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(12 F) Fonds Rimaud n° 667
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 667
Date : 1643
Condition : Extrait sur papier 20 x 28
Sentence du bailliage de Forez dans une instance entre Pierre Chaccatonn, sieur de Ronzières, d’une part et Claude de Sarre, sieur de Bron et de la Liègue
Date : 1643
Condition : Extrait sur papier 20 x 28
Sentence du bailliage de Forez dans une instance entre Pierre Chaccatonn, sieur de Ronzières, d’une part et Claude de Sarre, sieur de Bron et de la Liègue
(12 F) Fonds Rimaud n° 668
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 668
Date : 1648 (après)
Condition : Copie en 3 rôles sur papier 20 x 28
Mémoire pour Madame de Magnieu contre M. Pétaluyat, héritier de feu M. de Sarre
Date : 1648 (après)
Condition : Copie en 3 rôles sur papier 20 x 28
Mémoire pour Madame de Magnieu contre M. Pétaluyat, héritier de feu M. de Sarre
(12 F) Fonds Rimaud n° 669
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 669
Date : 1733, 13 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 26
Montbrison. Arrêté de compte portant obligation pour noble Antoine Buer, contre noble Claude Staron de la Rey. Acte reçu par Me Flachère, notaire royal
Date : 1733, 13 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 26
Montbrison. Arrêté de compte portant obligation pour noble Antoine Buer, contre noble Claude Staron de la Rey. Acte reçu par Me Flachère, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 670
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 670
Date : 1722
Condition : Sur papier timbré 20 x 25
Trois copies d’actes et de reconnaissances par M. Claude Staron de la Rey
Date : 1722
Condition : Sur papier timbré 20 x 25
Trois copies d’actes et de reconnaissances par M. Claude Staron de la Rey
(12 F) Fonds Rimaud n° 671
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 671
Date : 1780, 8 Février
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Procuration passée par M. Damien Staron de la Rey à M. Duteil
Date : 1780, 8 Février
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Procuration passée par M. Damien Staron de la Rey à M. Duteil
(12 F) Fonds Rimaud n° 672
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 672
Date : 17**
Condition : Sur papier, formats divers
Liasse de reçus intéressant la famille Staron de la Rey
Date : 17**
Condition : Sur papier, formats divers
Liasse de reçus intéressant la famille Staron de la Rey
(12 F) Fonds Rimaud n° 673
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 673
Date : 1671 (circa)
Condition : Sur papier 20 x 29
Pièces de procédure dans une instance entre Guillaume Paparin et Noël Daudieu
Date : 1671 (circa)
Condition : Sur papier 20 x 29
Pièces de procédure dans une instance entre Guillaume Paparin et Noël Daudieu
(12 F) Fonds Rimaud n° 674
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 674
Date : 1685
Condition : Original en 2 rôles sur papier 24 x 35
Montbrison. Mémoire de M. Staron de la Rey au Conseil, au sujet de la rente de Saint-Marcel qui se lève à Saint-Galmier. Deux exemplaires
Date : 1685
Condition : Original en 2 rôles sur papier 24 x 35
Montbrison. Mémoire de M. Staron de la Rey au Conseil, au sujet de la rente de Saint-Marcel qui se lève à Saint-Galmier. Deux exemplaires
(12 F) Fonds Rimaud n° 675
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 675
Date : 1605, 8 Juin
Condition : Extrait en 7 rôles sur papier 20 x 28
Lyon. Copie de reconnaissances au profit de l’Hôtel Dieu de Montbrison par la Dame du Poyet et de Pralong
Date : 1605, 8 Juin
Condition : Extrait en 7 rôles sur papier 20 x 28
Lyon. Copie de reconnaissances au profit de l’Hôtel Dieu de Montbrison par la Dame du Poyet et de Pralong
(12 F) Fonds Rimaud n° 676
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 676
Date : 17**
Condition : Sur papier, formats divers
Montbrison. Dossier de pièces et reçus relatifs aux cens et rentes de l’Hôtel-Dieu de Montrbison
Date : 17**
Condition : Sur papier, formats divers
Montbrison. Dossier de pièces et reçus relatifs aux cens et rentes de l’Hôtel-Dieu de Montrbison
(12 F) Fonds Rimaud n° 677
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 677
Date : 1682, 22 Janvier
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 17 x 23
Montbrison. Reconnaissance par noble Noël Dadieu de censives et directes à cause de sa chatellenie et prévôté de Chatelneuf
