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(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 297
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 297
Date : 1785, 20 Mai
Condition : Sur papier 27 x 42
Mémoire avec copie de la quittance que M. Souchon de Jullieu a passé à Jean Girin pour servis lods et miloads
Date : 1785, 20 Mai
Condition : Sur papier 27 x 42
Mémoire avec copie de la quittance que M. Souchon de Jullieu a passé à Jean Girin pour servis lods et miloads
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 298
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 298
Date : 1787, 29 Mai
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré
Montbrison. Accord par devant notaire entre noble Gilbert de Jullieu et noble André Martin des Pomeys. Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal
Date : 1787, 29 Mai
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré
Montbrison. Accord par devant notaire entre noble Gilbert de Jullieu et noble André Martin des Pomeys. Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 299
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 299
Date : 1658, 12 Décembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 27
Boën, Sommation et déclaration pour Georges Ménétrier contre les consuls de Saint-Etienne-le-Molard. Acte reçu par Me Gaudin, notaire royal
Date : 1658, 12 Décembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 20 x 27
Boën, Sommation et déclaration pour Georges Ménétrier contre les consuls de Saint-Etienne-le-Molard. Acte reçu par Me Gaudin, notaire royal
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 3
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 3
Date : 1576-1578
Condition : Original, papier 46 f° dont quelques blancs, prend au f° 23 jusqu'au f° 69
Terrier de la rente de Varennes en Lyonnais au profit de noble Balthasar de Rivoire, écuyer, sgr. du Palais-en-Forez et de Varennes en Lyonnais, reçus… notaire royal. Prend à Saint-Forgeux, près Tarare, Saint-Romain de Popey, Le Breuil, Saint-Julien (sur Bibost)
Date : 1576-1578
Condition : Original, papier 46 f° dont quelques blancs, prend au f° 23 jusqu'au f° 69
Terrier de la rente de Varennes en Lyonnais au profit de noble Balthasar de Rivoire, écuyer, sgr. du Palais-en-Forez et de Varennes en Lyonnais, reçus… notaire royal. Prend à Saint-Forgeux, près Tarare, Saint-Romain de Popey, Le Breuil, Saint-Julien (sur Bibost)
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 30
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 30
Date : 1788, 25 Janvier
Condition : Expédition papier en 2 feuillets in 4°
Montbrison. Les consuls de Lerigneux réclament la préférence sur la saisie faite entre les mains du sieur Attendu, adjudicataire des biens de la succession des enfants de Chénereille
Date : 1788, 25 Janvier
Condition : Expédition papier en 2 feuillets in 4°
Montbrison. Les consuls de Lerigneux réclament la préférence sur la saisie faite entre les mains du sieur Attendu, adjudicataire des biens de la succession des enfants de Chénereille
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 300
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 300
Date : 1790
Condition : Extrait sur papier timbré 19 x 24
Pièce de procédure dans une instance entre noble Gilbert Souchon de Jullieu et M. Antone Civeton, notaire à Saint-Symphorien-le-Château
Date : 1790
Condition : Extrait sur papier timbré 19 x 24
Pièce de procédure dans une instance entre noble Gilbert Souchon de Jullieu et M. Antone Civeton, notaire à Saint-Symphorien-le-Château
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 301
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 301
Date : 1768
Condition : Un cahier papier timbré 23 x 33
Mémoire au Bailly de Forez par Antoine Souchon, contre Gilbert Souchon et Antoine Souchon
Date : 1768
Condition : Un cahier papier timbré 23 x 33
Mémoire au Bailly de Forez par Antoine Souchon, contre Gilbert Souchon et Antoine Souchon
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 302
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 302
Date : 1775, 1er Janvier
Condition : Un rôle papier 19 x 25
Saint-Chamond. Déclaration de M. Claude Pascal au profit de M. Souchon
Date : 1775, 1er Janvier
Condition : Un rôle papier 19 x 25
Saint-Chamond. Déclaration de M. Claude Pascal au profit de M. Souchon
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 303
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 303
