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(1 E4) Fonds de Chalain n° 0357
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0357
Date : 1695, 18 Novembre
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 19 x 24
Montbrison. Vente par Pierre Passel, laboureur de Chandieu et les consorts Jacquet à Imbert de Luzy, marquis de Cousan, de terre et prés situés à Chalain d’Uzore. Acte reçu par Me Chaney, notaire royal
Date : 1695, 18 Novembre
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 19 x 24
Montbrison. Vente par Pierre Passel, laboureur de Chandieu et les consorts Jacquet à Imbert de Luzy, marquis de Cousan, de terre et prés situés à Chalain d’Uzore. Acte reçu par Me Chaney, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0358
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0358
Date : 1634
Condition : Expédition en 4 rôles 20 x 28
Sommation pour servir à Claude de Luzy, baron de Pellissac contre le marquis de Saint-Priest et les sieurs de Bercy, gouverneur de Narbonne et Jacques Tardivier, conseiller au Parlement de Paris, créancier hypothécaires dudit Saint-Priest
Date : 1634
Condition : Expédition en 4 rôles 20 x 28
Sommation pour servir à Claude de Luzy, baron de Pellissac contre le marquis de Saint-Priest et les sieurs de Bercy, gouverneur de Narbonne et Jacques Tardivier, conseiller au Parlement de Paris, créancier hypothécaires dudit Saint-Priest
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0360
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0360
Date : 1589, 13 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 41 x 27
Soleymieu. Vente par Pierre Ribier dit Coln du village de Tinarelle, paroisse de Soleymieu à Anthoine Blanchard, notaire royal de Soleymieu d’une terre située au territoire de Chatereine? Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal à Saint-Jean-Soleymieu
Date : 1589, 13 Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 41 x 27
Soleymieu. Vente par Pierre Ribier dit Coln du village de Tinarelle, paroisse de Soleymieu à Anthoine Blanchard, notaire royal de Soleymieu d’une terre située au territoire de Chatereine? Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal à Saint-Jean-Soleymieu
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0361
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0361
Date : 1648, 6 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 23 x 29
Château de Chalain, vente par Anthoine Bertrand, laboureur de Chalain d’Uzore à Jean de Luzy, seigneur de Pellissac, Chalain, Champs et autres places d’une terre et d’une vigne. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal
Date : 1648, 6 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 23 x 29
Château de Chalain, vente par Anthoine Bertrand, laboureur de Chalain d’Uzore à Jean de Luzy, seigneur de Pellissac, Chalain, Champs et autres places d’une terre et d’une vigne. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0362
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0362
Date : 1683, 6 Juillet
Condition : Expédition sur papier timbré en 6 rôles 19 x 25
Montbrison. Sentence du bailliage de Forez relative au relachement des biens de Marie d’Estulingen Dodiu, faisant partie de l’hoirie répudiée du sieur
Date : 1683, 6 Juillet
Condition : Expédition sur papier timbré en 6 rôles 19 x 25
Montbrison. Sentence du bailliage de Forez relative au relachement des biens de Marie d’Estulingen Dodiu, faisant partie de l’hoirie répudiée du sieur
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0363
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0363
Date : 1740, 1er Juillet
Condition : Copie sur papier timbré en 2 rôles 21 x 33
Montbrison. Citation en reconnaissance d’articulats de rente, à la requête de Balthazard de Luzy, seigneur de Chalain contre les consorts Pierre Challey et Severat
Date : 1740, 1er Juillet
Condition : Copie sur papier timbré en 2 rôles 21 x 33
Montbrison. Citation en reconnaissance d’articulats de rente, à la requête de Balthazard de Luzy, seigneur de Chalain contre les consorts Pierre Challey et Severat