Date : 1682, 22 Janvier
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 17 x 23
Montbrison. Reconnaissance par noble Noël Dadieu de censives et directes à cause de sa chatellenie et prévôté de Chatelneuf
(12 F) Fonds Rimaud n° 678
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 678
Date : 1612, 11 Avril
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Galmier. Relaxation pour M. Noël Staron, passée par Antoine Silvent
Date : 1612, 11 Avril
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Galmier. Relaxation pour M. Noël Staron, passée par Antoine Silvent
(12 F) Fonds Rimaud n° 679
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 679
Date : 1683, 27 Octobre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbé 19 x 25
Reconnaissance de noble Marc Antoine Staron de cens et servis pour la prévôté de Montbrison
Date : 1683, 27 Octobre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbé 19 x 25
Reconnaissance de noble Marc Antoine Staron de cens et servis pour la prévôté de Montbrison
(12 F) Fonds Rimaud n° 680
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 680
Date : 1654, 22 Septembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Montbrison. Quittance pour Me Marc Antoine Staron passée par Sieur Claude Plagnieu. Acte reçu par Me Thoynet, notaire royal
Date : 1654, 22 Septembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Montbrison. Quittance pour Me Marc Antoine Staron passée par Sieur Claude Plagnieu. Acte reçu par Me Thoynet, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 681
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 681
Date : 1655, 8 Juillet
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Extrait de baptème de Jacques Setaron, fils de Marc-Antoine Setaron, sieur de la Rey et de la Vaure
Date : 1655, 8 Juillet
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Extrait de baptème de Jacques Setaron, fils de Marc-Antoine Setaron, sieur de la Rey et de la Vaure
(12 F) Fonds Rimaud n° 682
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 682
Date : 1795 (an III)
Condition : Extraits sur papier 19 x 25
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre le citoyen Staron de la Rey et les sieurs Jacques Garant et Pierre Passot
Date : 1795 (an III)
Condition : Extraits sur papier 19 x 25
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre le citoyen Staron de la Rey et les sieurs Jacques Garant et Pierre Passot
(12 F) Fonds Rimaud n° 683
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 683
Date : 1791
Condition : Extraits sur papier de formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Damien Staron et Claude Falconnet, de Saint-Galmier
Date : 1791
Condition : Extraits sur papier de formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Damien Staron et Claude Falconnet, de Saint-Galmier
(12 F) Fonds Rimaud n° 684
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 684
Date : 1802 (11 frimaire an 10)
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier timbré 22 x 30
La petite Rey. Procès verbal pour Damien Staron de la Rey contre Pierre Poirou, fermier
Date : 1802 (11 frimaire an 10)
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier timbré 22 x 30
La petite Rey. Procès verbal pour Damien Staron de la Rey contre Pierre Poirou, fermier
(12 F) Fonds Rimaud n° 685
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 685
Date : 1763, 8 Mai
Condition : Extrait sur papier en formats divers
Demande en garantie pour Clément Janisson, laboureur à Chandieu contre Damien Staron de la Rey
Date : 1763, 8 Mai
Condition : Extrait sur papier en formats divers
Demande en garantie pour Clément Janisson, laboureur à Chandieu contre Damien Staron de la Rey
(12 F) Fonds Rimaud n° 686
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 686
Date : 1763, 7 Juillet
Condition : Extrait sur papier timbré en 2 rôles 22 x 33
Montbrison. Assignation pour Benoît Bretton, aubergiste contre Jacques Staron. Pièces jointes
Date : 1763, 7 Juillet
Condition : Extrait sur papier timbré en 2 rôles 22 x 33
Montbrison. Assignation pour Benoît Bretton, aubergiste contre Jacques Staron. Pièces jointes
(12 F) Fonds Rimaud n° 687
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 687
Date : 1686, 25 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Galmier. Compromis passé entre noble Marc-Antoine Staron, et M. Gabriel Vey, prêtre, ayant procuration d’Antoine de Baronnat, sieur de Tellière