Date : 1793 (21 ventoose an II)
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 21 x 27
Moingt. Bail à ferme à Antoine Couzonn , d’un pré appartenant à Souchon Jullieu, à titre de bien national
Date : 1793 (21 ventoose an II)
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 21 x 27
Moingt. Bail à ferme à Antoine Couzonn , d’un pré appartenant à Souchon Jullieu, à titre de bien national
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 304
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 304
Date : 1776
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces judiciaires dans une instance entre Gilbert Souchon et son fils d’une part et Agnès Gourou, veuve de Jacques Levet
Date : 1776
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces judiciaires dans une instance entre Gilbert Souchon et son fils d’une part et Agnès Gourou, veuve de Jacques Levet
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 305
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 305
Date : 1786, 10 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24
Reconnaissance de la rente de Jullieu par Maurice Mournand et sa femme au profit d’Antoine Souchon
Date : 1786, 10 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24
Reconnaissance de la rente de Jullieu par Maurice Mournand et sa femme au profit d’Antoine Souchon
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 306
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 306
Date : 1783, 20 Novembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 23
Demande en directe pour M. Antoine Souchon de Jullieu contre Claude May, habitant de Villedieu
Date : 1783, 20 Novembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 23
Demande en directe pour M. Antoine Souchon de Jullieu contre Claude May, habitant de Villedieu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 307
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 307
Date : 1653, 18 Juin
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 20 x 28
Grézieu. Copie du testament de Vital Houreyre, seigneur de Greizieu
Date : 1653, 18 Juin
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 20 x 28
Grézieu. Copie du testament de Vital Houreyre, seigneur de Greizieu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 308
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 308
Date : 1780 (vers)
Condition : Original en 6 rôles sur papier 17 x 23
Plaidoirie pour noble Antoine Souchon de Jullieu contre le sieur Puy de Mussieu pour une question d’irrigation
Date : 1780 (vers)
Condition : Original en 6 rôles sur papier 17 x 23
Plaidoirie pour noble Antoine Souchon de Jullieu contre le sieur Puy de Mussieu pour une question d’irrigation
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 309
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 309
Date : 1790
Condition : Deux rôles sur papier 25 x 39
Etat de la succession de M. Antoine Souchon
Date : 1790
Condition : Deux rôles sur papier 25 x 39
Etat de la succession de M. Antoine Souchon
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 31
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 31
Date : 1761, 15 Mai
Condition : Copie papier en 2 feuilles 29,5 x 19,5
Montbrison. Signification au nom de M. Jacques de Chabannes, marquis de Curton, seigneur du Chevallard, et de sieur Denis Duval, curateur à la succession vacante de M. Antoine de Chabannes, prenant fait et cause pour Gilbert Souchon, à Barthélémy Morel
Date : 1761, 15 Mai
Condition : Copie papier en 2 feuilles 29,5 x 19,5
Montbrison. Signification au nom de M. Jacques de Chabannes, marquis de Curton, seigneur du Chevallard, et de sieur Denis Duval, curateur à la succession vacante de M. Antoine de Chabannes, prenant fait et cause pour Gilbert Souchon, à Barthélémy Morel
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 310
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 310
Date : 1780, 13 Février
Condition : Expédition en deux rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Etienne-le-Molard. Echange entre noble Antoine Souchon et Jean et Jean-Baptiste Guillermy, père et fils. Acte reçu par Me Ferrière, notaire royal
Date : 1780, 13 Février
Condition : Expédition en deux rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Etienne-le-Molard. Echange entre noble Antoine Souchon et Jean et Jean-Baptiste Guillermy, père et fils. Acte reçu par Me Ferrière, notaire royal
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 310 bis
