L
Les Archives de La Diana 10268 résultats
(1E6) Fonds de Genetines n° 421
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 421
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Trois brouillons de plan relatif au terrier des parcelles de Brossard de Fontbonne et des Faures
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Trois brouillons de plan relatif au terrier des parcelles de Brossard de Fontbonne et des Faures
(1E6) Fonds de Genetines n° 426
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 426
Date : D.ind.
Condition : Deux rôles papier 20 x 27
Dénombrement des fonds du domaine des Faures
Date : D.ind.
Condition : Deux rôles papier 20 x 27
Dénombrement des fonds du domaine des Faures
(1E6) Fonds de Genetines n° 453
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 453
Date : D.ind.
Condition : Un rôle papier 18 x 26
Copie de la réponse d’Antoine Lugnier, prêtre au terrier de la seigneurie de Genetines
Date : D.ind.
Condition : Un rôle papier 18 x 26
Copie de la réponse d’Antoine Lugnier, prêtre au terrier de la seigneurie de Genetines
(1E6) Fonds de Genetines n° 491
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 491
Date : 16**
Condition : Sur papier timbré de divers formats
Liasse de pièces de procédure dans des instances pour M. de Charpin de Genetines
Date : 16**
Condition : Sur papier timbré de divers formats
Liasse de pièces de procédure dans des instances pour M. de Charpin de Genetines
(1E6) Fonds de Genetines n° 500
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 500
Date : 1699, 10 Avril
Condition : Un rôle papier 19 x 28
Mémoire de ce qui est dû par le comte de Genetines à Aleanne Sellier 270#
Date : 1699, 10 Avril
Condition : Un rôle papier 19 x 28
Mémoire de ce qui est dû par le comte de Genetines à Aleanne Sellier 270#
(1E6) Fonds de Genetines n° 503
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 503
Date : D.ind.
Condition : Copie non signée en 4 rôles sur papier 18 x 25
Mémoires sur la succession de Christophe, marquis d’Alègre
Date : D.ind.
Condition : Copie non signée en 4 rôles sur papier 18 x 25
Mémoires sur la succession de Christophe, marquis d’Alègre
(1E6) Fonds de Genetines n° 507
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 507
Date : D.ind.
Condition : Copie en 5 rôles papier 18 x 24
Mémoires des fonds appartenant à M. de Genetines proche le bourg de Saint Romain et qui ne sont pas compris au décret
Date : D.ind.
Condition : Copie en 5 rôles papier 18 x 24
Mémoires des fonds appartenant à M. de Genetines proche le bourg de Saint Romain et qui ne sont pas compris au décret
(1E6) Fonds de Genetines n° 511
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 511
Date : D.ind.
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 20 x 28
Consultation sur une question notariale d’hypothèque, non signée
Date : D.ind.
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 20 x 28
Consultation sur une question notariale d’hypothèque, non signée
(1E6) Fonds de Genetines n° 526
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 526
Date : D.ind.
Condition : Copie informe en 8 rôles sur papier 20 x 29
Mémoire des reponses de la prébende de Genetines fondée en la chapelle de Saint-Anthoine de l’église N.-D. de Montbrison
Date : D.ind.
Condition : Copie informe en 8 rôles sur papier 20 x 29
Mémoire des reponses de la prébende de Genetines fondée en la chapelle de Saint-Anthoine de l’église N.-D. de Montbrison
(1E6) Fonds de Genetines n° 535
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 535
Date : 1374
Condition : Expédition originale sur parchemin 28 x 14
Vente par Jehan, fils de Guillaume de la paroisse de Champoly à Jehan de la Forge
Date : 1374
Condition : Expédition originale sur parchemin 28 x 14
Vente par Jehan, fils de Guillaume de la paroisse de Champoly à Jehan de la Forge
(1E6) Fonds de Genetines n° 552
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 552
Date : D.ind.
