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(9 F) Fonds de La Forge n° 195
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 195
Date : 1727
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Claude Frerejean et Marie Sapin, sa femme et Claudine Tachon, veuve de Benoit Decoray
Date : 1727
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Claude Frerejean et Marie Sapin, sa femme et Claudine Tachon, veuve de Benoit Decoray
(9 F) Fonds de La Forge n° 196
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 196
Date : 1725
Condition : Extrait sur parchemin timbré 27 x 19 et sur papier
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Charles François et Gilberte Gilfaut, sa femme, et Marie Mure, veuve de Claude Gilfaut
Date : 1725
Condition : Extrait sur parchemin timbré 27 x 19 et sur papier
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Charles François et Gilberte Gilfaut, sa femme, et Marie Mure, veuve de Claude Gilfaut
(9 F) Fonds de La Forge n° 197
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 197
Date : 1727
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Antoine Grumel de Montgalant et Etienne, Jean et Jeanne Châtre
Date : 1727
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Antoine Grumel de Montgalant et Etienne, Jean et Jeanne Châtre
(9 F) Fonds de La Forge n° 198
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 198
Date : 1725
Condition : Extrait sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Claude Oblette et Jeanne Dur-treuil, veuve de Pierre Bonnefon de Varinay
Date : 1725
Condition : Extrait sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Claude Oblette et Jeanne Dur-treuil, veuve de Pierre Bonnefon de Varinay
(9 F) Fonds de La Forge n° 199
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 199
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Antoine Rigaudias et Jeanne Dutreuil, veuve de Pierre Bonnefon de Varinay et épouse de Charles Vialon
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Antoine Rigaudias et Jeanne Dutreuil, veuve de Pierre Bonnefon de Varinay et épouse de Charles Vialon
(9 F) Fonds de La Forge n° 200
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 200
Date : 1720
Condition : Extraits sur papier timbré 20 x 25
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Jeanne Dutreuil, veuve de Pierre Bonnefon de Varinay et les héritiers de Jeanne Marie Dufaux
Date : 1720
Condition : Extraits sur papier timbré 20 x 25
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Jeanne Dutreuil, veuve de Pierre Bonnefon de Varinay et les héritiers de Jeanne Marie Dufaux
(9 F) Fonds de La Forge n° 201
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 201
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Marianne Varinard, veuve de François Bonnefon et Jeanne Marie Bonnefon, veuve de Claude Chartier et épouse d’Antoine Simonnin
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Marianne Varinard, veuve de François Bonnefon et Jeanne Marie Bonnefon, veuve de Claude Chartier et épouse d’Antoine Simonnin
(9 F) Fonds de La Forge n° 202
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 202
Date : 1722
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Jeanne Dutreuil, veuve Bonnefon, d’une part et Chartier et Jean Ponchon
Date : 1722
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Jeanne Dutreuil, veuve Bonnefon, d’une part et Chartier et Jean Ponchon
(9 F) Fonds de La Forge n° 203
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 203
Date : 1720
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Jeanne Dutreuil, veuve Bonnfon, tutrice de ses enfants et Sieur Claude Passinge et Jean Ponchon
Date : 1720
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Jeanne Dutreuil, veuve Bonnfon, tutrice de ses enfants et Sieur Claude Passinge et Jean Ponchon
(9 F) Fonds de La Forge n° 204
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 204
Date : 1722
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Marianne Perroton, veuve Rollet et Pierre Léonard Dumiral, procureur fiscal
Date : 1722
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Marianne Perroton, veuve Rollet et Pierre Léonard Dumiral, procureur fiscal
(9 F) Fonds de La Forge n° 205
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 205
Date : 1589, 22 Avril
Condition : Original en 1 rôle sur papier 19 x 27
Quittance de droits de lodz par Me Dumas à M. Bonnefon
Date : 1589, 22 Avril
Condition : Original en 1 rôle sur papier 19 x 27
