L
Les Archives de La Diana 10268 résultats
Fonds Dulac 42 F n° 0514 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0514 (1 à 3)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antie et Jacques Arnaud, d’une part et Jean Odouard, second mari de Marianne Flacher, leur mère pour rédition de comptes de tutèle
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antie et Jacques Arnaud, d’une part et Jean Odouard, second mari de Marianne Flacher, leur mère pour rédition de comptes de tutèle
Fonds Dulac 42 F n° 0515 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0515 (1 à 10)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mr de Champagnun de Montcorbier, écuyer et Marianne Dumirail de Verpré, veuve de Durosier, seigeur de Magnieu le Gabion et encore les enfants mineurs de feu François Thoynet, d’une part contre Antoine Gorand, laboureur de Champdieu
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mr de Champagnun de Montcorbier, écuyer et Marianne Dumirail de Verpré, veuve de Durosier, seigeur de Magnieu le Gabion et encore les enfants mineurs de feu François Thoynet, d’une part contre Antoine Gorand, laboureur de Champdieu
Fonds Dulac 42 F n° 0516 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0516 (1 à 3)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
3 lettres de Charret homme de loi à Lyon à Dulac, au sujet de recouvrement d’arrérrages de loyer sur le sieur Gabriel de Feurs, et demandat des renseignements au sujet des mariés Gnin et Delesgallery
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
3 lettres de Charret homme de loi à Lyon à Dulac, au sujet de recouvrement d’arrérrages de loyer sur le sieur Gabriel de Feurs, et demandat des renseignements au sujet des mariés Gnin et Delesgallery
Fonds Dulac 42 F n° 0517 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0517 (1 à 15)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Mardorier, sabotier, Jean Gouttefangeas et Jean Moranges, mari de Marguerite Taillandier, au sujet du payement de la vente de champs passage broussailles à Lasbeseyrete commune d’Augerolles
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Mardorier, sabotier, Jean Gouttefangeas et Jean Moranges, mari de Marguerite Taillandier, au sujet du payement de la vente de champs passage broussailles à Lasbeseyrete commune d’Augerolles
Fonds Dulac 42 F n° 0518 (1 à 30)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0518 (1 à 30)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Grange père et Jean Grange fils, laboureur à Colombette, paroisse de Saint-Just-en-Bas, contre Pierre Murat au sujet d’une terre que ce denier a acheté de Jean Colonge à Colombarion, même paroisse, au sujet d’une rente assise sur cette terre
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Grange père et Jean Grange fils, laboureur à Colombette, paroisse de Saint-Just-en-Bas, contre Pierre Murat au sujet d’une terre que ce denier a acheté de Jean Colonge à Colombarion, même paroisse, au sujet d’une rente assise sur cette terre
Fonds Dulac 42 F n° 0519 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0519 (1 à 7)
Date : 1778-1780
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Magdinier, marchand de Tarare contre Jean Chaize, maréchal ferrand de Busières au sujet du payement d’un cochon
Date : 1778-1780
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Magdinier, marchand de Tarare contre Jean Chaize, maréchal ferrand de Busières au sujet du payement d’un cochon
Fonds Dulac 42 F n° 0520 (1 à 14)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0520 (1 à 14)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et assignation par Claude Bergeron, laboureur demeurant à Valprivas, paroisse de Bas et Marie Contanson, sa femme contre Jean Contenson, au sujet de l’héritage de Louis Contanson, son père
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et assignation par Claude Bergeron, laboureur demeurant à Valprivas, paroisse de Bas et Marie Contanson, sa femme contre Jean Contenson, au sujet de l’héritage de Louis Contanson, son père
