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(7 F) Fonds de Bard n° 184
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 184
Date : 1580, 23 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 30
Montbrison. Confession et quittance par les pariers de Jehan Dugrand, hôte de Celle par Pierre Fayet et sa femme. Acte reçu par Me Bugnet, notaire royal
Date : 1580, 23 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 30
Montbrison. Confession et quittance par les pariers de Jehan Dugrand, hôte de Celle par Pierre Fayet et sa femme. Acte reçu par Me Bugnet, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 186
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 186
Date : 1630, 20 Novembre
Condition : Expédition sur parchemin
Contrat de mariage de Antoine de Celles et d’Ysabeau Parronin; (incomplet). Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal
Date : 1630, 20 Novembre
Condition : Expédition sur parchemin
Contrat de mariage de Antoine de Celles et d’Ysabeau Parronin; (incomplet). Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 187
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 187
Date : 1546, 19 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 47
Vente par … Brunel dit Michel et sa femme Claude Michel. Acte reçu par Me Lacoste, notaire royal
Date : 1546, 19 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 47
Vente par … Brunel dit Michel et sa femme Claude Michel. Acte reçu par Me Lacoste, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 188
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 188
Date : 1577, 8 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 50 x 65
Vinolz. Contrat de mariage de Symon de Selles, fils de Jean de Celles et de Claude Brunel, fille de Jean Brunel, de Vinolz. Acte reçu par Me Leynaud, notaire royal
Date : 1577, 8 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 50 x 65
Vinolz. Contrat de mariage de Symon de Selles, fils de Jean de Celles et de Claude Brunel, fille de Jean Brunel, de Vinolz. Acte reçu par Me Leynaud, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 189
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 189
Date : 1586, 14 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 57 x 32
Celles. Echange entre Symon de Celles et ses parsonniers et Mathieu de Celles. Acte reçu par Me Charbonnier, notaire royal
Date : 1586, 14 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 57 x 32
Celles. Echange entre Symon de Celles et ses parsonniers et Mathieu de Celles. Acte reçu par Me Charbonnier, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 190
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 190
Date : 1576, Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 28 x 34
Montbrisn. Vente et ratification par Jully de Bealem dit Verdier à Grand Jean, de Celles. Pièces jointes
Date : 1576, Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 28 x 34
Montbrisn. Vente et ratification par Jully de Bealem dit Verdier à Grand Jean, de Celles. Pièces jointes
(7 F) Fonds de Bard n° 191
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 191
Date : 1564
Condition : Expédition originale sur parchemin 44 x 48
Montbrison. Contrat de mariage de Thomas Garembast, vigneron, et de Marie Ollaignier de la paroisse de Bard
Date : 1564
Condition : Expédition originale sur parchemin 44 x 48
Montbrison. Contrat de mariage de Thomas Garembast, vigneron, et de Marie Ollaignier de la paroisse de Bard
(7 F) Fonds de Bard n° 192
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 192
Date : 1563, 26 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 50 x 58
Quittance personnelle pour Jehan de Celles passée par sa fille Claude, femme de Jehan Chalon. Acte reçu par Me Boysson, notaire royal
Date : 1563, 26 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 50 x 58
Quittance personnelle pour Jehan de Celles passée par sa fille Claude, femme de Jehan Chalon. Acte reçu par Me Boysson, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 193
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 193
Date : 1588, 27 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 39 x 28
Montbrison. Vente par Jehan de Celles dudit Reynod à Symon des Grands, hôte de Celles. Acte reçu par Me Pugnet, notaire royal
Date : 1588, 27 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 39 x 28
Montbrison. Vente par Jehan de Celles dudit Reynod à Symon des Grands, hôte de Celles. Acte reçu par Me Pugnet, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 194
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 194
Date : 1593, 28 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 24
Bard. Transaction entre Mathieu de Celles et Symon de Celles, paroisse de Bard. Acte reçu par Me Pépier, notaire royal
