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(1 E4) Fonds de Chalain n° 0725
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0725
Date : 1499, Juin
Condition : Parchemin en mauvais état 33 x 22
Tence. Appel par Jean Fabri et Anthoine Moro
Date : 1499, Juin
Condition : Parchemin en mauvais état 33 x 22
Tence. Appel par Jean Fabri et Anthoine Moro
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0726
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0726
Date : 1545, 1er Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 47 x 17
Tence. Demande en restitution de dot et augment faite par noble Catherine du Besse, veuve et relaissée de noble Jacques du Tour (Cour). Acte reçu par Me Moro, notaire royal
Date : 1545, 1er Juin
Condition : Expédition originale sur parchemin 47 x 17
Tence. Demande en restitution de dot et augment faite par noble Catherine du Besse, veuve et relaissée de noble Jacques du Tour (Cour). Acte reçu par Me Moro, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0727
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0727
Date : 1658, 2 Janvier-1657, 18 Décembre
Condition : Extrait sur parchemin 42 x 44
Exploit et sentence pour Jean de Luzy, marquis de Pellissac, contre Gilbert de Saint-Priest, marquis de Saint-Priest et Marguerite Rivat, veuve de Pierre Bardonnanche à propos de la vente de la baronnie de Cousan
Date : 1658, 2 Janvier-1657, 18 Décembre
Condition : Extrait sur parchemin 42 x 44
Exploit et sentence pour Jean de Luzy, marquis de Pellissac, contre Gilbert de Saint-Priest, marquis de Saint-Priest et Marguerite Rivat, veuve de Pierre Bardonnanche à propos de la vente de la baronnie de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0728
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0728
Date : 1559, 15 Mars
Condition : Extrait sur parchemin 55 x 37, lacunes
Arrêt entre noble Claude de Pellissac et damoyselle Claire Pichonne d’une part et Claude Barrete et Jacques Barret au sujet des tailles
Date : 1559, 15 Mars
Condition : Extrait sur parchemin 55 x 37, lacunes
Arrêt entre noble Claude de Pellissac et damoyselle Claire Pichonne d’une part et Claude Barrete et Jacques Barret au sujet des tailles
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0729
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0729
Date : 1474, 17 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 56
In nomine Illius qui cuncta creavit cuins nomen sit benedictum in Sœcula sœculorum, amen. Vente par Marie Borne, fille de Barthélémy Borne du lieu de la Gardelle, paroisse de Tence
Date : 1474, 17 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 55 x 56
In nomine Illius qui cuncta creavit cuins nomen sit benedictum in Sœcula sœculorum, amen. Vente par Marie Borne, fille de Barthélémy Borne du lieu de la Gardelle, paroisse de Tence
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0730
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0730
Date : 1517, 22 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 46 x 57
Nos Johannes Gay iuris utriusque doctor, officialis lugdunensis. Vente par Jean de Boisvair (de Bosco varis) à Bertrand de Rochefort
Date : 1517, 22 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 46 x 57
Nos Johannes Gay iuris utriusque doctor, officialis lugdunensis. Vente par Jean de Boisvair (de Bosco varis) à Bertrand de Rochefort
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0731
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0731
Date : 1582, 13 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 56 x 49
Fait et passé au Sauzet, mison Rolland, Contrat de mariage entre Mathieu Goucla de Bard, et Michelle Rolland, de Bard
Date : 1582, 13 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 56 x 49
Fait et passé au Sauzet, mison Rolland, Contrat de mariage entre Mathieu Goucla de Bard, et Michelle Rolland, de Bard
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0732
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0732
Date : 1555, 30 Août
Condition : Expédition sur parchemin pour M. de Pellissac 49 x 1,05
Le Besse, paroisse de Tence. Testament de Jean Christophe Moro, seigneur de Besse et de Vielhermat. Intéressant, en français. Acte reçu par Me Moro, notaire à Tence
Date : 1555, 30 Août
Condition : Expédition sur parchemin pour M. de Pellissac 49 x 1,05
Le Besse, paroisse de Tence. Testament de Jean Christophe Moro, seigneur de Besse et de Vielhermat. Intéressant, en français. Acte reçu par Me Moro, notaire à Tence
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0734
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0734
Date : 1503, Février
