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(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0001
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0001
Date : D.ind.
Condition : Registre en papier 21 x 28, sous couverture parchemin
Livre audiencier de la justice de Ressis et des environs. Les procès verbaux sont signés Fornier, à la fin copie de diverses pièces dont une de 1265 et une de 1300
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0002
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0002
Date : 1311 et 1349
Condition : Papier et parchemin 20 x 29, une pièce scellée, 2 pièces parchemin et 2 pièces papier
Diverses pièces comportant transaction entre la justice de Ressis et le seigneur de Beaujolais
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0003
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0003
Date : 1486, 26 Septembre
Condition : Original sur parchemin 26 x 11
Ressis. Convocation des justiciables de Néronde et de Bussières
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0004
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0004
Date : 1551, 7 Mai
Condition : Original sur parchemin 28 x 12
Quittance de frais de justice par un messager de Messire Claude de Sallemart
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0005
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0005
Date : 1614, 3 Septembre
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 20 x 27
Convocation aux assises de la justice de Ressis
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0006
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0006
Date : 1633, 26 Août
Condition : Copie en 3 rôles sur papier 20 x 28
Convocation des justiciables de la terre de Ressis pour reconnaitre les servis de Ressis pour leurs seigneurs
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0007
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0007
Date : 1634, 10 Octobre
Condition : Expédition en 13 rôles sur papier 20 x 28
Assise pour fixer les limites de la justice de Ressis
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0008
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0008
Date : 1635, 4 Juillet
Condition : Un rôle sur papier 20 x 28
Remise à M. Noyelle du greffe des justices de Ressis, Machezal et Chirassimont
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0009
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0009
Date : 1637, 26 Août
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier 19 x 26
Procès verbal des assises de Ressis, tenues à Chirassimont
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0010
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0010
Date : 1645, 9 Octobre
Condition : Original en 1 rôle sur papier 19 x 28
Requête au juge de Ressis, par Antoine Combier, de Saint-Just-le-Pendue
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0012
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0012
Date : 1637, 26 Mars
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 19 x 28
Ordonnance de la justice seigneuriale de Ressis
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0013
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0013
Date : 1655, 16 Février
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 20 x 27
4 lettres de provision d’office de juge à Courzieu, pour Jean de Salemard, seigneur de Ressis
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0014
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0014
Date : 1687, 8 Mars
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Ordonnance pour M. de Ressis contre les habitants de Chirassimont au sujet de la forteresse de Ressis
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0015
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0015
Date : 1687, 8 Mars
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Cyr-de-Valorge. Extrait de l’ordonnance du juge de Saint-Cyr portant défense de faire aucune assemblée sans le consentement du seigneur de Ressis
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0016
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0016
Date : 1697, 26 Août
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Ordonnance du bailli de Beaujolais rendu sur pied de requête et portant défense de passer dans un pré appartenant à Louis de Sallemard, seigneur de Ressis, ledit pré situé à Saint-Cyr-de-Valorge
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0017
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0017
Date : 1744, 30 Septembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Ordonnance rendue à la requête de Philippe de Sallemard de Montfort, seigneur de Ressis, enjoignant de faire démolir une construction élevée sans permission sur la place publique de Machezal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0019
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0019
Date : 1569-1570
Condition : Un registre de 247 feuillets de papier 20 x 28, recouvert en parchemin
Rénovation du terrier de Machezal, Chirassimont et Saint-Cyr-de-Valorges, reçu par Me Duvernay
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0020
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0020
Date : D.ind.
Condition : Cahier de 33 feuillets de papier 20 x 28
Reconnaissance des tenanciers de Néronde pour M. de Ressis
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0021
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0021
Date : 1533, 23 Février
Condition : Copie signée en 4 rôles sur papier 21 x 29
Griefs des justiciables de Ressis contre leur seigneur Claude de Sallemard
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0022
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0022
Date : D.ind.
Condition : Un registre papier 20 x 28, de 84 feuillets
Terrier de la seigneurie de Néronde pour le seigneur de Ressis
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0023
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0023
Date : D.ind.