Fonds Dulac 42 F n° 0521 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0521 (1 à 9)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Charles Arduin, notaire à Saint-André-en-Roannais, contre Etienne Grand maréchal ferrand à Arcon, pour payement d’une promesse à ordre
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Charles Arduin, notaire à Saint-André-en-Roannais, contre Etienne Grand maréchal ferrand à Arcon, pour payement d’une promesse à ordre
Fonds Dulac 42 F n° 0522 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0522 (1 à 11)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Hyacinthe Durand Monistrol, capitaine d’artillerie légère et Louise La Pierre Saint-Hilaire, sa femme, d’une part et Christophe Marie La Pierre Saint-Hilaire, proriétaire à Verrières au sujet de pension alimentaire et de partage de récolte
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Hyacinthe Durand Monistrol, capitaine d’artillerie légère et Louise La Pierre Saint-Hilaire, sa femme, d’une part et Christophe Marie La Pierre Saint-Hilaire, proriétaire à Verrières au sujet de pension alimentaire et de partage de récolte
Fonds Dulac 42 F n° 0523 (1 à 45)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0523 (1 à 45)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les habitants de Saint-Victor (sur Rhins), en Roannais, et d’autres habitants de la même paroisse au sujet de bris de bancs dans l’église, de vente et de revente de biens nationaux. Sont nommés Cherbuat, Berthéas, Ovre, Bruyère, Deroches, etc…
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les habitants de Saint-Victor (sur Rhins), en Roannais, et d’autres habitants de la même paroisse au sujet de bris de bancs dans l’église, de vente et de revente de biens nationaux. Sont nommés Cherbuat, Berthéas, Ovre, Bruyère, Deroches, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0524 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0524 (1 à 23)
Date : 1796-1798 (an IV, an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre la citoyenne Dauzon, ci-devant chanoinesse de Leigneux, contre Marie Petit, veuve d’Antoine Lardy au sujet de la jouissance d’une vigne
Date : 1796-1798 (an IV, an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre la citoyenne Dauzon, ci-devant chanoinesse de Leigneux, contre Marie Petit, veuve d’Antoine Lardy au sujet de la jouissance d’une vigne
Fonds Dulac 42 F n° 0525 (1 à 51)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0525 (1 à 51)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Baptiste Jacquet, bourgeois de Chambéon, d’une part et Jean Noailly et Antoinette Surieux, sa femme de Chambéon, au sujet d’arbre coupés dans un bois taillis situé à l’Orme Palmier
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Baptiste Jacquet, bourgeois de Chambéon, d’une part et Jean Noailly et Antoinette Surieux, sa femme de Chambéon, au sujet d’arbre coupés dans un bois taillis situé à l’Orme Palmier
Fonds Dulac 42 F n° 0526 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0526 (1 à 6)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Chaurion et Joseph Cadet, de Condrieu, d’une part et Jean Rondet, Joseph Bouquet et Suzanne Dervieux, veuve Chosse, même paroisse et autres au sujet de la pere d’un bateau dans lequel il y avait du grain
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Chaurion et Joseph Cadet, de Condrieu, d’une part et Jean Rondet, Joseph Bouquet et Suzanne Dervieux, veuve Chosse, même paroisse et autres au sujet de la pere d’un bateau dans lequel il y avait du grain
Fonds Dulac 42 F n° 0527 (1 à 26)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0527 (1 à 26)
Date : 1788-1792
Condition : P.ind.
Procédure entre les curé et prêtres sociétaires de Saint-Galmier, d’une part et le sieur Dumas et la veuve Gonin, d’autre part au sujet d’une redevance due à la rente de Saint-Marcel, et revendiquée par Jourcéy
Date : 1788-1792
Condition : P.ind.