Condition : Expédition original sur parchemin, jadis scellé 57 x 35
Lyon, Georgius de Ambasia, lettres de nomination à la cure de Champoly en faveur de Blaise Chatard par Georges d’Amboise, archevêque de Rouen
Date : 1503, Février
Condition : Expédition original sur parchemin, jadis scellé 57 x 35
Lyon, Georgius de Ambasia, lettres de nomination à la cure de Champoly en faveur de Blaise Chatard par Georges d’Amboise, archevêque de Rouen
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0735
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0735
Date : 1451-1454
Condition : Expédition originale sur parchemin 39 x 52
Grenoble. Rendement de comptes par Jehan Perrin, chapelain de l’église cathédrale de Sainte-Marie de Grenoble au chapître et quittance pour une somme de 40 florins
Date : 1451-1454
Condition : Expédition originale sur parchemin 39 x 52
Grenoble. Rendement de comptes par Jehan Perrin, chapelain de l’église cathédrale de Sainte-Marie de Grenoble au chapître et quittance pour une somme de 40 florins
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0737
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0737
Date : 1623, 10 Août
Condition : Expédition sur papier libre 3 rôles 20 x 27
Château d’Epercieu. Vente par Claude Dodieu, seigneur d’Epercieu à Jehan Peraud, laboureur d’Epercieu d’une terre
Date : 1623, 10 Août
Condition : Expédition sur papier libre 3 rôles 20 x 27
Château d’Epercieu. Vente par Claude Dodieu, seigneur d’Epercieu à Jehan Peraud, laboureur d’Epercieu d’une terre
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0738
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0738
Date : 1676-1680
Condition : Divers formats sur papier timbré et sur papier libre
Liasse de pièces de procédure dans une instance entre le marquis de Pellissac, Jean de Luzy, et M. Damien Chavassieu, procureur à la cour de Montbrison
Date : 1676-1680
Condition : Divers formats sur papier timbré et sur papier libre
Liasse de pièces de procédure dans une instance entre le marquis de Pellissac, Jean de Luzy, et M. Damien Chavassieu, procureur à la cour de Montbrison
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0739
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0739
Date : 1631-1639
Condition : Originaux
Liasse de 9 lettres ou pièces adressées à M. Dodieu, seigneur d’Eparcieu ou à M. du Saive, seigneur de Saint-André-du-Coin
Date : 1631-1639
Condition : Originaux
Liasse de 9 lettres ou pièces adressées à M. Dodieu, seigneur d’Eparcieu ou à M. du Saive, seigneur de Saint-André-du-Coin
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0740
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0740
Date : 1692, 20 Octobre
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 19 x 25
Montbrison, quittance de la somme de 380 livres passée par Me Antoine Poyd, seigneur de Merlieu à Jean Latanerie, épicier de Montbrison et Anne Martinet, sa femme. Acte reçu par Me Thoynet, notaire royal
Date : 1692, 20 Octobre
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 19 x 25
Montbrison, quittance de la somme de 380 livres passée par Me Antoine Poyd, seigneur de Merlieu à Jean Latanerie, épicier de Montbrison et Anne Martinet, sa femme. Acte reçu par Me Thoynet, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0741
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0741
Date : 1692, 7 Novembre
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 19 x 25
Montbrison. Quittance de 118 livres passée par Me Imbert de Luzy, marquis de Cousan au sieur Jean Latanerie, épicier à Montbrison. Acte reçu par Me Challaye, notaire royal
Date : 1692, 7 Novembre
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 19 x 25
Montbrison. Quittance de 118 livres passée par Me Imbert de Luzy, marquis de Cousan au sieur Jean Latanerie, épicier à Montbrison. Acte reçu par Me Challaye, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0742
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0742
Date : 1656, 2 Octobre
Condition : Original signé en 2 rôles 20 x 28
Roanne. Bail à moitié fruit d’une maison et d’une terre sises à Rorges par Jean Donguy, écuyer seigneur de Dinachin à Pierre Borel ?, vigneron. Acte reçu par Me Dusaugey, notaire royal
Date : 1656, 2 Octobre
Condition : Original signé en 2 rôles 20 x 28
Roanne. Bail à moitié fruit d’une maison et d’une terre sises à Rorges par Jean Donguy, écuyer seigneur de Dinachin à Pierre Borel ?, vigneron. Acte reçu par Me Dusaugey, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0743
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0743
Date : 1602
Condition : Expédition 4 rôles 20 x 28
