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Les Archives de La Diana 10268 résultats
Fonds Dulac 42 F n° 0069 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0069 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Denis Goutorbe, tisserand à Chamboduc, paroisse de Saint-Just-en-Chevalet contre Jean Peurière, laboureur en la paroisse de Saint-Just-en-Chevalet et Gilbert Damond. Au sujet de l’acquisition de bois et tere soumis à hypothèque
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Denis Goutorbe, tisserand à Chamboduc, paroisse de Saint-Just-en-Chevalet contre Jean Peurière, laboureur en la paroisse de Saint-Just-en-Chevalet et Gilbert Damond. Au sujet de l’acquisition de bois et tere soumis à hypothèque
Fonds Dulac 42 F n° 0070 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0070 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Reprise de procédure entre les frères Jean-Baptiste Duchamp (Deschamp), marchand de Saint-Chamond et Gilbert (Jacques) Duchamp, marchand de Saint-Galmier
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Reprise de procédure entre les frères Jean-Baptiste Duchamp (Deschamp), marchand de Saint-Chamond et Gilbert (Jacques) Duchamp, marchand de Saint-Galmier
Fonds Dulac 42 F n° 0071 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0071 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande par André Charpeney, marchand boulanger de Sury-le-Comtal, contre Jacques Bontemps, marchand boucher de Saint-Rambert, au sujet de vente de peaux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande par André Charpeney, marchand boulanger de Sury-le-Comtal, contre Jacques Bontemps, marchand boucher de Saint-Rambert, au sujet de vente de peaux
Fonds Dulac 42 F n° 0072 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0072 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Pierre Peycelon contre François et Jacques Lapra. Passot, de Saint-Galmier, intervient comme garde de saisie de poissons. Contrat de mariage de 1779 de Pierre Peycelon et de Marie Morellon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Pierre Peycelon contre François et Jacques Lapra. Passot, de Saint-Galmier, intervient comme garde de saisie de poissons. Contrat de mariage de 1779 de Pierre Peycelon et de Marie Morellon
Fonds Dulac 42 F n° 0073 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0073 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jeanne-Marie Ogier, veuve Bazin, demeurant à Saint-Genis-Largentière, contre Jean Rambert Barnavon, demeurant à Resieux Lavarenne, pour une assignation en appel
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jeanne-Marie Ogier, veuve Bazin, demeurant à Saint-Genis-Largentière, contre Jean Rambert Barnavon, demeurant à Resieux Lavarenne, pour une assignation en appel
Fonds Dulac 42 F n° 0074 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0074 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Partage entre Charles Damon et Mathieu Joy et Lyotier. Création de droit de passage et d’eau (pré la Goute)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Partage entre Charles Damon et Mathieu Joy et Lyotier. Création de droit de passage et d’eau (pré la Goute)
Fonds Dulac 42 F n° 0075 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0075 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requette à propos du partage des communaux du Cros
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requette à propos du partage des communaux du Cros
Fonds Dulac 42 F n° 0076 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0076 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en payement par Philippe-Marie Dulac contre Jean Lyottier, Mathieu Dulac, Mathieu dit François Courrat, Jean-Marie Poncet de Gumières, créanciers ou acquéreurs de Thomas Bealem, héritier de André Béalem et Thomas Bealem, ses père et ayeul
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en payement par Philippe-Marie Dulac contre Jean Lyottier, Mathieu Dulac, Mathieu dit François Courrat, Jean-Marie Poncet de Gumières, créanciers ou acquéreurs de Thomas Bealem, héritier de André Béalem et Thomas Bealem, ses père et ayeul
Fonds Dulac 42 F n° 0077 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0077 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Bail de construction de maison et de fabrication de portes et fenêtres par Simon Bayon, maçon, Benoit Cros, menuisier pour Pierre Bori de Rochegue, commune de Rosier, sur l’emplacement de la masure qu’il a acquis de Jacques Bori
