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(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 253
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 253
Date : 1623, 20 Février
Condition : Expédition en 15 rôles sur parchemin 27 x 32
Saint-Romain-le-Puy. Saisie du domaine de Gotolenr, à Saint-Romain-le-Puy, de la succession de Philippe Clépier et sa vente au profit de Denis Romeyron
Date : 1623, 20 Février
Condition : Expédition en 15 rôles sur parchemin 27 x 32
Saint-Romain-le-Puy. Saisie du domaine de Gotolenr, à Saint-Romain-le-Puy, de la succession de Philippe Clépier et sa vente au profit de Denis Romeyron
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 254
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 254
Date : 1572
Condition : Extrait sur papier 20 x 28
Pièces dans le procès en reconnaissance de directe entre Etienne de Ryvoire, prieur de Saint-Romain-le-Puy et Hugues Nicoles et consorts
Date : 1572
Condition : Extrait sur papier 20 x 28
Pièces dans le procès en reconnaissance de directe entre Etienne de Ryvoire, prieur de Saint-Romain-le-Puy et Hugues Nicoles et consorts
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 255
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 255
Date : 1519
Condition : Extrait sur parchemin 41 x 28, jadis scellé
Lyon, Décret de vente et adjudication au profit de Balthazard de Ryvoire de la rente de sept écus imposée sur le temporel du prieuré de Saint-Romain-le-Puy
Date : 1519
Condition : Extrait sur parchemin 41 x 28, jadis scellé
Lyon, Décret de vente et adjudication au profit de Balthazard de Ryvoire de la rente de sept écus imposée sur le temporel du prieuré de Saint-Romain-le-Puy
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 256
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 256
Date : 1592
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier 20 x 28
Réponse pour Jean de Moyrand, laboureur de Saint-Romain-le-Puy contre Balthazard de Rivoire
Date : 1592
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier 20 x 28
Réponse pour Jean de Moyrand, laboureur de Saint-Romain-le-Puy contre Balthazard de Rivoire
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 257
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 257
Date : 1710, 28 Juin
Condition : Une feuille papier 17 x 23
Reçu délivré par le curé de Saint-Romain-le-Puy à Mmes de Magneu et de Boubée
Date : 1710, 28 Juin
Condition : Une feuille papier 17 x 23
Reçu délivré par le curé de Saint-Romain-le-Puy à Mmes de Magneu et de Boubée
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 257
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 257
Date : 1785-1788
Condition : 17 pièces de procédure
Procès entre M. Antoine Souchon de Jullieu et M. Puy de Mussieu tous les deux acquerreurs des propriétés de M. le marquis de Simiane, le 1er ayant acquis la seigneurie de Jullieu, le 2ème les terres de Sainte-Agathe et la Bastie
Date : 1785-1788
Condition : 17 pièces de procédure
Procès entre M. Antoine Souchon de Jullieu et M. Puy de Mussieu tous les deux acquerreurs des propriétés de M. le marquis de Simiane, le 1er ayant acquis la seigneurie de Jullieu, le 2ème les terres de Sainte-Agathe et la Bastie
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 258
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 258
Date : 1719
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Requête de Gilbert Souchon, maître de poste de Boën au juge châtelain de Montbrison
Date : 1719
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Requête de Gilbert Souchon, maître de poste de Boën au juge châtelain de Montbrison
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 259
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 259
Date : 1631
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Le Chevalard. Ferme de la chasse du Chevalard par Gilbert de Ryvoire, seigneur du Chevalard, au profit de Georges Olagnier, laboureur de Roche
Date : 1631
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 28
Le Chevalard. Ferme de la chasse du Chevalard par Gilbert de Ryvoire, seigneur du Chevalard, au profit de Georges Olagnier, laboureur de Roche
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 259 bis
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 259 bis
Date : 1577
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Précieu. Procès verbal de visite de bien à Précieu au profit de Etienne de Rivoyre, prieur de Saint-Romain-le-Puy contre Louis Baro, dit Jacquet de Précieu. Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal
Date : 1577
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 28
Précieu. Procès verbal de visite de bien à Précieu au profit de Etienne de Rivoyre, prieur de Saint-Romain-le-Puy contre Louis Baro, dit Jacquet de Précieu. Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 26