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0364
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0364
Date : 1703, 3 Décembre
Condition : Copie sur papier timbré en 6 rôles 21 x 32
Consultation sur le différend relatif à une redevance féodale entre M. Imbert de Luzy, seigneur de Chalain d‘Uzore et Jean Guiou des granges, tuteur de sa fille Anne Guigou, héritière de feu Dlle Anne Henrys
Date : 1703, 3 Décembre
Condition : Copie sur papier timbré en 6 rôles 21 x 32
Consultation sur le différend relatif à une redevance féodale entre M. Imbert de Luzy, seigneur de Chalain d‘Uzore et Jean Guiou des granges, tuteur de sa fille Anne Guigou, héritière de feu Dlle Anne Henrys
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0365
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0365
Date : 1794 (3 nivose an III)
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 18 x 25
Roanne. Consultation de procureur pour Louis de Luzy de Couzan, propriétaire, demeurant à Saint-Léger près de Roanne, veuf d’Henriette de Rochemore d’Aigremont, père et administrateur de leurs enfants et le sieur de Sainte-Colombe, demeurant à Roanne
Date : 1794 (3 nivose an III)
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 18 x 25
Roanne. Consultation de procureur pour Louis de Luzy de Couzan, propriétaire, demeurant à Saint-Léger près de Roanne, veuf d’Henriette de Rochemore d’Aigremont, père et administrateur de leurs enfants et le sieur de Sainte-Colombe, demeurant à Roanne
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0366
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0366
Date : 1715, 21 Mai
Condition : Expédition sur papier timbré en 18 rôles 119 x 25
Procès verbal de nomination d’experts pour estimer la valeur du domaine de la Chaud près Boën, hypothéqué au nom de M. de Luzy-Pellissac
Date : 1715, 21 Mai
Condition : Expédition sur papier timbré en 18 rôles 119 x 25
Procès verbal de nomination d’experts pour estimer la valeur du domaine de la Chaud près Boën, hypothéqué au nom de M. de Luzy-Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0367
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0367
Date : 1747
Condition : Copie sur papier timbré en 2 rôles 20 x 31
Pièce de procédure dans l’instance en recouvrement de rentes féodales entre M. de Luzy-Pellissac et les dames Severat et Challey
Date : 1747
Condition : Copie sur papier timbré en 2 rôles 20 x 31
Pièce de procédure dans l’instance en recouvrement de rentes féodales entre M. de Luzy-Pellissac et les dames Severat et Challey
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0368
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0368
Date : 1642, 28 Avril
Condition : Expédition en 3 rôles non signée 18 x 25
Lyon, hôtel de Sève, contrat de mariage entre Jean de Luzy, baron de Queyrières, fils de Claude et de Jeanne de la Maison et Marie Dodieu, fille de Claude et de Jeanne de Sève
Date : 1642, 28 Avril
Condition : Expédition en 3 rôles non signée 18 x 25
Lyon, hôtel de Sève, contrat de mariage entre Jean de Luzy, baron de Queyrières, fils de Claude et de Jeanne de la Maison et Marie Dodieu, fille de Claude et de Jeanne de Sève
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0369
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0369
Date : 1711, 8 Janvier
Condition : Expédition sur papier timbré en 7 rôles 21 x 33
Montbrison. Testament de Messire Imbert de Luzy, marquis de Couzan. Acte reçu par Me Challey, notaire royal à Montbrison
Date : 1711, 8 Janvier
Condition : Expédition sur papier timbré en 7 rôles 21 x 33
Montbrison. Testament de Messire Imbert de Luzy, marquis de Couzan. Acte reçu par Me Challey, notaire royal à Montbrison
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0370
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0370
Date : 1664, 12 Décembre
Condition : Expédition sur papier en 3 rôles 20 x 28
Au Say-de-Cousan, vente par Gabriel de la Fay et Jean Mazel, son beau-fils, meunier et laboureur de Sail-de-Cousan, à M. Jean de Luzy de Pellissac, baron de Cousan, d’un pré pour 180 livres. Acte reçu par Me Verney, notaire royal
