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(1 E4) Fonds de Chalain n° 0568
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0568
Date : 1713-1714
Condition : Liasse de 9 pièces
Sommations de saisie par M. Chassaing, procureur de Jean Forissier de Saint-Galmier à M. Genet, procureur de Michel La Fay, débiteur et de François de Luzy, seigneur de Couzan
Date : 1713-1714
Condition : Liasse de 9 pièces
Sommations de saisie par M. Chassaing, procureur de Jean Forissier de Saint-Galmier à M. Genet, procureur de Michel La Fay, débiteur et de François de Luzy, seigneur de Couzan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0569
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0569
Date : 1578, 10 Juin
Condition : Expédition sur papier 20 x 29, 3 rôles
Fondation faite par M. Jacques Garnier, prieur de Saint-Marcellin. Acte reçu par Me Johany, notaire royal
Date : 1578, 10 Juin
Condition : Expédition sur papier 20 x 29, 3 rôles
Fondation faite par M. Jacques Garnier, prieur de Saint-Marcellin. Acte reçu par Me Johany, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0570
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0570
Date : 1629, Septembre
Condition : Copies sur papier et sur parchemin, divers formats
Production nouvelle pour Jean de Luzy, marquis de Pellissac dans l’instance contre les R.-P. Jésuites du grand couvent de Lyon. Différentes pièces de procédure jointes
Date : 1629, Septembre
Condition : Copies sur papier et sur parchemin, divers formats
Production nouvelle pour Jean de Luzy, marquis de Pellissac dans l’instance contre les R.-P. Jésuites du grand couvent de Lyon. Différentes pièces de procédure jointes
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0571
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0571
Date : 1765, 20 Avril
Condition : 2 pièces sur papier
Notre-Dame de Grâce. Lettre et mémoire de M. de Mazenod, de Notre-Dame de Grâce à M. Valzey, curé de Chalain au sujet de M. de Cousan?
Date : 1765, 20 Avril
Condition : 2 pièces sur papier
Notre-Dame de Grâce. Lettre et mémoire de M. de Mazenod, de Notre-Dame de Grâce à M. Valzey, curé de Chalain au sujet de M. de Cousan?
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0572
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0572
Date : 1676, 12 Mars
Condition : Supplique sur papier timbré en 2 rôles 18 x 24
Supplique pour Jean de Luzy, marquis de Pellissac, baron de Couzan, contre les pères minimes de Saint-Etienne. Joint quatre copies d’exploits
Date : 1676, 12 Mars
Condition : Supplique sur papier timbré en 2 rôles 18 x 24
Supplique pour Jean de Luzy, marquis de Pellissac, baron de Couzan, contre les pères minimes de Saint-Etienne. Joint quatre copies d’exploits
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0573
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0573
Date : 1584, 1er Novembre
Condition : Expédition sur papier 2 rôles 19 x 27
Epercieu, bail à grangeage par noble André Dodieu, seigneur d’Epercieu à Benoit Roche dit prost, paroisse de Montrotier
Date : 1584, 1er Novembre
Condition : Expédition sur papier 2 rôles 19 x 27
Epercieu, bail à grangeage par noble André Dodieu, seigneur d’Epercieu à Benoit Roche dit prost, paroisse de Montrotier
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0574
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0574
Date : 1658-1659
Condition : Copies compactes sur papier timbré en 6 rôles 18 x 24.
Copie de divers actes et quittances intéressant Jean de Luzy, baron de Cousan, et Jacques de Souhey, son seigneur de Montgirard
Date : 1658-1659
Condition : Copies compactes sur papier timbré en 6 rôles 18 x 24.