Quittance de droits de lodz par Me Dumas à M. Bonnefon
(9 F) Fonds de La Forge n° 206
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 206
Date : 17**
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièce de procédure dans une instance entre l’Hôtel-Dieu de Perreux et Louis Servajan
Date : 17**
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièce de procédure dans une instance entre l’Hôtel-Dieu de Perreux et Louis Servajan
(9 F) Fonds de La Forge n° 207
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 207
Date : 1766
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pradines. Pièces de procédure dans une instance entre Jeanne Denoyel, veuve de François Sotton et Benoit Sotton. Pièces jointes
Date : 1766
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pradines. Pièces de procédure dans une instance entre Jeanne Denoyel, veuve de François Sotton et Benoit Sotton. Pièces jointes
(9 F) Fonds de La Forge n° 208
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 208
Date : 1762
Condition : Extraits sur papier timbré en formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Dame Antoinette Dechatelus, veuve de Claude Pirot et Louis Leblanc, François Simonnin et Germaine de La Forge, son épouse
Date : 1762
Condition : Extraits sur papier timbré en formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Dame Antoinette Dechatelus, veuve de Claude Pirot et Louis Leblanc, François Simonnin et Germaine de La Forge, son épouse
(9 F) Fonds de La Forge n° 209
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 209
Date : 1762, 25 Février
Condition : Extrait en 7 rôles sur parchemin timbré 21 x 33
Bail judiciaire des immeubles des enfants mineurs de Pierre Le Blanc, par leur tuteur Antoine Duret. Pièce jointe
Date : 1762, 25 Février
Condition : Extrait en 7 rôles sur parchemin timbré 21 x 33
Bail judiciaire des immeubles des enfants mineurs de Pierre Le Blanc, par leur tuteur Antoine Duret. Pièce jointe
(9 F) Fonds de La Forge n° 210
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 210
Date : 1761, 4 Août
Condition : Extrait en 25 rôles sur papier timbré 21 x 33
Roanne. Assignation à la requête de François Simoin contre Antoine Duret, tuteur de Charles Louis Marie Leblanc
Date : 1761, 4 Août
Condition : Extrait en 25 rôles sur papier timbré 21 x 33
Roanne. Assignation à la requête de François Simoin contre Antoine Duret, tuteur de Charles Louis Marie Leblanc
(9 F) Fonds de La Forge n° 211
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 211
Date : 1761
Condition : Extraits sur papier 20 x 28
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre les consorts Guillin du Montet et les consorts Nompère de Pierrefitte de Champagny
Date : 1761
Condition : Extraits sur papier 20 x 28
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre les consorts Guillin du Montet et les consorts Nompère de Pierrefitte de Champagny
(9 F) Fonds de La Forge n° 212
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 212
Date : 1739, 12 Octobre
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25, scellé
Lyon. Nomination par M. Giry de Vaux de M. Louis Le Blanc, comme commis à Roanne pour prévenir toute fraude dans le transport des charbons jusqu’à Paris, et prestation de serment
Date : 1739, 12 Octobre
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25, scellé
Lyon. Nomination par M. Giry de Vaux de M. Louis Le Blanc, comme commis à Roanne pour prévenir toute fraude dans le transport des charbons jusqu’à Paris, et prestation de serment
(9 F) Fonds de La Forge n° 213
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 213
Date : 1760, Janvier
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 19 x 29
Versailles. Lettres patentes pour l’Hôpital du bourg de Perreux en Beaujolais
Date : 1760, Janvier
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 19 x 29
Versailles. Lettres patentes pour l’Hôpital du bourg de Perreux en Beaujolais
(9 F) Fonds de La Forge n° 214
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 214
Date : 1750-1765
Condition : Sur papier 17 x 21
Liasse de lettres
Date : 1750-1765
Condition : Sur papier 17 x 21
Liasse de lettres
(9 F) Fonds de La Forge n° 215
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 215
Date : 1715, 12 Décembre
Condition : Extrait en 7 rôles sur papier timbré 21 x 33
Roanne. Compte rendu par Charles Vialon et Jenne du Treuil, son épouse à Claude passinge
Date : 1715, 12 Décembre
Condition : Extrait en 7 rôles sur papier timbré 21 x 33
