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(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 113
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 113
Date : 1713, 14 Février
Condition : Expédition authentique en 1 feuillet 19 x 25
Chastres (Village de). Saint-Etienne-le-Molard. Testament de Jeanne Grillet, femme de Antoine Vindermon, laboureur de Chastre. Témoins Gabriel Ponchon, curé de Saint-Etienne-le-Molard, Jean Buisson, chirurgien de Boën, Souchon, notaire
Date : 1713, 14 Février
Condition : Expédition authentique en 1 feuillet 19 x 25
Chastres (Village de). Saint-Etienne-le-Molard. Testament de Jeanne Grillet, femme de Antoine Vindermon, laboureur de Chastre. Témoins Gabriel Ponchon, curé de Saint-Etienne-le-Molard, Jean Buisson, chirurgien de Boën, Souchon, notaire
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 114
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 114
Date : 1720, 23 Août
Condition : Expédition authentique en 10 feuillets 24,5 x 20, 1 feuillet blanc
Montbrison, vente par Jean Chossonery et Antoinette Chassain, sa femme, laboureurs de Saint-Etienne-le-Molard à André Duguet, écuyer Cer du Roi, du domaine de Chardoneray, dans ladite paroisse. Témoins Barthélémy Plagnieu, vicaire de Sainte-Madeleine de Montbrison
Date : 1720, 23 Août
Condition : Expédition authentique en 10 feuillets 24,5 x 20, 1 feuillet blanc
Montbrison, vente par Jean Chossonery et Antoinette Chassain, sa femme, laboureurs de Saint-Etienne-le-Molard à André Duguet, écuyer Cer du Roi, du domaine de Chardoneray, dans ladite paroisse. Témoins Barthélémy Plagnieu, vicaire de Sainte-Madeleine de Montbrison
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 115
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 115
Date : 1732, 7 Juin
Condition : Original sur papier en 2 feuillets 19,5 x 24,5
Montbrison, testament olographe d’Hubert Devaux, bourgeois de Montbrison, en faveur de sa fille Claudine, épouse de Gilbert Souchon, Legs à sa fille autre Claudine, femme de Pierre Le Court, receveur des tailles, et aux enfants de sa défunte fille Sibil
Date : 1732, 7 Juin
Condition : Original sur papier en 2 feuillets 19,5 x 24,5
Montbrison, testament olographe d’Hubert Devaux, bourgeois de Montbrison, en faveur de sa fille Claudine, épouse de Gilbert Souchon, Legs à sa fille autre Claudine, femme de Pierre Le Court, receveur des tailles, et aux enfants de sa défunte fille Sibil
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 116
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 116
Date : D.ind.
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré
Montbrison, bail à ferme du domaine de Goutte, par Etienne Thoinet, avocat à Etienne Gerin
Date : D.ind.
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré
Montbrison, bail à ferme du domaine de Goutte, par Etienne Thoinet, avocat à Etienne Gerin
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 117
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 117
Date : 1734-1735
Condition : P.ind.
Montbrison. Pièces diverses de procédure concernant un procès entre sieur Mathieu Fauvel, Md drapier de Montbrison, et sieur Antoine Bourboulon, Md dudit Montbrison, acquereur du domaine de Vallensange
Date : 1734-1735
Condition : P.ind.
Montbrison. Pièces diverses de procédure concernant un procès entre sieur Mathieu Fauvel, Md drapier de Montbrison, et sieur Antoine Bourboulon, Md dudit Montbrison, acquereur du domaine de Vallensange
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 118
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 118
Date : D.ind.
Condition : Original sur papier en 2 feuillets in 4° dont 1 blanc
Montbrison, requête au Sénéchal de Forez d’Antoine et Jean-Benoît Chassain, avocats, héritiers de Jean Chassain, leur frère, veuf de Marie de Prandière, demandant une enquête et des poursuites contre les auteurs d’un vol d’effets papiers, bestiaux, etc…
Date : D.ind.
Condition : Original sur papier en 2 feuillets in 4° dont 1 blanc
Montbrison, requête au Sénéchal de Forez d’Antoine et Jean-Benoît Chassain, avocats, héritiers de Jean Chassain, leur frère, veuf de Marie de Prandière, demandant une enquête et des poursuites contre les auteurs d’un vol d’effets papiers, bestiaux, etc…
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 119
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 119
Date : D.ind.