Procédure entre les curé et prêtres sociétaires de Saint-Galmier, d’une part et le sieur Dumas et la veuve Gonin, d’autre part au sujet d’une redevance due à la rente de Saint-Marcel, et revendiquée par Jourcéy
Fonds Dulac 42 F n° 0528 (1 à 28)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0528 (1 à 28)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Dufourn de Machezal, d’une part et Pierre Ronzy et Jeanne-Marie Vermare, sa femme, cultivateur à Joux, au sujet d’une rupture de bail à ferme
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Dufourn de Machezal, d’une part et Pierre Ronzy et Jeanne-Marie Vermare, sa femme, cultivateur à Joux, au sujet d’une rupture de bail à ferme
Fonds Dulac 42 F n° 0529 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0529 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Plainte par Guillaume Frère et Benoit Favard, de Sury-le-Comtal, rue France contre Claude Brun qui a construit un mur et boucher un écoulement d’eau
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Plainte par Guillaume Frère et Benoit Favard, de Sury-le-Comtal, rue France contre Claude Brun qui a construit un mur et boucher un écoulement d’eau
Fonds Dulac 42 F n° 0530 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0530 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Lafay, laboureur de Trelin, d’une part et Gilbert Chaptud, laboureur au Mortier même paroisse et encore Annet Boucaud, de Trelins, au sujet de compte pour la levée des tailles de la paroisse
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Lafay, laboureur de Trelin, d’une part et Gilbert Chaptud, laboureur au Mortier même paroisse et encore Annet Boucaud, de Trelins, au sujet de compte pour la levée des tailles de la paroisse
Fonds Dulac 42 F n° 0531 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0531 (1 à 16)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Gilbert Bailly, laboureur de la Planche, paroisse de Lenax contre Pierre Charrier, marchand cabaretier de Lenax, pour remboursement de prêt
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Gilbert Bailly, laboureur de la Planche, paroisse de Lenax contre Pierre Charrier, marchand cabaretier de Lenax, pour remboursement de prêt
Fonds Dulac 42 F n° 0532 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0532 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Faure, laboureur à Soleymieux, d’une part et Marie Anne frotton d’Albuzy, veuve de Laurent Flachat d’Apinac au sujet de la possession de fonds dépendant de la prébende d’ Apzols et vendus comme biens ecclésiastiques
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Faure, laboureur à Soleymieux, d’une part et Marie Anne frotton d’Albuzy, veuve de Laurent Flachat d’Apinac au sujet de la possession de fonds dépendant de la prébende d’ Apzols et vendus comme biens ecclésiastiques
Fonds Dulac 42 F n° 0533 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0533 (1 à 6)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Offre de payement et consignation de la somme en question par Marie Madeleine Grégoire, veuve de Jean-Louis Regnault, de Saint-Julien à Antoine Delavigne et aux frères Gillier de Saint-Chamond
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Offre de payement et consignation de la somme en question par Marie Madeleine Grégoire, veuve de Jean-Louis Regnault, de Saint-Julien à Antoine Delavigne et aux frères Gillier de Saint-Chamond
Fonds Dulac 42 F n° 0534 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0534 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Françoise Reboux, veuve Montaret, d’une part et Jacques Dumourier, Marie Montaret, sa femme, François Sirop et Marguerite Montaret, sa femme, d’autre part, pour une procédure en appel contre un jugement de partage d’héritage
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Françoise Reboux, veuve Montaret, d’une part et Jacques Dumourier, Marie Montaret, sa femme, François Sirop et Marguerite Montaret, sa femme, d’autre part, pour une procédure en appel contre un jugement de partage d’héritage
Fonds Dulac 42 F n° 0535 (1 à 29)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0535 (1 à 29)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Bory, laboureur d’Aleyzieux, paroisse de Chénereilles, d’une part et Damien et Georges Berthon, père et fils, d’autre part au sujet d’un droit de passage dans une vigne avec création d’un passage dans un pré en rétorsion
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Bory, laboureur d’Aleyzieux, paroisse de Chénereilles, d’une part et Damien et Georges Berthon, père et fils, d’autre part au sujet d’un droit de passage dans une vigne avec création d’un passage dans un pré en rétorsion
Fonds Dulac 42 F n° 0536 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0536 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure en appel entre Pierre Bussy, demeurant à Lyon, d’une part et Jean Boulon, propriétaire à Lyon, d’autre part, au sujet du partage des immeubles des ci-devant Antonins de Lyon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure en appel entre Pierre Bussy, demeurant à Lyon, d’une part et Jean Boulon, propriétaire à Lyon, d’autre part, au sujet du partage des immeubles des ci-devant Antonins de Lyon
Fonds Dulac 42 F n° 0537 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0537 (1 à 4)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Demande en recisioon de vente faite par Antoine Chaland en 1795 à Jean-Marie et Jean Massard à la Bouteresse
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Demande en recisioon de vente faite par Antoine Chaland en 1795 à Jean-Marie et Jean Massard à la Bouteresse
Fonds Dulac 42 F n° 0538 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0538 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Annet Blanc, laboureur à Chazeaux, paroisse de Saint-Just-en-bas, contre les consuls et collecteurs de la paroisse pour 1773
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Annet Blanc, laboureur à Chazeaux, paroisse de Saint-Just-en-bas, contre les consuls et collecteurs de la paroisse pour 1773
Fonds Dulac 42 F n° 0539 (1 à 14)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0539 (1 à 14)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean et Benoit Chalancon, père et fils, laboureurs de Saint-Georges-Hauteville, d’une part et Pierre Laurent et Catherine Potevin, sa femme, d’autre part et encore Jean Chassagnieu, Agathe Potevin, Antoine Potevin et Pierre Gerossier
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean et Benoit Chalancon, père et fils, laboureurs de Saint-Georges-Hauteville, d’une part et Pierre Laurent et Catherine Potevin, sa femme, d’autre part et encore Jean Chassagnieu, Agathe Potevin, Antoine Potevin et Pierre Gerossier
Fonds Dulac 42 F n° 0540 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0540 (1 à 16)
Date : 1847-1848
Condition : P.ind.