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 26
Date : 1680, 24 Août
Condition : Expédition sur papier 25 x 18,5, 2 feuillets
Lyon. Transaction entre Elizabeth de Cognet, femme de Jacques de Girard, Jacques, Mathieu de Girard, seigneur de Grandris, d’une part, Jeanne de Fontbonne, veuve de Jean-Baptiste de Girard, sieur de Saint-Georges, d’autre part et dlle Marie de Girard
Date : 1680, 24 Août
Condition : Expédition sur papier 25 x 18,5, 2 feuillets
Lyon. Transaction entre Elizabeth de Cognet, femme de Jacques de Girard, Jacques, Mathieu de Girard, seigneur de Grandris, d’une part, Jeanne de Fontbonne, veuve de Jean-Baptiste de Girard, sieur de Saint-Georges, d’autre part et dlle Marie de Girard
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 260
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 260
Date : 1578
Condition : 2 rôles papier 20 x 28
Fragment de terrier, prenant à la Valbertrand (Saint-Bonnet-le-Courreau) au profit de Etienne de Rivoyre, prieur de Saint-Romain-le-Puy, seigneur du Chevalard
Date : 1578
Condition : 2 rôles papier 20 x 28
Fragment de terrier, prenant à la Valbertrand (Saint-Bonnet-le-Courreau) au profit de Etienne de Rivoyre, prieur de Saint-Romain-le-Puy, seigneur du Chevalard
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 261
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 261
Date : 1590
Condition : Extrait en 7 rôles sur papier 20 x 28
Réponses dans le différend entre Mre Balthasard de Ryvoire, seigneur du Chevalard et le sieur Pierre Demorand au sujet de la possession de certains fonds
Date : 1590
Condition : Extrait en 7 rôles sur papier 20 x 28
Réponses dans le différend entre Mre Balthasard de Ryvoire, seigneur du Chevalard et le sieur Pierre Demorand au sujet de la possession de certains fonds
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 262
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 262
Date : 1766
Condition : Formule imprimée en 3 rôles sur papier 26 x 40
Instruction pour la répartition de la taille dans la paroisse de Saint-Romain-le-Puy
Date : 1766
Condition : Formule imprimée en 3 rôles sur papier 26 x 40
Instruction pour la répartition de la taille dans la paroisse de Saint-Romain-le-Puy
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 263
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 263
Date : 1720, 13 Décembre
Condition : Une feuille papier 17 x 21
Quittance donnée à M. l’abbé de Magneux par le curé de Saint-Romain-le-Puy pour la pension dûe à l’église dudit lieu sur la Bruyère
Date : 1720, 13 Décembre
Condition : Une feuille papier 17 x 21
Quittance donnée à M. l’abbé de Magneux par le curé de Saint-Romain-le-Puy pour la pension dûe à l’église dudit lieu sur la Bruyère
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 264
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 264
Date : 1748, 19 Mars
Condition : Une feuille papier 17 x 22
Lyon. Procuration donnée par M. de Saint-Georges à M. Soulas, procureur à Paris
Date : 1748, 19 Mars
Condition : Une feuille papier 17 x 22
Lyon. Procuration donnée par M. de Saint-Georges à M. Soulas, procureur à Paris
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 265
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 265
Date : 1780, 2 Septembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur parchemin timbré 19 x 26
Sentence du bailliage de Montbrison dans une instance entre Antoine Souchon, seigneur du Chevalard et André Forestier, laboureur de Saint-Bonnet-le-Courreau
Date : 1780, 2 Septembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur parchemin timbré 19 x 26
Sentence du bailliage de Montbrison dans une instance entre Antoine Souchon, seigneur du Chevalard et André Forestier, laboureur de Saint-Bonnet-le-Courreau
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 266
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 266
Date : 1654, 7 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin 22 x 29
Montbrison, Concession d’une chapelle dans l’église de Saint-Martin à Saint-Romain-le-Puy en faveur de Françoise Bertheaud, veuve Caze
Date : 1654, 7 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur parchemin 22 x 29
Montbrison, Concession d’une chapelle dans l’église de Saint-Martin à Saint-Romain-le-Puy en faveur de Françoise Bertheaud, veuve Caze
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 267
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 267
Date : 1500, 25 Mars (n.s.)
Condition : Expédition originale sur parchemin 63 x 55
Montbrison, vente par Antoine Roux à Alexis Robertet, secrétaire de la chambre des comptes de Forez, d’un étang sis à Saint-Romain-le-Puy. Acte reçu par Me Durantet, notaire royal
Date : 1500, 25 Mars (n.s.)