Copie de divers actes et quittances intéressant Jean de Luzy, baron de Cousan, et Jacques de Souhey, son seigneur de Montgirard
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0575
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0575
Date : 1734
Condition : 4 pièces sur papier
Etat du bétail et différents autres comptes concernant le domaine de la grange, paroisse de Saint-Bonnet-du-Bourg, appartenant au marquis de Cousan
Date : 1734
Condition : 4 pièces sur papier
Etat du bétail et différents autres comptes concernant le domaine de la grange, paroisse de Saint-Bonnet-du-Bourg, appartenant au marquis de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0576
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0576
Date : 1624, 24 Juin
Condition : Expédition sur papier libre 6 rôles 20 x 28
Château du Boissé, paroisse de Tence. Accord et transaction entre Jean de Luzy, seigneur de Pellissac et Louis de Banne, seigneur de Montregard et encore demoiselle Sabine de Pellissac
Date : 1624, 24 Juin
Condition : Expédition sur papier libre 6 rôles 20 x 28
Château du Boissé, paroisse de Tence. Accord et transaction entre Jean de Luzy, seigneur de Pellissac et Louis de Banne, seigneur de Montregard et encore demoiselle Sabine de Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0577
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0577
Date : 1666, 30 Août
Condition : Copie sur papier libre en 1 rôle 17 x 27
Supplique par Jean Mathevon, chatelain de la ville et juridiction de Saint-Etienne au sujet des arrérrages à lui dûs par Gabrielle de la Rochefoucauld, veuve de louis de Saint-Priest et Gilbert de Saint-Priest
Date : 1666, 30 Août
Condition : Copie sur papier libre en 1 rôle 17 x 27
Supplique par Jean Mathevon, chatelain de la ville et juridiction de Saint-Etienne au sujet des arrérrages à lui dûs par Gabrielle de la Rochefoucauld, veuve de louis de Saint-Priest et Gilbert de Saint-Priest
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0578
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0578
Date : 1697, 18 Mai
Condition : Copie sur papier libre, non signée en 2 rôles 19 x 28
Lyon, au cloître Saint-Irénée. Testament de Pierre de Luzy, seigneur de Pellissac, au profit d’Imbert de Luzy, baron de Cousan
Date : 1697, 18 Mai
Condition : Copie sur papier libre, non signée en 2 rôles 19 x 28
Lyon, au cloître Saint-Irénée. Testament de Pierre de Luzy, seigneur de Pellissac, au profit d’Imbert de Luzy, baron de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0579
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0579
Date : 1635, 5 Février
Condition : Expédition sur papier libre 30 rôles 20 x 27
Enquête faite par Gabriel Buya, conseiller au bailliage du Chaufour à la requête de la dame de la maison dans le procès entre elle et les sieurs Richard et Roche
Date : 1635, 5 Février
Condition : Expédition sur papier libre 30 rôles 20 x 27
Enquête faite par Gabriel Buya, conseiller au bailliage du Chaufour à la requête de la dame de la maison dans le procès entre elle et les sieurs Richard et Roche
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0580
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0580
Date : 1578, 24 Avril
Condition : Expédition sur papier libre 19 x 27, 18 rôles
Le Puy-en-Velay. Procès verbal d’enquête sur un procès entre Paul de Mannisgol et Claude de Pellissac
Date : 1578, 24 Avril
Condition : Expédition sur papier libre 19 x 27, 18 rôles
Le Puy-en-Velay. Procès verbal d’enquête sur un procès entre Paul de Mannisgol et Claude de Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0581
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0581
Date : 1620, 10 Février
Condition : Expédition sur papier libre, 2 rôles 20 x 28
Au château de Labbe. Reconnaissance par Jean Thourion, laboureur au seigneur de la maison pour une pièce de terre. Annexée une expédition de la vente de 1603, passée par Mathieu Peyrol à Jehan de Pautrieu, seigneur de la Maison
Date : 1620, 10 Février
Condition : Expédition sur papier libre, 2 rôles 20 x 28
Au château de Labbe. Reconnaissance par Jean Thourion, laboureur au seigneur de la maison pour une pièce de terre. Annexée une expédition de la vente de 1603, passée par Mathieu Peyrol à Jehan de Pautrieu, seigneur de la Maison
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0582
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0582
Date : 1680, 16 Juillet
Condition : Expédition sur papier timbré en 4 rôles 18 x 24
Montbrison, sentence entre Bernardin de La Mure, chanoine et maître de choeur de Montbrison et Claude et Imbert de Luzy, seigneur de Pellissac, au sujet d’une question d’arrérrages de rentes
Date : 1680, 16 Juillet
Condition : Expédition sur papier timbré en 4 rôles 18 x 24
Montbrison, sentence entre Bernardin de La Mure, chanoine et maître de choeur de Montbrison et Claude et Imbert de Luzy, seigneur de Pellissac, au sujet d’une question d’arrérrages de rentes
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0583
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0583
Date : 1694, 27 Août
Condition : Extrait sur 28 rôles papier timbré 21 x 32
Lyon. Inventaire et production pour M. Imbert de Luzy, marquis de Couzan, contre sieur Marc Anthoine Perrin, demandeur
Date : 1694, 27 Août
Condition : Extrait sur 28 rôles papier timbré 21 x 32
Lyon. Inventaire et production pour M. Imbert de Luzy, marquis de Couzan, contre sieur Marc Anthoine Perrin, demandeur
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0584
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0584
Date : 1628, 3 Avril
Condition : Expédition en 7 rôles, papier libre 20 x 27
Montbrison, Bailliage de Forez. Jugement entre Gaspard de Ballore et Mathie de Saint-André
Date : 1628, 3 Avril
Condition : Expédition en 7 rôles, papier libre 20 x 27
Montbrison, Bailliage de Forez. Jugement entre Gaspard de Ballore et Mathie de Saint-André
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0586
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0586
Date : 1494, 22 Octobre
Condition : Expédition sur papier libre 4 rôles 21 x 30
Prieuré de Chandieu. Nos Franciscus Josserandi, utriusque juris doctor… Duplicata délivré par Louis Plaignieu, notaire royal de pièces et hommages intéressant le prieuré de Chandieu et Pierre de la Bastie, prieur pour Jean Chièse, Gilles Gonnet, etc.