Condition : Copie papier sur 2 formats différents en 45 feuillets
Sentence dans un procès Me Gibert Souchon et Dlle Claudine Devaux, sa femme, Antoine Bourboulon Md. de Montbrison, d’une part et dame Jeanne-Marie Plagnieu, veuve de Claude de Navette, écuyer, d’autre part, au sujet de Vallensanges (Lésigneux)
Date : D.ind.
Condition : Copie papier sur 2 formats différents en 45 feuillets
Sentence dans un procès Me Gibert Souchon et Dlle Claudine Devaux, sa femme, Antoine Bourboulon Md. de Montbrison, d’une part et dame Jeanne-Marie Plagnieu, veuve de Claude de Navette, écuyer, d’autre part, au sujet de Vallensanges (Lésigneux)
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 12
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 12
Date : D.ind.
Condition : Papier 39,5 x 2,60, 1 feuillet original
Saint-Romain-le-Puy. Requête de Balthasar de Rivoyre au lt. G.l. du bailliage à l’objet de faire procéder à la visite des bâtiments acquis par lui, dans l’ancienne enceinte du Haut fort de Saint-Romain-le-Puy et qu’il veut faire réparer ou démolir
Date : D.ind.
Condition : Papier 39,5 x 2,60, 1 feuillet original
Saint-Romain-le-Puy. Requête de Balthasar de Rivoyre au lt. G.l. du bailliage à l’objet de faire procéder à la visite des bâtiments acquis par lui, dans l’ancienne enceinte du Haut fort de Saint-Romain-le-Puy et qu’il veut faire réparer ou démolir
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 120
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 120
Date : 1736, 1er Septembre
Condition : Expédition sur papier en 2 feuillets 25 x 19,5
Montbrison. Jugement sur opposition au profit de Claudine Faure, contre Mre François de Rivoyre, marquis du Palais
Date : 1736, 1er Septembre
Condition : Expédition sur papier en 2 feuillets 25 x 19,5
Montbrison. Jugement sur opposition au profit de Claudine Faure, contre Mre François de Rivoyre, marquis du Palais
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 121
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 121
Date : 1756, 22 Août
Condition : Expédition papier en 2 feuillets 24,5 x 18
Montbrison, transaction entre Antoine Peyret, laboureur du lieu de Margerie, paroisse de Saint-Jean-Soleymieu et Pierre Gay, laboureur du même lieu au sujet de la succession de Madeleine Perret, sœur dudit Antoine. Barrieu et Souchon, notaire
Date : 1756, 22 Août
Condition : Expédition papier en 2 feuillets 24,5 x 18
Montbrison, transaction entre Antoine Peyret, laboureur du lieu de Margerie, paroisse de Saint-Jean-Soleymieu et Pierre Gay, laboureur du même lieu au sujet de la succession de Madeleine Perret, sœur dudit Antoine. Barrieu et Souchon, notaire
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 122
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 122
Date : 1788, 13 Avril-1792, 15 Janvier
Condition : Expéditions authentique sur papier, chacune de 2 feuillets
Montbrison. Bail à grangeage du petit domaine de Saint-Paul d’Uzore passé par Philippe Latanerie, directeur des postes de Montbrison, au profit de Michel Lafont et Claudine Cognasse, sa femme, reçu par Me Bourboulon, notaire royal
Date : 1788, 13 Avril-1792, 15 Janvier
Condition : Expéditions authentique sur papier, chacune de 2 feuillets
Montbrison. Bail à grangeage du petit domaine de Saint-Paul d’Uzore passé par Philippe Latanerie, directeur des postes de Montbrison, au profit de Michel Lafont et Claudine Cognasse, sa femme, reçu par Me Bourboulon, notaire royal
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 123
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 123
Date : 1773, 16 Septembre
Condition : Pièce sous seing privé papier en 2 feuillets in 4° dont 1 blanc
Echange de bois sis au Mont d’Uzore entre M. Challaye, écuyer, et M. Philippe Latanerie, directeur des postes à Montbrison
Date : 1773, 16 Septembre
Condition : Pièce sous seing privé papier en 2 feuillets in 4° dont 1 blanc
Echange de bois sis au Mont d’Uzore entre M. Challaye, écuyer, et M. Philippe Latanerie, directeur des postes à Montbrison
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 124
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 124
Date : 1776, 12 Novembre
Condition : Original papier en 1 feuillet 27,5 x 18,5
Saint-Chamond. Quittance donnée par Claude Pascal de Saint-Chamond à M. Souchon pour un acompte sur le prix de vente du domaine de Messilieu