Fait au lieu de Girard. Vente par Jehan Voutta, laboureur de Bart et Agathe Girard, sa femme à Magdeleine Collombard de maison, terre, prés et pasquages sis au Girard
Date : 1602
Condition : Expédition 4 rôles 20 x 28
Fait au lieu de Girard. Vente par Jehan Voutta, laboureur de Bart et Agathe Girard, sa femme à Magdeleine Collombard de maison, terre, prés et pasquages sis au Girard
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0744
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0744
Date : 15**
Condition : Cahier de 6 rôles 20 x 27
Articles pour M; de Roy de biens sis à Chasteragnes, paroisse de Saint-Jean de Soleymieu et qui sont mouvants de la directe du seigneur du Rousset
Date : 15**
Condition : Cahier de 6 rôles 20 x 27
Articles pour M; de Roy de biens sis à Chasteragnes, paroisse de Saint-Jean de Soleymieu et qui sont mouvants de la directe du seigneur du Rousset
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0745
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0745
Date : 1676, 2 Mars
Condition : Original sur papier timbré en 5 rôles 18 x 25
Saisie réelle par Claude Dubourg, huissier de Montbrison, à la requête des religieux minimes de Saint-Etienne, et commandement de payer, au préjudice de Jean de Luzy, marquis de Pellissac
Date : 1676, 2 Mars
Condition : Original sur papier timbré en 5 rôles 18 x 25
Saisie réelle par Claude Dubourg, huissier de Montbrison, à la requête des religieux minimes de Saint-Etienne, et commandement de payer, au préjudice de Jean de Luzy, marquis de Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0746
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0746
Date : 1658, 18 Juin
Condition : Extrait en 2 rôles 20 x 28
Lyon, extrait de procuration donnée par le R.P. Charles du Lieu, recteur du grand collège de la Trinité de Lyon, pour une affaire relative à M. de Pellissac
Date : 1658, 18 Juin
Condition : Extrait en 2 rôles 20 x 28
Lyon, extrait de procuration donnée par le R.P. Charles du Lieu, recteur du grand collège de la Trinité de Lyon, pour une affaire relative à M. de Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0747
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0747
Date : 1744
Condition : Copie sur 2 rôles papier libre 23 x 35
Chalain. Inventaire des terriers de la maison de Cousan
Date : 1744
Condition : Copie sur 2 rôles papier libre 23 x 35
Chalain. Inventaire des terriers de la maison de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0748
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0748
Date : 1557, 23 Juin
Condition : Expédition en 7 rôles 20 x 28
Grenoble. Reconnaissance par Delphin de la Ganagnière, fils et héritier de feu Claude de la Ganagnière, au profit de noble Jean Baronnat, seigneur de Beauregard. Acte reçu par Me Pierre Girard, notaire royal et delphinal
Date : 1557, 23 Juin
Condition : Expédition en 7 rôles 20 x 28
Grenoble. Reconnaissance par Delphin de la Ganagnière, fils et héritier de feu Claude de la Ganagnière, au profit de noble Jean Baronnat, seigneur de Beauregard. Acte reçu par Me Pierre Girard, notaire royal et delphinal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0749
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0749
Date : 1679, 14 Août
Condition : Extrait sur 4 rôles 18 x 24
Procès verbal d’atroupement et mutinerie à Saint-Just-en-Bas et aux villages environnants. Extrait signé de la Roche, commis greffier, pièce intéressante
Date : 1679, 14 Août
Condition : Extrait sur 4 rôles 18 x 24
Procès verbal d’atroupement et mutinerie à Saint-Just-en-Bas et aux villages environnants. Extrait signé de la Roche, commis greffier, pièce intéressante
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0750
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0750
Date : 1754, 30 Mai
Condition : Original 18 x 24
Montbrison. Quittance d’une rente annuelle de 200 livres par Jeanne Françoise de la Plagne, supérieure de la Visitation de Montbrison au marquis de Cousant
Date : 1754, 30 Mai
Condition : Original 18 x 24
Montbrison. Quittance d’une rente annuelle de 200 livres par Jeanne Françoise de la Plagne, supérieure de la Visitation de Montbrison au marquis de Cousant
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0751
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0751
Date : 1646, 18 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles 20 x 27
Montbrison au parloir du monastère; Vente par Jean de Luzy, seigneur de Pellissac et Marie Dodieu, son épouse au monastère de Sainte-Ursule de Montbrison, d’une rente au principal de 1500 livres. Acte reçu par Transon, notaire royal
