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(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 272
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 272
Date : 1575, 22 Décembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 26 x 36
Saint-Bonnet. Testament d’honorable Jean Verdier, bourgeois de Saint-Bonnet
Date : 1575, 22 Décembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 26 x 36
Saint-Bonnet. Testament d’honorable Jean Verdier, bourgeois de Saint-Bonnet
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 273
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 273
Date : 1626, 16 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Usson. Vente par Antoine Truchard et Margueite Baron, son épouse à M. Georges Paulze, marchand d’Usson. Acte reçu par Me Charet, notaire royal
Date : 1626, 16 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Usson. Vente par Antoine Truchard et Margueite Baron, son épouse à M. Georges Paulze, marchand d’Usson. Acte reçu par Me Charet, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 274
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 274
Date : 1711-1712
Condition : Extraits en 3 rôles sur papier timbré 18 x 26
Usson. Pièces de procédure dans une instance entre le Chatelain d’Usson et divers tenanciers de la rente d’Usson
Date : 1711-1712
Condition : Extraits en 3 rôles sur papier timbré 18 x 26
Usson. Pièces de procédure dans une instance entre le Chatelain d’Usson et divers tenanciers de la rente d’Usson
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 275
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 275
Date : 1703, 8 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré
Usson. Acte d’association entre divers par la ferme des voisins du prieuré de la Chaulme, dépendant la Chaise-Dieu. Acte reçu par Me Bodet, notaire royal
Date : 1703, 8 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré
Usson. Acte d’association entre divers par la ferme des voisins du prieuré de la Chaulme, dépendant la Chaise-Dieu. Acte reçu par Me Bodet, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 276
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 276
Date : 1522-1523
Condition : Extraits en 4 rôles sur papier 20 x 26
Extraits du terrier Mite de la Chaise Dieu, pour le prieuré de la Chaulme
Date : 1522-1523
Condition : Extraits en 4 rôles sur papier 20 x 26
Extraits du terrier Mite de la Chaise Dieu, pour le prieuré de la Chaulme
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 277
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 277
Date : 1696, 11 Juin
Condition : Original sur parchemin timbré 21 x 29
Bourgoin. Aveu, foi et hommage par Joseph du Fure, seigneur de Prunières, du fait de sa femme Pierrette la Roux, dame de Prunerie
Date : 1696, 11 Juin
Condition : Original sur parchemin timbré 21 x 29
Bourgoin. Aveu, foi et hommage par Joseph du Fure, seigneur de Prunières, du fait de sa femme Pierrette la Roux, dame de Prunerie
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 278
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 278
Date : 1625, 29 Septembre
Condition : Extrait en 9 rôles sur papier 20 x 28
Usson. Inventaire des biens, meubles dépendant de la succession de M. Jean Paulze, hôte et marchand d’Usson
Date : 1625, 29 Septembre
Condition : Extrait en 9 rôles sur papier 20 x 28
Usson. Inventaire des biens, meubles dépendant de la succession de M. Jean Paulze, hôte et marchand d’Usson
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 279
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 279
Date : 1684, 28 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 26
Usson. Contrat de mariage de Jacques Paulze, fils du sieur Simon Paulze et de Marie Daurelle, fille de Pierre D’Aurelle. Acte reçu par Me De Lamartine, notaire royal
Date : 1684, 28 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 26
Usson. Contrat de mariage de Jacques Paulze, fils du sieur Simon Paulze et de Marie Daurelle, fille de Pierre D’Aurelle. Acte reçu par Me De Lamartine, notaire royal
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 280
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 280
Date : 1517-1554
Condition : Un registre relié en parchemin sur papier 14 x 20
Saint-Bonnet-le-Château. Registre d’investiture des prêtres de Saint-Bonnet-le-Château du folio 5 au folio 84
Date : 1517-1554
Condition : Un registre relié en parchemin sur papier 14 x 20
Saint-Bonnet-le-Château. Registre d’investiture des prêtres de Saint-Bonnet-le-Château du folio 5 au folio 84
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 281
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 281
Date : 1696, 19 Décembre
Condition : Extrait en 23 rôles sur papier timbré 19 x 26
Usson. Jugement de défaut de la Chatellenie d’Usson, pour Me Joseph de Saint-Martin d’Aplie, marquis de Rivarol, contre Blais La Gorce, curateur de l’hoirie de Claude Boureilhe, d’Usson
Date : 1696, 19 Décembre
Condition : Extrait en 23 rôles sur papier timbré 19 x 26
Usson. Jugement de défaut de la Chatellenie d’Usson, pour Me Joseph de Saint-Martin d’Aplie, marquis de Rivarol, contre Blais La Gorce, curateur de l’hoirie de Claude Boureilhe, d’Usson
