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(1 E4) Fonds de Chalain n° 0620
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0620
Date : 1676, 12 Juillet
Condition : Original signé des parties en 2 rôles 18 x 24
Roanne, bail à grangeage par Jean Donguy, seigneur de Mably et d’Origny, à Claude Rouzoy, laboureur et à Claudine Crozet, sa femme. Acte reçu par Me Lamondoulier, notaire royal
Date : 1676, 12 Juillet
Condition : Original signé des parties en 2 rôles 18 x 24
Roanne, bail à grangeage par Jean Donguy, seigneur de Mably et d’Origny, à Claude Rouzoy, laboureur et à Claudine Crozet, sa femme. Acte reçu par Me Lamondoulier, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0622
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0622
Date : 1694, 2 Mars
Condition : Sur papier timbré en 2 rôles 18 x 24
Montbrison, copie d’assigantion pour M. Imbert de Luzy, contre Sieur Louis Faure et sieur Simon Faure
Date : 1694, 2 Mars
Condition : Sur papier timbré en 2 rôles 18 x 24
Montbrison, copie d’assigantion pour M. Imbert de Luzy, contre Sieur Louis Faure et sieur Simon Faure
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0623
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0623
Date : 1670-1700
Condition : Originaux
Dossier de six lettres adressées au marquis de Pellissac par diverses personnes
Date : 1670-1700
Condition : Originaux
Dossier de six lettres adressées au marquis de Pellissac par diverses personnes
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0624
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0624
Date : 1742, 20 Novembre
Condition : Sur papier 17 x 21
Montbrison. Quittance de 42 livres 10 sols, pour une année de pension, passée au marquis de Cousan par la supérieure du couvent de la Visitation de Montbrison, sœur Marie Laurence de Couzan, même pièce pour l’année 1751
Date : 1742, 20 Novembre
Condition : Sur papier 17 x 21
Montbrison. Quittance de 42 livres 10 sols, pour une année de pension, passée au marquis de Cousan par la supérieure du couvent de la Visitation de Montbrison, sœur Marie Laurence de Couzan, même pièce pour l’année 1751
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0625
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0625
Date : 1666, 13 Novembre
Condition : Original signé, papier en 1 rôle 20 x 27
Tence. Quittance de 15 livres 15 sols passée par Pierre Chompol du lieu de Chalencon à M. Jean de Luzy, marquis de Chalain. Acte reçu Me Rochette, notaire royal
Date : 1666, 13 Novembre
Condition : Original signé, papier en 1 rôle 20 x 27
Tence. Quittance de 15 livres 15 sols passée par Pierre Chompol du lieu de Chalencon à M. Jean de Luzy, marquis de Chalain. Acte reçu Me Rochette, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0626
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0626
Date : 1609, 10 Mars
Condition : Minute originale signée en 1 rôle 20 x 27
Montbrison, obligation par Jacques Martinet envers noble Jehan de Pautrieu, seigneur de la Maison de la somme de Ceny cinq livres. Acte reçu par Me Luonnet, notaire royal
Date : 1609, 10 Mars
Condition : Minute originale signée en 1 rôle 20 x 27
Montbrison, obligation par Jacques Martinet envers noble Jehan de Pautrieu, seigneur de la Maison de la somme de Ceny cinq livres. Acte reçu par Me Luonnet, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0627
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0627
Date : 1621, 26 Janvier
Condition : Sur papier 1 rôle 17 x 24
Quittance par les sieurs Daniel Gailiard et Périer de la Marchandise prise chez eux, par la marquise de Cousan
Date : 1621, 26 Janvier
Condition : Sur papier 1 rôle 17 x 24
Quittance par les sieurs Daniel Gailiard et Périer de la Marchandise prise chez eux, par la marquise de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0628
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0628
Date : 162?, 15 Janvier
Condition : Expédition sur papier libre 2 rôles 18 x 24
Panissières ? Quittance par noble Anthoine d’Epercieu, fondé de pouvoir de noble Mathieu de Saint-André à Mathieu Chauriat, Claude Guillon et Jehan… laboureur de Chambéon, pour une amodiation de terres