Date : 1776, 12 Novembre
Condition : Original papier en 1 feuillet 27,5 x 18,5
Saint-Chamond. Quittance donnée par Claude Pascal de Saint-Chamond à M. Souchon pour un acompte sur le prix de vente du domaine de Messilieu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 125
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 125
Date : 1777, 6 Novembre
Condition : Sceau en cire rouge de la juridiction de Saint-Chamond. Original en 2 feuillets 23,5 x 18,5
Saint-Chamond. Procuration donnée par Claude Pascal de Saint-Chamond, à Elisabeth Desgeorges, sa femme aux fins de toucher le solde de la vente faite par lui, du domaine de Mesillieu à noble Antoine Souchon, Cer, en la Sénéchaussée de Forez. Dugas notaire
Date : 1777, 6 Novembre
Condition : Sceau en cire rouge de la juridiction de Saint-Chamond. Original en 2 feuillets 23,5 x 18,5
Saint-Chamond. Procuration donnée par Claude Pascal de Saint-Chamond, à Elisabeth Desgeorges, sa femme aux fins de toucher le solde de la vente faite par lui, du domaine de Mesillieu à noble Antoine Souchon, Cer, en la Sénéchaussée de Forez. Dugas notaire
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 126
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 126
Date : 1775, 1er Juin
Condition : Expédition en 4 feuillets sur papier 18 x 24
Montbrison. Vente par Claude Pascal md. de Saint-Chamond et Elizabeth Degeorge, sa femme à noble Antoine Souchon, d’un domaine situé à Messillieu, paroisse de Prétieu, dont les bâtiments ont été détruits moyennant la somme de 7100 livres. Suit une procuration
Date : 1775, 1er Juin
Condition : Expédition en 4 feuillets sur papier 18 x 24
Montbrison. Vente par Claude Pascal md. de Saint-Chamond et Elizabeth Degeorge, sa femme à noble Antoine Souchon, d’un domaine situé à Messillieu, paroisse de Prétieu, dont les bâtiments ont été détruits moyennant la somme de 7100 livres. Suit une procuration
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 127
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 127
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Montbrison. Pièces de procédure relative à une demande en paiement formée par nobles Gilbert Souchon et Antoine Souchon, son fils contre Agnès Gouron, veuve de Jacques Levet, menuisier à Montbrison
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Montbrison. Pièces de procédure relative à une demande en paiement formée par nobles Gilbert Souchon et Antoine Souchon, son fils contre Agnès Gouron, veuve de Jacques Levet, menuisier à Montbrison
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 128
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 128
Date : 17**
Condition : Copie papier 4 feuillets in 4° dont 1 blanc
Etat et dénombrement des biens qui composent le domaine de la Loge à Savigneux; acquis par M. Souchon du sieur Syveton, au prix de 5500 livres
Date : 17**
Condition : Copie papier 4 feuillets in 4° dont 1 blanc
Etat et dénombrement des biens qui composent le domaine de la Loge à Savigneux; acquis par M. Souchon du sieur Syveton, au prix de 5500 livres
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 129
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 129
Date : 1789-1790
Condition : P.ind.
Montbrison. Pièces de procédure relatives à un procès entre noble Gilbert Jean Souchon, fils de feu Antoine Souchon, et les sieus Guéraud, père et fils, bourgeois de Salvezinet – Mention des terriers Prétieux et Pagani (1508) Ponchon et Girard (1559)
Date : 1789-1790
Condition : P.ind.
Montbrison. Pièces de procédure relatives à un procès entre noble Gilbert Jean Souchon, fils de feu Antoine Souchon, et les sieus Guéraud, père et fils, bourgeois de Salvezinet – Mention des terriers Prétieux et Pagani (1508) Ponchon et Girard (1559)
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 13
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 13
Date : D.ind.
Condition : Expédition authentique, papier 22 feuillets in 4° dont 4 blancs
Saint-Romain-le-Puy, procès verbal d’enquête faite à la demande de M. Balthazat de Rivoyre, chevalier de l’ordre du roi, capitaine de 50 hommes d’armes, relativement à l’état des maisons dont il a hérité, sises dans le haut fort de Saint-Romain-le-Puy
Date : D.ind.
