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(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 214
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 214
Date : 1611, 31 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Sury. Contrat de mariage de Pierre Gérentet et de Toussainte Chavanon, tous deux de Sury-le-Comtal. Acte reçu par Me Carteron, notaire royal
Date : 1611, 31 Juillet
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Sury. Contrat de mariage de Pierre Gérentet et de Toussainte Chavanon, tous deux de Sury-le-Comtal. Acte reçu par Me Carteron, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 218
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 218
Date : 1319
Condition : Expédition originale sur parchemin 27 x 24
Reconnaissance de Cens
Date : 1319
Condition : Expédition originale sur parchemin 27 x 24
Reconnaissance de Cens
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 220
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 220
Date : 1448, 19 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 44 x 46, jadis scellé
Vente par Aubert du Chevallard à Etienne Foinin, de Monts, mandement de Chatelneuf
Date : 1448, 19 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 44 x 46, jadis scellé
Vente par Aubert du Chevallard à Etienne Foinin, de Monts, mandement de Chatelneuf
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 222
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 222
Date : 1609, Avril
Condition : Copie des lettres patentes en 2 rôles sur papier 25 x 37
Paris. Ratification des terres de Sury et de Saint-Romain-le-Puy échangées contre celles de Montceau, Avon et partie de Fontainebleau
Date : 1609, Avril
Condition : Copie des lettres patentes en 2 rôles sur papier 25 x 37
Paris. Ratification des terres de Sury et de Saint-Romain-le-Puy échangées contre celles de Montceau, Avon et partie de Fontainebleau
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 223
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 223
Date : 1591, 14 Juin
Condition : Expédition authentique parchemin de 4 feuillets in 4° 25 x 27
Sury-le-Comtal. Vente d’une terre confinée, sise à Senzieu, lieu du Suc par Jean Tissot, dit Coste, laboureur de Sury au profit de Jacques de la Veuhe, écuyer, sieur d’Aulnoy et de Montaiguet, absent et d’Anne de Rostaing, sa mère, reçu par Me Myet, notaire royal
Date : 1591, 14 Juin
Condition : Expédition authentique parchemin de 4 feuillets in 4° 25 x 27
Sury-le-Comtal. Vente d’une terre confinée, sise à Senzieu, lieu du Suc par Jean Tissot, dit Coste, laboureur de Sury au profit de Jacques de la Veuhe, écuyer, sieur d’Aulnoy et de Montaiguet, absent et d’Anne de Rostaing, sa mère, reçu par Me Myet, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 224
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 224
Date : 1530, 15 Mai-1538, 29 Janvier
Condition : Expédition authentique sur parchemin 38 x 64
Sury-le-Comtal. Vente par Antoine de Rostaing, capitaine châtelain de Sury au profit de Jean du Saix, notaire et de Paurice Paparin et Catherine du Saix, sa femme, de 2 terres sises aux Musquado et revente desdits fonds par led. de Rostaing auxdits Maurice. Reçu par Me Rouchon, notaire
Date : 1530, 15 Mai-1538, 29 Janvier
Condition : Expédition authentique sur parchemin 38 x 64
Sury-le-Comtal. Vente par Antoine de Rostaing, capitaine châtelain de Sury au profit de Jean du Saix, notaire et de Paurice Paparin et Catherine du Saix, sa femme, de 2 terres sises aux Musquado et revente desdits fonds par led. de Rostaing auxdits Maurice. Reçu par Me Rouchon, notaire
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 225
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 225
Date : 1563, 26 Mai
Condition : Expédition authentique sur parchemin 57 x 82
Boisset-les-Montrond. Accord et acquets portant quittance de pension pour honorable homme Baptiste de la Veuhe, passé avec Jean-Baptiste Bertholmet dit de Chaux (ou de Chanet) de Boissey et Jean Brosson et sa mère et messieurs les prêtres sociétaires
Date : 1563, 26 Mai
Condition : Expédition authentique sur parchemin 57 x 82
Boisset-les-Montrond. Accord et acquets portant quittance de pension pour honorable homme Baptiste de la Veuhe, passé avec Jean-Baptiste Bertholmet dit de Chaux (ou de Chanet) de Boissey et Jean Brosson et sa mère et messieurs les prêtres sociétaires
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 226
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 226
Date : 1512, 6 Janvier
Condition : Expédition authentique parchemin 45 x 5
