L
Les Archives de La Diana 10268 résultats
Fonds Dulac 42 F n° 0665 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0665 (1 à 10)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre André Fauren Antoine Fayolle, Claude Boiron, Marcellin Gallt, Pierre Peyrachon, Benoit Barjon, Jean Salanon, d’une part du lieu du Cros, commune de Merle, et Hilaire Maisonneuve, Pierre Faure, Jean Rochen André Vignal Pierre Girard, du même lieu
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre André Fauren Antoine Fayolle, Claude Boiron, Marcellin Gallt, Pierre Peyrachon, Benoit Barjon, Jean Salanon, d’une part du lieu du Cros, commune de Merle, et Hilaire Maisonneuve, Pierre Faure, Jean Rochen André Vignal Pierre Girard, du même lieu
Fonds Dulac 42 F n° 0666 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0666 (1 à 16)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Berenchy, marchand à La Fuillouse, d’une part et Jean Barailler, marchand de Chambœuf, d’autre part, pour effet de commerce
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Berenchy, marchand à La Fuillouse, d’une part et Jean Barailler, marchand de Chambœuf, d’autre part, pour effet de commerce
Fonds Dulac 42 F n° 0667 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0667 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Masson, d’une part et François Gourou, d’autre part, nomination d’avoué
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Masson, d’une part et François Gourou, d’autre part, nomination d’avoué
Fonds Dulac 42 F n° 0668 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0668 (1 à 3)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Saint Massal de la commune Daubusson, d’une part et Antoine Pascal, d’autre part, au sujet d’une procédure en appel de jugement dans le département du Puy-de-Dôme
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Saint Massal de la commune Daubusson, d’une part et Antoine Pascal, d’autre part, au sujet d’une procédure en appel de jugement dans le département du Puy-de-Dôme
Fonds Dulac 42 F n° 0669 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0669 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Geoge Leniecque, laboureur en la paroisse de Chalain-le-Comtal, d’une part et Antoine Marie Langloys, notaire à Prétieux, d’autre part au sujet du payement du prix de vente de plusieurs fonds
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Geoge Leniecque, laboureur en la paroisse de Chalain-le-Comtal, d’une part et Antoine Marie Langloys, notaire à Prétieux, d’autre part au sujet du payement du prix de vente de plusieurs fonds
Fonds Dulac 42 F n° 0670 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0670 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Vital Moret, notaire royal à Saint-Jean-Soleymieux, d’une part et les chanoines de Montbrison au sujet de redevances seigneuriales avec un extrait du terrier Barge de 1473 et autres
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Vital Moret, notaire royal à Saint-Jean-Soleymieux, d’une part et les chanoines de Montbrison au sujet de redevances seigneuriales avec un extrait du terrier Barge de 1473 et autres
Fonds Dulac 42 F n° 0671 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0671 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres de Vissaguet et procédure entre les cohéritiers Ladeveze, d’une part, Vincent Merle, d’autre part et encore Jean Baptiste Fayet et Marie Vial, sa femme, partie saisie
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres de Vissaguet et procédure entre les cohéritiers Ladeveze, d’une part, Vincent Merle, d’autre part et encore Jean Baptiste Fayet et Marie Vial, sa femme, partie saisie
Fonds Dulac 42 F n° 0672 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0672 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Baptiste Grata, laboureur d’Estivareilles, d’une part et Gabriele Faure, veuve de Jacques Peuryère en appel de sentence
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Baptiste Grata, laboureur d’Estivareilles, d’une part et Gabriele Faure, veuve de Jacques Peuryère en appel de sentence
Fonds Dulac 42 F n° 0673 (1 à 17)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0673 (1 à 17)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure Hugues Vincent Chatard et Claudine Faugier, sa femme poursuivant la vente des biens des mineurs de Jean Claude Chambeyron et Joseph Rambaud, adjudicataire des fruits et revenus desdits biens
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure Hugues Vincent Chatard et Claudine Faugier, sa femme poursuivant la vente des biens des mineurs de Jean Claude Chambeyron et Joseph Rambaud, adjudicataire des fruits et revenus desdits biens
Fonds Dulac 42 F n° 0674 (1 à 35)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0674 (1 à 35)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Mathelin, cultivateur à Saint-Symphorien, d’une part et Françoise Baille, épouse de Gabriel Bannaventure Serrier de Lyon, d’autre part, pour payement d’arrérrages de ferme
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Mathelin, cultivateur à Saint-Symphorien, d’une part et Françoise Baille, épouse de Gabriel Bannaventure Serrier de Lyon, d’autre part, pour payement d’arrérrages de ferme
