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(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 389
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 389
Date : 1787
Condition : Expédition sur papier 20 x 27
Indult de la Curie Romaine pour François Paulze et Alexis Paulze autorisant une cession de Commande
Date : 1787
Condition : Expédition sur papier 20 x 27
Indult de la Curie Romaine pour François Paulze et Alexis Paulze autorisant une cession de Commande
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 39
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 39
Date : 1746, 24 Juillet
Condition : Copie sur papier en 2 feuillets 25,2 x 18,5
Montbrison. Bail à grangeage passé du domaine des Tourettes basses (Prétieux) passé par devant Flachères, notaire entre Me Gilbert Souchon, procureur ès cours de Forez et Jean Berthollet, laboureur de Meyssillieu et Catherine Gatet, sa femme
Date : 1746, 24 Juillet
Condition : Copie sur papier en 2 feuillets 25,2 x 18,5
Montbrison. Bail à grangeage passé du domaine des Tourettes basses (Prétieux) passé par devant Flachères, notaire entre Me Gilbert Souchon, procureur ès cours de Forez et Jean Berthollet, laboureur de Meyssillieu et Catherine Gatet, sa femme
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 390
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 390
Date : 1770, 14 Avril
Condition : Original en 1 rôle sur papier 16 x 21
Montbrison, reçu de 4053 # 11s. 6d. passé par M. et Mme de la Pierre Saint-Hilaire à M. Antoine Souchon
Date : 1770, 14 Avril
Condition : Original en 1 rôle sur papier 16 x 21
Montbrison, reçu de 4053 # 11s. 6d. passé par M. et Mme de la Pierre Saint-Hilaire à M. Antoine Souchon
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 391
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 391
Date : 1766, 6 Juin
Condition : Formule imprimée sur papier 18 x 23
Villefranche. Avertissement à M. de la Poype de rendre Foy et Hommage
Date : 1766, 6 Juin
Condition : Formule imprimée sur papier 18 x 23
Villefranche. Avertissement à M. de la Poype de rendre Foy et Hommage
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 392
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 392
Date : D.ind.
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Pièce de procédure dans une instance entre Gilbert Souchon et Antoine Bourboulon, marchand
Date : D.ind.
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Montbrison. Pièce de procédure dans une instance entre Gilbert Souchon et Antoine Bourboulon, marchand
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 394
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 394
Date : 1512-1586
Condition : Un registre sur papier 20 x 28
Extrait du terrier du seigneur du Chevalard répondu par les habitants de la paroisse de Lézigneu
Date : 1512-1586
Condition : Un registre sur papier 20 x 28
Extrait du terrier du seigneur du Chevalard répondu par les habitants de la paroisse de Lézigneu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 395
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 395
Date : 1776
Condition : Un cahier papier 23 x 35
Liève des cens et servis dûs à la rente noble et seigneurie de Saint-Romain-le-Puy
Date : 1776
Condition : Un cahier papier 23 x 35
Liève des cens et servis dûs à la rente noble et seigneurie de Saint-Romain-le-Puy
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 397
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 397
Date : 1671
Condition : Un registre papier 24 x 35
Terrier de Saint-Etienne-le-Molard, reçu par Me Mivière. Commençant au f° 42, la fin au f° 227.
Date : 1671
Condition : Un registre papier 24 x 35
Terrier de Saint-Etienne-le-Molard, reçu par Me Mivière. Commençant au f° 42, la fin au f° 227.
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 398
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 398
Date : 1471-1497
Condition : 18 feuillets sur papier 25 x 35
Fragment de copie du terrier Pastorali au profit de noble Julien Bournel et de Jeanne du Chevalard, sa femme; seigneur du Chevalard
Date : 1471-1497
Condition : 18 feuillets sur papier 25 x 35
Fragment de copie du terrier Pastorali au profit de noble Julien Bournel et de Jeanne du Chevalard, sa femme; seigneur du Chevalard
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 399
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 399
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Terrier de la rente de Jullieu au profit de Pierre d’Apinac
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Terrier de la rente de Jullieu au profit de Pierre d’Apinac
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 4
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 4
Date : D.ind.
Condition : Expédition authentique sur papier, pièce incomplète du commencement
Enquête (en latin) relative au paiement des droits de lods de la seigneurie du Chevalard, faite par Jean de Monticla, notaire royal
Date : D.ind.
