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(1 E4) Fonds de Chalain n° 0460
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0460
Date : 1701, 1er Septembre
Condition : Expédition délivrée sur l’audiencier par Me Mialon, huissier, 2 rôles papier timbré
Senence de M. Claude Paire, juge de la juridiction de Champdieu, à la requeste de Me Anthoine Bochetal, substitut
Date : 1701, 1er Septembre
Condition : Expédition délivrée sur l’audiencier par Me Mialon, huissier, 2 rôles papier timbré
Senence de M. Claude Paire, juge de la juridiction de Champdieu, à la requeste de Me Anthoine Bochetal, substitut
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0461
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0461
Date : 15**
Condition : Copie sur papier 6 rôles 19 x 28
Inventaire de pièces et terriers au profit d’André Dodiu, seigneur de Parcieu comme procureur de noble Dame Marie Rossellet, héritière de noble demoiselle Catherine de Rivoyre, contre Pierre Bullod, docteur en droits comme procureur de noble dame François
Date : 15**
Condition : Copie sur papier 6 rôles 19 x 28
Inventaire de pièces et terriers au profit d’André Dodiu, seigneur de Parcieu comme procureur de noble Dame Marie Rossellet, héritière de noble demoiselle Catherine de Rivoyre, contre Pierre Bullod, docteur en droits comme procureur de noble dame François
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0462
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0462
Date : 1634, 26 Avril
Condition : Copie sur timbre de 1759
Vente par louis de Saint-Priest, à Gilbert de Rivoyre, marquis du Palais-des-Château et seigneurie de la ville de Boën, Arthun et autre village en dépendant. (Intéressant pour les confins avec la seigneurie de Cousan) et la plantationn des bornes
Date : 1634, 26 Avril
Condition : Copie sur timbre de 1759
Vente par louis de Saint-Priest, à Gilbert de Rivoyre, marquis du Palais-des-Château et seigneurie de la ville de Boën, Arthun et autre village en dépendant. (Intéressant pour les confins avec la seigneurie de Cousan) et la plantationn des bornes
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0463
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0463
Date : 1678, 22 Novembre
Condition : Copie sur papier timbré en 2 rôles 19 x 25
Boën, copie d’assignation donnée à madame de Gresolles à la requête du marquis de Cousan
Date : 1678, 22 Novembre
Condition : Copie sur papier timbré en 2 rôles 19 x 25
Boën, copie d’assignation donnée à madame de Gresolles à la requête du marquis de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0464
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0464
Date : 17**
Condition : 2 rôles sur papier libre 24 x 35
Mémoire instructif pour l’office que M. le marquis de Pellissac à contre le baron de Queyrières
Date : 17**
Condition : 2 rôles sur papier libre 24 x 35
Mémoire instructif pour l’office que M. le marquis de Pellissac à contre le baron de Queyrières
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0465
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0465
Date : 1500 (circa)
Condition : Extrait sur papier pris au XVIe siècle, 5 rôles 20 x 28
Nos Philippus Castillion juriuus licenciatus, ducissae Bourbonnis consiliarius… Extraits à l’original d’un terrier exhibé et à l’instant retiré par Me Gonon, praticien de Montbrison
Date : 1500 (circa)
Condition : Extrait sur papier pris au XVIe siècle, 5 rôles 20 x 28
Nos Philippus Castillion juriuus licenciatus, ducissae Bourbonnis consiliarius… Extraits à l’original d’un terrier exhibé et à l’instant retiré par Me Gonon, praticien de Montbrison
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0466
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0466
Date : 1639, 19 Avril
Condition : Copie sur papier libre postérieure, 2 rôles
Role des taxes et condamnation de biens de main morte de la généralité de Lyon, pour obéir à l’édit du roi, rolle de l’Hotel-Dieu de Champdieu
Date : 1639, 19 Avril
Condition : Copie sur papier libre postérieure, 2 rôles
Role des taxes et condamnation de biens de main morte de la généralité de Lyon, pour obéir à l’édit du roi, rolle de l’Hotel-Dieu de Champdieu
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0467
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0467
Date : 1616, 18 Août
Condition : Expédition sur papier, 5 rôles 18 x 26
Plane. Vente faite par Me Fleury Pautrieu, notaire royal de Plane à noble Jean de Pautrieu, sieur de la Maison, de plane et seigneur de Chaumont en Forests. Acte reçu par Me Aynardon, notaire royal
Date : 1616, 18 Août
Condition : Expédition sur papier, 5 rôles 18 x 26
