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(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 059
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 059
Date : 1586, 25 Septembre
Condition : Expédition en 6 rôles sur papier 20 x 28
Sury. Testament et codicille de Jean Gérentet, l’aîné au profit de Jean Gérentet, le jeune
Date : 1586, 25 Septembre
Condition : Expédition en 6 rôles sur papier 20 x 28
Sury. Testament et codicille de Jean Gérentet, l’aîné au profit de Jean Gérentet, le jeune
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 060
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 060
Date : 1597, 26 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 21 x 32
Sury. Testament de Madeleine Verney au profit de Pierre Gérentet. Acte reçu par Me Chirat, notaire royal
Date : 1597, 26 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 21 x 32
Sury. Testament de Madeleine Verney au profit de Pierre Gérentet. Acte reçu par Me Chirat, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 061
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 061
Date : 1587, 18 Mai
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28
Sury. Contrat de mariage de Claude Pasquier, notaire à Sury et de Claudine Verney. Acte reçu par Me Bessonnet, notaire royal
Date : 1587, 18 Mai
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28
Sury. Contrat de mariage de Claude Pasquier, notaire à Sury et de Claudine Verney. Acte reçu par Me Bessonnet, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 062
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 062
Date : 1590, 26 Février
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28
Sury. Testament de Madeleine Vernay, fille de Claude Verney
Date : 1590, 26 Février
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28
Sury. Testament de Madeleine Vernay, fille de Claude Verney
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 063
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 063
Date : 1609, 9 Avril
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier 20 x 28
Paris. Echange des terres d’Avon, du Montceau et de partie de Fontainebleau contre celles de Monseupt, Sury, Saint-Marcellin entre le roi de France et Gabrielle d’Allonville, veuve de Guy de Rochechouart
Date : 1609, 9 Avril
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier 20 x 28
Paris. Echange des terres d’Avon, du Montceau et de partie de Fontainebleau contre celles de Monseupt, Sury, Saint-Marcellin entre le roi de France et Gabrielle d’Allonville, veuve de Guy de Rochechouart
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 064
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 064
Date : 1553
Condition : Un cahier papier 18 x 24
Terrier Royet dit de la Varenne au profit de Françoise de la Forge, prenant à Salt-en-Donzy
Date : 1553
Condition : Un cahier papier 18 x 24
Terrier Royet dit de la Varenne au profit de Françoise de la Forge, prenant à Salt-en-Donzy
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 065
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 065
Date : 1772
Condition : Original sur papier timbré 18 x 24
Sommaire apprinse du domaine des Granges à Mornand pour Etienne Sardin contre les recteurs du collège de Roanne
Date : 1772
Condition : Original sur papier timbré 18 x 24
Sommaire apprinse du domaine des Granges à Mornand pour Etienne Sardin contre les recteurs du collège de Roanne
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 066
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 066
Date : 1705
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier timbré 20 x 28
Etat des cotes d’office de l’élection de Montbrison utile à MM. Gérentet, médecin de l’hôtel Dieu de Montbrison, pour leur décharge de taille
Date : 1705
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier timbré 20 x 28
Etat des cotes d’office de l’élection de Montbrison utile à MM. Gérentet, médecin de l’hôtel Dieu de Montbrison, pour leur décharge de taille
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 067
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 067
Date : 1771, 8 Août
Condition : Original signé en 10 rôles sur papier timbré 19 x 24
Montbrison. Reconnaissance de cens et servis passée par les recteurs de l’Hopital Sainte-Anne de Montbrison au profit du prieuré de Pommiers
Date : 1771, 8 Août
Condition : Original signé en 10 rôles sur papier timbré 19 x 24
Montbrison. Reconnaissance de cens et servis passée par les recteurs de l’Hopital Sainte-Anne de Montbrison au profit du prieuré de Pommiers
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 068
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 068
Date : 1772, 2 Juin
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Constitution de pension pour Dame Françoise Réal, veuve de J.B. Reymond, de Bussy, au profit de Françoise Reymond, sa fille. Acte reçu par Me Dumont, notaire royal
Date : 1772, 2 Juin
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Constitution de pension pour Dame Françoise Réal, veuve de J.B. Reymond, de Bussy, au profit de Françoise Reymond, sa fille. Acte reçu par Me Dumont, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 069
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 069
Date : 1772, 2 Juin