Condition : Expédition authentique sur papier, pièce incomplète du commencement
Enquête (en latin) relative au paiement des droits de lods de la seigneurie du Chevalard, faite par Jean de Monticla, notaire royal
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 40
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 40
Date : 1747, 25 Septembre
Condition : Copie papier en 2 feuillets 25 x 18,5
Montbrison. Bail à grangeage passé par devant Flachères, notaire du domaine des Tourettes basses (prétieux) entre Gilbert Souchon, procureur ès cours de Forez et Claude Archimbaud, laboureur et Catherine Mivière, sa femme
Date : 1747, 25 Septembre
Condition : Copie papier en 2 feuillets 25 x 18,5
Montbrison. Bail à grangeage passé par devant Flachères, notaire du domaine des Tourettes basses (prétieux) entre Gilbert Souchon, procureur ès cours de Forez et Claude Archimbaud, laboureur et Catherine Mivière, sa femme
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 400
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 400
Date : 1508
Condition : P.ind.
Terrier de la rente de Jullieu au profit de …d’Apinac
Date : 1508
Condition : P.ind.
Terrier de la rente de Jullieu au profit de …d’Apinac
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 41
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 41
Date : 1772, 7 Septembre
Condition : Original papier en 2 feuillets 24 x 18,5
Craponne. Reconnaissance au profit de M. Antoine Souchon du Chevalard, passée par Jacques Porrat, fermier du domaine des Peuples en la paroisse d’Essartines
Date : 1772, 7 Septembre
Condition : Original papier en 2 feuillets 24 x 18,5
Craponne. Reconnaissance au profit de M. Antoine Souchon du Chevalard, passée par Jacques Porrat, fermier du domaine des Peuples en la paroisse d’Essartines
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 42
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 42
Date : 1786, 2 Juin
Condition : Papier en 2 feuillets 31,8 x 20,5, extrait du registre du greffe du bailliage
Montbrison, récépissé délivré par le greffier du bailliage à M. Gaultier de diverse pièces déposées au nom d’Antoine Souchon de Jullieu, en suite d’un jugement rendu dans l’instance pendante entre celui-ci et Louis François Puy de Mussieu
Date : 1786, 2 Juin
Condition : Papier en 2 feuillets 31,8 x 20,5, extrait du registre du greffe du bailliage
Montbrison, récépissé délivré par le greffier du bailliage à M. Gaultier de diverse pièces déposées au nom d’Antoine Souchon de Jullieu, en suite d’un jugement rendu dans l’instance pendante entre celui-ci et Louis François Puy de Mussieu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 43
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 43
Date : 1789, 14 Février
Condition : Original papier en 23 feuillets 23,4 x 18,6
Montbrison. Requête adressée par Gilbert Jean Souchon de Jullieu au bailli de Forez pour obtenir son installation dans la charge de Cer au bailliage. Ordonnance conforme à la requête rendue par le Lieutenant général de Meaux
Date : 1789, 14 Février
Condition : Original papier en 23 feuillets 23,4 x 18,6
Montbrison. Requête adressée par Gilbert Jean Souchon de Jullieu au bailli de Forez pour obtenir son installation dans la charge de Cer au bailliage. Ordonnance conforme à la requête rendue par le Lieutenant général de Meaux
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 44
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 44
Date : 1729, 22 Avril
Condition : Original papier en 1 feuillet 24,5 x 19,5
Montbrison. Assignation pour Françoise Rivoire du Palais, dame du Chevalard, résidant au second couvent de Sainte-Ursule, contre Jean Durelle de Lérigneux
Date : 1729, 22 Avril
Condition : Original papier en 1 feuillet 24,5 x 19,5
Montbrison. Assignation pour Françoise Rivoire du Palais, dame du Chevalard, résidant au second couvent de Sainte-Ursule, contre Jean Durelle de Lérigneux
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 45
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 45
Date : 1792, 18 Juillet
Condition : Original sur papier en 2 feuillets 25,2 x 19,5
Montbrison. Signification donnée par Gilbert Jean Souchon de Jullieu à Jean-Marie Salles du choix qu’il a fait de Me Dussupt, notaire comme expert dans le différend pendant entre eux au sujet du réachat des droits féodaux sur les domaines de Jullieu
