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(1 E4) Fonds de Chalain n° 0514
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0514
Date : 1668
Condition : Sur papier libre 20 x 30
8 pièces de procédure pour Jean de Luzy, marquis de Pellissac contre M. François de Jonchier, demandeur
Date : 1668
Condition : Sur papier libre 20 x 30
8 pièces de procédure pour Jean de Luzy, marquis de Pellissac contre M. François de Jonchier, demandeur
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0515
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0515
Date : 1502, 14 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 33 x 45
Yssingeaux. Reconnaissance pour noble Gonon de Joux, de la paroisse de Tence envers Robert Fabre
Date : 1502, 14 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 33 x 45
Yssingeaux. Reconnaissance pour noble Gonon de Joux, de la paroisse de Tence envers Robert Fabre
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0516
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0516
Date : 1665, 30 Août
Condition : Expédition sur papier libre, 4 rôles 20 x 27
Roanne, Bail à grangeage consenti par M. Jean Donguy, seigneur d’Origny, à Claude Brot et Charles Dodin, son Gendre. Acte reçu par Me Dueverne, notaire royal
Date : 1665, 30 Août
Condition : Expédition sur papier libre, 4 rôles 20 x 27
Roanne, Bail à grangeage consenti par M. Jean Donguy, seigneur d’Origny, à Claude Brot et Charles Dodin, son Gendre. Acte reçu par Me Dueverne, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0517
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0517
Date : 1719, 24 Novembre
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 20 x 27
Lyon. Quittance de 9233 livres pour M. Imbert de Luzy, marquis de Cousan, passée par M. Mathieu Guyot, seigneur de la Bussière. Pièces de compte jointes
Date : 1719, 24 Novembre
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 20 x 27
Lyon. Quittance de 9233 livres pour M. Imbert de Luzy, marquis de Cousan, passée par M. Mathieu Guyot, seigneur de la Bussière. Pièces de compte jointes
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0518
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0518
Date : 1613, 2 Juillet
Condition : Expédition sur papier libre 1 rôle 20 x 27
Au château de Polly, Quittance pour Monsieur d’Epercieu, contre honorable Charlin Papon, fermier de la seigneurie de Poully. Acte reçu par Me Gerbost, notaire royal. Plusieur reçus sont joints
Date : 1613, 2 Juillet
Condition : Expédition sur papier libre 1 rôle 20 x 27
Au château de Polly, Quittance pour Monsieur d’Epercieu, contre honorable Charlin Papon, fermier de la seigneurie de Poully. Acte reçu par Me Gerbost, notaire royal. Plusieur reçus sont joints
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0519
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0519
Date : 15**
Condition : 11 feuillets 21 x 30, sur papier
Fragment de d‘un terrier prenant à Montellard, à la Chassaigne, à la Pral et à Boën
Date : 15**
Condition : 11 feuillets 21 x 30, sur papier
Fragment de d‘un terrier prenant à Montellard, à la Chassaigne, à la Pral et à Boën
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0520
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0520
Date : 1720 (circa)
Condition : Expédition sur papier timbré 18 x 26
Liasse de 16, significations, exploits ou requêtes pour madame Marguerite de Beaufort-Canillac Montboissier, veuve de Messire François de Boulieu, marquis de Montpentier
Date : 1720 (circa)
Condition : Expédition sur papier timbré 18 x 26
Liasse de 16, significations, exploits ou requêtes pour madame Marguerite de Beaufort-Canillac Montboissier, veuve de Messire François de Boulieu, marquis de Montpentier
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0521
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0521
Date : 1553, 9 Avril
Condition : Extrait collationné et vidimé en 2 rôles papier 20 x 28
Thorigny, reconnaissance par Gabrielle Joannon, veuve de Georges Durand, au profit de Claude de Mard et de demoiselle Jeanne de Thorigny, sa femme, seigneur de Saint-Marcel
Date : 1553, 9 Avril
Condition : Extrait collationné et vidimé en 2 rôles papier 20 x 28
Thorigny, reconnaissance par Gabrielle Joannon, veuve de Georges Durand, au profit de Claude de Mard et de demoiselle Jeanne de Thorigny, sa femme, seigneur de Saint-Marcel
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0522
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0522
Date : 1783, 3 Octobre
Condition : Une feuille de 20 x 32, et une lettre d’envoi
Boën. Articulat pour madame la marquise de Couzan de la rente du prieuré de Marcilly
Date : 1783, 3 Octobre
Condition : Une feuille de 20 x 32, et une lettre d’envoi
Boën. Articulat pour madame la marquise de Couzan de la rente du prieuré de Marcilly