Condition : Expédition originale sur parchemin 63 x 55
Montbrison, vente par Antoine Roux à Alexis Robertet, secrétaire de la chambre des comptes de Forez, d’un étang sis à Saint-Romain-le-Puy. Acte reçu par Me Durantet, notaire royal
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 268
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 268
Date : 1581, 20 Avril
Condition : Expédition originale en 6 rôles sur parchemin 20 x 32
Saint-Romain-le-Puy. Vente par Jacques Frodin et Marie Fournier, sa femme à Mre Balthasard de Rivoyre et à Gabrielle de la Berge, sa femme de fonds de terre à Saint-Romain-le-Puy et Moison
Date : 1581, 20 Avril
Condition : Expédition originale en 6 rôles sur parchemin 20 x 32
Saint-Romain-le-Puy. Vente par Jacques Frodin et Marie Fournier, sa femme à Mre Balthasard de Rivoyre et à Gabrielle de la Berge, sa femme de fonds de terre à Saint-Romain-le-Puy et Moison
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 269
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 269
Date : 1497
Condition : Cahier papier 15 x 21, incomplet du début
Registre des investisons pour noble Jeanne du Chevalard, dame dudit lieu (Terrier)
Date : 1497
Condition : Cahier papier 15 x 21, incomplet du début
Registre des investisons pour noble Jeanne du Chevalard, dame dudit lieu (Terrier)
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 27
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 27
Date : 1736, 26 Novembre
Condition : Expédition sur papier en 2 feuillets 24,5 x 19,5
Montbrison. Vente par François de Rivoire, marquis du Palais, seigneur du Chevalard, brigadier des armées du roi à Barthélémy Robert, de Chateauneuf, d’une terre dépendant de la rente noble du Chevalard, située au territoire de Mont-Cimiore
Date : 1736, 26 Novembre
Condition : Expédition sur papier en 2 feuillets 24,5 x 19,5
Montbrison. Vente par François de Rivoire, marquis du Palais, seigneur du Chevalard, brigadier des armées du roi à Barthélémy Robert, de Chateauneuf, d’une terre dépendant de la rente noble du Chevalard, située au territoire de Mont-Cimiore
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 270
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 270
Date : 1762
Condition : Une feuille papier 17 x 21
Montbrison, reçu doné par M. Pommerol à M. Souchon
Date : 1762
Condition : Une feuille papier 17 x 21
Montbrison, reçu doné par M. Pommerol à M. Souchon
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 271
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 271
Date : 1680, Juillet
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 20 x 25
Sury. Testament de Philippa Reynaud, veuve d’Etienne Sauzée
Date : 1680, Juillet
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 20 x 25
Sury. Testament de Philippa Reynaud, veuve d’Etienne Sauzée
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 272
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 272
Date : 1675
Condition : Extrait sur papier et parchemin, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Benoît Levet et Philippa Reynaud, veuve de Etienne Sauzée
Date : 1675
Condition : Extrait sur papier et parchemin, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Benoît Levet et Philippa Reynaud, veuve de Etienne Sauzée
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 273
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 273
Date : 1671, 20 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré, 19 x 25
Boisset en Montsupt. Testament d’Etienne Sauzée. Acte reçu par Me Blanchard, notaire royal
Date : 1671, 20 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré, 19 x 25
Boisset en Montsupt. Testament d’Etienne Sauzée. Acte reçu par Me Blanchard, notaire royal
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 274
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 274
Date : 1688, 15 Novembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré
Boisset en Monsupt. Testament d’André Sauzée
Date : 1688, 15 Novembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré
Boisset en Monsupt. Testament d’André Sauzée
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 275
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 275
Date : 1691, 25 Février
Condition : Expédition en 8 rôles sur parchemin 20 x 27, timbré
Moulins. Contrat de mariage de Pierre-Gilbert de Louant avec Antoinette Aumaître
Date : 1691, 25 Février
Condition : Expédition en 8 rôles sur parchemin 20 x 27, timbré
Moulins. Contrat de mariage de Pierre-Gilbert de Louant avec Antoinette Aumaître
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 276
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 276
Date : 1790
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Gilbert Souchon et Jean-Baptiste Guéraud
Date : 1790
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Gilbert Souchon et Jean-Baptiste Guéraud
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 277
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 277
Date : 1586, 24 Avril
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 27
Saint-Romain-le-Puy. Vente par Claude Farget à Balthazard de Rivoyre et à sa femme Gabrielle de Barge d’un pré. Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal
Date : 1586, 24 Avril
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 27
Saint-Romain-le-Puy. Vente par Claude Farget à Balthazard de Rivoyre et à sa femme Gabrielle de Barge d’un pré. Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 278
