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Fonds Bassart 41 F n° 024 (unique)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 024 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Enquête pour savoir à qui est dûe la disme d’une terre de Saint-Didier-sous-Rochefort, sont nommés Christophe Poyet, tailleur d’habit, Antoine Roche, témoignent Pierre Coard, Claude Jacques, Claude Dalmais
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Enquête pour savoir à qui est dûe la disme d’une terre de Saint-Didier-sous-Rochefort, sont nommés Christophe Poyet, tailleur d’habit, Antoine Roche, témoignent Pierre Coard, Claude Jacques, Claude Dalmais
Fonds Bassart 41 F n° 025 (1 à 4)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 025 (1 à 4)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Chaux, cultivateur à Lézigneux, d’une part et Chauvot, aubergiste à Montbrison, au sujet de la succession de Michel Crozet
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Chaux, cultivateur à Lézigneux, d’une part et Chauvot, aubergiste à Montbrison, au sujet de la succession de Michel Crozet
Fonds Bassart 41 F n° 026 (1 à 4)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 026 (1 à 4)
Date : 1792-1799 (an VII)-1808
Condition : P.ind.
Lettres adréssées à Dulac par diverses personnes pour des procédures en cours, avec au dos d’autres notes. Sont mentionnés : Tari, Gonyn, Debrye, Chabrier, Ressors, etc…
Date : 1792-1799 (an VII)-1808
Condition : P.ind.
Lettres adréssées à Dulac par diverses personnes pour des procédures en cours, avec au dos d’autres notes. Sont mentionnés : Tari, Gonyn, Debrye, Chabrier, Ressors, etc…
Fonds Bassart 41 F n° 027 (1 et 2)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 027 (1 et 2)
Date : 1844 (circa)
Condition : P.ind.
2 lettres adréssées à Dulac par des confrères concernant des affaires où sont nommés Gondard, Gonin, etc…
Date : 1844 (circa)
Condition : P.ind.
2 lettres adréssées à Dulac par des confrères concernant des affaires où sont nommés Gondard, Gonin, etc…
Fonds Bassart 41 F n° 028 (1 à 3)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 028 (1 à 3)
Date : 1774 (?)-1797 (an V)
Condition : P.ind.
Affaire de partage de succession concernant une famille Berthollet
Date : 1774 (?)-1797 (an V)
Condition : P.ind.
Affaire de partage de succession concernant une famille Berthollet
Fonds Bassart 41 F n° 029 (1 et 2)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 029 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Affaire concernant Simon Dupuy, qui commence en 1757 par une transaction entre Simon Dupuy, pour lui et Marie Roux, sa femme et autre Marie Roux avec Jean Rochette qui fut tuteur des deux sœurs
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Affaire concernant Simon Dupuy, qui commence en 1757 par une transaction entre Simon Dupuy, pour lui et Marie Roux, sa femme et autre Marie Roux avec Jean Rochette qui fut tuteur des deux sœurs
Fonds Bassart 41 F n° 030 (1 à 3)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 030 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Saigne, huissier de Boën, et Vital Paitre de Boën
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Saigne, huissier de Boën, et Vital Paitre de Boën
Fonds Bassart 41 F n° 031 (1 et 2)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 031 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation donnée à Jean et François Mosnier de Saint-Bonnet-le-Courreau, à la requête d’Anne Clairet de Monbrison, au sujet du partage du prix de leurs biens entre différents créanciers
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation donnée à Jean et François Mosnier de Saint-Bonnet-le-Courreau, à la requête d’Anne Clairet de Monbrison, au sujet du partage du prix de leurs biens entre différents créanciers
Fonds Bassart 41 F n° 032 (1 et 2)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 032 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Extraits de reconnaissance par Mathieu Barjon dit Morin à la cure de Saint-Bonnet-le-Courreau
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Extraits de reconnaissance par Mathieu Barjon dit Morin à la cure de Saint-Bonnet-le-Courreau
Fonds Bassart 41 F n° 033 (1 à 3)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 033 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Vente d’une locaterie à Saint-Pierre Laval par Claude Barret, d’une part et Claude Bayon, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Vente d’une locaterie à Saint-Pierre Laval par Claude Barret, d’une part et Claude Bayon, d’autre part
Fonds Bassart 41 F n° 034 (unique)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 034 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête par Monginot, notaire à Cleppé au sujet de la reconnaissance de juridiction par les habitants de Cleppé