Date : 1494, 22 Octobre
Condition : Expédition sur papier libre 4 rôles 21 x 30
Prieuré de Chandieu. Nos Franciscus Josserandi, utriusque juris doctor… Duplicata délivré par Louis Plaignieu, notaire royal de pièces et hommages intéressant le prieuré de Chandieu et Pierre de la Bastie, prieur pour Jean Chièse, Gilles Gonnet, etc.
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0587
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0587
Date : 1590, 25 Octobre
Condition : Original signé 28 x 19
Certificat délivré par M. de Nerestang, mestre de camp d’un régiment de gens de pied au sieur de la Maison, commandant une compagnie audit régiment
Date : 1590, 25 Octobre
Condition : Original signé 28 x 19
Certificat délivré par M. de Nerestang, mestre de camp d’un régiment de gens de pied au sieur de la Maison, commandant une compagnie audit régiment
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0588
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0588
Date : 1551, 30 Septembre
Condition : Expédition sur papier, 7 rôles 20 x 28
Château de Cheyssieu. Vente par Jehan Guilliat, de Glay à Jean Baronnat, conseiller du Roi au parlement de dauphiné, d’un pré
Date : 1551, 30 Septembre
Condition : Expédition sur papier, 7 rôles 20 x 28
Château de Cheyssieu. Vente par Jehan Guilliat, de Glay à Jean Baronnat, conseiller du Roi au parlement de dauphiné, d’un pré
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0589
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0589
Date : 1670, 14 Novembre
Condition : Original sur papier timbré en 2 rôles 18 x 24
Bail à ferme par Imbert de Luzy, baron de Couzan à Etienne Berthout, avec requisition de saisie du 14 novembre 1679
Date : 1670, 14 Novembre
Condition : Original sur papier timbré en 2 rôles 18 x 24
Bail à ferme par Imbert de Luzy, baron de Couzan à Etienne Berthout, avec requisition de saisie du 14 novembre 1679
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0590
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0590
Date : 1698, 20 Février
Condition : Formule imprimée 28 x 20
Lyon. Quittance à M. le marquis de Cousan de la somme de 20 livres pour 1/5 de l’abonnement des eaux et fontaines et pour l’extinction des charges de courtiers de vin
Date : 1698, 20 Février
Condition : Formule imprimée 28 x 20
Lyon. Quittance à M. le marquis de Cousan de la somme de 20 livres pour 1/5 de l’abonnement des eaux et fontaines et pour l’extinction des charges de courtiers de vin
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0591
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0591
Date : 1774, 10 Novembre
Condition : Copie sur papier timbré en 11 rôles 18 x 24
Copie d’exploit pour François Xavier Celin, Jacques de Montcel, héritier de Jean-Baptiste Celin, signifié à messire GilbertHenry, marquis de la Rochelambert
Date : 1774, 10 Novembre
Condition : Copie sur papier timbré en 11 rôles 18 x 24
Copie d’exploit pour François Xavier Celin, Jacques de Montcel, héritier de Jean-Baptiste Celin, signifié à messire GilbertHenry, marquis de la Rochelambert
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0592
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0592
Date : 16**
Condition : Sur papier libre
Liasse de quittance pour pensions par les R.-P. Cordeliers de Montbrison, au marquis de Cousan
Date : 16**
Condition : Sur papier libre
Liasse de quittance pour pensions par les R.-P. Cordeliers de Montbrison, au marquis de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0593
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0593
Date : 16**
Condition : Pièces sur papier, une sur parchemin
Liasse de pièces relatives à un procès entre M. Imbert de Luzy, marquis de Couzan, le marquis de la fayolle, et Armand de Bétune, évêque du Puy
Date : 16**
Condition : Pièces sur papier, une sur parchemin
Liasse de pièces relatives à un procès entre M. Imbert de Luzy, marquis de Couzan, le marquis de la fayolle, et Armand de Bétune, évêque du Puy
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0595
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0595
Date : 1630-1635
Condition : Pièces originales sur papier, divers formats
Neuf pièces de procédure dans une instance entre Jean Bay, marchand drapier à Lyon, et noble Mathieu Vene, sieur de Saint-André, comme tuteur des enfants de noble Claude Dodieu, sieur d’Espercieu