Date : 1646, 18 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles 20 x 27
Montbrison au parloir du monastère; Vente par Jean de Luzy, seigneur de Pellissac et Marie Dodieu, son épouse au monastère de Sainte-Ursule de Montbrison, d’une rente au principal de 1500 livres. Acte reçu par Transon, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0752
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0752
Date : 1572, 10 Avril
Condition : Expédition 3 rôles 19 x 25
Vente par Anthoine Blanchard, marchand de Soleymieu à Guillot Faure de la Basse Cruzille, paroisse de Soleymieu. Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal
Date : 1572, 10 Avril
Condition : Expédition 3 rôles 19 x 25
Vente par Anthoine Blanchard, marchand de Soleymieu à Guillot Faure de la Basse Cruzille, paroisse de Soleymieu. Acte reçu par Me Méjasson, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0753
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0753
Date : 1644, 17 Novembre
Condition : Brevet original signé sur papier libre en 2 rôles 23 x 33
Chalain. Procuration par Jean de Luzy, baron de Queyrière, seigneur de Chalain à Me François Transon, notaire royal
Date : 1644, 17 Novembre
Condition : Brevet original signé sur papier libre en 2 rôles 23 x 33
Chalain. Procuration par Jean de Luzy, baron de Queyrière, seigneur de Chalain à Me François Transon, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0754
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0754
Date : 16**
Condition : 2 rôles 23 x 35
Mémoire au sujet des droits honorifiques sur la chapelle de Cousan dans l’église Notre-Dame de Montbrison, vendue par défunt le marquis de Saint-Priest à défunt le parquis de Pellissac
Date : 16**
Condition : 2 rôles 23 x 35
Mémoire au sujet des droits honorifiques sur la chapelle de Cousan dans l’église Notre-Dame de Montbrison, vendue par défunt le marquis de Saint-Priest à défunt le parquis de Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0755
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0755
Date : 1624, 23 Mai
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 27
Château de Chambost. Louage portant obligation par Claude Dodieu, baron de Chambost à Jean de Cotton, dit de Creulx, du lieu de Chambost d’une terre dite terre du Grand Creulx.
Date : 1624, 23 Mai
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 20 x 27
Château de Chambost. Louage portant obligation par Claude Dodieu, baron de Chambost à Jean de Cotton, dit de Creulx, du lieu de Chambost d’une terre dite terre du Grand Creulx.
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0756
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0756
Date : 1674
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 25
Quatre extraits de pièces collationnées par Me Seguin, notaire royal et delphinal dans une instance pour Mre Jean de Luzy Pellissac
Date : 1674
Condition : Extraits sur papier timbré 18 x 25
Quatre extraits de pièces collationnées par Me Seguin, notaire royal et delphinal dans une instance pour Mre Jean de Luzy Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0757
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0757
Date : D.ind.
Condition : Original signé 1 rôle 20 x 27
Lyon, Consultation par Mes. Boyron et Morand, avocats à Lyon pour M. Luzy Pellissac au sujet du testament de Jeanne de Paultrieu
Date : D.ind.
Condition : Original signé 1 rôle 20 x 27
Lyon, Consultation par Mes. Boyron et Morand, avocats à Lyon pour M. Luzy Pellissac au sujet du testament de Jeanne de Paultrieu
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0758
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0758
Date : 1595, 6 Juin
Condition : Original signé en 2 rôles 19 x 27
Annonay. Consultaton par Achille Gamon pour noble François de Pellissac
Date : 1595, 6 Juin
Condition : Original signé en 2 rôles 19 x 27
Annonay. Consultaton par Achille Gamon pour noble François de Pellissac
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0759
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0759
Date : 1597, Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Association d’arrenteurs entre de Sanhard, coseigneur de Mortesagne et Jean de Pellissac. Acte reçu par Me Ponsonnet, notaire royal
Date : 1597, Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Association d’arrenteurs entre de Sanhard, coseigneur de Mortesagne et Jean de Pellissac. Acte reçu par Me Ponsonnet, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0760
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0760
Date : 1582, 26 Février
Condition : Expédition sur parchemin 31 x 13