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête par Monginot, notaire à Cleppé au sujet de la reconnaissance de juridiction par les habitants de Cleppé
Fonds Bassart 41 F n° 035 (1 à 4)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 035 (1 à 4)
Date : 1784-1786
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Ferreol du Bessey de Villechaise, ancien controleur ordinaire des guerres, contre Etienne Gilbetet et sa femme, née Carton de Morange, des Salles
Date : 1784-1786
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Ferreol du Bessey de Villechaise, ancien controleur ordinaire des guerres, contre Etienne Gilbetet et sa femme, née Carton de Morange, des Salles
Fonds Bassart 41 F n° 036 (1 à 4)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 036 (1 à 4)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Lettres concernant une affaire entre Louis Colombet et Consorts contre Elizabeth Beraud, veuve de Louis Crotte, tutrice de leur fils Pierre Crotte. Est mentionné Antoine Garnier, mari de Françoise Crotte, Bourg-Argental
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Lettres concernant une affaire entre Louis Colombet et Consorts contre Elizabeth Beraud, veuve de Louis Crotte, tutrice de leur fils Pierre Crotte. Est mentionné Antoine Garnier, mari de Françoise Crotte, Bourg-Argental
Fonds Bassart 41 F n° 037 (1 à 3)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 037 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Notification par Brun à du Bessey pour opposition à arrêt rendu.
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Notification par Brun à du Bessey pour opposition à arrêt rendu.
Fonds Bassart 41 F n° 038 (unique)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 038 (unique)
Date : 1796 (circa)
Condition : P.ind.
Doyat contre Marie Anne Gonin, femme séparée de biens d’Alexandre Faure
Date : 1796 (circa)
Condition : P.ind.
Doyat contre Marie Anne Gonin, femme séparée de biens d’Alexandre Faure
Fonds Bassart 41 F n° 039 (1 et 2)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 039 (1 et 2)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Asignation par Jean-Baptiste Dalard à Benoite François, veuve de Barthélémy Pommier, du même à Jean Denis
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Asignation par Jean-Baptiste Dalard à Benoite François, veuve de Barthélémy Pommier, du même à Jean Denis
Fonds Bassart 41 F n° 040 (unique)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 040 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Saisie arrêt pour Jamgot saisissant contre Peycelon, et Mournand, tiers saisi
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Saisie arrêt pour Jamgot saisissant contre Peycelon, et Mournand, tiers saisi
Fonds Bassart 41 F n° 041 (1 à 44)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 041 (1 à 44)
Date : 1631-1716
Condition : P.ind.
Procédures, quittances et autres pièces concernant le monastère de Sainte-Ursule de Montbrison. Sont mentionnés les de Saint-Hilaire, estandaur (Estandor) de Feurs, de la Mure, Marinière, etc…
Date : 1631-1716
Condition : P.ind.
Procédures, quittances et autres pièces concernant le monastère de Sainte-Ursule de Montbrison. Sont mentionnés les de Saint-Hilaire, estandaur (Estandor) de Feurs, de la Mure, Marinière, etc…
Fonds Bassart 41 F n° 042 (1 à 5)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 042 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Succession de Claude Caze en faveur de Antoinette Dupuy, sa femme
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Succession de Claude Caze en faveur de Antoinette Dupuy, sa femme
Fonds Bassart 41 F n° 043 (1 à 4)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 043 (1 à 4)
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Enquête et procédure contre Jean-Baptiste Lattard, ci-devant prêtre, curé de Sainte-Colombe, complice de Françoise Dufour au sujet d’un enfant trouvé mort
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Enquête et procédure contre Jean-Baptiste Lattard, ci-devant prêtre, curé de Sainte-Colombe, complice de Françoise Dufour au sujet d’un enfant trouvé mort
Fonds Bassart 41 F n° 044 (unique)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 044 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Placard imprimé et complété manuellement, de 8 pages concernant le montant de la taille pour la paroisse de Nervieu et Grenieu en 1776 (2100 livres) sur un total de 290114 livres pour l’Election de Montbrison
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Placard imprimé et complété manuellement, de 8 pages concernant le montant de la taille pour la paroisse de Nervieu et Grenieu en 1776 (2100 livres) sur un total de 290114 livres pour l’Election de Montbrison