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0524
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0524
Date : 1673, 14 Août
Condition : Expédition sur papier libre 1 rôle 20 x 29
Extrait des registres du bailliage de Forez contenant opposition par les religieux minimes de Saint-Etienne aux poursuites faites sur les biens de M. Guy de Luzy, seigneur de Pellissac à la requête des religieuses de Sainte-Ursule de Montbrison
Date : 1673, 14 Août
Condition : Expédition sur papier libre 1 rôle 20 x 29
Extrait des registres du bailliage de Forez contenant opposition par les religieux minimes de Saint-Etienne aux poursuites faites sur les biens de M. Guy de Luzy, seigneur de Pellissac à la requête des religieuses de Sainte-Ursule de Montbrison
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0525
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0525
Date : 1670, 22 Mars
Condition : Expédition sur papier libre en 3 rôles 20 x 28
Montbrison, inventaire de production de pièces relatives aux droits honorifiques de la chapelle de Cousan, sise en l’église de Notre-Dame de Montbrison, pour Jean de Luzy, contre Claude de Levis-Cousan, baron de Lugny
Date : 1670, 22 Mars
Condition : Expédition sur papier libre en 3 rôles 20 x 28
Montbrison, inventaire de production de pièces relatives aux droits honorifiques de la chapelle de Cousan, sise en l’église de Notre-Dame de Montbrison, pour Jean de Luzy, contre Claude de Levis-Cousan, baron de Lugny
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0527
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0527
Date : 1659, 8 Mai
Condition : Expédition sur parchemin en cinq rôles 18 x 23
Extrait des registres du parlement, arrêt intervenu dans l’instance entre Jean de Luzy, baron de Pellissac, contre dame Gabrielle de la Rochefoucauld, et messire Gilbert, marquis de Saint-Priestn donataire de Messire Louis de Saint-Priest
Date : 1659, 8 Mai
Condition : Expédition sur parchemin en cinq rôles 18 x 23
Extrait des registres du parlement, arrêt intervenu dans l’instance entre Jean de Luzy, baron de Pellissac, contre dame Gabrielle de la Rochefoucauld, et messire Gilbert, marquis de Saint-Priestn donataire de Messire Louis de Saint-Priest
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0528
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0528
Date : 1659
Condition : Expédition sur papier en 24 rôles 21 x 33
Inventaire pour Jean de Luzy, seigneur de Pellissac contre Gilbert de Saint-Priest et Dame Isabeau de la Rochefoucault
Date : 1659
Condition : Expédition sur papier en 24 rôles 21 x 33
Inventaire pour Jean de Luzy, seigneur de Pellissac contre Gilbert de Saint-Priest et Dame Isabeau de la Rochefoucault
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0529
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0529
Date : 1659
Condition : Expédition sur papier 24 x 38
Requête pour Jean de Luzy, seigneur de Pellissac, contre dame Isabeau de la Rochefoucault et Messire Gilbert de Saint-Priest
Date : 1659
Condition : Expédition sur papier 24 x 38
Requête pour Jean de Luzy, seigneur de Pellissac, contre dame Isabeau de la Rochefoucault et Messire Gilbert de Saint-Priest
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0530
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0530
Date : 1659
Condition : Pièces sur papier, divers formats
Recueil de pièces de procédures dans l’instance entre Jean de Luzy, seigneur de Pellissac, d’une part et dame Isabeau de la Rochefoucault et Me Gilbert de Saint-Priest, d’autre part
Date : 1659
Condition : Pièces sur papier, divers formats
Recueil de pièces de procédures dans l’instance entre Jean de Luzy, seigneur de Pellissac, d’une part et dame Isabeau de la Rochefoucault et Me Gilbert de Saint-Priest, d’autre part
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0532
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0532
Date : 1613, 14 Juin
Condition : Expédition sur papier 2 rôles 20 x 28
Château de La Brousse. Reconnaissance par Jean de Pellissac à François de Chade, seigneur de la brousse
Date : 1613, 14 Juin
Condition : Expédition sur papier 2 rôles 20 x 28
Château de La Brousse. Reconnaissance par Jean de Pellissac à François de Chade, seigneur de la brousse
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0533
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0533
Date : 1659, 6 Mai
Condition : Expédition sur parchemin en 2 rôles 17 x 23
Extrait des registres du parlement dans l’instance entre Jean de Luzy et Claude de Luzy, baron de Brosson
Date : 1659, 6 Mai
Condition : Expédition sur parchemin en 2 rôles 17 x 23
Extrait des registres du parlement dans l’instance entre Jean de Luzy et Claude de Luzy, baron de Brosson
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0534
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0534