Condition : Registre papier 20 x 27, contenant 54 feuillets. Une partie est rongée par les rats
Terrier pour noble Claude de Sallemard, prenant à Bussières, Balbigny, etc. Reçu par Me Duvernay
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0024
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0024
Date : 1316, 25 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 36 x 26
Achat par le seigneur de Ressis du seigneur Hugues de Chassagny de la chasse en sa garenne située à Chirassimont. Plusieurs pièces postérieurs jointes (sur la chasse)
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0026
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0026
Date : 1567-1590-1592
Condition : Originaux sur papier 19 x 27
Diverses pièces relatives à la garde du château de Ressis par les habitants de Chirasimont, Machezal et autres
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0028
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0028
Date : 1319, 15 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 38, jadis scellé
Vente par Pierre et Thibaud Tisseur
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0031
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0031
Date : 1449 ... 1680
Condition : Expédition sur papier 20 x 28
Dix pièces relatives a des redevances et des servis dus par des tenanciers de Ressis, Saint-Cyr et Chirassimont
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0033
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0033
Date : 1483, 23 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 62 x 82
Lyon. Nomination par Ponce Argul, veuve de Jean De b…, citoyen de Lyon, au sujet du moulin de Chirassimont
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0034
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0034
Date : 1491, 5 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 57 x 45, jadis scellé
Sainte-Colombe. Vente par Jean Rey à Pierre Propierre de pré situés à Saint-Cyr-de-Valorges
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0035
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0035
Date : 1493, 19 Août
Condition : Original sur papier 20 x 28
Quittance passée par Guigue Baudin à Noble Claude de Rubrons (Rubremont) pour une vente
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0037
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0037
Date : 1514, 19 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 55
Vente par Pierre Charrassin, de Chirassimon, à Lyonnet Michollet, de la même paroisse, d’un étang situé au lieu de Pras du Sudy
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0038
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0038
Date : 1519, 5 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 25 x 17, jadis scellé
Acte de la Sénéchausse de Lyon en faveur de Claude de Sallemard, seigneur de Ressis
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0039
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0039
Date : 1535, 6 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 37 x 62
Obligation passée par Jean Perret, Perrotin Guillot et Anthoine Denis, au profit de noble Claude de Sallemard, seigneur de Ressis
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0040
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0040
Date : 1538, 24 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 63 x 76
Accord et transaction passée entre noble Claude de Sallemard et les habitants de la juridiction de Ressis, au sujet des cens et servis. Une copie sur papier est jointe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0041
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0041
Date : 1552, 21 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 44 x 49
Vente par Jean Toty, de Saint-Cyr-les-Vignes passée par Antoine Chomat
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0042
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0042
Date : 1557, 26 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 43
Lay. Vente par Georges Guillot, de Chirassimont, à Pierre Berthier, d’un étang sis en ladite paroisse
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0043
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0043
Date : 1560, 28 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 44 x 20
Machezal. Obligation par Jean Charrellon et son fils au profit de Benoit de Perey de la somme de 120 livres. Acte reçu par Me Chavanis, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0044
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0044
Date : 1628, 17 Mai
Condition : Extrait sur parchemin scellé 18 x 17
Lyon. Lettres de debitis pour Claude de Sallemard, comte de Ressis, données par le Conseil du Roi
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0045
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0045
Date : 1631, 29 Septembre
Condition : Expédition originale en 4 rôles sur papier 17 x 24
Vente par Etienne Chèze, dit Larode, de Sainte-Colombe, à Jean Gras, d’un petit domaine
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0048
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0048
Date : 1639, 17 Juin
Condition : Original sur papier 20 x 28
Quittance par Geoffroy de Sallemard de Ressis, d’arrérages de la rente de la Commanderie de Saint-Jean-Deprés à Montbrison
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0049
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0049
Date : 1555, 4 Février
Condition : Extrait sur parchemin 64 x 46
Requête pour les foires de Machezal, le jour de la fête de Sainte-Agathe et autres dates
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0050
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0050
Date : 1572, 27 Mars
Condition : Original signé sur papier 19 x 27
Articles accordés entre les seigneurs de Ressis et les seigneurs de l’Aubépin au sujet d’une directe et d’autres choses
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0052
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0052
Date : 1625, 1er Septembre
Condition : Copie en 6 rôles sur papier 20 x 29
Paris. Lettres patentes du Roi, sur les immunités, franchises et exemptions de ecclésiastiques séculiers et réguliers du royaume
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0053
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0053
Date : 1613, 29 Juin
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 22 x 35
Lyon. Dénombrement des biens Fonds et revenus de la seigneurie de la Fay, appartenant à M. de Sallemard, sis à Néronde-en-Forez
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0054
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0054
Date : 1696, 2 Juillet
Condition : Pièce imprimée sur papier en 1 rôle 19 x 25
Assignation donnée à M. de Ressis pour rendre foi et hommage pour les terres qu’il tient du Bailli de Beaujolais
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0055
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0055
Date : 1423, 20 Mars
Condition : 2 copies postérieures sur papier en 2 rôles 20 x 28
Villefranche. Lettres de maintenue du château de Ressis, accordées par Mme la Duchesse de Bourbon, à Antoinette de Varennes, dame de Ressis, avec permission de garder des prisonniers
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0056
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0056
Date : 1423, 20 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin et 2 autres copies postérieures sur papier
Villefranche. Lettre de maintenu de Château de Ressis, accordée par Mme la duchesse de bourbon à Antoinette de Varenne, dame de Ressis
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0057
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0057
Date : 1467, 7 Août
Condition : Extrait sur parchemin scellé 28 x 25
Sentence du baillage de Mâcon sur une contestation entre Marguerite de Bron, veuve de Albert de Sallemard, et Barthélémy de Carraloy et Etienne Gilbert, d’autre part au sujet de l’étang de Ressis
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0058
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0058
Date : 1548, 15 Février
Condition : Original signé sur papier 20 x 28
Quittance de pension passée à noble Phyber de Lorgue par noble Pierre de Sallemard
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0059
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0059
Date : 1491, 20 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 39 x 66
Chirassimont. Vente par Hubert Bremond à noble Jeanne Dicacent, veuve de Bertrand de Sallemars, d’une terre située en la paroisse de Sainte-Colombe. Acte reçu par Me de Bosco, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0060
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0060
Date : 1292, Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 61 x 72
Vente par Blancheflor, veuve de Giletins de la Voreta (ou Vavreta) à noble Bernard de Sallemard, de cens et revenus sis à Chambéon et à Violay. Publié Chartrier forézien, n° 062, 63. Chartes du Forez n° 0431, 429 et 446
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0061
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 0061
Date : 1362, Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 21 x 28
Vente par Blancheflor, veuve de Gilelin de la Vaorete à Bernard de Sallemard de cens et de revenus