Date : 1792, 18 Juillet
Condition : Original sur papier en 2 feuillets 25,2 x 19,5
Montbrison. Signification donnée par Gilbert Jean Souchon de Jullieu à Jean-Marie Salles du choix qu’il a fait de Me Dussupt, notaire comme expert dans le différend pendant entre eux au sujet du réachat des droits féodaux sur les domaines de Jullieu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 46
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 46
Date : 1771, 21 Juin
Condition : Original sur papier en 2 feuillets 24 x 18,5
Montbrison. Assignation pour Antoine Souchon, conseiller au bailliage de Forez, acquéreur des rentes nobles du Chevalard contre Maire Simon, veuve de Mathieu Arnaud du village d’Aubigneu
Date : 1771, 21 Juin
Condition : Original sur papier en 2 feuillets 24 x 18,5
Montbrison. Assignation pour Antoine Souchon, conseiller au bailliage de Forez, acquéreur des rentes nobles du Chevalard contre Maire Simon, veuve de Mathieu Arnaud du village d’Aubigneu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 47
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 47
Date : 1786, 2 Juin
Condition : Copie papier en 6 feuillets 23,5 x 18,3
Montbrison. Acte de dépot au greffe du bailliage fait par Méjasson, notaire de différents terriers et pièces diverses, au nom de Louis-François-Germain Puy, seigneur de la bastie et Sainte-Agathe, en suite d’un jugement rendu entre lui et noble Antoine Soucho
Date : 1786, 2 Juin
Condition : Copie papier en 6 feuillets 23,5 x 18,3
Montbrison. Acte de dépot au greffe du bailliage fait par Méjasson, notaire de différents terriers et pièces diverses, au nom de Louis-François-Germain Puy, seigneur de la bastie et Sainte-Agathe, en suite d’un jugement rendu entre lui et noble Antoine Soucho
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 48
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 48
Date : 1788, 23 Mai
Condition : Copie papier en 1 feuillet 24,2 x 18,5
Montbrison. Signification donnée par Giraud huissier à Antoine Souchon de Jullieu, à la requête de Louis-François Puy, seigneur de la Bastie et Sainte-Agagthe, dans une instance pendant entre eux au sujet des limites des justices de la Bastie et de Jullieu
Date : 1788, 23 Mai
Condition : Copie papier en 1 feuillet 24,2 x 18,5
Montbrison. Signification donnée par Giraud huissier à Antoine Souchon de Jullieu, à la requête de Louis-François Puy, seigneur de la Bastie et Sainte-Agagthe, dans une instance pendant entre eux au sujet des limites des justices de la Bastie et de Jullieu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 49
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 49
Date : 1788 (?)
Condition : Plan in plano, papier
Plan parcellaire des limites de la Bastie et de Jullieu pour servir à un procès entre Antoine Souchon, seigneur de Jullieu et Louis François Puy de la Bastie
Date : 1788 (?)
Condition : Plan in plano, papier
Plan parcellaire des limites de la Bastie et de Jullieu pour servir à un procès entre Antoine Souchon, seigneur de Jullieu et Louis François Puy de la Bastie
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 5
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 5
Date : 179*
Condition : Copie, 3 pièces in f°, 5 f° dont 1 blanc
Projet d’ordonnance (par Mgr. de Malvin de Montazet) pour la communauté des soeurs de Rive-de-Gier. Remarques du curé de Rive-de-Gier sur les observations faites par quelques religieuses de la doctrine chrétienne dudit Rive-de-Gier, sur le nouveau règlement
Date : 179*
Condition : Copie, 3 pièces in f°, 5 f° dont 1 blanc
Projet d’ordonnance (par Mgr. de Malvin de Montazet) pour la communauté des soeurs de Rive-de-Gier. Remarques du curé de Rive-de-Gier sur les observations faites par quelques religieuses de la doctrine chrétienne dudit Rive-de-Gier, sur le nouveau règlement
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 50
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 50
Date : 1785, 24 Août
Condition : Copie papier en 2 feuillets 30 x 21,5
Montbrison. Testament de Antoine Souchon de Julieu, déposé le 2 décembre 1788 en l’étude de Me Barrieu, notaire
Date : 1785, 24 Août
Condition : Copie papier en 2 feuillets 30 x 21,5