Condition : Expédition authentique, papier 22 feuillets in 4° dont 4 blancs
Saint-Romain-le-Puy, procès verbal d’enquête faite à la demande de M. Balthazat de Rivoyre, chevalier de l’ordre du roi, capitaine de 50 hommes d’armes, relativement à l’état des maisons dont il a hérité, sises dans le haut fort de Saint-Romain-le-Puy
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 130
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 130
Date : 1798, 12 Décembre
Condition : Original papier en 1 feuillet 25 x 19,5
Montbrison, reçu délivré par Chanteluze, receveur de l’agence nationale et des domaines nationaux, d’une somme de 3000 livres, montant d’une obligation souscrite par Sieur Jean-Marie Souchon, au profit de l’Hôpital de Montbrison
Date : 1798, 12 Décembre
Condition : Original papier en 1 feuillet 25 x 19,5
Montbrison, reçu délivré par Chanteluze, receveur de l’agence nationale et des domaines nationaux, d’une somme de 3000 livres, montant d’une obligation souscrite par Sieur Jean-Marie Souchon, au profit de l’Hôpital de Montbrison
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 131
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 131
Date : 1801, 10 Décembre
Condition : Copie papier 38 x 25
Moulins. Arrêt préfectoral nommant le citoyen Souchon d’Aubigneux, propriétaire demaurant à Saint-Pourçain, maire de cette commune
Date : 1801, 10 Décembre
Condition : Copie papier 38 x 25
Moulins. Arrêt préfectoral nommant le citoyen Souchon d’Aubigneux, propriétaire demaurant à Saint-Pourçain, maire de cette commune
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 132
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 132
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré 21 x 33
Conclusions pour M. Puy de Mussieu contre M. Souchon de Jullieu dans un procès relatif aux limites des seigneuries de la Bastie et de Jullieu
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier timbré 21 x 33
Conclusions pour M. Puy de Mussieu contre M. Souchon de Jullieu dans un procès relatif aux limites des seigneuries de la Bastie et de Jullieu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 133
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 133
Date : 1753, 13 Septembre
Condition : Expédition papier en 2 feuillets 25 x 18,5
Boën. Vente du domaine de La Chanat, paroisse de Saint-Etienne-le-Molard, par les consorts Marie Perrinet, veuve de Sr Jean Paignou, et Jeanne Paignou, sa fille femme de Sr. Jean Puy, marchand à noble Gilbert Souchon, avocat. Reçu par Me Ferrand, notaire
Date : 1753, 13 Septembre
Condition : Expédition papier en 2 feuillets 25 x 18,5
Boën. Vente du domaine de La Chanat, paroisse de Saint-Etienne-le-Molard, par les consorts Marie Perrinet, veuve de Sr Jean Paignou, et Jeanne Paignou, sa fille femme de Sr. Jean Puy, marchand à noble Gilbert Souchon, avocat. Reçu par Me Ferrand, notaire
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 134
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 134
Date : 1815-1816
Condition : Lettre originale sur papier
Moulins. Pièces officielles de la préfecture de l’Allier à M. Souchon d’Aubignieu, maire de Saint-Pourçain
Date : 1815-1816
Condition : Lettre originale sur papier
Moulins. Pièces officielles de la préfecture de l’Allier à M. Souchon d’Aubignieu, maire de Saint-Pourçain
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 135
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 135
Date : 1753 et 1755
Condition : 3 pièces, formats divers
Quittances diverse délivrées à noble Gilbert Souchon, relatives à l’acquisition par lui faite du domaine de La Chanat, paroisse de Saint-Etienne-le-Molard
Date : 1753 et 1755
Condition : 3 pièces, formats divers
Quittances diverse délivrées à noble Gilbert Souchon, relatives à l’acquisition par lui faite du domaine de La Chanat, paroisse de Saint-Etienne-le-Molard
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 136
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 136
Date : 1768, 9 Mai
Condition : Expédition authentique en 2 feuillets papier 18 x 24,5
Montbrison. Vente par M. François Thoynet, écuyer, à noble Antoine Souchon, Coser du Roi, magistrat au baillage de Forez d’un tènement de terres, prés, paquier et peschoire avec sa prise d’eau, situé au territoire de Jullieux et de Gouttepale
Date : 1768, 9 Mai
Condition : Expédition authentique en 2 feuillets papier 18 x 24,5
Montbrison. Vente par M. François Thoynet, écuyer, à noble Antoine Souchon, Coser du Roi, magistrat au baillage de Forez d’un tènement de terres, prés, paquier et peschoire avec sa prise d’eau, situé au territoire de Jullieux et de Gouttepale
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 137
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 137
Date : 177*
Condition : Papier en 12 feuillets 32,5 x 21
Montbrison. Conclusion présentées devant le parlement par noble Antoine Souchon, sgr. du Chevalars aux fins d’être payé par privilège sur le produit de la vente des biens du sieur Joubert de la garde et de la dixmerie de la Place
Date : 177*
Condition : Papier en 12 feuillets 32,5 x 21
Montbrison. Conclusion présentées devant le parlement par noble Antoine Souchon, sgr. du Chevalars aux fins d’être payé par privilège sur le produit de la vente des biens du sieur Joubert de la garde et de la dixmerie de la Place
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 138
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 138
Date : 1777-1791
Condition : P.ind.