Plane. Vente faite par Me Fleury Pautrieu, notaire royal de Plane à noble Jean de Pautrieu, sieur de la Maison, de plane et seigneur de Chaumont en Forests. Acte reçu par Me Aynardon, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0469
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0469
Date : 1628, 23 Décembre
Condition : Expédition délivrée sur papier libre en 6 rôles 19 x 28
Sury-le-Comtal. Ferme des rentes par Dame Anne de Rostaing, veuve de Messire Jacques de la Veuhe à Me Antoine Calemard, notaire royal
Date : 1628, 23 Décembre
Condition : Expédition délivrée sur papier libre en 6 rôles 19 x 28
Sury-le-Comtal. Ferme des rentes par Dame Anne de Rostaing, veuve de Messire Jacques de la Veuhe à Me Antoine Calemard, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0470
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0470
Date : 1600, 28 Novembre
Condition : Expédition sur papier libre 2 rôles 19 x 27
Montrotier. Bail à Cens par M. Louis Dodieu, seigneur d’Epercieu à Pierre Guillin, notaire et greffier des tailles pour 4 années à partie de la Saint-Jean-Batiste
Date : 1600, 28 Novembre
Condition : Expédition sur papier libre 2 rôles 19 x 27
Montrotier. Bail à Cens par M. Louis Dodieu, seigneur d’Epercieu à Pierre Guillin, notaire et greffier des tailles pour 4 années à partie de la Saint-Jean-Batiste
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0471
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0471
Date : 16**
Condition : Papier 16 x 21
Remède pour guérir ceux qui ont été mordus par les chiens enragés ou par les loups, pour faire l’omelette de Saint-Hubert
Date : 16**
Condition : Papier 16 x 21
Remède pour guérir ceux qui ont été mordus par les chiens enragés ou par les loups, pour faire l’omelette de Saint-Hubert
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0472
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0472
Date : 1671, 6 Juin
Condition : Copie sur papier timbré en 4 rôles 19 x 25
Montbrison. Pièce de procédure pour Eustache Perrin, seigneur de Chenereille contre dame Anne de la Mure. Claude Paques, notaire royal au bailliage
Date : 1671, 6 Juin
Condition : Copie sur papier timbré en 4 rôles 19 x 25
Montbrison. Pièce de procédure pour Eustache Perrin, seigneur de Chenereille contre dame Anne de la Mure. Claude Paques, notaire royal au bailliage
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0473
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0473
Date : 1791, 30 Octobre
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 18 x 23
Neulize. Acte de présentation du sieur Jean Ronzy devant les officiers municipaux et notables de la commune de Neulize, dressé par Me Dupuy, notaire à Neulize au sujet des évaluation de la dime
Date : 1791, 30 Octobre
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 18 x 23
Neulize. Acte de présentation du sieur Jean Ronzy devant les officiers municipaux et notables de la commune de Neulize, dressé par Me Dupuy, notaire à Neulize au sujet des évaluation de la dime
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0476
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0476
Date : 1616, 5 Décembre
Condition : Original sur papier en 8 rôles 18 x 25
Mémoire pour mademoiselle de Pellissac
Date : 1616, 5 Décembre
Condition : Original sur papier en 8 rôles 18 x 25
Mémoire pour mademoiselle de Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0477
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0477
Date : 1698, 13 Novembre
Condition : 8 rôles 23 x 32
Requête au Parlement pour Imbert de Luzy, marquis de Cousan
Date : 1698, 13 Novembre
Condition : 8 rôles 23 x 32
Requête au Parlement pour Imbert de Luzy, marquis de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0478
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0478
Date : 17**
Condition : 6 feuilles papier
6 quittances de rentes dûes au collège de Roanne par le marquis de Cousan et le curé de Riorges
Date : 17**
Condition : 6 feuilles papier
6 quittances de rentes dûes au collège de Roanne par le marquis de Cousan et le curé de Riorges
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0479
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0479
Date : 15**
Condition : Registre de papier 20 x 28, 50 rôles
Liève de la seigneurie de Queyrières incomplète du début et de la fin
Date : 15**
Condition : Registre de papier 20 x 28, 50 rôles
Liève de la seigneurie de Queyrières incomplète du début et de la fin
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0480
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0480
Date : 1470, 22 Novembre
Condition : Expédition sur parchemin 55 x 26, délivrée après sa mort par Me Jean Bearud, notaire
