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(1 E4) Fonds de Chalain n° 0093
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0093
Date : 1559, 10 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 60 x 74, jadis scellé
François par la grâce de Dieu roy de France … lettres exécutoires pour Claude de Pellissac contre Louis de la Tour, seigneur de Vielhermat. Emane du greffe du parlement
Date : 1559, 10 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 60 x 74, jadis scellé
François par la grâce de Dieu roy de France … lettres exécutoires pour Claude de Pellissac contre Louis de la Tour, seigneur de Vielhermat. Emane du greffe du parlement
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0096
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0096
Date : 1561, 16 Février-1562 (n.s.)
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 54
Boën, Abenevis par Hillayre de Montpezat, femme de Claude de Levis, seigneur de Cousan à Robert et Jean Regard d’une maison et d’un jardin à Couzan (double). Acte reçu par Me Dames, notaire royal
Date : 1561, 16 Février-1562 (n.s.)
Condition : Expédition originale sur parchemin 48 x 54
Boën, Abenevis par Hillayre de Montpezat, femme de Claude de Levis, seigneur de Cousan à Robert et Jean Regard d’une maison et d’un jardin à Couzan (double). Acte reçu par Me Dames, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0097
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0097
Date : 1561, 16 Février, (1562, n.s.)
Condition : Expédition originale sur parchemin, jadis scellé 66 x 36
Boën, Abenevis par Hillayre de Montpezat, femme de Claude de Levis, seigneur de Cousan à Robert et Jean Regard d’une maison et d’un jardin à Cousan. Acte reçu par Me Dalmes, notaire royal
Date : 1561, 16 Février, (1562, n.s.)
Condition : Expédition originale sur parchemin, jadis scellé 66 x 36
Boën, Abenevis par Hillayre de Montpezat, femme de Claude de Levis, seigneur de Cousan à Robert et Jean Regard d’une maison et d’un jardin à Cousan. Acte reçu par Me Dalmes, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0098
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0098
Date : 1552
Condition : Registre papier 19 x 27, de 121 folios. Incomplet de la fin, dérelié
Terrier de Beauvoir reçu au profit de noble François Mastin, seigneur de la Merlée pour le village de Cirgoz (Ciergues), communes de Saint-Sixte et lieu circonvoisins
Date : 1552
Condition : Registre papier 19 x 27, de 121 folios. Incomplet de la fin, dérelié
Terrier de Beauvoir reçu au profit de noble François Mastin, seigneur de la Merlée pour le village de Cirgoz (Ciergues), communes de Saint-Sixte et lieu circonvoisins
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0099
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0099
Date : 1535 à 1537
Condition : Registre de papier 21 x 29, 36 folios
Cousan. Comptes de revenu de Cousan pour les années 1535 et 1537
Date : 1535 à 1537
Condition : Registre de papier 21 x 29, 36 folios
Cousan. Comptes de revenu de Cousan pour les années 1535 et 1537
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0100
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0100
Date : 1547 (1548, n.s.)
Condition : 8 feuillets papier 21 x 29
Mémoire pour Claude de Levis, baron de Cousan contre Louis de Chalmazel, seigneur dudit lieu et de Chosieu au sujet d’un pressoir établi par celui-ci au lieu de Chosieu
Date : 1547 (1548, n.s.)
Condition : 8 feuillets papier 21 x 29
Mémoire pour Claude de Levis, baron de Cousan contre Louis de Chalmazel, seigneur dudit lieu et de Chosieu au sujet d’un pressoir établi par celui-ci au lieu de Chosieu
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0101
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0101
Date : 1527, 5 Mars (1528, n.s.)
Condition : 2 feuillets papier 19 x 25
Dénombrement des fonds de la cure de Boën et de la prébende de Saint-Saturnin de Cousan. Signé par Mes Girar, curé et Gaudin, notaire royal
Date : 1527, 5 Mars (1528, n.s.)