Date : 1656, 12 Juillet
Condition : Original sur papier libre, 1 rôle 18 x27
Supplique au Parlement par Louis de Saint-Priest, baron de Cousan, contre Balthazard de Castilon, baron de Montribout
Date : 1656, 12 Juillet
Condition : Original sur papier libre, 1 rôle 18 x27
Supplique au Parlement par Louis de Saint-Priest, baron de Cousan, contre Balthazard de Castilon, baron de Montribout
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0535
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0535
Date : 1672, 27 Septembre
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 22 x 33
Montbrison. Avertissement donné par devant le bailli de Forez, par le prieur de Savigneu à messire Claude de Luzy, et à messire Imbert de Luzy, cohéritiers de François de Luzy, seigneur de Labbe, au sujet de la terre de Labbe
Date : 1672, 27 Septembre
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 22 x 33
Montbrison. Avertissement donné par devant le bailli de Forez, par le prieur de Savigneu à messire Claude de Luzy, et à messire Imbert de Luzy, cohéritiers de François de Luzy, seigneur de Labbe, au sujet de la terre de Labbe
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0536
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0536
Date : 1662, 18 Août
Condition : Original signé 14 x 20
Quittance par M. Guérin de Lyon, à M. le marquis de Pellissac de la somme de 184 livres, pour 8 mois de louage
Date : 1662, 18 Août
Condition : Original signé 14 x 20
Quittance par M. Guérin de Lyon, à M. le marquis de Pellissac de la somme de 184 livres, pour 8 mois de louage
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0537
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0537
Date : 1623, 9 Septembre
Condition : Original signé 21 x 32
Lettre du gouverneur de la province à Monsieur de la Maison, capitaine d’une compagnie de gens de pied au régiment du sieur de Chappuis
Date : 1623, 9 Septembre
Condition : Original signé 21 x 32
Lettre du gouverneur de la province à Monsieur de la Maison, capitaine d’une compagnie de gens de pied au régiment du sieur de Chappuis
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0538
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0538
Date : 15**
Condition : Un registre papier 20 x 28
Liève de redevances de la seigneurie de Beauregard, appartenant à la famille de Baronnat
Date : 15**
Condition : Un registre papier 20 x 28
Liève de redevances de la seigneurie de Beauregard, appartenant à la famille de Baronnat
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0539
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0539
Date : 1668, 5 Décembre
Condition : Original en 1 rôle 20 x 28
Montbrison. Pièce de procédure au sujet de la vente de la baronnie de Cousan, entre Jean de Luzy, marquis de Pellissac et Claude de Luzy
Date : 1668, 5 Décembre
Condition : Original en 1 rôle 20 x 28
Montbrison. Pièce de procédure au sujet de la vente de la baronnie de Cousan, entre Jean de Luzy, marquis de Pellissac et Claude de Luzy
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0540
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0540
Date : 1542, 7 Juin
Condition : Expédition délivrée le 12 Février 1593 par M. Bon, 8 rôles papier 19 x 29
Tullins. Testament de noble Claude Baronnat, seigneur de Polleymieu et Pollionay. Acte reçu par Me Eymard Collignon, notaire à Tullins
Date : 1542, 7 Juin
Condition : Expédition délivrée le 12 Février 1593 par M. Bon, 8 rôles papier 19 x 29
Tullins. Testament de noble Claude Baronnat, seigneur de Polleymieu et Pollionay. Acte reçu par Me Eymard Collignon, notaire à Tullins
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0541
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0541
Date : 1611-1620
Condition : Un cahier papier 20 x 28
Pellissac. Liève des cens et revenus dûs à François de Pellissac, seigneur dudit lieu
Date : 1611-1620
Condition : Un cahier papier 20 x 28
Pellissac. Liève des cens et revenus dûs à François de Pellissac, seigneur dudit lieu
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0542
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0542
Date : 1673, 20 Août
Condition : Expédition sur papier timbré sur 2 rôles 21 x 33
Paris, transaction entre les consorts de Barbézieu, vendeurs et les sieurs Gauvain, acquéreur au sujet des droits de lods et autres impôts grèvant le domaine de Lezigneu et la seigneurie de Boullaye et de Bedière
Date : 1673, 20 Août
Condition : Expédition sur papier timbré sur 2 rôles 21 x 33
Paris, transaction entre les consorts de Barbézieu, vendeurs et les sieurs Gauvain, acquéreur au sujet des droits de lods et autres impôts grèvant le domaine de Lezigneu et la seigneurie de Boullaye et de Bedière
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0543
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0543
Date : D.ind.