Condition : Minute originale en 2 rôles sur papier timbé 18 x 24
Montbrison. Obligation de 510 # par Françoise Réal, veuve de J.B. Reymond au profit des recteurs de l’Hôtel-Dieu de Montbrison. Acte reçu par Me Dumont, notaire royal
Date : 1772, 2 Juin
Condition : Minute originale en 2 rôles sur papier timbé 18 x 24
Montbrison. Obligation de 510 # par Françoise Réal, veuve de J.B. Reymond au profit des recteurs de l’Hôtel-Dieu de Montbrison. Acte reçu par Me Dumont, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 070
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 070
Date : 1772, 21 Août
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Quittance passée par le curé et les Marguilliers de Saint-André aux frères d’Origny. Acte reçu par Me Dumont, notaire royal
Date : 1772, 21 Août
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Quittance passée par le curé et les Marguilliers de Saint-André aux frères d’Origny. Acte reçu par Me Dumont, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 071
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 071
Date : 1687
Condition : Expéditions sur papier timbré 18 x 24
Fermes des biens de Saint-Rambert passées par Benoit Mauvernay à André Gérentet et à Antoine Pignol
Date : 1687
Condition : Expéditions sur papier timbré 18 x 24
Fermes des biens de Saint-Rambert passées par Benoit Mauvernay à André Gérentet et à Antoine Pignol
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 072
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 072
Date : 1682, 5 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Rambert. Vente par Claudine Berthollet à noble François Pupier
Date : 1682, 5 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Rambert. Vente par Claudine Berthollet à noble François Pupier
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 073
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 073
Date : 1624, 3 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Echange de terres entre M. Jean Relogue, capitaine chatelain de Saint-Rambert et Claude Cluzel, laboureur de Beibieu. Acte reçu par Me Dubuloit, notaire royal
Date : 1624, 3 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Echange de terres entre M. Jean Relogue, capitaine chatelain de Saint-Rambert et Claude Cluzel, laboureur de Beibieu. Acte reçu par Me Dubuloit, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 074
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 074
Date : 1632, 14 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Transaction entre M. Jean Relogue, capitaine châelain de Saint-Rambert et Jacques Vassal, laboureur de Grenet
Date : 1632, 14 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Transaction entre M. Jean Relogue, capitaine châelain de Saint-Rambert et Jacques Vassal, laboureur de Grenet
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 075
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 075
Date : 1682, 19 Octobre
Condition : Expédition en 23 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Vente par Dame Laurence Dupuy, épouse de François de Pierreux, à noble Jean-François Pupier de 50 métérées de terre. Acte reçu par Me Chirat, notaire royal
Date : 1682, 19 Octobre
Condition : Expédition en 23 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Vente par Dame Laurence Dupuy, épouse de François de Pierreux, à noble Jean-François Pupier de 50 métérées de terre. Acte reçu par Me Chirat, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 076
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 076
Date : 1687, 8 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Rambert. Echange entre François Pupier, avocat en Parlement et Claudine Leroux, veuve d’André Faure. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
Date : 1687, 8 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Rambert. Echange entre François Pupier, avocat en Parlement et Claudine Leroux, veuve d’André Faure. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 077
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 077
Date : 1682, 10 Mars
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Saint-Rambert. Vente par Annet Razon, passementier de Saint-Rambert à Jean François Pupier, procureur. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
Date : 1682, 10 Mars
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Saint-Rambert. Vente par Annet Razon, passementier de Saint-Rambert à Jean François Pupier, procureur. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 078
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 078
Date : 1698, 11 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Rambert. Bail à grangeage passé par M. le conseiller Pupier à Jean Dumas. Acte reçu par Me David, notaire royal
Date : 1698, 11 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Saint-Rambert. Bail à grangeage passé par M. le conseiller Pupier à Jean Dumas. Acte reçu par Me David, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 079
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 079
Date : 1782, 10 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Versailles. Copie du brevet nommant M. Antine Pupier de Brioude, comme assesseur à la compagnie de Maréchaussée du Lyonnais, à la résidence de Montbrison