Date : 1664, 12 Décembre
Condition : Expédition sur papier en 3 rôles 20 x 28
Au Say-de-Cousan, vente par Gabriel de la Fay et Jean Mazel, son beau-fils, meunier et laboureur de Sail-de-Cousan, à M. Jean de Luzy de Pellissac, baron de Cousan, d’un pré pour 180 livres. Acte reçu par Me Verney, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0371
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0371
Date : 1647, 11 Février
Condition : Expédition sur papier libre, 8 rôles 20 x 28
Tence, contrat portant rémission de compte entre Jean de Luzy, seigneur de Pellissac Vielhermat, baron de Queyrières et André Ponsonnet, lieutenant au mandement de Mazeaux et le Mas et Anthone Garnier de Tence, procureur au mandement de Pleyne
Date : 1647, 11 Février
Condition : Expédition sur papier libre, 8 rôles 20 x 28
Tence, contrat portant rémission de compte entre Jean de Luzy, seigneur de Pellissac Vielhermat, baron de Queyrières et André Ponsonnet, lieutenant au mandement de Mazeaux et le Mas et Anthone Garnier de Tence, procureur au mandement de Pleyne
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0372
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0372
Date : 1654, 21 Avril
Condition : Copie sur papier en 1 rôle 19 x 28
Montbrison. Consultation de Claude Henrys, avocat du Roy à Montbrison dans le différend entre le sieur de Pellissac, seigneur de Chalain et le sieur Dalmais, seigneur de la Pierre au sujet de droits de lodz et de milodz
Date : 1654, 21 Avril
Condition : Copie sur papier en 1 rôle 19 x 28
Montbrison. Consultation de Claude Henrys, avocat du Roy à Montbrison dans le différend entre le sieur de Pellissac, seigneur de Chalain et le sieur Dalmais, seigneur de la Pierre au sujet de droits de lodz et de milodz
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0373
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0373
Date : 1770 (Circa)
Condition : Pièces sur papier libre et timbré de différents formats
Montbrison, receuil de pièces de procédure dans une instance entre Marguerite de la Rochelambert, veuve de Messire de Luzy, marquis de Cousan, et le sieurs recteurs et administrateurs de l’hôpital des pauvres de Sainte-Anne de Montbrison
Date : 1770 (Circa)
Condition : Pièces sur papier libre et timbré de différents formats
Montbrison, receuil de pièces de procédure dans une instance entre Marguerite de la Rochelambert, veuve de Messire de Luzy, marquis de Cousan, et le sieurs recteurs et administrateurs de l’hôpital des pauvres de Sainte-Anne de Montbrison
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0374
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0374
Date : 1649, 7 Décembre
Condition : Expédition sur papier libre 3 rôles 24 x 32
Montbrison, et au parloir du monastère de Sainte-Ursule. Vente portant quittance par noble Jean Papon, conseiller du roy, lieutenant de la chastellenie de Montbrison à Messire François Grandjon, notaire royal audit Bailliage de divers fonds
Date : 1649, 7 Décembre
Condition : Expédition sur papier libre 3 rôles 24 x 32
Montbrison, et au parloir du monastère de Sainte-Ursule. Vente portant quittance par noble Jean Papon, conseiller du roy, lieutenant de la chastellenie de Montbrison à Messire François Grandjon, notaire royal audit Bailliage de divers fonds
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0375
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0375
Date : 1664, 29 Avril
Condition : Expédition sur papier libre en 2 rôles, 29 x 42
Château de Chalain, vente par Jean Vial, des Peynots, paroisse de Chalain, à Jean de Luzy, marquis de Pellissac, baron de Cousan, seigneur de Chalain de divers fonds situés dans le parc dudit seigneur. 1669, Acte portant accord entre Jean Vial et J.-B.
Date : 1664, 29 Avril
Condition : Expédition sur papier libre en 2 rôles, 29 x 42
Château de Chalain, vente par Jean Vial, des Peynots, paroisse de Chalain, à Jean de Luzy, marquis de Pellissac, baron de Cousan, seigneur de Chalain de divers fonds situés dans le parc dudit seigneur. 1669, Acte portant accord entre Jean Vial et J.-B.
