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Les Archives de La Diana 10268 résultats
Fonds Brassart 41 F n° 002-1 (par ordre alphabétique)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 002-1 (par ordre alphabétique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procès verbaux des réunions ayant donné lieu à la rédaction des cahiers de doléances et à l’élection des députés à l’assemblée de Montbrison du 16 mars 1789. Les P.V. sont ceux de Pingut (Arfeuilles), Saint-Maurice-en-Gourgois, Saint-Just-en-Chevalet, Souternon
Fonds Brassart 41 F n° 002-2 (par ordre alphabétique)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 002-2 (par ordre alphabétique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procès verbaux (suite 1), Saint-Just-le-Pendue, Montchal (Panissières), Saint-Léger, Saint-Didier-sur-Rochefort, Rozier-en-Donzy, Soleymieux, Petit Quartier de Saint-Didier-sous-R., Epercieux, Essertines-en-Donzy, Luré, Juré en Saint-Just, Juré le bourg, Pouilly-les-Feurs, etc…
Fonds Brassart 41 F n° 002-3 (par ordre alphabétique)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 002-3 (par ordre alphabétique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procès verbaux (suite 2). La Montagne de Chérier, Grézolles, Saint-Romain-la-Motte, Saint-Sulpice-les-Villerest, Vernay et Commelles, Villechenève, Villerest, Saint-Marcel-de-Phélines, Saint-Marcel de Phélines (bourg), Saint-Marcel-sous-Urphé, St Martin-d’Estréaux, etc…
Fonds Brassart 41 F n° 002-4 (par ordre alphabétique)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 002-4 (par ordre alphabétique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procès verbaux (suite 3), Saint-André d’Apchon, Montaiguet-en-Forez, Saint-Bonnet-des-Quarts, Rochefort et Saint-Laurent, Pouilly-les-Nonnains, Saint-Haon-le-Vieux, Saint-Jodard, Combre, Saint-Just-en-Chevalet, Nollieu (Naulieu, Saint-Germain-Laval), Le Goujon, etc…
Fonds Brassart 41 F n° 002-5 (96P.V.)(par ordre alphab.)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 002-5 (96P.V.)(par ordre alphab.)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procès verbaux (suite 4), Montipon (Violay), Saint-Priest-la-Prugne, Ouches, Saint-Julien d’Odes, Emillieu Engelas(Saint-Maurice-en-G.) Saint-Priest-la-Roche, Pinay, Le Forestier (Saint-Just-en-Chevalet), Pommiers, Vivans, Saint-Just-en-Chevalet, Coize, Sainte-Colombe, L’hôpital
Fonds Brassart 41 F n° 071 (1 à 30)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 071 (1 à 30)
Date : 1854-1875
Condition : P.ind.
Lettres personnelles concernant M. Perier. Cahier de cours de mathématique
Fonds Brassart 41 F n° 072 (1 à 18)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 072 (1 à 18)
Date : 1846-1887
Condition : P.ind.
Factures de fournitures diverses envoyées à M. J.-P. Périer
Fonds Brassart 41 F n° 073 (1 à 15)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 073 (1 à 15)
Date : 1862-1863
Condition : P.ind.
Liquidation de la succession Chaulet, ancien greffier du tribunal civil de Montbrison
Fonds Brassart 41 F n° 074 (1 à 11)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 074 (1 à 11)
Date : 1775-1877
Condition : P.ind.
Documents divers, expéditions d’actes concernant des affaires traitées par J.-P. Périer, sont mentionnés les noms de Aguiraud, Blanc, du Bessey, Chazallet de Mirabel, Gailhat, Silvestre de la Ferrière, Gerosme Dujast, Vallentin Dischamp, Geneviève Grange
Fonds Brassart 41 F n° 075 (1 à 46)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 075 (1 à 46)
Date : 1828-1856
Condition : P.ind.
Contes divers concernant J.-P. Périer, Greffier à Montbrison. Factures d’honoraires, etc…
Fonds Brassart 41 F n° 076 (20 documents)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 076 (20 documents)
Date : 1877-1891
Condition : P.ind.