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 278
Date : 1730
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 20 x 28
Pièce de procédure relative à la succession de Souchon
Date : 1730
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 20 x 28
Pièce de procédure relative à la succession de Souchon
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 279
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 279
Date : 1778
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Louis Bonnefond, de Cottance, et François Chaugy
Date : 1778
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Louis Bonnefond, de Cottance, et François Chaugy
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 28
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 28
Date : 1736, 7 Septembre
Condition : Copie papier en 2 feuillets 25 x 19,5
Montbrison. Demande pour Mre François de Rivoire, chevalier, marquis du Palais, le Chevalard, contre Garnier, de Lézigneu, en paiement de cens sur des terres de la paroisse de Lézigneu mouvant anciennement du prieur de Saint-Romain-le-Puy
Date : 1736, 7 Septembre
Condition : Copie papier en 2 feuillets 25 x 19,5
Montbrison. Demande pour Mre François de Rivoire, chevalier, marquis du Palais, le Chevalard, contre Garnier, de Lézigneu, en paiement de cens sur des terres de la paroisse de Lézigneu mouvant anciennement du prieur de Saint-Romain-le-Puy
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 280
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 280
Date : 1699, 4 Décembre
Condition : Original sur parchemin timbré 40 x 16
Paris. Quittance du droit de marc d’or sur la charge de notaire à Saint-Etienne-le-Molard au profit d’Antoine Souchon, successeur d’Antoine Michon
Date : 1699, 4 Décembre
Condition : Original sur parchemin timbré 40 x 16
Paris. Quittance du droit de marc d’or sur la charge de notaire à Saint-Etienne-le-Molard au profit d’Antoine Souchon, successeur d’Antoine Michon
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 281
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 281
Date : 1786, 6 Mai
Condition : Extrait en 2 rôles sur parchemin timbré 19 x 26
Sentence du bailliage de Forez entre Antoine Souchon et André Martin des Pomeys
Date : 1786, 6 Mai
Condition : Extrait en 2 rôles sur parchemin timbré 19 x 26
Sentence du bailliage de Forez entre Antoine Souchon et André Martin des Pomeys
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 282
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 282
Date : 178*
Condition : Copie en 10 rôles sur papier timbré 21 x 33
Articulat de terriers concernant Jullieu et Saint-Etienne-le-Molard
Date : 178*
Condition : Copie en 10 rôles sur papier timbré 21 x 33
Articulat de terriers concernant Jullieu et Saint-Etienne-le-Molard
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 283
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 283
Date : 1799 (26 messidor an VIII)
Condition : Lettre en 1 rôle sur papier 18 x 24
Paris. Avis de liquidatiion de pension de retraite du Citoyen Louan de Persat, ancien capitaine, à Saint-Pourçain
Date : 1799 (26 messidor an VIII)
Condition : Lettre en 1 rôle sur papier 18 x 24
Paris. Avis de liquidatiion de pension de retraite du Citoyen Louan de Persat, ancien capitaine, à Saint-Pourçain
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 284
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 284
Date : 1761, 10 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Feurs. Cession de l’office de lieutenant particulier à Montbrison par Etienne Pariad à Gilbert Souchon
Date : 1761, 10 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Feurs. Cession de l’office de lieutenant particulier à Montbrison par Etienne Pariad à Gilbert Souchon
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 285
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 285
Date : 1577, 22 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Prétieu. Vente par Pierre Dubreuil à Mre Etienne de Rivoyre, sous prieur de Saint-Romain-le-Puy. Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal
Date : 1577, 22 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Prétieu. Vente par Pierre Dubreuil à Mre Etienne de Rivoyre, sous prieur de Saint-Romain-le-Puy. Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 286
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 286
Date : 1770, 22 Décembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 21 x 33
Paris. Quittance finale par MM. Foris à M. Antoine Souchon, d’une maison sise à Montbrison, rue des clercs
Date : 1770, 22 Décembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 21 x 33
Paris. Quittance finale par MM. Foris à M. Antoine Souchon, d’une maison sise à Montbrison, rue des clercs
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 287
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 287
Date : 1740, 6 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Vente de plusieurs rentes par Me Gilbert Souchon, à Jean Marie Guyot, marchand de Boën
Date : 1740, 6 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison. Vente de plusieurs rentes par Me Gilbert Souchon, à Jean Marie Guyot, marchand de Boën
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 288
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 288
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre noble Antoine Souchon et Maurice Mournand, de Saint-Etienne-le-Molard
Date : D.ind.