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Bail de construction de maison et de fabrication de portes et fenêtres par Simon Bayon, maçon, Benoit Cros, menuisier pour Pierre Bori de Rochegue, commune de Rosier, sur l’emplacement de la masure qu’il a acquis de Jacques Bori
Fonds Dulac 42 F n° 0078 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0078 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Reprise d’instance à la demande de Pierre de Valeilles, demeurant à Bauchelaux, commune de Saint-Hilaire, héritier de Anne Bory, sa femme et administrateur de sa fille Jeanne, contre Pierre Bory, fils d’autre Pierre charpentier à Saint-Pal-en-C. pour la distribution de …
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Reprise d’instance à la demande de Pierre de Valeilles, demeurant à Bauchelaux, commune de Saint-Hilaire, héritier de Anne Bory, sa femme et administrateur de sa fille Jeanne, contre Pierre Bory, fils d’autre Pierre charpentier à Saint-Pal-en-C. pour la distribution de …
Fonds Dulac 42 F n° 0079 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0079 (1 à 10)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jacques Louis Coste Pierre Coste Catherine Coste, veuve Barlet et Jeanne Coste, épouse Bonnet, Christophe Jean Dumond et Marie Madeleine Coste, sa femme, tous à Lyon cohéritiers de leur frère Antoine Coste curé de Saint-Jean-de-Toulas requiert contre Antoine …
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jacques Louis Coste Pierre Coste Catherine Coste, veuve Barlet et Jeanne Coste, épouse Bonnet, Christophe Jean Dumond et Marie Madeleine Coste, sa femme, tous à Lyon cohéritiers de leur frère Antoine Coste curé de Saint-Jean-de-Toulas requiert contre Antoine …
Fonds Dulac 42 F n° 0080 (1 et 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0080 (1 et 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation de Julien Coignet, coutelier à Saint-Chamond par Pierre Hervier, géomètre de la même ville
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation de Julien Coignet, coutelier à Saint-Chamond par Pierre Hervier, géomètre de la même ville
Fonds Dulac 42 F n° 0081 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0081 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jacques Dumas, demeurant à Cuzieu, administrateur de ses enfants et de feue Jeanne Marie Romeyron, Jean-Baptiste Berincher et Claire Romeyron, sa femme de Saint-Bonnet-les-Oules, contre Françoise Gourgaud, veuve de Jean-Marie Romeyron et Claire Romeyron, sa fille
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jacques Dumas, demeurant à Cuzieu, administrateur de ses enfants et de feue Jeanne Marie Romeyron, Jean-Baptiste Berincher et Claire Romeyron, sa femme de Saint-Bonnet-les-Oules, contre Françoise Gourgaud, veuve de Jean-Marie Romeyron et Claire Romeyron, sa fille
Fonds Dulac 42 F n° 0082 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0082 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête au sujet du partage de l’hoirie de Barthélémy Vermare, en particulier du domaine de la Verdière, paroisse de Sauvage, entre François Vermare, paroisse de Joux, Etienne et Georges Vermare des Sauvages, Pierre Gabriel et Marie Vermare, sa femme
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête au sujet du partage de l’hoirie de Barthélémy Vermare, en particulier du domaine de la Verdière, paroisse de Sauvage, entre François Vermare, paroisse de Joux, Etienne et Georges Vermare des Sauvages, Pierre Gabriel et Marie Vermare, sa femme
Fonds Dulac 42 F n° 0083 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0083 (1 et 2)
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Jugement entre Jean-Baptiste Duplain, marchand de Saint-Rambert et François Bontemps, marchand boucher à Saint-Rambert, au sujet de la vente d’une jument à poil rouge
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Jugement entre Jean-Baptiste Duplain, marchand de Saint-Rambert et François Bontemps, marchand boucher à Saint-Rambert, au sujet de la vente d’une jument à poil rouge
Fonds Dulac 42 F n° 0084 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0084 (1 à 10)
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Procès verbal d’incident survenu à la barrière vis à vis les bruneaux à Firminy, près le logis neuf, au sujet de taxe à payer et de saisi d’un cheval en rétorsion. Avec fragments d’enquêtes, et note de frais à payer par Etienne Ferrol (contrevenant)
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Procès verbal d’incident survenu à la barrière vis à vis les bruneaux à Firminy, près le logis neuf, au sujet de taxe à payer et de saisi d’un cheval en rétorsion. Avec fragments d’enquêtes, et note de frais à payer par Etienne Ferrol (contrevenant)