Date : 1630-1635
Condition : Pièces originales sur papier, divers formats
Neuf pièces de procédure dans une instance entre Jean Bay, marchand drapier à Lyon, et noble Mathieu Vene, sieur de Saint-André, comme tuteur des enfants de noble Claude Dodieu, sieur d’Espercieu
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0596
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0596
Date : 1685, 6 Avril
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 18 x 25
Feurs. Quittance pour Jacques Carier et Jean Sardin, passée par M. Jean Radisson. Acte reçu par Me Brottier, notaire à Feurs
Date : 1685, 6 Avril
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 18 x 25
Feurs. Quittance pour Jacques Carier et Jean Sardin, passée par M. Jean Radisson. Acte reçu par Me Brottier, notaire à Feurs
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0597
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0597
Date : 1570, 8 Avril
Condition : Expédition sur papier libre en 2 rôles 19 x 27
Saint-Jean-Soleymieu. Obligation par Anthoine Blanchard, notaire royal, au profit de Jacques Galland, laboureur de Chastereignes. Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal
Date : 1570, 8 Avril
Condition : Expédition sur papier libre en 2 rôles 19 x 27
Saint-Jean-Soleymieu. Obligation par Anthoine Blanchard, notaire royal, au profit de Jacques Galland, laboureur de Chastereignes. Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0598
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0598
Date : 1683, 7 Avril
Condition : Expédition sur papier timbré en 3 rôles 18 x 24
Montbrison, acte de remise de la baronnie de Cousan et de la seigneurie de Sauvain par madame la marquise de Pellissac et Me Joseph Challey, curateur de l’hoirie de M. de Pellissac à M. Imbert de Luzy
Date : 1683, 7 Avril
Condition : Expédition sur papier timbré en 3 rôles 18 x 24
Montbrison, acte de remise de la baronnie de Cousan et de la seigneurie de Sauvain par madame la marquise de Pellissac et Me Joseph Challey, curateur de l’hoirie de M. de Pellissac à M. Imbert de Luzy
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0599
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0599
Date : 1626, 17 Mars
Condition : Papier 20 x 27
Epercieu. Reçu par M. de Ballore de M. d’Epercieu de la somme de deux cents livres
Date : 1626, 17 Mars
Condition : Papier 20 x 27
Epercieu. Reçu par M. de Ballore de M. d’Epercieu de la somme de deux cents livres
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0600
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0600
Date : 1662, 24 Janvier
Condition : Réunion de 4 pièces papier
Supplique au parlement par Gilbert de Chalus et François de Chalus
Date : 1662, 24 Janvier
Condition : Réunion de 4 pièces papier
Supplique au parlement par Gilbert de Chalus et François de Chalus
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0601
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0601
Date : 1629, 22 Juillet
Condition : Expédition sur papier 20 x 27
Obligation par Jehan Pouget du lieu du Port et Guillaume d’Araulles à Claude de Pellissac, prieur d’Araulles. Acte reçu par Me Richont, notaire royal
Date : 1629, 22 Juillet
Condition : Expédition sur papier 20 x 27
Obligation par Jehan Pouget du lieu du Port et Guillaume d’Araulles à Claude de Pellissac, prieur d’Araulles. Acte reçu par Me Richont, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0602
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0602
Date : 1556, Octobre
Condition : Cahier de 22 rôles, très abimé par l’humidité
Bourgoin. Procès verbal d’enquête et déposition de témoins en présence de Jehan Baronnat
Date : 1556, Octobre
Condition : Cahier de 22 rôles, très abimé par l’humidité
Bourgoin. Procès verbal d’enquête et déposition de témoins en présence de Jehan Baronnat
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0603
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0603
Date : 1613, 26 Février
Condition : Expédition sur papier en 8 rôles 20 x 27
Vente et bail en patement pour hon. dame Jehanne Faure, passée par Hon. Fleury Bordinot, chatelain de La Forteresse. Incomplet de la fin
Date : 1613, 26 Février
Condition : Expédition sur papier en 8 rôles 20 x 27
Vente et bail en patement pour hon. dame Jehanne Faure, passée par Hon. Fleury Bordinot, chatelain de La Forteresse. Incomplet de la fin