Château de Pellissac. Investiture par Claude de Pellissac, sieur dudit lieu et de Vielhermat à Pons de Faugerlanse de Saint-Agrève. Acte reçu par Me Maysonnial, notaire royal
Date : 1582, 26 Février
Condition : Expédition sur parchemin 31 x 13
Château de Pellissac. Investiture par Claude de Pellissac, sieur dudit lieu et de Vielhermat à Pons de Faugerlanse de Saint-Agrève. Acte reçu par Me Maysonnial, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0761
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0761
Date : 1726, 4 Mars
Condition : Formule imprimée avec noms et chiffres à remplir à la main
Lyon. Rolles pour les cottes du clergé de France Feuille du prieur du Sail-de-Cousan
Date : 1726, 4 Mars
Condition : Formule imprimée avec noms et chiffres à remplir à la main
Lyon. Rolles pour les cottes du clergé de France Feuille du prieur du Sail-de-Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0762
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0762
Date : 1560, 9 Novembre
Condition : Expédition sur 6 rôles papier 19 x 27
Transaction entre Claude Roberte de Joux, veuve de Guy de Vachet et Anthoine du Vachet, maitre des droits de Claude du Vachet, écuyer
Date : 1560, 9 Novembre
Condition : Expédition sur 6 rôles papier 19 x 27
Transaction entre Claude Roberte de Joux, veuve de Guy de Vachet et Anthoine du Vachet, maitre des droits de Claude du Vachet, écuyer
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0763
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0763
Date : 1674, 24 Juin
Condition : Expédition sur papier timbré en 1 rôle 19 x 27
Montbrison. Quittance passée par le marquis Jean de Pellissac au profit de Pierre Faure, procureur à Montbrison de la somme de 1500 livres. Acte reçu par Me Geney, notaire royal
Date : 1674, 24 Juin
Condition : Expédition sur papier timbré en 1 rôle 19 x 27
Montbrison. Quittance passée par le marquis Jean de Pellissac au profit de Pierre Faure, procureur à Montbrison de la somme de 1500 livres. Acte reçu par Me Geney, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0764
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0764
Date : 1596, 6 Février
Condition : Expédition sur papier en 7 rôles 20 x 29
Château de Curraise. Testament de Jacques de Levy, baron de Cousan. Acte reçu par Me Geney, notaire royal
Date : 1596, 6 Février
Condition : Expédition sur papier en 7 rôles 20 x 29
Château de Curraise. Testament de Jacques de Levy, baron de Cousan. Acte reçu par Me Geney, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0765
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0765
Date : 1537, 1er Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin, jadis scellé
La Rajasse. Procuration par Jean Odier de la Tour, seigneur de Montdragon en faveur de Anthoine Faure. Acte reçu par Me Anthoine Jacquemet, notaire royal
Date : 1537, 1er Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin, jadis scellé
La Rajasse. Procuration par Jean Odier de la Tour, seigneur de Montdragon en faveur de Anthoine Faure. Acte reçu par Me Anthoine Jacquemet, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0766
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0766
Date : 1753, 21 Février
Condition : Original signé en 4 rôles 20 x 29
Paris. Mémoire sur le droit des ecclésiastiques de la maison de Cousan d’être pourvus de préférence à la prébende de Saint-Saturnin de Cousan. Mémoire signé Mève, avocat
Date : 1753, 21 Février
Condition : Original signé en 4 rôles 20 x 29
Paris. Mémoire sur le droit des ecclésiastiques de la maison de Cousan d’être pourvus de préférence à la prébende de Saint-Saturnin de Cousan. Mémoire signé Mève, avocat
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0767
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0767
Date : 1738
Condition : Mémoire imprimé avec notes manuscrites en rouge sur 6 rôles
Mémoire pour Philibert de la Forêt, marquis de Divonne contre Me Balthazar de Luzy, marquis de Cousan
Date : 1738
Condition : Mémoire imprimé avec notes manuscrites en rouge sur 6 rôles
Mémoire pour Philibert de la Forêt, marquis de Divonne contre Me Balthazar de Luzy, marquis de Cousan
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0768
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0768
Date : 1662, 15 Juin
Condition : Expédition sur papier libre en 2 rôles 20 x 26
Boën, vente par Hugues Dinetou, laboureur du Sail-sous-Cousan à noble Jean de Luzy, marquis de Pellissac, baron de Cousan de la moitié d’une terre. Acte reçu par Me Monginot, notaire royal
Date : 1662, 15 Juin
Condition : Expédition sur papier libre en 2 rôles 20 x 26