Date : 1686, 25 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Galmier. Compromis passé entre noble Marc-Antoine Staron, et M. Gabriel Vey, prêtre, ayant procuration d’Antoine de Baronnat, sieur de Tellière
(12 F) Fonds Rimaud n° 688
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 688
Date : 1697
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 20 x 26
Montbrison. Articulat des fonds mouvant de la rente du Roy, par M. Marc-Antoine Staron
Date : 1697
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 20 x 26
Montbrison. Articulat des fonds mouvant de la rente du Roy, par M. Marc-Antoine Staron
(12 F) Fonds Rimaud n° 689
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 689
Date : 1611
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 26
Achat et quittance par Michel Barailler pour M. Jean Pelletier
Date : 1611
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 26
Achat et quittance par Michel Barailler pour M. Jean Pelletier
(12 F) Fonds Rimaud n° 690
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 690
Date : 1763, 30 Septembre
Condition : Sur papier timbré en formats divers
Saint-Galmier. Assignation pour M. Damien Staron de la Rey contre Annet Thève, cabaretier de Saint-Galmier. Pièces jointes
Date : 1763, 30 Septembre
Condition : Sur papier timbré en formats divers
Saint-Galmier. Assignation pour M. Damien Staron de la Rey contre Annet Thève, cabaretier de Saint-Galmier. Pièces jointes
(12 F) Fonds Rimaud n° 691
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 691
Date : 1774, Avril
Condition : Sur papier timbré 28 x 22, formule imprimée
Paris. Quittance de 160 # versées par Damin Staron pour impôt des centièmes deniers sur son office de greffier
Date : 1774, Avril
Condition : Sur papier timbré 28 x 22, formule imprimée
Paris. Quittance de 160 # versées par Damin Staron pour impôt des centièmes deniers sur son office de greffier
(12 F) Fonds Rimaud n° 692
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 692
Date : 1802 (6 floréal an X)
Condition : Placard in Folio imprimé
Senatus consulte relatif aux émigrés
Date : 1802 (6 floréal an X)
Condition : Placard in Folio imprimé
Senatus consulte relatif aux émigrés
(12 F) Fonds Rimaud n° 693
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 693
Date : 1768
Condition : Sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Louis Foujols, bourgeois de Saint-Galmier et Marie Grataloup, femme de Claude Bouteille, laboureur de la Rey
Date : 1768
Condition : Sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Louis Foujols, bourgeois de Saint-Galmier et Marie Grataloup, femme de Claude Bouteille, laboureur de la Rey
(12 F) Fonds Rimaud n° 694
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 694
Date : 1673, 15 Janvier
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier 20 x 27
Sentence de la Sénéchaussée dans une instance entre M. Jacques du Rozier et divers censitaires, au sujet de nouvelles reconnaissances
Date : 1673, 15 Janvier
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier 20 x 27
Sentence de la Sénéchaussée dans une instance entre M. Jacques du Rozier et divers censitaires, au sujet de nouvelles reconnaissances
(12 F) Fonds Rimaud n° 695
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 695
Date : 1756
Condition : Extraits sur papier, timbré en formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Dame Marie Odin de Malignière, veuve de Claude Satron et Dame Louise Pralong, épouse de M. Prost
Date : 1756
Condition : Extraits sur papier, timbré en formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Dame Marie Odin de Malignière, veuve de Claude Satron et Dame Louise Pralong, épouse de M. Prost
(12 F) Fonds Rimaud n° 696
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 696
Date : 1638, 16 Novembre
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Galmier. Sentence de la chatellenie de Saint-Galmier dans une instance entre Claude de Bron de la Liègue, et sieur Pierre Rey, marchand de Saint-Galmier
Date : 1638, 16 Novembre
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Galmier. Sentence de la chatellenie de Saint-Galmier dans une instance entre Claude de Bron de la Liègue, et sieur Pierre Rey, marchand de Saint-Galmier
(12 F) Fonds Rimaud n° 697
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 697
Date : 1765, 23 Janvier
