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(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1091
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1091
Date : D.ind.
Condition : Sur papier 20 x 28
Liasse de pièces de procédure dans une instance entre Jean d’Yserand, seigneur de la Grange et Claude Baille, seigneur de la Tour
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1092
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1092
Date : 1624, 25 Mars
Condition : Expédition originale en 5 rôles sur papier 17 x 26
Arbois. Contrat de mariage de noble Jacques de la Guiche et de Damoiselle de Rys, veuve d’Arnulphe de Cusance. Pièces jointes
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1093
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1093
Date : 1658
Condition : Extraits en 3 rôles sur papier 23 x 34
Notes généalogiques sur la famille de Sainte-Colombe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1094
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1094
Date : D.ind.
Condition : Cahiers de papier 15 x 21
Catulaire des cens et arrérrages de la rente de la Liègue düe à la seigneurie de l’Aubépin
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1096
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1096
Date : 1540, 24 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 71 x 39
Chambost. Contrat de mariage de Antoine Molières et de Suzanne Jacquet
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1097
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1097
Date : 1544, 15 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 70 x 82
Beaussemblant. Echange et permutation entre François Robin et Claude Robin. Acte reçu par Me Crozet, notaire
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1099
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1099
Date : 1563, 1er Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 27 x 45
Albon. Enchange entre noble Pierre de Florence, dit Gerlay, et Louis Coindat. Acte reçu par Me Dupuy, notaire
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1100
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1100
Date : 1468, 23 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 65 x 48
Saint-Donat. Contrat de mariage entre noble Humbert Odon et Demoyselle Claude
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1101
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1101
Date : 1450, 8 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 53 x 30
Haute-Rivoire. Vente par Jean Musard à Humbert Martin. Acte reçu par Me Gonetey, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1102
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1102
Date : 1625, 23 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin
Lyon. Commission pour faire payer les droits, cens et servis dûs à M. Claude de Ressy, chanoine de Lyon
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1103
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1103
Date : 1414, 5 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin
Quittance passée par Honnête Catherine Boniface à noble Symond Yserand
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1104
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1104
Date : 1407, 8 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 36
Beauvoir en Royans. Quittance pour cause de mariage passée par noble Symond Yserand à noble Guillaume Arnulphe. Acte reçu par Me Chastagnier, notaire
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1105
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1105
Date : 1411, 23 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 27 x 66
Quittance pour cause de mariage passée par noble Symond Yserand à noble Guillaume Arnulphe. Acte reçu par Me Chastagnier, notaire
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1106
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1106
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 65 x 65, scellé
Coustances. Vente passée par Antoine Dams de Coutances à Jacques de Rochefort, seigneur de Villete. Acte reçu par Me Chol, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1107
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1107
Date : 1599, 3 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 37 x 75
Grenoble. Reconnaissance de cens, servis et droits pour Jean Yserand, seigneur de la Grange
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1108
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1108
Date : 1567, 29 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 38 x 60
Vente par Mre Antoine Faure à Louis Coindet
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1109
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1109
Date : 1566, 29 Décembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 42 x 53
L’ Albanc. Vente par Jean Perrat et Pierre Perrat de l’Albenc à Mre de la Grange, notaire à Saint-Marcellin
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1110
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1110
Date : 1615, 5 Juin
Condition : Extrait en 12 rôles sur papier 20 x 28
Pièce de procédure dans une instance entre Jérome Fayard et Dame Anne Ponthus
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1111
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1111
Date : 1621, 5 Mars
Condition : Extrait en 6 rôles sur parchemin 24 x 34
Pièce de procédure dans une instance entre Dame Lucrèsse Bourgeois, épouse du Sieur Targue et le sieur d’Avugour
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1113
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1113
Date : 1617
Condition : Papier et parchemin, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Louis de Musino, sieur de la Rabatière et Dlle Judith Marchant, femme de Nicolas de Savoye
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1114
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1114
Date : 1603, 22 Janvier
Condition : Un cahier papier 16 x 24
Factures pour Damoiselle Louise de Gilbert et Jacques de la Cour
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1115
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1115
Date : 1729, 22 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 12 x 24
Le Chatelliers, Diocèse de Poitiers. Prise de possession de l’abbaye de Notre-Dame du Chatelliers par Mre François Poussart du Vigean
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1116
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1116
Date : 1656, 17 Février
Condition : Expédition en 7 rôles sur papier 18 x 26
Panissières. Contrat de mariage de Léonard Goujat, de Sainte-Colombe et de Anne Fayet, de Panissières
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1117
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1117
Date : D.ind.