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 282
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 282
Date : 1710, 18 Mars
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Usson. Requête à la Chatellenie d’Usson par Pierre Faye et Barthélémy Gagnieu, sur une sentence rendue
Date : 1710, 18 Mars
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Usson. Requête à la Chatellenie d’Usson par Pierre Faye et Barthélémy Gagnieu, sur une sentence rendue
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 283
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 283
Date : 1711, 23 Octobre
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 20 x 25
Usson. Sentence de la chatellenie d’Usson entre M. Annet Louis de Rivarol, baron d’Ecottay et Michel Collanges et Jean Vignal, laboureurs de la Borie pour payement de Cens
Date : 1711, 23 Octobre
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 20 x 25
Usson. Sentence de la chatellenie d’Usson entre M. Annet Louis de Rivarol, baron d’Ecottay et Michel Collanges et Jean Vignal, laboureurs de la Borie pour payement de Cens
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 284
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 284
Date : 1715, 11 Janvier
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25, scellé
Lettre de nomination de M. Baltazard Pauze en l’office de Juge de la seigneurie de Montarcher, par Jean Paulze, seigneur de Montarcher
Date : 1715, 11 Janvier
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25, scellé
Lettre de nomination de M. Baltazard Pauze en l’office de Juge de la seigneurie de Montarcher, par Jean Paulze, seigneur de Montarcher
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 285
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 285
Date : 1717, 20 Octobre
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25, scellé
Saint-Bonnet. Lettre de nomination de M. Balthazard Paulze, comme châtelain et second officier des seigneuries de Tiranges et Chaumont, par M. Laurent de Grezolles, seigneur de Tiranges
Date : 1717, 20 Octobre
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25, scellé
Saint-Bonnet. Lettre de nomination de M. Balthazard Paulze, comme châtelain et second officier des seigneuries de Tiranges et Chaumont, par M. Laurent de Grezolles, seigneur de Tiranges
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 286
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 286
Date : 1711, 11 Septembre
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 18 x 26
Usson. Requête de Louis Saint-Martin d’Aylier, da Rivaroms, au bail de Viverols, contre Pierre leblanc
Date : 1711, 11 Septembre
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 18 x 26
Usson. Requête de Louis Saint-Martin d’Aylier, da Rivaroms, au bail de Viverols, contre Pierre leblanc
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 287
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 287
Date : 1762, 16 Septembre
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Requête de M. François Saint-Martin d’Aglié, seigneur de la baronnie d’Ecotay contre Antoinette Laurent, veuve de Jean Griot de Bard, en payement de cens et redevances
Date : 1762, 16 Septembre
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Requête de M. François Saint-Martin d’Aglié, seigneur de la baronnie d’Ecotay contre Antoinette Laurent, veuve de Jean Griot de Bard, en payement de cens et redevances
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 288
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 288
Date : 1710, 21 Août
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier timbré 19 x 25
Le Chaufour. Sentence du bailliage du Chauffour, dans une instance entre Benot Blanc, de Saint-Bonnet-le-Chasteau, et Jeanne Roche, veuve de Pierre Robert et Jacques Calemard
Date : 1710, 21 Août
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier timbré 19 x 25
Le Chaufour. Sentence du bailliage du Chauffour, dans une instance entre Benot Blanc, de Saint-Bonnet-le-Chasteau, et Jeanne Roche, veuve de Pierre Robert et Jacques Calemard
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 289
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 289
Date : 1715, 19 Décembre
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier timbré 20 x 25
Usson. Sommation au nom du comte de Rivarol et de Mre Pierre Paulze, curé d’Usson, pourvu de la prébende de la Roue, contre Antoine Vialleron, en payement de cens et redevances
Date : 1715, 19 Décembre
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier timbré 20 x 25
Usson. Sommation au nom du comte de Rivarol et de Mre Pierre Paulze, curé d’Usson, pourvu de la prébende de la Roue, contre Antoine Vialleron, en payement de cens et redevances
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 290
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 290
Date : 17**
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Lot de pièces de procédure émanant de la Chatellenie d’Usson
Date : 17**
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Lot de pièces de procédure émanant de la Chatellenie d’Usson
(13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 291