Jacqes d’Urfé ec… Echange de fons sis à Sury entre Geoffroy de la Veuhe, élu pour le roy d’une part et Philippe Charpeney et Pierre Lyotin, dudit Sury. Acte reçu par Me Robinet Chirat, notaire à Sury
Date : 1512, 6 Janvier
Condition : Expédition authentique parchemin 45 x 5
Jacqes d’Urfé ec… Echange de fons sis à Sury entre Geoffroy de la Veuhe, élu pour le roy d’une part et Philippe Charpeney et Pierre Lyotin, dudit Sury. Acte reçu par Me Robinet Chirat, notaire à Sury
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 227
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 227
Date : 1739, 24 Novembre
Condition : Expédition authentique sur parchemin 4 ff° 21 x 32
Lyon. Barthélémy Dervieu, etc…. Contrat d’acquisition de cens servis et droits seigneuriaux contenant création de 540 # de rente et pension par M. Christophe de la Frasse de Seynas, sgr. de Sury au profit de MM. les échevins de Lyon. Acte reçu par Me Perri, notaire
Date : 1739, 24 Novembre
Condition : Expédition authentique sur parchemin 4 ff° 21 x 32
Lyon. Barthélémy Dervieu, etc…. Contrat d’acquisition de cens servis et droits seigneuriaux contenant création de 540 # de rente et pension par M. Christophe de la Frasse de Seynas, sgr. de Sury au profit de MM. les échevins de Lyon. Acte reçu par Me Perri, notaire
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 228
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 228
Date : 1793 (Circa)
Condition : 2 pièces informes sur papier 20 x 32
Etat statistique de la terre de Sury, évaluation de ses revenus tant de domaine utile sur des rentes féodales attachées
Date : 1793 (Circa)
Condition : 2 pièces informes sur papier 20 x 32
Etat statistique de la terre de Sury, évaluation de ses revenus tant de domaine utile sur des rentes féodales attachées
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 229
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 229
Date : 1791
Condition : Pièce informe 2 ff° papier in f°
Quastionnaire d’enquête sur les fonds revenus et rentes de la terre de Sury, les charges et impositions de ladite terre, le rendement en nature et argent de chaque domaine et de chaque rente
Date : 1791
Condition : Pièce informe 2 ff° papier in f°
Quastionnaire d’enquête sur les fonds revenus et rentes de la terre de Sury, les charges et impositions de ladite terre, le rendement en nature et argent de chaque domaine et de chaque rente
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 230
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 230
Date : 1655, 1er Juillet
Condition : Copie authentique, papier timbré en 6 feuilleys in f°
Paris. Arrêt du Consei d’Etat du Roi confirmatif de l’échange des terres de Saint-Romain, Sury, Montsupt, et Saint-Marcellin contre Avon, Monceau et Parie de Fontainebleau.
Date : 1655, 1er Juillet
Condition : Copie authentique, papier timbré en 6 feuilleys in f°
Paris. Arrêt du Consei d’Etat du Roi confirmatif de l’échange des terres de Saint-Romain, Sury, Montsupt, et Saint-Marcellin contre Avon, Monceau et Parie de Fontainebleau.
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 231
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 231
Date : 1793
Condition : 4 pièces originales sur papier, jadis scelées, in 4°
Quatre lettres d’affaires adressées par le notaire La Forest de Sury à M. Jordan de Sury-le-Comtal, acquéreur de la terre de Sury-le-Comtal
Date : 1793
Condition : 4 pièces originales sur papier, jadis scelées, in 4°
Quatre lettres d’affaires adressées par le notaire La Forest de Sury à M. Jordan de Sury-le-Comtal, acquéreur de la terre de Sury-le-Comtal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 232
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 232
Date : 1557, 19 Décembre
Condition : Expédition authentique parchemin 26 x 46
Sury-le-comtal. Claude d’Urfé, bailli de Forez, etc… Vente par Jean-Baptiste de la Veuhe, sgr de Laval, passée par Jean Lyonnet et Jeanne fille de Claude Rolland d’Epeluy, paroisse de Sury, de fonds sis au territoire de Sanzieu. Acte reçu par Me Robinet Chirat, notaire
Date : 1557, 19 Décembre
Condition : Expédition authentique parchemin 26 x 46
Sury-le-comtal. Claude d’Urfé, bailli de Forez, etc… Vente par Jean-Baptiste de la Veuhe, sgr de Laval, passée par Jean Lyonnet et Jeanne fille de Claude Rolland d’Epeluy, paroisse de Sury, de fonds sis au territoire de Sanzieu. Acte reçu par Me Robinet Chirat, notaire
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 233
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 233
Date : 1578
Condition : Copie en 7 rôles sur papier 20 x 28
Nous Jehan Papo, conseiller du roi, etc…. Contrat de vente des rentes de Saint-Christo et de Verrières