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 310 bis
Date : 1683, 18 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Galmier. Désistement de traité entre M. Jean Dupré et M. Jacques Hivryer, prébendier de la prébende des Hivryer. Acte reçu par Me Roque, notaire royal
Date : 1683, 18 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Galmier. Désistement de traité entre M. Jean Dupré et M. Jacques Hivryer, prébendier de la prébende des Hivryer. Acte reçu par Me Roque, notaire royal
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 311
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 311
Date : 1763, 4 Octobre
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Assignation à comparaître pour déposer à des habitants du hameau de prandières, paroisse de Cezay, à la requête d’Antoine et Jean Chassain
Date : 1763, 4 Octobre
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier timbré 18 x 25
Assignation à comparaître pour déposer à des habitants du hameau de prandières, paroisse de Cezay, à la requête d’Antoine et Jean Chassain
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 3116
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 3116
Date : 1791, 8 Janvier
Condition : Extrait en 30 rôles sur papier timbré 21 x 34
Pièce de procédure dans une instance entre Gilbert Souchon et Antoine Périchon, laboureur de Villedieu
Date : 1791, 8 Janvier
Condition : Extrait en 30 rôles sur papier timbré 21 x 34
Pièce de procédure dans une instance entre Gilbert Souchon et Antoine Périchon, laboureur de Villedieu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 312
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 312
Date : 17**
Condition : Un cahier papier 27 x 41
Montbrison. Devis de construction d’un hôtel à Montbrison, pour M. le conseiller Souchon (non suivi d’exécution). Deux élévations jointes
Date : 17**
Condition : Un cahier papier 27 x 41
Montbrison. Devis de construction d’un hôtel à Montbrison, pour M. le conseiller Souchon (non suivi d’exécution). Deux élévations jointes
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 313
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 313
Date : 1787, 12 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré
Saint-Etienne-le-Molard. Reconnaissance en directe passée par noble Antoine Souchon, seigneur de Jullieu au profit de la rente de la fabrique de Saint-Etienne-le-Molard
Date : 1787, 12 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré
Saint-Etienne-le-Molard. Reconnaissance en directe passée par noble Antoine Souchon, seigneur de Jullieu au profit de la rente de la fabrique de Saint-Etienne-le-Molard
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 314
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 314
Date : 1607
Condition : Six pièces sur papier, formats divers
Pièces relatives à un procès de chasse contre Jean Dufourt, curé d’Essertines et Jean Pigney, prêtre prébendier, à la requête du seigneur du Chevalard
Date : 1607
Condition : Six pièces sur papier, formats divers
Pièces relatives à un procès de chasse contre Jean Dufourt, curé d’Essertines et Jean Pigney, prêtre prébendier, à la requête du seigneur du Chevalard
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 315
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 315
Date : 1783
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 20 x 33
Articulat des fonds que possèdent Jacques Corand et Pierre Fournet, son gendre, et relevant de la rente noble de Jullieu, de noble Antoine Souchon
Date : 1783
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 20 x 33
Articulat des fonds que possèdent Jacques Corand et Pierre Fournet, son gendre, et relevant de la rente noble de Jullieu, de noble Antoine Souchon
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 317
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 317
Date : 1795 (fructidor an IV)
Condition : Formule imprimée sur papier 21 x 25
Avertissement au sieur Souchon d’avoir à payer une contribution de 194 * dix sols
Date : 1795 (fructidor an IV)
Condition : Formule imprimée sur papier 21 x 25
Avertissement au sieur Souchon d’avoir à payer une contribution de 194 * dix sols
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 318
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 318
Date : 1754, 8 Octobre
Condition : Extrait sur papier timbré 18 x 24
Pièce de procédure dans une instance entre Louis Bon de Serre et Magdeleine Rival de la Thuillière, son épouse et Claude Mosnier de Bard