Lettres de divers avoués à Dulac, au sujet d’affaires en cours, les lettres son signées Thimonnier pour la plupart, dulac son frère, Buisson, une de Vachon, notaire
Date : 1847-1848
Condition : P.ind.
Lettres de divers avoués à Dulac, au sujet d’affaires en cours, les lettres son signées Thimonnier pour la plupart, dulac son frère, Buisson, une de Vachon, notaire
Fonds Dulac 42 F n° 0541 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0541 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Mizière, commis greffier de Saint-Just-en-Chevalet, d’une part et Joseph Antoine Buisson, bourgeois de la Chapelle, paroisse de Lejoux (Lezoux) et Agathe Genevrier, sa femme, pour édition de comptes du greffe
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Mizière, commis greffier de Saint-Just-en-Chevalet, d’une part et Joseph Antoine Buisson, bourgeois de la Chapelle, paroisse de Lejoux (Lezoux) et Agathe Genevrier, sa femme, pour édition de comptes du greffe
Fonds Dulac 42 F n° 0542 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0542 (1 à 4)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Marc Gaumond, propriétaire à Boën, d’une part et Claude Henry Chantemerle Claudine Mey, son épouse, d’autre part au sujet du prix de vente d’un immeuble acquit en l’an II, et qui doit être payé au prix de sa valeur à cette époque
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Marc Gaumond, propriétaire à Boën, d’une part et Claude Henry Chantemerle Claudine Mey, son épouse, d’autre part au sujet du prix de vente d’un immeuble acquit en l’an II, et qui doit être payé au prix de sa valeur à cette époque
Fonds Dulac 42 F n° 0543 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0543 (1 à 8)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Dempton et Françoise Tournaire, sa femme, Catherine Tournaire, Claude Chantelot et Claire Tournaire, sa femme, cultivateurs à Saint-Just-en-Chevalet, d’une part et Claude Chambodut et Claire Tournaire, l’ainée, sa femme, Jacques Trevard et Agathe
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Dempton et Françoise Tournaire, sa femme, Catherine Tournaire, Claude Chantelot et Claire Tournaire, sa femme, cultivateurs à Saint-Just-en-Chevalet, d’une part et Claude Chambodut et Claire Tournaire, l’ainée, sa femme, Jacques Trevard et Agathe
Fonds Dulac 42 F n° 0544 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0544 (1 à 6)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Plasse, cultivateur au Montcel, paroisse de Saint-Sixte et Jeanne Gauthier, sa femme Antoine Gauthier et Jeanne Gauthier, sa sœur, leurs cédateurs d’une part, Hugues, Antoine et Mathieu Gauthier, cultivateurs, d’autre part
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Plasse, cultivateur au Montcel, paroisse de Saint-Sixte et Jeanne Gauthier, sa femme Antoine Gauthier et Jeanne Gauthier, sa sœur, leurs cédateurs d’une part, Hugues, Antoine et Mathieu Gauthier, cultivateurs, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0545 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0545 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jugement par défaut entre Claude Marie Michon, négociant à Saint-Germain-Laval, demandeur et Barthélémy Vigier et Marie Forez, sa femme défaillant, pour payement de 14 années d’arrérrages de loyer
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jugement par défaut entre Claude Marie Michon, négociant à Saint-Germain-Laval, demandeur et Barthélémy Vigier et Marie Forez, sa femme défaillant, pour payement de 14 années d’arrérrages de loyer
Fonds Dulac 42 F n° 0546 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0546 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Garbil et Benoite Denaves, sa femme et André Denaves, le jeune, laboureurs de Boisset les Tiranges, d’une part et André Denaves l’ainé, d’aurte part au sujet de l’héritage de Marcelin Denaves, leur père commun et Marie Jouve, mère
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Garbil et Benoite Denaves, sa femme et André Denaves, le jeune, laboureurs de Boisset les Tiranges, d’une part et André Denaves l’ainé, d’aurte part au sujet de l’héritage de Marcelin Denaves, leur père commun et Marie Jouve, mère
Fonds Dulac 42 F n° 0547 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0547 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Casson, laboureur à Champoly, d’une part et Le marquis de Simiane au sujet d’un droit de pêche