Référence : (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 291
Date : 1743, 13 Août
Condition : Cahier papier 10 x 29
Plaidoyr de Me Goy, avocat à Lyon pour Mad. Duverney-Gérentet contre le sieur Duverney, son frère
Date : 1743, 13 Août
Condition : Cahier papier 10 x 29
Plaidoyr de Me Goy, avocat à Lyon pour Mad. Duverney-Gérentet contre le sieur Duverney, son frère
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0011
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0011
Date : 1645, 14 Novembre
Condition : Extrait signé en 2 rôles sur papier 19 x 26
Ordonnance de la justice de Ressis contre les justiciables
Date : 1645, 14 Novembre
Condition : Extrait signé en 2 rôles sur papier 19 x 26
Ordonnance de la justice de Ressis contre les justiciables
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0018
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0018
Date : 1363-1411
Condition : Registre de 174 feuillets de papier, 22 x 29, relié en cuir
Rénovation du terrier de noble seigneur de Bompard et de Lorgue. Il prend à Néronde, Saint-Symphorien de Lay, Amplepuis, (Le Verdier ?).(Belle écriture)
Date : 1363-1411
Condition : Registre de 174 feuillets de papier, 22 x 29, relié en cuir
Rénovation du terrier de noble seigneur de Bompard et de Lorgue. Il prend à Néronde, Saint-Symphorien de Lay, Amplepuis, (Le Verdier ?).(Belle écriture)
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0025
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0025
Date : 1327, 3 Mai, Vendredi après la fête de la Sainte-Croix
Condition : Copie postérieure en 4 rôles sur papier 28 x 44, non signée
Enquête établissant le droit de chasse de Bernard de Sallemard, chevalier, sur la terre et vigne de Maleyssart, droit que lui contestaient les officiers comtaux de Néronde
Date : 1327, 3 Mai, Vendredi après la fête de la Sainte-Croix
Condition : Copie postérieure en 4 rôles sur papier 28 x 44, non signée
Enquête établissant le droit de chasse de Bernard de Sallemard, chevalier, sur la terre et vigne de Maleyssart, droit que lui contestaient les officiers comtaux de Néronde
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0027
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0027
Date : 1265...1676
Condition : Sur papier 20 x 28
Liasse de 36 pièces, copies ou originaux, sur Ressis, Lespinasse, Saint-Cyr et Chirassimont
Date : 1265...1676
Condition : Sur papier 20 x 28
Liasse de 36 pièces, copies ou originaux, sur Ressis, Lespinasse, Saint-Cyr et Chirassimont
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0029
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0029
Date : 1327, Novembre, le Samedi avant la fête de Saint-André
Condition : Expédition originale sur parchemin 21 x 31, jadis scellé
Défense donnée par Guilloumette, veuve de Laurent Delfert, à la demande de noble Pierre Guadrati, dom. au sujet d’une terre qui ne relève pas de sa directe
Date : 1327, Novembre, le Samedi avant la fête de Saint-André
Condition : Expédition originale sur parchemin 21 x 31, jadis scellé
Défense donnée par Guilloumette, veuve de Laurent Delfert, à la demande de noble Pierre Guadrati, dom. au sujet d’une terre qui ne relève pas de sa directe
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0030
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0030
Date : 13**
Condition : Parchemin de 15 x 75
Liste de redevances dues (Pièce difficile à lire). “Hoc est servicium domini Alberti de Ruci, militis… » s.dd. XIV e siècle
Date : 13**
Condition : Parchemin de 15 x 75
Liste de redevances dues (Pièce difficile à lire). “Hoc est servicium domini Alberti de Ruci, militis… » s.dd. XIV e siècle
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0032
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0032
Date : 1457, 14 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 46 x 57
Vente d’un pré par noble Aubert de Sallemard, à Antoine Denis, de Sainte- Colombe
Date : 1457, 14 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 46 x 57
Vente d’un pré par noble Aubert de Sallemard, à Antoine Denis, de Sainte- Colombe
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0036
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0036
Date : 1410, Juillet
Condition : Copie en 8 rôles sur papier 20 x 28
Copie de lettre de permission pour la fortification du fort de Chirassimont concédée par Louis de Bourbon, comte de Forez. Voir Bull. de la Diana, t. III p. 141-144
Date : 1410, Juillet
Condition : Copie en 8 rôles sur papier 20 x 28
Copie de lettre de permission pour la fortification du fort de Chirassimont concédée par Louis de Bourbon, comte de Forez. Voir Bull. de la Diana, t. III p. 141-144
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0046
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0046
Date : 1632, 13 Novembre
Condition : Expédition originale en 2 rôles sur papier 21 x 31
Machezal. Vente par Michel Choytel, de Machezal, à Estienne Chièze et à sa femme, d’une maison à Machezal
Date : 1632, 13 Novembre
Condition : Expédition originale en 2 rôles sur papier 21 x 31
Machezal. Vente par Michel Choytel, de Machezal, à Estienne Chièze et à sa femme, d’une maison à Machezal
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0047