Date : 1754, 8 Octobre
Condition : Extrait sur papier timbré 18 x 24
Pièce de procédure dans une instance entre Louis Bon de Serre et Magdeleine Rival de la Thuillière, son épouse et Claude Mosnier de Bard
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 319
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 319
Date : 1763, 15 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison, contrat de mariage de Guillaume Charlat et d’elizabeth Vendresse. Acte reçu par M. Chantelauze, notaire royal
Date : 1763, 15 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison, contrat de mariage de Guillaume Charlat et d’elizabeth Vendresse. Acte reçu par M. Chantelauze, notaire royal
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 32
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 32
Date : 1790, 30 Septembre
Condition : Original papier en 2 feuilles 31,5 x 20,5
Montbrison. Requête en décharge d’imposition adressée aux administrateurs du département de Rhône et Loire par Gilbert Jean Souchon de Jullieu, cer au siège de Forez et Claude Souchon, docteur en médecine, tuteur des enfants mineurs de feu Antoine Souchon
Date : 1790, 30 Septembre
Condition : Original papier en 2 feuilles 31,5 x 20,5
Montbrison. Requête en décharge d’imposition adressée aux administrateurs du département de Rhône et Loire par Gilbert Jean Souchon de Jullieu, cer au siège de Forez et Claude Souchon, docteur en médecine, tuteur des enfants mineurs de feu Antoine Souchon
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 320
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 320
Date : 15**
Condition : Sur papier format 21 x 28
Pièces relatives à la rente du Chevalard dûe au prieuré de Saint-Romain-le-Puy
Date : 15**
Condition : Sur papier format 21 x 28
Pièces relatives à la rente du Chevalard dûe au prieuré de Saint-Romain-le-Puy
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 321
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 321
Date : 1786
Condition : Extraits sur papier timbré 21 x 33
Pièce de procédure dans une instance entre Antoine Souchon et Gaspard Séménol
Date : 1786
Condition : Extraits sur papier timbré 21 x 33
Pièce de procédure dans une instance entre Antoine Souchon et Gaspard Séménol
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 322
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 322
Date : 1774, 9 Avril
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Requête de M. Souchon, à M. L’intendant de Lyon contre les habitants de Saint-Sulpice
Date : 1774, 9 Avril
Condition : Original en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Requête de M. Souchon, à M. L’intendant de Lyon contre les habitants de Saint-Sulpice
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 323
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 323
Date : 1775
Condition : Extrait sur papier timbré 21 x 33
Requête de M. Souchon du Chevalard contre les consorts Duprat de Barbançon, héritier d’Hector Fay de la Tour Maubourg
Date : 1775
Condition : Extrait sur papier timbré 21 x 33
Requête de M. Souchon du Chevalard contre les consorts Duprat de Barbançon, héritier d’Hector Fay de la Tour Maubourg
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 324
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 324
Date : 1490
Condition : Extrait fait en 1609, 19 feuillets sur papier 19 x 26
Extrait du terrier Pastorali de la rente du Chevalard au profit de Julien Bournat et de Jeanne du Chevalars, prend à Curcieu
Date : 1490
Condition : Extrait fait en 1609, 19 feuillets sur papier 19 x 26
Extrait du terrier Pastorali de la rente du Chevalard au profit de Julien Bournat et de Jeanne du Chevalars, prend à Curcieu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 325
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 325
Date : 1578, 19 Mai
Condition : Copie du XVIIIe s. sur papier
Saint-Romain-le-Puy. Jean Papon, lieutenant général au bailliage. Vente du bois dit la Guilanche de haute futaie contenant 20 cartonnées sis à Trésailles, joignant la rivière de Roche, passée par noble Pierre de Saint-Paul, écuyer, sgr.
Date : 1578, 19 Mai
Condition : Copie du XVIIIe s. sur papier
Saint-Romain-le-Puy. Jean Papon, lieutenant général au bailliage. Vente du bois dit la Guilanche de haute futaie contenant 20 cartonnées sis à Trésailles, joignant la rivière de Roche, passée par noble Pierre de Saint-Paul, écuyer, sgr.