Condition : Extraits sur papier de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre noble Antoine Souchon et Maurice Mournand, de Saint-Etienne-le-Molard
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 289
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 289
Date : 1783
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier 21 x 27
Saint-Etienne. Transaction entre M. Antoine Souchon et M. Jean-Baptiste Chassain
Date : 1783
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier 21 x 27
Saint-Etienne. Transaction entre M. Antoine Souchon et M. Jean-Baptiste Chassain
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 29
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 29
Date : 1735, 8 Avril
Condition : Expédition authentique en bon état sur 2 feuillets 19 x 29
Montbrison. Convention sous seing privé par lesquelles Me Morel, notaire à Montbrison, s’engage à faire dans le délai de 3 ans, la rénovation de la rente noble du Chevalard, acquise du prieur de Saint-Romain-le-Puy et levée sur les paroisses de Lézigneux
Date : 1735, 8 Avril
Condition : Expédition authentique en bon état sur 2 feuillets 19 x 29
Montbrison. Convention sous seing privé par lesquelles Me Morel, notaire à Montbrison, s’engage à faire dans le délai de 3 ans, la rénovation de la rente noble du Chevalard, acquise du prieur de Saint-Romain-le-Puy et levée sur les paroisses de Lézigneux
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 290
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 290
Date : 1787
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier 20 x 27
Mémoire des servis et cens dûs à la fabrique de Saint-Etienne-le-Molard par M. Antoine Souchon
Date : 1787
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier 20 x 27
Mémoire des servis et cens dûs à la fabrique de Saint-Etienne-le-Molard par M. Antoine Souchon
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 291
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 291
Date : 1787
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre M. Antoine Souchon et le curé et la fabrique de Saint-Etienne-le-Molard
Date : 1787
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre M. Antoine Souchon et le curé et la fabrique de Saint-Etienne-le-Molard
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 292
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 292
Date : 1764, 1er Août
Condition : Bref original sur parchemin 60 x 45
Nomination de noble Antoine Souchon comme conseiller au bailliage de Forez à Montbrison
Date : 1764, 1er Août
Condition : Bref original sur parchemin 60 x 45
Nomination de noble Antoine Souchon comme conseiller au bailliage de Forez à Montbrison
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 293
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 293
Date : 1789, 24 Janvier
Condition : Original sur papier 25 x 20
Paris. Reçu de 19 # 4s. délivré par la communauté des huissiers à M. Souchon de Jullieu, conseiller, pour droit de serment
Date : 1789, 24 Janvier
Condition : Original sur papier 25 x 20
Paris. Reçu de 19 # 4s. délivré par la communauté des huissiers à M. Souchon de Jullieu, conseiller, pour droit de serment
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 294
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 294
Date : 1790, 8 Mai
Condition : Extrait en 2 rôles sur parchemin timbré 20 x 26
Montbrison. Sentence du Bailliage dans une instance entre noble Gilbert Souchon et François Chanavat
Date : 1790, 8 Mai
Condition : Extrait en 2 rôles sur parchemin timbré 20 x 26
Montbrison. Sentence du Bailliage dans une instance entre noble Gilbert Souchon et François Chanavat
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 295
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 295
Date : 1778, 24 Mai
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Saint-Etienne-le-Molard. Signification aux habitants de Saint-Etienne-le-Molard à la requête de MM. Souchon
Date : 1778, 24 Mai
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24
Saint-Etienne-le-Molard. Signification aux habitants de Saint-Etienne-le-Molard à la requête de MM. Souchon
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 296
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 296
Date : 1778, 16 Décembre
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 19 x 24
Bonlieu. Procuration donnée par l’abbesse et les religieuses de Bonlieu à M. Adrien Pochon. Acte reçu par Me Dufour, notaire royal
Date : 1778, 16 Décembre
Condition : Original en 1 rôle sur papier timbré 19 x 24
Bonlieu. Procuration donnée par l’abbesse et les religieuses de Bonlieu à M. Adrien Pochon. Acte reçu par Me Dufour, notaire royal