Date : 1578
Condition : Copie en 7 rôles sur papier 20 x 28
Nous Jehan Papo, conseiller du roi, etc…. Contrat de vente des rentes de Saint-Christo et de Verrières
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 234
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 234
Date : 17**
Condition : Pièce informa de 6 ff° papier 21 x 33
Mémoire historique et juridique sur la terre de Sury pour M. de la Frass, seigneur de Sury contre le sieur Priva, avocat demeurant audit Sury
Date : 17**
Condition : Pièce informa de 6 ff° papier 21 x 33
Mémoire historique et juridique sur la terre de Sury pour M. de la Frass, seigneur de Sury contre le sieur Priva, avocat demeurant audit Sury
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 235
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 235
Date : 1771
Condition : Extarit en 3 rôles sur papier 18 x 27
Sury. Mémoire dans un procès entre le seigneur de Sury et le sieur Privat, juge de Sury. Pièce jointe
Date : 1771
Condition : Extarit en 3 rôles sur papier 18 x 27
Sury. Mémoire dans un procès entre le seigneur de Sury et le sieur Privat, juge de Sury. Pièce jointe
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 236
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 236
Date : 1677
Condition : Copie informe sur papier 2 ff° in 4°
Protestation de Georges Ronzeau, sgr. de la Pierre er de divers asujetis de la rente des filles pénitentes de Lyon, interprétative des clauses d’un articulat de la dite rente, contre M. François de la Rochefoucauld, marquis de Rochebaron, seigneur de Sury
Date : 1677
Condition : Copie informe sur papier 2 ff° in 4°
Protestation de Georges Ronzeau, sgr. de la Pierre er de divers asujetis de la rente des filles pénitentes de Lyon, interprétative des clauses d’un articulat de la dite rente, contre M. François de la Rochefoucauld, marquis de Rochebaron, seigneur de Sury
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 237
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 237
Date : 17**
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 21 x 33
Requête de M. de la Frasse, seigneur de Sury au Roy pour avoir communication des terriers de Sury
Date : 17**
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 21 x 33
Requête de M. de la Frasse, seigneur de Sury au Roy pour avoir communication des terriers de Sury
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 238
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 238
Date : 1783, 7 Mai
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier 22 x 33
Paris. Avis de M. de Flesselles, intendant sur la réunion des chatellenies de Sury, Saint-Marcellin et Montsupt
Date : 1783, 7 Mai
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier 22 x 33
Paris. Avis de M. de Flesselles, intendant sur la réunion des chatellenies de Sury, Saint-Marcellin et Montsupt
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 239
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 239
Date : 1739, 19 Décembre
Condition : Copie informa sur papier 2 ff° 20 x 27
Lyon. Bail à ferme (continuation du) du domaine de Pelluy (Epeluy) sis à Sury-le-Comtal, passé par les directeurs du temporel des filles pénitentes de la paroisse d’Ainay de Lyon au profit d’Antoine Chatain, laboureur dudit lieu. Acte reçu par Tève, notaire
Date : 1739, 19 Décembre
Condition : Copie informa sur papier 2 ff° 20 x 27
Lyon. Bail à ferme (continuation du) du domaine de Pelluy (Epeluy) sis à Sury-le-Comtal, passé par les directeurs du temporel des filles pénitentes de la paroisse d’Ainay de Lyon au profit d’Antoine Chatain, laboureur dudit lieu. Acte reçu par Tève, notaire
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 240
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 240
Date : 1570, 14 Mars
Condition : Expédition authentique parchemin de 2 feuillets 30 x 34
Sury. Achat de la rente du prieuré de Sury passé par noble Pierre de Rostaing au profit de Damoiselle Anne de Rostaing, sa sœur Acte reçu par Me Aubin Bessonnet, notaire royal
Date : 1570, 14 Mars
Condition : Expédition authentique parchemin de 2 feuillets 30 x 34
Sury. Achat de la rente du prieuré de Sury passé par noble Pierre de Rostaing au profit de Damoiselle Anne de Rostaing, sa sœur Acte reçu par Me Aubin Bessonnet, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 241
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 241
Date : 1620, 13 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin 26 x 35
Saint-Chamond. Vente par Jacques Gimel et Jeanne Ronchard, son épouse, M. Jacques Antoine Ferriol, juge du parquisat de Saint-Chamond, d’un pré. Acte reçu par Me de Molles, notaire royal