Date : 1593, 28 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 24
Bard. Transaction entre Mathieu de Celles et Symon de Celles, paroisse de Bard. Acte reçu par Me Pépier, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 196
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 196
Date : 1490, 26 Octobre
Condition : Expédition originale parchemin 35 x 70
Bard. Quittance par Antoine Clusel, fils de Pierre Clusel. Acte reçu par Me Meayer, notaire royal
Date : 1490, 26 Octobre
Condition : Expédition originale parchemin 35 x 70
Bard. Quittance par Antoine Clusel, fils de Pierre Clusel. Acte reçu par Me Meayer, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 197
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 197
Date : 1591, 15 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin 35 x 32
Bard. Vente par Antoine de Celles et Etiennette Darcye, sa femme à Symon de Celles et à Anne de Celles, dit Du Grand
Date : 1591, 15 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin 35 x 32
Bard. Vente par Antoine de Celles et Etiennette Darcye, sa femme à Symon de Celles et à Anne de Celles, dit Du Grand
(7 F) Fonds de Bard n° 198
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 198
Date : 1570, 11 Octobre
Condition : Expédiion originale sur parchemin 40 x 34
Verrières. Vente par Claude Grangier
Date : 1570, 11 Octobre
Condition : Expédiion originale sur parchemin 40 x 34
Verrières. Vente par Claude Grangier
(7 F) Fonds de Bard n° 199
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 199
Date : 1562, 13 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 40
Montbrison. Echange entre Grand Jehan de Selles et Mathieu Prodhon de Bard. Acte reçu Me Duguet, notaire royal
Date : 1562, 13 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 40
Montbrison. Echange entre Grand Jehan de Selles et Mathieu Prodhon de Bard. Acte reçu Me Duguet, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 200
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 200
Date : 1541, 23 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 41 x 23
Montbrison. Vente de Plus Vallue par Antoine Chevrier et Claude Michel, sa femme à Michel et Jehanne de Celle, paroisse de Bard. Acte reçu par Me Lora, notaire royal
Date : 1541, 23 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 41 x 23
Montbrison. Vente de Plus Vallue par Antoine Chevrier et Claude Michel, sa femme à Michel et Jehanne de Celle, paroisse de Bard. Acte reçu par Me Lora, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 201
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 201
Date : 1546, 30 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 23
Montbrison. Vente par Mathieu de Celles à Michel et Jehan de Celles, paroisse de Bard. Acte reçu par Me Lora, notaire royal
Date : 1546, 30 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 23
Montbrison. Vente par Mathieu de Celles à Michel et Jehan de Celles, paroisse de Bard. Acte reçu par Me Lora, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 202
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 202
Date : 1572, 17 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 57 x 53
Contrat de mariage de Georges de Palys, de Bard et Claude de Celles de Celles, paroisse de Bard. Acte reçu par Me Pepier, notaire royal
Date : 1572, 17 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 57 x 53
Contrat de mariage de Georges de Palys, de Bard et Claude de Celles de Celles, paroisse de Bard. Acte reçu par Me Pepier, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 203
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 203
Date : 1584, 14 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 38 x 30
Montbrison. Vente par Pierre Sanet, laboureur de Quérézieu, paroisse de Verrières à Grand Jean de Grand et à Annet do Grand. Acte reçu par Me Pugnet, notaire royal
Date : 1584, 14 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 38 x 30
Montbrison. Vente par Pierre Sanet, laboureur de Quérézieu, paroisse de Verrières à Grand Jean de Grand et à Annet do Grand. Acte reçu par Me Pugnet, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 204
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 204
Date : 1552, 3 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 28 x 24
Bard. Quittance passée par Symon Baret dit Gonyn, pour Michel et Grand Jean de Celles. Acte reçu par Me Pugnet, notaire royal
Date : 1552, 3 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 28 x 24
Bard. Quittance passée par Symon Baret dit Gonyn, pour Michel et Grand Jean de Celles. Acte reçu par Me Pugnet, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 205
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 205