Date : 1782, 10 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Versailles. Copie du brevet nommant M. Antine Pupier de Brioude, comme assesseur à la compagnie de Maréchaussée du Lyonnais, à la résidence de Montbrison
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 080
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 080
Date : 1621, 20 Novembre
Condition : Extrait en 8 rôles sur papier 20 x 28
Setence d’adjudication du domaine de Grenet ayant appartenu à feu Louis Relogue au profit de dame Françoise Retournel, sa veuve, au préjudice de François Dureuil
Date : 1621, 20 Novembre
Condition : Extrait en 8 rôles sur papier 20 x 28
Setence d’adjudication du domaine de Grenet ayant appartenu à feu Louis Relogue au profit de dame Françoise Retournel, sa veuve, au préjudice de François Dureuil
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 081
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 081
Date : 1596, 21 Janvier
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Vente de deux journallées et demy de vigne sises à Peyrieu et de la terre de la Lande par François Bourguignon à Balthazard Ravier
Date : 1596, 21 Janvier
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Vente de deux journallées et demy de vigne sises à Peyrieu et de la terre de la Lande par François Bourguignon à Balthazard Ravier
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 082
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 082
Date : 1624, 27 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Permission de puiser l’eau dans un puits accordée par Pierre Vassal, laboureur de Granet à M. Jean Relogue, capitaine chatelain de Saint-Rambert. Acte reçu par Me Peyretier, notaire royal
Date : 1624, 27 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Permission de puiser l’eau dans un puits accordée par Pierre Vassal, laboureur de Granet à M. Jean Relogue, capitaine chatelain de Saint-Rambert. Acte reçu par Me Peyretier, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 083
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 083
Date : D.ind.
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Vente par Pierre Jean Gérentet à noble Jean François Pupier d’une terre à Grenet. Acte reçu par Me A. Tournon, notaire royal
Date : D.ind.
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Vente par Pierre Jean Gérentet à noble Jean François Pupier d’une terre à Grenet. Acte reçu par Me A. Tournon, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 084
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 084
Date : 1683
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure et actes dans une instance entre Gaspard Dupuy, sieur de La Rocque et Jean-François Pupier
Date : 1683
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure et actes dans une instance entre Gaspard Dupuy, sieur de La Rocque et Jean-François Pupier
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 085
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 085
Date : 1666, 12 Octobre
Condition : Copie en 4 rôles sur papier libre 20 x 28
Saint-Rambert. Grangeage du domaine de Cessieu par André Faure à Claude Peyronnet
Date : 1666, 12 Octobre
Condition : Copie en 4 rôles sur papier libre 20 x 28
Saint-Rambert. Grangeage du domaine de Cessieu par André Faure à Claude Peyronnet
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 086
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 086
Date : 1670, 25 Août
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier libre 19 x 28
Montbrison, bail à Grangeage du domaine de Grenet par Jean François Pupier à Benoit Soulet, laboureur. Pièce jointe. Acte reçu par Me Chossain, notaire royal
Date : 1670, 25 Août
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier libre 19 x 28
Montbrison, bail à Grangeage du domaine de Grenet par Jean François Pupier à Benoit Soulet, laboureur. Pièce jointe. Acte reçu par Me Chossain, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 087
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 087
Date : 1682, 3 Février
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Saint-Rambert. Vente d’une terre située près de la Lande, par Denis Pigniol, vigneron à noble Jean François Pupier. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
Date : 1682, 3 Février
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Saint-Rambert. Vente d’une terre située près de la Lande, par Denis Pigniol, vigneron à noble Jean François Pupier. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 088
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 088
Date : 1623, 8 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Vente par Vital Marco, vigneron, à Mre Jan Relogue, capitaine chatelain de Saint-Rambert, d’une terre sise au Chambon de Grenet. Acte reçu par Me Peyretier, notaire royal
Date : 1623, 8 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Vente par Vital Marco, vigneron, à Mre Jan Relogue, capitaine chatelain de Saint-Rambert, d’une terre sise au Chambon de Grenet. Acte reçu par Me Peyretier, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 089
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 089
Date : 1687, 17 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Rambert. Vente par Jean Perrin, père et fils à noble Jean François Pupier d’une terre sise au delà du Bonson. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