Grenoble. Vente par Pierre Bonjean à Jean Perrin, prêtre. Acte reçu par M. Vernin, notaire à Grenoble
Date : 1470, 22 Novembre
Condition : Expédition sur parchemin 55 x 26, délivrée après sa mort par Me Jean Bearud, notaire
Grenoble. Vente par Pierre Bonjean à Jean Perrin, prêtre. Acte reçu par M. Vernin, notaire à Grenoble
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0481
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0481
Date : 1477, 8 Janvier
Condition : Expédition sur parchemin 30 x 46, incomplet de la moitié droite
Nos jaconus de Viry in legibus licentiatus … in curia Bellijoci. Transaction entre…
Date : 1477, 8 Janvier
Condition : Expédition sur parchemin 30 x 46, incomplet de la moitié droite
Nos jaconus de Viry in legibus licentiatus … in curia Bellijoci. Transaction entre…
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0482
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0482
Date : 1452, 3 Mars
Condition : Expédition sur parchemin 26 x 33
Reconnaisance de dette par Jean Guitard de la paroisse de Sausac, diocèse du Puy, à Jean Arson de Beauchastel, diocèse de Viviers, quatre florins
Date : 1452, 3 Mars
Condition : Expédition sur parchemin 26 x 33
Reconnaisance de dette par Jean Guitard de la paroisse de Sausac, diocèse du Puy, à Jean Arson de Beauchastel, diocèse de Viviers, quatre florins
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0483
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0483
Date : 1620, 10 Octobre
Condition : Original sur parchemin, signé 2 rôles 19 x 26
Paris, Hôtel de Nemours. Ratification de vente au profit de Jean de Pautrieu, seigneur de la Maison par noble Eleonore de Coligny, femme séparée de bien de noble seigneur de Gadagne, seigneur de Beauregard. Acte reçu par Mes Tronson et Dauvergne, notaires à Paris
Date : 1620, 10 Octobre
Condition : Original sur parchemin, signé 2 rôles 19 x 26
Paris, Hôtel de Nemours. Ratification de vente au profit de Jean de Pautrieu, seigneur de la Maison par noble Eleonore de Coligny, femme séparée de bien de noble seigneur de Gadagne, seigneur de Beauregard. Acte reçu par Mes Tronson et Dauvergne, notaires à Paris
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0484
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0484
Date : 1519, 24 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 53 x 37
Lyon, en la paroisse de Bourgneuf. Vente par noble Jean Baronnat de deux maison situées à Lyon sur le chemin qui va de Saint-Barthélémy à Saint-Just. Acte reçu par Me Mortier, notaire
Date : 1519, 24 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 53 x 37
Lyon, en la paroisse de Bourgneuf. Vente par noble Jean Baronnat de deux maison situées à Lyon sur le chemin qui va de Saint-Barthélémy à Saint-Just. Acte reçu par Me Mortier, notaire
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0485
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0485
Date : 1544, 3 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 47 x 42
Cheyssieu, vente par Pierre Guilla, laboureur de Glan, paroisse de Saint-Germain sur l’Arbresle à noble Jean Baronnat, conseiller du roi au parlement de Dauphiné. Acte reçu par Me Jean Mortier, notaire à Saint-Germain sur l’Arbresle
Date : 1544, 3 Septembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 47 x 42
Cheyssieu, vente par Pierre Guilla, laboureur de Glan, paroisse de Saint-Germain sur l’Arbresle à noble Jean Baronnat, conseiller du roi au parlement de Dauphiné. Acte reçu par Me Jean Mortier, notaire à Saint-Germain sur l’Arbresle
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0487
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0487
Date : 1586, 6 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 37 x 22
Reconnaissance de dettes par Jean Garde au profit de Pierre Renaudot
Date : 1586, 6 Octobre
Condition : Expédition originale sur parchemin 37 x 22
Reconnaissance de dettes par Jean Garde au profit de Pierre Renaudot
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0488
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0488
Date : 1429, 29 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 60 x 60
Abergemet et asservis au lieu de Cheyssi pour le seigneur de Brossio (Brussieu ?)
Date : 1429, 29 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 60 x 60
Abergemet et asservis au lieu de Cheyssi pour le seigneur de Brossio (Brussieu ?)
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0489
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0489
Date : 1539, 9 Décembre
Condition : Expédition sur parchemin signée et scellée, 46 x 18
Montfaucon. Pièce de procédure émanant du bailliage de Montfaucon, pour Jean de Pellissac.