Date : 1565, 3 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 34 x 49
Montbrison. Vente par Antoine Sayve dit Marie à Jean de Celle et à son parsonnier. Acte reçu par Me Tournon, notaire royal
Date : 1565, 3 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 34 x 49
Montbrison. Vente par Antoine Sayve dit Marie à Jean de Celle et à son parsonnier. Acte reçu par Me Tournon, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 206
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 206
Date : 1604, 20 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 54 x 24
Montbrison. Vente par Claude de Celles à Symon de Celles doz Grand. Acte reçu par Me Monantes, notaire royal
Date : 1604, 20 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 54 x 24
Montbrison. Vente par Claude de Celles à Symon de Celles doz Grand. Acte reçu par Me Monantes, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 207
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 207
Date : 1574, 12 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 19
Montbrison. Nous Anne d’Urfé, comte souverain de tende, bailly de Fourests …. Quittance par Etienne Garembost et Thomas Garembost, son fils, vigneron de Montbrison à Symon de Selles, prêtre de Bard. Acte reçu par Me Pugnet, notaire royal
Date : 1574, 12 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 30 x 19
Montbrison. Nous Anne d’Urfé, comte souverain de tende, bailly de Fourests …. Quittance par Etienne Garembost et Thomas Garembost, son fils, vigneron de Montbrison à Symon de Selles, prêtre de Bard. Acte reçu par Me Pugnet, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 208
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 208
Date : 1540, 25 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 36 x 29
Montbrison. Donation par Jacques Papon, prêtre prébendier de N.D. de Montbrison à Mre Loys Papon, chanoine de N.D; de Montbrison de diverses terres. Acte reçu par Me Lora, notaire royal
Date : 1540, 25 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 36 x 29
Montbrison. Donation par Jacques Papon, prêtre prébendier de N.D. de Montbrison à Mre Loys Papon, chanoine de N.D; de Montbrison de diverses terres. Acte reçu par Me Lora, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 209
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 209
Date : 1545, 25 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 40 x 19
Montbrison. Vente par Michel Symon. Acte reçu par Me Lore, notaire royal
Date : 1545, 25 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 40 x 19
Montbrison. Vente par Michel Symon. Acte reçu par Me Lore, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 210
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 210
Date : 1580, 5 Janvier
Condition : Expédition originale en 4 rôles sur parchemin 27 x 29
Montbrison. Vente par Jehan Cluzel, laboureur de Selles, à Jehan de Selles. Acte reçu par Me Reynaud, notaire royal
Date : 1580, 5 Janvier
Condition : Expédition originale en 4 rôles sur parchemin 27 x 29
Montbrison. Vente par Jehan Cluzel, laboureur de Selles, à Jehan de Selles. Acte reçu par Me Reynaud, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 211
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 211
Date : 1592, 6 Juin
Condition : Expédition en 6 rôles sur parchemin 22 x 33
Montbrison. Contrat de mariage de Jehan de Celle et Benoîte doz Grand, tous deux de Celles, paroisse de Bard. Acte reçu par Me Girodie, notaire royal
Date : 1592, 6 Juin
Condition : Expédition en 6 rôles sur parchemin 22 x 33
Montbrison. Contrat de mariage de Jehan de Celle et Benoîte doz Grand, tous deux de Celles, paroisse de Bard. Acte reçu par Me Girodie, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 212
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 212
Date : 1726, 2 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 27 x 41
Lyon. Adjudication de la ferme de l’impôt du 50ème pour le sieur Claude Brunel de Celle, paroisse de Bard pour la parcelle de Montbrison
Date : 1726, 2 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 27 x 41
Lyon. Adjudication de la ferme de l’impôt du 50ème pour le sieur Claude Brunel de Celle, paroisse de Bard pour la parcelle de Montbrison
(7 F) Fonds de Bard n° 213
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 213
Date : 1620, 31 Mai
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Bard. Quittance passée par Jean de Celles, son gendre à Symon de Celles
Date : 1620, 31 Mai
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Bard. Quittance passée par Jean de Celles, son gendre à Symon de Celles
(7 F) Fonds de Bard n° 214
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 214
Date : 1786, 12 Décembre
Condition : Original en 1 rôle sur papier libre 18 x 25