Condition : 2 rôles papier 20 x 28
Consultation pour Mlle de Genetines au sujet de dixme. Signé Blaminot, non daté
Date : D.ind.
Condition : 2 rôles papier 20 x 28
Consultation pour Mlle de Genetines au sujet de dixme. Signé Blaminot, non daté
(1E6) Fonds de Genetines n° 560
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 560
Date : D.ind.
Condition : Formats divers
Liasse d’inventaires sommaires des papiers et archives de la seigneurie de Genetines
Date : D.ind.
Condition : Formats divers
Liasse d’inventaires sommaires des papiers et archives de la seigneurie de Genetines
(1E6) Fonds de Genetines n° 561
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 561
Date : D.ind.
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 20 x 27
Extrait du testament de Guillaume de la Forge, bourgeois de Cervières relatif à la prébende. Extrait signé De Roure, notaire
Date : D.ind.
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 20 x 27
Extrait du testament de Guillaume de la Forge, bourgeois de Cervières relatif à la prébende. Extrait signé De Roure, notaire
(1E6) Fonds de Genetines n° 566
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 566
Date : D.ind.
Condition : 4 rôles papier 20 x 31
Liste de 5 titres relatifs à la prébende de Pierrela et à la prébende de Greyzolles. 1480 – 1492 – 1493 – 1503 – 1561 et carte de terrier
Date : D.ind.
Condition : 4 rôles papier 20 x 31
Liste de 5 titres relatifs à la prébende de Pierrela et à la prébende de Greyzolles. 1480 – 1492 – 1493 – 1503 – 1561 et carte de terrier
(1E6) Fonds de Genetines n° 567
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 567
Date : 13**
Condition : Registre de 12 rôles sur papier 12 x 30
Rôle d’une taille levée dans les paroisses de Saint-Just, Saint-Romain d’Urfé, Saint Priest, Cremeaux, Juré
Date : 13**
Condition : Registre de 12 rôles sur papier 12 x 30
Rôle d’une taille levée dans les paroisses de Saint-Just, Saint-Romain d’Urfé, Saint Priest, Cremeaux, Juré
(1E6) Fonds de Genetines n° 572
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 572
Date : 14**
Condition : Cahiers de papier 21 x 30
4 fragments de terriers
Date : 14**
Condition : Cahiers de papier 21 x 30
4 fragments de terriers
(1E6) Fonds de Genetines n° 588
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 588
Date : 1384
Condition : Expédition non signée en 4 rôles sur papier 20 x 28
Copie d’un acte de Jehan, comte de Forez (16 juillet 1322) relatif à Guillaume d’Augerolles, seigneur de Saint-Polgues, délivré par Pierre Vernin, juge de Forez
Date : 1384
Condition : Expédition non signée en 4 rôles sur papier 20 x 28
Copie d’un acte de Jehan, comte de Forez (16 juillet 1322) relatif à Guillaume d’Augerolles, seigneur de Saint-Polgues, délivré par Pierre Vernin, juge de Forez
(1E6) Fonds de Genetines n° 592
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 592
Date : 1413, 11 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 68 x 70
Cervières, maison de Pierre Chalom. Contrat de mariage de Pierre de la Forge avec Alize, fille de Guillaume Pigniat
Date : 1413, 11 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 68 x 70
Cervières, maison de Pierre Chalom. Contrat de mariage de Pierre de la Forge avec Alize, fille de Guillaume Pigniat
(1E6) Fonds de Genetines n° 597
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 597
Date : D.ind.
Condition : Pièces de divers formats sur papier timbré et papier libre
Liasse de pièces de procédure dans une instance entre M. Guy de Turrey du Fenouil et M. Marc Antoine de La Mure, seigneur de Champtois, pardevant la Sénéchaussée de Roanne
Date : D.ind.