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0377
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0377
Date : 1597, 8 Avril
Condition : Copie sur papier libre 2 rôles 19 x 28
Château de Besse. Vente par Claude Ranquesse, sieur de Charroust à François de Luzy-Pellissac, seigneur de Vielhermat, baron de Queyrières, de droits féodaux et notamment la seigneurie de Chananleilles-en-Velay, droits de justice, terriers, rentes, domaine. Acte reçu par Me le Moro, notaire royal
Date : 1597, 8 Avril
Condition : Copie sur papier libre 2 rôles 19 x 28
Château de Besse. Vente par Claude Ranquesse, sieur de Charroust à François de Luzy-Pellissac, seigneur de Vielhermat, baron de Queyrières, de droits féodaux et notamment la seigneurie de Chananleilles-en-Velay, droits de justice, terriers, rentes, domaine. Acte reçu par Me le Moro, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0378
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0378
Date : 1750
Condition : Copie sur papier libre en 2 rôles 21 x 32
Compte entre M. le marquis de Cousan et M. de Marcily au sujet de la rente de la Vernade et de Soleillant, articulat des fonds de ladite rente
Date : 1750
Condition : Copie sur papier libre en 2 rôles 21 x 32
Compte entre M. le marquis de Cousan et M. de Marcily au sujet de la rente de la Vernade et de Soleillant, articulat des fonds de ladite rente
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0379
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0379
Date : 175* (2ème moitié du XVIIe s.)
Condition : Papiers, différents formats
Famille de Luzy-Cousan, quittance d’arrérrages d’emprunts et de solde de capital de M. de la Mure, prêteur à M. et Mme de Luzy-cousan
Date : 175* (2ème moitié du XVIIe s.)
Condition : Papiers, différents formats
Famille de Luzy-Cousan, quittance d’arrérrages d’emprunts et de solde de capital de M. de la Mure, prêteur à M. et Mme de Luzy-cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0380
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0380
Date : 1640, 5 Février
Condition : Expédition sur papier libre en 5 rôles 20 x 28
Montbrison, maison Lombardin. Obligation passée par Pierre Savattier, de Chalain d’Uzore au profit de Me Honoré Champolin, avocat au présidial de Montbrison et pièces judiciaires relatives au règlement de cette créance. Acte reçu par Me Lormand, notaire royal
Date : 1640, 5 Février
Condition : Expédition sur papier libre en 5 rôles 20 x 28
Montbrison, maison Lombardin. Obligation passée par Pierre Savattier, de Chalain d’Uzore au profit de Me Honoré Champolin, avocat au présidial de Montbrison et pièces judiciaires relatives au règlement de cette créance. Acte reçu par Me Lormand, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0381
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0381
Date : 1789, 23 Mai
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier libre 25 x 38
Au château d’Origny. Convention passée entre Louis de Luzy, marquis de Couzan et M. Claude Joseph Rombau, commissaire feudiste résidant à Montrond en vue du renouvellement des terriers de la seigneurie de Chalain
Date : 1789, 23 Mai
Condition : Original signé en 2 rôles sur papier libre 25 x 38
Au château d’Origny. Convention passée entre Louis de Luzy, marquis de Couzan et M. Claude Joseph Rombau, commissaire feudiste résidant à Montrond en vue du renouvellement des terriers de la seigneurie de Chalain
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0382
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0382
Date : 1789, 23 Mai
Condition : Copie sur papier en 1 rôle 19 x 24
Boën. Double du récépissé donné à M. le chavalier de Luzy pour les titre de ses prébendes de Saint-Jean, Saint-Médard, Chassignaux et Sainte-Catherine
Date : 1789, 23 Mai
Condition : Copie sur papier en 1 rôle 19 x 24
Boën. Double du récépissé donné à M. le chavalier de Luzy pour les titre de ses prébendes de Saint-Jean, Saint-Médard, Chassignaux et Sainte-Catherine
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0383
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0383