Fonds Dulac 42 F n° 0675 (1 à 73)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0675 (1 à 73)
Date : 1774-1777
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chauvou (Chauvon), laboureur à Saint-Romain-le-Puy, Claudine Royon, sa femme, d’une part, Antoine Michon et autre Claudine Royon, sa femme, d’autre part en demande récision pour la vente d’un domaine sis aux Places, commune de Saint-Romain-le-Puy
Date : 1774-1777
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chauvou (Chauvon), laboureur à Saint-Romain-le-Puy, Claudine Royon, sa femme, d’une part, Antoine Michon et autre Claudine Royon, sa femme, d’autre part en demande récision pour la vente d’un domaine sis aux Places, commune de Saint-Romain-le-Puy
Fonds Dulac 42 F n° 0676 (1 à 42)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0676 (1 à 42)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chauvou, laboureur à Saint-Georges-Haueville, d’une part et Pierre Frejon, dit Giraud et Antoinette Jacquemond, sa femme et Jacques Pinturier, curateur, d’autre part, au sujet du payement d’une obligation
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chauvou, laboureur à Saint-Georges-Haueville, d’une part et Pierre Frejon, dit Giraud et Antoinette Jacquemond, sa femme et Jacques Pinturier, curateur, d’autre part, au sujet du payement d’une obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0677 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0677 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Marie Girard, laboureur à La Valette, paroisse de Marcoux, d’une part, Jean Noÿer et Jacques Moulin, son gendre, d’autre part, au sujet des biens de la succession de Jean-Baptiste Denison et Cladine Favrd, sa femme
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Marie Girard, laboureur à La Valette, paroisse de Marcoux, d’une part, Jean Noÿer et Jacques Moulin, son gendre, d’autre part, au sujet des biens de la succession de Jean-Baptiste Denison et Cladine Favrd, sa femme
Fonds Dulac 42 F n° 0678 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0678 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure et déclaration de dépens dans une instance entre Jean Mare, laboureur demeurant au village de Planchas paroisse de Saint-Bonnet-le-Courreau, d’une part et Jean-Baptiste Morel, prébendier de la prébende de Salvetate
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure et déclaration de dépens dans une instance entre Jean Mare, laboureur demeurant au village de Planchas paroisse de Saint-Bonnet-le-Courreau, d’une part et Jean-Baptiste Morel, prébendier de la prébende de Salvetate
Fonds Dulac 42 F n° 0679 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0679 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Pierre Berry-Labarre, négociant au Pont, paroisse de Saint-Rambert, fermier du prieuré de Saint-Rambert, d’une part, Benoit Meyrieux le jeune, laboureur à Bouhéon, d’autre part et Catherine Marret, femme de ce dernier au sujet de payement
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Pierre Berry-Labarre, négociant au Pont, paroisse de Saint-Rambert, fermier du prieuré de Saint-Rambert, d’une part, Benoit Meyrieux le jeune, laboureur à Bouhéon, d’autre part et Catherine Marret, femme de ce dernier au sujet de payement
Fonds Dulac 42 F n° 0680 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0680 (1 à 8)
Date : 1783-1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Bernard Combe, fils de Jean Combes, laboureur de Saint-Jean-LaVestre, d’une part et Claude Treille et Françoise Combes, sa femme, d’autre part, pour payement de dot
Date : 1783-1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Bernard Combe, fils de Jean Combes, laboureur de Saint-Jean-LaVestre, d’une part et Claude Treille et Françoise Combes, sa femme, d’autre part, pour payement de dot
Fonds Dulac 42 F n° 0681 (1 à 36)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0681 (1 à 36)
Date : 1793-1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Morin (Maurin) de Saint-Laurent-en-Solore, d’une part et Jean Marie Dumas de Saint-Romain d’Urphé, d’autre part au sujet du prix d’une jument
Date : 1793-1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Morin (Maurin) de Saint-Laurent-en-Solore, d’une part et Jean Marie Dumas de Saint-Romain d’Urphé, d’autre part au sujet du prix d’une jument
Fonds Dulac 42 F n° 0682 (1 à 55)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0682 (1 à 55)
Date : 1771-1782
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Salomon, veuve de Jean Etot, vigneron de l’Hôpital-sous-Rochefort, d‘une part et Claudine Gouttegathe, veuve de Claude Salomon, d’autre part au sujet de la succesion des parents et frère Salomon
Date : 1771-1782
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Salomon, veuve de Jean Etot, vigneron de l’Hôpital-sous-Rochefort, d‘une part et Claudine Gouttegathe, veuve de Claude Salomon, d’autre part au sujet de la succesion des parents et frère Salomon
Fonds Dulac 42 F n° 0683 (1 à 34)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0683 (1 à 34)
Date : 1790-1791
Condition : P.ind.