Date : 1539, 9 Décembre
Condition : Expédition sur parchemin signée et scellée, 46 x 18
Montfaucon. Pièce de procédure émanant du bailliage de Montfaucon, pour Jean de Pellissac.
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0490
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0490
Date : 1510, 3 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 34
Cousan. Quittance par Anthoine de La Tour, soldat, pour noble Imbert de Berthomy, seigneur de Bouchaga
Date : 1510, 3 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 45 x 34
Cousan. Quittance par Anthoine de La Tour, soldat, pour noble Imbert de Berthomy, seigneur de Bouchaga
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0491
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0491
Date : 1621, 24 Septembre
Condition : Original sur parchemin 18 x 27
Au camp devant Montauban, nomination de capitaine de M. de Guion en remplacement de M. de la Maison, mort de ses blessures
Date : 1621, 24 Septembre
Condition : Original sur parchemin 18 x 27
Au camp devant Montauban, nomination de capitaine de M. de Guion en remplacement de M. de la Maison, mort de ses blessures
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0492.
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0492.
Date : 1661, 27 Août
Condition : Expédition sur parchemin 31 x 20
Parlement de Paris. Extrait des registres du Parlement. Pièce de procédure entre Jean de Luzy, baron de Cousan et demoyselle Ysabeau de la Rochefoucauld
Date : 1661, 27 Août
Condition : Expédition sur parchemin 31 x 20
Parlement de Paris. Extrait des registres du Parlement. Pièce de procédure entre Jean de Luzy, baron de Cousan et demoyselle Ysabeau de la Rochefoucauld
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0493
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0493
Date : 1535, 29 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 54 x 56
A Boën, maison dudit seigneur acheteur. Nous Vital Chalancon, juge ordinaire en la comté de Fourests. vente par Claude Gouttenoire de la paroisse de Salles à Christophe de Levis, chanoine, Comte de Lyon, seigneur de Firmigny, d’un pré situé à Goutte
Date : 1535, 29 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 54 x 56
A Boën, maison dudit seigneur acheteur. Nous Vital Chalancon, juge ordinaire en la comté de Fourests. vente par Claude Gouttenoire de la paroisse de Salles à Christophe de Levis, chanoine, Comte de Lyon, seigneur de Firmigny, d’un pré situé à Goutte
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0494
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0494
Date : 1502, 17 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 53 x 58
Tence, renouvellement et échange de reconnaissance et de terriers entre Guillaume de Malins, protonotaire apostolique, du lieu et de la paroisse de Malins et Antoine Moro, de Tence. Acte reçu par Me Masclet, notaire à Tence
Date : 1502, 17 Novembre
Condition : Expédition originale sur parchemin 53 x 58
Tence, renouvellement et échange de reconnaissance et de terriers entre Guillaume de Malins, protonotaire apostolique, du lieu et de la paroisse de Malins et Antoine Moro, de Tence. Acte reçu par Me Masclet, notaire à Tence
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0495
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0495
Date : 1535
Condition : Expédition originale sur parchemin 52 x 47
Au château de Pellissac. Arrentement au profit du seigneur de Pellissac. Acte reçu par Me Jean Blanc, notaire à Tence
Date : 1535
Condition : Expédition originale sur parchemin 52 x 47
Au château de Pellissac. Arrentement au profit du seigneur de Pellissac. Acte reçu par Me Jean Blanc, notaire à Tence
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0496
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0496
Date : 1544, 25 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 60 x 55
Grenoble. Transaction entre Me Jean Giguet, Guillaume Rabot, et Messire Jean Baronnat au sujet de la chapelle de Saint-Jacques et Sainte-Marcelle et de la fondation de la chapelle de Saint-Germain dans l’église cathédrale de Grenoble. Acte reçu par Me Girard
Date : 1544, 25 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 60 x 55
Grenoble. Transaction entre Me Jean Giguet, Guillaume Rabot, et Messire Jean Baronnat au sujet de la chapelle de Saint-Jacques et Sainte-Marcelle et de la fondation de la chapelle de Saint-Germain dans l’église cathédrale de Grenoble. Acte reçu par Me Girard
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0497
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0497
Date : 1426, 21 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 54 x 68
Montfaucon. Reconnaissance pour Jean Fabry, passée par Jean Fabry au profit de Jacques de Lestrange, prieur du Chambon
