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Fonds Dulac 42 F n° 0464 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0464 (1 à 5)
Date : 1792-1793
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Vincet, laboureur à Andrézieux et Jeanne Berjon, sa femme contre Jean Laffont, laboureur audit Andrézieux et Jacques Dupré, son curateur pour une relache de terrain appelée des Abéalures
Date : 1792-1793
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Vincet, laboureur à Andrézieux et Jeanne Berjon, sa femme contre Jean Laffont, laboureur audit Andrézieux et Jacques Dupré, son curateur pour une relache de terrain appelée des Abéalures
Fonds Dulac 42 F n° 0465 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0465 (1 à 3)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre les mariés Just et Barlet de la commune d’Unieux et Jacques Penel, marchand de ladite commune
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre les mariés Just et Barlet de la commune d’Unieux et Jacques Penel, marchand de ladite commune
Fonds Dulac 42 F n° 0466 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0466 (1 à 11)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Louis Aubergeon Murinais, propriétaire à Saint-Marlieu, commune de Sainte-Blandine, canton de La Tour du Pin, d’une part et Antoine Philippe Mauzerand, propriétaire de Roanne, d’autre part. Il s’agit d’une location qui a souffert du siège …
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Louis Aubergeon Murinais, propriétaire à Saint-Marlieu, commune de Sainte-Blandine, canton de La Tour du Pin, d’une part et Antoine Philippe Mauzerand, propriétaire de Roanne, d’autre part. Il s’agit d’une location qui a souffert du siège …
Fonds Dulac 42 F n° 0467 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0467 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête par Claude Bealem, laboureur de Murieu, paroisse de Gumières contre Pierre Goye et Pierre Faverjon, pour passage abusif dans ses prés
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête par Claude Bealem, laboureur de Murieu, paroisse de Gumières contre Pierre Goye et Pierre Faverjon, pour passage abusif dans ses prés
Fonds Dulac 42 F n° 0468 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0468 (1 à 4)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Demande par les demoiselles Chamboduc Lagarde, demeurants à Saint-Germain-Laval, du payement des intérets de leur pension par Elizabeth Puy de Mussieu, veuve Chamboduc de la garde
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Demande par les demoiselles Chamboduc Lagarde, demeurants à Saint-Germain-Laval, du payement des intérets de leur pension par Elizabeth Puy de Mussieu, veuve Chamboduc de la garde
Fonds Dulac 42 F n° 0469 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0469 (1 et 2)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Narcisse Mondon, notaire à Néronde, et Pierre Boissonnet de Neulize, pour vente d’immeubles
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Narcisse Mondon, notaire à Néronde, et Pierre Boissonnet de Neulize, pour vente d’immeubles
Fonds Dulac 42 F n° 0470 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0470 (1 à 4)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Demande et lettres pour Marie Réal, veuve de Jean Baptiste Toussaint Calmard contre Piere Honoré Calmard à Saint-Etienne (Calemard)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Demande et lettres pour Marie Réal, veuve de Jean Baptiste Toussaint Calmard contre Piere Honoré Calmard à Saint-Etienne (Calemard)
Fonds Dulac 42 F n° 0471 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0471 (1 à 6)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Requête en reconnaissance, billet à ordre par Jean Baptise Rousset et Sicard associé contre Jean-Marie Jaquesson
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Requête en reconnaissance, billet à ordre par Jean Baptise Rousset et Sicard associé contre Jean-Marie Jaquesson
Fonds Dulac 42 F n° 0472 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0472 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête de Pierre Morel, épicier à Lyon contre Pierre Thévenet pour remboursement de prêt et payement de marchandises
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête de Pierre Morel, épicier à Lyon contre Pierre Thévenet pour remboursement de prêt et payement de marchandises
Fonds Dulac 42 F n° 0473 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0473 (1 à 8)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Affaire entre la compagie de navigation sur la Loire, successeur de La Gardette, et Labranche cadetn dit Castapinte, pour les droits sur trois bateaux. Idem contre Jean Geriosme
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Affaire entre la compagie de navigation sur la Loire, successeur de La Gardette, et Labranche cadetn dit Castapinte, pour les droits sur trois bateaux. Idem contre Jean Geriosme
Fonds Dulac 42 F n° 0474 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0474 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques et Jérome Mure, père et fils, laboureurs à Saint-Jean-Soleymieux, d’une part et Joseph André Morel de Chanleboux, paroisse de Gumières, d’autre part avec demande en garantie au sujet de la vente d’un pré par Michel Degruel et Jeanne Mo…
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques et Jérome Mure, père et fils, laboureurs à Saint-Jean-Soleymieux, d’une part et Joseph André Morel de Chanleboux, paroisse de Gumières, d’autre part avec demande en garantie au sujet de la vente d’un pré par Michel Degruel et Jeanne Mo…
Fonds Dulac 42 F n° 0475 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0475 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Jay, marchand de Magneux-Hauterive, contre Henry Royer, marchand de Vivant au sujet de la saisie d’un cheval à la foire de Changy
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Jay, marchand de Magneux-Hauterive, contre Henry Royer, marchand de Vivant au sujet de la saisie d’un cheval à la foire de Changy
Fonds Dulac 42 F n° 0476 (1 à 40)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0476 (1 à 40)
Date : 1778-1779
Condition : P.ind.