Roanne. Compte rendu par Charles Vialon et Jenne du Treuil, son épouse à Claude passinge
(9 F) Fonds de La Forge n° 216
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 216
Date : 1710, 6 Février
Condition : Original en 5 rôles sur papier 20 x 29
Roanne. Mémoire sur la contestation entre Jeanne Marie Bonnefon, femme du sieur Simonin et Marianne Varinard, veuve de François Bonnefon de Varinay
Date : 1710, 6 Février
Condition : Original en 5 rôles sur papier 20 x 29
Roanne. Mémoire sur la contestation entre Jeanne Marie Bonnefon, femme du sieur Simonin et Marianne Varinard, veuve de François Bonnefon de Varinay
(9 F) Fonds de La Forge n° 217
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 217
Date : 1700, 19 Mars
Condition : Extrait en 11 rôles sur papier timbré 20 x 24
Roanne. Apposition de scellés après la mort de Pierre Bonnefon de Varinay
Date : 1700, 19 Mars
Condition : Extrait en 11 rôles sur papier timbré 20 x 24
Roanne. Apposition de scellés après la mort de Pierre Bonnefon de Varinay
(9 F) Fonds de La Forge n° 218
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 218
Date : 1710, 19 Août
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 20 x 24
Roanne. Procuration à Me Antoine Du Treuil, prêtre
Date : 1710, 19 Août
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 20 x 24
Roanne. Procuration à Me Antoine Du Treuil, prêtre
(9 F) Fonds de La Forge n° 219
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 219
Date : 1710, 8 Avril
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 20 x 24
Varinay. Prestation de serment pour procéder à l’inventaire après décès de Pierre Bonnefon de Varinay, et inventaire en 25 rôles
Date : 1710, 8 Avril
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 20 x 24
Varinay. Prestation de serment pour procéder à l’inventaire après décès de Pierre Bonnefon de Varinay, et inventaire en 25 rôles
(9 F) Fonds de La Forge n° 220
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 220
Date : 1712, 24 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Bail par Jeanne Du Treuil, femme de Charles Vialon à Etienne Sizallet
Date : 1712, 24 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Bail par Jeanne Du Treuil, femme de Charles Vialon à Etienne Sizallet
(9 F) Fonds de La Forge n° 221
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 221
Date : 1710, 18 Août
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Ferme judiciaire des biens de feu Pierre Bonnefon de Varinay par Jeanne Dutreuil, sa veuve
Date : 1710, 18 Août
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Ferme judiciaire des biens de feu Pierre Bonnefon de Varinay par Jeanne Dutreuil, sa veuve
(9 F) Fonds de La Forge n° 222
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 222
Date : 1710, 19 Août
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Tutelle des enfants mineurs de Jeanne Dutreuil, et de feu Pierre de Bonnefon de Varinay
Date : 1710, 19 Août
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Tutelle des enfants mineurs de Jeanne Dutreuil, et de feu Pierre de Bonnefon de Varinay
(9 F) Fonds de La Forge n° 223
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 223
Date : 1710, 23 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Vente par Antoine Chatelus dit la Boute à Sébastien Blanc. Acte reçu par Me Forgerand, notaire royal
Date : 1710, 23 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Vente par Antoine Chatelus dit la Boute à Sébastien Blanc. Acte reçu par Me Forgerand, notaire royal
(9 F) Fonds de La Forge n° 224
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 224
Date : 1710, 26 Septembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Pouilly. Accord entre Jeanne Du Treuil, veuve de Pierre Varinay de Bonnefon
Date : 1710, 26 Septembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Pouilly. Accord entre Jeanne Du Treuil, veuve de Pierre Varinay de Bonnefon
(9 F) Fonds de La Forge n° 225
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 225
Date : 1711, 25 Juillet
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
La Bâtie neuve. Sommaire aprinse d’un bâtiment situé à La Bâtie neuve dépendant de l’hoirie du sieur Jean Blanc
Date : 1711, 25 Juillet
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
La Bâtie neuve. Sommaire aprinse d’un bâtiment situé à La Bâtie neuve dépendant de l’hoirie du sieur Jean Blanc
(9 F) Fonds de La Forge n° 226
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 226
Date : 1711, 2 Février