Trois lettres d’ordre privé à M. Sochon de Jullieu
Date : 1777-1791
Condition : P.ind.
Trois lettres d’ordre privé à M. Sochon de Jullieu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 139
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 139
Date : 1779 , 29 Avril
Condition : Original papier en 1 feuillet 21,5 x 17
Boën. Quittance délivrée à M. Souchon Cer au bailliage d’arrérages de pension dûe à l’église de La Bouterese pour fondation de messes. Bayard (?), curé de Boën
Date : 1779 , 29 Avril
Condition : Original papier en 1 feuillet 21,5 x 17
Boën. Quittance délivrée à M. Souchon Cer au bailliage d’arrérages de pension dûe à l’église de La Bouterese pour fondation de messes. Bayard (?), curé de Boën
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 14
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 14
Date : 1541, 14 Mai
Condition : Copie sur papier, 14 feuillets 27,8 x 19,5
Montbrison, Vital Chalancon, juge au pays de Forez. Sentence obtenue par noble Pierre Bournel, chanoine, custode de l’Eglise de Lyon, prieur commendataire de Saint-Romain-le-Puy, contre nobles Jean et Pierre de Tréméolles, père et fils, en reconnaissance
Date : 1541, 14 Mai
Condition : Copie sur papier, 14 feuillets 27,8 x 19,5
Montbrison, Vital Chalancon, juge au pays de Forez. Sentence obtenue par noble Pierre Bournel, chanoine, custode de l’Eglise de Lyon, prieur commendataire de Saint-Romain-le-Puy, contre nobles Jean et Pierre de Tréméolles, père et fils, en reconnaissance
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 140
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 140
Date : 17** (fin XVIIIe s.)
Condition : P.ind.
Pièces incomplètes concernant un projet de traité entre le seigneur de Jullieu et le Sr. Collot, commissaire pour le renouvellement du terrier de la rente de Jullieu
Date : 17** (fin XVIIIe s.)
Condition : P.ind.
Pièces incomplètes concernant un projet de traité entre le seigneur de Jullieu et le Sr. Collot, commissaire pour le renouvellement du terrier de la rente de Jullieu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 141
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 141
Date : 1784, 14 Février
Condition : Copie papier 23,5 x 18,5, 2 feuillets dont 1 blanc
Montbrison. Signification d’huissier à la requête de noble Antoine Souchon de Jullieu, sgr du Chevalard et Villedieu, donnée à Jean Duc, laboureur de Saint-Clément (Paroisse de Montverdun) d’avoir à passer reconnaissance nouvelle de fonds
Date : 1784, 14 Février
Condition : Copie papier 23,5 x 18,5, 2 feuillets dont 1 blanc
Montbrison. Signification d’huissier à la requête de noble Antoine Souchon de Jullieu, sgr du Chevalard et Villedieu, donnée à Jean Duc, laboureur de Saint-Clément (Paroisse de Montverdun) d’avoir à passer reconnaissance nouvelle de fonds
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 142
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 142
Date : 1784, 15 Juillet
Condition : Original papier en 2 feuillets 24 x 18,5
Saint-Etienne-le-Molard. Assignation à comparoir à la requête de noble Antoine Souchon de Jullieu Sgr. de Jullieu et du Chevalard, donnée à Louis Gueydon, laboureur de Saint-Etienne-le-Molard aux fins de passer reconnaissance nouvelle de fonds par lui acquis
Date : 1784, 15 Juillet
Condition : Original papier en 2 feuillets 24 x 18,5
Saint-Etienne-le-Molard. Assignation à comparoir à la requête de noble Antoine Souchon de Jullieu Sgr. de Jullieu et du Chevalard, donnée à Louis Gueydon, laboureur de Saint-Etienne-le-Molard aux fins de passer reconnaissance nouvelle de fonds par lui acquis
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 143
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 143
Date : 1784-1786
Condition : P.ind.