20 prospectus divers
Fonds Brassart 41 F n° 077 (8 documents)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 077 (8 documents)
Date : 1873-1887
Condition : P.ind.
Faire part : Mariage Dulac-Bart 1885, Mariage Devienne Dulac 1873, Décès Brioude ép. Blanc 1877, Décès Claret 1878, Décès Chenevier 1887, Décès Bournat veuve Girard 1887, Décès Georges 1887, Décès Imbert 1878
Fonds Brassart 41 F n° 078 (1 à 19)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 078 (1 à 19)
Date : 1873-1875
Condition : P.ind.
Tutelle Muller, par J.P. Périer. Liquidation en 1873-1875
Fonds Brassart 41 F n° 079 (1 à 36)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 079 (1 à 36)
Date : 1867-1868
Condition : P.ind.
Chemin de fer PLM, frais d’indemnisation d’expropriations
Fonds Brassart 41 F n° 080 (1 à 26)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 080 (1 à 26)
Date : 1861-1886
Condition : P.ind.
Adjudication Giraudier, Commune de Noirétable. Avec des pièces justificati-ves dont une de 1674, partage Georges Dischamp, Benoist Giraudier
Fonds Brassart 41 F n° 081 (1 à 58)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 081 (1 à 58)
Date : 1855-1877
Condition : P.ind.
Bornage des propriétés de Vazelhes à Curtieux en 1877, à Chalain d’Uzore, etc…. Passage du Chemin de fer à Grézieux-le-Fromental. Partage d’étang, etc…
Fonds Brassart 41 F n° 082 (1 à 39)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 082 (1 à 39)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédures pour Jean Bournat, propriétaire à Bouthéon, contre divers (Dancer, Bouchet, Vende, Ducreux), au sujet de droit de passage
Fonds Brassart 41 F n° 083 (1 à 27)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 083 (1 à 27)
Date : 1876-1879
Condition : P.ind.
Liquidation de la succession de J.-B. Guillermin
Fonds Brassart 41 F n° 084 (1 à 13)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 084 (1 à 13)
Date : 1848-1887
Condition : P.ind.
Documents concernant l’activité de J.-P. Périer en tant qu’expert. Affaire Mahieu Bourgier. Affaire Therre-Archimbaud, à Noirétable. Affaire Fournier à Sainte-Foy-Saint-Sulpice. Affaire Ville de Montbrison, contre Duplain
Fonds Brassart 41 F n° 085 (1 à 20)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 085 (1 à 20)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Concerne la réparation du chemin d’Intérêt commun n°1 à Montbrison, à faire faire par les usiniers qui l’ont dégradé : MM. Agnon, Rodolphe, Mailon, Cherblanc, Duchez, Boudoint et Moulin
Fonds Brassart 41 F n° 086 (1 à 26)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 086 (1 à 26)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Etude de J.-P. Périer sur l’attribution des eaux du Béal D’Anzon, commune de Saint-Laurent-sous-Rochefort, à la suite de la liquidation de la société des “carrières de Montfialin”
Fonds Brassart 41 F n° 087 (1 à 24)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 087 (1 à 24)
Date : 1876-1877
Condition : P.ind.
Réunions du Conseil municipal de Montbrison. Convocations diverses adressées à J.-P. Périer. Courrier divers à l’occasion de cette fonction
Fonds Brassart 41 F n° 088 (1 à 17)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 088 (1 à 17)
Date : 1867-1890
Condition : P.ind.
Créance de J.-P. Périer contre E. Gros
Fonds Brassart 41 F n° 089 (1 à 4)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 089 (1 à 4)
Date : 1858-1887
Condition : P.ind.
Nominations de J.-P. Périer, aux Hospices au Musée d’Allard, au tribunal
Fonds Brassart 41 F n° 090 (1 à 6)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 090 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Succession Crozet, à Sauvain
Fonds Brassart 41 F n° 091 (1 à 13)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 091 (1 à 13)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Partage Jacquet-Poyet
Fonds Brassart 41 F n° 092 (1 à 7)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 092 (1 à 7)
Date : 1875-1877
Condition : P.ind.