Celle. Vente S.S. P. par Etienne Brunel à Jean Brunel, son frère
Date : 1786, 12 Décembre
Condition : Original en 1 rôle sur papier libre 18 x 25
Celle. Vente S.S. P. par Etienne Brunel à Jean Brunel, son frère
(7 F) Fonds de Bard n° 215
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 215
Date : 1751, 3 Avril
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Quittance finale passée par Jean Brunel à Antoine Brunel. Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal
Date : 1751, 3 Avril
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Quittance finale passée par Jean Brunel à Antoine Brunel. Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 216
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 216
Date : 1753, 9 Août
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Quittance passée par Laurent Brunel à Antoine Brunel. Pièces jointes. Acte reçu par Me Bochetal, notaire royal
Date : 1753, 9 Août
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Quittance passée par Laurent Brunel à Antoine Brunel. Pièces jointes. Acte reçu par Me Bochetal, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 217
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 217
Date : 1761, 17 Mai
Condition : Placard affiché à la porte de l’église, sur papier timbré 45 x 64
Bard. Compromis entre les habitants de Bard et Me Gaspard de Pingon, chanoine de Lyon, au sujet de la Dîme des agneaux
Date : 1761, 17 Mai
Condition : Placard affiché à la porte de l’église, sur papier timbré 45 x 64
Bard. Compromis entre les habitants de Bard et Me Gaspard de Pingon, chanoine de Lyon, au sujet de la Dîme des agneaux
(7 F) Fonds de Bard n° 218
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 218
Date : 1663, 4 Octobre
Condition : Minute originale sur papier timbré 19 x 28
Verrières. Procuration par Fleury Reynod à Gaspard Reynod, son fils pour consentir au mariage de Jean Reynod avec Mlle Marguerite Gonon. Acte reçu par Me Molanchon, notaire royal
Date : 1663, 4 Octobre
Condition : Minute originale sur papier timbré 19 x 28
Verrières. Procuration par Fleury Reynod à Gaspard Reynod, son fils pour consentir au mariage de Jean Reynod avec Mlle Marguerite Gonon. Acte reçu par Me Molanchon, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 219
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 219
Date : 1664, 6 Octobre
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 20 x 28
Vincennes. Arrêt du consei du Roi relatif aux offices de procureur
Date : 1664, 6 Octobre
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 20 x 28
Vincennes. Arrêt du consei du Roi relatif aux offices de procureur
(7 F) Fonds de Bard n° 220
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 220
Date : 1596, 4 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 27
Montbrison. Echange entre Symon et Annet de Celles son Parsonnier et Antoine Garssaus. Acte reçu par Me Monates, notaire royal
Date : 1596, 4 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 19 x 27
Montbrison. Echange entre Symon et Annet de Celles son Parsonnier et Antoine Garssaus. Acte reçu par Me Monates, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 221
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 221
Date : 1645
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Guillaume Garassus et Benoit Delafond
Date : 1645
Condition : Extraits sur papier, formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Guillaume Garassus et Benoit Delafond
(7 F) Fonds de Bard n° 222
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 222
Date : 1761, 26 Juillet
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Bard. Sommation de M. Gaspard de Pingon, chanoine de Lyon, prieur de Bard aux habitants de Bard
Date : 1761, 26 Juillet
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Bard. Sommation de M. Gaspard de Pingon, chanoine de Lyon, prieur de Bard aux habitants de Bard
(7 F) Fonds de Bard n° 223
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 223
Date : 1620, 20 Juin
Condition : Extrait en 1 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Commission de jugement pour Symon de Celles, Louis Chauve et consorts contre Jehan Brunel, de Vinolz
Date : 1620, 20 Juin
Condition : Extrait en 1 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Commission de jugement pour Symon de Celles, Louis Chauve et consorts contre Jehan Brunel, de Vinolz
(7 F) Fonds de Bard n° 224
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 224
Date : 1679, 22 Novembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 25
Montbrison. Quittance passée par Michel Ballot et Michel Morel à Noël Faure de Vidrieu. Acte reçu par Me Chavassieu, notaire royal
Date : 1679, 22 Novembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 25
