de la Rey. Acte reçu par Me Dupin, notaire royal
Date : 1655, 15 Juillet
Condition : Expédition en 16 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Vente par Sébastien de Chambon, seigneur de Tallayat à M. Marc Antoine Staron du château et domaine de la Rey. Acte reçu par Me Dupin, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 574
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 574
Date : 1664, 27 Décembre
Condition : Expédition en 22 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Compte rendu par Mre Marc Antoine Staron à Mre Noël Daudieu
Date : 1664, 27 Décembre
Condition : Expédition en 22 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Compte rendu par Mre Marc Antoine Staron à Mre Noël Daudieu
(12 F) Fonds Rimaud n° 575
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 575
Date : 1662, 14 Avril
Condition : Expédition en 9 rôles sur papier 23 x 34
Lyon. Transaction entre noble Marc Antoine Setaron et Demoiselle Antoinette et Hélène Bisset et Toussainte Staron. Acte reçu par Me Prost, notaire royal
Date : 1662, 14 Avril
Condition : Expédition en 9 rôles sur papier 23 x 34
Lyon. Transaction entre noble Marc Antoine Setaron et Demoiselle Antoinette et Hélène Bisset et Toussainte Staron. Acte reçu par Me Prost, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 576
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 576
Date : 1688-1712
Condition : 19 pièces sur papier timbré 20 x 13
Saint-Galmier. Evaluation du prix des grains à la Grenette de Saint-Galmier
Date : 1688-1712
Condition : 19 pièces sur papier timbré 20 x 13
Saint-Galmier. Evaluation du prix des grains à la Grenette de Saint-Galmier
(12 F) Fonds Rimaud n° 577
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 577
Date : 1609, 10 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Partage entre Claude Charpy et Antoine Pocon
Date : 1609, 10 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Partage entre Claude Charpy et Antoine Pocon
(12 F) Fonds Rimaud n° 578
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 578
Date : 1690, 30 Mars
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 18 x 24
Saint-Galmier. Echange de fonds entre Marc Antoine Staron et Jean Gonon
Date : 1690, 30 Mars
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 18 x 24
Saint-Galmier. Echange de fonds entre Marc Antoine Staron et Jean Gonon
(12 F) Fonds Rimaud n° 579
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 579
Date : 1685, 20 Mars
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 20 x 27 et expédition
La Charpinière. Transaction passée entre Marc Antoine Staron et Jean Reynod
Date : 1685, 20 Mars
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 20 x 27 et expédition
La Charpinière. Transaction passée entre Marc Antoine Staron et Jean Reynod
(12 F) Fonds Rimaud n° 580
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 580
Date : 1763, 7 Novembre
Condition : Sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Saisie et assignation pour Benoit Bretton, aubergiste de Montbrison contre Damien Staron de la Rey
Date : 1763, 7 Novembre
Condition : Sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Saisie et assignation pour Benoit Bretton, aubergiste de Montbrison contre Damien Staron de la Rey
(12 F) Fonds Rimaud n° 581
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 581
Date : 1688, 1er Mars
Condition : Expédition en 6 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Transaction entre noble Marc Antoine Staron et noble Claude Gayot et Marguerite Staron, sa femme
Date : 1688, 1er Mars
Condition : Expédition en 6 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Transaction entre noble Marc Antoine Staron et noble Claude Gayot et Marguerite Staron, sa femme
(12 F) Fonds Rimaud n° 582
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 582
Date : 1661, 20 Mai
Condition : Expédition en 9 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Transaction entre noble Marc Antoine Staron, d’une part, et M. Pierre l’Heretier et Mre Jacques de la Chaise d’Aix, d’autre part
Date : 1661, 20 Mai
Condition : Expédition en 9 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Transaction entre noble Marc Antoine Staron, d’une part, et M. Pierre l’Heretier et Mre Jacques de la Chaise d’Aix, d’autre part
(12 F) Fonds Rimaud n° 583
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 583
Date : 1691, 6 Novembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Transaction portant quittance entre Marc Antoine Setaron et Michel Gonon
Date : 1691, 6 Novembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Transaction portant quittance entre Marc Antoine Setaron et Michel Gonon
(12 F) Fonds Rimaud n° 584
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 584