Date : 162?, 15 Janvier
Condition : Expédition sur papier libre 2 rôles 18 x 24
Panissières ? Quittance par noble Anthoine d’Epercieu, fondé de pouvoir de noble Mathieu de Saint-André à Mathieu Chauriat, Claude Guillon et Jehan… laboureur de Chambéon, pour une amodiation de terres
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0629
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0629
Date : 1614, 2 Janvier
Condition : Expédition sur papier sur 5 rôles 20 x 31
Chatereigne. Vente par Jehan Basset, laboureur de Marie Rol, sa femme de Chastereignes, paroisse de Saint-Jean-de-Soleymieu, à Anthoine Blancjaerd, notaire royal, d’un tènement de prés et terre sis à Chastereignes, dit le Marest
Date : 1614, 2 Janvier
Condition : Expédition sur papier sur 5 rôles 20 x 31
Chatereigne. Vente par Jehan Basset, laboureur de Marie Rol, sa femme de Chastereignes, paroisse de Saint-Jean-de-Soleymieu, à Anthoine Blancjaerd, notaire royal, d’un tènement de prés et terre sis à Chastereignes, dit le Marest
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0630
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0630
Date : 1561, 30 Janvier
Condition : Expédition sur papier, 1 rôle 18 x 28
Saint-Marcellin (Isère). Quittance de la somme de 400 livres par Gabriel de Paultrieu, et sa femme catherie de Vachi, à M. François de Vachi, pour apport dotal.
Date : 1561, 30 Janvier
Condition : Expédition sur papier, 1 rôle 18 x 28
Saint-Marcellin (Isère). Quittance de la somme de 400 livres par Gabriel de Paultrieu, et sa femme catherie de Vachi, à M. François de Vachi, pour apport dotal.
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0631
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0631
Date : 1722, 14 Septembre
Condition : Extrait sur papier timbré en 4 rôles 20 x 25
Roanne. Extrait des registres du greffe du bailliage du duché de Roannais. Acceptation de legs et de tutelle par François de Luzy, prieur du Sail-de-Cousan, de son frère Imbert de Luzy, marquis de Cousan, aux termes de son testament du 8 juin 1711
Date : 1722, 14 Septembre
Condition : Extrait sur papier timbré en 4 rôles 20 x 25
Roanne. Extrait des registres du greffe du bailliage du duché de Roannais. Acceptation de legs et de tutelle par François de Luzy, prieur du Sail-de-Cousan, de son frère Imbert de Luzy, marquis de Cousan, aux termes de son testament du 8 juin 1711
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0632
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0632
Date : 1686
Condition : Pièces sur papier timbré et sur papier libre, divers formats
Liasse de pièces de procédure entre François de Luzy, marquis de Cousan, demandeur et la prieure et les religieuses de Leignieu, défenderesses
Date : 1686
Condition : Pièces sur papier timbré et sur papier libre, divers formats
Liasse de pièces de procédure entre François de Luzy, marquis de Cousan, demandeur et la prieure et les religieuses de Leignieu, défenderesses
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0633
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0633
Date : 15**
Condition : Copie sur 3 rôles 18 x 28
Mémoire juridique pour noble François de Pellissac, prieur de Saint-Pierre de Bessuejols près d’Espalion
Date : 15**
Condition : Copie sur 3 rôles 18 x 28
Mémoire juridique pour noble François de Pellissac, prieur de Saint-Pierre de Bessuejols près d’Espalion
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0634
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0634
Date : 15**
Condition : Expédition sur parchemin scellée, incomplet 60 x 39
Luon, Contrat de mariage entre Guy de Fleury, sieur d’Ayscoulx au bailliage d’orléans, et André Dodieu, fille de noble homme Loys Dodieu, en son vivant, bourgeois de Lyon et fournissant l’argenterie du Roy. Acte reçu par Me Nicolas Dorlin, notaire royal
Date : 15**
Condition : Expédition sur parchemin scellée, incomplet 60 x 39
Luon, Contrat de mariage entre Guy de Fleury, sieur d’Ayscoulx au bailliage d’orléans, et André Dodieu, fille de noble homme Loys Dodieu, en son vivant, bourgeois de Lyon et fournissant l’argenterie du Roy. Acte reçu par Me Nicolas Dorlin, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0635