Montbrison. Testament de Antoine Souchon de Julieu, déposé le 2 décembre 1788 en l’étude de Me Barrieu, notaire
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 51
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 51
Date : 1754, 28 Novembre
Condition : Copie en 2 feuillets 24,4 x 18,3
Montbrison. Vente par Marie Vial, veuve de Jean Favier de Verrière, à Antoine Blaise, demeurant au hameau de Conols, d’un bois au territoire de Robert, paroisse de Verrières
Date : 1754, 28 Novembre
Condition : Copie en 2 feuillets 24,4 x 18,3
Montbrison. Vente par Marie Vial, veuve de Jean Favier de Verrière, à Antoine Blaise, demeurant au hameau de Conols, d’un bois au territoire de Robert, paroisse de Verrières
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 52
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 52
Date : 1768, 22 Février
Condition : Original papier en 2 feuillets 23 x 17,5
Montbrison. Accord entre dame Jeanne-Marie-Françoise Chirat, épouse de Georges-Antoine-Silvestre de la Noerie, héritière de Me Gaspard Chirat, son père, et Me Gilbert Souchon, avocat en parlement pour le règlement des revenus des domaines de la rente noble
Date : 1768, 22 Février
Condition : Original papier en 2 feuillets 23 x 17,5
Montbrison. Accord entre dame Jeanne-Marie-Françoise Chirat, épouse de Georges-Antoine-Silvestre de la Noerie, héritière de Me Gaspard Chirat, son père, et Me Gilbert Souchon, avocat en parlement pour le règlement des revenus des domaines de la rente noble
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 53
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 53
Date : 1710, 3 Septembre
Condition : Original papier en 1 feuillet 25 x 19,7
Sail-de-Couzan. Sentence rendue par Maurice Franchet, juge capitaine, chatelain de Couzan entre Antoine Vouette, laboureur de la Valla, et Robert Verchery, laboureur du lieu
Date : 1710, 3 Septembre
Condition : Original papier en 1 feuillet 25 x 19,7
Sail-de-Couzan. Sentence rendue par Maurice Franchet, juge capitaine, chatelain de Couzan entre Antoine Vouette, laboureur de la Valla, et Robert Verchery, laboureur du lieu
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 54
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 54
Date : 1760, 7 Septembre
Condition : Copie sur papier en 6 feuillets 25 x 18,5
Roche. Egalation de cens dûs à la rente du Chevallard à l’Ollagneray, entre Claude Ollagnon, Pierre et Jean Vial, François et Mathieu Chavanis, Catherine Granger, Jean Clavelloux, Etienne Péronin
Date : 1760, 7 Septembre
Condition : Copie sur papier en 6 feuillets 25 x 18,5
Roche. Egalation de cens dûs à la rente du Chevallard à l’Ollagneray, entre Claude Ollagnon, Pierre et Jean Vial, François et Mathieu Chavanis, Catherine Granger, Jean Clavelloux, Etienne Péronin
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 55
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 55
Date : 1794, 4 Février (16 pluviose an II)
Condition : Copie papier en 1 feuillet 24,5 x 19,4
Montbrison. Obligation pour les recteurs de l’hôpital Sainte-Anne contre Claudine Souchon et Jean-Marie Souchon. La Vernay
Date : 1794, 4 Février (16 pluviose an II)
Condition : Copie papier en 1 feuillet 24,5 x 19,4
Montbrison. Obligation pour les recteurs de l’hôpital Sainte-Anne contre Claudine Souchon et Jean-Marie Souchon. La Vernay
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 56
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 56
Date : 1742, 2 Octobre
Condition : Original papier en 2 feuillets 28,4 x 19,3
Montbrison. Convention entre Gaspard Chirat et Gilbert Souchon, fermier de la rente noble du Chevalard, d’une part et Jean-Marie Dupuy, commissaire en droits seigneuriaux, d’autre part
Date : 1742, 2 Octobre
Condition : Original papier en 2 feuillets 28,4 x 19,3
Montbrison. Convention entre Gaspard Chirat et Gilbert Souchon, fermier de la rente noble du Chevalard, d’une part et Jean-Marie Dupuy, commissaire en droits seigneuriaux, d’autre part
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 57
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 57
Date : 1766, 17 Février
Condition : Original papier en 2 feuillets 35 x 23, mauvais état
Montbrison. Obligation sous seing privé souscrite au profit de Me Baillard Dupinet de Saint-Mérat, écuyer par Gilbert Souchon, avocat en parlement, et Antoine Souchon Cer du Roi, époux de Marguerite Chassain