Date : 1676, 14 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montrbison. Remise de rente noble par Jean François Bochu à Marc Antoine Staron. Acte reçu par Me Gabrion, notaire royal
Date : 1676, 14 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montrbison. Remise de rente noble par Jean François Bochu à Marc Antoine Staron. Acte reçu par Me Gabrion, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 585
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 585
Date : 1765, 27 Avril
Condition : Copie sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Copie de saisie et assignation pour M. Damien de La Rey contre Me Anne Chantelauze, notaire à Montbrison
Date : 1765, 27 Avril
Condition : Copie sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Copie de saisie et assignation pour M. Damien de La Rey contre Me Anne Chantelauze, notaire à Montbrison
(12 F) Fonds Rimaud n° 586
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 586
Date : 1653, 5 Janvier
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 21 x 32
Montbrison. Transaction entre noble Marc Antoine Setaron, sieur de Vaure et Me François Granjon, notaire. Acte reçu par Me Thoynet, notaire royal
Date : 1653, 5 Janvier
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 21 x 32
Montbrison. Transaction entre noble Marc Antoine Setaron, sieur de Vaure et Me François Granjon, notaire. Acte reçu par Me Thoynet, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 587
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 587
Date : 1696, 19 Janvier
Condition : Copie en 1 rôle sur papier 20 x 27
Saint-Galmier. Echange de terres entre noble Jacques Staron, seigneur de la Rey et Dlle Bonne Reynod
Date : 1696, 19 Janvier
Condition : Copie en 1 rôle sur papier 20 x 27
Saint-Galmier. Echange de terres entre noble Jacques Staron, seigneur de la Rey et Dlle Bonne Reynod
(12 F) Fonds Rimaud n° 588
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 588
Date : 1791, 29 Octobre
Condition : Extrait en 9 rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Assignation pour Damien Staron, de Montbrison contre le sieur Berinche de Saint-Bonnet-les-Oules
Date : 1791, 29 Octobre
Condition : Extrait en 9 rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Assignation pour Damien Staron, de Montbrison contre le sieur Berinche de Saint-Bonnet-les-Oules
(12 F) Fonds Rimaud n° 589
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 589
Date : 1668, 15 Mars
Condition : Imprimé en 2 rôles sur papier 19 x 26
Paris. Sentence du parlement dans une instance entre Anne de Gadaigne, veuve de Guillaume de Laqueilhe, d’une part et Jean de Luzy Pellissac et Marc Antoine Staron, d’autre part
Date : 1668, 15 Mars
Condition : Imprimé en 2 rôles sur papier 19 x 26
Paris. Sentence du parlement dans une instance entre Anne de Gadaigne, veuve de Guillaume de Laqueilhe, d’une part et Jean de Luzy Pellissac et Marc Antoine Staron, d’autre part
(12 F) Fonds Rimaud n° 590
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 590
Date : 1675, 23 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 32
Montbrison. Vente par le chapitre de Notre Dame de Montbrison à noble Jean-François Bochu de la rente noble de Saint-Christo, Fontanes et Saint-Galmier, au prix de 800 #. Acte reçu par Me Thoynet, notaire royal
Date : 1675, 23 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 32
Montbrison. Vente par le chapitre de Notre Dame de Montbrison à noble Jean-François Bochu de la rente noble de Saint-Christo, Fontanes et Saint-Galmier, au prix de 800 #. Acte reçu par Me Thoynet, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 591
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 591
Date : 1639, 23 Février
Condition : Rxtrait en 5 rôles sur papier 19 x 28
Réponse faite au terrier de Fontanès par Dame Françoise Treynet pour servir à Dlle Debrye
Date : 1639, 23 Février
Condition : Rxtrait en 5 rôles sur papier 19 x 28
Réponse faite au terrier de Fontanès par Dame Françoise Treynet pour servir à Dlle Debrye
(12 F) Fonds Rimaud n° 592
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 592
Date : 1644, 8 Juin
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 29
Saint-Christo. Partage entre François Mazenod et sa fille, épouse de Claude Gotel
Date : 1644, 8 Juin
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 29
Saint-Christo. Partage entre François Mazenod et sa fille, épouse de Claude Gotel
(12 F) Fonds Rimaud n° 593
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 593
Date : 1655, 31 Mai
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 27
Montbrison. Donation par Mre Sebastien du Chambon, seigneur de Talayat au profit de Me Jean Dupré, notaire
Date : 1655, 31 Mai
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 27
Montbrison. Donation par Mre Sebastien du Chambon, seigneur de Talayat au profit de Me Jean Dupré, notaire
(12 F) Fonds Rimaud n° 594
