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(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0718
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0718
Date : 16**
Condition : Copie non signée en 3 rôles sur papier 19 x 28
Le Rochain. Transaction et accord entre noble Antoine du Rochin et noble Jean du Rochain
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0719
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0719
Date : 15**
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier 20 x 29
Inventaire des papiers étant au sac cotté “affaires de chez Langlois”
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0720
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0720
Date : 1400, 8 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 49 x 54
Tutelle de Punta de Saint-Just, fille de Jean de Saint-Just
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0721
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0721
Date : 1493, 21 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 32 x 57
Transaction entre noble Louis de Chatelus et Louis de Sainte-Colombe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0722
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0722
Date : 1527, 2 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 80 x 32
Vente par Jérome Gorlat à noble…
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0724
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0724
Date : 1462, 20 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 56
Rachat par Jean de Montchal de Jean de Chatelus, notaire public à Néronde
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0725
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0725
Date : 1478, 22 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 37 x 56
Néronde. Vente par Antoine Grand, de la paroisse de Saint-Marcel, à Jean de Chatelus, de Néronde
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0726
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0726
Date : 1546, 22 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 44 x 60
L’Aubépin. Vente par Girard de Semur, seigneur de L’Aubépin à Jean Labit, dit Valoup et à son fils, de Saint-Just
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0727
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0727
Date : 1498, 30 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 67 x 35, jadis scellé
Saint-Didier. Contrat de mariage de Claude Guillot, de Saint-Didier et de Philiberte Faure
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0731
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0731
Date : 1445, 5 Novembre
Condition : Expédition sur parchemin 23 x 23
Beauvoir-en-Royans. Quittance par noble Ennemond Yserand
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0733
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0733
Date : 1382, 22 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 36 x 83
Vente par Jean Alcanon à Martin de Chastellus
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0734
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0734
Date : 1557, 17 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 61 x 41
Testament d’Antoinette, fille de feu Benoit de la Bussière, paroisse de Saint-Symphorien-de-Lay
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0735
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0735
Date : 1342, 25 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 37 x 30, mauvais état
Vente par … au seigneur de Sainte-Colombe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0736
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0736
Date : 1358, 4 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 33 x 35
Vente par Martin Coduret de Balbigny, et Jeanne, sa femmes, à Jean de Félines
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0737
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0737
Date : 1376, 29 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 30
Sentence dans une instance entre Louis de Lorge, d’une part et Martin de Chastellus et Alise, son épouse, d’autre part
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0738
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0738
Date : 1389, 17 Mai
Condition : Expédition sur parchemin, incomplète
Vente par Jean Tissier de Neulise, à Martin (de Chastellus)
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0739
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0739
Date : D.ind.
Condition : Un cahier papier 25 x 42
Comptes de Claudine de Nanton et d’Arnoud de Sainte-Colombe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0740
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0740
Date : 1661, 9 Octobre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Obligation par Jacques Duperay et André Compigne, son gendre en faveur de M. de Sainte-Colombe. Acte reçu par Me Radisson, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0741
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0741
Date : 1795, an III
Condition : Papier de formats divers
Dossier de pièces relatives à la radiation et au levé de séquestre pour Diane Colombe L’Aubépin
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0742
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0742
Date : 1795
Condition : Papier de formats divers
Dossier de lettres de voitures pour les meubles expédiés à M. de Montenach, à Fribourg
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0743
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0743
Date : 1809, 22 Juillet
Condition : Placard imprimé sur papier 45 x 60
Arrêt de la cour d’Appel de Lyon dans l’affaire de Montenach, contre Dulieu et Valois. Deux exemplaires
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0744
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0744
Date : 1810, 4 Août
Condition : Copie en 12 rôles sur papier 23 x 34
Arrêt de la cour de Cassation dans l’affaire de Montenach contre Valois
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0745
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0745
Date : 1531
Condition : Un cahier papier 14 x 19, couvert en parchemin
Liève des contribuables de Sainte-Colombe par Me Dechastellus, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0746
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0746
Date : 1545, 9 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 32 x 53
Choissieu. Vente par Jean Gerbaud, masson de Chessieu, à Guichard de Molière du droit de réachapt sur une vigne. Acte reçu par Me Mortier, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0747
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0747
Date : 1673
Condition : Extrait en 2 rôles sur parchemin 25 x 33
Grenoble. Arrêt du parlement de Grenoble dans une instance entre Jean d’Iserand, seigneur de la Grange et le sieur Jacques Berthon
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0748
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0748
Date : 1545, 30 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 40 x 71
L’ Aubépin. Vente par Jean Senoz, paroisse de Croizet, à noble Girard de Semur, seigneur de l’Aubépin, d’un pré. Acte reçu par Me Rétis, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0749
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0749
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin, incomplet du bas
Echange de fonds entre Antoine Molières, d’Asson, et Etienne Piard et sa femme
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0750
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0750
Date : 1795-1798
Condition : Papier de formats divers
Trévoux. Dossier de pièces concernant la famille Desrioux
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0751
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0751
Date : 1705-1706
Condition : Papier de divers formats
Liasse de documents relatifs à la campagne de 1706 en Lombardie où M. de L’Aubépin, commandait la flotte
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0752
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0752
Date : 1679
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Requête au parlement par noble Charles d’Iserond, seigneur du Mollard
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0753
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0753
Date : D.ind.