Date : 1426, 21 Août
Condition : Expédition originale sur parchemin 54 x 68
Montfaucon. Reconnaissance pour Jean Fabry, passée par Jean Fabry au profit de Jacques de Lestrange, prieur du Chambon
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0498
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0498
Date : 1546, 15 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 42 x 62
Saint-Georges-en-Cousan. Permutation et échange de terre entre Me Jean Monier, prêtre de Saint-Georges-en-Cousan, prébendier de la prébende des Monier et Jehan Michel, alias Maysieu de la paroisse de Saint-Georges-en-Cousan. Acte reçu par Me Jehan Dupoyet, notaire
Date : 1546, 15 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 42 x 62
Saint-Georges-en-Cousan. Permutation et échange de terre entre Me Jean Monier, prêtre de Saint-Georges-en-Cousan, prébendier de la prébende des Monier et Jehan Michel, alias Maysieu de la paroisse de Saint-Georges-en-Cousan. Acte reçu par Me Jehan Dupoyet, notaire
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0499
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0499
Date : 1665, 5 Septembre
Condition : Original sur parchemin scellé 32 x 21
Extrait des registres de parlement signifié à Gilbert, marquis de Saint-Priest
Date : 1665, 5 Septembre
Condition : Original sur parchemin scellé 32 x 21
Extrait des registres de parlement signifié à Gilbert, marquis de Saint-Priest
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0500
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0500
Date : 1643, 19 Mars
Condition : Original sur papier 18 x 24
Lyon, quittance par Madame de Sève, à M. d’Epercieu, son père de la somme de 732 livres 3 sols, payée par lui pour toile, dentelles pour chemises et pour deux coffres lorsqu’elle s’est mariée
Date : 1643, 19 Mars
Condition : Original sur papier 18 x 24
Lyon, quittance par Madame de Sève, à M. d’Epercieu, son père de la somme de 732 livres 3 sols, payée par lui pour toile, dentelles pour chemises et pour deux coffres lorsqu’elle s’est mariée
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0501
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0501
Date : 1699, 29 Juillet
Condition : Expédition originale sur papier timbré en 6 rôles 19 x 24
Roanne, quittance donnée par M. Pierre de Chargère, comte du Breuil à M. Imbert de Luzy, marquis de Cousan, seigneur de Chalain, de la somme de 8000 livres
Date : 1699, 29 Juillet
Condition : Expédition originale sur papier timbré en 6 rôles 19 x 24
Roanne, quittance donnée par M. Pierre de Chargère, comte du Breuil à M. Imbert de Luzy, marquis de Cousan, seigneur de Chalain, de la somme de 8000 livres
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0502
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0502
Date : 1623, 26 Décembre
Condition : Copie non signée, 6 rôles 20 x 28
Le Puy. Remontrances pour demoiselle Claire de Luzy de Pellissac
Date : 1623, 26 Décembre
Condition : Copie non signée, 6 rôles 20 x 28
Le Puy. Remontrances pour demoiselle Claire de Luzy de Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0503
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0503
Date : 1699 (Circa)
Condition : Originaux signés
Chalain et Origny. Liasse de 8 quittances par M. du Breuil et M. Valleret, au marquis de Pellissac
Date : 1699 (Circa)
Condition : Originaux signés
Chalain et Origny. Liasse de 8 quittances par M. du Breuil et M. Valleret, au marquis de Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0504
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0504
Date : 1662
Condition : Original sur papier
Supplique au Parlement par Jean de Luzy, seigneur de Pellissac
Date : 1662
Condition : Original sur papier
Supplique au Parlement par Jean de Luzy, seigneur de Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0505
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0505
Date : 1620, 5 Février
Condition : Original sur papier 20 x 27
Quittance par Jacques Fayolle, marchand d’Yssingeaux à noble Claude de Pellissac
Date : 1620, 5 Février
Condition : Original sur papier 20 x 27
Quittance par Jacques Fayolle, marchand d’Yssingeaux à noble Claude de Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0506
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0506
Date : 1695, 6 Juin
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 19 x 25
Chaain d’Uzore. Assises de la terre de Chalain, par M. Anthoine Grosellier, juge de la terre à la réquisition d’Etienne de la Valette, procureur fiscal. Intéressant pour les coutumes locales
Date : 1695, 6 Juin
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 19 x 25
Chaain d’Uzore. Assises de la terre de Chalain, par M. Anthoine Grosellier, juge de la terre à la réquisition d’Etienne de la Valette, procureur fiscal. Intéressant pour les coutumes locales