Lettres de Lorange, père, Saint-Médard, à Dulac, avoué au sujet d’un différent entre les père et fils Lorange et pour affaires diverses
Date : 1778-1779
Condition : P.ind.
Lettres de Lorange, père, Saint-Médard, à Dulac, avoué au sujet d’un différent entre les père et fils Lorange et pour affaires diverses
Fonds Dulac 42 F n° 0477 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0477 (1 à 5)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Lettre et supplique par Marie Magdeleine Dallier, veuve de Etienne Métayer Descombes pour la jouissance de la moitié des biens saisis par la République au préjudice de son fils
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Lettre et supplique par Marie Magdeleine Dallier, veuve de Etienne Métayer Descombes pour la jouissance de la moitié des biens saisis par la République au préjudice de son fils
Fonds Dulac 42 F n° 0478 (1 à 29)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0478 (1 à 29)
Date : 1790-1791
Condition : Il y a quatre pièces a ajouter du 42 F 98
Lettres requête et assignation pour Marguerite de Vigo, bourgeoise de Lyon contre Verne négociant à Saint-Etienne
Date : 1790-1791
Condition : Il y a quatre pièces a ajouter du 42 F 98
Lettres requête et assignation pour Marguerite de Vigo, bourgeoise de Lyon contre Verne négociant à Saint-Etienne
Fonds Dulac 42 F n° 0479 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0479 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et sentence pour Augustin Bodoin, marchand du Puy contre Jean Marie Parmier, marchand de Sury-le-Comtal, pour reconnaissance d’un billet à ordre
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et sentence pour Augustin Bodoin, marchand du Puy contre Jean Marie Parmier, marchand de Sury-le-Comtal, pour reconnaissance d’un billet à ordre
Fonds Dulac 42 F n° 0480 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0480 (1 à 10)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres de Constance Gresolles, ex religieuses de Leigneux au sujet de diverses maisons de ce chapitre
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres de Constance Gresolles, ex religieuses de Leigneux au sujet de diverses maisons de ce chapitre
Fonds Dulac 42 F n° 0481 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0481 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure par les maire et officiers municipaux de Sury, contre Jean-Baptiste Gérentet, de Léchaud, Claudine Vico, veuve Rousset Duplain, huissier à Saint-Rambert, pour payement d’impôts
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure par les maire et officiers municipaux de Sury, contre Jean-Baptiste Gérentet, de Léchaud, Claudine Vico, veuve Rousset Duplain, huissier à Saint-Rambert, pour payement d’impôts
Fonds Dulac 42 F n° 0482 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0482 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation par Claude Maillet, dit Comte, marchand de Juré, contre Jean Pierre Pouchère, marchand de Maringe, pour le prix d’une vache
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation par Claude Maillet, dit Comte, marchand de Juré, contre Jean Pierre Pouchère, marchand de Maringe, pour le prix d’une vache
Fonds Dulac 42 F n° 0483 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0483 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Boizet, marchand, de Saint-Hilaire, contre Etienne Duperron, laboureur, habitant de Maizilly, pour reconnaissance et payement d’une obligation
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Boizet, marchand, de Saint-Hilaire, contre Etienne Duperron, laboureur, habitant de Maizilly, pour reconnaissance et payement d’une obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0484 (* à 14)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0484 (* à 14)
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Delorme, demandeur contre Jacques Tourraile et Marie Bayle, sa femme et encore Simon Gay, tuteur des enfants de Philippe Gay, défendeur en garantie. Il s’agit d’un pré vendu par Gay à Touraille et sur lequel Delorme a une hypothèque
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Delorme, demandeur contre Jacques Tourraile et Marie Bayle, sa femme et encore Simon Gay, tuteur des enfants de Philippe Gay, défendeur en garantie. Il s’agit d’un pré vendu par Gay à Touraille et sur lequel Delorme a une hypothèque
Fonds Dulac 42 F n° 0485 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0485 (unique)
Date : 1804 (an XII)
Condition : P.ind.