Condition : Copie en 4 rôles sur papier 20 x 28
Mémoire relatif aux créanciers de feu Pierre Armand pour M. de Pizay
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1118
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1118
Date : 1611, 26 Mars
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier 21 x 31
Pellician. Vente par noble Claude Ponthesme et Damoiselle Claudine de Roybé, à noble Louis Dodieu, seigneur d’Epercieu
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1121
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1121
Date : 1689, 27 Juin
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier timbré 19 x 25
Requête d’emploi contenant inventaire pour Claudine de la Roche contre Claude Dumolin
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1122
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1122
Date : 1648
Condition : Un cahier papier 17 x 25
Mémoire dans un procès pour Jean Yserand, seigneur du Molard
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1123
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1123
Date : 1569, 4 Juin
Condition : Extrait sur parchemin scellé 27 x 23
Dijon. Commission de la Chambre des comptes de Dijon, relative aux dépradations de forêts dans la baronne de Semur-en-Brionnais
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1124
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1124
Date : 1565, 16 Septembre
Condition : Extrait sur parchemin 32 x 27
Dijon. Commission du Parlement de Bourgogne relative aux dépradations de forêts dans le baronnie de Semur en Brionnais. Une pièce jointe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1126
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1126
Date : 1681, 1er Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
L’Aubépin. Transaction entre Claudine de la Roche, de l’Aubépin, et Claude Brenel, sieur de la Faye
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1127
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1127
Date : D.ind.
Condition : Un cahier papier 20 x 28
Extrait des comptes et recettes de la chatellenie de Beauvoir en Royans, par Guy Allard
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 11277
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 11277
Date : 1301, 30 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 23 x 18
Charte de Jean 1er, comte de Forez, par laquelle il renonce au fief que Jean de l’Oule lui devait pour un tènement dans la paroisse de Celles, moyennant un Cens de 100 sols tournois. Publiée dans le Bulletin de la Diana t.III, p. 334
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1128
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1128
Date : 1664, 6 Mai
Condition : Extrait en 12 rôles sur papier 18 x 26
Mémoire pour M. Alexandre Barbier de Bonrepas, contre Noble Agatange d’Yserand. Pièces jointes
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1129
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1129
Date : 1611, 19 Août
Condition : Original en 2 rôles sur papier 19 x 27
Dijon. Consultation pour les chanoines de Semur. Pièce jointe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1130
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1130
Date : 1274, Avril
Condition : Copie du XVI e siècle en 2 rôles sur papier 19 x 27
Fondation de Chanoines de Semur en 1274
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1131
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1131
Date : 1611, 4 Février
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 19 x 25
Semur. Sentence de la chatellenie de Semur entre Me Nicolas Popelin et Me François Gonthier. Pièces jointes
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1132
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1132
Date : 1575, 5 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 35 x 46
Saint-Marcellin. Transaction de Jean Yserand, seigneur de la Grange au sujet de la vigne de Chépurière, avec N. de Chemeures. Acte reçu par Me Rousset, notaire
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1133
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1133
Date : D.ind.
Condition : Sur papier 16 x 24
Bailliage de Saint-Marcellin. Trois pièces relatives à la succession bénéficiaire de Gabriel de Chapteil
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1134
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1134
Date : D.ind.
Condition : Extrait sur papier 18 x 29
Pièces relatives à la succession de Jean Bruyère, marchand d’Andance
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1135
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1135
Date : D.ind.
Condition : Copie du XVIe siècle en 4 rôles sur papier 20 x 28
Bellegarde. Accord et transaction entre les Folly, de Bellegarde et Grégoire de Mont, touchant la prise d’eau d’un pré
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1136
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1136
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier 19 x 28
Trois pièces de procédure dans une instance entre noble Jean Yserand, seigneur de la Grange et le comte de la Baume
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1137
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1137
Date : 1486, 18 Août
Condition : Copie en 5 rôles sur papier 17 x 25
Reconnaissance par les frères Jean Le Vieux et Jean Le Jeune, de la paroisse de Courcelles
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1138
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1138
Date : 1621, 18 Juin
Condition : Copie en 5 rôles sur papier 16 x 24
Mémoire dans une instance entre Antoine d’Osthun et Jean d’Yserand, seigneur de la Grange
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1139
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1139
Date : 1615, 23 Décembre
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Perreux. Quittance passée par Rollin de Sainte-Colombe à Jean François de Bost, seigneur du Molin
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1140
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1140
Date : 1630, 3 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Lyon. Obligation de 388 * par la baronne de Sainte-Colombe, au profit de Jean Bay, marchand de Lyon. Acte reçu par Me Delandine, notaire royal
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1141
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1141
Date : 1557, 18 Janvier
Condition : Sur papier 20 x 28
Saint-Marcellin (Isère). Pièces de procédure dans une instance entre Claude de Cusinel et Pierre Amazan Coindet
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1142
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1142
Date : 1616, 8 Janvier
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 27
Transport de la somme de 30 livres fait par Barthélémy Gras à Messire Rolin de Sainte-Colombe
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1143
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1143
Date : 1599, 4 Novembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Accord pour Jacques de Sainte-Colombe, contre Etienne Jacques et Simon Ragueneau
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1144
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1144
Date : D.ind.
Condition : Extrait sur papier 17 x 25
Pièces de procédures dans une instance entre Dame Anne Auberjon de Buisson Rond, et Jean Antoine Bret, prieur de Saint-Vallier
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1145
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1145
Date : 1663-1666
Condition : Extraits sur papier 20 x 28
Pièces de procédure dans une instance entre la Dame du Mollard et Dame Diane Hallé, veuve, par Mr. Papon, notaire