Condition : Pièces de divers formats sur papier timbré et papier libre
Liasse de pièces de procédure dans une instance entre M. Guy de Turrey du Fenouil et M. Marc Antoine de La Mure, seigneur de Champtois, pardevant la Sénéchaussée de Roanne
(1E6) Fonds de Genetines n° 601
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 601
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Liasse de diverses quittances et de reçus, intéressant la famille Charpin de Genetines et de Contenson
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Liasse de diverses quittances et de reçus, intéressant la famille Charpin de Genetines et de Contenson
(1E6) Fonds de Genetines n° 672
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 672
Date : 14** et 15**
Condition : Trois registres reliées en parchemin
Genetines, audiencier de la justice de Genetines et d’Ogerolles
Date : 14** et 15**
Condition : Trois registres reliées en parchemin
Genetines, audiencier de la justice de Genetines et d’Ogerolles
(1E6) Fonds de Genetines n° 698
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 698
Date : 14**
Condition : Un registre 23 x 32 en papier recouvert en parchemin
Fragments d’un terrier des seigneuries d’Ogerolles et de Contenson
Date : 14**
Condition : Un registre 23 x 32 en papier recouvert en parchemin
Fragments d’un terrier des seigneuries d’Ogerolles et de Contenson
(1E6) Fonds de Genetines n° 699
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 699
Date : 1411-1419
Condition : Registre papier 22 x 30
Registre d’un notaire de Saint-Symphorien-le-Château à de Gut (?)
Date : 1411-1419
Condition : Registre papier 22 x 30
Registre d’un notaire de Saint-Symphorien-le-Château à de Gut (?)
(1E6) Fonds de Genetines n° 701
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 701
Date : 1408, 29 Août
Condition : Expédition originale de 54 x 52, jadis scellé
Nos gentes computorum…, partage du bois de Puymont sis dans le mandement de Saint-Just-en-Chevalet entre les enfants de feu Antoine de Foudras sous la tutelle de leur mère Jehanne de Barge
Date : 1408, 29 Août
Condition : Expédition originale de 54 x 52, jadis scellé
Nos gentes computorum…, partage du bois de Puymont sis dans le mandement de Saint-Just-en-Chevalet entre les enfants de feu Antoine de Foudras sous la tutelle de leur mère Jehanne de Barge
(1E6) Fonds de Genetines n° 703
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 703
Date : 1398, Mardi après la Saint-Barthélémy
Condition : Expédition originale sur parchemin 42 x 25
Sentence du bailliage de Forez entre le chatelain et les officiers de cervière et noble Jehanne Boyssona, dame d’Augerolles qu sujet du mans de la Garbillière
Date : 1398, Mardi après la Saint-Barthélémy
Condition : Expédition originale sur parchemin 42 x 25
Sentence du bailliage de Forez entre le chatelain et les officiers de cervière et noble Jehanne Boyssona, dame d’Augerolles qu sujet du mans de la Garbillière
(1E6) Fonds de Genetines n° 706
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 706
Date : 1335, 29 Octobre, y insère un acte de Février 1250
Condition : Expédition originale sur parchemin 41x 37, jadis scellé
Nos Petrus Boeronis legum professor, judex forensis… Transaction entre l’abbé et les moines de la Benisson-Dieu et Pierre Appensat, bourgeois de Saint-Galmier et Agnès, son épouse. Publié dans les Chartes du Forez n° 3016 et 1072
Date : 1335, 29 Octobre, y insère un acte de Février 1250
Condition : Expédition originale sur parchemin 41x 37, jadis scellé
Nos Petrus Boeronis legum professor, judex forensis… Transaction entre l’abbé et les moines de la Benisson-Dieu et Pierre Appensat, bourgeois de Saint-Galmier et Agnès, son épouse. Publié dans les Chartes du Forez n° 3016 et 1072
(1E6) Fonds de Genetines n° 708
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 708
Date : 1399, Mercredi après la Saint-Martin
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 55
Montbrison. Nos Petrus Vernini licenciatus in legibus, judes gforensis… Sentence entre le prieur et les moines de Montverdun d’une part, et Jehan Cussonis d’autre part
Date : 1399, Mercredi après la Saint-Martin
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 55
