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(7 F) Fonds de Bard n° 033
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 033
Date : 1668, 15 Novembre
Condition : Original en 1 rôle sur papier 20 x 28
Montbrison. Requête à l’élection de Montbrison par Mathieu Baret, meunier de Vuberet, pour décharge d’impôts
Date : 1668, 15 Novembre
Condition : Original en 1 rôle sur papier 20 x 28
Montbrison. Requête à l’élection de Montbrison par Mathieu Baret, meunier de Vuberet, pour décharge d’impôts
(7 F) Fonds de Bard n° 034
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 034
Date : 1668, 30 Juin
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 26
Montbrison. Ferme du disme de Tottagnieu, proche de la rivière de Loyre, pour 6 ans. Acte reçu par Me Gabrion, notaire royal
Date : 1668, 30 Juin
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 26
Montbrison. Ferme du disme de Tottagnieu, proche de la rivière de Loyre, pour 6 ans. Acte reçu par Me Gabrion, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 035
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 035
Date : 1597, 9 Juillet
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 19 x 27
Ecotay. Quittance passée par Symon de Celles à Anthone Faraud. Acte reçu par Me Relogue, notaire royal
Date : 1597, 9 Juillet
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 19 x 27
Ecotay. Quittance passée par Symon de Celles à Anthone Faraud. Acte reçu par Me Relogue, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 036
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 036
Date : 1527, 21 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison, vente par Anthoine Michel de Celle, à Jacques Chantre, bourgeois de Montbrison
Date : 1527, 21 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison, vente par Anthoine Michel de Celle, à Jacques Chantre, bourgeois de Montbrison
(7 F) Fonds de Bard n° 037
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 037
Date : 17**
Condition : Etat en 2 rôles sur papier 20 x 28
Etat et dénombrement des fonds d’Antoine Brunel, du village de Celle, paroisse de Bard
Date : 17**
Condition : Etat en 2 rôles sur papier 20 x 28
Etat et dénombrement des fonds d’Antoine Brunel, du village de Celle, paroisse de Bard
(7 F) Fonds de Bard n° 038
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 038
Date : 1738
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Jean Thinet, Jean Laurent et Michel Reynaud, de Bard
Date : 1738
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Jean Thinet, Jean Laurent et Michel Reynaud, de Bard
(7 F) Fonds de Bard n° 039
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 039
Date : 1663, 28 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 23 x 35
Montbrison. Vente par Claude Dubost et Claude dupuy à Claude Cognassy du lieu de Celle, paroisse de Bard. Acte reçu par Me Gabrion, notaire royal
Date : 1663, 28 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 23 x 35
Montbrison. Vente par Claude Dubost et Claude dupuy à Claude Cognassy du lieu de Celle, paroisse de Bard. Acte reçu par Me Gabrion, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 040
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 040
Date : 1666, 25 Mai
Condition : Extrait en 7 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Pièce de procédure dans une instance entre Marie Decelle, femme de Claude Cognassy et Anne Reynaud
Date : 1666, 25 Mai
Condition : Extrait en 7 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Pièce de procédure dans une instance entre Marie Decelle, femme de Claude Cognassy et Anne Reynaud
(7 F) Fonds de Bard n° 041
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 041
Date : 1751, 27 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Vente d’une vigne par Pierre Giraud vigneron, de Vinols, à Jean Laurent. Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal
Date : 1751, 27 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Vente d’une vigne par Pierre Giraud vigneron, de Vinols, à Jean Laurent. Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 042
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 042
Date : 1543, 2 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Vente par Anthoine Michiel dit Brunel, à Guillaume de Farges et Jehan Grangier, son gendre
Date : 1543, 2 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Vente par Anthoine Michiel dit Brunel, à Guillaume de Farges et Jehan Grangier, son gendre
(7 F) Fonds de Bard n° 043
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 043
Date : 1556, 14 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Promesse faite par Mathieu Garassus, d’Ecotay, à Jehan de Celles. Acte reçu par Me Bourdellon, notaire royal