Date : 1620, 13 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin 26 x 35
Saint-Chamond. Vente par Jacques Gimel et Jeanne Ronchard, son épouse, M. Jacques Antoine Ferriol, juge du parquisat de Saint-Chamond, d’un pré. Acte reçu par Me de Molles, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 242
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 242
Date : 17**
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Dossier de pièces relatives à la rente des filles pénitentes d’Ainay, gagée sur des fonds situés à Sury
Date : 17**
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Dossier de pièces relatives à la rente des filles pénitentes d’Ainay, gagée sur des fonds situés à Sury
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 243
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 243
Date : 1609-1703
Condition : Copie informe, papier 6 f° dont 2 blancs, 20 x 28
Liste de pièces relatives à l’échange entre le roy Henry IV et M. d’Escpubleu de Sourdis de la terre de Montceau et partie de Fontainebleau avec celle de Sury, etc…
Date : 1609-1703
Condition : Copie informe, papier 6 f° dont 2 blancs, 20 x 28
Liste de pièces relatives à l’échange entre le roy Henry IV et M. d’Escpubleu de Sourdis de la terre de Montceau et partie de Fontainebleau avec celle de Sury, etc…
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 244
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 244
Date : 1650, 19 Février
Condition : Expédition en 6 feuillets, papier timbré 18 x 24
Paris, rue de la Corderie. Louis Séguier, conseiller du roi, etc… Acte de fondation du prieuré de Notre-Dame de la Mercy en la ville de Sury-le-Comtal par M. Georges d’Escoubleau de Sourdis, baron d’Aulnay. Acte reçu par Mes Bargeon et Turiney, notaires à Paris
Date : 1650, 19 Février
Condition : Expédition en 6 feuillets, papier timbré 18 x 24
Paris, rue de la Corderie. Louis Séguier, conseiller du roi, etc… Acte de fondation du prieuré de Notre-Dame de la Mercy en la ville de Sury-le-Comtal par M. Georges d’Escoubleau de Sourdis, baron d’Aulnay. Acte reçu par Mes Bargeon et Turiney, notaires à Paris
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 245
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 245
Date : 1735, 25 Novembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 23 x 35
Versailles. Louis XV, etc…. Lettres de don de prélation et retrait féodal de la terre de Sury-le-Comtal, ci-devant au Roi comme successeurs des comtes de Forez au profit du sieur de la Frasse, acquereur de la terre et seigneurie de Sury et de Saint-Romain-le-Puy
Date : 1735, 25 Novembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 23 x 35
Versailles. Louis XV, etc…. Lettres de don de prélation et retrait féodal de la terre de Sury-le-Comtal, ci-devant au Roi comme successeurs des comtes de Forez au profit du sieur de la Frasse, acquereur de la terre et seigneurie de Sury et de Saint-Romain-le-Puy
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 246.
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 246.
Date : 1750, 22 Décembre
Condition : Copie authentique sur papier 4 f° 23 x 34
Paris. Arrêt du Conseil d’Etat du Roi par lequel sa majesté déclare n’y avoir lieu à la revente de la terre de Sury-le-Comtal. Signé Eynard
Date : 1750, 22 Décembre
Condition : Copie authentique sur papier 4 f° 23 x 34
Paris. Arrêt du Conseil d’Etat du Roi par lequel sa majesté déclare n’y avoir lieu à la revente de la terre de Sury-le-Comtal. Signé Eynard
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 248
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 248
Date : 1618, 1er Février
Condition : Expédition en 4 rôles sur parchemin 23 x 31
Saint-Marcellin. Contrat de mariage de Philliber Gouilloud et de Marie Gonod. Acte reçu par Me Granjard, notaire royal
Date : 1618, 1er Février
Condition : Expédition en 4 rôles sur parchemin 23 x 31
Saint-Marcellin. Contrat de mariage de Philliber Gouilloud et de Marie Gonod. Acte reçu par Me Granjard, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 249
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 249
Date : 1737, Avril
Condition : Original en 13 rôles sur papier 23 x 35
Arrêté de compte de M. Duverney, héritier du Sieur Duverney, son père, rendu par noble Franois Gérentet
Date : 1737, Avril
Condition : Original en 13 rôles sur papier 23 x 35
Arrêté de compte de M. Duverney, héritier du Sieur Duverney, son père, rendu par noble Franois Gérentet
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 250s
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 250s
Date : D.ind.