Montbrison. Nos Petrus Vernini licenciatus in legibus, judes gforensis… Sentence entre le prieur et les moines de Montverdun d’une part, et Jehan Cussonis d’autre part
(1E6) Fonds de Genetines n° 709
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 709
Date : 1331, le quatrième jour après la Saint Hilaire
Condition : Expédition originale sur parchemin 36 x 27, restes de Sceau, lacunes
Vente par Guyot de Senoches, dom. à Guillaume de Mars d’une rente sise à Renaison
Date : 1331, le quatrième jour après la Saint Hilaire
Condition : Expédition originale sur parchemin 36 x 27, restes de Sceau, lacunes
Vente par Guyot de Senoches, dom. à Guillaume de Mars d’une rente sise à Renaison
(1E6) Fonds de Genetines n° 710
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 710
Date : 1362, le Samedi après la Saint-Barthélémy
Condition : Expédition originale sur parchemin 31 x 28
Universis presentes litteras inspecturis…, vente par Robert de Cuciaco de Saint-Germain-le-Puy à noble homme Pierre de Chatelmontagne
Date : 1362, le Samedi après la Saint-Barthélémy
Condition : Expédition originale sur parchemin 31 x 28
Universis presentes litteras inspecturis…, vente par Robert de Cuciaco de Saint-Germain-le-Puy à noble homme Pierre de Chatelmontagne
(1E6) Fonds de Genetines n° 711
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 711
Date : 1305, 6 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 23 x 23, jadis scellé
Nos Anthonius de Bosco vario, legum professor, judex forensis…, vente par Jean Fornerii de Saint Paul d’Uzore et Anthonie, sa femme à Mathieu Arnaudi d’une pièce de terre. J. de S. Sulpice, notaire
Date : 1305, 6 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 23 x 23, jadis scellé
Nos Anthonius de Bosco vario, legum professor, judex forensis…, vente par Jean Fornerii de Saint Paul d’Uzore et Anthonie, sa femme à Mathieu Arnaudi d’une pièce de terre. J. de S. Sulpice, notaire
(1E6) Fonds de Genetines n° 715
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 715
Date : 1364, 6 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 36 x 72, jadis scellé de 3 sceaux
Nos Humbertus de Bletenens… Vente par .. d’Ecotay, damoiseau à Morel du Chevalard
Date : 1364, 6 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 36 x 72, jadis scellé de 3 sceaux
Nos Humbertus de Bletenens… Vente par .. d’Ecotay, damoiseau à Morel du Chevalard
(1E6) Fonds de Genetines n° 717
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 717
Date : 1324, 8 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 24 x 26, jadis scellé
Nos Johannes de Canobio judex forensis, vente par Pierre Delmazel, de la paroisse de Saint Georges en Cousan à Jean et Pierre Méchin
Date : 1324, 8 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 24 x 26, jadis scellé
Nos Johannes de Canobio judex forensis, vente par Pierre Delmazel, de la paroisse de Saint Georges en Cousan à Jean et Pierre Méchin
(1E6) Fonds de Genetines n° 718
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 718
Date : 1383, 10 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 57 x 47, jadis scellé
Donzy. Nos Petrus Vernini licenciatus in legibus, judex forensis… Donation pour cause de mariage à Hugues de Félines, de la paroisse de Balbigny et à Béatrice de Montchalp de la paroisse de Donzy
Date : 1383, 10 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 57 x 47, jadis scellé
Donzy. Nos Petrus Vernini licenciatus in legibus, judex forensis… Donation pour cause de mariage à Hugues de Félines, de la paroisse de Balbigny et à Béatrice de Montchalp de la paroisse de Donzy
(1E6) Fonds de Genetines n° 738
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 738
Date : 1392, 7 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 40 x 66
Saint-Vallier, vente par Pons de Yserand à Jean de Molaris d’une pension annuelle, et à demoiselle Catherine Arthaud
Date : 1392, 7 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 40 x 66
Saint-Vallier, vente par Pons de Yserand à Jean de Molaris d’une pension annuelle, et à demoiselle Catherine Arthaud
(1E6) Fonds de Genetines n° 743
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 743
Date : D.ind.