Date : 1766, 17 Février
Condition : Original papier en 2 feuillets 35 x 23, mauvais état
Montbrison. Obligation sous seing privé souscrite au profit de Me Baillard Dupinet de Saint-Mérat, écuyer par Gilbert Souchon, avocat en parlement, et Antoine Souchon Cer du Roi, époux de Marguerite Chassain
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 58
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 58
Date : 1737, 14 Août
Condition : Copie papier en 2 feuillets 24 x 19,5
Montbrison. Vente par Claude Antoine Duguet, écuyer agissant au nom de son fils André, à Gilbert Souchon, procureur des cours de Forez, du domaine du Chardonney, dans la paroisse de Saint-Etienne-le-Molard, ledit domaine chargé d’une fondation de 3 livres dûs
Date : 1737, 14 Août
Condition : Copie papier en 2 feuillets 24 x 19,5
Montbrison. Vente par Claude Antoine Duguet, écuyer agissant au nom de son fils André, à Gilbert Souchon, procureur des cours de Forez, du domaine du Chardonney, dans la paroisse de Saint-Etienne-le-Molard, ledit domaine chargé d’une fondation de 3 livres dûs
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 59
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 59
Date : 1702, 7 Août
Condition : Original papier 24,5 x 19, 1 feuillet
Le Moncel, paroisse de Saint-Sixte. Testament de Marie Lafay, femme de George Lafay, laboureur du Moncel
Date : 1702, 7 Août
Condition : Original papier 24,5 x 19, 1 feuillet
Le Moncel, paroisse de Saint-Sixte. Testament de Marie Lafay, femme de George Lafay, laboureur du Moncel
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 6
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 6
Date : 1794 (?)
Condition : Pièce d’un f° in f° recouvert de papier gris
Livre de comptes de Mlle Duculty, depuis sa majorité, 1769, jusqu’en 1794. Fragment concernant l’année 1794
Date : 1794 (?)
Condition : Pièce d’un f° in f° recouvert de papier gris
Livre de comptes de Mlle Duculty, depuis sa majorité, 1769, jusqu’en 1794. Fragment concernant l’année 1794
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 60
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 60
Date : 1784
Condition : Copie papier en 2 feuillets 32,5 x 21
Montbrison. Assignation pour noble Antoine Souchon de Jullieu, seigneur de Jullieu contre Claude May, habitant de Villedieu, paroisse de Saint-Etienne-le-Molard
Date : 1784
Condition : Copie papier en 2 feuillets 32,5 x 21
Montbrison. Assignation pour noble Antoine Souchon de Jullieu, seigneur de Jullieu contre Claude May, habitant de Villedieu, paroisse de Saint-Etienne-le-Molard
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 61
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 61
Date : D.ind.
Condition : Papier en 2 feuillets 32,5 x 21
Conclusions pour Me Jean Michel, curé de Saint-Etienne-le-Molard contre noble Antoine Souchon, Cer du roi, seigneur de Jullieu au sujet du béal du moulin de la Bastie
Date : D.ind.
Condition : Papier en 2 feuillets 32,5 x 21
Conclusions pour Me Jean Michel, curé de Saint-Etienne-le-Molard contre noble Antoine Souchon, Cer du roi, seigneur de Jullieu au sujet du béal du moulin de la Bastie
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 62
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 62
Date : 1787, 1er Septembre
Condition : Copie parchemin 25,8 x 19
Montbrison. Sentence au profit de Antoine Souchon de Jullieu, conseiller, contre André-Fançois Martin des Pomeys, conseiller, tuteur des enfants mineurs de Jean-Claude Vial de Grozellier, en reconnaissance nouvelle de fonds et payement d’arrérrages .
Date : 1787, 1er Septembre
Condition : Copie parchemin 25,8 x 19
Montbrison. Sentence au profit de Antoine Souchon de Jullieu, conseiller, contre André-Fançois Martin des Pomeys, conseiller, tuteur des enfants mineurs de Jean-Claude Vial de Grozellier, en reconnaissance nouvelle de fonds et payement d’arrérrages .
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 63
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 63
Date : 1764 (Juillet ?)
Condition : Parchemin de largeur 60 cm, dont il manque la moitié
Brevet de nomination de Antoine Souchon comme conseiller au bailliage et domaine de Forez, au lieu et place de défunt Jean-Joseph Gaulne
Date : 1764 (Juillet ?)