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 594
Date : 1646, 19 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
La Vallette. Quittance par Louis Besset, seigneur de Monchaud à Jean Besset, seigneur de La Valette. Acte reçu par Me de Peyssonneau, notaire
Date : 1646, 19 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
La Vallette. Quittance par Louis Besset, seigneur de Monchaud à Jean Besset, seigneur de La Valette. Acte reçu par Me de Peyssonneau, notaire
(12 F) Fonds Rimaud n° 595
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 595
Date : 1557, 16 Avril
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 27
Saint-Etienne. Quittance passée à M. Marc Staron par Jacques Allard et Dlle Toussainte Staron, sa femme. Pièces jointes. Acte reçu par Me Depeyssonneau, notaire
Date : 1557, 16 Avril
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 27
Saint-Etienne. Quittance passée à M. Marc Staron par Jacques Allard et Dlle Toussainte Staron, sa femme. Pièces jointes. Acte reçu par Me Depeyssonneau, notaire
(12 F) Fonds Rimaud n° 596
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 596
Date : 1667, 3 Février
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Obligation de 3500 # par noble Noël Daudieu au profit de Jeanne Giraud, veuve de Catherin Gayot. Acte reçu par Me Thopynet, notaire royal
Date : 1667, 3 Février
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Obligation de 3500 # par noble Noël Daudieu au profit de Jeanne Giraud, veuve de Catherin Gayot. Acte reçu par Me Thopynet, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 597
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 597
Date : 1642, 25 Février
Condition : Expédition sur papier 20 x 30
Montbrison. Inventaire des meubles de l’hoirie de feu noble Noël Staron
Date : 1642, 25 Février
Condition : Expédition sur papier 20 x 30
Montbrison. Inventaire des meubles de l’hoirie de feu noble Noël Staron
(12 F) Fonds Rimaud n° 598
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 598
Date : 1725-1737
Condition : Sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Mme veuve de Lesgallery de Chazelles et la succession Bochu
Date : 1725-1737
Condition : Sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Mme veuve de Lesgallery de Chazelles et la succession Bochu
(12 F) Fonds Rimaud n° 599
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 599
Date : 17** et autres
Condition : Sur papier et parchemin, formats divers
Liasse de documents et d’ actes relatifs à la famille de Chandieu et de la Poype, seigneur de Poule et de Falletons
Date : 17** et autres
Condition : Sur papier et parchemin, formats divers
Liasse de documents et d’ actes relatifs à la famille de Chandieu et de la Poype, seigneur de Poule et de Falletons
(12 F) Fonds Rimaud n° 600
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 600
Date : 1637, 11 Décembre
Condition : Extrait pris sur l’expédition original sur papier 20 x 25
Saint-Etienne. Quittance d’un terme de pension par les prêtres sociétaires de Saint-Etienne à M. Jean Cozon et aux héritiers Montmain
Date : 1637, 11 Décembre
Condition : Extrait pris sur l’expédition original sur papier 20 x 25
Saint-Etienne. Quittance d’un terme de pension par les prêtres sociétaires de Saint-Etienne à M. Jean Cozon et aux héritiers Montmain
(12 F) Fonds Rimaud n° 601
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 601
Date : 1795 (22 fructidor an III)
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 20 x 29
Saint-Etienne. Procès verbal de l’assemblée de la section des droits de l’homme pour nommer des électeurs. Signé Galet, Testenoire et Chomat
Date : 1795 (22 fructidor an III)
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 20 x 29
Saint-Etienne. Procès verbal de l’assemblée de la section des droits de l’homme pour nommer des électeurs. Signé Galet, Testenoire et Chomat
(12 F) Fonds Rimaud n° 602
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 602
Date : 1741, 10 Juin
Condition : Extrait en 2 rôles sur parchemin timbré 21 x 28
Paris. Sentence du grand conseil dans une instance entre le sieur Perret et Dlle Tamisier, veuve de Jean-Batiste Carrier. Incomplet de la première page
Date : 1741, 10 Juin
Condition : Extrait en 2 rôles sur parchemin timbré 21 x 28
Paris. Sentence du grand conseil dans une instance entre le sieur Perret et Dlle Tamisier, veuve de Jean-Batiste Carrier. Incomplet de la première page
(12 F) Fonds Rimaud n° 603
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 603
Date : 1715, 1 Mai
Condition : Mémoire original en 2 rôles sur papier 20 x 27
Saint-Etienne. Consultation signée Allard du Monteille pour M. Merlat, dans une affaire de succession
Date : 1715, 1 Mai
Condition : Mémoire original en 2 rôles sur papier 20 x 27
Saint-Etienne. Consultation signée Allard du Monteille pour M. Merlat, dans une affaire de succession