Date : 1556, 14 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Promesse faite par Mathieu Garassus, d’Ecotay, à Jehan de Celles. Acte reçu par Me Bourdellon, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 045
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 045
Date : 1763
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Antoine Brunel, de Bard et Antoine Brunel de Lézigneu et Simon Crozet
Date : 1763
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Antoine Brunel, de Bard et Antoine Brunel de Lézigneu et Simon Crozet
(7 F) Fonds de Bard n° 046
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 046
Date : 1648, 12 Décembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Montbrison. Soumission des fermiers de la dixme de Chanteperdrix pour une vigne appartenant au chapitre de Montbrison. Acte reçu par Me Bauderie, notaire royal
Date : 1648, 12 Décembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Montbrison. Soumission des fermiers de la dixme de Chanteperdrix pour une vigne appartenant au chapitre de Montbrison. Acte reçu par Me Bauderie, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 047
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 047
Date : 1657, 12 Octobre
Condition : Extrait en 14 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Moyens d’opposition pour Claude Cogasse contre Vital Chappuys
Date : 1657, 12 Octobre
Condition : Extrait en 14 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Moyens d’opposition pour Claude Cogasse contre Vital Chappuys
(7 F) Fonds de Bard n° 048
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 048
Date : 1745, 3 Septembre
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Pièce de procédure dans une instance entre Marie Peyragu, veuve de Claude Brunet, de Bard, et Jean Brunel, de Jambin
Date : 1745, 3 Septembre
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Pièce de procédure dans une instance entre Marie Peyragu, veuve de Claude Brunet, de Bard, et Jean Brunel, de Jambin
(7 F) Fonds de Bard n° 049
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 049
Date : 1650-1654
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Bard. Quatre quittances pour Claude Cognasse. Actes reçus par Me Brunel, notaire royal
Date : 1650-1654
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Bard. Quatre quittances pour Claude Cognasse. Actes reçus par Me Brunel, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 050
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 050
Date : 1797 (16 pluviose an IV)
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 20 x 28
Montbrison. Obligation de 190 * par Anne Peyrat, veuve d’Etienne Brunel au profit de Claude Clavelloux. Acte reçu par Me Chavasssieu, notaire public
Date : 1797 (16 pluviose an IV)
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 20 x 28
Montbrison. Obligation de 190 * par Anne Peyrat, veuve d’Etienne Brunel au profit de Claude Clavelloux. Acte reçu par Me Chavasssieu, notaire public
(7 F) Fonds de Bard n° 051
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 051
Date : 1803 (15 frimaire an X)
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Celle. Bail consenti par Jean Brunel à Jean-Baptiste Brunel, son frère
Date : 1803 (15 frimaire an X)
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Celle. Bail consenti par Jean Brunel à Jean-Baptiste Brunel, son frère
(7 F) Fonds de Bard n° 052
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 052
Date : 1653, 16 Avril
Condition : Original en 1 rôle sur papier 19 x 27
Montbrison. Obligation par Jean Pichon au profit de Catherine Pont, veuve de Jean Paley. Acte reçu par Me Monates, notaire royal
Date : 1653, 16 Avril
Condition : Original en 1 rôle sur papier 19 x 27
Montbrison. Obligation par Jean Pichon au profit de Catherine Pont, veuve de Jean Paley. Acte reçu par Me Monates, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 053
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 053
Date : 1652, 17 Mars
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Bard. Procuration par Anthoine Brunel et Guillaume Garassus à Jean Dumas. Acte reçu par Me Brunel, notaire royal
Date : 1652, 17 Mars
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Bard. Procuration par Anthoine Brunel et Guillaume Garassus à Jean Dumas. Acte reçu par Me Brunel, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 054
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 054
Date : 1647, 30 Octobre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28
Bard. Quittance passée par Benoist de La Fond à Guillaume Garassus. Acte reçu par Me Brune,l notaire royal