Charge hypothécaires sur un bois situé à Usson et vendu par Jean Mouton à Valentin fils
Date : 1804 (an XII)
Condition : P.ind.
Charge hypothécaires sur un bois situé à Usson et vendu par Jean Mouton à Valentin fils
Fonds Dulac 42 F n° 0486 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0486 (1 à 16)
Date : 1789-1790
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Claustre, journalier au village de Crezieux, paroisse de Verrières contre Jean Arthaud dit Dumas, laboureur du Plenet, même paroisse pour remboursement de sommes diverses
Date : 1789-1790
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Claustre, journalier au village de Crezieux, paroisse de Verrières contre Jean Arthaud dit Dumas, laboureur du Plenet, même paroisse pour remboursement de sommes diverses
Fonds Dulac 42 F n° 0487 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0487 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Charles, marchand de Saint-Rambert contre Jean Baptiste Giraudon, d’Estivareilles, pour retard dans la livraison de bois pour construire des bateaux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Charles, marchand de Saint-Rambert contre Jean Baptiste Giraudon, d’Estivareilles, pour retard dans la livraison de bois pour construire des bateaux
Fonds Dulac 42 F n° 0488 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0488 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre la commission des hospices de Montbrison, contre Antoine Denis, cultivateur à Saint-Sulpice
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre la commission des hospices de Montbrison, contre Antoine Denis, cultivateur à Saint-Sulpice
Fonds Dulac 42 F n° 0489 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0489 (1 et 2)
Date : 1802 (an X)
Condition : P.ind.
Opposition par Elizabeth Beaublez Veuve Siveton, à Jean Marie Fléchet à Lyon, contre tout jugement par défaut
Date : 1802 (an X)
Condition : P.ind.
Opposition par Elizabeth Beaublez Veuve Siveton, à Jean Marie Fléchet à Lyon, contre tout jugement par défaut
Fonds Dulac 42 F n° 0490 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0490 (1 et 2)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
2 lettres de Vigier à Dulac au sujet d’une affaire Jacques Margoton contre Etienne Girard
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
2 lettres de Vigier à Dulac au sujet d’une affaire Jacques Margoton contre Etienne Girard
Fonds Dulac 42 F n° 0491 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0491 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Combe Corvin, laboureur de Saint-Just-en-Bas, d’une part et Jean-Baptiste Girard de Vaugirard, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Combe Corvin, laboureur de Saint-Just-en-Bas, d’une part et Jean-Baptiste Girard de Vaugirard, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0492 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0492 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Martin Morel, Etienne Viallard, son gendre contre François Gourou, Jacques Gourou
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Martin Morel, Etienne Viallard, son gendre contre François Gourou, Jacques Gourou
Fonds Dulac 42 F n° 0493 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0493 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Gourou, contre Mathieu Masson et Claude Chatard
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Gourou, contre Mathieu Masson et Claude Chatard
Fonds Dulac 42 F n° 0494 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0494 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Opposition à vente de Simon Cotton, néociant à Roanne, par Antoine Perroton de Chatelus, colonel de la milice bourgeoise de Roanne
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Opposition à vente de Simon Cotton, néociant à Roanne, par Antoine Perroton de Chatelus, colonel de la milice bourgeoise de Roanne
Fonds Dulac 42 F n° 0495 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0495 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Morel, ex gendarmes demeurant à Boën, d’une part et François Moizieux, au sujet du prix de vente d’une maison
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Morel, ex gendarmes demeurant à Boën, d’une part et François Moizieux, au sujet du prix de vente d’une maison
Fonds Dulac 42 F n° 0496 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0496 (unique)
Date : 1790 (an VIII)
Condition : P.ind.
Requête par Jean Baptiste Boeuf, maitre menuisier à Montbrison, contre Louis Fournel, maitre tailleur, au sujet du payemet d’un terme de loyer
Date : 1790 (an VIII)
Condition : P.ind.