Notes de J.-P. Périer et lettres en tant qu’administrateur de l’Hospice
Fonds Brassart 41 F n° 093 (1 à 3)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 093 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Succession de Antoinette Griot, veuve Dussapt
Fonds Brassart 41 F n° 094 (1 à 5)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 094 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Documents non datés pour la majorité, concernant des partages, ventes, successions, usurpation dans la région de Courreau, avec un extrait de matrice cadastrale concernant Jeanne Cheminal, épouse de Pierre Perrin
Fonds Brassart 41 F n° 095 (1 à 7)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 095 (1 à 7)
Date : 1860-1881
Condition : P.ind.
Rapports de J.-P. Périer dans les différents entre Galland et Rival (1881), et Bayard et Pagnon (1860)
Fonds Brassart 41 F n° 096 (1 à 3)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 096 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Livre de livraison de son et farines à diverses personnes de Montbrison et environs. Ces livraisons sont apparemment faites par “Rodolphe” à Montbrison. Rodolphe semble n’être que le prénom habituel, le nom patronymique était sans doute Indermuter
Fonds Brassart 41 F n° 097 (1 à 3)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 097 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Notes sur la session des assises de décembre 1856 prisent par J.-P. Périer
Fonds Dulac 42 F n° 0001 (1 à 64)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0001 (1 à 64)
Date : 1822 à 1836
Condition : P.ind.
Procédure entre les sieurs Allier et Dubost, d’Estivareilles, et La veuve et fils Meynin, négociant à Roanne. Il s’agit de la vente d’un bateau, fabriqué à Saint-Rambert. Sont mentionnés également des affaires traitées par Dulac pour le compte de Bedin
Fonds Dulac 42 F n° 0002 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0002 (1 à 23)
Date : 1797 à 1799 (an V à an VII de la République)
Condition : P.ind.
Procédure entre les citoyens commissaires liquidateurs de l’administration des armes de Saint-Etienne et Jean Baptiste Pozon, pour le paiement par Pozon à la manufacture de fer qu’il aurait en sa possession. Sont mentionnées également des procédures
Fonds Dulac 42 F n° 0003 (1 à 119)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0003 (1 à 119)
Date : 1781 à 1785 (avec copies d’actes depuis 1735)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Touilleux, marchand à Saint-Chamond puis à Saint-Etienne et Etiennette Thibaud, sa femme (Succession Thibaud). Sont également nommés Jacques Dupuy, dit Mouchon et Antoinette Saie, sa femme, Dominique Gautier, marchand potier, à Saint-Etienne
Fonds Dulac 42 F n° 0004 (1 à 56)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0004 (1 à 56)
Date : 1782 à 1785
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Hodin et Geneviève Reynaud, son épouse, d’une part, et Me Claude Coupat, notaire au sujet de la construction d’un mur de clôture le long du chemin de l’Hôpital-sous-Rochefort à Boën
Fonds Dulac 42 F n° 0005 (1 à 50)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0005 (1 à 50)
Date : 1771 à 1774
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Claude-Vital de Grozellier, écuyer, seigneur de Chenereilles et Georges, Pierre et Antoine Beysson et Pierre Machon et Marie Besson, sa femme au sujet de cens et servis contestés
Fonds Dulac 42 F n° 0006 (1 à 87)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0006 (1 à 87)
Date : 1770 à 1798
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Chazelle, à Sauvain, et Jean Mathon, Jeanne-Marie Robert, sa femme, héritière de Jeanne Barou, sa mère, Jean-Marie Jarrier et Marguerite Mathon, leur gendre. Jean Chazelle a épousé Jeanne Barou, veuve de Claude Robert
Fonds Dulac 42 F n° 0007 (1 à 90)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0007 (1 à 90)
Date : 1765 à 1775
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Pion, défendeur demeurant au bourg de Champoly et Jean Feugère, marchand dudit Champoly, fils de Andrea Duphaud, veuve d’Antoine Feugère, demandeur. Joseph Pion a épousé Antoinette Feugère, fille de Andrea Duphos et d’Antoine Feugère
Fonds Dulac 42 F n° 0008 (1 à 52)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0008 (1 à 52)
Date : 1769 à 1777
Condition : P.ind.