Fonds Dulac 42 F n° 0085 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0085 (unique)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Assignation par Antoine Puy, propriétaire à Boën, donnée à Jean Mayssant, son fermier pour payement de fermage
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Assignation par Antoine Puy, propriétaire à Boën, donnée à Jean Mayssant, son fermier pour payement de fermage
Fonds Dulac 42 F n° 0086 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0086 (unique)
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Citation par Jean-Marie Reboux de Sail-sous-Couzan, héritier de son père Jacques Reboux à propos du payement d’arrérrages de rentes dûs par Joseph Channay. Acte de constitution de rente du 27 juillet 1780. Arrérrages dûs 6 ans
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Citation par Jean-Marie Reboux de Sail-sous-Couzan, héritier de son père Jacques Reboux à propos du payement d’arrérrages de rentes dûs par Joseph Channay. Acte de constitution de rente du 27 juillet 1780. Arrérrages dûs 6 ans
Fonds Dulac 42 F n° 0087 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0087 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Mathie Durand, veuve de Jean Sivard, jounalier à Chalain-le-Comtal et Claude Bouvet (Bonnet), héritier de Mathie Durand, sa mère les deux Mathie Durand, cohéritières de Claude Durand leur père, d’une part, contre Claude Peyron, laboureur de Chalain au sujet de …
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Mathie Durand, veuve de Jean Sivard, jounalier à Chalain-le-Comtal et Claude Bouvet (Bonnet), héritier de Mathie Durand, sa mère les deux Mathie Durand, cohéritières de Claude Durand leur père, d’une part, contre Claude Peyron, laboureur de Chalain au sujet de …
Fonds Dulac 42 F n° 0088 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0088 (1 à 4)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure pour partage entre les cohéritiers Verney, commune de Saint-Romain d’Urphé (Urfé). Sont nommés Guillaume, Romain, Jean Verney, Jean Barges et Toussainte Verney, sa femme et Jean Marie Verney
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure pour partage entre les cohéritiers Verney, commune de Saint-Romain d’Urphé (Urfé). Sont nommés Guillaume, Romain, Jean Verney, Jean Barges et Toussainte Verney, sa femme et Jean Marie Verney
Fonds Dulac 42 F n° 0089 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0089 (1 à 5)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Reprise d’instance entre Aimé Gaultier, demeurant à Gravenand, commune de Saint-Genis-Terrenoire, contre Barthélémy Montaland
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Reprise d’instance entre Aimé Gaultier, demeurant à Gravenand, commune de Saint-Genis-Terrenoire, contre Barthélémy Montaland
Fonds Dulac 42 F n° 0090 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0090 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Claude et Antoine Gonnard, vignerons de Montbrison, cohéritiers de Jeanne Marie Gonnard, leur sœur pour répartition d’une somme d’enchère passée entre Annet Lafond et Noël Malvalin et sa femme Marie Laffont, tous de Montbrison
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Claude et Antoine Gonnard, vignerons de Montbrison, cohéritiers de Jeanne Marie Gonnard, leur sœur pour répartition d’une somme d’enchère passée entre Annet Lafond et Noël Malvalin et sa femme Marie Laffont, tous de Montbrison
Fonds Dulac 42 F n° 0091 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0091 (1 à 11)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Plainte pour vol et procédure d’enquête et d’arrestation. Françoise Pichon, veuve de Paulin Benot, de Lyon, se plaint de vol. Elle accuse Théophile Fortou. Elle retire sa plainte à la demande de Marie Benot, fille naturelle du défunt Paulin
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Plainte pour vol et procédure d’enquête et d’arrestation. Françoise Pichon, veuve de Paulin Benot, de Lyon, se plaint de vol. Elle accuse Théophile Fortou. Elle retire sa plainte à la demande de Marie Benot, fille naturelle du défunt Paulin
Fonds Dulac 42 F n° 0092 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0092 (1 à 13)
Date : 1841 à 1845
Condition : P.ind.
4 lettres et annexes d’envois de fonds ou de marchandises (vins, champagne, etc…) par Bardeur, marchand de vin de Thiers à Dulac, avoué à Montbrison
Date : 1841 à 1845
Condition : P.ind.