Date : 1687, 17 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Rambert. Vente par Jean Perrin, père et fils à noble Jean François Pupier d’une terre sise au delà du Bonson. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 090
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 090
Date : 1757, 22 Août
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Rambert. Bal à grangeage consenti par noble François Pupier de Brioude à Antoine Avril et à Marguerite Grangier, sa femme d’un domaine à Cessieu. Acte reçu par Me Apothicaire, notaire royal
Date : 1757, 22 Août
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Rambert. Bal à grangeage consenti par noble François Pupier de Brioude à Antoine Avril et à Marguerite Grangier, sa femme d’un domaine à Cessieu. Acte reçu par Me Apothicaire, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 091
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 091
Date : 1622, 13 Mai
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Vente par Philippe Chazottier, notaire à Me Jean Relogue, capitaine chatelain de Saint-Rambert, d’une terre à Grenet. Acte reçu par Me Peyretier, notaire royal
Date : 1622, 13 Mai
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Vente par Philippe Chazottier, notaire à Me Jean Relogue, capitaine chatelain de Saint-Rambert, d’une terre à Grenet. Acte reçu par Me Peyretier, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 092
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 092
Date : 1638, 28 Juillet
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier libre 20 x 28
Saint-Rambert. Transaction entre M. Jean Relogue, capitaine chatelain de Saint-Rambert et André Faure. Acte reçu par Me Peyretier, notaire royal
Date : 1638, 28 Juillet
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier libre 20 x 28
Saint-Rambert. Transaction entre M. Jean Relogue, capitaine chatelain de Saint-Rambert et André Faure. Acte reçu par Me Peyretier, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 093
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 093
Date : 1681, 23 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 28
Saint-Rambert. Vente d’une terre sise à Grenet par Denis Thève et sa femme à M. François Pupier, conseiller du roi. Acte reçu par Me David, notaire royal
Date : 1681, 23 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 28
Saint-Rambert. Vente d’une terre sise à Grenet par Denis Thève et sa femme à M. François Pupier, conseiller du roi. Acte reçu par Me David, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 094
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 094
Date : 1622, 30 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Accord de limites entre Me Jean Relogue, capitaine chatelain de Saint-Rambert et Vital Marcou, vigneron. Acte reçu par Me Peyretier, notaire royal
Date : 1622, 30 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Accord de limites entre Me Jean Relogue, capitaine chatelain de Saint-Rambert et Vital Marcou, vigneron. Acte reçu par Me Peyretier, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 095
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 095
Date : 1671, 1er Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Vigne baillée à planter par M. François Pupier à Anthoine Vassal, chapelier de Saint-Rambert, sise à Granet. Acte reçu par Me David, notaire royal
Date : 1671, 1er Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Vigne baillée à planter par M. François Pupier à Anthoine Vassal, chapelier de Saint-Rambert, sise à Granet. Acte reçu par Me David, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 096
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 096
Date : 1671, 30 Novembre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Vente par Ennemond Jossie à Jean-François Pupier, d’une terre. Acte reçu par Me Rudel, notaire. Quittance du 18 janvier 1673 jointe
Date : 1671, 30 Novembre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Vente par Ennemond Jossie à Jean-François Pupier, d’une terre. Acte reçu par Me Rudel, notaire. Quittance du 18 janvier 1673 jointe
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 097
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 097
Date : 1682, 18 Octobre
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Saint-Rambert. Vente par Claudine Berthollet à noble Jean-François Pupier, conseiller du Roi d’un tènement de terres. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
Date : 1682, 18 Octobre
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Saint-Rambert. Vente par Claudine Berthollet à noble Jean-François Pupier, conseiller du Roi d’un tènement de terres. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 098
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 098
Date : 1623, 3 Août
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Vente par Pierre Carrier à M. Jean Relogue, capitaine chatelain de Saint-Rambert, d’une terre. Acte reçu par Me Peyretier, notaire royal
Date : 1623, 3 Août
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Vente par Pierre Carrier à M. Jean Relogue, capitaine chatelain de Saint-Rambert, d’une terre. Acte reçu par Me Peyretier, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 099