Condition : Copie sur papier libre 21 x 28
Trois pièces de procédure au nom de la famille Dodieu d’Epercieu au sujet de divers recouvrement de droits féodaux
Date : D.ind.
Condition : Copie sur papier libre 21 x 28
Trois pièces de procédure au nom de la famille Dodieu d’Epercieu au sujet de divers recouvrement de droits féodaux
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0544
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0544
Date : 1670, 24 Mars
Condition : Expédition sur papier libre en 16 rôles 25 x 38
Montbrison. Griefs dans le procès entre Jean de Luzy, seigneur de Pellissac, baron de Cousan, et Gilbert, marquis de Saint-Priest
Date : 1670, 24 Mars
Condition : Expédition sur papier libre en 16 rôles 25 x 38
Montbrison. Griefs dans le procès entre Jean de Luzy, seigneur de Pellissac, baron de Cousan, et Gilbert, marquis de Saint-Priest
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0546
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0546
Date : 1673, 16 Janvier
Condition : Original signé des parties, 2 rôles 22 x 34
Paris, convention entre le chevalier de Barbézieu, comte de Camerault, gouverneur de Lusignan et Paul Portail, conseiller du Roi, époux de Charlotte de Barbezieu. Avec quittance
Date : 1673, 16 Janvier
Condition : Original signé des parties, 2 rôles 22 x 34
Paris, convention entre le chevalier de Barbézieu, comte de Camerault, gouverneur de Lusignan et Paul Portail, conseiller du Roi, époux de Charlotte de Barbezieu. Avec quittance
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0547
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0547
Date : 1543, 14 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 28 x 50
Grenoble. Quittance délivrée par Jean Bœuf, huissier de parlement de Grenoble à Jacques Perrin, seigneur de Marcollins, ensuite d’une transaction entre les parties. Acte reçu par Me Berland, notaire royal
Date : 1543, 14 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 28 x 50
Grenoble. Quittance délivrée par Jean Bœuf, huissier de parlement de Grenoble à Jacques Perrin, seigneur de Marcollins, ensuite d’une transaction entre les parties. Acte reçu par Me Berland, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0548
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0548
Date : 1626, 20 Juillet
Condition : Expédition sur papier en 1 rôles 19 x 28
Tence, convention entre Imbert de Luzy, seigneur de Pellissac et son père Claude de Luzy, seigneur de Vielhermat, la Tour, etc… et quittances réciproques. Acte reçu par Me Moro, notaire royal
Date : 1626, 20 Juillet
Condition : Expédition sur papier en 1 rôles 19 x 28
Tence, convention entre Imbert de Luzy, seigneur de Pellissac et son père Claude de Luzy, seigneur de Vielhermat, la Tour, etc… et quittances réciproques. Acte reçu par Me Moro, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0549
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0549
Date : 17**
Condition : Expéditions sur papier
Dossier de pièces ayant trait à des contestations relatives à la possession par le sieur de Pautrieu, seigneur de la maison et les sieurs Pallain, de biens, maisons, montagnes et chaumes, sis notament à Benevis, paroisse de Bard et au grand Genebrier
Date : 17**
Condition : Expéditions sur papier
Dossier de pièces ayant trait à des contestations relatives à la possession par le sieur de Pautrieu, seigneur de la maison et les sieurs Pallain, de biens, maisons, montagnes et chaumes, sis notament à Benevis, paroisse de Bard et au grand Genebrier
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0550
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0550
Date : 1671 et 1673
Condition : 2 expéditions sur papier timbré 21 x 34
Conventions et transactions entre les familles Portail et de Barbezieu, de hamerault et le sieur Gauvain au sujet du domaine de Luzignan
Date : 1671 et 1673
Condition : 2 expéditions sur papier timbré 21 x 34
Conventions et transactions entre les familles Portail et de Barbezieu, de hamerault et le sieur Gauvain au sujet du domaine de Luzignan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0551
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0551
Date : 1702, 28 Avril
Condition : Original signé et scellé 21 x 31