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 326
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 326
Date : 1776
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Antoine Souchon, et Barthélémy Forestier et Marie Simon, sa femme
Date : 1776
Condition : Extraits sur papier timbré, formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Antoine Souchon, et Barthélémy Forestier et Marie Simon, sa femme
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 327
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 327
Date : 1760
Condition : Un cahier papier 17 x 21
Recette des cens et sevis dûs à la seigneurie du Chevalard
Date : 1760
Condition : Un cahier papier 17 x 21
Recette des cens et sevis dûs à la seigneurie du Chevalard
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 329
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 329
Date : 1791
Condition : Une feuille papier 20 x 25
Etat des biens fonds que M. Souchon du Chevalard possède dans la paroisse de Lérigneu
Date : 1791
Condition : Une feuille papier 20 x 25
Etat des biens fonds que M. Souchon du Chevalard possède dans la paroisse de Lérigneu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 33
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 33
Date : 17**
Condition : Copie sur papier en 6 feuillets dont 3 blancs 42 x 27,5
Copie de 10 articles du terrier Precieu et Pagani (1507-1508) de la rente noble de Jullieu, concernant les territoires de Villedieu, Cimart, Jullieu, Fangirou, la Chaux…
Date : 17**
Condition : Copie sur papier en 6 feuillets dont 3 blancs 42 x 27,5
Copie de 10 articles du terrier Precieu et Pagani (1507-1508) de la rente noble de Jullieu, concernant les territoires de Villedieu, Cimart, Jullieu, Fangirou, la Chaux…
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 330
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 330
Date : 1653, 27 Février
Condition : Extrait en 9 rôles sur papier 18 x 25
Boën, autorisation de vendre les meubles des mineurs Souchon, donnée à leur mère
Date : 1653, 27 Février
Condition : Extrait en 9 rôles sur papier 18 x 25
Boën, autorisation de vendre les meubles des mineurs Souchon, donnée à leur mère
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 331
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 331
Date : 1734, 24 Octobre
Condition : Original en 1 rôle sur papier 19 x 29
Acte d’association de M. Gilbert Souchon et M. Gaspard Chirat à la ferme des biens de M. du Palais
Date : 1734, 24 Octobre
Condition : Original en 1 rôle sur papier 19 x 29
Acte d’association de M. Gilbert Souchon et M. Gaspard Chirat à la ferme des biens de M. du Palais
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 332
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 332
Date : 1744
Condition : Etat en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Etat des fermages dûs par M. Souchon à M. le marquis de Curton. Pièce jointe
Date : 1744
Condition : Etat en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Etat des fermages dûs par M. Souchon à M. le marquis de Curton. Pièce jointe
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 333
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 333
Date : 1734, 6 Avril et 24 Octobre
Condition : Original sous seing privé en papier 2 feuillets 280 x 186, dont un blanc
Roanne. Bail à ferme pour 4 ans des biens et revenus de la seigneurie du Chevalard et terres en dépendant passé par M. François de Ricoire, marquis du Palais Sgr. dudit lieu, le Mazoyer, le Chevalard, etc…., au profit de M. Gilbert Sochon, procureur de Montbrison
Date : 1734, 6 Avril et 24 Octobre
Condition : Original sous seing privé en papier 2 feuillets 280 x 186, dont un blanc
Roanne. Bail à ferme pour 4 ans des biens et revenus de la seigneurie du Chevalard et terres en dépendant passé par M. François de Ricoire, marquis du Palais Sgr. dudit lieu, le Mazoyer, le Chevalard, etc…., au profit de M. Gilbert Sochon, procureur de Montbrison
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 334
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 334
Date : 15**
Condition : Copie papier 6 feuillets in 12 dont 3 blancs
Limite de la chasse et de la pèche, seigneurie du Chevalard
Date : 15**