Date : 1647, 30 Octobre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 28
Bard. Quittance passée par Benoist de La Fond à Guillaume Garassus. Acte reçu par Me Brune,l notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 055
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 055
Date : 1666, 6 Septembre
Condition : Extrait en 89 rôles sur papier 22 x 35
Montbrison. Sentence du bailliage dans une instance entre Claude Cognasse et Marie de Celles, sa femme, et Catherine de La Fond, veuve de Jean de Celles
Date : 1666, 6 Septembre
Condition : Extrait en 89 rôles sur papier 22 x 35
Montbrison. Sentence du bailliage dans une instance entre Claude Cognasse et Marie de Celles, sa femme, et Catherine de La Fond, veuve de Jean de Celles
(7 F) Fonds de Bard n° 056
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 056
Date : 1734, 4 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 32
Montbrison. Contrat de mariage entre Antoine Brunel, de Bard et Benoie Ollagnier, d’Essertines. Acte reçu par Me Bouchetal, notaire royal
Date : 1734, 4 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 32
Montbrison. Contrat de mariage entre Antoine Brunel, de Bard et Benoie Ollagnier, d’Essertines. Acte reçu par Me Bouchetal, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 057
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 057
Date : 1668, 3 Août
Condition : Original en 2 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Assignation à Anthoine Bernard, vigneron d’Ecotay à la requête de Grangerate, marchand
Date : 1668, 3 Août
Condition : Original en 2 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Assignation à Anthoine Bernard, vigneron d’Ecotay à la requête de Grangerate, marchand
(7 F) Fonds de Bard n° 058
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 058
Date : 1805 (24 thermidor an XII)
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 30
Celle. Testament de Jean Brunel, de Celle, commune de Bard. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire impérial
Date : 1805 (24 thermidor an XII)
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 30
Celle. Testament de Jean Brunel, de Celle, commune de Bard. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire impérial
(7 F) Fonds de Bard n° 059
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 059
Date : 1747, 30 Septembre
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier timbré 21 x 33
Montbrison. Sentence de l’élection de Forez dans une instance entre Jean et Jean-Baptiste Laurent, père et fils et les consuls de Bard
Date : 1747, 30 Septembre
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier timbré 21 x 33
Montbrison. Sentence de l’élection de Forez dans une instance entre Jean et Jean-Baptiste Laurent, père et fils et les consuls de Bard
(7 F) Fonds de Bard n° 060
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 060
Date : 1612, 9 Avril
Condition : Expédition sur parchemin 44 x 20
Bard. Vente par Claude Fournier, hôte de Bard à Simon de Celle, de Bard. Acte reçu par Me Plaignieu, notaire royal
Date : 1612, 9 Avril
Condition : Expédition sur parchemin 44 x 20
Bard. Vente par Claude Fournier, hôte de Bard à Simon de Celle, de Bard. Acte reçu par Me Plaignieu, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 061
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 061
Date : 1772, 23 Août
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Obligation de 599 # 19 s. par Antoine Paley, de Bard, au profit de Pierre Bonhomme de Montbrison. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire royal
Date : 1772, 23 Août
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Obligation de 599 # 19 s. par Antoine Paley, de Bard, au profit de Pierre Bonhomme de Montbrison. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 062
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 062
Date : 1689, 3 Juillet
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Quérézieu, commune de Verrières. Quittance par Claude Garassus, de Verrières à Antoine Garassus de Celle, paroisse de Bard. Acte reçu par Me Dupuy, notaire royal
Date : 1689, 3 Juillet
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Quérézieu, commune de Verrières. Quittance par Claude Garassus, de Verrières à Antoine Garassus de Celle, paroisse de Bard. Acte reçu par Me Dupuy, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 063
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 063
Date : 1678
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Claude Cognasse et Dame Marie Delestra, veuve de Noël Roue
Date : 1678
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Claude Cognasse et Dame Marie Delestra, veuve de Noël Roue
(7 F) Fonds de Bard n° 064