Chalain. Testament olographe de Imbert de Luzy, marquis de Couzan, au profit de son fils Just de Luzy
Date : 1702, 28 Avril
Condition : Original signé et scellé 21 x 31
Chalain. Testament olographe de Imbert de Luzy, marquis de Couzan, au profit de son fils Just de Luzy
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0552
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0552
Date : 1607-1669
Condition : Expédition sur papier libre
Dossier de pièces relatives à la perception et au recouvrement d’une créance au profit des Dames religieuses de Sainte-Marie de Lyon constituée par Dame Renée Trunel, dame du Poyet, et passée aux nouveaux possesseurs du château les de Luzy Pellissac
Date : 1607-1669
Condition : Expédition sur papier libre
Dossier de pièces relatives à la perception et au recouvrement d’une créance au profit des Dames religieuses de Sainte-Marie de Lyon constituée par Dame Renée Trunel, dame du Poyet, et passée aux nouveaux possesseurs du château les de Luzy Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0553
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0553
Date : 1673-1674
Condition : Expédition sur papier libre 21 x 34
Deux conventions entre le sieur Pierre Gauvain et les familles Portail et Barbezieu de Chomerault au sujet du domaine engagé de Luzignan
Date : 1673-1674
Condition : Expédition sur papier libre 21 x 34
Deux conventions entre le sieur Pierre Gauvain et les familles Portail et Barbezieu de Chomerault au sujet du domaine engagé de Luzignan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0554
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0554
Date : 1581
Condition : Expédition sur papier 20 x 27
Recueil d’abenevis de prises d’eau, bois, maisons sis à Saint-Just-en-Bas et à Sauvain, à divers collectivités d’habitants desdits lieux par Claude de Levis, baron de Cousan. Intéressant. Boën, Labarge, notaire
Date : 1581
Condition : Expédition sur papier 20 x 27
Recueil d’abenevis de prises d’eau, bois, maisons sis à Saint-Just-en-Bas et à Sauvain, à divers collectivités d’habitants desdits lieux par Claude de Levis, baron de Cousan. Intéressant. Boën, Labarge, notaire
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0555
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0555
Date : 1639, 8 Novembre
Condition : Un cahier de 8 rôles 19 x 27
Compte rendu par Vital Grozelier au baron de Cousan
Date : 1639, 8 Novembre
Condition : Un cahier de 8 rôles 19 x 27
Compte rendu par Vital Grozelier au baron de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0556
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0556
Date : 1631, 23 Janvier
Condition : Original signé, 1 rôle 20 x 28
Château de Besse. Obligation par Jacques Boit, grangier à Claude de Luzy, seigneur de Pellissac. Acte reçu par Me Moro, notaire à Tence
Date : 1631, 23 Janvier
Condition : Original signé, 1 rôle 20 x 28
Château de Besse. Obligation par Jacques Boit, grangier à Claude de Luzy, seigneur de Pellissac. Acte reçu par Me Moro, notaire à Tence
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0557
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0557
Date : 1684, 12 Octobre
Condition : Expédition sur papier timbré en 4 rôles 18 x 25
Extrait d’ordonnance judiciaire pour dame Marie d’Estulingen, veuve de Imbert de Luzy-Pellissac, au sujet de la succession de ce dernier
Date : 1684, 12 Octobre
Condition : Expédition sur papier timbré en 4 rôles 18 x 25
Extrait d’ordonnance judiciaire pour dame Marie d’Estulingen, veuve de Imbert de Luzy-Pellissac, au sujet de la succession de ce dernier
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0558
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0558
Date : 1733, 18 Juillet
Condition : Original signé sur papier 17 x 21
Promesse de 367 livres payables dans 2 ans à Joseph Bravard par madame de Pons et M. Claude de la Rochelambery
Date : 1733, 18 Juillet
Condition : Original signé sur papier 17 x 21
Promesse de 367 livres payables dans 2 ans à Joseph Bravard par madame de Pons et M. Claude de la Rochelambery
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0559
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0559
Date : 1750-1770
Condition : P.ind.
Liasse de reçus quittances, mémoires, lettres, baux intéressant la famille de Levis-Cousan
Date : 1750-1770
Condition : P.ind.