Condition : 2 feuillets papier 19 x 25
Dénombrement des fonds de la cure de Boën et de la prébende de Saint-Saturnin de Cousan. Signé par Mes Girar, curé et Gaudin, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0102
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0102
Date : 1582, Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 40 x 24
Benevis du presoir de Cousan, consenti par Claude de Levis, seigneur dudit lieu en faveur de Jean et Robert Regord. Reçu par Me Barge, notaire royal
Date : 1582, Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 40 x 24
Benevis du presoir de Cousan, consenti par Claude de Levis, seigneur dudit lieu en faveur de Jean et Robert Regord. Reçu par Me Barge, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0103
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0103
Date : 1616, 16-21 Août
Condition : Cahier de papier de 9 folios 21 x 29
Leignieu. Recolement, apposition supplémentaire et levée de scellés après le décès de Gasparde de Simiane, prieure de Leignieu. A la requête de Mre Farnçois d’Albon, abbé de Savigny, par les officiers de la baronnie de Couzan
Date : 1616, 16-21 Août
Condition : Cahier de papier de 9 folios 21 x 29
Leignieu. Recolement, apposition supplémentaire et levée de scellés après le décès de Gasparde de Simiane, prieure de Leignieu. A la requête de Mre Farnçois d’Albon, abbé de Savigny, par les officiers de la baronnie de Couzan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0104
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0104
Date : 1616, 14 Avril
Condition : Cahier de 8 folio en papier 21 x 29
Leigneu. Apposition de scellés après le décès de Gasparde de Simiane, prieure de Leigneu
Date : 1616, 14 Avril
Condition : Cahier de 8 folio en papier 21 x 29
Leigneu. Apposition de scellés après le décès de Gasparde de Simiane, prieure de Leigneu
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0105
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0105
Date : 1665-1681
Condition : 5 pièces papier
Quittances pour les religieuses de Leignieu de redevances dûes par le prieur de Sail-de-Couzan
Date : 1665-1681
Condition : 5 pièces papier
Quittances pour les religieuses de Leignieu de redevances dûes par le prieur de Sail-de-Couzan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0106
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0106
Date : 1679, 29 Avril
Condition : Deux rôles papier timbré 21 x 29
Leigneu, procès verbal d’incendie d’une partie du couvent de Leigneu. Expédition par Goyet, commis greffier
Date : 1679, 29 Avril
Condition : Deux rôles papier timbré 21 x 29
Leigneu, procès verbal d’incendie d’une partie du couvent de Leigneu. Expédition par Goyet, commis greffier
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0107
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0107
Date : 1655
Condition : 4 rôles papier 21 x 29
Copie d’une promesse de vente de la seigneurie de Cosan par Gilbert de Chalus, marquis de Saint-Priest à Jean de Luzy Pellissac
Date : 1655
Condition : 4 rôles papier 21 x 29
Copie d’une promesse de vente de la seigneurie de Cosan par Gilbert de Chalus, marquis de Saint-Priest à Jean de Luzy Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0108
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0108
Date : 1639, Mars
Condition : Sur papier en deux rôles 23 x 37
Consultation pour le baron de Cousan sur le fait d‘une prébende fondée en l’église de Saint-Saturnin-de-Cousan
Date : 1639, Mars
Condition : Sur papier en deux rôles 23 x 37
Consultation pour le baron de Cousan sur le fait d‘une prébende fondée en l’église de Saint-Saturnin-de-Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0109
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0109
Date : 1634, 26 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier libre 19 x 26
Procès verbal de délimitation des terres de Cousan et de Boën
Date : 1634, 26 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier libre 19 x 26
Procès verbal de délimitation des terres de Cousan et de Boën
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0110
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0110
Date : 1631, 27 Mars
Condition : Original sur papier libre en 6 rôles 19 x 26
Expquête sur voie de fait et injures contre les religieuses de Leignieu à l’occasion de leur refus de laisser enterrer dans leur cimetière en temps de peste
Date : 1631, 27 Mars
Condition : Original sur papier libre en 6 rôles 19 x 26
Expquête sur voie de fait et injures contre les religieuses de Leignieu à l’occasion de leur refus de laisser enterrer dans leur cimetière en temps de peste