Montbrison? Pièces de procédure, relatives à une demande en paiement de droits seigneuriaux formée par noble Antoine Souchon de Jullieu et du Chevalard contre les sieurs Maurice Patiton, François Chenevat, Claude May, et Jacques Gay dit Grelle, habitants
Date : 1784-1786
Condition : P.ind.
Montbrison? Pièces de procédure, relatives à une demande en paiement de droits seigneuriaux formée par noble Antoine Souchon de Jullieu et du Chevalard contre les sieurs Maurice Patiton, François Chenevat, Claude May, et Jacques Gay dit Grelle, habitants
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 144
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 144
Date : 1785, 28 Janvier
Condition : Expédition sur papier en 2 feuillets 23 x 18
Meyssilieu (Prétieu). Obligation au profit de noble Antoine Souchon de Jullieu par son fermier Jean Balleydier et Magdeleine Peysselloir, sa femme demeurant au domaine de Meyssilieu. Bourboulon, notaire
Date : 1785, 28 Janvier
Condition : Expédition sur papier en 2 feuillets 23 x 18
Meyssilieu (Prétieu). Obligation au profit de noble Antoine Souchon de Jullieu par son fermier Jean Balleydier et Magdeleine Peysselloir, sa femme demeurant au domaine de Meyssilieu. Bourboulon, notaire
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 145
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 145
Date : 1785
Condition : P.ind.
Montbrison. Pièces de procédures diverse relatives à un procès concernant le domine des Tourettes, Prétieu, élevé entre noble Antoine Souchon de Jullieu et noble Gaspard Sémenol, avocat en Parlement
Date : 1785
Condition : P.ind.
Montbrison. Pièces de procédures diverse relatives à un procès concernant le domine des Tourettes, Prétieu, élevé entre noble Antoine Souchon de Jullieu et noble Gaspard Sémenol, avocat en Parlement
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 146
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 146
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Montbrison. Pièces de procédure relatives à un procès pendant entre noble Antoine Souchon de Jullieu et noble Louis François Puy de Mussieu et Me Michel, curé de Saint-Etienne-le-Molard, au sujet du fossé bief du moulin de la Bastie
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Montbrison. Pièces de procédure relatives à un procès pendant entre noble Antoine Souchon de Jullieu et noble Louis François Puy de Mussieu et Me Michel, curé de Saint-Etienne-le-Molard, au sujet du fossé bief du moulin de la Bastie
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 147
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 147
Date : 1786
Condition : Papier en 4 feuillets 23,5 x 18
Pièce de procédure incomplète contenant un fragment de l’acte de vente par François Louis Hector Marquis de Simiane à Me Puy de Mussieu du château et domaine de la Bastie, des domaines de Joannon et de Sainte-Agathe pour le prix de 122000 livres (16 janvier)
Date : 1786
Condition : Papier en 4 feuillets 23,5 x 18
Pièce de procédure incomplète contenant un fragment de l’acte de vente par François Louis Hector Marquis de Simiane à Me Puy de Mussieu du château et domaine de la Bastie, des domaines de Joannon et de Sainte-Agathe pour le prix de 122000 livres (16 janvier)
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 148
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 148
Date : 1786, 1 Août
Condition : Original papier en 2 feuillets 24,3 x 18,5
Jullieu, Saint-Etienne-le-Molard. Acte d’offre par Chaland, notaire au nom de Maurice Mournard, Md de Saint-Etienne-le-Molard et de Louise Allognier, sa femme pour arrérrages de rentes et servis, à noble Antoine Souchon, Cons. du roi, acquérreur de la rente noble
Date : 1786, 1 Août
Condition : Original papier en 2 feuillets 24,3 x 18,5
Jullieu, Saint-Etienne-le-Molard. Acte d’offre par Chaland, notaire au nom de Maurice Mournard, Md de Saint-Etienne-le-Molard et de Louise Allognier, sa femme pour arrérrages de rentes et servis, à noble Antoine Souchon, Cons. du roi, acquérreur de la rente noble
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 149
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 149
Date : D.ind.