Condition : Parchemin de largeur 60 cm, dont il manque la moitié
Brevet de nomination de Antoine Souchon comme conseiller au bailliage et domaine de Forez, au lieu et place de défunt Jean-Joseph Gaulne
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 64
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 64
Date : 1774, 16 Avril
Condition : Copie parchemin 19,6 x 28, extrait des registres du Parlement de Paris
Paris. Opposition faite par M. Dorigny, avocat au Parlement au nom d’Antoine Souchon sgr. du Chevalard sur la saisie de la dime de la Place faite sur le sieur Benoit Bonnet Joubert de la garde à la requête de Antoine Louis Duprat, marquis de Barbançon
Date : 1774, 16 Avril
Condition : Copie parchemin 19,6 x 28, extrait des registres du Parlement de Paris
Paris. Opposition faite par M. Dorigny, avocat au Parlement au nom d’Antoine Souchon sgr. du Chevalard sur la saisie de la dime de la Place faite sur le sieur Benoit Bonnet Joubert de la garde à la requête de Antoine Louis Duprat, marquis de Barbançon
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 65
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 65
Date : 1765, 29 Janvier
Condition : Copie sur papier 24,6 x 18,3
Montbrison. Obligation pour noble Gilbert Souchon, contre Mathieu Chalard de Lérigneux, Barrieu, notaire
Date : 1765, 29 Janvier
Condition : Copie sur papier 24,6 x 18,3
Montbrison. Obligation pour noble Gilbert Souchon, contre Mathieu Chalard de Lérigneux, Barrieu, notaire
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 66
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 66
Date : 1794, 6 Décembre (16 frimaire an III)
Condition : Copie papier 24,8 x 19,3
Montbrison. Signification à la requête des frère et soeurs Gilbert, Marguerite, Agathe et Marie-Thérèse Souchon, contre le citoyen Varras, granger à la Cotelle, commune de Prétieux
Date : 1794, 6 Décembre (16 frimaire an III)
Condition : Copie papier 24,8 x 19,3
Montbrison. Signification à la requête des frère et soeurs Gilbert, Marguerite, Agathe et Marie-Thérèse Souchon, contre le citoyen Varras, granger à la Cotelle, commune de Prétieux
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 67
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 67
Date : 15**
Condition : Papier 28,5 x 19,4, 3 feuillets
Fragments d’un testament sans nom ni lieu ni date où l’on voit mentionnés Anthonio Albertho seu Barthono et ludovico du Chevalard
Date : 15**
Condition : Papier 28,5 x 19,4, 3 feuillets
Fragments d’un testament sans nom ni lieu ni date où l’on voit mentionnés Anthonio Albertho seu Barthono et ludovico du Chevalard
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 68
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 68
Date : 1788, 16 Janvier
Condition : 2 copies papier 24 x 18,5, 16 feuillets
Montbrison. Demande en préférence de saisie sur Thomas, attendu adjudictiaire de partie des fruits et revenus de la succession de Claude Vital de Grosellier, à la requête de Antoine Souchon, contre les religieux de la Chaise Dieu, ayant pour procureur Me Roll
Date : 1788, 16 Janvier
Condition : 2 copies papier 24 x 18,5, 16 feuillets
Montbrison. Demande en préférence de saisie sur Thomas, attendu adjudictiaire de partie des fruits et revenus de la succession de Claude Vital de Grosellier, à la requête de Antoine Souchon, contre les religieux de la Chaise Dieu, ayant pour procureur Me Roll
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 69
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 69
Date : D.ind.
Condition : Original papier 35 x 23, 6 feuillets dont un blanc
Articulat des fonds appartenant à M. Souchon du Chevalard, mouvants de la rente noble de Curraise. Domaine de la Loge, de Mécillieu, des Tourettes. Fonds au Marest ou à Ruffieu, paroisse de Savigneu, Territoire des Faurelles, de la croix des Rameaux
Date : D.ind.
