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(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 009
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 009
Date : 1743, 12 Juillet
Condition : Extrait sur parchemin timbré 48 x 37

Paris. Nomination d’Antoine Marie Langlois, comme notaire royal à Précieu
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 010
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 010
Date : 1762, 16 Juin
Condition : Extrait en 2 rôles sur parchemin timbré 19 x 26

Paris. Ordonnance du conseil en faveur de Claude Beaulayne, contre Françoise Clépier
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 011
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 011
Date : 1786, 17 Octobre
Condition : Expédition sur parchemin timbré 26 x 19

Saint-Rambert. Obligation de 3000 # moins 1 sol par Jean-Baptiste et Rambert Duplain, père et fils au profit d’Etienne Meyrieux, marchand de Saint-Etienne-de-Furan. Acte reçu par Me Apothicaire, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 012
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 012
Date : 1784, 17 Octobre
Condition : Expédition sur parchemin timbré 19 x 26

Saint-Rambert. Obligation de 3300 # par Jan-Baptiste et Rambert Duplain au profit d’ Etienne Meyrieux, marchand tanneur de Saint-Etienne. Acte reçu par Me Apothicaire, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 013
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 013
Date : 1778, 27 Avril
Condition : Certififcat de bonne réputation délivrée à Rambert Duplain par Me Richerand, curé de Saint-Rambert

Saint-Rambert. Certificat de bonne réputation délivrée à Rambert Duplain par Me Richerand, curé de Saint-Rambert
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 014
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 014
Date : 1786, 12 Juillet
Condition : Original sur parchemin timbré 26 x 19

Montbrison. Nomination de Me Bealem comme notaire royal à Précieu
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 014
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 014
Date : 1788, 16 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin timbré 19 x 26

Précieu. Accord entre Claude Damon et Michel Phalipon, tous deux laboureurs à Montsupt, paroisse de Saint-Georges Hauteville. Acte reçu par Me Bealem, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 015
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 015
Date : 1772, 12 Décembre
Condition : Expédition sur parchemin timbré 26 x 19

Montbrison. Obligation de 315 # souscrite par Antoine Marie Langloys au profit de Me Antoine Orizet, procureur. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 016
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 016
Date : 1698
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre Dame Louise Relogue et Claude Relogue
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 017
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 017
Date : 1736, Février
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre Pierre d’Origny et Georges Morel
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 018
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 018
Date : 1728, 29 Novembre
Condition : Un cahier papier timbré 21 x 33

Repont de Pierre Dorigny, rendant compte à François Blanchard, ayant compte
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 019
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 019
Date : 1772, 28 Octobre
Condition : Expédition sur parchemin timbré 26 x 19

Montbrison. Constitution de rente de 30 # par Antoine Langloys, notaire à Précieu au profit d’Antoine Reymond. Acte reçu par Me Chavassieu, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 020
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 020
Date : 1782
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre Jean-Baptiste Duplain et Claude Chovet
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 021
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 021
Date : 1779, Octobre
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 24

Saint-Rambert. Requête de Christophe et Jean Baptiste Duplain au sujet de la succession de Gabriel Duplain
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 022
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 022
Date : 17**
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre Jean-Baptiste Duplain et Benoite Roche
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 023
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 023
Date : 1779
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre Jean-Baptiste Duplain et Claude Berry
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 024
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 024
Date : 1442-1453
Condition : Copie des XVII ou XVIIIe s

Extraits du terrier de la rente de la Varenne, reçu par Me Doneti
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 025
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 025
Date : 1714
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre Antoinette Calemard, veuve de Mathieu Pital, notaire et Jacques Poix et Marie Devaux, sa femme
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 026
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 026
Date : 1669, 16 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 26

Murat. Vente par Poncet et jacques de Traversse à Antoine Daucou, d’un domaine
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 027
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 027
Date : 1747, 12 Juin
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier timbré 18 x 25

Montbrison. Contrat de mariage d’Antoine Marie Langloys, notaire à Précieu et de Louise Roux, de Murat. Acte reçu par Me Flachier, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 028
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 028
Date : 1678, 11 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin timbré 21 x 29

Bordeaux. Contrat de mariage de Etienne Chapuis, huissier et de Jeanne Dubois
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 029
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 029
Date : 1657, 25 Janvier
Condition : Minute originale signée en 1 rôle sur papier 24 x 34

Saint-Marcellin. Vente par Claude Reymond et sa femme à Marie Charmette
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 030
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 030
Date : 1788, 2 Avril
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24

Saint-Rambert. Transaction entre Jean-Baptiste Duplain et Benoite Roche. Acte reçu par Me Gérentet, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 031
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 031
Date : 1780
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre Jean-Baptiste Duplain et Etienne et Jacques Chomat
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 032
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 032
Date : 1783
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre Jean-Baptiste Duplain et Benoit Phalippon et Mathieu Jacquet
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 033
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 033
Date : 1781, 31 Mai
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24