Procédure entre Charles Boiron, ancien cofermier de la seigneurie de Bouthéon, marchand de Saint-Maurice-sur-Dargoire, demandeur en préférence de saisie contre Gilbert Cariat, maçon de Sury-le-Comtal sur les biens saisis du marquis de Pons, Claude Tillon, etc…
Date : 1790-1791
Condition : P.ind.
Procédure entre Charles Boiron, ancien cofermier de la seigneurie de Bouthéon, marchand de Saint-Maurice-sur-Dargoire, demandeur en préférence de saisie contre Gilbert Cariat, maçon de Sury-le-Comtal sur les biens saisis du marquis de Pons, Claude Tillon, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0684 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0684 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Hugues Dessabiez et Sophie Tournier (Saône et Loire), Jean Pierre Tournier, de Lyon, créancier de Jacques Tournier, d’une part et Michel Fourcheyron et Benoite Tournier, sa femme à Usson, André Gunsset, négociant à Craponne, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Hugues Dessabiez et Sophie Tournier (Saône et Loire), Jean Pierre Tournier, de Lyon, créancier de Jacques Tournier, d’une part et Michel Fourcheyron et Benoite Tournier, sa femme à Usson, André Gunsset, négociant à Craponne, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0685 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0685 (1 à 23)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Berthollet, journalier à Saint-Rambert, Jean Mondon, son curateur, Marguerite Berthollet, faiseuse de rubans, Pierre Limouzin, charbonnier à Saint-Genest-Lerpt, Jeanne Marie Limousin, les deux premiers enfants de Catheine Chapellon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Berthollet, journalier à Saint-Rambert, Jean Mondon, son curateur, Marguerite Berthollet, faiseuse de rubans, Pierre Limouzin, charbonnier à Saint-Genest-Lerpt, Jeanne Marie Limousin, les deux premiers enfants de Catheine Chapellon
Fonds Dulac 42 F n° 0686 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0686 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Copie de saisie entre mains pour dlle Marie Anne Dodin, dame de Chambœuf, contre la dame abbesse de Fontrevault saisissante au préjudice des dames de Jourcey
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Copie de saisie entre mains pour dlle Marie Anne Dodin, dame de Chambœuf, contre la dame abbesse de Fontrevault saisissante au préjudice des dames de Jourcey
Fonds Dulac 42 F n° 0687 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0687 (1 à 8)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Savy, Echarlot et consorts locataires de la maison Toozan à Lyon, d’une part et Annette Philippe, d’autre part au sujet du déguerpissement de local dans la dite maison
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Savy, Echarlot et consorts locataires de la maison Toozan à Lyon, d’une part et Annette Philippe, d’autre part au sujet du déguerpissement de local dans la dite maison
Fonds Dulac 42 F n° 0688 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0688 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure pour Thomas Richard contre Thomas Thomey Jean Goutte, Jean-Marie Arthaud et M. de Bome de la Dlle Goutaillie, sa femme, d’une part et Arthaud, d’autre part au sujet des garanties sur une vente de bien immobilier
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure pour Thomas Richard contre Thomas Thomey Jean Goutte, Jean-Marie Arthaud et M. de Bome de la Dlle Goutaillie, sa femme, d’une part et Arthaud, d’autre part au sujet des garanties sur une vente de bien immobilier
Fonds Dulac 42 F n° 0689 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0689 (1 à 4)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Laurent Daval, cultivateur à Noillat, commune de Saint-Priest-la-Vestre et Marie Thieu, sa femme, d’une part et Jean Thieu, d’autre part au sujet d’une récision
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Laurent Daval, cultivateur à Noillat, commune de Saint-Priest-la-Vestre et Marie Thieu, sa femme, d’une part et Jean Thieu, d’autre part au sujet d’une récision
Fonds Dulac 42 F n° 0690 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0690 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Joseph Lorange, notaire à Saint-Médard-en-Forez, d’une part et Jean Bernard Lorange, notaire à Saint-Galmier au sujet de droit sur la succession de Marc Magnol, chirurgien à Lyon, réclamés par Me Pierre Eynard
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Joseph Lorange, notaire à Saint-Médard-en-Forez, d’une part et Jean Bernard Lorange, notaire à Saint-Galmier au sujet de droit sur la succession de Marc Magnol, chirurgien à Lyon, réclamés par Me Pierre Eynard
