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Les Archives de La Diana 10268 résultats
Fonds Dulac 42 F n° 0564 (1 à 17)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0564 (1 à 17)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Gallant, armurier et Marcelline Gallant, veuve d’Antoine Gentil, de Saint-Etienne, d’une part et Marcellin Gallant, d’autre part au sujet du partage des biens de Jacques Gallant et Marie Meunier
Fonds Dulac 42 F n° 0565 (1 à 25)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0565 (1 à 25)
Date : 1778-1782
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Robin et Toussainte Chatel, sa femme, d’une part et Antoine Perret et Claudine Vial, sa femme veuve en premières noces de François Chatel, d’autre part au sujet de partage d’héritage
Fonds Dulac 42 F n° 0566 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0566 (unique)
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Convention entre Aimé Terraillon, d’une part et François Pignard de Panissières, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0567 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0567 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Genet François Lavalette, Lieutenant à Cervières, d’une part et Pierre Barges ,entrepreneur des tabac et receveur du grenier à sel de Cervières, au sujet du payement d’un fermage
Fonds Dulac 42 F n° 0568 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0568 (1 à 4)
Date : 1777-1778
Condition : P.ind.
Procédure pour passer nouvelle reconnaisance par Jean Blain et Jeanne François, sa femme, de Chazeaux, paroisse de Saint-Just-en-Bas, à l’archevêque de Lyon, prieur de Saint-Irénée
Fonds Dulac 42 F n° 0569 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0569 (1 à 13)
Date : 1769-1773
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Derore, laboureur des Planches, paroisse de Saint-Bonnet-le-Courreau, d’une part et Jean-Baptiste Morel, prébendier de la prébende de Salvetate à Saint-Jean-Soleymieux, pour payement de rente
Fonds Dulac 42 F n° 0570 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0570 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les père et fils Pignard, d’une part et Jean-Claude Pélisson, d’autre part, pour payement d’une obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0571 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0571 (unique)
Date : 1802 (an X)
Condition : P.ind.
Lettre de M. Verdun à Dulac au sujet d’un procès entre Journet et les mariés Dubois-Javogue
Fonds Dulac 42 F n° 0572 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0572 (1 à 3)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Lettre de Vinoy, notaire à Saint-Etienne à Morillon, homme de Loi au sujet de l’affaire entre Pral et Gonyn. Même sujet adressée à Couppat. Autre lettre du même, concernant Gonyn, les mariés Debrye, Duval, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0573 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0573 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Ignace Ronat, marchand de Saint-Pal-en-Chalancon et Antoine Ronat, son fils, d’une part et Catherine Marie Valladier à Montbrison, au sujet d’une demande en récision de vente d’emplacement de maison
Fonds Dulac 42 F n° 0574 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0574 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Mémoire pour le sieur de Saint-Julien contre Jean Faure et Michel Mollin, au sujet d’arrérrages de rente foncière
Fonds Dulac 42 F n° 0575 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0575 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Boyer, Claude Boyer, Jean Rolland et Marie Anne Boyer, sa femme, d’une part et Jean Baptiste Micolon, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0576 (Unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0576 (Unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Acte de procédure entre Jeanne-Marie Rey, veuve de Claude Melchior du Treyve, d’une part et Jean-Baptiste Matricon, d’autre part. au sujet d’arbres coupés
Fonds Dulac 42 F n° 0577 (1 à 51)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0577 (1 à 51)
Date : 1791-1792
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Valfort et Jeanne Marnat de Meycillieux, paroisse de Prétieux, d’une part et Jean Claude Monspey, commandeur de Saint-Jean de Jérusalem à Montbrison au sujet de droits de lods. Sont nommés les enfants Goure, le maris Fogerouse, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0578 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0578 (1 à 10)
Date : 1784-1790
Condition : P.ind.