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier 20 x 28
Extrait d’une ordonnance du duc Jean de Bourbon en faveur du baron de Joux et de la Bastie
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0755
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0755
Date : 1787, 1er Août
Condition : Extrait sur parchemin timbré 25 x 19
Sénéchaussée de Dombes. Sentence entre Jean Gabriel Comte, marchand de Montmerle, et Fleury Bordeaux, seigneur de Lurcy et Amamreins. Joint une obligation du 12 septembre 1780
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0757
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0757
Date : 1743, 9 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 30
Constitution de rente de 21* par Jean Compte, marchand de Montmerle et Henriette Blanc, son épouse au profit de Jacques Belet, écuyer résidant à Trévoux. 2 autres obligations jointes. Acte reçu par Me Moine, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0758
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0758
Date : 1761, 17 Juillet
Condition : Expédition en 4 rôles sur parchemin timbré 17 x 25
Chatillon. Testament mystique de Bathélémy de Garnier des Garets. 2 pièces jointes
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0759
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0759
Date : 1628, 24 Mars
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier 20 x 28
Vente par Guillaume Geisse, marchand de Belleville à Jean Bachellard, laboureur, d’Amarin, d’un pré. Acte reçu par Me Butillion, notaire
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0760
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0760
Date : 1768, 5 Septembre
Condition : Imprimé en 8 rôles sur papier 22 x 29
Paris. Arrêt de la chambre des comptes ordonnant l’évaluation de la Principauté des Dombes. Exemplaires pour M. Aymond de Franchemleins
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0761
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0761
Date : 1588, 20 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 63 x 46
Villechenève. Echange entre Jacques de Sainte-Colombe, seigneur du Piney et Benoit Petit Jehan et Benoite Possard, sa femme
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0762
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0762
Date : 1538, 24 Septembre
Condition : Expédition sur parchemin 50 x 41
Revente par noble Josse d’Yserond, seigneur de la Grange à noble Hector Balli, seigneur de la Tour de Roquin
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0764
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0764
Date : 1437, 2 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 40 x 55
Néronde. Vente par Jean de Chatelus et son fils, de Néronde, à Etienne Tisin et à son fils Pierre
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0766
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0766
Date : 1458, 23 Mai-1460, 9 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 43 x 65
Romans. Relache et quittance par Reynaud Monain
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0769
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0769
Date : 1391, 21 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 33 x 47. Jadis scellé
Saint-Just-en-Chevalet. Vente par Jeannette Bresson et son fils à Hugues de Félines, notaire
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0770
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0770
Date : 1346, 22 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin jadis scellé 30 x 25
Sainte-Colombe. Vente par Jeanne, veuve d’Etienne de Villeyne, et Jeanne, sa fille à Sivard de Sainte-Colombe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0772
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0772
Date : 1333, 23 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 24 x 15
Saint-Maixent. Cession de cens et revenus par Jean Clériandea et Thomassie, sa femme à Etienne et Jean Guigil
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0773
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0773
Date : 1534, 24 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 80
Saint-Marcellin. Transaction entre Jean régis prêtre de Saint-Marcellin, Pierre Régis, d’une part et noble Pierre Bochard, seigneur de Molard, d’autre part
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0775
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0775
Date : 1566, 3 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin
Saint-Marcellin. Réachapt fait par Pierre Martinon sur Jean de la Grange. Acte reçu par Me Lagrange, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0777
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0777
Date : 1402, 30 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 64
Valence, dans le cimetière de Sainte-Catherine. Vente par Mathieu de Sancéat et sa femme à Guillaume Monein, manoeuvre. Acte reçu par Me Gandilhon, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0779
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0779
Date : 1558, 23 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 61 x 26. Pièces sur papier jointes
Saint-Vallier. Quittance par François du Rochain, seigneur de Collombier et Jean Vallernod, de Saint-Vallier, de la somme de 172 livres. Acte reçu par Me Jambert, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0780
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0780
Date : 1498, 19 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 54 x 57
Beauvoir-en-Royans. Transaction entre noble Claude d’Yserand, fils d’Ennemond et noble Marguerite Bochard, veuve de Ennemond d’Yserand
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0783
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0783
Date : 1505, 26 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 42 x 50, en mauvais état
Montaclard. Transaction entre noble Gabrielle de la Roche et François Yserand
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0784
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0784
Date : 1621, 9 Janvier
Condition : Extrait en 4 rôles sur parchemin 28 x 35
Grenoble. Sentence entre noble de Boson, sieur de la Cote, et noble Jean d’Yserand, sieur de la Grange, sur appel