Fonds Dulac 42 F n° 0691 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0691 (1 à 16)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Antoine Giraud, marchand drapier de Saint-Etienne, d’une part et Pierre Forest, voiturier de Moingt au sujet de transport de ballots de marchandise
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Antoine Giraud, marchand drapier de Saint-Etienne, d’une part et Pierre Forest, voiturier de Moingt au sujet de transport de ballots de marchandise
Fonds Dulac 42 F n° 0692 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0692 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les recteurs de Sainte-Anne de Montbrison, d’une part et Benoit Fournel, aubergiste au faubourg de la Madeleine pour passer reconnaissance et payement de droits seigneuriaux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les recteurs de Sainte-Anne de Montbrison, d’une part et Benoit Fournel, aubergiste au faubourg de la Madeleine pour passer reconnaissance et payement de droits seigneuriaux
Fonds Dulac 42 F n° 0693 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0693 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Perreaud, marchand de Charlieu, d’une part et les recteurs de l’hôpital de Charlieu, d’autre part et le sieur de Montrichard, pour procédure en appel
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Perreaud, marchand de Charlieu, d’une part et les recteurs de l’hôpital de Charlieu, d’autre part et le sieur de Montrichard, pour procédure en appel
Fonds Dulac 42 F n° 0694 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0694 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Barthélémy et Etienne Chambon, père et fils, laboureur à Champdieu, d’une part et Antoine Giroud, tisserand de Montbrison et Marie Gonnet, sa femme, d’autre part, pour remboursement d’un prêt
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Barthélémy et Etienne Chambon, père et fils, laboureur à Champdieu, d’une part et Antoine Giroud, tisserand de Montbrison et Marie Gonnet, sa femme, d’autre part, pour remboursement d’un prêt
Fonds Dulac 42 F n° 0695 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0695 (1 à 23)
Date : 1775-1783
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Pierre Jacob, laboureur d’Andrézieux, d’une part et les mariés Girard Jacob, au sujet de la succession de Jean Jacob
Date : 1775-1783
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Pierre Jacob, laboureur d’Andrézieux, d’une part et les mariés Girard Jacob, au sujet de la succession de Jean Jacob
Fonds Dulac 42 F n° 0696 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0696 (1 à 4)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Puy, propriétaire, d’une part et Jean Meyssan, cultivateur à la Bouteresse, d’autre part, pour le payement d’un fermage arriérré
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Puy, propriétaire, d’une part et Jean Meyssan, cultivateur à la Bouteresse, d’autre part, pour le payement d’un fermage arriérré
Fonds Dulac 42 F n° 0697 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0697 (unique)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Lettre au sujet de la succession de Antoine Detoux et Jeanne Meyrieu, Villemontais, un seizième doit revenir à Antoine Cornet et Jeanne Detoux, sa femme
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Lettre au sujet de la succession de Antoine Detoux et Jeanne Meyrieu, Villemontais, un seizième doit revenir à Antoine Cornet et Jeanne Detoux, sa femme
Fonds Dulac 42 F n° 0698 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0698 (1 à 13)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Bourgin, propriétaire à Saint-Hilaire-sous-Charlieu, d’une part Benoit Bourgin, Jacques Alvergnat et Elizabeth Granjon, sa femme veuve en premières noces de Jean Bourgin, d’autre part au sujet de la succession de ce dernier
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Bourgin, propriétaire à Saint-Hilaire-sous-Charlieu, d’une part Benoit Bourgin, Jacques Alvergnat et Elizabeth Granjon, sa femme veuve en premières noces de Jean Bourgin, d’autre part au sujet de la succession de ce dernier
Fonds Dulac 42 F n° 0699 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0699 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude-Marie Michon, négociant à Saint-Germain-Laval, d’une part et Bernard Thiery et Elizabeth Michon, sa femme d’autre part, au sujet de l’usufruit d’une maison à Saint-Gemain-Laval