Requête par Jean Baptiste Boeuf, maitre menuisier à Montbrison, contre Louis Fournel, maitre tailleur, au sujet du payemet d’un terme de loyer
Fonds Dulac 42 F n° 0497 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0497 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Vente et cession pour Romain et Guillaume Verney, frères contre Jean Barge et sa femme, Maisonseule, paroisse de Saint-Romain d’Urfé
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Vente et cession pour Romain et Guillaume Verney, frères contre Jean Barge et sa femme, Maisonseule, paroisse de Saint-Romain d’Urfé
Fonds Dulac 42 F n° 0498 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0498 (1 à 8)
Date : 1783-1784
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Meunier, Jean Marie Arnaud Pierre Lafay Claude et Georges Chambon, père et fils, laboureurs de Loibbe, paroisse de Saint-Bonnet-le-Courreau, d’une part, contre Jean Montaillard au sujet de l’établissement d’un chemin
Date : 1783-1784
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Meunier, Jean Marie Arnaud Pierre Lafay Claude et Georges Chambon, père et fils, laboureurs de Loibbe, paroisse de Saint-Bonnet-le-Courreau, d’une part, contre Jean Montaillard au sujet de l’établissement d’un chemin
Fonds Dulac 42 F n° 0499 (1 à 66)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0499 (1 à 66)
Date : 1779-1790
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Guernard, notaire royal à Villemontais, tuteur de sa fille et de défunte Jeanne Barrel, son épouse, contre Antoine Grangeneuve, notaire à Champoly et Marie Thérèse Barrel, son épouse pour la fixaton du montant des biens qui peuvent revenir
Date : 1779-1790
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Guernard, notaire royal à Villemontais, tuteur de sa fille et de défunte Jeanne Barrel, son épouse, contre Antoine Grangeneuve, notaire à Champoly et Marie Thérèse Barrel, son épouse pour la fixaton du montant des biens qui peuvent revenir
Fonds Dulac 42 F n° 0500 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0500 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Benetière, qui a promis du seigle à Claude Lacoste, boulanger de Montbrison, et qui ne l’a pas livré
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Benetière, qui a promis du seigle à Claude Lacoste, boulanger de Montbrison, et qui ne l’a pas livré
Fonds Dulac 42 F n° 0501 (1 à 72)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0501 (1 à 72)
Date : 1756-1775
Condition : P.ind.
Procédures diverses entre Et. Gouilloud, héritier de son ayeul, fermier de la Commanderie, pour payement d’arrérrages de rentes, remboursement de prêt, fourniture de marchandises. Fig. la Grenette de Sury de 1755 à 1774, contre de Damas seigneur eng. de Lavieu
Date : 1756-1775
Condition : P.ind.
Procédures diverses entre Et. Gouilloud, héritier de son ayeul, fermier de la Commanderie, pour payement d’arrérrages de rentes, remboursement de prêt, fourniture de marchandises. Fig. la Grenette de Sury de 1755 à 1774, contre de Damas seigneur eng. de Lavieu
Fonds Dulac 42 F n° 0502 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0502 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marc Arnaud Chavannes, notaire à Saint-Germain-Laval, contre Antoine Gorse, Mathieu Laidier, Pierre Sertre, solidaires sur une vente faite à Claude Labouré, marchand à Crémeaux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marc Arnaud Chavannes, notaire à Saint-Germain-Laval, contre Antoine Gorse, Mathieu Laidier, Pierre Sertre, solidaires sur une vente faite à Claude Labouré, marchand à Crémeaux
Fonds Dulac 42 F n° 0503 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0503 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Liorard, fourbisseur à Saint-Etienne, demandeur en saisi à Georges Saive, fermier du domaine de Boismossier à Villard appartenant à Louis Carrier, saisi
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Liorard, fourbisseur à Saint-Etienne, demandeur en saisi à Georges Saive, fermier du domaine de Boismossier à Villard appartenant à Louis Carrier, saisi
Fonds Dulac 42 F n° 0504 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0504 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Dame Marianne Dumiral de Verpré, dame de Matel, veuve du Rozier de Magnieux contre Pierre Martin, aubergiste à Montbrison, et encore Etiennette Masson, veuve de Pierre Mingallon en payement de droits de lods
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Dame Marianne Dumiral de Verpré, dame de Matel, veuve du Rozier de Magnieux contre Pierre Martin, aubergiste à Montbrison, et encore Etiennette Masson, veuve de Pierre Mingallon en payement de droits de lods
Fonds Dulac 42 F n° 0505 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0505 (1 à 16)
Date : 1788-1792
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Vial, labooureur demeurant à Meylieu et Antoinette Delorme, sa femme, d’une part. Pierre Pichon et Etiennette Jacquin de Saint-Rambert, d’autre part et Claude Clavel, laboureur à Saint-Galmier, encore d’autre part. Au sujet de la sentence
Date : 1788-1792
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Vial, labooureur demeurant à Meylieu et Antoinette Delorme, sa femme, d’une part. Pierre Pichon et Etiennette Jacquin de Saint-Rambert, d’autre part et Claude Clavel, laboureur à Saint-Galmier, encore d’autre part. Au sujet de la sentence
Fonds Dulac 42 F n° 0506 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0506 (1 à 13)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claudine Ducluzeaux, femme divorcé de Philibert Bouillet, d’une part et ledit Philipbert Bouillet, d’autre part, au sujet de remboursement de trousseau et d’ avances d’argent
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claudine Ducluzeaux, femme divorcé de Philibert Bouillet, d’une part et ledit Philipbert Bouillet, d’autre part, au sujet de remboursement de trousseau et d’ avances d’argent
Fonds Dulac 42 F n° 0507 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0507 (1 à 8)
Date : 1755-1802
Condition : P.ind.