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 064
Date : 1680, 9 Février
Condition : Copie en 1 rôle sur papier 20 x 29
Montbrison. Assignation, pour Claude Cognasse de Celle, paroisse de Bard
Date : 1680, 9 Février
Condition : Copie en 1 rôle sur papier 20 x 29
Montbrison. Assignation, pour Claude Cognasse de Celle, paroisse de Bard
(7 F) Fonds de Bard n° 065
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 065
Date : 1738, 18 Décembre
Condition : Copie en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Assignation à Claude Brunel, de Celle, paroisse de Bard
Date : 1738, 18 Décembre
Condition : Copie en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Assignation à Claude Brunel, de Celle, paroisse de Bard
(7 F) Fonds de Bard n° 066
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 066
Date : 1613, 2 Janvier
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 26
Procuration par Claude de Celle, de Celle, paroisse de Bard, de présent scieur de long dans la paroisse de … prévôté de Montargis. Acte reçu par Me Thorilhon, notaire royal
Date : 1613, 2 Janvier
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 26
Procuration par Claude de Celle, de Celle, paroisse de Bard, de présent scieur de long dans la paroisse de … prévôté de Montargis. Acte reçu par Me Thorilhon, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 067
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 067
Date : 1664, 22 Décembre
Condition : Original en 2 rôles sur papier 20 x 28
Cursieu. Contrat de mariage de Barthélémy Duchier, vigneron de Cursieu et Anthoinette Belleden, aussi de Cursieu. Acte reçu par Me Grozelier, notaire royal
Date : 1664, 22 Décembre
Condition : Original en 2 rôles sur papier 20 x 28
Cursieu. Contrat de mariage de Barthélémy Duchier, vigneron de Cursieu et Anthoinette Belleden, aussi de Cursieu. Acte reçu par Me Grozelier, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 068
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 068
Date : 1731, 3 Décembre
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Reçu de 35 # passé par Antoine Brunel ci-devant dragon au régimen de Condé à Antoine Brunel. Acte reçu par Me Bochetal, noptaire royal
Date : 1731, 3 Décembre
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 20 x 25
Montbrison. Reçu de 35 # passé par Antoine Brunel ci-devant dragon au régimen de Condé à Antoine Brunel. Acte reçu par Me Bochetal, noptaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 069
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 069
Date : 1601, 18 Avril
Condition : Extraits sur papier formats divers
Montbrison. Ordonnance de Bailliage pour Jeanne Gay, veuve de Mathieu Chavanon et tutrice de ses enfants. Pièces jointes
Date : 1601, 18 Avril
Condition : Extraits sur papier formats divers
Montbrison. Ordonnance de Bailliage pour Jeanne Gay, veuve de Mathieu Chavanon et tutrice de ses enfants. Pièces jointes
(7 F) Fonds de Bard n° 070
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 070
Date : 1744, 13 Juin
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Quittance passée par Paule Brunel, veuve de Georges Guillet à Antoine Brunel, de Celle. Acte reçu par Me Flachère, notaire royal
Date : 1744, 13 Juin
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Quittance passée par Paule Brunel, veuve de Georges Guillet à Antoine Brunel, de Celle. Acte reçu par Me Flachère, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 071
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 071
Date : 1807, 13 Septembre
Condition : Expédition en rôle sur papier timbré 21 x 30
Montbrison. Quittance passée par Jeanne Marie Brunel à Jean-Baptiste Brunel. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire
Date : 1807, 13 Septembre
Condition : Expédition en rôle sur papier timbré 21 x 30
Montbrison. Quittance passée par Jeanne Marie Brunel à Jean-Baptiste Brunel. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire
(7 F) Fonds de Bard n° 072
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 072
Date : 1789, Février
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Pièce de procédure dans une instance entre Jean Pugnet et Marguerite Marechet
Date : 1789, Février
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Pièce de procédure dans une instance entre Jean Pugnet et Marguerite Marechet
(7 F) Fonds de Bard n° 073
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 073
Date : 1789, Février
Condition : Copie en 4 rôles sur papier timbré 19 x 23
Pièces se rapportant à la succession de Guillaume Ras, natif de Lavieu et de Jean-Baptiste Ras
Date : 1789, Février
Condition : Copie en 4 rôles sur papier timbré 19 x 23