Condition : Papier en 4 feuillets 33 x 21
Montbrison. Dires et conclusions de Me Gauthier, procureur de M. Souchon, contre Portier, procureur de Me Puy de Mussieu, au sujet d’extrait d’un registre audiencier de La Bastie de 1400 à 1445, dans un procès engagé entre lesdits Souchon et Puy de Mussieu
Date : D.ind.
Condition : Papier en 4 feuillets 33 x 21
Montbrison. Dires et conclusions de Me Gauthier, procureur de M. Souchon, contre Portier, procureur de Me Puy de Mussieu, au sujet d’extrait d’un registre audiencier de La Bastie de 1400 à 1445, dans un procès engagé entre lesdits Souchon et Puy de Mussieu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 15
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 15
Date : 17**
Condition : Copie sur papier en 2 feuillets petit in f°
Articulat des fonds que possède M. de Saint-Hilaire, rentier de Mlle de la Teulière (Ravel), mouvant de la rente noble du Chevalard
Date : 17**
Condition : Copie sur papier en 2 feuillets petit in f°
Articulat des fonds que possède M. de Saint-Hilaire, rentier de Mlle de la Teulière (Ravel), mouvant de la rente noble du Chevalard
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 150
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 150
Date : 1787, 8 Juin
Condition : Copie papier en 4 feuillets 23,5 x 18
Montbrison. Signification pour Me Portier, procureur de noble François Puy de Mussieu, seigneur de La Bastie à noble Antoine Souchon de Jullieu, d’un procès verbal de collationnement fait par Barrieu, notaire de sentences des 11 mai 1400 et 20 mai 1401
Date : 1787, 8 Juin
Condition : Copie papier en 4 feuillets 23,5 x 18
Montbrison. Signification pour Me Portier, procureur de noble François Puy de Mussieu, seigneur de La Bastie à noble Antoine Souchon de Jullieu, d’un procès verbal de collationnement fait par Barrieu, notaire de sentences des 11 mai 1400 et 20 mai 1401
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 151
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 151
Date : 1789, 27 Janvier
Condition : Original papier en 1 feuillet 20,5 x 15,5
Paris. Quittance des frais et déboursés faits pour l’enregistrement de la provision de l’office de Cer au Bailliage de Montbrison, pour M. Souchon de Jullieu
Date : 1789, 27 Janvier
Condition : Original papier en 1 feuillet 20,5 x 15,5
Paris. Quittance des frais et déboursés faits pour l’enregistrement de la provision de l’office de Cer au Bailliage de Montbrison, pour M. Souchon de Jullieu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 152
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 152
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Montbrison. Pièces de procédure relatives à un procès entre noble Gilbert Jean Souchon de Jullieu Cer du Roi et héritier de Noble Antoien Souchon, d’une part et Antoine Périchon, laboureur de Villedieu, héritier de Marianne Boyer, sa femme veuve et héritière
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Montbrison. Pièces de procédure relatives à un procès entre noble Gilbert Jean Souchon de Jullieu Cer du Roi et héritier de Noble Antoien Souchon, d’une part et Antoine Périchon, laboureur de Villedieu, héritier de Marianne Boyer, sa femme veuve et héritière
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 153
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 153
Date : 1795, 11 Mars (21 ventose an III)
Condition : Copie papier en 1 feuille 25 x 19,5
Significatiion par huissier à Antoine Janillou de Prétieux, amodiataire d’un pré sis en la communde de Saint-Romain-le-Puy, dépendant de la succession de feu Souchon Julieu, de l’envoi des frères et sœurs Hubert, Jean-Baptiste, Agathe
Date : 1795, 11 Mars (21 ventose an III)
Condition : Copie papier en 1 feuille 25 x 19,5
Significatiion par huissier à Antoine Janillou de Prétieux, amodiataire d’un pré sis en la communde de Saint-Romain-le-Puy, dépendant de la succession de feu Souchon Julieu, de l’envoi des frères et sœurs Hubert, Jean-Baptiste, Agathe