Condition : Original papier 35 x 23, 6 feuillets dont un blanc
Articulat des fonds appartenant à M. Souchon du Chevalard, mouvants de la rente noble de Curraise. Domaine de la Loge, de Mécillieu, des Tourettes. Fonds au Marest ou à Ruffieu, paroisse de Savigneu, Territoire des Faurelles, de la croix des Rameaux
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 7
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 7
Date : 1613, 15 Septembre-1618, 28 Novembre
Condition : Expédition authentique sur parchemin, 2 feuillets in 4°
Montbrison. Vente par Laurent Fournel, boulanger de Montbrison, et sa femme Phillipe Duchez, ou Zuchère, à noble Guillaume Rival d’une maison rue Saint-Pierre joignant la grande rue au nord, moyennant le prix de 600 livres. Quittance de droits de lods dûs
Date : 1613, 15 Septembre-1618, 28 Novembre
Condition : Expédition authentique sur parchemin, 2 feuillets in 4°
Montbrison. Vente par Laurent Fournel, boulanger de Montbrison, et sa femme Phillipe Duchez, ou Zuchère, à noble Guillaume Rival d’une maison rue Saint-Pierre joignant la grande rue au nord, moyennant le prix de 600 livres. Quittance de droits de lods dûs
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 70
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 70
Date : 1707, 24 Mars
Condition : Expéditions sur papier en 2 feuillets 24,5 x 18,5
Sail-sous-Couzan. Sentence par Franchet, juge, capitaine chatelain de la baronnie de Couzan, condamnant Antoine Egroisard, laboureur à Trelins à payer à Pierre Guyot de la même paroisse la valeur de 2 poinçons de vin et des arrérages
Date : 1707, 24 Mars
Condition : Expéditions sur papier en 2 feuillets 24,5 x 18,5
Sail-sous-Couzan. Sentence par Franchet, juge, capitaine chatelain de la baronnie de Couzan, condamnant Antoine Egroisard, laboureur à Trelins à payer à Pierre Guyot de la même paroisse la valeur de 2 poinçons de vin et des arrérages
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 71
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 71
Date : 1703, 30 Août
Condition : Original papier en 2 feuillets 25 x 19
Boën. Testament de Pierre Barbat, marchand d’Aubusson, se rendant à la foire de la ville de Lyon, tombé malade à Boën dans le logis où pend pour enseigne l’escu de Fance (Souchon)
Date : 1703, 30 Août
Condition : Original papier en 2 feuillets 25 x 19
Boën. Testament de Pierre Barbat, marchand d’Aubusson, se rendant à la foire de la ville de Lyon, tombé malade à Boën dans le logis où pend pour enseigne l’escu de Fance (Souchon)
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 72
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 72
Date : 1697, 23 Février
Condition : Expédition papier en 1 feuillet 19 x 13,5
L’Hôpital-le-Grand. Désistement par Pierre Fauvain, prêtre de Saint-Etienne-de-Furan, des prébendes dites Chopitel et Meillard, desservis la 1ère dans l’église de Précieu à l’autel Saint-Blaise et la 2ème dans l’église Saint-Pierre de Montbrison, à l’autel Sainte-Agathe
Date : 1697, 23 Février
Condition : Expédition papier en 1 feuillet 19 x 13,5
L’Hôpital-le-Grand. Désistement par Pierre Fauvain, prêtre de Saint-Etienne-de-Furan, des prébendes dites Chopitel et Meillard, desservis la 1ère dans l’église de Précieu à l’autel Saint-Blaise et la 2ème dans l’église Saint-Pierre de Montbrison, à l’autel Sainte-Agathe
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 73
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 73
Date : 1697, 18 Avril
Condition : Expédition sur papier en 2 feuillets 25 x 18
Montbrison. Prise de possession de la prébende Meillard dans l’église Saint-Pierre par Mre Antoine Ravel, curé d’Unias et l’hôpital-le-Grand. Langlis, notaire
Date : 1697, 18 Avril
Condition : Expédition sur papier en 2 feuillets 25 x 18
Montbrison. Prise de possession de la prébende Meillard dans l’église Saint-Pierre par Mre Antoine Ravel, curé d’Unias et l’hôpital-le-Grand. Langlis, notaire
(1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 74
Référence : (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 74
Date : 1697, 26 Mars
Condition : Expédition papier en 1 feuillet 19 x 13
Précieu. Prise de possession par Mre Antoine Ravel, curé d’Unias et l’Hôpital-le-Grand, de la prébende des Chappitel fondée à l’église de Précieu à l’atel de Saint-Blaise. Langlois, notaire
Date : 1697, 26 Mars
Condition : Expédition papier en 1 feuillet 19 x 13
Précieu. Prise de possession par Mre Antoine Ravel, curé d’Unias et l’Hôpital-le-Grand, de la prébende des Chappitel fondée à l’église de Précieu à l’atel de Saint-Blaise. Langlois, notaire