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 099
Date : 1683, 18 Octobre
Condition : Minute originale signée en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Saint-Rambert. Vente d’un droit de prise d’eau par Marguerite Ruerre, veuve de Jean Retornel à noble Jean François Pupier, conseiller du Roi. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
Date : 1683, 18 Octobre
Condition : Minute originale signée en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Saint-Rambert. Vente d’un droit de prise d’eau par Marguerite Ruerre, veuve de Jean Retornel à noble Jean François Pupier, conseiller du Roi. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 100
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 100
Date : 1682, 19 Février
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Saint-Rambert. Vente par Claude Cognard, vigneron et Jeanne Héritier, sa femme à noble Jean-François Pupier, d’une terre. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
Date : 1682, 19 Février
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Saint-Rambert. Vente par Claude Cognard, vigneron et Jeanne Héritier, sa femme à noble Jean-François Pupier, d’une terre. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 102
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 102
Date : 1684, 23 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Rambert. Vente par Pierre Berthet et Marguerite Peyret, sa femme à noble Jean François Pupier, conseiller du Roi. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
Date : 1684, 23 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Rambert. Vente par Pierre Berthet et Marguerite Peyret, sa femme à noble Jean François Pupier, conseiller du Roi. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 103
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 103
Date : 1694
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Copie de pièces dans une instance entre Antoine Berthollet, laboureur des Essalois, Claude Malard et François Pupier, conseiller du roi. Pièces jointes
Date : 1694
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Copie de pièces dans une instance entre Antoine Berthollet, laboureur des Essalois, Claude Malard et François Pupier, conseiller du roi. Pièces jointes
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 104
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 104
Date : 1681, 21 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Etienne. Quittance passée par noble Antoine Bérardier à noble Jean-François Pupil
Date : 1681, 21 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Etienne. Quittance passée par noble Antoine Bérardier à noble Jean-François Pupil
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 105
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 105
Date : 1717-1737-1756
Condition : Expéditions en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Trois baux à grangeage pour le domaine de Granet par François Pupier de Brioude à Louis Clercout et à Marcellin Phillis
Date : 1717-1737-1756
Condition : Expéditions en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Trois baux à grangeage pour le domaine de Granet par François Pupier de Brioude à Louis Clercout et à Marcellin Phillis
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 106
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 106
Date : 1696, 26 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Rambert. Echange de fonds entre François Pupier de Brioude et Ennemond Vassal. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
Date : 1696, 26 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Rambert. Echange de fonds entre François Pupier de Brioude et Ennemond Vassal. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 107
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 107
Date : 1677, 29 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Bail à grangeage du domaine de Cessieu passé par noble Jean François Ouoier à Benoit Faure. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal
Date : 1677, 29 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Bail à grangeage du domaine de Cessieu passé par noble Jean François Ouoier à Benoit Faure. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 108
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 108
Date : 1675, 13 Mars
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Château de Saint-Victor. Quittance passée par Antoine Berthollet d’Issaloys à François Pupier de Brioude. Acte reçu par Me Achard, notaire royal
Date : 1675, 13 Mars
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Château de Saint-Victor. Quittance passée par Antoine Berthollet d’Issaloys à François Pupier de Brioude. Acte reçu par Me Achard, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 109
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 109
Date : 1672, 13 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Vente par Jacques Faure, bourgeois de Saint-Rambert à noble François Pupier. Acte reçu par Me David, notaire royal
Date : 1672, 13 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Saint-Rambert. Vente par Jacques Faure, bourgeois de Saint-Rambert à noble François Pupier. Acte reçu par Me David, notaire royal