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Assignation à la requête de Jeanne Dutreuil, veuve de Pierre Bonnefon de Varinay contre François Basset. Pièces jointes
Date : 1711, 2 Février
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Assignation à la requête de Jeanne Dutreuil, veuve de Pierre Bonnefon de Varinay contre François Basset. Pièces jointes
(9 F) Fonds de La Forge n° 227
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 227
Date : 1753, Mars
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Procès verbal de saisie réelle à la requête du sieur Audras contre Sébastien Le Blanc
Date : 1753, Mars
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Procès verbal de saisie réelle à la requête du sieur Audras contre Sébastien Le Blanc
(9 F) Fonds de La Forge n° 228
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 228
Date : 1712, 16 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Vente à Sébastien Blanc par Antoine Chatelus, de Lentigny. Acte reçu par Me Balme, notaire royal
Date : 1712, 16 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Vente à Sébastien Blanc par Antoine Chatelus, de Lentigny. Acte reçu par Me Balme, notaire royal
(9 F) Fonds de La Forge n° 229
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 229
Date : 1712, 19 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Marché de 220 # pour la construction d’une maison par Sébastien Blanc et Jean Decour, maçon. Acte reçu par Me Vincent, notaire royal
Date : 1712, 19 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Marché de 220 # pour la construction d’une maison par Sébastien Blanc et Jean Decour, maçon. Acte reçu par Me Vincent, notaire royal
(9 F) Fonds de La Forge n° 230
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 230
Date : 1712, 17 Février
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Varinay. Nomination d’un curateur aux enfants mineurs de Pierre Bonnefon de Varinay
Date : 1712, 17 Février
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Varinay. Nomination d’un curateur aux enfants mineurs de Pierre Bonnefon de Varinay
(9 F) Fonds de La Forge n° 231
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 231
Date : 1711, 14 Mars
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Assignation à la requête de Me François Basset, curé de Saint-Haon à Jeanne Du Treuil, veuve de Pierre Bonnefon de Varinay. Pièces jointes
Date : 1711, 14 Mars
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Assignation à la requête de Me François Basset, curé de Saint-Haon à Jeanne Du Treuil, veuve de Pierre Bonnefon de Varinay. Pièces jointes
(9 F) Fonds de La Forge n° 232
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 232
Date : 1713
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Conclusions pour Louise Bertigny, épouse de François Audelin contre Pernette Bertigny, veuve de Jean-Baptiste Dubois. Pièce jointe
Date : 1713
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Roanne. Conclusions pour Louise Bertigny, épouse de François Audelin contre Pernette Bertigny, veuve de Jean-Baptiste Dubois. Pièce jointe
(9 F) Fonds de La Forge n° 233
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 233
Date : 1712, 6 Mai
Condition : Extrait en 12 rôles sur papier timbré
Lyon. Pièce de procédure dans une instance entre Claude Passinge et Dlle Jeanne Du Treuil, veuve de Pierre de Bonefon de Varinay
Date : 1712, 6 Mai
Condition : Extrait en 12 rôles sur papier timbré
Lyon. Pièce de procédure dans une instance entre Claude Passinge et Dlle Jeanne Du Treuil, veuve de Pierre de Bonefon de Varinay
(9 F) Fonds de La Forge n° 234
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 234
Date : 1713, 8 Juillet
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Requête à l’Intendant de Lyon par Charles Vialon, épouse de Jeanne Du Treuil au sujet du fief de Varinay. Pièces jointes
Date : 1713, 8 Juillet
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Requête à l’Intendant de Lyon par Charles Vialon, épouse de Jeanne Du Treuil au sujet du fief de Varinay. Pièces jointes
(9 F) Fonds de La Forge n° 235
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 235
Date : 17**
Condition : Formats divers
Liasse de reçus de divers membres de la famille Bonnefon de Varinay
Date : 17**
Condition : Formats divers
Liasse de reçus de divers membres de la famille Bonnefon de Varinay
(9 F) Fonds de La Forge n° 236
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 236
Date : 1713, 18 Août