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0635
Date : 1605, 25 Février
Condition : Extrait sur 9 rôles 20 x 28. Incomplet de la fin
Pièce de procédure pour Louis Dodieu, seigneur de Thorigny, contre Anthoine Ramel
Date : 1605, 25 Février
Condition : Extrait sur 9 rôles 20 x 28. Incomplet de la fin
Pièce de procédure pour Louis Dodieu, seigneur de Thorigny, contre Anthoine Ramel
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0636
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0636
Date : 17**
Condition : Originaux
Dossier de cinq lettres adressées à la marquise de Cousan
Date : 17**
Condition : Originaux
Dossier de cinq lettres adressées à la marquise de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0637
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0637
Date : 1580, 25 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin
Soleymieu. Vente par Anthoine Beraud du Fays, paroisse de Saint-Priest-en-Roussey à Mathieu Maigne. Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal à Saint-Jean-Soleymieu
Date : 1580, 25 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin
Soleymieu. Vente par Anthoine Beraud du Fays, paroisse de Saint-Priest-en-Roussey à Mathieu Maigne. Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal à Saint-Jean-Soleymieu
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0638
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0638
Date : 1559, 1er Novembre
Condition : Expédition sur papier, 5 rôles 20 x 29
Cheyssy. Ferme de la seigneurie de Beauregard en Dombes par Jehan Baronnat, conseiller du Roi, à Guillaume Rimève, bourgeois de Villefranche en Beaujolais. Acte reçu par Me Delorme, notaire royal
Date : 1559, 1er Novembre
Condition : Expédition sur papier, 5 rôles 20 x 29
Cheyssy. Ferme de la seigneurie de Beauregard en Dombes par Jehan Baronnat, conseiller du Roi, à Guillaume Rimève, bourgeois de Villefranche en Beaujolais. Acte reçu par Me Delorme, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0639
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0639
Date : 1625, 12 Décembre
Condition : Expédition sur papier libre
Au château de Malbourg. Quittance de 7500 livres par Claude de Luzy, seigneur de Pellissac à noble Marc du Pallaut, sieur de La Mure
Date : 1625, 12 Décembre
Condition : Expédition sur papier libre
Au château de Malbourg. Quittance de 7500 livres par Claude de Luzy, seigneur de Pellissac à noble Marc du Pallaut, sieur de La Mure
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0640
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0640
Date : 1628, 5 Avril
Condition : Expédition sur papier en 2 rôles 20 x 27
Epercieu. Quittance par Gaspard de Ballore, seigneur de la Roque, pays de Bourbonnais, de noble Mathieu Sèven de Saint-André, de la somme de 525 livres 8 sols. Acte reçu par Me Gerbost, notaire royal
Date : 1628, 5 Avril
Condition : Expédition sur papier en 2 rôles 20 x 27
Epercieu. Quittance par Gaspard de Ballore, seigneur de la Roque, pays de Bourbonnais, de noble Mathieu Sèven de Saint-André, de la somme de 525 livres 8 sols. Acte reçu par Me Gerbost, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0641
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0641
Date : 1628, 1er Janvier
Condition : Expédition sur papier en 2 rôles 20 x 27
Montrotier. Quittance par Geoffroy de la Roche, notaire royal, à Mathieu Sève, seigneur de Saint-André, de la somme de 218 livres 15 sols
Date : 1628, 1er Janvier
Condition : Expédition sur papier en 2 rôles 20 x 27
Montrotier. Quittance par Geoffroy de la Roche, notaire royal, à Mathieu Sève, seigneur de Saint-André, de la somme de 218 livres 15 sols
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0642
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0642
Date : 1704, 7 Juillet
Condition : Expédition sur papier timbré en 8 rôles 20 x 27
Sail, description et sommaire aprinse des bâtiments et fonds du domaine de Crémières, paroisse de Sail-sous-Cousan, pour le seigneur marquis de Cousan, faite par Michel Chomeil, Jean de la marche, massons de Saint-Etienne, Maset Charpentier