Boën, vente par Hugues Dinetou, laboureur du Sail-sous-Cousan à noble Jean de Luzy, marquis de Pellissac, baron de Cousan de la moitié d’une terre. Acte reçu par Me Monginot, notaire royal
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0769
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0769
Date : 1598, 3 Avril
Condition : Expédition sur papier 7 rôles
Sury-le-Comtal. Accord entre noble Jehan de Paultrieu, damoiselle Jehanne Faure, sa femme et noble Redon Imbert, Anne Excoffier et Anthoine Balnchard
Date : 1598, 3 Avril
Condition : Expédition sur papier 7 rôles
Sury-le-Comtal. Accord entre noble Jehan de Paultrieu, damoiselle Jehanne Faure, sa femme et noble Redon Imbert, Anne Excoffier et Anthoine Balnchard
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0770
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0770
Date : 1721-1722
Condition : Expédition sur papier timbré en 8 rôles 21 x 32
Expédition de pièces relatives au don de divers immeubles fait au prieuré du Sail-de-Cousan par Balthazard de Luzy à l’occasion de sa nominature de Prieur commendataire
Date : 1721-1722
Condition : Expédition sur papier timbré en 8 rôles 21 x 32
Expédition de pièces relatives au don de divers immeubles fait au prieuré du Sail-de-Cousan par Balthazard de Luzy à l’occasion de sa nominature de Prieur commendataire
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0771
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0771
Date : 1639 26 Octobre
Condition : Cahier de papier 19 x 28
Chalain d’Uzore, à l’issue de l’audience. Plumitif des audiences de la justice de Chalain du 16 octobre 1634 à novembre 1641
Date : 1639 26 Octobre
Condition : Cahier de papier 19 x 28
Chalain d’Uzore, à l’issue de l’audience. Plumitif des audiences de la justice de Chalain du 16 octobre 1634 à novembre 1641
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0772
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0772
Date : 1589, 6 Août
Condition : Minute originale signée sur 3 rôles papier 20 x 28
Chonas. Contrat de mariage de noble François de Pellissac avec demoiselle Françoise de Baronnat et pacte et conventions en faveur dudit mariage par Humbert de Borrellon et Marguerite de Bourges, d’autre part
Date : 1589, 6 Août
Condition : Minute originale signée sur 3 rôles papier 20 x 28
Chonas. Contrat de mariage de noble François de Pellissac avec demoiselle Françoise de Baronnat et pacte et conventions en faveur dudit mariage par Humbert de Borrellon et Marguerite de Bourges, d’autre part
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0773
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0773
Date : 1682, 28 Septembre
Condition : Extait sur papier timbré en rôles 18 x 25
Montbrison, exploit d’huissier pour Marie Daudieu, veuve de Jean de Luzy, contre Jeanne Carrier, veuve d’Anthoine Guiguonnond du lieu de Costeronne
Date : 1682, 28 Septembre
Condition : Extait sur papier timbré en rôles 18 x 25
Montbrison, exploit d’huissier pour Marie Daudieu, veuve de Jean de Luzy, contre Jeanne Carrier, veuve d’Anthoine Guiguonnond du lieu de Costeronne
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0774
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0774
Date : 1700, 17 Juillet
Condition : Original sur papier timbré en 2 rôles 18 x 25
Requête au sénéchal du Puy par Balthazard de Luzy, contre Imbert de Luzy, marquis de Cousan, et ordonnance sur pied de requeste
Date : 1700, 17 Juillet
Condition : Original sur papier timbré en 2 rôles 18 x 25
Requête au sénéchal du Puy par Balthazard de Luzy, contre Imbert de Luzy, marquis de Cousan, et ordonnance sur pied de requeste
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0776
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0776
Date : 1585, 25 Mai
Condition : Expédition sur 8 rôles papier 19 x 26
Chasteraignes, Nos Jean Papon conseiller du roi…. Sentance du bailliage de Forez, portant partage de biens entre Barthélémy Rol, laboureur et autre Barthélémy Rol du lieu de Chastereignes, paroisse de Saint-Jean-Soleymieu
Date : 1585, 25 Mai
Condition : Expédition sur 8 rôles papier 19 x 26
Chasteraignes, Nos Jean Papon conseiller du roi…. Sentance du bailliage de Forez, portant partage de biens entre Barthélémy Rol, laboureur et autre Barthélémy Rol du lieu de Chastereignes, paroisse de Saint-Jean-Soleymieu
(1 E4) Fonds de Chalain n° 0778
Référence : (1 E4) Fonds de Chalain n° 0778
Date : 1751, 3 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Just-en-Bas? Procès verbal d’Assises à Saint-Just-en-Bas. Signé Durand Greffeir
Date : 1751, 3 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Just-en-Bas? Procès verbal d’Assises à Saint-Just-en-Bas. Signé Durand Greffeir