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0111
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0111
Date : 1682, 8 Janvier
Condition : Original sur papier timbré et scellé en 2 rôles 24 x 36
Lettre de l’Ordinaire envoyant François de Luzy en possession du prieuré de Sail-de-Cousan
Date : 1682, 8 Janvier
Condition : Original sur papier timbré et scellé en 2 rôles 24 x 36
Lettre de l’Ordinaire envoyant François de Luzy en possession du prieuré de Sail-de-Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0112
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0112
Date : 1682-1683
Condition : Pièces sur papier timbré et sur parchemin
Pièces de procès entre le seigneur de Couzan et les religieuses de Leignieu au sujet du refus de celles-ci de laisser apposer les scellés de la justice de Couzan sur les effets de feue Antoinette de Sainte-Colombe, prieure
Date : 1682-1683
Condition : Pièces sur papier timbré et sur parchemin
Pièces de procès entre le seigneur de Couzan et les religieuses de Leignieu au sujet du refus de celles-ci de laisser apposer les scellés de la justice de Couzan sur les effets de feue Antoinette de Sainte-Colombe, prieure
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0113
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0113
Date : 1682, 2 Juin-1708, 18 Août
Condition : Deux pièces sur papier libre
1° cession de biens par Amable Pajoux, héritière de Pierre Escotay, capitaine de Cozan, en faveur d’Ysabeau Escotay, femme de Claude Thoynard. 2° quittance par cette dernière au marquis de Couzan, héritier bénéficiaire d’Amamble Pajous
Date : 1682, 2 Juin-1708, 18 Août
Condition : Deux pièces sur papier libre
1° cession de biens par Amable Pajoux, héritière de Pierre Escotay, capitaine de Cozan, en faveur d’Ysabeau Escotay, femme de Claude Thoynard. 2° quittance par cette dernière au marquis de Couzan, héritier bénéficiaire d’Amamble Pajous
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0114
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0114
Date : 1603-1607 (la Toussaint)
Condition : Un registre papier libre 19 x 27, de 182 folio
Liève de la baronnie de Couzan pour Annet Granjon et Gabriel Chevrier, fermier. La couverture en parchemin est une vieille charte du XIVe s.
Date : 1603-1607 (la Toussaint)
Condition : Un registre papier libre 19 x 27, de 182 folio
Liève de la baronnie de Couzan pour Annet Granjon et Gabriel Chevrier, fermier. La couverture en parchemin est une vieille charte du XIVe s.
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0115
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0115
Date : 1516
Condition : Expédition originale sur parchemin 37 x 68
Claix (Près Grenoble). Vente par Etiennette Vincent, habitant à Claix, à Pierre Robert, notaire royal. Acte reçu par Me Rodulphi, notaire royal
Date : 1516
Condition : Expédition originale sur parchemin 37 x 68
Claix (Près Grenoble). Vente par Etiennette Vincent, habitant à Claix, à Pierre Robert, notaire royal. Acte reçu par Me Rodulphi, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0116
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0116
Date : 1569, 21 Juin
Condition : Acte original sur parchemin signé et scellé 40 x 28
Tullins. Cession par Claude Baronnat, seigneur de Pollemyeu à Jehan de Baronnat, son neveu de sa charge de Gentilhomme; ordinaire de la maison du Roi. Acte reçu par Me Gaspard Dobert, notaire royal delphinal à Tullins
Date : 1569, 21 Juin
Condition : Acte original sur parchemin signé et scellé 40 x 28
Tullins. Cession par Claude Baronnat, seigneur de Pollemyeu à Jehan de Baronnat, son neveu de sa charge de Gentilhomme; ordinaire de la maison du Roi. Acte reçu par Me Gaspard Dobert, notaire royal delphinal à Tullins
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0117
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0117
Date : 1612, 3 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 25
Château de Chateaumorand, Quittance de la somme de 6000 livres par Gaspard de Ballore, écuyer, seigneur de Mollineuf et Marie de Bollingen Dodure, sa femme à Louis de Bollingem Dodieu, seigneur d’Epercieux. Acte reçu par Me Claude Goutière, notaire royal à Sail
Date : 1612, 3 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 25
Château de Chateaumorand, Quittance de la somme de 6000 livres par Gaspard de Ballore, écuyer, seigneur de Mollineuf et Marie de Bollingen Dodure, sa femme à Louis de Bollingem Dodieu, seigneur d’Epercieux. Acte reçu par Me Claude Goutière, notaire royal à Sail