Pièces se rapportant à la succession de Guillaume Ras, natif de Lavieu et de Jean-Baptiste Ras
(7 F) Fonds de Bard n° 074
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 074
Date : 1608, 8 Janvier
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 25
Montbrison. Commandement par Simon de Celle à Jacques Rochette. Acte reçu par Me Plaignieu, notaire royal
Date : 1608, 8 Janvier
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 25
Montbrison. Commandement par Simon de Celle à Jacques Rochette. Acte reçu par Me Plaignieu, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 075
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 075
Date : 1658, 2 Avril
Condition : Extrait en 1 rôles sur papier 20 x 29
Montbrison. Assignation à Claude Dupuy à la requête de Claude Cognasse. Pièces jointes
Date : 1658, 2 Avril
Condition : Extrait en 1 rôles sur papier 20 x 29
Montbrison. Assignation à Claude Dupuy à la requête de Claude Cognasse. Pièces jointes
(7 F) Fonds de Bard n° 076
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 076
Date : 1759, 3 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Contrat de mariage de Jean Brunel et de Jeanne Brunel. Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal
Date : 1759, 3 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Contrat de mariage de Jean Brunel et de Jeanne Brunel. Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 077
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 077
Date : 1719, 2 Avril
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 20 x 24
Ecotay. Jugement de la juridiction d’Ecotay pour Claude Brunel de Bard contre Claude Brunel de Celles. Pièces jointes
Date : 1719, 2 Avril
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 20 x 24
Ecotay. Jugement de la juridiction d’Ecotay pour Claude Brunel de Bard contre Claude Brunel de Celles. Pièces jointes
(7 F) Fonds de Bard n° 078
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 078
Date : 1517, 3 Novembre
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier 20 x 29
Montbrison. Jugemùent de la juridiction d’Ecotay dans le débat entre François de Celle et Anthoine Becelle, de Bard
Date : 1517, 3 Novembre
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier 20 x 29
Montbrison. Jugemùent de la juridiction d’Ecotay dans le débat entre François de Celle et Anthoine Becelle, de Bard
(7 F) Fonds de Bard n° 079
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 079
Date : 1765, 13 Mai
Condition : Copie en 4 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Significaton d’une sentence relative à la disme des agneaux de Bard
Date : 1765, 13 Mai
Condition : Copie en 4 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Significaton d’une sentence relative à la disme des agneaux de Bard
(7 F) Fonds de Bard n° 080
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 080
Date : 1804 (17 thrermidor an XI)
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 21 x 31
Montbrison. Sentence de la justice de Paix de Montbrison entre Jean Baptiste Brunel et Jean Brunel
Date : 1804 (17 thrermidor an XI)
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 21 x 31
Montbrison. Sentence de la justice de Paix de Montbrison entre Jean Baptiste Brunel et Jean Brunel
(7 F) Fonds de Bard n° 081
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 081
Date : 1776, 25 Septembre
Condition : Copie en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Commandement à Anthoine Paley, de Celle, à la requête de Pierre Bonhomme, de Montbrison
Date : 1776, 25 Septembre
Condition : Copie en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Commandement à Anthoine Paley, de Celle, à la requête de Pierre Bonhomme, de Montbrison
(7 F) Fonds de Bard n° 082
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 082
Date : 1780, 21 Juin
Condition : Original sur papier timbré 36 x 22
Bard. Requête et ordonnance relatives aux dismes du prieuré de Bard qui ont été affichées sur le portail de l’église de Bard
Date : 1780, 21 Juin
Condition : Original sur papier timbré 36 x 22
Bard. Requête et ordonnance relatives aux dismes du prieuré de Bard qui ont été affichées sur le portail de l’église de Bard
(7 F) Fonds de Bard n° 083
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 083
Date : 1593, 4 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 27
Montbrison. Echange entre Symon et Annet de Celles, personniers de Bard et Antoine Garassus dit Michel. Acte reçu par Me Monates, notaire royal
Date : 1593, 4 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 27
Montbrison. Echange entre Symon et Annet de Celles, personniers de Bard et Antoine Garassus dit Michel. Acte reçu par Me Monates, notaire royal