Condition : Copie papier 6 feuillets in 12 dont 3 blancs
Limite de la chasse et de la pèche, seigneurie du Chevalard
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 335
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 335
Date : 1578, 19 Août
Condition : Copie papier 5 feuillets dont 2 blancs 270 x 190
Sentence du juge royal de Chatelneuf pour noble Etienne de Rivoire sgr. du Chevalard qui le maintient à l’exclusion de tous autres dans le droit de pêche et de chasse dans les paroisses d’Essertines, Lérigneu et Roche, et même par express dans le mandement
Date : 1578, 19 Août
Condition : Copie papier 5 feuillets dont 2 blancs 270 x 190
Sentence du juge royal de Chatelneuf pour noble Etienne de Rivoire sgr. du Chevalard qui le maintient à l’exclusion de tous autres dans le droit de pêche et de chasse dans les paroisses d’Essertines, Lérigneu et Roche, et même par express dans le mandement
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 336
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 336
Date : 1533, 7 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 29 x 66
Trésailles. Acte pour noble Jean du Chevalard qui prouve que le seigneur du Chevalard à le droit de rétentions et de prélation
Date : 1533, 7 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 29 x 66
Trésailles. Acte pour noble Jean du Chevalard qui prouve que le seigneur du Chevalard à le droit de rétentions et de prélation
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 337
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 337
Date : 1602
Condition : Sur papier 19 x 27
Fief de la chasse et de la pêche sur l’étendue de la seigneurie du Chevalard à neuf habitants de la seigneurie par Balthazard de Rivoyre, seigneur. Actes reçus par Me Cherret, notaire royal
Date : 1602
Condition : Sur papier 19 x 27
Fief de la chasse et de la pêche sur l’étendue de la seigneurie du Chevalard à neuf habitants de la seigneurie par Balthazard de Rivoyre, seigneur. Actes reçus par Me Cherret, notaire royal
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 338
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 338
Date : 1609, 13 Mai
Condition : Expédition en 4 rôles sur parchemin 34 x 32
Le Planchet (Saint-Bonnet-le-Courreau). Quittance de constitution de dot de Jeanne, fille de Mathieu Durand, du Planchet, passée par Louis, fils de Pierre Martin, laboureur. Acte reçu par Me Couzinet, notaire royal
Date : 1609, 13 Mai
Condition : Expédition en 4 rôles sur parchemin 34 x 32
Le Planchet (Saint-Bonnet-le-Courreau). Quittance de constitution de dot de Jeanne, fille de Mathieu Durand, du Planchet, passée par Louis, fils de Pierre Martin, laboureur. Acte reçu par Me Couzinet, notaire royal
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 339
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 339
Date : 1765
Condition : Un cahier papier 20 x 30
Rôle de la taille pour la paroisse de Lérigneu pour 1765
Date : 1765
Condition : Un cahier papier 20 x 30
Rôle de la taille pour la paroisse de Lérigneu pour 1765
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 34
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 34
Date : 1759, 14 Février
Condition : Original sur papier 33 x 21
Montbrison. Quittance de laods délivrée par le chevalier de Saillant, commandeur de la commanderie de Saint-Jean de Montbrison, à M. Souchon, avocat précédé d’extraits des anciens terriers de Courlin, Dupuyn de la Beausse (territoire de Ruffieu, des Ecussieu
Date : 1759, 14 Février
Condition : Original sur papier 33 x 21
Montbrison. Quittance de laods délivrée par le chevalier de Saillant, commandeur de la commanderie de Saint-Jean de Montbrison, à M. Souchon, avocat précédé d’extraits des anciens terriers de Courlin, Dupuyn de la Beausse (territoire de Ruffieu, des Ecussieu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 340
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 340
Date : 1612, 10 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Roche. Accord relatif à des biens successoraux entre Martin Vialard de Roche et Antoine Griot et sa femme
Date : 1612, 10 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Roche. Accord relatif à des biens successoraux entre Martin Vialard de Roche et Antoine Griot et sa femme