Date : 1619, 20 Février
Condition : Copie collationnée et signée 8 rôles 19 x 27
Au château de Pellissac. Testament (incomplet du début) du seigneur de Pellissac
Date : 1619, 20 Février
Condition : Copie collationnée et signée 8 rôles 19 x 27
Au château de Pellissac. Testament (incomplet du début) du seigneur de Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0384
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0384
Date : 1694, 28 Août
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 18 x 25
Montbrison. Vente par André Bert de Chandieu, comme tuteur de l’enfant mineur de feu Jean Petit des Peynots, au profit de Imbert de Luzy, marquis de Couzan, seigneur de Chalain, de tènement de maison ruinée et autres fonds emportant la Montane de Chamla
Date : 1694, 28 Août
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 18 x 25
Montbrison. Vente par André Bert de Chandieu, comme tuteur de l’enfant mineur de feu Jean Petit des Peynots, au profit de Imbert de Luzy, marquis de Couzan, seigneur de Chalain, de tènement de maison ruinée et autres fonds emportant la Montane de Chamla
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0385
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0385
Date : 1713, 10 Mars-1714, 28 Avril
Condition : Expédition sur papier en 6 rôles 21 x 32
Montbrison. Vente consentie par Michel Lafay et Pierre Essertel, à Imbert de Luzy, marquis de Cousan. Quittance et obligation de 52 livres. Acte reçu par Me Vhaney, notaire royal
Date : 1713, 10 Mars-1714, 28 Avril
Condition : Expédition sur papier en 6 rôles 21 x 32
Montbrison. Vente consentie par Michel Lafay et Pierre Essertel, à Imbert de Luzy, marquis de Cousan. Quittance et obligation de 52 livres. Acte reçu par Me Vhaney, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0386
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0386
Date : 1707, 16 Février
Condition : Copie signée en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Consultation sur une demande en reconnaissance et payement de droits féodaux par Imbert de Luzy, marquis de Cousan, contre Jean Guigou des Granges par Me Frédière, procureur
Date : 1707, 16 Février
Condition : Copie signée en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Consultation sur une demande en reconnaissance et payement de droits féodaux par Imbert de Luzy, marquis de Cousan, contre Jean Guigou des Granges par Me Frédière, procureur
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0387
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0387
Date : 1704, 7 Janvier
Condition : Copie signée en 4 rôles sur papier timbré 21 x 31
Montbrison. Pièce de procédure entre Imbert de Luzy, marquis de Cousan, et Jean Guigou des Granges
Date : 1704, 7 Janvier
Condition : Copie signée en 4 rôles sur papier timbré 21 x 31
Montbrison. Pièce de procédure entre Imbert de Luzy, marquis de Cousan, et Jean Guigou des Granges
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0388
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0388
Date : 15**
Condition : Cahier de 6 rôles 15 x 20
Famille de Pellissac. Petite liève de biens non confinés relevant de la rente de… et prenant à Tence et environ
Date : 15**
Condition : Cahier de 6 rôles 15 x 20
Famille de Pellissac. Petite liève de biens non confinés relevant de la rente de… et prenant à Tence et environ
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0389
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0389
Date : 1718, 3 Décembre
Condition : Original signé en 3 rôles sur papier libre 18 x 27
Consultation par Me Bretonnier, avocat, relative au contrat de mariage de M. Imbert de Luzy, marquis de Couzan avec dame Marie-Anne Portail
Date : 1718, 3 Décembre
Condition : Original signé en 3 rôles sur papier libre 18 x 27
Consultation par Me Bretonnier, avocat, relative au contrat de mariage de M. Imbert de Luzy, marquis de Couzan avec dame Marie-Anne Portail
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0390
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0390
Date : 1641, 27 Août