Date : 1704, 7 Juillet
Condition : Expédition sur papier timbré en 8 rôles 20 x 27
Sail, description et sommaire aprinse des bâtiments et fonds du domaine de Crémières, paroisse de Sail-sous-Cousan, pour le seigneur marquis de Cousan, faite par Michel Chomeil, Jean de la marche, massons de Saint-Etienne, Maset Charpentier
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0643
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0643
Date : 1676, 12 Mars
Condition : Original sur papier timbré en 2 rôles 18 x 24
Supplique au bailli de Forez par Jean de Luzy, marquis de Pellissac, baron de Cousan, contre les pères minimes de Saint-Etienne. Ordonnance sur pied de requête signée Bertholon
Date : 1676, 12 Mars
Condition : Original sur papier timbré en 2 rôles 18 x 24
Supplique au bailli de Forez par Jean de Luzy, marquis de Pellissac, baron de Cousan, contre les pères minimes de Saint-Etienne. Ordonnance sur pied de requête signée Bertholon
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0644
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0644
Date : 1676, 17 Mars
Condition : Original sur papier timbré en 1 rôle 18 x 24
Acte de sommation par les pères minimes de Saint-Etienne à Jean de Luzy, baron de Pellissac
Date : 1676, 17 Mars
Condition : Original sur papier timbré en 1 rôle 18 x 24
Acte de sommation par les pères minimes de Saint-Etienne à Jean de Luzy, baron de Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0645
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0645
Date : 1628, 15 Novembre
Condition : Expédition sur papier 4 rôles 20 x 28
Bail à ferme par Jeanne Faure, dame de la maison, d’un domaine situé à la Gouthe, paroissse de Saint-Paul d’Uzore, à Caude Baralhon et à Benoît Grégoire
Date : 1628, 15 Novembre
Condition : Expédition sur papier 4 rôles 20 x 28
Bail à ferme par Jeanne Faure, dame de la maison, d’un domaine situé à la Gouthe, paroissse de Saint-Paul d’Uzore, à Caude Baralhon et à Benoît Grégoire
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0647
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0647
Date : 1729, 20 Septembre
Condition : Original sur papier timbré en 1 rôle signé 20 x 23
Règlement entre Just de Luzy, marquis de Cousan et Balthazard de Luzy, prieur de Sail-sous-Cousan, au sujet de l’hérédité de leur sœur de Luzy, dame de Leigneu. 2 exemplaires
Date : 1729, 20 Septembre
Condition : Original sur papier timbré en 1 rôle signé 20 x 23
Règlement entre Just de Luzy, marquis de Cousan et Balthazard de Luzy, prieur de Sail-sous-Cousan, au sujet de l’hérédité de leur sœur de Luzy, dame de Leigneu. 2 exemplaires
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0648
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0648
Date : 1687, 16 Juillet
Condition : Original signé sur papier timbré en 2 rôles 19 x 25
Montbrison. Exploit d’assignation pour Dame Marie d’Estulingen Dodieu, veuve de Jean de Luzy, contre Me Joseph Chalaye, notaire royal à Montbrison
Date : 1687, 16 Juillet
Condition : Original signé sur papier timbré en 2 rôles 19 x 25
Montbrison. Exploit d’assignation pour Dame Marie d’Estulingen Dodieu, veuve de Jean de Luzy, contre Me Joseph Chalaye, notaire royal à Montbrison
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0649
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0649
Date : 1620, 30 Mars
Condition : Original 3 rôles 20 x 27
Compte d’apothicaire pour Loys de Pellissac, acquitté
Date : 1620, 30 Mars
Condition : Original 3 rôles 20 x 27
Compte d’apothicaire pour Loys de Pellissac, acquitté
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0650
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0650
Date : 1657, 6 Décembre
Condition : Sur papier en 2 rôles 20 x 29
Beauregard, contestation au sujet des réparations à faire au château de Beauregard en Dombres par noble Jehan Baronnat
Date : 1657, 6 Décembre
Condition : Sur papier en 2 rôles 20 x 29
Beauregard, contestation au sujet des réparations à faire au château de Beauregard en Dombres par noble Jehan Baronnat
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0651