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0118
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0118
Date : 1575, 2 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 60 x 55
Feurs, maison du notaire, Nous Anne Comte de tende seigneur d’urphé bailly de Fourestz… Vente par André Dodieu, seigneur d’Epercieu à Claude Grieuse, notaire royal, demeurant à Pouilly-lez-Feurs de prés terres et bois situés près de Pouilly
Date : 1575, 2 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 60 x 55
Feurs, maison du notaire, Nous Anne Comte de tende seigneur d’urphé bailly de Fourestz… Vente par André Dodieu, seigneur d’Epercieu à Claude Grieuse, notaire royal, demeurant à Pouilly-lez-Feurs de prés terres et bois situés près de Pouilly
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0119
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0119
Date : 1604, 21 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 47 x 37
Tence, Transaction et quittance générale pour François de Pellissac, seigneur de Vielhermat par Vital Abrial, de la Roche. Acte reçu par Me Ponsonnet, notaire royal à Tence
Date : 1604, 21 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 47 x 37
Tence, Transaction et quittance générale pour François de Pellissac, seigneur de Vielhermat par Vital Abrial, de la Roche. Acte reçu par Me Ponsonnet, notaire royal à Tence
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0120
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0120
Date : 1603, 17 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 24 x 28
Tence, Quittance par Vital Abrial du lieu de la Roche, à noble François de Pellissac, seigneur de Vielhermat de la somme de 42 livres. Acte reçu par Me Ponsonnet, notaire royal à Tence
Date : 1603, 17 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 24 x 28
Tence, Quittance par Vital Abrial du lieu de la Roche, à noble François de Pellissac, seigneur de Vielhermat de la somme de 42 livres. Acte reçu par Me Ponsonnet, notaire royal à Tence
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0121
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0121
Date : 1555, 2 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 52 x 50
Grenoble. Hôtel de Jehan Baronnat. Règlement de succession entre Marie Reyer, Jehan Pernoud et Jehan Baronnat (Succession de Jacques Penoud). Acte reçu par Me Micollett, notaire royal à Grenoble
Date : 1555, 2 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 52 x 50
Grenoble. Hôtel de Jehan Baronnat. Règlement de succession entre Marie Reyer, Jehan Pernoud et Jehan Baronnat (Succession de Jacques Penoud). Acte reçu par Me Micollett, notaire royal à Grenoble
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0122
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0122
Date : 1543, 22 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 50 x 48, très effacée
Nous mathieu Vauzelle docteiur en droicts… Acte de vente et d’échange concernant la famille Baronnat
Date : 1543, 22 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 50 x 48, très effacée
Nous mathieu Vauzelle docteiur en droicts… Acte de vente et d’échange concernant la famille Baronnat
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0124.
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0124.
Date : 1504, 22 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 55
Geoffroy de Pompadour, évêque du Puy. Tence, dans la maison de noble Gonon de Joux. Vente et échange entre noble Catherine de Martinassio, épouse de noble Gonon de Joux, de la paroisse de Tence, et Vital Durand du lieu de Mardigoli, de biens et terres
Date : 1504, 22 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 55
Geoffroy de Pompadour, évêque du Puy. Tence, dans la maison de noble Gonon de Joux. Vente et échange entre noble Catherine de Martinassio, épouse de noble Gonon de Joux, de la paroisse de Tence, et Vital Durand du lieu de Mardigoli, de biens et terres
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0126
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0126
Date : 1532, 17 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 50 x 42
Au château de Pellissac, Donation par Claude Bonet, alias Martin du lieu de Casalibus (Chazelet), paroisse de Saint-Jeure à noble Jean de Pellissac, seigneur dudit lieu, paroisse de Tence, du tiers de ses biens? Acte reçu par Me Albi, notaire royal à Tence
Date : 1532, 17 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 50 x 42