Condition : Copie en 3 rôles sur papier 21 x 32
Etat des pièces envoyées à M. Chiquet pour M. de Leunei
Date : D.ind.
Condition : Copie en 3 rôles sur papier 21 x 32
Etat des pièces envoyées à M. Chiquet pour M. de Leunei
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 251
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 251
Date : 1734
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre M. Bonaventurre Michel et M. Sébastien Portallier, prêtre sociétaire de Saint-Martin-la-Sauveté
Date : 1734
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre M. Bonaventurre Michel et M. Sébastien Portallier, prêtre sociétaire de Saint-Martin-la-Sauveté
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 252
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 252
Date : 1761, 9 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Soueternon. Testament de M. Bruno Brugière, curé de Souternon en faveur de sa nièce Catherine Brugière. Acte reçu par Me Nabonnan, notaire royal
Date : 1761, 9 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Soueternon. Testament de M. Bruno Brugière, curé de Souternon en faveur de sa nièce Catherine Brugière. Acte reçu par Me Nabonnan, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 253
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 253
Date : 1766, 23 Novembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur parchemin timbré 19 x 26
La Salle. Règlement, vente et quittance etre les mariés Arnaud, M. de Madière et M. Chappuis de la Salle. Acte reçu par Me de Chatelus, notaire royal
Date : 1766, 23 Novembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur parchemin timbré 19 x 26
La Salle. Règlement, vente et quittance etre les mariés Arnaud, M. de Madière et M. Chappuis de la Salle. Acte reçu par Me de Chatelus, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 254
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 254
Date : 1629, 14 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin 19 x 30
Saint-Martin-la-Sauveté. Testament de Pierre Forgy, fils de Mathieu Forgy, laboureur de Saint-Martin. Acte reçu par Me Myvière, notaire royal
Date : 1629, 14 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin 19 x 30
Saint-Martin-la-Sauveté. Testament de Pierre Forgy, fils de Mathieu Forgy, laboureur de Saint-Martin. Acte reçu par Me Myvière, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 255
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 255
Date : 1621, 29 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur pachemin 23 x 29
Boën. Vente de fonds par Jean Boissieu à Claude Grandis, d’Argentière. Acte reçu par Me Montginot, notaire royal
Date : 1621, 29 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur pachemin 23 x 29
Boën. Vente de fonds par Jean Boissieu à Claude Grandis, d’Argentière. Acte reçu par Me Montginot, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 256
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 256
Date : 1723, 9 Mars
Condition : Extrait en 12 rôles sur parchemin timbré
Roanne. Sentence de la Sénéchaussée de Roanne dans une instance entre Pierre Chamboduc de Magnieu et Jean Mure, curateur de Jean Rajat
Date : 1723, 9 Mars
Condition : Extrait en 12 rôles sur parchemin timbré
Roanne. Sentence de la Sénéchaussée de Roanne dans une instance entre Pierre Chamboduc de Magnieu et Jean Mure, curateur de Jean Rajat
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 257
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 257
Date : 1645, 13 Septembre
Condition : Copie en 1 rôle sur papier 20 x 28
Usson. Testament nuncupatif de Marie Chalvon, veuve de Jean Paulze d’Usson. Acte reçu par Me Charet, notaire royal
Date : 1645, 13 Septembre
Condition : Copie en 1 rôle sur papier 20 x 28
Usson. Testament nuncupatif de Marie Chalvon, veuve de Jean Paulze d’Usson. Acte reçu par Me Charet, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 258
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 258
Date : 1692, 17 Janvier
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 19 x 25
Production de pièces dans une instance entre Jacques Calemard, d’Aurec et Jean Bousse de Retournac, devant le bailliage de Chauffour
Date : 1692, 17 Janvier
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 19 x 25
Production de pièces dans une instance entre Jacques Calemard, d’Aurec et Jean Bousse de Retournac, devant le bailliage de Chauffour
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 259
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 259
Date : 1710, 23 Juin
Condition : Extrait en rôles sur papier timbré 18 x 25
Usson. Sentence par Jacque May, fermier de la rente d’Usson, contre Jean Blanc, Jean Rival et Benoit Blanc. Pièces jointes
Date : 1710, 23 Juin
Condition : Extrait en rôles sur papier timbré 18 x 25
Usson. Sentence par Jacque May, fermier de la rente d’Usson, contre Jean Blanc, Jean Rival et Benoit Blanc. Pièces jointes
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 260