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0651
Date : 1629, 15 Mai
Condition : Extrait sur papier timbré en 4 rôles 20 x 27
Extrait des registres de la Sénéchaussée de Lyon dans l’instance entre Mre. Pierre Duchiez, docteur médecin demeurant à feurs et noble Mathieu de Sèveb, seigneur de Saint-André, agissant comme tuteur des enfants de Claude Dodieu, seigneur d’Epercieu
Date : 1629, 15 Mai
Condition : Extrait sur papier timbré en 4 rôles 20 x 27
Extrait des registres de la Sénéchaussée de Lyon dans l’instance entre Mre. Pierre Duchiez, docteur médecin demeurant à feurs et noble Mathieu de Sèveb, seigneur de Saint-André, agissant comme tuteur des enfants de Claude Dodieu, seigneur d’Epercieu
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0653
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0653
Date : 1629, 28 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles 20 x 27
Au parloir du monastère. Quittance par les religieuses de la Visitation Sainte-Marie-de-Bellecour à Lyon, à M. Jean de Pautrieu, seigneur de la Maison de la somme de 337 livres. Acte reçu par Me Berjon, notaire royal à Lyon
Date : 1629, 28 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles 20 x 27
Au parloir du monastère. Quittance par les religieuses de la Visitation Sainte-Marie-de-Bellecour à Lyon, à M. Jean de Pautrieu, seigneur de la Maison de la somme de 337 livres. Acte reçu par Me Berjon, notaire royal à Lyon
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0654
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0654
Date : 1683, 30 Août
Condition : Copie signée en 1 rôle 18 x 24
Exploit d’assignation pour dame Marie d’Estulingen Dodieu, veuve de Jean de Luzy, marquis de Pellissac, contre Claude Perronnier du lieu de la Chazelle, paroisse de Saint-Jeure. Par Claude Dumas, huissier
Date : 1683, 30 Août
Condition : Copie signée en 1 rôle 18 x 24
Exploit d’assignation pour dame Marie d’Estulingen Dodieu, veuve de Jean de Luzy, marquis de Pellissac, contre Claude Perronnier du lieu de la Chazelle, paroisse de Saint-Jeure. Par Claude Dumas, huissier
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0655
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0655
Date : 1752, 6 Mars
Condition : Extrait sur papier timbré en 14 rôles 19 x 25
Requête au lieutenant général de la sénéchaussée d’Auvergne par Balthazard de Luzy de Cousan, contre les consorts Dumas, fermier de la Commanderie
Date : 1752, 6 Mars
Condition : Extrait sur papier timbré en 14 rôles 19 x 25
Requête au lieutenant général de la sénéchaussée d’Auvergne par Balthazard de Luzy de Cousan, contre les consorts Dumas, fermier de la Commanderie
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0656
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0656
Date : 1673, 19 Juillet
Condition : Expédition sur papier timbré en 4 rôles 21 x 30
Roanne, quittance par Jean Donguy, seigneur d’Origny, agissant comme tuteur de ses enfants à messieurs de Chamarande, de Trellon du Sauzay, de la somme de 33500 livres. Acte reçu par Me Truchard, notaire royal
Date : 1673, 19 Juillet
Condition : Expédition sur papier timbré en 4 rôles 21 x 30
Roanne, quittance par Jean Donguy, seigneur d’Origny, agissant comme tuteur de ses enfants à messieurs de Chamarande, de Trellon du Sauzay, de la somme de 33500 livres. Acte reçu par Me Truchard, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0657
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0657
Date : 1683, 30 Août
Condition : Copie signée sur papier timbré en 1 rôle 18 x 24
Ajournement pour dame Marie d’Estulingen, veuve de Jean de Luzy, marquis de Pellissac, contre Me Mathieu, notaire royal, du lieu et paroisse de Chambon, par Me Dumas, huissier
Date : 1683, 30 Août
Condition : Copie signée sur papier timbré en 1 rôle 18 x 24
Ajournement pour dame Marie d’Estulingen, veuve de Jean de Luzy, marquis de Pellissac, contre Me Mathieu, notaire royal, du lieu et paroisse de Chambon, par Me Dumas, huissier
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0658
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0658
Date : 1670, 8 Août
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier libre 21 x 29