Montbrison. Déclaration de défrichement par Jean-Baptiste Duplain
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 034
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 034
Date : 1774
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier timbré 18 x 24

Articulat pour Claude Bergier de fonds tenus en censive de Me François Richeron, prébendier de Notre-Dame de Montbrison. Copie pour J.-B. Duplain
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 035
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 035
Date : 1790, 5 Août
Condition : Expédition en 46 rôles sur papier timbré 21 x 34

Prétieu. Inventaire après le décès de Me Antoine Marie Langloys, notaire à Prétieu. Par Me Bourboulon, notaire à Montbrison
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 036
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 036
Date : 1771
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 20 x 33

Montbrison. Requête de M. Jean-Baptiste Duplain au président de l’élection de Forez pour réduction d’impôts
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 037
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 037
Date : 1785
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre les consuls de Saint-Rambert et Françoise Alléon, veuve de Claude Courbon des Gaux
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 038
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 038
Date : 1784
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre Pierre Duplain, prêtre et Antoine Menu, clerc tonsuré de Sury
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 039
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 039
Date : 1721
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers

Compte rendu par Pierre Dorigny et Antoinette Calemard, son épouse à Jacques Poix, tuteur des enfants de Christophe Blanchard. Pièces jointes
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 040
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 040
Date : 1782-1785-1790
Condition : Extrait sur papier timbré de formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre Anne Gillet, veuve d’Antoine Guillaume et Me Béalem, notaire à Moingt et Dlle Langloys, son épouse
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 041
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 041
Date : 1761
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre Me Antoine Langloys, notaire et M. Antoine Marcellier
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 042
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 042
Date : 1777
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre Jean-Baptiste Duplain et le comte d’Espinchal au sujet de droits féodaux
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 043
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 043
Date : 1753
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33

Saint-Rambert. Vente de diverses rentes nobles à divers par Jean Marie Roux de la Plagne
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 044
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 044
Date : 1560, 28 Octobre
Condition : Expédition (en 1568) sur parchemin 65 x 55

Sury. Vente d’un jardin par Jean Besson, notaire à Sury à François Accarie de Sury. Acte reçu par Me Miet, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 045
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 045
Date : 1739
Condition : Original en 12 rôles sur papier 26 x 38

Mémoire par Claudine Duverney, épouse de noble François Gérentet de Montbrison, contre Mathieu Duverney, bourgeois de Lyon
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 047
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 047
Date : 1739
Condition : Extraits sur papier, formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre les seigneurs et la dame de la Varenne et les recteurs de l’Hôtel Dieu de Montbrison
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 048
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 048
Date : 1712
Condition : Extraits sur papier timbré 19 x 25

Pièces de procédure dans une instance entre le sieur Poignon et les consorts Gérentet au sujet d’une succession
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 049
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 049
Date : 1782-1818
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers

Titres divers pour M. Gérentet de Montbrison contre les cohéritiers de Lachaize, de montbrison
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 050
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 050
Date : 1689 et sq.
Condition : Extraits sur papier timbré ou libre, formats divers

Pièces de procédure dans une instance entre MM. Gérentet et Brun et divers habitants de Sury au sujet d’une prébende
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 051
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 051
Date : D.ind.
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 19 x 28

Sury. Supplique des prêtres sociétaires de Sury-le-Comtal au sujet des difficultés qu’ils ont avec le curé. Ordonnance de l’archevêque
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 052
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 052
Date : 1684, 25 Janvier
Condition : Expédition en 8 rôles sur papier timbré 18 x 25

Sury. Partage des biens de M. Guillaume Pital entre sa veuve Louise Relogue et M. Grégoire Pital et Mlle Louise Pital. Acte reçu par Me Clépier, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 053
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 053
Date : 1694
Condition : Déclaration en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25, signé du curé et du maître

Sury. Estimation des fonds dépendants de l’école de Sury
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 054
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 054
Date : 1652, 5 Juin
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28

Sury. Fondation d’une messe à Saint-André de Sury par Jean Carrier et Benoite Perrin, sa femme. Acte reçu par Me Desforges, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 055
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 055
Date : 1650, 19 Février
Condition : Expédition en 10 rôles sur parchemin 21 x 28

Paris. Fondation par Georges d’Escoubleau de Sourdis d’une messe basse en la chapelle de Notre-Dame de la Mery à Sury-le-Comtal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 056
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 056
Date : 1732, 3 Décembre
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier timbré 20 x 25

Sury-le-Comtal. Transaction entre les prêtres de Sury, sociétaires et Joseph Mazet
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 057
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 057
Date : 1652, 23 Avril
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28

Sury. Transaction entre Jean Delaire, dit Carrier et Georges Vier, son beau-frère
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 058
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 058
Date : 1668, 18 Mars
Condition : Original en 1 rôle sur papier 20 x 28

Sury. Quittance des servis de la prébende des Payens pour Antoine Chirat