4 lettres et annexes d’envois de fonds ou de marchandises (vins, champagne, etc…) par Bardeur, marchand de vin de Thiers à Dulac, avoué à Montbrison
Fonds Dulac 42 F n° 0093 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0093 (1 à 7)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Antoine Badoit et Antoinette Seon, sa femme, cultivateurs à Saint-Denis-sur-Coise, d’une part et Benoit Badoit et Pierrette Seon, d’autre part, cultivateurs à Pommay au sujet de la succession de Fleuri Seon, père des épouses
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Antoine Badoit et Antoinette Seon, sa femme, cultivateurs à Saint-Denis-sur-Coise, d’une part et Benoit Badoit et Pierrette Seon, d’autre part, cultivateurs à Pommay au sujet de la succession de Fleuri Seon, père des épouses
Fonds Dulac 42 F n° 0094 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0094 (1 à 16)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Bonement, fils de défunt Claude, cultivateur à Lezoux, contre Antoine, Taurin et Claude Bouchet, Anne Bouchet et Christophe Miard, son mari, Marie Bouchet et François Roussel, son mari, paroisse de Saint-Pierre à Lezoux, héritier de défunt
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Bonement, fils de défunt Claude, cultivateur à Lezoux, contre Antoine, Taurin et Claude Bouchet, Anne Bouchet et Christophe Miard, son mari, Marie Bouchet et François Roussel, son mari, paroisse de Saint-Pierre à Lezoux, héritier de défunt
Fonds Dulac 42 F n° 0095 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0095 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Signification d’acte, extrait judiciaire entre Jacques Cornu, laboureur de Mornand et Guillaume Cornu, son frère à Villeneuve, paroisse de Chambéon. Procédure à l’occasion du partage des biens de leur père commun entre Jacques Cornu, laboureur à Saint-Laurent-la-Conche
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Signification d’acte, extrait judiciaire entre Jacques Cornu, laboureur de Mornand et Guillaume Cornu, son frère à Villeneuve, paroisse de Chambéon. Procédure à l’occasion du partage des biens de leur père commun entre Jacques Cornu, laboureur à Saint-Laurent-la-Conche
Fonds Dulac 42 F n° 0096 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0096 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Compte de frais procédure et autres entre Jean Morel et la succession Valette
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Compte de frais procédure et autres entre Jean Morel et la succession Valette
Fonds Dulac 42 F n° 0097 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0097 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre la citoyenne Neyron, de Saint-Etienne et André Mondon, marchand de Saint-Rambert pour reconnaissance de dette pour achat de charbon de terre
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre la citoyenne Neyron, de Saint-Etienne et André Mondon, marchand de Saint-Rambert pour reconnaissance de dette pour achat de charbon de terre
Fonds Dulac 42 F n° 0098 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0098 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : Ces pièces sont à ajouter au 42 F 478
Marguerite de Vigo, de Lyon, contre François Verne, de Saint-Etienne pour payement d’arrérages de rente
Date : D.ind.
Condition : Ces pièces sont à ajouter au 42 F 478
Marguerite de Vigo, de Lyon, contre François Verne, de Saint-Etienne pour payement d’arrérages de rente
Fonds Dulac 42 F n° 0099 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0099 (unique)
Date : D.ind.
Condition : Voir 42 F 0261
Jean Faure et Veron, comparution de témoin Jean Grange, Reynard et Jean Souvignet, Jean Baptiste Franes, laboureur de Malatray, paroisse de Saint-Julien-Mollesabate, et Jacques Bouchet, cultivateur du même lieu
Date : D.ind.