Condition : Extrait en 29 rôles sur papier timbré 20 x 25
Roanne. Sentence du bailliage entre Pernete Bertigny, veuve de J.-B. Dubois, chirurgien de l’infanterie de sa sainteté en Avignon et Toinse Bertigny, femme de François Andelin, chirurgien de Roanne. Pièce jointe
Date : 1713, 18 Août
Condition : Extrait en 29 rôles sur papier timbré 20 x 25
Roanne. Sentence du bailliage entre Pernete Bertigny, veuve de J.-B. Dubois, chirurgien de l’infanterie de sa sainteté en Avignon et Toinse Bertigny, femme de François Andelin, chirurgien de Roanne. Pièce jointe
(9 F) Fonds de La Forge n° 237
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 237
Date : 1714, 12 Juin
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Roanne. Pièce de procédure entre Claude Passinge et Claude Vialon et Jeanne Dutreuil, relaissée de Pierre Bonnefon de Varinay. Pièce jointe
Date : 1714, 12 Juin
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Roanne. Pièce de procédure entre Claude Passinge et Claude Vialon et Jeanne Dutreuil, relaissée de Pierre Bonnefon de Varinay. Pièce jointe
(9 F) Fonds de La Forge n° 238
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 238
Date : 1713, 23 Août
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré
Varinay. Sentence de liquidation des droits de Dlle Jeanne Du Treuil, veuve de Pierre Bonnefon de Varinay, contre Louis Valette, curateur des enfants mineurs Bonnefon de Varinay
Date : 1713, 23 Août
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré
Varinay. Sentence de liquidation des droits de Dlle Jeanne Du Treuil, veuve de Pierre Bonnefon de Varinay, contre Louis Valette, curateur des enfants mineurs Bonnefon de Varinay
(9 F) Fonds de La Forge n° 239
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 239
Date : 1714, 28 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 32
Grenoble. Pièces relatives à la succession du sieur Jean Blanc, maire de La Bâtie-neuve
Date : 1714, 28 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 32
Grenoble. Pièces relatives à la succession du sieur Jean Blanc, maire de La Bâtie-neuve
(9 F) Fonds de La Forge n° 240
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 240
Date : 1719
Condition : Extraits sur papier timbré 20 x 25
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Charles Vialon et Jeanne Dutreuil, son épouse les dames prieures et moniales du prieuré de Pouilly (Antoinette de la Chaize d’Aix)
Date : 1719
Condition : Extraits sur papier timbré 20 x 25
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Charles Vialon et Jeanne Dutreuil, son épouse les dames prieures et moniales du prieuré de Pouilly (Antoinette de la Chaize d’Aix)
(9 F) Fonds de La Forge n° 241
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 241
Date : 1715, 13 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Saint-Rambert. Contrat de mariage de Pierre Guillet et de Claudine Fourrier. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
Date : 1715, 13 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Saint-Rambert. Contrat de mariage de Pierre Guillet et de Claudine Fourrier. Acte reçu par Me Rudel, notaire royal
(9 F) Fonds de La Forge n° 242
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 242
Date : 1715, 17 Août
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Pierre Duret et Etienne Cordier Bonnaud
Date : 1715, 17 Août
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Pierre Duret et Etienne Cordier Bonnaud
(9 F) Fonds de La Forge n° 243
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 243
Date : 1715
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Claude Passinge et Jeanne Dutreuil, veuve de Pierre Bonnefon de Varinay, épouse de Charles Vialon
Date : 1715
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Roanne. Pièces de procédure dans une instance entre Claude Passinge et Jeanne Dutreuil, veuve de Pierre Bonnefon de Varinay, épouse de Charles Vialon
(9 F) Fonds de La Forge n° 244
Référence : (9 F) Fonds de La Forge n° 244
Date : 1754, 17 Janvier
Condition : Extrait en 12 rôles sur papier timbré 21 x 33
Boën. Pièce de procédure dans une instance entre Claude Puy, marchand tanneur de Boën et Gilbert Puy, aussi marchand tanneur de Boën au sujet de la marque des cuirs
Date : 1754, 17 Janvier
Condition : Extrait en 12 rôles sur papier timbré 21 x 33
Boën. Pièce de procédure dans une instance entre Claude Puy, marchand tanneur de Boën et Gilbert Puy, aussi marchand tanneur de Boën au sujet de la marque des cuirs