Procédure entre Renée Pejoux, veuve de Jean Genete, meunier au moulin de la Rose à Arfeuille et Gilbert Tronel, marchand, tuteur des enfants d’Antoine Genete. Renée Pejoux est la seconde femme de Jean Genete, père d’Antoine Genete
Fonds Dulac 42 F n° 0009 (1 à 45)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0009 (1 à 45)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marc Antoine Pascal, habitant du bourg d’Aubusson (près de Thiers), et Louis Saint Marsal, au sujet de l’eau d’un béal avec prise d’eau sur le Cousin et alimentant le Moulin de Saint-Marsal et le pré de Pascal
Fonds Dulac 42 F n° 0010 (1 à 46)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0010 (1 à 46)
Date : 1763-1779
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Grange, laboureur de Pralong, et Claude Couavoux, laboureur à Pommiers. Il s’agit d’une contestation sur l’acquisition par Claude Couavoux, d’une terre appartenant à Pierre Grange qui était hypothéquée pour les droits dotaux de …
Fonds Dulac 42 F n° 0011 (1 à 36)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0011 (1 à 36)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Joseph Lorange, notaire royal à Saint-Médard, les procureurs généraux des domaines et bois de sa majesté, et Gilbert Louis Deville, marchand de Saint-Galmier, mise en cause La marquise de Sassenage. Il s’agit de paiement de droits de loads
Fonds Dulac 42 F n° 0012 (1 à 32)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0012 (1 à 32)
Date : 1799-1800 (an VII et an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Miramont de Paulhac, et Mme Croze, de Brioude. Louis Alexandre Miramont, acquis en 1790, la terre de Paulhac, il ne fait pas enregistrer son acquisition. En 1792 le vendeur émigre. Il faut vendre mais c’est la Nation qui prend à son compte
Fonds Dulac 42 F n° 0013 (1 à 29)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0013 (1 à 29)
Date : 1777-1791
Condition : P.ind.
Procédure entre Thomas Vincent, marchand à Montaiguet et Gabrielle Des Palles, veuve de Laurent Petit, d’Arfeuille, et Jacques Charrier. Vincent a acheté des biens a Petit et sa femme. Il revend une terre appelée Mechain à Charrier
Fonds Dulac 42 F n° 0014 (1 à 24)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0014 (1 à 24)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Dumoncept, journallier à Panissières et Jacqueline Froget, sa femme demandeurs et Jean Froget, marchand à Panissière (paiement de dot). Sont rappelées une sentence de 1689 entre les sœurs Roche et Etienne Bourrat-Farges, une transaction
Fonds Dulac 42 F n° 0015 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0015 (1 à 15)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Différent entre Jacques Dufour, propriétaire à Thiers et Jean Dessapt, meunier à Thiers également, au sujet du congé donné par Dufour à Dessapt pour l’exploitation du moulin dit de l’Abbaye
Fonds Dulac 42 F n° 0016 (1 à 82)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0016 (1 à 82)
Date : 1769-1771
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Durris (Duris), de Chorigneux, paroisse de Trelins, et Michel Rousset, au même lieu propriétaire de la rente de Montaillard, au sujet de droit de directe sur un pré situé à La Valette, paroisse de Marcoux, vente de maison, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0017 (1 à 14)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0017 (1 à 14)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Chappuis et Claude Chometton, granger au domaine des Roys appartenant à Me Ribeyron (Tiranges), au sujet de la purification de vente passé par Chappuis et Anne Fabre, sa femme à Pierre Pourrat, Me chirurgien à Pontempeyrat à Usson
Fonds Dulac 42 F n° 0018 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0018 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres adressées par Antoinette Rigollet, veuve de Charles Maridet, marchand de Sail (Saint-Martin d’Estréaux) au sujet d’un différent avec Charles Guillon, pour des bestiaux