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Assignation pour Jean Marie Pontanier, contre Jacques Staron, de Montbrison
Date : 1765, 23 Janvier
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Assignation pour Jean Marie Pontanier, contre Jacques Staron, de Montbrison
(12 F) Fonds Rimaud n° 698
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 698
Date : 1795 (27 vendémiaire an III)
Condition : Original en 6 rôles sur papier timbré 22 x 31
La Rey. Inventaire du mobilier de M. Damien Staron, émigré, se trouvant dans le château de la Rey. Montant total 6317 *
Date : 1795 (27 vendémiaire an III)
Condition : Original en 6 rôles sur papier timbré 22 x 31
La Rey. Inventaire du mobilier de M. Damien Staron, émigré, se trouvant dans le château de la Rey. Montant total 6317 *
(12 F) Fonds Rimaud n° 699
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 699
Date : 1759
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Mad Marie Hodin de Malignière, veuve de Claude Staron et sieur Jacques Staron
Date : 1759
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Mad Marie Hodin de Malignière, veuve de Claude Staron et sieur Jacques Staron
(12 F) Fonds Rimaud n° 700
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 700
Date : 1597, 28 Juin
Condition : Copie en 8 rôles sur papier 19 x 26
Sentence arbitrale concernant la vente de la Rey faite au sieur Claude de Bron de Bellegarde par Dlle Gabrielle de la Bastie. Deux exemplaires
Date : 1597, 28 Juin
Condition : Copie en 8 rôles sur papier 19 x 26
Sentence arbitrale concernant la vente de la Rey faite au sieur Claude de Bron de Bellegarde par Dlle Gabrielle de la Bastie. Deux exemplaires
(12 F) Fonds Rimaud n° 701
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 701
Date : 1719, 29 Mars
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré
Rôle de la grande taille de la parcelle de Torenche
Date : 1719, 29 Mars
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré
Rôle de la grande taille de la parcelle de Torenche
(12 F) Fonds Rimaud n° 702
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 702
Date : 1785
Condition : Sur papier timbré de formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Jean-Marie Pontanier et Damine Staron de la Rey
Date : 1785
Condition : Sur papier timbré de formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Jean-Marie Pontanier et Damine Staron de la Rey
(12 F) Fonds Rimaud n° 703
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 703
Date : 1765
Condition : Sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Assignation pour Jean-Marie Pontanier contre Benoît Breton, aubergiste
Date : 1765
Condition : Sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Assignation pour Jean-Marie Pontanier contre Benoît Breton, aubergiste
(12 F) Fonds Rimaud n° 704
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 704
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Damien Staron de la Rey et le marquis d’Espinchal, au sujet de la rente de Saint-Marcel
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Damien Staron de la Rey et le marquis d’Espinchal, au sujet de la rente de Saint-Marcel
(12 F) Fonds Rimaud n° 705
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 705
Date : 1669
Condition : Extrait en 21 rôles sur papier 18 x 28
Inventaire des pièce fournies par Marc-Antoine Staron contre Claude de Beon, comte de la Liègue
Date : 1669
Condition : Extrait en 21 rôles sur papier 18 x 28
Inventaire des pièce fournies par Marc-Antoine Staron contre Claude de Beon, comte de la Liègue
(12 F) Fonds Rimaud n° 706
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 706
Date : 1776
Condition : Extraits sur papier timbré 19 x 25
Pièces de procédure dans une instance entre François Montagnon et les consuls de la Paroisse de Bellegarde
Date : 1776
Condition : Extraits sur papier timbré 19 x 25
Pièces de procédure dans une instance entre François Montagnon et les consuls de la Paroisse de Bellegarde
(12 F) Fonds Rimaud n° 707
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 707
Date : 1679, 27 Février
Condition : Copie en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Galmier. Echange entre Matieu Tissot et Benoite Pomet, sa femme, de Bellegarde, d’une part, et Jean-Baptiste Jacquemetton, notaire royal, d’autre part. Expédition jointe. Acte reçu par Me Pupier, notaire royal
Date : 1679, 27 Février