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0604
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0604
Date : 1623, 18 Mars
Condition : Expédition sur papier libre 4 rôles 20 x 28
Saint-Marcellin (Isère). Quittance de 50 livres par le sieur de Rie à Jeanne Faure, dame de la maison. Acte reçu par Me Chapot, notaire royal et delphinal
Date : 1623, 18 Mars
Condition : Expédition sur papier libre 4 rôles 20 x 28
Saint-Marcellin (Isère). Quittance de 50 livres par le sieur de Rie à Jeanne Faure, dame de la maison. Acte reçu par Me Chapot, notaire royal et delphinal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0605
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0605
Date : 1570, 25 Novembre
Condition : Expédition sur papier 3 rôles 19 x 27
Le Rousset. Vente par Jacques Challard dit Basset et Louise Besset, sa femme, du lieu de Chastereignes, paroisse de Saint-Jean-de-Soleymieu, à Anthoine Blanchard, notaire royal. Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal
Date : 1570, 25 Novembre
Condition : Expédition sur papier 3 rôles 19 x 27
Le Rousset. Vente par Jacques Challard dit Basset et Louise Besset, sa femme, du lieu de Chastereignes, paroisse de Saint-Jean-de-Soleymieu, à Anthoine Blanchard, notaire royal. Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0606
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0606
Date : 16**
Condition : Un cahier papier de 14 rôles 20 x 29
Baronnie de Cousan. Réponses pour redevances et servis aux lieus du Creux et de Mur. Antoine Claude et André du Creux
Date : 16**
Condition : Un cahier papier de 14 rôles 20 x 29
Baronnie de Cousan. Réponses pour redevances et servis aux lieus du Creux et de Mur. Antoine Claude et André du Creux
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0607
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0607
Date : 1642
Condition : Sur papier divers formats
Liasse de 9 factures concernant la marquise de Pellissac et acquittée par M. de Saint-André-Sève
Date : 1642
Condition : Sur papier divers formats
Liasse de 9 factures concernant la marquise de Pellissac et acquittée par M. de Saint-André-Sève
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0608
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0608
Date : 15**
Condition : Incomplets
Fragments de terriers
Date : 15**
Condition : Incomplets
Fragments de terriers
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0609
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0609
Date : 1737
Condition : 3 pièces papier, divers formats
Notes de frais et quittances concernant le sieur Gagnère, marchand à Feurs pour le compte du marquis de Cousan
Date : 1737
Condition : 3 pièces papier, divers formats
Notes de frais et quittances concernant le sieur Gagnère, marchand à Feurs pour le compte du marquis de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0610
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0610
Date : 16**
Condition : Extrait sur papier 2 rôles 20 x 29
Montbrison. Jugement du bailliage de Forez dans le différend relatif à des redevances entre Jean de Luzy-Pellissac et Pierre Mosnier, demandeur et Vincent Couppat, défendeur, sises à l’Hôpital-sous-Rochefort
Date : 16**
Condition : Extrait sur papier 2 rôles 20 x 29
Montbrison. Jugement du bailliage de Forez dans le différend relatif à des redevances entre Jean de Luzy-Pellissac et Pierre Mosnier, demandeur et Vincent Couppat, défendeur, sises à l’Hôpital-sous-Rochefort
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0611
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0611
Date : 1680, 22 Mars
Condition : Extrait sur papier en 2 rôles 19 x 27
Lyon, conclusions dans le différend relatif au testament de Jeanne Faure, dame de Paultrieu, le contrat de mariage de Jean de Luzy (1642), et le testament dudit Jean de Luzy
Date : 1680, 22 Mars
Condition : Extrait sur papier en 2 rôles 19 x 27
Lyon, conclusions dans le différend relatif au testament de Jeanne Faure, dame de Paultrieu, le contrat de mariage de Jean de Luzy (1642), et le testament dudit Jean de Luzy
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0612
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0612
Date : 1610 (circa)
Condition : Cahier de 30 rôles papier 20 x 27
Articulats non signés ni daté, écriture très effacée, prend à Rochigneux et lieux circonvoisins
Date : 1610 (circa)