Roanne. Bail à Grangeage de la metayrie d’Hoyrie, par Jean-Marie d’Origny, seigneur dudit lieu à Anthoine et autre Anthoine Jononnier, père et fils. Acte reçu par Me Laurendon, notaire royal
Date : 1670, 8 Août
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier libre 21 x 29
Roanne. Bail à Grangeage de la metayrie d’Hoyrie, par Jean-Marie d’Origny, seigneur dudit lieu à Anthoine et autre Anthoine Jononnier, père et fils. Acte reçu par Me Laurendon, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0659
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0659
Date : 1617, 8 Septembre
Condition : Expédition sur papier 1 rôle 20 x 28
Quittance par Jérome Francvhe à demoiselle Françoise de Baronnat, veuve de Monsieur de Pellissac, de la somme de cent livres. Acte reçu par Me Besson, notaire royal
Date : 1617, 8 Septembre
Condition : Expédition sur papier 1 rôle 20 x 28
Quittance par Jérome Francvhe à demoiselle Françoise de Baronnat, veuve de Monsieur de Pellissac, de la somme de cent livres. Acte reçu par Me Besson, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0661
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0661
Date : 1603, 6 Septembre
Condition : Extrait sur papier libre en 7 rôles 20 x 27
Sénéchaussée de Lyon, Instance entre Jacques de Robbe, seigneur de Pollionay, et Jehan de Seullon sur des terres qui étaient auparavant de la réponse de Thomas de Chognat
Date : 1603, 6 Septembre
Condition : Extrait sur papier libre en 7 rôles 20 x 27
Sénéchaussée de Lyon, Instance entre Jacques de Robbe, seigneur de Pollionay, et Jehan de Seullon sur des terres qui étaient auparavant de la réponse de Thomas de Chognat
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0662
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0662
Date : 1626-1628-1630-1632
Condition : Expédition sur papier libre 20 x 28
Liasse de 9 obligations contre Jehan Salle
Date : 1626-1628-1630-1632
Condition : Expédition sur papier libre 20 x 28
Liasse de 9 obligations contre Jehan Salle
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0663
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0663
Date : 1524
Condition : Extrait sur papier 20 x 29
Grenoble, Pièces de procédure concernant Jacques Perrod
Date : 1524
Condition : Extrait sur papier 20 x 29
Grenoble, Pièces de procédure concernant Jacques Perrod
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0664
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0664
Date : 1695, 28 Février
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 19 x 25
Boën, cession de biens par Jacques Dubieud, et Jeanne Dubieud, sa sœur, tous deux laboureurs de la paroisse de Sail à Jean Doitrand
Date : 1695, 28 Février
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 19 x 25
Boën, cession de biens par Jacques Dubieud, et Jeanne Dubieud, sa sœur, tous deux laboureurs de la paroisse de Sail à Jean Doitrand
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0665
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0665
Date : 1608, 7 Mai
Condition : Copie sur papier libre 3 rôles 20 x 28
Procès verbal de la saisie du domaine de la Goutte
Date : 1608, 7 Mai
Condition : Copie sur papier libre 3 rôles 20 x 28
Procès verbal de la saisie du domaine de la Goutte
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0666
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0666
Date : 1627, 29 Décembre
Condition : Sur papier libre 22 x 32, 2 rôles
Compte abrégé de demoyselle Jehanne de Sève, veuve de Claude Dodieu, seigneur d’Epercieu et de l’administration qu’elle a eu de la personne et des biens de son enfant, rendu à noble homme Mathieu Sève, sieur de Saint-André
Date : 1627, 29 Décembre
Condition : Sur papier libre 22 x 32, 2 rôles
Compte abrégé de demoyselle Jehanne de Sève, veuve de Claude Dodieu, seigneur d’Epercieu et de l’administration qu’elle a eu de la personne et des biens de son enfant, rendu à noble homme Mathieu Sève, sieur de Saint-André
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0667
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0667
Date : 1685, 31 Mai