Procadure entre François Chenavat, d’une part et Souchon de Jullieux, d’autre part au sujet de payement de droits seigneuriaux
Fonds Dulac 42 F n° 0579 (1 à 19)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0579 (1 à 19)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Thiolière de Lisle négociant à Saint-Etienne, d’une part, acquéreur des biens de Carrier Monthieu, d’une part contre les mariés Jean Barailler et Jeanne Marie Moulin, fermiers du domanie de Charmey qui ont été saisis et leurs biens vendus
Fonds Dulac 42 F n° 0580 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0580 (1 à 5)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Baptiste Robert, mari d’Anne Boisson et ses frères et soeurs, héritiers de Jacques Boisson, leur père, d’une part, Louis Boisson lainé et Tixier, son curateur, d’autre part, au sujet de cette succession
Fonds Dulac 42 F n° 0581 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0581 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et Assignation pour Antoine Cellier, de Surizet, paroisse de Moingt, défendeur contre Les doyens et chanoines de Montbrison au sujet de redevances seigneuriales. Copie d’ancienne reconnaissances
Fonds Dulac 42 F n° 0582 (1 à 19)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0582 (1 à 19)
Date : 1784-1785
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Garassus et Claudine Mallard, sa femme, d’une part et Claude Durieux, commissaire à terrier, d’autre part, sont mis en cause Pierre Brossieu, vigneron à Saint-Marcellin et Anne Renevier, sa femme
Fonds Dulac 42 F n° 0583 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0583 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Morel Lainé, journalier à Champdieu, d’une part et Claude Griot, laboureur à Echaravey, à Champdieu pour remboursement de prêt
Fonds Dulac 42 F n° 0584 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0584 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Bertholin, veuve de Jean Joye, d’une part, et Jacques Claude Goulat de Curraize au sujet de reconnaissance nouvelle pour une maison au fubourg de la Madeleine à Montbrison
Fonds Dulac 42 F n° 0585 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0585 (1 à 23)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Production de pièces de cause d’appel et de procédure pour André Denave de Boisset-les-Tiranges conrte Claude Garbil Benoite Denave, sa femme et André Denave le jeune au sujet de la succession de Marcellin Denave
Fonds Dulac 42 F n° 0586 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0586 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Masson, Jean Patural, Jean Carton, Pierre Néel, André Masson, Jean Coissi, de Courreaux, Jean Solleyzet, Jean Lachau, Jean Durand, à Chavannes, d’une part, Denis de Girard, seigneur de Grand Ris, d’autre part, au sujet du communal
Fonds Dulac 42 F n° 0587 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0587 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Thiollier, d’une part et les curé et prêtres de Saint-Didier-sous-Rochefort, d’autre part au sujet de l’héritage de Marguerite Thiollier et de ce qu’elle doit à Marie Vefour
Fonds Dulac 42 F n° 0588 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0588 (1 à 10)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Chazal et Gilbert Chazal, son fils marchands à Saint-Georges-en-Couzan, d’une part et Jean Chazal et Antoinette Chazal, sa fille, veuve de Pierre Pastural pour récision d’échange de terres
Fonds Dulac 42 F n° 0589 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0589 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande par Etiennette Vernet, épouse de Benoit Basset, en garantie de sa dot. Ledit Basset étant veuf en premières noces de Françoise Patural, et le tuteur des enfants de ce premier mariage a tout fait vendre avant le remariage de Basset
Fonds Dulac 42 F n° 0590 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0590 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Vendemont, jardinier à Montbrison et Françoise Bufferne, sa femme veuve en premières noces de Claude Chêne, d’une part et Jacques Claude Goulard de Curaize au sujet de la reconnaissance seigneuriale sur un jardin
Fonds Dulac 42 F n° 0591 (1 à 21)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0591 (1 à 21)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chavarin, d’une part et les père et fils Mangavel de Saint-Just-en-Bas au sujet de la succession de Joseph Chavarin et Jeanne Vonette
Fonds Dulac 42 F n° 0592 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0592 (1 à 4)
Date : 1771-1774
Condition : P.ind.