Au château de Pellissac, Donation par Claude Bonet, alias Martin du lieu de Casalibus (Chazelet), paroisse de Saint-Jeure à noble Jean de Pellissac, seigneur dudit lieu, paroisse de Tence, du tiers de ses biens? Acte reçu par Me Albi, notaire royal à Tence
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0127
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0127
Date : 1495, 12 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 65 x 44
Tence, maison de Jean Moro, vente par Jean de la Valette, seigneur dudit lieu à Jean Moro de Tence d’une terre et d’un pré appelé Jua jucart. Acte reçu par Me Masclet, notaire royal à Tence
Date : 1495, 12 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 65 x 44
Tence, maison de Jean Moro, vente par Jean de la Valette, seigneur dudit lieu à Jean Moro de Tence d’une terre et d’un pré appelé Jua jucart. Acte reçu par Me Masclet, notaire royal à Tence
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0128
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0128
Date : 1518, 18 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 50 x 58
Poleymieu, maison du vendeur. Nos Johannes Gay, utriusque juris doctor, officialis lugdunensis …, vente par noble Jacues Baronnat, seigneur de Poleymieu, à Anthoine Malon, tailleur de pierre à Chessy, moyennant le prix de trente livres payables en pierres
Date : 1518, 18 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 50 x 58
Poleymieu, maison du vendeur. Nos Johannes Gay, utriusque juris doctor, officialis lugdunensis …, vente par noble Jacues Baronnat, seigneur de Poleymieu, à Anthoine Malon, tailleur de pierre à Chessy, moyennant le prix de trente livres payables en pierres
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0129
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0129
Date : 1616, 18 Mars
Condition : Expédition sur parchemin 42 x 37
Tours, extrait des registres du conseil privé du Roi. Arrêt pour les sieurs Guillaume de Percy, Jean de Paultrieu, sieur de la Maison, capitaine au régiment du sieur du Clappier contre Etienne de Bonistac, avocat au siège présidial de Poitiers
Date : 1616, 18 Mars
Condition : Expédition sur parchemin 42 x 37
Tours, extrait des registres du conseil privé du Roi. Arrêt pour les sieurs Guillaume de Percy, Jean de Paultrieu, sieur de la Maison, capitaine au régiment du sieur du Clappier contre Etienne de Bonistac, avocat au siège présidial de Poitiers
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0130
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0130
Date : 1616, 8 Avril
Condition : Copie sur papier libre 20 x 30
Poitiers. Signification par Jean Bernachon, sergent royal, au sieur de Bonestac de l’Arrêt du Conseil privé du roi du 18 mars 1616, obtenu par Guillaume de Percy et Jean de Paultrieu, sieur de la Maison, capitaines au régiment du sieur du Clappier
Date : 1616, 8 Avril
Condition : Copie sur papier libre 20 x 30
Poitiers. Signification par Jean Bernachon, sergent royal, au sieur de Bonestac de l’Arrêt du Conseil privé du roi du 18 mars 1616, obtenu par Guillaume de Percy et Jean de Paultrieu, sieur de la Maison, capitaines au régiment du sieur du Clappier
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0131
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0131
Date : 1642, 5 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin, deux rôles 25 x 32, scellé
Château de Chalain d’Uzore. Nous Emmanuel de Lascaris d’Urfé, bailli de Forez … vente par Me Etienne Regia, bourgeois de Montbrison à M. Claude de Luzy, seigneur de Pellissac, Chalain d’Uzore et Champs de deux étangs situés au li de la Goute, paroisse
Date : 1642, 5 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin, deux rôles 25 x 32, scellé
Château de Chalain d’Uzore. Nous Emmanuel de Lascaris d’Urfé, bailli de Forez … vente par Me Etienne Regia, bourgeois de Montbrison à M. Claude de Luzy, seigneur de Pellissac, Chalain d’Uzore et Champs de deux étangs situés au li de la Goute, paroisse
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0132
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0132
Date : 1673, 27 Février
Condition : 15 rôles papier libre 20 x 28
Mémoire des faicts pour interroger les tesmoings qui seront ouys en l’enquête ordonnée à M. Le Comte de Cléron, pour sentence rendue au bailliage de Nuits contre M. de Saumaize, escuyer au sujet de cens et droits seigneuriaux sur la terre de Meuilley
Date : 1673, 27 Février
Condition : 15 rôles papier libre 20 x 28