Fonds Bassart 41 F n° 045 (unique)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 045 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Renonciation par le curé de Saint-Bonnet-le-Coureau aux bénéfices de la dixme de la cure au profit de la portion congrue
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Renonciation par le curé de Saint-Bonnet-le-Coureau aux bénéfices de la dixme de la cure au profit de la portion congrue
Fonds Bassart 41 F n° 046 (1 à 3)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 046 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Estrousse des fruits des biens des mineurs, fils de Michel Reynaud et Claudine Denis, à la requête de Claude Reynaud, leur tuteur
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Estrousse des fruits des biens des mineurs, fils de Michel Reynaud et Claudine Denis, à la requête de Claude Reynaud, leur tuteur
Fonds Bassart 41 F n° 047 (unique)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 047 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Vente par Pierre Sayve, fils de Andé Sayve du conseil de Jehan Fontanel, son curateur à Jacques Girard, sa part de maison sise à Rche, indivise, située au bourg de Roche joignant le vintain, etc…
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Vente par Pierre Sayve, fils de Andé Sayve du conseil de Jehan Fontanel, son curateur à Jacques Girard, sa part de maison sise à Rche, indivise, située au bourg de Roche joignant le vintain, etc…
Fonds Bassart 41 F n° 048 (1 à 7)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 048 (1 à 7)
Date : 1640-1641
Condition : P.ind.
Différents actes concernant des habitants de Saint-Rambert, au sujet de la succesion Rajou, l’esrousse des fruits des biens des mineurs de Jean Carrier, dénonciation pour Fleury Bodet et Pierre Drogue, contre André Rollin et sa femme, estrousse des fruits
Date : 1640-1641
Condition : P.ind.
Différents actes concernant des habitants de Saint-Rambert, au sujet de la succesion Rajou, l’esrousse des fruits des biens des mineurs de Jean Carrier, dénonciation pour Fleury Bodet et Pierre Drogue, contre André Rollin et sa femme, estrousse des fruits
Fonds Bassart 41 F n° 049 (1 à 91)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 049 (1 à 91)
Date : 1793-1800
Condition : P.ind.
Dossier concernant essentiellement Gaspard Félix Vichy, sa radiation de la liste des émigrés et la récupération de ses biens
Date : 1793-1800
Condition : P.ind.
Dossier concernant essentiellement Gaspard Félix Vichy, sa radiation de la liste des émigrés et la récupération de ses biens
Fonds Bassart 41 F n° 050 (1 à 11)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 050 (1 à 11)
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Enquête au sujet de l’évasion de six prisonniers de la prison de Saint-Etienne. Le géolier Claude François Caillet est mis en cause, l’architecte ( Léglise) déclare que la tour est hors d’état d’assurer un gardiennage efficace
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Enquête au sujet de l’évasion de six prisonniers de la prison de Saint-Etienne. Le géolier Claude François Caillet est mis en cause, l’architecte ( Léglise) déclare que la tour est hors d’état d’assurer un gardiennage efficace
Fonds Bassart 41 F n° 051 (unique)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 051 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Placard de 4 pages imprimées et complétées à la main pour la taille de Bard (2560 livres) pour l’année 1749, sur un total de 333397 livres pour l’élection de Montbrison
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Placard de 4 pages imprimées et complétées à la main pour la taille de Bard (2560 livres) pour l’année 1749, sur un total de 333397 livres pour l’élection de Montbrison
Fonds Bassart 41 F n° 052 (unique)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 052 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Etats des officiers proposés pour la milice bourgeoises de Feurs
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Etats des officiers proposés pour la milice bourgeoises de Feurs
Fonds Bassart 41 F n° 053 (1 à 5)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 053 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Enquête au sujet de la visite et levée du cadavre de Pierre Hostel, dit Girodon, menuisier de Saint-Rambert, Benoit Ebizay, père, boulanger est accusé du meurtre
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Enquête au sujet de la visite et levée du cadavre de Pierre Hostel, dit Girodon, menuisier de Saint-Rambert, Benoit Ebizay, père, boulanger est accusé du meurtre
Fonds Bassart 41 F n° 054 (1 à 14)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 054 (1 à 14)
Date : 1756-1768
Condition : P.ind.