Condition : Lettre autographe signée en 1 rôle 20 x 28
Saint-Etienne-de-Furand, Lettre de M. Grivolat, homme de loi à Saint-Etienne à M. de Chalmazel, protecteur de l’Hôpital de Chandieu, au sujet d’une imposition de 2200 livres sur cet hôpital
Date : 1641, 27 Août
Condition : Lettre autographe signée en 1 rôle 20 x 28
Saint-Etienne-de-Furand, Lettre de M. Grivolat, homme de loi à Saint-Etienne à M. de Chalmazel, protecteur de l’Hôpital de Chandieu, au sujet d’une imposition de 2200 livres sur cet hôpital
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0391
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0391
Date : 1611, 17 Décembre
Condition : Copie non signée sur papier libre 1 rôle 18 x 25
Quittance donnée par François de Pellissac, seigneur de Vielhermat, baron de Queyrières au profit d’Anthoine Ollier, de Montfaucon de somme à lui dûes et de frais de procès
Date : 1611, 17 Décembre
Condition : Copie non signée sur papier libre 1 rôle 18 x 25
Quittance donnée par François de Pellissac, seigneur de Vielhermat, baron de Queyrières au profit d’Anthoine Ollier, de Montfaucon de somme à lui dûes et de frais de procès
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0392
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0392
Date : 1676, 12 Mars
Condition : Expédition signée sur papier timbré en 2 rôles 18 x 24
Montbrison, au logis du dauphin, abénévis d’une place de bois confinée appelée “La Semaille” sise à Saint-Bonnet-le-Courreau, par Jean, marquis de Pellissac, baron de Cousan, au profit de Benoit Goutte, laboureur de Soleymieu. Acte reçu par Me Forestier, notaire royal
Date : 1676, 12 Mars
Condition : Expédition signée sur papier timbré en 2 rôles 18 x 24
Montbrison, au logis du dauphin, abénévis d’une place de bois confinée appelée “La Semaille” sise à Saint-Bonnet-le-Courreau, par Jean, marquis de Pellissac, baron de Cousan, au profit de Benoit Goutte, laboureur de Soleymieu. Acte reçu par Me Forestier, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0393
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0393
Date : 1667, 2 Août
Condition : Expédition sur papier libre en 1 rôle 19 x 27
Au châteu de Couzan, Bail à ferme pour neuf ans de la rente noble de la seigneurie d’Epercieu passée par dame Jeanne de Sèven, veuve de M. Claude Dodieu, et Jean de Luzy, baron de cousan au profit d’Antoine Freydière, notaire royal à Néronde. Acte reçu par Me Gaudi
Date : 1667, 2 Août
Condition : Expédition sur papier libre en 1 rôle 19 x 27
Au châteu de Couzan, Bail à ferme pour neuf ans de la rente noble de la seigneurie d’Epercieu passée par dame Jeanne de Sèven, veuve de M. Claude Dodieu, et Jean de Luzy, baron de cousan au profit d’Antoine Freydière, notaire royal à Néronde. Acte reçu par Me Gaudi
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0394
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0394
Date : 1661, 3 Mars
Condition : Expédition sur parchemin signée 32 x 23
Paris. Arrêt du Parlement dans l’instance en retrait féodal entre Jean de Luzy-Cousan, d’une part et Jacques de Levy-Lugny et Georges de Billy, son curateur, d’autre part
Date : 1661, 3 Mars
Condition : Expédition sur parchemin signée 32 x 23
Paris. Arrêt du Parlement dans l’instance en retrait féodal entre Jean de Luzy-Cousan, d’une part et Jacques de Levy-Lugny et Georges de Billy, son curateur, d’autre part
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0395
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0395
Date : 1706
Condition : 8 rôles sur papier timbré 21 x 32
Inventaire de pièces dans le différend entre Imbert de Luzy, marquis de Cousan et Jean Guigou des Granges, père et administrateur d’Anne Guigou, héritière testamentaire d’Anne Henrys
Date : 1706
Condition : 8 rôles sur papier timbré 21 x 32
Inventaire de pièces dans le différend entre Imbert de Luzy, marquis de Cousan et Jean Guigou des Granges, père et administrateur d’Anne Guigou, héritière testamentaire d’Anne Henrys
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0396