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 20 x 27
Champdieu, ferme de l’Hôpital de Chandieu, pour M. Jean et Pierre Dupuy, notaire royaux, passée par messire Claude de Talaru, de Chalmazel, l’un des protecteurs dudit Hôpital. Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal
Date : 1685, 31 Mai
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 20 x 27
Champdieu, ferme de l’Hôpital de Chandieu, pour M. Jean et Pierre Dupuy, notaire royaux, passée par messire Claude de Talaru, de Chalmazel, l’un des protecteurs dudit Hôpital. Acte reçu par Me Barrieu, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0668
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0668
Date : 1682, 10 Février
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 24
Apurement des comptes de tutelle par Imbert de Luzy, marquis de Cousan, contre dame Marie Destulingen Dodieu, veuve du marquis de Pellissac et Pierre Bochetal, procureur, syndic des créanciers de Pellissac
Date : 1682, 10 Février
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 24
Apurement des comptes de tutelle par Imbert de Luzy, marquis de Cousan, contre dame Marie Destulingen Dodieu, veuve du marquis de Pellissac et Pierre Bochetal, procureur, syndic des créanciers de Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0669
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0669
Date : 1735 (après)
Condition : Mémoire imprimé en 11 pages 20 x 32
Précis du procès pour messire Balthazard de Luzy, marquis de Couzan, appelant et impetrant, contre messire Philibert de la Forêt, seigneur de Divonne
Date : 1735 (après)
Condition : Mémoire imprimé en 11 pages 20 x 32
Précis du procès pour messire Balthazard de Luzy, marquis de Couzan, appelant et impetrant, contre messire Philibert de la Forêt, seigneur de Divonne
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0670
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0670
Date : 1461, 17 Juin
Condition : Expédition original sur parchemin
Château d’Epercieu. Vente de cens et de rentes par Jean Jabert, dit Jacquet, paroissien de Cleppé à noble Seigneur Jacques de Rochefort, seigneur de la Valette et d’Epercieu
Date : 1461, 17 Juin
Condition : Expédition original sur parchemin
Château d’Epercieu. Vente de cens et de rentes par Jean Jabert, dit Jacquet, paroissien de Cleppé à noble Seigneur Jacques de Rochefort, seigneur de la Valette et d’Epercieu
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0671
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0671
Date : 1581
Condition : Extrait sur 7 rôles papier 19 x 26
Articulat pour Pierre Fouin, laboureur de Roche, opposant aux criées poursuivies sur les biens de Claude Palays, laboureur de Bard, contre noble Jean de Pautrieu, seigneur de la Maison
Date : 1581
Condition : Extrait sur 7 rôles papier 19 x 26
Articulat pour Pierre Fouin, laboureur de Roche, opposant aux criées poursuivies sur les biens de Claude Palays, laboureur de Bard, contre noble Jean de Pautrieu, seigneur de la Maison
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0672
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0672
Date : 1468, 25 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 41 x 20
La Chaise-Dieu, reconnaissance par Hugues, prieur de Anvalas à Réginald de Blot, abbé de la Chaise-Dieu au sujet de la juridiction dudit prieuré
Date : 1468, 25 Avril
Condition : Expédition originale sur parchemin 41 x 20
La Chaise-Dieu, reconnaissance par Hugues, prieur de Anvalas à Réginald de Blot, abbé de la Chaise-Dieu au sujet de la juridiction dudit prieuré
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0673
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0673
Date : 1598, 2 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 41 x 15
Arrest obtenu pour Thomas Lenfant, conducteur des prisonniers contre Michel de Genetines, au sujet de Claude Ralley, prisonnier dans les prisons de Montbrison
Date : 1598, 2 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 41 x 15
Arrest obtenu pour Thomas Lenfant, conducteur des prisonniers contre Michel de Genetines, au sujet de Claude Ralley, prisonnier dans les prisons de Montbrison