Quittances diverses au profit de M. d’Estandeau, fermier du prieuré de Randans. Ces quittances émanent du curé de Feurs, l’aumone générale de Lyon, les minimes, Bonlieu, etc…
Date : 1756-1768
Condition : P.ind.
Quittances diverses au profit de M. d’Estandeau, fermier du prieuré de Randans. Ces quittances émanent du curé de Feurs, l’aumone générale de Lyon, les minimes, Bonlieu, etc…
Fonds Bassart 41 F n° 055 (1 à 8)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 055 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres adressées par divers collègues à Dulac, pour affaires en cours
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres adressées par divers collègues à Dulac, pour affaires en cours
Fonds Bassart 41 F n° 055 (1 et 2)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 055 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Béal, laboureur au Supt à Sauvain, contre Jean-Baptiste Grossat, laboureur à Saint-Georges-sur-Couzan
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Béal, laboureur au Supt à Sauvain, contre Jean-Baptiste Grossat, laboureur à Saint-Georges-sur-Couzan
Fonds Bassart 41 F n° 056 (unique)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 056 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Etat des créances sur Benoit-Vincent Montarcher, d’Estivareilles
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Etat des créances sur Benoit-Vincent Montarcher, d’Estivareilles
Fonds Bassart 41 F n° 057 (1 à 4)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 057 (1 à 4)
Date : 1741-1759-1662-1779
Condition : P.ind.
Actes divers : Transaction entre Jacques et Louis Chazellet. Constitution de rente annuelle pour les sœurs des petites écoles de Saint-Etienne, à Roannel, contre Pierre Chez, marchand de Roanne et Dlle Eleonard Turge, son épouse. Association des rentes de Rand
Date : 1741-1759-1662-1779
Condition : P.ind.
Actes divers : Transaction entre Jacques et Louis Chazellet. Constitution de rente annuelle pour les sœurs des petites écoles de Saint-Etienne, à Roannel, contre Pierre Chez, marchand de Roanne et Dlle Eleonard Turge, son épouse. Association des rentes de Rand
Fonds Bassart 41 F n° 058 (1 à 4)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 058 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Fanget, laboureur à Varrennes, paroisse de Saint-Sixte, contre Autre Fanget, notaire à Saint-Sixte
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Fanget, laboureur à Varrennes, paroisse de Saint-Sixte, contre Autre Fanget, notaire à Saint-Sixte
Fonds Bassart 41 F n° 059 (1 à 5)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 059 (1 à 5)
Date : 1798 (an VI)-18**
Condition : P.ind.
Croquis de conduits vers le carrefour, chemin de Montbrison à Bard, et chemin de la Blanchisserie (à Moingt ?). Reçu pour les habitants de Chambéon, pour travail aux fortifications de Lyon. Quittance de servis pour Antoine Thinier, des héritiers Antoine Mondon
Date : 1798 (an VI)-18**
Condition : P.ind.
Croquis de conduits vers le carrefour, chemin de Montbrison à Bard, et chemin de la Blanchisserie (à Moingt ?). Reçu pour les habitants de Chambéon, pour travail aux fortifications de Lyon. Quittance de servis pour Antoine Thinier, des héritiers Antoine Mondon
Fonds Bassart 41 F n° 060 (1 à 3)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 060 (1 à 3)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Curatelle de Marguerite Baudet fressonnet 11-08-1789. Attestation concernant le château du Champ à Saint-Hostien, au sujet des prises d’eau. Procuration en Blanc de André Detours
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Curatelle de Marguerite Baudet fressonnet 11-08-1789. Attestation concernant le château du Champ à Saint-Hostien, au sujet des prises d’eau. Procuration en Blanc de André Detours
Fonds Bassart 41 F n° 061 (unique)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 061 (unique)
Date : 1720 (après)
Condition : P.ind.
Feuille de compte et revenus du grand couvent de Montbrison
Date : 1720 (après)
Condition : P.ind.
Feuille de compte et revenus du grand couvent de Montbrison
Fonds Bassart 41 F n° 062 (unique)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 062 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Mémoire au sujet de la légitimité de la famille Chappuis
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Mémoire au sujet de la légitimité de la famille Chappuis
Fonds Bassart 41 F n° 063 (unique)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 063 (unique)
Date : 1802 (an X)
Condition : P.ind.