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude-Marie Michon, négociant à Saint-Germain-Laval, d’une part et Bernard Thiery et Elizabeth Michon, sa femme d’autre part, au sujet de l’usufruit d’une maison à Saint-Gemain-Laval
Fonds Dulac 42 F n° 0700 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0700 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation par Michel Gay, marchand et meunier au moulin de la Commanderie de Saint-Jean à Montbrison donnée à Claude Gay, marchand de chevaux de Chalain-le-Comtal, pour payement d’une jument
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation par Michel Gay, marchand et meunier au moulin de la Commanderie de Saint-Jean à Montbrison donnée à Claude Gay, marchand de chevaux de Chalain-le-Comtal, pour payement d’une jument
Fonds Dulac 42 F n° 0701 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0701 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Mathieu Couchet, bourgeois de Saint-Anthème, d’une part et Antoine Meigret, marchand à Saint-Jean-Soleymieux, d’autre part, au sujet du payement de la sous ferme des rentes de la Chaise Dieu
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Mathieu Couchet, bourgeois de Saint-Anthème, d’une part et Antoine Meigret, marchand à Saint-Jean-Soleymieux, d’autre part, au sujet du payement de la sous ferme des rentes de la Chaise Dieu
Fonds Dulac 42 F n° 0702 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0702 (1 et 2)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Robert, propriétaire et Jeanne Moulin, sa femme demeurant à Saint-Jean-Lavestre, d’une part et Mathieu Peurrière, huissier et Antoinette Laurent, sa femme demeurant à Abierle, d’autre part au sujet de la succession de Françoise Morel
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Robert, propriétaire et Jeanne Moulin, sa femme demeurant à Saint-Jean-Lavestre, d’une part et Mathieu Peurrière, huissier et Antoinette Laurent, sa femme demeurant à Abierle, d’autre part au sujet de la succession de Françoise Morel
Fonds Dulac 42 F n° 0703 (1 à 22)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0703 (1 à 22)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Gagnière le jeune, négociant de Saint-Etienne, d’une part et Mazoyer, notaire d’autre part, ce dernier a des biens saisis en dépôt chez Eustache Bruyère, marchand et aubergiste au Chambon, Pierre Boourgon, et Jean Buisson. Il s’agit d’un payement
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Gagnière le jeune, négociant de Saint-Etienne, d’une part et Mazoyer, notaire d’autre part, ce dernier a des biens saisis en dépôt chez Eustache Bruyère, marchand et aubergiste au Chambon, Pierre Boourgon, et Jean Buisson. Il s’agit d’un payement
Fonds Dulac 42 F n° 0704 (1 à 72)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0704 (1 à 72)
Date : 1769-1784
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis et Jean Combes, père et fils dit Corvin, laboureurs à Colombette à Saint-Just-en-Bas, d’une part et Jean-Baptiste Girard de Vaugirard, d’autre part au sujet de payement de droit seigneuriaux, avec copie de reconnaissances anciennes
Date : 1769-1784
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis et Jean Combes, père et fils dit Corvin, laboureurs à Colombette à Saint-Just-en-Bas, d’une part et Jean-Baptiste Girard de Vaugirard, d’autre part au sujet de payement de droit seigneuriaux, avec copie de reconnaissances anciennes
Fonds Dulac 42 F n° 0705 (1 à 35)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0705 (1 à 35)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Honoré Michel Pelletier, huissier à Ambierle, d’une part, contre Claude Ducros, vigneron et Jean Baptiste Xavier Mourier, notaire royal à Changy, au sujet d’une condamnation obtenue par la Dame de Changy contre les habitants d’Ambierle et saisie
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Honoré Michel Pelletier, huissier à Ambierle, d’une part, contre Claude Ducros, vigneron et Jean Baptiste Xavier Mourier, notaire royal à Changy, au sujet d’une condamnation obtenue par la Dame de Changy contre les habitants d’Ambierle et saisie
Fonds Dulac 42 F n° 0706 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0706 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et Assignation pour Antoine Bazin dit Poyet, défendeur contre les dames prieures et chanoinesses de Largentière au sujet de redevances seigneuriales sur un tènement contesté
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et Assignation pour Antoine Bazin dit Poyet, défendeur contre les dames prieures et chanoinesses de Largentière au sujet de redevances seigneuriales sur un tènement contesté