Procédure entre Laurent Forissier et Benoite Engénieux, sa femme, veuve en premières noces d’Antoine Salardon cultivateurs à Saint-Cyprien, d’une part et Claude Engénieux, cultivateur à Cuzieux au sujet de droits légitimaires
Date : 1755-1802
Condition : P.ind.
Procédure entre Laurent Forissier et Benoite Engénieux, sa femme, veuve en premières noces d’Antoine Salardon cultivateurs à Saint-Cyprien, d’une part et Claude Engénieux, cultivateur à Cuzieux au sujet de droits légitimaires
Fonds Dulac 42 F n° 0508 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0508 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
2 lettres de l’étude de Me Anglès à Lyon adréssées à Dulac, avoué à Lyon, au sujet d’une affaire Mosnier
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
2 lettres de l’étude de Me Anglès à Lyon adréssées à Dulac, avoué à Lyon, au sujet d’une affaire Mosnier
Fonds Dulac 42 F n° 0509 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0509 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Barret, marchand de Saint-Pierre-Laval, d’une part et Pierre Morel, marchand thuillier de Saint-Martin d’Estreaux au sujet de la ferme des moulins et annexes de Chatelin, achat de meules et rédition de comptes
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Barret, marchand de Saint-Pierre-Laval, d’une part et Pierre Morel, marchand thuillier de Saint-Martin d’Estreaux au sujet de la ferme des moulins et annexes de Chatelin, achat de meules et rédition de comptes
Fonds Dulac 42 F n° 0510 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0510 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Revolier (Rivolier), armurier à La Tour-en-Jarez, d’une part et Catherine Maisonnette , veuve en premières noces de François Revolier et en secondes de Pierre Laval, d’aure part et encore à Jean-Marie Laval, fils de cette dernière
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Revolier (Rivolier), armurier à La Tour-en-Jarez, d’une part et Catherine Maisonnette , veuve en premières noces de François Revolier et en secondes de Pierre Laval, d’aure part et encore à Jean-Marie Laval, fils de cette dernière
Fonds Dulac 42 F n° 0511 (1 à 19)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0511 (1 à 19)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Menu, chaufournier, d’une part et André François Martin de Pomey, tuteur des enfants de Jean Claude de Grozellier, d’autre part et encore Claude Ginevay (Genevier) de Fontaines, paroisse de Chalain. et encore Jacques Cusset
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Menu, chaufournier, d’une part et André François Martin de Pomey, tuteur des enfants de Jean Claude de Grozellier, d’autre part et encore Claude Ginevay (Genevier) de Fontaines, paroisse de Chalain. et encore Jacques Cusset
Fonds Dulac 42 F n° 0512 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0512 (1 à 3)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Requête de Jean Bussière de Pouilly-les-Feurs contre Jean Marie Girardon, au sujet d’écoulement d’eaux
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Requête de Jean Bussière de Pouilly-les-Feurs contre Jean Marie Girardon, au sujet d’écoulement d’eaux
Fonds Dulac 42 F n° 0513 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0513 (unique)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Demande pour André Detours, marchand à Roanne contre Mathieu Etenne Bessy, en décharge de tutelle des enfants d’autre André Detours
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Demande pour André Detours, marchand à Roanne contre Mathieu Etenne Bessy, en décharge de tutelle des enfants d’autre André Detours