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Casson, laboureur à Champoly, d’une part et Le marquis de Simiane au sujet d’un droit de pêche
Fonds Dulac 42 F n° 0548 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0548 (1 à 13)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Marie Punctis de la Tour, de Boën, Jean Massacrier, laboureur à Saint-Bonnet-le-Courreau et Martin Arnaud de Saint-Georges-en-cousan, d’une part et Jean Arnaud, Pierre Cellier, Pierre Mace et Georges Murat, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Marie Punctis de la Tour, de Boën, Jean Massacrier, laboureur à Saint-Bonnet-le-Courreau et Martin Arnaud de Saint-Georges-en-cousan, d’une part et Jean Arnaud, Pierre Cellier, Pierre Mace et Georges Murat, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0549 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0549 (1 et 2)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Marguerite et Marie Madeleine Bourler, d’une part et Louis Rouher, d’autre part pour une procédure en appel
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Marguerite et Marie Madeleine Bourler, d’une part et Louis Rouher, d’autre part pour une procédure en appel
Fonds Dulac 42 F n° 0550 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0550 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Makkarey, collecteur des tailles d’Arconsat en 1784-1785, d’une part et les consuls de la même paroisse de 1785
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Makkarey, collecteur des tailles d’Arconsat en 1784-1785, d’une part et les consuls de la même paroisse de 1785
Fonds Dulac 42 F n° 0551 (1 à 19)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0551 (1 à 19)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Georges Forest, Damien Berton, son gendre et Marie Forest, sa femme, laboureurs d’Allézieux, paroisse de Chénereilles, d’une part et Antoine Beysson, journalier à Montbrison au sujet de l’héritage de Jean Besson et Marie Chassagneux, dont George
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Georges Forest, Damien Berton, son gendre et Marie Forest, sa femme, laboureurs d’Allézieux, paroisse de Chénereilles, d’une part et Antoine Beysson, journalier à Montbrison au sujet de l’héritage de Jean Besson et Marie Chassagneux, dont George
Fonds Dulac 42 F n° 0552 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0552 (1 à 10)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Marie Dulieu de Chenevoux, et Jean-Baptiste Garet, commissaire en droit seigneuriaux, demandeurs, d’une part et Pierre et Louis Vallois, père et fils, de Bussières, d’autre part, pour dégradations
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Marie Dulieu de Chenevoux, et Jean-Baptiste Garet, commissaire en droit seigneuriaux, demandeurs, d’une part et Pierre et Louis Vallois, père et fils, de Bussières, d’autre part, pour dégradations
Fonds Dulac 42 F n° 0553 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0553 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Crozet et Gasparde Jacquet, d’une part et Marguerite Magny, veuve de Claude Chafanjon, d’autre part de Baroilles, paroisse de Saint-Georges-de-Baroilles, au sujet du payement d’une soulte du prix de vente d’une terre
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Crozet et Gasparde Jacquet, d’une part et Marguerite Magny, veuve de Claude Chafanjon, d’autre part de Baroilles, paroisse de Saint-Georges-de-Baroilles, au sujet du payement d’une soulte du prix de vente d’une terre
Fonds Dulac 42 F n° 0554 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0554 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure de poursuite en appel entre Antoine Chavanon, habitant à Cours, d’une part et Claude Vermorel, Louise Chavanon, sa femme et Benoit Chavanon, d’autre part à propos d’un jugement donné à Villefranche
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure de poursuite en appel entre Antoine Chavanon, habitant à Cours, d’une part et Claude Vermorel, Louise Chavanon, sa femme et Benoit Chavanon, d’autre part à propos d’un jugement donné à Villefranche