Fonds Dulac 42 F n° 0707 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0707 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Maréchal, d’une part et Laurent Marechal, d’une part au sujet de droits légitimaires. Intervient dans l’instance un différent entre Jean Maréchal, marchand à Ravieret, paroisse de Saint-Martin-la-Sauveté, d’autre part et Claude Dalbeigne
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Maréchal, d’une part et Laurent Marechal, d’une part au sujet de droits légitimaires. Intervient dans l’instance un différent entre Jean Maréchal, marchand à Ravieret, paroisse de Saint-Martin-la-Sauveté, d’autre part et Claude Dalbeigne
Fonds Dulac 42 F n° 0708 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0708 (unique)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Mémoire par Boirot au sujet d’une succession intéressant la famille Girot, Raymond, Boisson-Girot et Girot-Lebois
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Mémoire par Boirot au sujet d’une succession intéressant la famille Girot, Raymond, Boisson-Girot et Girot-Lebois
Fonds Dulac 42 F n° 0709 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0709 (1 à 5)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Boutouge, notaire de Charlieu, d’une part et Jean Rodde et Claudine Alamartine, sa femme, d’autre part, pour récision de vente
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Boutouge, notaire de Charlieu, d’une part et Jean Rodde et Claudine Alamartine, sa femme, d’autre part, pour récision de vente
Fonds Dulac 42 F n° 0710 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0710 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Montaillard, de Trézailles, d’une part et Pierre Clairet, du même lieu, d’autre part au sujet de la jouissance d’un bien
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Montaillard, de Trézailles, d’une part et Pierre Clairet, du même lieu, d’autre part au sujet de la jouissance d’un bien
Fonds Dulac 42 F n° 0711 (1 à 84)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0711 (1 à 84)
Date : 1781-1792
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillume Delorme, laboureur de Poizat, paroisse de Verrières, Marie Héritier, sa femme, veuve en premières noces de Jean Rival, d’une part et Jean Surieux, laboureur de Vioville, paroisse de Chazelles-sur-Lavieu, d’autre part et encore Jean Fam
Date : 1781-1792
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillume Delorme, laboureur de Poizat, paroisse de Verrières, Marie Héritier, sa femme, veuve en premières noces de Jean Rival, d’une part et Jean Surieux, laboureur de Vioville, paroisse de Chazelles-sur-Lavieu, d’autre part et encore Jean Fam
Fonds Dulac 42 F n° 0712 (1 à 32)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0712 (1 à 32)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Annette, autre Annette, et Marguerite Laroye, sœurs Benoit Laroye, leur frère, d’une part et Annet Charlat au sujet d’une restitution de jouissance d’héritage les sœurs Laroye, habitant au Sapt, commune de Saint-Gervaix
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Annette, autre Annette, et Marguerite Laroye, sœurs Benoit Laroye, leur frère, d’une part et Annet Charlat au sujet d’une restitution de jouissance d’héritage les sœurs Laroye, habitant au Sapt, commune de Saint-Gervaix
Fonds Dulac 42 F n° 0713 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0713 (1 à 16)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Vente par expropriation forcée des biens appartenant à Jean Laurent, propriétaire et marchand de bois de la Chabrotie, commune de Noirétable, à la poursuite de Claude Palluis, propriétaire de Mazioux, commune de Saint-Jean-la-Vêtre
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Vente par expropriation forcée des biens appartenant à Jean Laurent, propriétaire et marchand de bois de la Chabrotie, commune de Noirétable, à la poursuite de Claude Palluis, propriétaire de Mazioux, commune de Saint-Jean-la-Vêtre
Fonds Dulac 42 F n° 0714 (1 à 17)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0714 (1 à 17)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Rang et Etienne Chaland, de Marcilly-le-Chatel, d’une part et Colombier, Jean-Baptiste Berthéas et Jean Morin, d’autre part et encore Martin Rouger, ancien prieur du prieuré de Marcilly, et Lecomte, receveur à Montbrison, pour préférences
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Rang et Etienne Chaland, de Marcilly-le-Chatel, d’une part et Colombier, Jean-Baptiste Berthéas et Jean Morin, d’autre part et encore Martin Rouger, ancien prieur du prieuré de Marcilly, et Lecomte, receveur à Montbrison, pour préférences