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0047
Date : 1638, 10 Novembre
Condition : Original sur papier 19 x 27
Contestation par lettre de M. Gonnon à M. de Chirassimont
Date : 1638, 10 Novembre
Condition : Original sur papier 19 x 27
Contestation par lettre de M. Gonnon à M. de Chirassimont
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0064
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0064
Date : 1454, 11 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 61
Vente par Philippe Sayve de la paroisse de Pouilly, à Antoine de Sainte-Colombe, damoiseau, d’un pré
Date : 1454, 11 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 61
Vente par Philippe Sayve de la paroisse de Pouilly, à Antoine de Sainte-Colombe, damoiseau, d’un pré
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0071
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0071
Date : 1546, 14 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 23
Vente par Annet Prost et Claire Prost, sa femme à Antoine Rigory de la paroisse de Saint-Cyr-de-Valorge. Acte reçu par Me Charretton, notaire royal
Date : 1546, 14 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 23
Vente par Annet Prost et Claire Prost, sa femme à Antoine Rigory de la paroisse de Saint-Cyr-de-Valorge. Acte reçu par Me Charretton, notaire royal
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0105
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0105
Date : 1593, 13 Février
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier 20 x 28
Vente de la seigneurie de Ressis et Machezal faite par Geoffroy de Sallemard à Eléonore de Guillen, son épouse pour remploi dotal
Date : 1593, 13 Février
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier 20 x 28
Vente de la seigneurie de Ressis et Machezal faite par Geoffroy de Sallemard à Eléonore de Guillen, son épouse pour remploi dotal
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0109
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0109
Date : 1571, 10 Février
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Echange de Fonds entre noble Geoffroy de Sallemard? seigneur de Resis et Etienne Gougnet de la paroise de Sainte-Colombe. Acte reçu PAR Me Dufourt? notaire royal
Date : 1571, 10 Février
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Echange de Fonds entre noble Geoffroy de Sallemard? seigneur de Resis et Etienne Gougnet de la paroise de Sainte-Colombe. Acte reçu PAR Me Dufourt? notaire royal
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0115
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0115
Date : 1386, Fête de Saint-Luc
Condition : Expédition originale sur parchemin 28 x 43
Albergement passé par noble Albert de Ressis à Jean Dansoyet de Chirassimont d’une pièce de terre sise en ladite paroisse
Date : 1386, Fête de Saint-Luc
Condition : Expédition originale sur parchemin 28 x 43
Albergement passé par noble Albert de Ressis à Jean Dansoyet de Chirassimont d’une pièce de terre sise en ladite paroisse
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0118
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0118
Date : 1563, 12 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 25 x 50
Abenevis passé par Claude de Sallemard, seigneur de Ressis à Jean de La Peysse, (peyre) paroisse de Saint-Cyr-de Valorge. Acte reçu par Me Charreton, notaire royal
Date : 1563, 12 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 25 x 50
Abenevis passé par Claude de Sallemard, seigneur de Ressis à Jean de La Peysse, (peyre) paroisse de Saint-Cyr-de Valorge. Acte reçu par Me Charreton, notaire royal
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0119
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0119
Date : 1563, 12 Janvier
Condition : Expédition sur papier en 2 rôles 20 x 28
Quittance par Claude de Sallemard, seigneur de Ressis à Jean de la Peyre. Acte reçu par Me Charreton, notaire royal
Date : 1563, 12 Janvier
Condition : Expédition sur papier en 2 rôles 20 x 28
Quittance par Claude de Sallemard, seigneur de Ressis à Jean de la Peyre. Acte reçu par Me Charreton, notaire royal
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0121
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0121
Date : 1626, 10 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Bail de 6 années passé par Geoffroy de Salleamrd à Etienne Cira, laboureur de Sainte-Colombre du domaine appelé Santo-Crocho. Acte reçu par Me de Landine, notaire royal
Date : 1626, 10 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Bail de 6 années passé par Geoffroy de Salleamrd à Etienne Cira, laboureur de Sainte-Colombre du domaine appelé Santo-Crocho. Acte reçu par Me de Landine, notaire royal
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0124
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0124
Date : 1542, 14 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 33 x 53
Quittance passée par monsieur de Lespinasse à noble Claude de Sallemard, seigneur de ressis. Acte reçu par Me Charreton, notaire royal
Date : 1542, 14 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 33 x 53
Quittance passée par monsieur de Lespinasse à noble Claude de Sallemard, seigneur de ressis. Acte reçu par Me Charreton, notaire royal