Condition : Sur papier 29 x 45
Plan d’un bois situé sur la commune des Salles, et dépendant de la terre de la Merlée, appartenant à la comtesse de Loras
Date : D.ind.
Condition : Sur papier 29 x 45
Plan d’un bois situé sur la commune des Salles, et dépendant de la terre de la Merlée, appartenant à la comtesse de Loras
(1E6) Fonds de Genetines n° 750
Référence : (1E6) Fonds de Genetines n° 750
Date : 14**
Condition : Un registre papier 21 x 28
Audiencier de la justice de la seigneurie de genetines
Date : 14**
Condition : Un registre papier 21 x 28
Audiencier de la justice de la seigneurie de genetines
(1E7) Fonds de Goutelas n° 020
Référence : (1E7) Fonds de Goutelas n° 020
Date : 1350, 18 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 34 x 47, jadis scellé
Transaction entre Guy, comte de Forez et Pierre de Syuriaco (Sury), seigneur de Marcoux, au sujet de la justice de Marcoux. Copie du XVIIIe s.
Date : 1350, 18 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 34 x 47, jadis scellé
Transaction entre Guy, comte de Forez et Pierre de Syuriaco (Sury), seigneur de Marcoux, au sujet de la justice de Marcoux. Copie du XVIIIe s.
(1E7) Fonds de Goutelas n° 093
Référence : (1E7) Fonds de Goutelas n° 093
Date : 1448, 5 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 26 x 35
Montbrison. Transaction entre Michel Martin dit Julien, et Jean … de Macoux, marchand
Date : 1448, 5 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 26 x 35
Montbrison. Transaction entre Michel Martin dit Julien, et Jean … de Macoux, marchand
(1E7) Fonds de Goutelas n° 138
Référence : (1E7) Fonds de Goutelas n° 138
Date : D.ind.
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier 20 x 28
Transaction entre M. François Papon, seigneur de Goutelas et M. Claude Papon, sieur de Matorge. Acte reçu par Me Thoynet, notaire royal, deux exemplaires
Date : D.ind.
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier 20 x 28
Transaction entre M. François Papon, seigneur de Goutelas et M. Claude Papon, sieur de Matorge. Acte reçu par Me Thoynet, notaire royal, deux exemplaires
(1E7) Fonds de Goutelas n° 144
Référence : (1E7) Fonds de Goutelas n° 144
Date : D.ind.
Condition : Sur papier formats divers
Dossier de Quittances et de pièces relatives à la dot de Mlle de Couvisson, femme de François Papon de Marcoux
Date : D.ind.
Condition : Sur papier formats divers
Dossier de Quittances et de pièces relatives à la dot de Mlle de Couvisson, femme de François Papon de Marcoux
(1E7) Fonds de Goutelas n° 168
Référence : (1E7) Fonds de Goutelas n° 168
Date : 1394
Condition : Extrait en 16 rôles sur papier 18 x 25, pris en 1766
Pièce relative aux dimes de Grézieu le marché pour Mitte, seigneur de Chevrières.
Date : 1394
Condition : Extrait en 16 rôles sur papier 18 x 25, pris en 1766
Pièce relative aux dimes de Grézieu le marché pour Mitte, seigneur de Chevrières.
(1E7) Fonds de Goutelas n° 183
Référence : (1E7) Fonds de Goutelas n° 183
Date : D.ind.