Condition : Copie en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Galmier. Echange entre Matieu Tissot et Benoite Pomet, sa femme, de Bellegarde, d’une part, et Jean-Baptiste Jacquemetton, notaire royal, d’autre part. Expédition jointe. Acte reçu par Me Pupier, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 708
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 708
Date : 1688
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Déclaration des immeubles possédés par Marc Antoine Staron, dans le bailliage de Montbrison
Date : 1688
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Déclaration des immeubles possédés par Marc Antoine Staron, dans le bailliage de Montbrison
(12 F) Fonds Rimaud n° 709
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 709
Date : 1528, 26 Juillet
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 19 x 26
Bellegarde. Deux reconnaissances de directe par Claude Faure et Antoine Achard, de Bellegarde
Date : 1528, 26 Juillet
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 19 x 26
Bellegarde. Deux reconnaissances de directe par Claude Faure et Antoine Achard, de Bellegarde
(12 F) Fonds Rimaud n° 710
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 710
Date : 1611, 2 Novembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Symphorien. Transport contenant quittance par Noël Staron à Guillaume Accarie et à Jean Blanc, son gendre. Acte reçu par Me Giroud, notaire royal
Date : 1611, 2 Novembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Symphorien. Transport contenant quittance par Noël Staron à Guillaume Accarie et à Jean Blanc, son gendre. Acte reçu par Me Giroud, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 712
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 712
Date : 16**
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 22 x 32
Articulat pour M. le Conseiller Staron, sur la rente noble de Bellegarde
Date : 16**
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 22 x 32
Articulat pour M. le Conseiller Staron, sur la rente noble de Bellegarde
(12 F) Fonds Rimaud n° 713
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 713
Date : 1735, 4 Janvier
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 19 x 28
Bellegarde. Reçu par M. Ranvoi, de Bellegarde des sommes dûes par M. Staron pour les servis du domaine de la Chardière
Date : 1735, 4 Janvier
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 19 x 28
Bellegarde. Reçu par M. Ranvoi, de Bellegarde des sommes dûes par M. Staron pour les servis du domaine de la Chardière
(12 F) Fonds Rimaud n° 714
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 714
Date : 1512, 23 Février
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier 20 x 28
Controle des titres de différentes paroisses du mandement de Saint-Galmier par Jacques Dupuy, capitaine châtelain dudit Saint-Galmier
Date : 1512, 23 Février
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier 20 x 28
Controle des titres de différentes paroisses du mandement de Saint-Galmier par Jacques Dupuy, capitaine châtelain dudit Saint-Galmier
(12 F) Fonds Rimaud n° 715
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 715
Date : 1669
Condition : Extrait en 7 rôles sur papier 17 x 28
Sentence de la Sénéchaussée entre Charles de Bron et Marc-Antoine Staron au sujet de la rente noble de Bellegarde
Date : 1669
Condition : Extrait en 7 rôles sur papier 17 x 28
Sentence de la Sénéchaussée entre Charles de Bron et Marc-Antoine Staron au sujet de la rente noble de Bellegarde
(12 F) Fonds Rimaud n° 716
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 716
Date : 1662
Condition : Un cahier papier 18 x 26
Copie de pièces de procédure et de reconnaissances de terriers dans une instance entre Claude Charle de Bron, comte de la Liègue et Marc Antoine Staron
Date : 1662
Condition : Un cahier papier 18 x 26
Copie de pièces de procédure et de reconnaissances de terriers dans une instance entre Claude Charle de Bron, comte de la Liègue et Marc Antoine Staron
(12 F) Fonds Rimaud n° 717
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 717
Date : 1680, 1er Février
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 24 x 35
Lyon. Sentence entre M. Pierre Desessart et M. Marc-Antoine Staron
Date : 1680, 1er Février
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 24 x 35
Lyon. Sentence entre M. Pierre Desessart et M. Marc-Antoine Staron