Liasse de reçus quittances, mémoires, lettres, baux intéressant la famille de Levis-Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0560
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0560
Date : 1628, 1er Juin
Condition : Expédition sur papier 20 x 28, 1 rôle
Montrotier. Quittance de 218 livres 4 sols, passée par Me Geoffroy de la Roche, notaire royal à Claude Dodieu, seigneur de Saint-André
Date : 1628, 1er Juin
Condition : Expédition sur papier 20 x 28, 1 rôle
Montrotier. Quittance de 218 livres 4 sols, passée par Me Geoffroy de la Roche, notaire royal à Claude Dodieu, seigneur de Saint-André
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0561
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0561
Date : 1660, 9 Août
Condition : Expédition sur papier en 14 rôles 17 x 27
Supplique et inventaire de production dans l’instance entre Jean de Luzy, seigneur de Pellissac, baron de Cousan, demandeur et François de Salles, baron de Mellors
Date : 1660, 9 Août
Condition : Expédition sur papier en 14 rôles 17 x 27
Supplique et inventaire de production dans l’instance entre Jean de Luzy, seigneur de Pellissac, baron de Cousan, demandeur et François de Salles, baron de Mellors
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0562
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0562
Date : 1611, 18 Septembre
Condition : Expédition sur papier 15 x 23
Décharge pour honorable Jean Guyon, de Saint-Marcellin, donnée par honorable Claude Pauthier (Pautrieu ?). Acte reçu par Me Bassard, notaire royal
Date : 1611, 18 Septembre
Condition : Expédition sur papier 15 x 23
Décharge pour honorable Jean Guyon, de Saint-Marcellin, donnée par honorable Claude Pauthier (Pautrieu ?). Acte reçu par Me Bassard, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0563
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0563
Date : 1737-1738-1740
Condition : Reçus signés sur papier
Clermont. Cinq quittances de l’Abesse de Sainte-Claire de Clermont à M. le marquis de Cousan pour la pension de Mademoiselle de Montpantier
Date : 1737-1738-1740
Condition : Reçus signés sur papier
Clermont. Cinq quittances de l’Abesse de Sainte-Claire de Clermont à M. le marquis de Cousan pour la pension de Mademoiselle de Montpantier
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0564
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0564
Date : 1752, Décembre
Condition : 2 rôles sur papier 21 x 33
Réponse de Monsieur Franchet aux observations de M. le marquis de Cousan sur le compte qu’il lui a fourni
Date : 1752, Décembre
Condition : 2 rôles sur papier 21 x 33
Réponse de Monsieur Franchet aux observations de M. le marquis de Cousan sur le compte qu’il lui a fourni
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0565
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0565
Date : 1667, 14 Juillet
Condition : Formule imprimée, noms et dates écrits à la main
Exploit d’assignation pour Claude Dodieu d’Epercieu par Jean Gachot, au nom de François Dugué, conseiller du roi au sujet de l’usurpation des titres de noblesse
Date : 1667, 14 Juillet
Condition : Formule imprimée, noms et dates écrits à la main
Exploit d’assignation pour Claude Dodieu d’Epercieu par Jean Gachot, au nom de François Dugué, conseiller du roi au sujet de l’usurpation des titres de noblesse
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0566
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0566
Date : 1620, 14 Juin
Condition : Expédition sur papier 20 x 27, manque le début, 8 rôles
Lyon, Reconnaissance de droits et lods entre le sieur de Sève et le sieur de la Barollière, sur terres sises en la paroisse de Limonest
Date : 1620, 14 Juin
Condition : Expédition sur papier 20 x 27, manque le début, 8 rôles
Lyon, Reconnaissance de droits et lods entre le sieur de Sève et le sieur de la Barollière, sur terres sises en la paroisse de Limonest
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0567
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0567
Date : 1626, 22 Août
Condition : Sur papier 20 x 27
Lyon, quittance de 280 livres 1 sol, passée par M. Moyet, orfèvre à Monsieur de Saint-André pour fournitures à lui faites. La somme totale est de 554 livres 13 sols. Lettre jointe
Date : 1626, 22 Août
Condition : Sur papier 20 x 27
Lyon, quittance de 280 livres 1 sol, passée par M. Moyet, orfèvre à Monsieur de Saint-André pour fournitures à lui faites. La somme totale est de 554 livres 13 sols. Lettre jointe