Fonds Dulac 42 F n° 0555 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0555 (1 et 2)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Oriol, cultivateur à Monpeneu, commune de Burdignes, d’une part et Claude Camet, cultivateur à la côte des Gardons, même commune au sujet du payement d’un fermage
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Oriol, cultivateur à Monpeneu, commune de Burdignes, d’une part et Claude Camet, cultivateur à la côte des Gardons, même commune au sujet du payement d’un fermage
Fonds Dulac 42 F n° 0556 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0556 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Partage de la succession de Jean-Marie Rochon et Marguerite Chabré, sa femme. Les biens sont situés à Goutenoire, paroisse des Salles et sont disputés entre Jean Rochon, d’une part et Jean François Rochon, Barthélémy Copéré et autres, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Partage de la succession de Jean-Marie Rochon et Marguerite Chabré, sa femme. Les biens sont situés à Goutenoire, paroisse des Salles et sont disputés entre Jean Rochon, d’une part et Jean François Rochon, Barthélémy Copéré et autres, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0557 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0557 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre de Farge, Saint-Germain-Laval, contre Doclos et consorts au sujet de la vente d’un bois
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre de Farge, Saint-Germain-Laval, contre Doclos et consorts au sujet de la vente d’un bois
Fonds Dulac 42 F n° 0558 (1 à 21)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0558 (1 à 21)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jeanne Surgey, fille majeure, qui demande à Anoine Bournat, cultivateur à Saint-André-le-Puy, le payement de ses gages et une indemnité pour être le père de l’enfant dont elle vient d’accoucher
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jeanne Surgey, fille majeure, qui demande à Anoine Bournat, cultivateur à Saint-André-le-Puy, le payement de ses gages et une indemnité pour être le père de l’enfant dont elle vient d’accoucher
Fonds Dulac 42 F n° 0559 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0559 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête par Claude Pal, journalier à Chalain-le-comtal contre Pierre Goutard, granger au domaine des Royons, appartenant à Goulard de Curraise pour payement de gages
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête par Claude Pal, journalier à Chalain-le-comtal contre Pierre Goutard, granger au domaine des Royons, appartenant à Goulard de Curraise pour payement de gages
Fonds Dulac 42 F n° 0560 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0560 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Réplique par Jean Faure, aubergiste à Saint-Marcellin-en-Forez, aux dires de Catherine Daurelle, séparée de biens de Pierre Michon. Pierre Michon aurait vendu à sa femme ses biens pour ne pas payer Jean Faure
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Réplique par Jean Faure, aubergiste à Saint-Marcellin-en-Forez, aux dires de Catherine Daurelle, séparée de biens de Pierre Michon. Pierre Michon aurait vendu à sa femme ses biens pour ne pas payer Jean Faure
Fonds Dulac 42 F n° 0561 (1et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0561 (1et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande pour remoursement de prêt par les mineurs Boclon, à Brun, de Saint-Germain-Laval
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande pour remoursement de prêt par les mineurs Boclon, à Brun, de Saint-Germain-Laval
Fonds Dulac 42 F n° 0562 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0562 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Labbe, défendeur et Annet Girin et Benoîte Labbé, sa femme de Marcilly-le-Châtel
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Labbe, défendeur et Annet Girin et Benoîte Labbé, sa femme de Marcilly-le-Châtel
Fonds Dulac 42 F n° 0563 (1 à 35)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0563 (1 à 35)
Date : 1793-1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre François Gilbert, avoué à Villefranche, et Antoine Bidon, cultivateur en la commune des Etoux, au sujet du payement d’honoraires
Date : 1793-1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre François Gilbert, avoué à Villefranche, et Antoine Bidon, cultivateur en la commune des Etoux, au sujet du payement d’honoraires