Condition : Cahier de 30 rôles papier 20 x 27
Articulats non signés ni daté, écriture très effacée, prend à Rochigneux et lieux circonvoisins
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0613
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0613
Date : 1660, 22 Mars
Condition : Expédition sur deux rôles papier 15 x 23
Règlement au sujet d’une somme de 3200 livres dûes par Gilbert de Chalus, marquis de Saint-Priest et de la ville de Saint-Etienne et Antoinette de Saint-Priest, sa mère, à M. Mathevon de Curnieu
Date : 1660, 22 Mars
Condition : Expédition sur deux rôles papier 15 x 23
Règlement au sujet d’une somme de 3200 livres dûes par Gilbert de Chalus, marquis de Saint-Priest et de la ville de Saint-Etienne et Antoinette de Saint-Priest, sa mère, à M. Mathevon de Curnieu
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0614
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0614
Date : 1715
Condition : Extrait sur papier timbré en 7 rôles 21 x 32
Supplique au bailliage du duché de Roannais par Imbert de Luzy, marquis de Cousan, seigneur de Chalain, contre Vincent Coupat Duché, maitre de la poste de l’Hôpital-sous-Rochefort, défendeur. Incomplet du dernier rôle
Date : 1715
Condition : Extrait sur papier timbré en 7 rôles 21 x 32
Supplique au bailliage du duché de Roannais par Imbert de Luzy, marquis de Cousan, seigneur de Chalain, contre Vincent Coupat Duché, maitre de la poste de l’Hôpital-sous-Rochefort, défendeur. Incomplet du dernier rôle
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0615
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0615
Date : 1627
Condition : Expédition sur papier 20 x 27, 3 rôles
Yssingeaux. Pactes et conventions faits et passés entre Claude de Pellissac, seigneur dudit lieu comme maitre des droits de feu Marguerite de Pellissac, relaissée de feu Christophe Blaine, et Jean Pache, marchand de la ville de Montfaucon. Acte reçu par Me Claude Mondon, notaire royal
Date : 1627
Condition : Expédition sur papier 20 x 27, 3 rôles
Yssingeaux. Pactes et conventions faits et passés entre Claude de Pellissac, seigneur dudit lieu comme maitre des droits de feu Marguerite de Pellissac, relaissée de feu Christophe Blaine, et Jean Pache, marchand de la ville de Montfaucon. Acte reçu par Me Claude Mondon, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0616
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0616
Date : 1793, 13 Juillet
Condition : 4 pièces sur papier timbré
Montbrison. Pièce de procédure dans une instance entre Joseph Rambaud de Chalain d’Uzore et Fleury Maillan, de Chalain-le-Comtal
Date : 1793, 13 Juillet
Condition : 4 pièces sur papier timbré
Montbrison. Pièce de procédure dans une instance entre Joseph Rambaud de Chalain d’Uzore et Fleury Maillan, de Chalain-le-Comtal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0617
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0617
Date : 1679, 13 Décembre
Condition : Extrait sur deux rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Extrait des registres du bailliage de Forez à Montbrison, dans l’instance entre Georges Ronzault, seigneur de Chazelle, de la Pierre et Imbert de Luzy, seigneur de Pellissac, baron de Cousan, avec signification
Date : 1679, 13 Décembre
Condition : Extrait sur deux rôles sur papier timbré 18 x 24
Montbrison. Extrait des registres du bailliage de Forez à Montbrison, dans l’instance entre Georges Ronzault, seigneur de Chazelle, de la Pierre et Imbert de Luzy, seigneur de Pellissac, baron de Cousan, avec signification
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0618
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0618
Date : 1583
Condition : 4 rôles papier 20 x 28
Quittance mutuelle passée par noble Jean de Paultrieu, seigneur de la maison, à demoiselle Claude de Pautrieu, sa sœur
Date : 1583
Condition : 4 rôles papier 20 x 28
Quittance mutuelle passée par noble Jean de Paultrieu, seigneur de la maison, à demoiselle Claude de Pautrieu, sa sœur
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0619
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0619
Date : 1664, 12 Mars
Condition : Original sur papier 20 x 28
Lyon. Promesse de 850 livres par mad. d’Eperieu, à M. de Saint-André, son neveu
Date : 1664, 12 Mars
Condition : Original sur papier 20 x 28
Lyon. Promesse de 850 livres par mad. d’Eperieu, à M. de Saint-André, son neveu