Condition : Voir 42 F 0261
Jean Faure et Veron, comparution de témoin Jean Grange, Reynard et Jean Souvignet, Jean Baptiste Franes, laboureur de Malatray, paroisse de Saint-Julien-Mollesabate, et Jacques Bouchet, cultivateur du même lieu
Fonds Dulac 42 F n° 0100
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0100
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Bras, laboureur de Noirétable et Claudine Drevet, sa femme, et Martin des Pomeys, au sujet de payement d’arrérrages de rente sur la rente de Cervières. Avec rappel de reconnaissances feudistes au terrier de 1681
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Bras, laboureur de Noirétable et Claudine Drevet, sa femme, et Martin des Pomeys, au sujet de payement d’arrérrages de rente sur la rente de Cervières. Avec rappel de reconnaissances feudistes au terrier de 1681
Fonds Dulac 42 F n° 0101 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0101 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation donnée au sieur Deville, demeurant à la Grille arrondissement de Montbrison pour payer à Renard, fondeur de fonte à Lyon différentes fournitures
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation donnée au sieur Deville, demeurant à la Grille arrondissement de Montbrison pour payer à Renard, fondeur de fonte à Lyon différentes fournitures
Fonds Dulac 42 F n° 0102 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0102 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre de Mugnier, de Saint-Etienne à Dulac, au sujet d’une procédure où figure le nommé Colomb et une autre où figure le gardien de la prison (de Saint-Etienne ?)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre de Mugnier, de Saint-Etienne à Dulac, au sujet d’une procédure où figure le nommé Colomb et une autre où figure le gardien de la prison (de Saint-Etienne ?)
Fonds Dulac 42 F n° 0103 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0103 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
2 Lettres de Farjot, pour M. Mugnier, au sujet de l’affaire Colomb
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
2 Lettres de Farjot, pour M. Mugnier, au sujet de l’affaire Colomb
Fonds Dulac 42 F n° 0104 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0104 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Faitenay et Marie Moulin, sa femme, journaliers à Feurs, Annet Dufour aussi journalier à Poncins et Claudine Moulin, sa femme, les dites femmes cohéritières de Jacques Moulin, leur père, d’une part et Antoine Moulin, cordonnier à Marcoux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Faitenay et Marie Moulin, sa femme, journaliers à Feurs, Annet Dufour aussi journalier à Poncins et Claudine Moulin, sa femme, les dites femmes cohéritières de Jacques Moulin, leur père, d’une part et Antoine Moulin, cordonnier à Marcoux
Fonds Dulac 42 F n° 0105 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0105 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Buy, voiturier d’Ambert contre Jean Claude Guigue, au sujet de la remise en état de différents ouvrages sur le route de Montbrison à Lyon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Buy, voiturier d’Ambert contre Jean Claude Guigue, au sujet de la remise en état de différents ouvrages sur le route de Montbrison à Lyon
Fonds Dulac 42 F n° 0106 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0106 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Reconnaissance de dette par Jacques Ferrandin et Gabrielle Buffert, sa femme à Sardier, curé de Saint-Sixte, et procuration par Sardier pour retirer ses traitements au district de Montbrison
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Reconnaissance de dette par Jacques Ferrandin et Gabrielle Buffert, sa femme à Sardier, curé de Saint-Sixte, et procuration par Sardier pour retirer ses traitements au district de Montbrison
Fonds Dulac 42 F n° 0107 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0107 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Expédition du testament de Antoine Chalon voiturier de Sury en faveur de Barhélémy Chalon, son fils, Louise Gachet, sa femme
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Expédition du testament de Antoine Chalon voiturier de Sury en faveur de Barhélémy Chalon, son fils, Louise Gachet, sa femme
Fonds Dulac 42 F n° 0108 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0108 (1 à 3)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Claude Suchet et Marguerite Oblette, propriétaire à Saint-Just-en-Chevalet contre Pierre Poyet, François Collonge et Catherine Poyet, sa femme, pour exécution d’un contrat passé en 1785
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Claude Suchet et Marguerite Oblette, propriétaire à Saint-Just-en-Chevalet contre Pierre Poyet, François Collonge et Catherine Poyet, sa femme, pour exécution d’un contrat passé en 1785
Fonds Dulac 42 F n° 0109 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0109 (1 à 7)
Date : 1793-1796
Condition : P.ind.
Antoine Crozet, de Renaison contre Ardouin, notaire à Saint-André pour acceptation de consignation d’une somme de 400 livres et intérêts
Date : 1793-1796
Condition : P.ind.