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0396
Date : 1773, 26 Avril
Condition : Original sur timbre en 1 rôle 18 x 24
Montbrison. Demande en reprise et assignation pour Dame Marguerite de la Rochelambert, veuve de B. de Luzy-Cousan, contre Pierre Roche, laboureur au domaine de la Chaux, à Mornand, héritier de J.-B. Roche, curé de Champ
Date : 1773, 26 Avril
Condition : Original sur timbre en 1 rôle 18 x 24
Montbrison. Demande en reprise et assignation pour Dame Marguerite de la Rochelambert, veuve de B. de Luzy-Cousan, contre Pierre Roche, laboureur au domaine de la Chaux, à Mornand, héritier de J.-B. Roche, curé de Champ
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0397
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0397
Date : 1650, 6 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin en 3 rôles 21 x 27
Château de Chalain. Vente par Jean Antoine Sepery, laboureur de Chalain d’Uzore de divers fonds sis sur le chemin de l’église du château à Jean de Luzy, seigneur de Pellissac au prix de 860 livres. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal
Date : 1650, 6 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin en 3 rôles 21 x 27
Château de Chalain. Vente par Jean Antoine Sepery, laboureur de Chalain d’Uzore de divers fonds sis sur le chemin de l’église du château à Jean de Luzy, seigneur de Pellissac au prix de 860 livres. Acte reçu par Me Poyet, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0398
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0398
Date : 1749, 27 Mai
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 18 x 25
Château de Chalain. Vente par Balthazard de Luzy, marquis de Cousan aux consorts Cyveton, demeurant à Varenne, d’un pré sis à Sail au prix de 500 livres. Acte reçu par Me Franchet, notaire royal
Date : 1749, 27 Mai
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 18 x 25
Château de Chalain. Vente par Balthazard de Luzy, marquis de Cousan aux consorts Cyveton, demeurant à Varenne, d’un pré sis à Sail au prix de 500 livres. Acte reçu par Me Franchet, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0399
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0399
Date : 1667
Condition : Copie sur papier ombré en 3 rôles 18 x 24
Copie de reconnaissance de Barthélémy Tixier de Chalain au profit de Jean de Luzy, seigneur de Pellissac. Terrier reçu par Me Gendre, notaire
Date : 1667
Condition : Copie sur papier ombré en 3 rôles 18 x 24
Copie de reconnaissance de Barthélémy Tixier de Chalain au profit de Jean de Luzy, seigneur de Pellissac. Terrier reçu par Me Gendre, notaire
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0400
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0400
Date : 1555, 23 Octobre
Condition : Acte reçu Queret, notaire royal à Lyon, Expédition sur papier 5 rôles 20 x 27
Lyon. Vente par Demoiselle Clemence Violle, femme et au nom de Jean Albisse, secrétaire du Roi seigneur d’yvors, de la capitainerie ou conciergerie de Beauregard en Dombes, au profit de Jean Baronnat, conseiller du roi au parlement de Dauphiné au prix de 6
Date : 1555, 23 Octobre
Condition : Acte reçu Queret, notaire royal à Lyon, Expédition sur papier 5 rôles 20 x 27
Lyon. Vente par Demoiselle Clemence Violle, femme et au nom de Jean Albisse, secrétaire du Roi seigneur d’yvors, de la capitainerie ou conciergerie de Beauregard en Dombes, au profit de Jean Baronnat, conseiller du roi au parlement de Dauphiné au prix de 6
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0401
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0401
Date : 1641, 12 Juin
Condition : Original signé sur papier 22 x 32
Ordonnance de maintenue de noblesse et de non imposition aux rôles des taxes au profit de M. Claude de Luzy, baron de Queyrières Pellissac. Réponse du syndic des habitants, signée Tarrasson et Granjon. Intéressant pour la filiation des Luzy
Date : 1641, 12 Juin
Condition : Original signé sur papier 22 x 32
Ordonnance de maintenue de noblesse et de non imposition aux rôles des taxes au profit de M. Claude de Luzy, baron de Queyrières Pellissac. Réponse du syndic des habitants, signée Tarrasson et Granjon. Intéressant pour la filiation des Luzy