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0125
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0125
Date : 1363, 12 Novembre
Condition : Original sur parchemin 33 x 64
Etoile. Foi et hommage de Beauregard en Dauphiné à Charles Empereur Romain germanique
Date : 1363, 12 Novembre
Condition : Original sur parchemin 33 x 64
Etoile. Foi et hommage de Beauregard en Dauphiné à Charles Empereur Romain germanique
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0127
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0127
Date : 1305, le Vendredi après les cendres
Condition : Expédition originale sur parchemin 24 x 18, jadis scellé, incomplet
Echange de Fonds entre divers
Date : 1305, le Vendredi après les cendres
Condition : Expédition originale sur parchemin 24 x 18, jadis scellé, incomplet
Echange de Fonds entre divers
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0128
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0128
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 22 x 16, jadis scellé
Déclaration de vente de Fonds
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 22 x 16, jadis scellé
Déclaration de vente de Fonds
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0131
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0131
Date : 1402, 10 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 37 x 24
Sentence de la cour de Valence contre Adalbert Bussanet
Date : 1402, 10 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 37 x 24
Sentence de la cour de Valence contre Adalbert Bussanet
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0136
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0136
Date : 1488, 13 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 38 x 60
Valence. Vente par Anthoine Mortin à Guillaume Mosnier de Fonds et terres situés à Valence. Acte reçu par Me Dequesne, notaire delphinal
Date : 1488, 13 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 38 x 60
Valence. Vente par Anthoine Mortin à Guillaume Mosnier de Fonds et terres situés à Valence. Acte reçu par Me Dequesne, notaire delphinal
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0139
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0139
Date : 1501, 11 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 42, jadis scellé
Valence. Vente par Jean Bernoud à Guillaume Mosnier de Fonds situés dans le mandement de Valence
Date : 1501, 11 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 42, jadis scellé
Valence. Vente par Jean Bernoud à Guillaume Mosnier de Fonds situés dans le mandement de Valence
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0143
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0143
Date : 1504, 12 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 40 x 61
Valence. Vente par Marie Visna, veuve de Pierre Court à Guillaume Monier d’une terre sise dans le mandement de Valence
Date : 1504, 12 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 40 x 61
Valence. Vente par Marie Visna, veuve de Pierre Court à Guillaume Monier d’une terre sise dans le mandement de Valence
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0144
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0144
Date : 1504, 12 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 25 x 42
Vente par Jean Penet de Chantemerle à Louis probis. Acte reçu par Me Moyne, notaire delphinal
Date : 1504, 12 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 25 x 42
Vente par Jean Penet de Chantemerle à Louis probis. Acte reçu par Me Moyne, notaire delphinal
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0171
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0171
Date : 1542, 12 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 42
Saint-Valier. Procuration donnée par Philibert Yserand. Acte reçu par Me Girboud, notaire
Date : 1542, 12 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 42
Saint-Valier. Procuration donnée par Philibert Yserand. Acte reçu par Me Girboud, notaire
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0173
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0173
Date : 1311, 1612, 1607
Condition : Copies non signées sur papier 15 x 25
Quittance, obligation, et élection en amis par Etienne de Loche, Jean d’Yserand, seigneur du Molard et Blache Josserand de la Fontoulle
Date : 1311, 1612, 1607
Condition : Copies non signées sur papier 15 x 25
Quittance, obligation, et élection en amis par Etienne de Loche, Jean d’Yserand, seigneur du Molard et Blache Josserand de la Fontoulle
(1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0176
Référence : (1E2) Fonds de l’Aubépin n° 0176
Date : 1591, 11 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 56 x 63
Saint-Vallier. Echange de Fonds passé entre Louis Coindet d’une part et Mathieu Robin et Clauda Guilhermon, mariés, d’autre part. Acte reçu par Me Jean Brichet, notaire
Date : 1591, 11 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 56 x 63
Saint-Vallier. Echange de Fonds passé entre Louis Coindet d’une part et Mathieu Robin et Clauda Guilhermon, mariés, d’autre part. Acte reçu par Me Jean Brichet, notaire