(12 F) Fonds Rimaud n° 604
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 604
Date : 1717, 16 Janvier
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19x 25
Saint-Etienne. Pièce de procédure pour Jean Cerizier, curé de Rochetaillée contre Jean Merlat, marchand
Date : 1717, 16 Janvier
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19x 25
Saint-Etienne. Pièce de procédure pour Jean Cerizier, curé de Rochetaillée contre Jean Merlat, marchand
(12 F) Fonds Rimaud n° 605
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 605
Date : 1570, 29 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 27 x 31
La Valla. Vente par Jean Ferriol de la Valla à Magdeleine Foillatel de Luzenid d’un tènement de terres. Acte reçu par Me Ferriol, notaire royal
Date : 1570, 29 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 27 x 31
La Valla. Vente par Jean Ferriol de la Valla à Magdeleine Foillatel de Luzenid d’un tènement de terres. Acte reçu par Me Ferriol, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 606
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 606
Date : 1790, 30 Novembre
Condition : Extrait en 23 rôles sur papier 25 x 40
Saint-Etienne. Procès verbal de l’asemblée du district de Saint-Etienne
Date : 1790, 30 Novembre
Condition : Extrait en 23 rôles sur papier 25 x 40
Saint-Etienne. Procès verbal de l’asemblée du district de Saint-Etienne
(12 F) Fonds Rimaud n° 607
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 607
Date : 1740, 26 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Aygueperse. Vente par les consorts Guillin à Mre François de Montrichard. Acte reçu par Me Delacharme, notaire royal
Date : 1740, 26 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Aygueperse. Vente par les consorts Guillin à Mre François de Montrichard. Acte reçu par Me Delacharme, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 609
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 609
Date : 17** et 18**
Condition : Un registre papier 20 x 30
Propières. Liste des membres de la confrérie du Saint-Rosaire à Propières
Date : 17** et 18**
Condition : Un registre papier 20 x 30
Propières. Liste des membres de la confrérie du Saint-Rosaire à Propières
(12 F) Fonds Rimaud n° 611
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 611
Date : 1662-1665
Condition : Un registre papier 20 x 28, recouvert de parchemin
Propières. Registre audiencier de la justice de Propières de 1662 à 1665
Date : 1662-1665
Condition : Un registre papier 20 x 28, recouvert de parchemin
Propières. Registre audiencier de la justice de Propières de 1662 à 1665
(12 F) Fonds Rimaud n° 6118
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 6118
Date : 1805 (25 germinal an XIII)
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 21 x 30
Saint-Martin-la-Sauveté. Attestation de la municipalité de Saint-Martin au sujet des archives du château d’Aix
Date : 1805 (25 germinal an XIII)
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 21 x 30
Saint-Martin-la-Sauveté. Attestation de la municipalité de Saint-Martin au sujet des archives du château d’Aix
(12 F) Fonds Rimaud n° 612
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 612
Date : 1517, 6 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 53
Beaujeu. Vente par Huguette de Champ de Propières, à Jean Maréchal, bourgeois de Beaujeu
Date : 1517, 6 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 53
Beaujeu. Vente par Huguette de Champ de Propières, à Jean Maréchal, bourgeois de Beaujeu
(12 F) Fonds Rimaud n° 613
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 613
Date : 1780, 4 Février
Condition : Origial signé en 1 rôle sur papier 23 x 36
Poule. Convention entre Jean Faussemagne, fermier et l’abbé de Marnay, agissant pour la comtesse de la Poype
Date : 1780, 4 Février
Condition : Origial signé en 1 rôle sur papier 23 x 36
Poule. Convention entre Jean Faussemagne, fermier et l’abbé de Marnay, agissant pour la comtesse de la Poype
(12 F) Fonds Rimaud n° 614
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 614
Date : 1663
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier 21 x 35
Déclaration des rentes de la seigneurie de Propières et extrait du terrier
Date : 1663
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier 21 x 35
Déclaration des rentes de la seigneurie de Propières et extrait du terrier
(12 F) Fonds Rimaud n° 615
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 615
Date : 1775, 9 Février
Condition : Original signé et scellé sur papier 18 x 24
Propières. Nomination de M. Etienne Boucaud, comme procureur fiscal de la seigneurie de Propières par M. Louis de la Poype
Date : 1775, 9 Février
Condition : Original signé et scellé sur papier 18 x 24
Propières. Nomination de M. Etienne Boucaud, comme procureur fiscal de la seigneurie de Propières par M. Louis de la Poype