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0507
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0507
Date : 1708, 13 Mars
Condition : Original sur papier timbré en 13 rôles 19 x 25
Montbrison, mémoire au bailli de Forez pour Jean Guigou des Granges, contre Imbert de Luzy, seigneur de Chalain d’Uzore, demandeur dans l’instance
Date : 1708, 13 Mars
Condition : Original sur papier timbré en 13 rôles 19 x 25
Montbrison, mémoire au bailli de Forez pour Jean Guigou des Granges, contre Imbert de Luzy, seigneur de Chalain d’Uzore, demandeur dans l’instance
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0508
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0508
Date : 1671, 24 Mai
Condition : 12 rôles sur papier libre 18 x 29
Inventaire des pièces produites devant le parlement par François de Chalus, héritier testamentaire de Louis de Saint-Priest, contre Gilbert de Saint-Priest et Jean de Luzy, seigneur de Pellissac et François Belvezet
Date : 1671, 24 Mai
Condition : 12 rôles sur papier libre 18 x 29
Inventaire des pièces produites devant le parlement par François de Chalus, héritier testamentaire de Louis de Saint-Priest, contre Gilbert de Saint-Priest et Jean de Luzy, seigneur de Pellissac et François Belvezet
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0509
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0509
Date : 1702, Mars
Condition : 14 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison, acte de procédure de procureur à procureur dans la cause entre Françoise Brosse, veuve de Michel Desporte, greffier à Montbrison et Michel Lafay, laboureur du lieu de Varenne, paroisse de Saint-Sixte
Date : 1702, Mars
Condition : 14 rôles sur papier timbré 19 x 25
Montbrison, acte de procédure de procureur à procureur dans la cause entre Françoise Brosse, veuve de Michel Desporte, greffier à Montbrison et Michel Lafay, laboureur du lieu de Varenne, paroisse de Saint-Sixte
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0510
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0510
Date : 1646, 8 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin en 4 rôles 24 x 26
Chalain d’Uzore. Vente par Anthoine Bouchet, laboureur de Chalain et Claudine Cotterl, sa femme à Jean de Luzy de Pellissac, seigneur de Chalain d’Uzore, d’une vigne. Acte reçu par Me Poyet, notaire
Date : 1646, 8 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin en 4 rôles 24 x 26
Chalain d’Uzore. Vente par Anthoine Bouchet, laboureur de Chalain et Claudine Cotterl, sa femme à Jean de Luzy de Pellissac, seigneur de Chalain d’Uzore, d’une vigne. Acte reçu par Me Poyet, notaire
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0511
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0511
Date : 1614, 15 Novembre
Condition : Cahier sur papier libre de 13 rôles 20 x 28
Lève du village de la Bastie où sont contenue les terres domaines et propriétés dont les habitants dudit lieu jouissent dans le mandement de Beaujeu et Thailla
Date : 1614, 15 Novembre
Condition : Cahier sur papier libre de 13 rôles 20 x 28
Lève du village de la Bastie où sont contenue les terres domaines et propriétés dont les habitants dudit lieu jouissent dans le mandement de Beaujeu et Thailla
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0512
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0512
Date : 1657, 28 Avril
Condition : Expédition sur papier libre en 1 rôles 19 x 27
Pièce de procédure sur le règlement du prix de la baronnie de Cousan, acquise par Jean de Luzy, marquis de Pellissac, de Gilbert de Chalus, marquis de Saint-Priest, sur la requête des dames religieuses de Sainte-Catherine de Sienne de Saint-Etienne
Date : 1657, 28 Avril
Condition : Expédition sur papier libre en 1 rôles 19 x 27
Pièce de procédure sur le règlement du prix de la baronnie de Cousan, acquise par Jean de Luzy, marquis de Pellissac, de Gilbert de Chalus, marquis de Saint-Priest, sur la requête des dames religieuses de Sainte-Catherine de Sienne de Saint-Etienne
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0513
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0513
Date : 1623, 24 Janvier
Condition : 1 rôle sur papier libre
Saint-Marcellin. Requête au vice bailli de Saint-Marcellin par Dame Iraine Faure, de la maison comme tutrice de Claude fre Paultrieu, son fils, pour pouvoir procéder à la vente des meubles et immeubles délaissés par le défunt. Et ordonnance sur pied de requête
Date : 1623, 24 Janvier
Condition : 1 rôle sur papier libre
Saint-Marcellin. Requête au vice bailli de Saint-Marcellin par Dame Iraine Faure, de la maison comme tutrice de Claude fre Paultrieu, son fils, pour pouvoir procéder à la vente des meubles et immeubles délaissés par le défunt. Et ordonnance sur pied de requête