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 154
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 154
Date : 1795, 6 Février (18 pluviose an III)
Condition : Copie papier en 1 feuille 25 x 19,5
Montbrison. Signification d’huissier à la requête de Benoît Hubert Agathe Marie-Thérèse Souchon, frères et sœurs, faite à Jean Poncet, habitant du faubourg de la Croix adjudicataire d’une vigne et d’un bâtiment appartenant auxdits requérants
Date : 1795, 6 Février (18 pluviose an III)
Condition : Copie papier en 1 feuille 25 x 19,5
Montbrison. Signification d’huissier à la requête de Benoît Hubert Agathe Marie-Thérèse Souchon, frères et sœurs, faite à Jean Poncet, habitant du faubourg de la Croix adjudicataire d’une vigne et d’un bâtiment appartenant auxdits requérants
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 155
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 155
Date : 1795, 15 Juin (27 prairial an III)
Condition : Copie papier en 1 feuille 25 x 19,5
Signification par Aubert huissier à Georges Cheminal de Saint-Etienne-le-Molard à Jean Goutte, de Montverdun, à Jean Dupuis de Boën, amodiataires du domaine de Lisérieux (Saint-Etienne-le-Molard) dépendant de la succession de feu Souchon Julieu
Date : 1795, 15 Juin (27 prairial an III)
Condition : Copie papier en 1 feuille 25 x 19,5
Signification par Aubert huissier à Georges Cheminal de Saint-Etienne-le-Molard à Jean Goutte, de Montverdun, à Jean Dupuis de Boën, amodiataires du domaine de Lisérieux (Saint-Etienne-le-Molard) dépendant de la succession de feu Souchon Julieu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 156
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 156
Date : 1795, 15 Juin (27 prairial an III)
Condition : Copie papier en 1 feuillet 25 x 19,5
Signification par Aubert huissier à Pierre Murat de Boën, et Jean Durris, d’Arthun, amodiataires d’un pré sis à la Presle (Arthun) provenant de la succession de feu Souchon, de l’envoi des frères et sœurs Souchon en possession définitive dudit pré
Date : 1795, 15 Juin (27 prairial an III)
Condition : Copie papier en 1 feuillet 25 x 19,5
Signification par Aubert huissier à Pierre Murat de Boën, et Jean Durris, d’Arthun, amodiataires d’un pré sis à la Presle (Arthun) provenant de la succession de feu Souchon, de l’envoi des frères et sœurs Souchon en possession définitive dudit pré
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 157
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 157
Date : 1795, 15 Juin (27 prairial an III)
Condition : Copie papier en 1 feuillet 25 x 19,5
Saint-Etienne-le-Molard. Signification par Aubert huissier à Guillaume Gras, habitant de Saint-Etienne-le-Molard, amodiataire de trois étangs dépendant de la succession de feu Souchon-Julieu, de l’envoi des frères et soeurs dudit défunt en possesion définitive
Date : 1795, 15 Juin (27 prairial an III)
Condition : Copie papier en 1 feuillet 25 x 19,5
Saint-Etienne-le-Molard. Signification par Aubert huissier à Guillaume Gras, habitant de Saint-Etienne-le-Molard, amodiataire de trois étangs dépendant de la succession de feu Souchon-Julieu, de l’envoi des frères et soeurs dudit défunt en possesion définitive
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 158
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 158
Date : 1795, 15 Juin (27 prairial an III)
Condition : Copie en 1 feuillet 25 x 19,5
La Bouteresse. Signification d’huissier faite à Jean Richard, amodiataire d’un domaine sis en la commune de la Bouteresse, provenant de la succession de feu Souchon Julieux, de l’envoi en possession définitive de ce domaine en vertu d’un arrêté
Date : 1795, 15 Juin (27 prairial an III)
Condition : Copie en 1 feuillet 25 x 19,5
La Bouteresse. Signification d’huissier faite à Jean Richard, amodiataire d’un domaine sis en la commune de la Bouteresse, provenant de la succession de feu Souchon Julieux, de l’envoi en possession définitive de ce domaine en vertu d’un arrêté