Mémoire des faicts pour interroger les tesmoings qui seront ouys en l’enquête ordonnée à M. Le Comte de Cléron, pour sentence rendue au bailliage de Nuits contre M. de Saumaize, escuyer au sujet de cens et droits seigneuriaux sur la terre de Meuilley
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0133
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0133
Date : 1673, 2 Mars
Condition : 2 rôles sur papier libre
Extrait du dénombrement de la terre de Meuilley pour le reprise des fiefs de la dite terre. Pour le seigneur de Cléron, contre Bénigne de Sommaize, escuyer, Anthoine du Bard et Consort
Date : 1673, 2 Mars
Condition : 2 rôles sur papier libre
Extrait du dénombrement de la terre de Meuilley pour le reprise des fiefs de la dite terre. Pour le seigneur de Cléron, contre Bénigne de Sommaize, escuyer, Anthoine du Bard et Consort
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0134
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0134
Date : 1505, 21 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 25 x 58
Yssingeaux, maison de Mathieu de Bonefont. Reconnaissance par noble Gonon de Joux et Catherine de Martinas, son épouse de Tence, à Pierre Bernard, prêtre, chanoine de Monistrol, procureur de Geoffroy de Pompadour, évêque du Puy, pour des biens
Date : 1505, 21 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 25 x 58
Yssingeaux, maison de Mathieu de Bonefont. Reconnaissance par noble Gonon de Joux et Catherine de Martinas, son épouse de Tence, à Pierre Bernard, prêtre, chanoine de Monistrol, procureur de Geoffroy de Pompadour, évêque du Puy, pour des biens
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0135
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0135
Date : 1561, 28 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 68
Saint-Marcellin, Contrat de mariage de Gabrile Pautrue et de demoiselle Catherine du Vacha, fille de François du Vacha et de Jehanne de Chabert. Acte reçu par Me Richard et Me Lambert, notaires royaux à Saint-Marcellin
Date : 1561, 28 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 68
Saint-Marcellin, Contrat de mariage de Gabrile Pautrue et de demoiselle Catherine du Vacha, fille de François du Vacha et de Jehanne de Chabert. Acte reçu par Me Richard et Me Lambert, notaires royaux à Saint-Marcellin
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0137
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0137
Date : 1466, 3 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 60 x 78
Tence, Transaction entre Jourdan de Luzy, seigneur de Pellissac, de Tence et Marguerite Mayon soeur de noble Imbert Mayol, seigneur de Joux. Acte reçu par Me Aymar de Rivoire, notaire royal à Tence
Date : 1466, 3 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 60 x 78
Tence, Transaction entre Jourdan de Luzy, seigneur de Pellissac, de Tence et Marguerite Mayon soeur de noble Imbert Mayol, seigneur de Joux. Acte reçu par Me Aymar de Rivoire, notaire royal à Tence
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0138
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0138
Date : 1595, 10 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 50 x 65
En la salle basse du château de Pellissac. Contrat de mariage de noble Anthoine de Monthaniac, de la paroisse d’Yssingeaux et Demoyselle Françoise de Péllissac, fille de Claude de Pellissac de la paroisse de Tence. Acte reçu par Me Lemore, notaire à Tance
Date : 1595, 10 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 50 x 65
En la salle basse du château de Pellissac. Contrat de mariage de noble Anthoine de Monthaniac, de la paroisse d’Yssingeaux et Demoyselle Françoise de Péllissac, fille de Claude de Pellissac de la paroisse de Tence. Acte reçu par Me Lemore, notaire à Tance
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0139
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0139
Date : 1552, 3 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 50 x 32
Au château du Besse, paroisse de Tence. Echange de terres entre le seigneur de Besse et de Vielherat et Blaise Vidal. Acte reçu par Me Pierre Moro, notaire royal à Tence
Date : 1552, 3 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 50 x 32
Au château du Besse, paroisse de Tence. Echange de terres entre le seigneur de Besse et de Vielherat et Blaise Vidal. Acte reçu par Me Pierre Moro, notaire royal à Tence
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0140
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0140
Date : 1558, 22 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 63 x 54