Procédure de partage des biens de Anne Durand, entre Marie-Jean-Ferreol du Bessey de Villecaize et Antoinette Chazellet, sa femme et les frères Allogier
Date : 1802 (an X)
Condition : P.ind.
Procédure de partage des biens de Anne Durand, entre Marie-Jean-Ferreol du Bessey de Villecaize et Antoinette Chazellet, sa femme et les frères Allogier
Fonds Bassart 41 F n° 064 (1 à 14)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 064 (1 à 14)
Date : 1777, 1783 et autres
Condition : P.ind.
Fragments de papier concernant des instances diverses sont mentionnés des François, Planet, Paire, Curtil, Cherbuet, Drevet, Briant, Contéol, Thivier, Mondet, Tourraille, Claveloux, Bayle, Ronsin, Durand, Duin, Vernay, du Bessey, etc…
Date : 1777, 1783 et autres
Condition : P.ind.
Fragments de papier concernant des instances diverses sont mentionnés des François, Planet, Paire, Curtil, Cherbuet, Drevet, Briant, Contéol, Thivier, Mondet, Tourraille, Claveloux, Bayle, Ronsin, Durand, Duin, Vernay, du Bessey, etc…
Fonds Bassart 41 F n° 065 (1 et 2)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 065 (1 et 2)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Coste contre Fougeraud, Jean-Marie Legale et Marie Fougeraud, sa femme contre Coste, au sujet d’une demande en recision de vente de maison
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Coste contre Fougeraud, Jean-Marie Legale et Marie Fougeraud, sa femme contre Coste, au sujet d’une demande en recision de vente de maison
Fonds Bassart 41 F n° 066 (1 à 9)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 066 (1 à 9)
Date : 1779-1780
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Fanget, laboureur de Varenne, paroisse de Saint-Sixte contre Sixte Fanget, notaire au sujet de la succession de Jeanne Salomon et d’un droit de passage
Date : 1779-1780
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Fanget, laboureur de Varenne, paroisse de Saint-Sixte contre Sixte Fanget, notaire au sujet de la succession de Jeanne Salomon et d’un droit de passage
Fonds Bassart 41 F n° 067 (unique)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 067 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Vente. Jean Vial à Benoit Reynaud d’une terre à Chambéon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Vente. Jean Vial à Benoit Reynaud d’une terre à Chambéon
Fonds Bassart 41 F n° 068 (unique)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 068 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre de Lapiere, bibliothécaire à Roanne à d’Allard, pour son cabinet d’histoire naturelle
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre de Lapiere, bibliothécaire à Roanne à d’Allard, pour son cabinet d’histoire naturelle
Fonds Bassart 41 F n° 069 (unique)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 069 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Placard pour l’afferme, aux enchères, des biens du prieuré de Saint-Julien-en-Jarez et de Saint-Romain-les-Atheux, pour l’année 1764
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Placard pour l’afferme, aux enchères, des biens du prieuré de Saint-Julien-en-Jarez et de Saint-Romain-les-Atheux, pour l’année 1764
Fonds Bassart 41 F n° 070 (unique)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 070 (unique)
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Contestation au sujet de la vente d’un bien d’émigré
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Contestation au sujet de la vente d’un bien d’émigré
Fonds Brassart 41 F n° 001 (1 à 37)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 001 (1 à 37)
Date : 1793-1798
Condition : P.ind.
Dossier de lettres et pièces diverses concernant les biens de Gaspard Félix Vichy, héritier de Claude Saint-George, considéré comme émigré et dont une partie des biens ont été aliénés. Sont nommés Barjat, Rivoire, Berthilliot, Déclat, Ducros, Périsse, Roche
Date : 1793-1798
Condition : P.ind.
Dossier de lettres et pièces diverses concernant les biens de Gaspard Félix Vichy, héritier de Claude Saint-George, considéré comme émigré et dont une partie des biens ont été aliénés. Sont nommés Barjat, Rivoire, Berthilliot, Déclat, Ducros, Périsse, Roche
Fonds Brassart 41 F n° 001 (1 à 4)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 001 (1 à 4)
Date : 1793 (circa)
Condition : P.ind.
Placard imprimés de la période révolutionnaire
Date : 1793 (circa)
Condition : P.ind.
Placard imprimés de la période révolutionnaire