Antoine Crozet, de Renaison contre Ardouin, notaire à Saint-André pour acceptation de consignation d’une somme de 400 livres et intérêts
Fonds Dulac 42 F n° 0110 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0110 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Congé pour Jeanne Poids, veuve de Gilbert Desjoyaux, contre Bernard Tissier
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Congé pour Jeanne Poids, veuve de Gilbert Desjoyaux, contre Bernard Tissier
Fonds Dulac 42 F n° 0111 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0111 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jugement entre Ciprien Blanchon, laboureur en la paroisse de Saint-Martin Lestra, et Amand Dumond Marchand de Viricelle pour la restitution de semence gardée par Dumond, alors qu’elles appartenaient à Blanchon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jugement entre Ciprien Blanchon, laboureur en la paroisse de Saint-Martin Lestra, et Amand Dumond Marchand de Viricelle pour la restitution de semence gardée par Dumond, alors qu’elles appartenaient à Blanchon
Fonds Dulac 42 F n° 0112 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0112 (1 à 3)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Bail puis assignation par Antoine Goran et Claudine Durand, sa femme, et Gile Goran, plus tard Claude Durand, contre Jean Blanchet, fils, commune de Champdieu, leur fermier pour payement de fermage
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Bail puis assignation par Antoine Goran et Claudine Durand, sa femme, et Gile Goran, plus tard Claude Durand, contre Jean Blanchet, fils, commune de Champdieu, leur fermier pour payement de fermage
Fonds Dulac 42 F n° 0113 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0113 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête en opposition à la vente des biens de Jacques Pierre Guillet de Chatelus, demeurant à Lyon, par Jean Marie Viallier, avoué à Lyon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête en opposition à la vente des biens de Jacques Pierre Guillet de Chatelus, demeurant à Lyon, par Jean Marie Viallier, avoué à Lyon
Fonds Dulac 42 F n° 0114 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0114 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
2 lettres concernant l’affaire de Jean Merieux de la paroisse de Bouthéon contre Jean Pierre Jacob
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
2 lettres concernant l’affaire de Jean Merieux de la paroisse de Bouthéon contre Jean Pierre Jacob
Fonds Dulac 42 F n° 0115 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0115 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Concerne les mines de charbon de Saint-Symphorien-de-Lay. Jean-Pierre Ling, directeur des mines a fait des fouilles sur le terrain de Edouard Roussillon. Une fois le charbon découvert Roussillon réclame parce que la fouille n’est pas assez loin de sa maison
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Concerne les mines de charbon de Saint-Symphorien-de-Lay. Jean-Pierre Ling, directeur des mines a fait des fouilles sur le terrain de Edouard Roussillon. Une fois le charbon découvert Roussillon réclame parce que la fouille n’est pas assez loin de sa maison
Fonds Dulac 42 F n° 0116 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0116 (1 à 4)
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Jean Bouchet, cultivateur de Champdieu, contre Pierre Deset et Laurent Passet, son curateur, propriétaires à Champdieu, pour payement de fermage indûement réclamés
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Jean Bouchet, cultivateur de Champdieu, contre Pierre Deset et Laurent Passet, son curateur, propriétaires à Champdieu, pour payement de fermage indûement réclamés
Fonds Dulac 42 F n° 0117 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0117 (1 à 3)
Date : 1794-1796
Condition : P.ind.
Différent entre Antoine Guillaume, de Pontgibaud, acquerreur de biens de Moré, émigré, et François Mioche, cultivateur sur la commune de Montfermy (Puy de Dôme)
Date : 1794-1796
Condition : P.ind.
Différent entre Antoine Guillaume, de Pontgibaud, acquerreur de biens de Moré, émigré, et François Mioche, cultivateur sur la commune de Montfermy (Puy de Dôme)
Fonds Dulac 42 F n° 0118 (1 à 26)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0118 (1 à 26)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Giraud, tuteur de ses enfants mineurs, Charpentier en bateaux à Saint-Rambert, héritier de Marguerite Baudinat, leur mère, d’une part et Iréné et Pierre Olivier, père et fils, marchand de charbon de terre pour relache d’un 5e de la suc
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Giraud, tuteur de ses enfants mineurs, Charpentier en bateaux à Saint-Rambert, héritier de Marguerite Baudinat, leur mère, d’une part et Iréné et Pierre Olivier, père et fils, marchand de charbon de terre pour relache d’un 5e de la suc