Montbrison. Quittance passée par Michel Ballot et Michel Morel à Noël Faure de Vidrieu. Acte reçu par Me Chavassieu, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 225
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 225
Date : 1576, 24 Août
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Montbrison. Obligation par Jehan de Celles dit du Grand à Mathieu Chavanon, boulanger. Acte reçu par Me Lombardin, notaire royal
Date : 1576, 24 Août
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Montbrison. Obligation par Jehan de Celles dit du Grand à Mathieu Chavanon, boulanger. Acte reçu par Me Lombardin, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 226
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 226
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier 19 x 27
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Claude Cognassy et Anne Reynaud, veuve Delafond
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier 19 x 27
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Claude Cognassy et Anne Reynaud, veuve Delafond
(7 F) Fonds de Bard n° 228
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 228
Date : 1670, 19 Août
Condition : Extrait en rôle sur papier timbré 25 x 37
Montbrison. Saisie de biens immeubles à la requête de Claude Cognasse
Date : 1670, 19 Août
Condition : Extrait en rôle sur papier timbré 25 x 37
Montbrison. Saisie de biens immeubles à la requête de Claude Cognasse
(7 F) Fonds de Bard n° 229
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 229
Date : 1680
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Montbrison. Trois pièces de procédure relatives à Jean Cognasse de Bard
Date : 1680
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Montbrison. Trois pièces de procédure relatives à Jean Cognasse de Bard
(7 F) Fonds de Bard n° 230
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 230
Date : 1670
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Claude Cognasse et Noël Roux
Date : 1670
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Claude Cognasse et Noël Roux
(7 F) Fonds de Bard n° 231
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 231
Date : 1613, 20 Juin
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 19 x 27
Montbrison. Saisie sur les biens de Jean Thévenon à la requête de Marguerite Dumas
Date : 1613, 20 Juin
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 19 x 27
Montbrison. Saisie sur les biens de Jean Thévenon à la requête de Marguerite Dumas
(7 F) Fonds de Bard n° 232
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 232
Date : 1739
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Antoine Brunel, de Bard et François Arthaud, boulanger de Montbrison
Date : 1739
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Antoine Brunel, de Bard et François Arthaud, boulanger de Montbrison
(7 F) Fonds de Bard n° 233
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 233
Date : 1674
Condition : Extraits sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Claude Cognassy et Anthoine Garassus, de Bard
Date : 1674
Condition : Extraits sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Pièces de procédure dans une instance entre Claude Cognassy et Anthoine Garassus, de Bard
(7 F) Fonds de Bard n° 234
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 234
Date : 1763, 28 Décembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 19 x 28
Montbrison. Bail d’apprentissage de Charpentier d’Etienne Brunel par Pierre Lombardin, maître charpentier. Acte reçu par Me Morel, notaire royal
Date : 1763, 28 Décembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 19 x 28
Montbrison. Bail d’apprentissage de Charpentier d’Etienne Brunel par Pierre Lombardin, maître charpentier. Acte reçu par Me Morel, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 235
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 235
Date : 1609, 15 Novembre
Condition : Expédition en rôle sur papier 20 x 26
Montbrison. Quittance passée par Jehan Cussonnet, vigneron à Symon de Celles. Acte reçu par Me Mazet, notaire royal
Date : 1609, 15 Novembre
Condition : Expédition en rôle sur papier 20 x 26
Montbrison. Quittance passée par Jehan Cussonnet, vigneron à Symon de Celles. Acte reçu par Me Mazet, notaire royal
(7 F) Fonds de Bard n° 236
Référence : (7 F) Fonds de Bard n° 236
Date : 1602, 25 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Obligation par Claude de Celles, laboureur à Symon de Celles, de Celles, paroisse de Bard. Acte reçu par Me Monate, notaire royal
Date : 1602, 25 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Obligation par Claude de Celles, laboureur à Symon de Celles, de Celles, paroisse de Bard. Acte reçu par Me Monate, notaire royal