Tence, achat par Jehan, seigneur de Pellissac et de Vielhermat de la rente des habitants du lieu de la Borie, mandement de Vielhermat, de noble Jehan de la Tour, seigneur de Valdragon. Acte reçu par Me Pierre Moro, notaire à Tence
Date : 1558, 22 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 63 x 54
Tence, achat par Jehan, seigneur de Pellissac et de Vielhermat de la rente des habitants du lieu de la Borie, mandement de Vielhermat, de noble Jehan de la Tour, seigneur de Valdragon. Acte reçu par Me Pierre Moro, notaire à Tence
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0141
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0141
Date : 1464 à 1469
Condition : Cahier de 6 feuillets papier 22 x 30
Couzan. Listes de fiefs faits et à faire au seigneur de Couzan
Date : 1464 à 1469
Condition : Cahier de 6 feuillets papier 22 x 30
Couzan. Listes de fiefs faits et à faire au seigneur de Couzan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0142
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0142
Date : 1463
Condition : Cahier papier 22 x 30
Couzan. Comptes du receveur de Couzan pour l’année 1463, en grande partie illisible
Date : 1463
Condition : Cahier papier 22 x 30
Couzan. Comptes du receveur de Couzan pour l’année 1463, en grande partie illisible
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0143
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0143
Date : 1479, 22 Janvier
Condition : Six rôles papier libre 20 x 28
Sentence arbitrale entre le seigneur de Couzan et les religieuses de Leignieu sur le fait de la justice et du droit de Glande
Date : 1479, 22 Janvier
Condition : Six rôles papier libre 20 x 28
Sentence arbitrale entre le seigneur de Couzan et les religieuses de Leignieu sur le fait de la justice et du droit de Glande
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0144
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0144
Date : 1481, 17 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 62 x 51, jadis scellé
Montbrison, Nos Anthonius Bertrandi officialis lugdunensis. Transaction entre Jean de Levis, seigneur de Couzan et Claude Reybe, chanoine et Comte de Lyon, co-seigneur de Saint-Marcel sur procès entre eux pendant au Parlement
Date : 1481, 17 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 62 x 51, jadis scellé
Montbrison, Nos Anthonius Bertrandi officialis lugdunensis. Transaction entre Jean de Levis, seigneur de Couzan et Claude Reybe, chanoine et Comte de Lyon, co-seigneur de Saint-Marcel sur procès entre eux pendant au Parlement
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0145
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0145
Date : 1494, 23 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 18, jadis scellé
Boën, Nos Jacobus Favrdi.. judex ordinarius comitatus forensis… Foi et hommage fait à Jean de Levis, seigneur de Couzan par Jean de Péacieu et Etienne Trunel, de Montbrison pour la chaulme de Regnard, paroisse de Sauvain. Acte reçu par Me Jehan Duchastel, notaire
Date : 1494, 23 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 18, jadis scellé
Boën, Nos Jacobus Favrdi.. judex ordinarius comitatus forensis… Foi et hommage fait à Jean de Levis, seigneur de Couzan par Jean de Péacieu et Etienne Trunel, de Montbrison pour la chaulme de Regnard, paroisse de Sauvain. Acte reçu par Me Jehan Duchastel, notaire
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0146
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0146
Date : 1480, 16 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 50 x 15, jadis scellé
Boën, Nos Jacobus de Viri… judex ordinarius forensis…. Transaction entre Jean de Lévis, seigneur de Couzan et Antoine Junetin, de Leignieu, déchargeant celui-ci de l’obligation de presser au pressoir banal de Boën la vendange d’une vigne sise à la Feno
Date : 1480, 16 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 50 x 15, jadis scellé
Boën, Nos Jacobus de Viri… judex ordinarius forensis…. Transaction entre Jean de Lévis, seigneur de Couzan et Antoine Junetin, de Leignieu, déchargeant celui-ci de l’obligation de presser au pressoir banal de Boën la vendange d’une vigne sise à la Feno
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0147
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0147
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 52 x 39, jadis scellé
Vente de cens et rente par Ponson Gontier à Jean de Levis, seigneur de Couzan. Acte reçu par Me Plasse, notaire royal
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 52 x 39, jadis scellé
Vente de cens et rente par Ponson Gontier à Jean de Levis, seigneur de Couzan. Acte reçu par Me Plasse, notaire royal