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 260
Date : 1534
Condition : Extrait en 9 rôles sur papier 20 x 28
Usson. Reconnaissance des consorts Perdrighon, d’Usson, en faveur de Dame Louise de Clavasn, veuve de noble Loys de la Roue
Date : 1534
Condition : Extrait en 9 rôles sur papier 20 x 28
Usson. Reconnaissance des consorts Perdrighon, d’Usson, en faveur de Dame Louise de Clavasn, veuve de noble Loys de la Roue
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 261
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 261
Date : 1712, 18 Août
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Usson. Requête à la juridiction d’Usson par Jacques Paulze, contre Jacques et Catherine Calemad
Date : 1712, 18 Août
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Usson. Requête à la juridiction d’Usson par Jacques Paulze, contre Jacques et Catherine Calemad
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 262
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 262
Date : 1704, 23 Mai
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Le Chauffour. Requête au bailliage du Chauffour par Antoine ?ony, contre Catherine Granjon
Date : 1704, 23 Mai
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Le Chauffour. Requête au bailliage du Chauffour par Antoine ?ony, contre Catherine Granjon
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 263
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 263
Date : 1713, 2 Juin
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 20 x 26
Viverols. Sentence pour M. le marquis de Rivarol contre Pierre Le Banc
Date : 1713, 2 Juin
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 20 x 26
Viverols. Sentence pour M. le marquis de Rivarol contre Pierre Le Banc
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 265
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 265
Date : 1706
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier timbré 19 x 25
Usson. Procès verbal de saisie réelle à la requête de Pierre Daurelle, d’Usson
Date : 1706
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier timbré 19 x 25
Usson. Procès verbal de saisie réelle à la requête de Pierre Daurelle, d’Usson
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 266
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 266
Date : 1668
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier 19 x 25
Usson. Jugement de la juridiction d’Usson pour Piarre Daurelle, contre Jean Robert et SImon Vallentin. Pièces jointes
Date : 1668
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier 19 x 25
Usson. Jugement de la juridiction d’Usson pour Piarre Daurelle, contre Jean Robert et SImon Vallentin. Pièces jointes
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 267
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 267
Date : 1645, 15 Avril
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 20 x 28
Usson. Sommation faite par Dame Marie Chalvon, veuve de Jean Paulze d’Usson à Simon Paulze, son fils
Date : 1645, 15 Avril
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 20 x 28
Usson. Sommation faite par Dame Marie Chalvon, veuve de Jean Paulze d’Usson à Simon Paulze, son fils
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 268
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 268
Date : 1705, Janvier
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Requête à la juridiction d’Usson par Marthe de la Roue, marquise de Rivarols au sujet de redevances
Date : 1705, Janvier
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Requête à la juridiction d’Usson par Marthe de la Roue, marquise de Rivarols au sujet de redevances
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 269
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 269
Date : 1712, 26 Janvier
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Chauffour. Sentence du bailliage de Chauffour au profit de Pierre Daurelle, d’Usson, contre Jacques Robert
Date : 1712, 26 Janvier
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Chauffour. Sentence du bailliage de Chauffour au profit de Pierre Daurelle, d’Usson, contre Jacques Robert
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 271
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 271
Date : 1707, 26 Octobre-1673, 1er Septembre
Condition : Exploit et extraits sur papier 2 pièces in 4°
Usson. Exploit pour Dame Marthe Gabrielle de la Roue, veuve de Jacques Hyacinthe de Saint-Matin d’Aglié, chevalier, marquis de Rivarol, etc…, contre Antoine Faveyrial, laboureur du Besset-Haut, paroisse d’Usson, tenancier de fonds à Salayns en paiement d’arrérrages
Date : 1707, 26 Octobre-1673, 1er Septembre
Condition : Exploit et extraits sur papier 2 pièces in 4°
Usson. Exploit pour Dame Marthe Gabrielle de la Roue, veuve de Jacques Hyacinthe de Saint-Matin d’Aglié, chevalier, marquis de Rivarol, etc…, contre Antoine Faveyrial, laboureur du Besset-Haut, paroisse d’Usson, tenancier de fonds à Salayns en paiement d’arrérrages