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0402
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0402
Date : 16** et 17**
Condition : 6 pièces sur papier timbré 18 x 24
Dossier de pièces relatives à des contestations au sujet d’arrérrages de rentes dues à la seigneurie de Chamlain
Date : 16** et 17**
Condition : 6 pièces sur papier timbré 18 x 24
Dossier de pièces relatives à des contestations au sujet d’arrérrages de rentes dues à la seigneurie de Chamlain
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0404
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0404
Date : 1700, 26 Novembre
Condition : Original sur papier en 2 rôles 19 x 24
Quittance des servis dûs au prieuré de Marcigny délivrée au nom de Jean Donguy, seigneur d’Origny, au profit du marquis de Cousan
Date : 1700, 26 Novembre
Condition : Original sur papier en 2 rôles 19 x 24
Quittance des servis dûs au prieuré de Marcigny délivrée au nom de Jean Donguy, seigneur d’Origny, au profit du marquis de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0405
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0405
Date : 1696, 1er Septembre
Condition : Expédition sur papier timbré en 4 rôles 18 x 24
Bail à ferme par Imbert de Luzy, marquis de Cousan à Jean Bareil et Jeanne Donjon, sa femme de Roanne du domaine Dorier, dépendant de la terre d’Origny
Date : 1696, 1er Septembre
Condition : Expédition sur papier timbré en 4 rôles 18 x 24
Bail à ferme par Imbert de Luzy, marquis de Cousan à Jean Bareil et Jeanne Donjon, sa femme de Roanne du domaine Dorier, dépendant de la terre d’Origny
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0406
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0406
Date : 1658, 20 Avril
Condition : Expédition sur papier en 14 rôles 18 x 28
Inventaire de pièces dans le procès entre Jean de Luzy, seigneur de Pellissac et dame Isabeau de la Rochefoucault, veuve de Louis de Saint-Priest, seigneur de Cousan et de Chalain
Date : 1658, 20 Avril
Condition : Expédition sur papier en 14 rôles 18 x 28
Inventaire de pièces dans le procès entre Jean de Luzy, seigneur de Pellissac et dame Isabeau de la Rochefoucault, veuve de Louis de Saint-Priest, seigneur de Cousan et de Chalain
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0407
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0407
Date : 1792
Condition : Originaux sur papier timbré 20 x 25
Main levées d’opposition données par divers créanciers au profit de Louis de Luzy-Cousan
Date : 1792
Condition : Originaux sur papier timbré 20 x 25
Main levées d’opposition données par divers créanciers au profit de Louis de Luzy-Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0408
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0408
Date : 1654, 17 Juin
Condition : Expédition sur papier en 2 rôles 20 x 27
Vente par Barthélémy Bonnelance, laboureur de Chalain à Jean de Luzy, marquis de Pellissac, seigneur de Chalain de cinq cartonnées de terre sises dans le fond de l’étang dudit seigneur. Acte reçu par Poyet, notaire royal
Date : 1654, 17 Juin
Condition : Expédition sur papier en 2 rôles 20 x 27
Vente par Barthélémy Bonnelance, laboureur de Chalain à Jean de Luzy, marquis de Pellissac, seigneur de Chalain de cinq cartonnées de terre sises dans le fond de l’étang dudit seigneur. Acte reçu par Poyet, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0409
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0409
Date : 1658, 5 Août
Condition : Expédition sur papier libre en 3 rôles 20 x 28
Château de Cousan. Vente par Claude Monnot, laboureur de Sail-sous-Cousan, à Jean de Luzy-Pellissac, baron de Cousan, d’un pré sis à la Baume. Acte reçu par Me Gaudin, notaire royal
Date : 1658, 5 Août
Condition : Expédition sur papier libre en 3 rôles 20 x 28
Château de Cousan. Vente par Claude Monnot, laboureur de Sail-sous-Cousan, à Jean de Luzy-Pellissac, baron de Cousan, d’un pré sis à la Baume. Acte reçu par Me Gaudin, notaire royal