Condition : Extrait sur papier 20 x 28
Liasse de pièces relatives aux dîmes de Saint-Just-en-Bas
Date : D.ind.
Condition : Extrait sur papier 20 x 28
Liasse de pièces relatives aux dîmes de Saint-Just-en-Bas
(1E7) Fonds de Goutelas n° 222
Référence : (1E7) Fonds de Goutelas n° 222
Date : D.ind.
Condition : Etat en 14 rôles sur papier 20 x 26
Dénombrement des fonds des domaines de Cullieux et de la Bruyère
Date : D.ind.
Condition : Etat en 14 rôles sur papier 20 x 26
Dénombrement des fonds des domaines de Cullieux et de la Bruyère
(1E7) Fonds de Goutelas n° 230
Référence : (1E7) Fonds de Goutelas n° 230
Date : 1412, 19 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 12, jadis scellé
Cleppé. Foi et hommage de Guichard de Sarron, seigneur de Marcou à la duchesse Anne Dauphine de Bourbon
Date : 1412, 19 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 12, jadis scellé
Cleppé. Foi et hommage de Guichard de Sarron, seigneur de Marcou à la duchesse Anne Dauphine de Bourbon
(1E7) Fonds de Goutelas n° 233
Référence : (1E7) Fonds de Goutelas n° 233
Date : 1362, 13 Mars
Condition : Extrait en 9 rôles sur papier 21 x 29
Foi et hommage lige de “ Petrus de Syuriaco dictus Piletz”
Date : 1362, 13 Mars
Condition : Extrait en 9 rôles sur papier 21 x 29
Foi et hommage lige de “ Petrus de Syuriaco dictus Piletz”
(1E7) Fonds de Goutelas n° 234
Référence : (1E7) Fonds de Goutelas n° 234
Date : 1399, 28 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 39 x 50
Foi et hommage au duc de Bourbon de Hugo Bombin pour sa maison forte de Marcoux
Date : 1399, 28 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 39 x 50
Foi et hommage au duc de Bourbon de Hugo Bombin pour sa maison forte de Marcoux
(1E7) Fonds de Goutelas n° 241
Référence : (1E7) Fonds de Goutelas n° 241
Date : 1409-1607
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 20 x 28
Deux pièces relatives à la Foi et hommage du fief de Matorge rendu par Jean de La Garde à Hugues de Cousan
Date : 1409-1607
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 20 x 28
Deux pièces relatives à la Foi et hommage du fief de Matorge rendu par Jean de La Garde à Hugues de Cousan
(1E7) Fonds de Goutelas n° 258
Référence : (1E7) Fonds de Goutelas n° 258
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré et parchemin formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Ducros Papon de Goutelas et les sieurs Rousset, père et fils de Chorigneux, paroisse de Trelins
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré et parchemin formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Philippe Ducros Papon de Goutelas et les sieurs Rousset, père et fils de Chorigneux, paroisse de Trelins
(1E7) fonds de Goutelas n° 375
Référence : (1E7) fonds de Goutelas n° 375
Date : 1685 (Circa)
Condition : Extraits sur papier timbré formats divers.
Pièces de procédure dans le différend entre M. de Goutelas et M. de Matorges.
Date : 1685 (Circa)
Condition : Extraits sur papier timbré formats divers.
Pièces de procédure dans le différend entre M. de Goutelas et M. de Matorges.
(1E7) fonds de Goutelas n° 402
Référence : (1E7) fonds de Goutelas n° 402
Date : 1776 (circa)
Condition : Sur papier timbré, formats divers;
Pièces de procédure dans une ventilation de directe entre M. de Goutelas , Claude Dubruc et les chaninesses de Leigneu;
Date : 1776 (circa)
Condition : Sur papier timbré, formats divers;
Pièces de procédure dans une ventilation de directe entre M. de Goutelas , Claude Dubruc et les chaninesses de Leigneu;