Procédure entre Gilbert Guichard, vigneron à Arthun, d’une part et Gabriel Perrin, laboureur à Saint-Jullien d’Oddes, d’autre part au sujet d’un remboursement de prêt
Fonds Dulac 42 F n° 0593 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0593 (1 à 10)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Durand, laboureur de Boibieux, paroisse de Sauvain, d’une part et Léonard Mauginot (Magessot), marchand de Sauvain au sujet de pâtures intempestives
Fonds Dulac 42 F n° 0594 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0594 (1 à 9)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Henry Janson et Françoise Durand, à Lyon, Jean-Marie Durand et Jeanne Durand, sa femme à Neulize, cohéritiers de Antoine Durand et Jeanne Forest, d’une part et Benoit Narcisse Mondon, notare à Néronde, tuteur des enfants d’Antoinette Durand
Fonds Dulac 42 F n° 0595 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0595 (1 et 2)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure en payement d’obligation entre Antoine Lacotte, mari de Claudine Ray et autres enfants de Benoit Ray, d’une part, Laurent Crusille et Jean Marie Crusille, son fils, demeurant à Saint-Hilayre-sous-Charlieu, cohéritier de Antonie Robin, sa mére
Fonds Dulac 42 F n° 0596 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0596 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation par Antoine Pousols, d’Yssingeaux contre Thérèse Gibert, boulangère à Yssingeaux pour une procédure en appel
Fonds Dulac 42 F n° 0597 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0597 (1 à 3)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Lettres dans une affaire pour Antoine Brossette et madeleine Monchanin, d’une part et Jean Monchanin, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0598 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0598 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Signification par Pierre Cimbrard, d’une part et André Faure, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0599 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0599 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Concerne la portion congrue de la cure de Saint-Bonnet-le-Courreau après l’abandon des dismes fait par le curé Turrin en 1674
Fonds Dulac 42 F n° 0600 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0600 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre du greffe du tribunal de Saint-Etienne, indiquant la faillite de Martin, boulanger à Saint-Etienne
Fonds Dulac 42 F n° 0601 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0601 (1 à 15)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Vacher, d’une part et Jean Antoine Murgues et Jean Tardy, d’autre part, au sujet d’une prise d’eau, à Saint-Sauveur. Moulin sur la Deôme
Fonds Dulac 42 F n° 0602 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0602 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure enre Marin Thomas, tailleur d’habits de Chirassimont, Françoise Thomas, sa fille, d’une part et Jean Charbonnier, boucher à Néronde, d’autre part, pour mauvais traitements et subornation
Fonds Dulac 42 F n° 0603 (1 à 38)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0603 (1 à 38)
Date : 1786-1793
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Perron, laboureur de Monspeech, paroisse de Champoly, d’une part et Etienne Gilbertet et Maire Claudine Carton de Méranges, son épouse, d’autre part au sujet de la succession des Peurières, père et fils et oncle
Fonds Dulac 42 F n° 0604 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0604 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Desarmaux, aiguiseur aux molières du sieur Chazal, paroisse du Chambon, d’une part et Antoine Gouilloux, Jean Baptiste Counnorton, Robert, André Faure, tailleurs de pierres à Saint-Etienne, au sujet de la fourniture d’une meule
Fonds Dulac 42 F n° 0605 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0605 (1 à 11)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Tholly, cabaretier de Chalmazel, d’une part et Antoine Verdier, sabottier de la Vialle, paroisse de Chamazel, d’aurte part, pour payement de fournitures diverses au cours de l’année
Fonds Dulac 42 F n° 0606 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0606 (1 à 4)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Rhony, veuve de François Paul Lachèze, d’une part et Antoine Giraud le jeune, charpentier en bateaux demeurant au Pont, commune de Saint-Rambert, pour payement de solde de fermage
Fonds Dulac 42 F n° 0607 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0607 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Grange Verssanne à Noirétable, d’une part et François et Antoine Fafournaux, frères cultivateurs, d’autre part, au sujet du partage de la récolte d’une ferme passée à bail
Fonds Dulac 42 F n° 0608 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0608 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Nomination d’arbitre dans un différent entre Thérèze Gibert, d’une part et Pierre Gibert, d’autre part à Yssingeaux
Fonds Dulac 42 F n° 0609 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0609 (1 à 5)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre les mariés Plasse- Durand, d’une part et Jean Durand, de Saint-Julien d’Oddes, d’autre part, au sujet de la succession des parents de Jeanne Durand, épouse Plasse. Claude Place, Benoite Durand, Etiennette Ganivet, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0610 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0610 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Ravel et Jean Baptiste Ravel, d’une part et Antoinette Claveloux, veuve de Claude Claveloux, d’autre part, pour remboursement d’obligations
Fonds Dulac 42 F n° 0611 (1 à 27)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0611 (1 à 27)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Goutalan, laboureur de Pradine et Louïse Becat, sa femme, veuve en premières noces de Pierre Durillon l’ainé, d’une part et les héritiers des parents Durillon, sont nommés Antoine et Noé Durillon, Jean Baptiste Collet et Charlotte Duril
Fonds Dulac 42 F n° 0612 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0612 (1 à 6)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chapeyron et Marie Gerossier, sa femme, cultivateurs à Lézigneux répudient la succession de Pierre Gerossier, leur père et beau père et procédure entre eux et Jeanne Galand, veuve de Pierre Gerossier, sont nommés Antoine Galland, Antoine …, etc …
Fonds Dulac 42 F n° 0613 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0613 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Vente par Jean Baptiste Morel, juge de Paix à Saint-Jean-Soleymieux, d’un pré à Jacques Suchet et Marie Dupuy, sa femme, cultivateurs au bourg de Chazelles-sur-Lavieux